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BON DE COMMANDE COMMANDEZ DIRECTEMENT OU PRÉPAREZ VOTRE COMMANDE AVEC UN CONSEILLER COMMERCIAL… Mais avant tout, choisissez un magasin près de chez vous ! Coordonnées des magasins spécialistes en page 4. Coordonnées de tous les magasins INTERSPORT sur www.intersport.fr INFORMATIONS CLIENT CHOIX DU MAGASIN Nom et prénom du responsable Etes-vous déjà client INTERSPORT ? OUI ____________________________________________________________________ Type d’établissement (cocher la case correspondante) Mairie Collège Lycée Club Association Entreprise Autre NON Si oui, quel est votre magasin de référence ? Ecole ____________________________________________________________ ________________________________________________________ Quel est le nom de la personne qui suit vos commandes ? Nombre approximatif de licenciés, adhérents, membres ou étudiants Nom de l’établissement, du club ou de l’association ____________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Si non, indiquez le nom du magasin souhaité : Adresse postale ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________ ____________________________________________________________________ | | | | Code postal Ville CHOIX DES MODALITES DE COMMANDE ________________________________________________________ Téléphone Fixe Fax | | | | | | | | Mobile | | | Vous souhaitez Faire une demande de devis | olliciter un rendez-vous avec l’un de nos S conseillers commerciaux E-mail ________________________________________________________ Etre rappelé par le magasin Autre info. ________________________________________________________ ommander directement et être livré au plus C vite* par le magasin ____________________________________________________________________ RÉFÉRENCE NOM DU PRODUIT COLORIS TAILLES QUANTITÉ PRIX TTC PRIX TOTAL TTC Montant de la commande Montant de la participation aux frais de port Montant total à régler PARTICIPATION AUX FRAIS DE PORT DÉTACHEZ ICI IMPORTANT La participation aux frais de livraison est calculée sur la base d’un forfait qui inclut les frais de traitement (préparation de commande, emballage…) et d’acheminement (transport) de votre commande. Les vélos, appareils de fitness et de musculation, tables de tennis de table, trampolines, les gros équipements de terrains sportifs et de salles ainsi que les baby-foot et billards feront l’objet d’un devis de frais de transport spécifiques et pourront dans certains cas être livrés directement à domicile. Frais de port pour livraison en Corse ou hors France métropolitaine sur devis. Cachet / Signature / Date / Commentaire Montant de votre commande Frais de port < 15TTC 15€TTC < 30€TTC 30€TTC < 50€TTC 50€TTC < 75€TTC 85€TTC < 150€TTC 150€TTC < 300€TTC 300€TTC < 600€TTC > 600€TTC 4,00€TTC 6,00€TTC 7,50€TTC 8,50€TTC 19,00€TTC 34,00€TTC 52,00€TTC 62,00€TTC En remplissant ce Bon de Commande, je reconnais avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente présentées au dos du document. A réception de ce Bon de Commande, le magasin INTERSPORT émettra une confirmation de commande ou un devis et communiquera les délais de livraison. *Les délais de livraison sont indicatifs, sous réserve de disponibilité de stock chez les fournisseurs INTERSPORT. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE PREAMBULE Il est précisé que les produits vendus par INTERSPORT sont à destination exclusive du client, qui s’engage à ne pas revendre les produits achetés. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre INTERSPORT et son client. En conséquence, toute commande implique l’adhésion à ces Conditions Générales de Vente, que vous pouvez imprimer et conserver. INTERSPORT se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Les commandes ne peuvent être passées que par une personne physique ou morale. L’acheteur sera désigné dans ce document par le terme “vous”. Validation Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. COMMANDE Première commande Vous pouvez passer votre commande directement par fax ou par courrier ou auprès d’un commercial habilité. C’est la réception de votre paiement par carte bancaire, virement, chèque ou mandat administratif, qui déclenchera l’affectation des produits à la commande. INTERSPORT se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception du dit règlement après un délai de 7 jours calendaires à compter du jour de la commande. Selon le délai de réception de ce paiement, il est possible que certains produits soient momentanément indisponibles. INTERSPORT vous expédiera alors dans les meilleurs délais l’ensemble des produits disponibles, les autres vous seront livrés ultérieurement sans frais supplémentaire. A l’expédition de la marchandise une facture des articles expédiés vous est envoyée. Mode de règlement Les règlements peuvent se faire par carte bancaire, chèque postal ou bancaire, virement ou traite (libellée à l’ordre de indiqué par la structure