Nouvelles Approches de la Gestion et de la Gouvernance

Institut des Sciences et Industries du Vivant et de l’Environnement
(AgroParisTech)
Laboratoire de Politique Forestière de Nancy
“Nouvelles Approches de la Gestion
et de la Gouvernance Forestières”
Séminaire de Discussion
Maison de la Nature et de la Forêt
Tignécourt, Vosges, 11-15 Juin 2007
Problématique
Depuis une quinzaine d’années, le débat international sur la gestion durable des forêts qui
s’est développé à l’échelle mondiale a entraîné des changements importants dans la façon de
prendre les décisions publiques et locales dans le domaine environnemental en général, et
forestier en particulier. Les choix forestiers se définissent désormais à différents niveaux
complémentaires (international, national, local) et non plus à celui unique du seul Etat. Par
ailleurs de nouveaux mécanismes doivent permettre l’articulation au marché (développement
propre, certification), l’implication de tous les bénéficiaires (participation), de même que le
développement de liens intersectoriels ou encore le passage de la sectorisation à la
territorialité.
Ces changements progressifs ont entraîné des modifications significatives dans les rôles et
tâches des spécialistes forestiers. C’est ainsi que l’écoute de tous les acteurs, un rôle accru
dans la modération et la négociation avec les partenaires, l’amélioration des capacités
d’analyse économique et sociale afin de comprendre le rôle de la forêt dans le développement,
s’imposent aujourd’hui comme des qualités nécessaires aux décideurs forestiers, autant que la
maîtrise traditionnelle d’une compétence technique qui ne suffit plus à elle seule pour
légitimer leur action en tant qu’experts.
Ce séminaire de discussion a pour objectif de réunir scientifiques, gestionnaires et décideurs
publics, afin de faire ensemble un point sur ces nouvelles approches en matière de gestion et
de gouvernance forestières, telles qu’on peut en appréhender les incidences en France et à
l’étranger.
Organisation
Tous les courants d’idées et les intérêts en présence seront présents, la philosophie générale
du séminaire étant d’aborder toutes les questions cruciales sans tabous et de façon non
conflictuelle.
Le séminaire sera fermé et fonctionnera avec un numerus clausus de 25 personnes maximum
présentes en même temps sur le site, et inscrites selon l’ordre chronologique des déclarations
d’intérêt. Il est financé par le Conseil Général des Vosges dans le cadre de la convention
passée avec l’Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (AgroParisTechENGREF).
Sur l’ensemble des thèmes jugés importants pour le séminaire, l’idée consiste a donner la
parole à un(e) spécialiste de la question qui en est le(a) présentateur(trice).
Les présentations au séminaire, améliorées par le contenu des discussions et par les
commentaires de lecteurs, seront publiées sous forme d’un numéro thématique de la Revue
Forestière Française.
Logistique
Le séminaire se tiendra à Tignécourt, petit village de plaine du Sud-Ouest du département
des Vosges, en bordure du massif forestier de Darney à proximité de Monthureux sur Saône.
Le département y possède une forêt test pour les méthodes d’aménagement sylvocynégétique, et y a établi une Maison de la Nature et de la Forêt à finalités pédagogiques, qui
est équipée du nécessaire en matière de vidéo-projection.
Les frais de séjour et de restauration sont intégralement pris en charge par les organisateurs.
Seules les dépenses de transport devront être couvertes par les participants. Les participants
au séminaire seront logés à Vittel, station thermale bien connue, à l’hôtel d’Angleterre situé
en centre-ville, 162 rue de Charmey, entre la gare et le parc thermal. Une navette sera assurée
afin d’acheminer les participants entre l’hôtel et le lieu du séminaire.
Pour les participants empruntant le train, les horaires de base sont les suivants :
Paris
Nancy
Vittel -----------Vittel
Nancy
Paris
09.05
10.35
12.05
13.28
11.51
13.09 13.45
15.15
14.12
15.43
16.41
18.20
16.40
18.17 19.15
20.45
16.12
17.42
17.44
19.27
17.12
18.42
19.04
20.34
Pour ceux se rendant en voiture, l’accès à Vittel se fait par l’autoroute A31, sortie 9
Bulgnéville ; suivre Contrexéville, puis Vittel, centre ville direction « thermale » (1er feu à
gauche).
Quatre matinées seront consacrées aux discussions en salle, et trois après-midi à des tournées
dans les forêts voisines. Un déjeuner - buffet froid sera servi à proximité immédiate du lieu
du séminaire par un traiteur dans la salle mise à disposition par la municipalité de Tignécourt.
Les petits déjeuners et la plupart des dîners seront pris à l’hôtel d’Angleterre à Vittel. Le dîner
du Mercredi sera pris au restaurant « Le Relais des Vosges » de Monthureux sur Saône.
Le climat dans le Sud-Ouest des Vosges est généralement clément à cette époque de l’année,
mais la probabilité pour qu’il fasse frais et pluvieux n’est pas nulle, rendant judicieux le port
éventuel d’un pull et d’un imperméable léger. De même les sorties sur le terrain gagnent ici
comme ailleurs en confort lorsqu’elles s’effectuent dans des chaussures adaptées.
2
Programme
Lundi 11 Juin 2007
Arrivée des participants à l’hôtel d’Angleterre, avant le dîner; 19.30: Apéritif d’accueil;
20.30: Dîner à l’hôtel d’Angleterre
Mardi 12 Juin 2007
8.15: Navette de Vittel à Tignécourt
8.45-9.00 : Session d’introduction au Séminaire, 9.00-10.45 : Présentations 1 & 2 ;
10.45-11.15 : Pause café ;
11.15-13.00 : Présentations 3 et 4.
13.00-14.30 : Déjeuner à Tignécourt
14.30-17.00 : Visite de la forêt de Tignécourt (aspects pédagogiques ; gestion de la chasse)
17.30: Navette de Tignécourt à Vittel
20.30: Dîner à l’hôtel d’Angleterre
Mercredi 13 Juin 2007
8.30: Navette de Vittel à Tignécourt
9.00-10.45: Présentations 5 & 6;
10.45-11.15: Pause café;
11.15-13.00: Présentations 7 & 8.
13.00-14.30 : Déjeuner à Tignécourt
14.30-18.30 : Visite d’actions du département des Vosges en matière de forêt-bois (chaufferie
à Lerrain, collège à Mirecourt)
20.30 : Dîner au restaurant « Le Relais des Vosges » à Monthureux-sur-Saône
22.30 : Navette de Montureux-sur-Saône à Vittel
Jeudi 14 Juin 2007
8.30: Navette de Vittel à Tignécourt
9.00-10.45: Présentations 9 & 10;
10.45-11.15: Pause café;
11.15-13.00: Présentations 11 & 12.
13.00-14.30 : Déjeuner à Tignécourt
14.30-18.00 : visite de la forêt de Darney (charte forestière de territoire et pôle d’excellence
rurale)
18.30 : Navette de Tignécourt à Vittel.
20.30 : Dîner à l’hôtel d’Angleterre.
Vendredi 15 Juin 2007
8.30: Navette de Vittel à Tignécourt
9.00-10.45 : Présentations 13 & 14 ;
10.45-11.15 : Pause café ;
11.15-13.00 : Présentations 15 & 16 ;
13.00-13.15 : Conclusions du Séminaire.
13.15-14.30 : Déjeuner à Tignécourt.
14.30 : Navette de Tignécourt à Vittel. Départ des participants.
3
Thèmes et présentateurs
Présentation 1
Débat international sur les forêts et changements d’approche de la gestion et de la
politique forestières
(le contexte international et national des changements ; la gouvernance comme nouveau
concept ; les éléments constitutifs de la gouvernance ; les freins au changement)
Gérard BUTTOUD, AgroParisTech-ENGREF, Nancy
Présentation 2
Le dialogue forestier international
Les principales instances internationales de définition de la gestion durable des forêts ;
processus d’Helsinki ; mécanisme FLEG ; répercussions au niveau de la France).
Alain CHAUDRON, Ministère de l’Agriculture et de la Pêche, Paris
Présentation 3
La participation des acteurs et le partenariat
(les différentes formes de participation ; action communicative et négociation ; un consensus
entre acteurs est-il possible ? ; de la consultation au partenariat ; état de la question en France
et en Europe)
Irina KOUPLEVATSKAYA, AgroParisTech-ENGREF, Nancy
Présentation 4
Le rôle de la société civile et des ONGs
(l’émergence de la société civile et de sa représentation par des institutions non
gouvernementales ; stratégies des diverses ONGs dans le domaine environnemental; ce que
cela change en matière de prise de décision ; limites actuelles de ces changements).