INTERSPORT) et virement administratif. Les chèques cadeaux ne peuvent être acceptés pour régler une facture émise par INTERSPORT. Le règlement contre remboursement n’est pas accepté. Délai de paiement Pour tous les types de règlement, le paiement se fait à la commande. Une commande ne peut être validée ni expédiée sans règlement. Les commandes payées par chèque sont facturées en totalité au départ de la 1ère livraison. La date d’échéance de la facture sera alors la date de facture et le chèque sera encaissé à cette date. En cas de paiement différé, le montant intégral de la facture doit être réglé à l’échéance portée sur la facture, toute compensation ou déduction à quelque titre que ce soit étant interdite. A défaut d’accord entre les parties le délai de règlement sera de 30 jours nets à compter de la date de facturation. Les délais de règlement accordés doivent être scrupuleusement respectés, à défaut, le client s’expose en particulier à 3 conséquences : - le non-paiement de tout ou partie de la dette à l’échéance, entraîne de plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues, - des pénalités de retard égales à 3 fois le taux de l’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance de la facture, - de plus et en application des dispositions de l’article Art. 441-6, I al. 12 et D. 441-5 du Code de commerce, tout professionnel en situation de retard de paiement sera de plein droit débiteur à l’égard d’INTERSPORT d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €. Si les frais de recouvrement exposés s’avéraient supérieurs au montant de cette indemnité, INTERSPORT pourra demander une indemnisation complémentaire sur justification. - à titre de clause pénale, il sera facturé en sus, une pénalité égale au (x) montant(s) impayé(s) et ce sans mise en demeure préalable et sans préjudice des intérêts légaux et frais en cas d’action judiciaire. Pour les commandes publiques : Les commandes payées par mandat administratif sont facturées en totalité au départ de la 1ère livraison. Le règlement de toute somme due doit s’effectuer dans le délai maximal de paiement fixé par le Code des marchés publics soit à compter du 1er juillet 2010 : un délai de •3 0 jours pour l’Etat et ses établissements, pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics •3 0 jours pour les autres entreprises publiques, • 50 jours pour les établissements publics de santé et les établissements du service de santé des armées. Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement par l’acheteur. Le décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et paru au Journal officiel du 31 mars 2013 précise qu’en cas de dépassement, le créancier a droit sans qu’il ait à les demander au versement des intérêts moratoires et de l’indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Ces sommes devront être payées dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Ces nouvelles règles sont applicables aux contrats conclus à partir du 16 mars 2013, pour les créances dont le délai de paiement commence à courir à partir du 1er mai 2013. PRIX Catalogue Les prix dans le catalogue INTERSPORT sont garantis jusqu’au terme de leur date de validité dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de modification du taux de TVA ou de hausse des matières premières. Tous changements pourraient alors être répercutés immédiatement sur les prix de vente. Les prix indiqués sur les devis sont valables 1 mois chez INTERSPORT à compter de la date d’établissement du devis. Au-delà de ce délai INTERSPORT ne peut garantir la validité du devis et il vous appartient de vérifier auprès de votre représentant commercial INTERSPORT les nouvelles conditions. Les frais de port vous sont indiqués lors de l’établissement du devis. Dans le cadre des offres promotionnelles, la date de validité de l’offre est affichée clairement. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros DISPONIBILITE & PRODUITS Disponibilité INTERSPORT souhaite vous garantir une disponibilité totale sur toute son offre, toutefois, il se peut que des articles soient indisponibles en cours de saison. En cas de commande sur un article qui se révélerait indisponible, INTERSPORT se réserve le droit d’annuler la vente sur ce produit sous réserve de prévenir le client. Les frais de livraison ou les services associés à ce produit ne seront pas facturés. Produits Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées sans préavis, de ce fait, les photographies et les textes ne peuvent être considérés comme contractuels. LIVRAISON Lieu de livraison Nous livrons nos clients à l’adresse de leur choix. Le lieu de la livraison s’entend au seuil du bâtiment du client, niveau zéro, sans contrainte ni risque pour le véhicule de livraison. Le délai de livraison sera précisé à titre indicatif. En tout état de cause, il appartient au client d’assurer la réception des marchandises. En l’absence du client un avis de passage sera déposé à l’adresse de livraison. Le client pourra contacter la structure INTERSPORT qui lui a vendu la marchandise pour convenir d’un autre rendez-vous. Les bons réflexes à la réception de votre marchandise Le client doit contrôler, devant le livreur, l’aspect visuel du ou des colis pour vérifier qu’il n’a subi aucun choc ou dégradation. Si la livraison est incomplète ou qu’un produit est détérioré, vous avez 2 possibilités : 1. Vous acceptez la livraison en émettant impérativement des réserves sur le bon du livreur. 