Emmanuelle NEYROUMANDE, Pôle Forêts WWF-France, Paris
Présentation 5
La prise en compte des utilités non marchandes
(estimation de l’importance des utilités non-marchandes dans le débat sur les forêts ;
différences entre services récréatifs et environnementaux ; incidences en matière de choix
publics et de mécanismes d’intervention politique).
Jean-Luc PEYRON, ECOFOR, Paris
Présentation 6
Quel régime et quels instruments pour une gestion mondialisée des forêts ?
(articulation de l’action publique au marché ; le rôle du secteur privé dans la prise de décision
forestière ; mécanismes économiques de substitution aux normes réglementaires).
Alain KARSENTY & Romain PIRARD, CIRAD, Montpellier
Présentation 7
La certification : pour qui et pour quoi ?
(la certification : recul de l’Etat & nouvelles modalités de gouvernance ; outil de gestion
durable et instrument commercial ; conditions de réussite du point de vue des producteurs).
Henri PLAUCHE-GILLON, La Forêt Privée, Paris
4
Présentation 8
Un nouveau cadre pour l’aménagement des forêts
(les changements dans la planification locale de la gestion forestières, prise en compte des
utilités non productives et contexte pluri-acteurs, plans d’aménagement intégrés, gestion des
paysages, gestion écosystémique, monitoring).
Rodolphe SCHLAEPFER, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Suisse
Présentation 9
L’évolution de l’autorité publique : les trois niveaux d’intervention
(l’articulation des mécanismes d’intervention aux 3 niveaux de l’action publique ; la montée
en puissance du local ; l’évolution du rôle de l’Etat).
Michel BADRE, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Paris
Présentation 10
Du sectoriel au territorial
(les limites des politiques sectorielles ; la transition vers le territorial ; la forêt dans le
développement rural, chartes forestières de territoire et pôles d’excellence).
Patrick MOQUAY, CEMAGREF, Bordeaux
Présentation 11
Implications politiques des nouveaux modes de gouvernance non-étatiques
(certification et modes de régulation par les normes, forums multi-acteurs d’entreprises et
d’ONGs et leur mécanismes exécutoires).
Stéphane GUENEAU, IDRRI, Paris
Présentation 12
Les changements en forêt tropicale
(la forêt tropicale à l’origine du débat international ; ce qui a changé dans les modalités de
gestion des forêts tropicales ; les freins au changement ; évolution vers la lutte contre
l’illégalité et la promotion de la « bonne gouvernance »).
Robert NASI, CIRAD, Montpellier/CIFOR, Bogor, Indonésie
Présentation 13
Faudrait-il faire évoluer la gouvernance de la gestion forestière face au changement
climatique ?
(ce qu’a changé le débat international sur les émissions de carbone en matière de choix
forestiers ; les changements à prévoir en matière de gestion forestière).
Bernard ROMAN-AMAT, AgroParisTech-ENGREF, Nancy
Présentation 14
De nouveaux modes de construction des connaissances
(les nouveaux profils d’expertise dans le domaine forestier ; les nouveaux besoins en
recherche ; l’adaptation des systèmes d’enseignement forestier à différents niveaux).
Patrice HAROU, AgroParisTech-ENGREF, Nancy/Pinchot Foundation, Washington DC,
USA
5
Présentation 15
Qu’apporte le concept de durabilité ; doit-il être dépassé ?
(retour sur la signification de la notion de développement durable, et de ses applications au
champ de la gestion forestière ; les différentes acceptions de la durabilité ; l’état du débat
actuel, et en quoi il a changé les pratiques ou pas).
Christian BARTHOD, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Paris
Présentation 16
Forêt et réforme : un secteur en transition ?
(transition ou mutation dans la sphère forestière ? ; comment passe-t-on du gouvernement à la
gouvernance ; quels sont les moteurs et évolutions prévisibles dans le court et moyen termes).
Gérard BUTTOUD, AgroParisTech-ENGREF, Nancy
6