2. Vous refusez la commande dans sa totalité et inscrivez le motif sur le bon du livreur. Pour faire valoir vos droits, il est essentiel de suivre les indications ci-dessus. Pour être recevables, ces réserves doivent être confirmées impérativement par écrit (lettre recommandée avec AR) dans les 48h par le client au transporteur. Si vous découvrez une anomalie après la signature sans avoir émis de réserves, il vous faudra nous contacter pour la déclarer. Cas particulier des vélos Nous livrons à nos clients les vélos montés, réglés et conditionnés dans un emballage spécifique. Dans certains cas, et sur la demande du client par écrit, nous pouvons livrer les vélos dans leur emballage d’origine. Frais de livraison La participation aux frais de livraison est consultable dans l’annexe cidessous. GARANTIE INTERSPORT est tenu, pour tous les produits vendus sur son catalogue, de l’application des garanties légales de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) dans les conditions prévues par la loi. Garantie légale de conformité Conformément aux articles L.211-1 et suivants du Code de la Consommation, la garantie légale de conformité s’applique au produit livré et suppose que vous constatiez la non-conformité. Le produit est réputé non conforme, S’il ne correspond pas : -A l’usage qui peut en être habituellement attendu, -A la description donnée par le vendeur. -S ’il ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur. Dans ce cas, vous pouvez contacter votre conseiller commercial INTERSPORT et demander : le remplacement ou la réparation du produit sans frais en fonction de ce qui est possible et raisonnable. Pour mettre en action la garantie légale de conformité, veuillez contacter au préalable votre conseiller commercial INTERSPORT. Garantie légale des défauts et vices cachés Conformément aux articles 1641 à 1648 du Code Civil, vous bénéficiez pour tout achat de produit auprès d’INTERSPORT de la garantie légale des défauts ou vices cachés pour une durée de 2 ans. Quatre conditions doivent être réunies pour que vous puissiez bénéficier de cette garantie : - Le vice ou le défaut affectant le produit est grave ; il vous empêche d’en faire un usage normal ou en diminue les propriétés attendues, - Le vice ou le défaut doit être caché ; ce qui signifie qu’au moment de l’achat vous ne pouviez pas le déceler aisément après les vérifications élémentaires d’usage, - Le vice ou le défaut existait avant l’achat même s’il s’est manifesté ultérieurement ; il ne doit pas être la conséquence d’une mauvaise utilisation du produit, - Vous devez agir dans un délai de deux ans à compter du jour où vous avez découvert le vice ou défaut pour exiger le bénéfice de la garantie. Pour mettre en action la garantie légale des défauts et vices cachés, veuillez contacter au préalable votre conseiller commercial INTERSPORT. Garantie contractuelle INTERSPORT offre une garantie contractuelle d’un an minimum sur tous les produits vendu sur son catalogue. Sont exclus de la garantie contractuelle : - les dommages intentionnels causés ou provoqués, - les dommages subis par le produit du fait du manque d’entretien et de maintenance, - les dommages subis par le produit dus à un usage pour lequel il n’est pas destiné ou à une utilisation anormale ou nuisible à la bonne conservation du produit, - les dommages subis par le produit du fait du non-respect des instructions de montage, d’installation, de branchement ou d’utilisation, - les dommages subis par le produit résultant d’une exposition ou d’un stockage dans un milieu agressif ou non adéquat (pollution chimique…), - les dommages subis par le produit résultant d’une transformation faite par le client, - les dommages subis par le produit résultant d’une cause externe à l’appareil (par exemple d’un accident, choc, de la foudre, de la tempête, d’une fluctuation de courant ou d’une oxydation). La garantie ne couvre pas l’usure normale du produit (exemple : les piles I CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE et batteries des produits électroniques…). Les pièces d’usure (roues, poignées…) ne bénéficient jamais d’une extension de garantie et sont donc garanties 1 an. En cas de changement de règlementation durant la période de garantie, INTERSPORT serait dégagé, de plein droit et sans indemnités, des obligations de garantie contractuelle à partir de la date de l’évènement. Pour mettre en action la garantie contractuelle, veuillez contacter au préalable votre conseiller commercial INTERSPORT. Droit de rétractation Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats effectués par les professionnels (personne physique ou morale). Ce droit concerne uniquement les particuliers, personnes physiques qui achètent pour leurs besoins personnels ou ceux de leur famille. Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Vous n’aurez pas besoin de motiver votre demande et ne paierez pas de pénalités à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez contacter au préalable votre conseiller commercial INTERSPORT. Les produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d’origine, ils doivent être complets (accessoires, emballages secondaires, notice, piles…) et être accompagnés d’une copie de la facture pour une gestion optimisée. Sont exclus du droit de rétractation : - Les enregistrements audio et vidéo (CD et DVD) et les logiciels informatiques dont l’emballage est ouvert par le client, - les produits marqués ou personnalisés pour le client, - les produits qui ne sont pas retournés dans leur emballage d’origine complet. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits et les frais d’envoi seront remboursés. Remboursement Les remboursements en cas d’exercice du droit de rétractation ou des garanties légales seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera sur proposition d’INTERSPORT par crédit sur le compte bancaire du client dans le cas d’un paiement par Carte Bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation, le client pouvant opter pour un autre mode de remboursement que celui proposé. Responsabilité INTERSPORT ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard ou d’inexécution du contrat conclu, dû à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, des transporteurs, et de catastrophes causées par inondation ou incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, INTERSPORT n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais qui pourraient survenir. Les illustrations ou les photos accompagnant la présentation des produits n’ont aucun caractère contractuel. RESERVE DE PROPRIETE INTERSPORT conserve la pleine propriété des articles achetés par le client jusqu’à ce que le client ait rempli l’intégralité de ses obligations et notamment jusqu’au parfait paiement du prix. Toutefois dès la livraison, la responsabilité sur l’assurance de la marchandise est transférée à l’acheteur. ANNEXE COÛTS DE LIVRAISON La participation aux frais de livraison est calculée sur la base d’un forfait qui inclut les frais de traitement (préparation de commande, emballage…) et d’acheminement (transport) de votre commande. Le barème de la participation aux frais de livraison est présent sur le bon de commande détachable. MARQUAGE PERSONNALISE Le marquage de vos articles (transpose, flocage, sérigraphie, broderie) INTERSPORT propose à ses clients le marquage des articles commandés auprès de ses services. Nous attirons votre attention sur le fait que votre responsabilité est engagée dès lors que vous commandez des articles sur lesquels sont apposés des marquages. En effet, des droits privatifs tels que notamment des droits de propriété intellectuelle, détenus par des tiers, peuvent protéger tout ou partie des éléments que vous souhaitez exploiter en marquage sur les produits commandés. Le client garantit à INTERSPORT être titulaire des droits privatifs et notamment des droits de propriété intellectuelle concernés. En conséquence, le client est averti qu’INTERSPORT n’en assurera pas le contrôle. Tous les articles susceptibles d’être personnalisés sont concernés : textiles, casquettes, ballons, sacs de transport de matériel, sacs de plaquage de rugby, bâches de protections de poteaux de buts, etc…). Lors de la remise des documents nécessaires à la réalisation du marquage des articles, le client déclare être titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et autorisations relatifs aux éléments qu’il demande à INTERSPORT d’apposer pour son compte sur les articles commandés : logos, inscriptions, nom, images et tout signe susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle. Le client s’engage à fournir, sur simple demande de la part d’INTERSPORT, tout titre justificatif et attestation de ces droits et autorisations. En cas de réclamation ou de poursuite résultant notamment de la contrefaçon et/ou de la concurrence déloyale et/ou du parasitisme, à l’encontre du client et, le cas échéant, à l’encontre d’ INTERSPORT, seul ou avec le client, seule la responsabilité du client pourra être retenue. Si INTERSPORT devait faire l’objet d’une condamnation, le client devra garantir et prendre à sa charge tous les frais liés à la (ou les) procédure (s) ainsi que l’ensemble des condamnations prononcées. Sauf dans le cas d’un défaut de qualité, les articles personnalisés (transpose, flocage, sérigraphie, broderie) ne sont ni repris, ni échangés. JUILLET/2014