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COMPTE-RENDU de la REUNION du
CONSEIL MUNICIPAL du 4 DECEMBRE 2008
Date de Convocation du Conseil Municipal : le 27 novembre 2008
Présents : MM. DUFAUD, BAUDRANT, Mme FOUILLEN, MM. LACHENAUD, NIVELLE, LAURENT,
RAYNAUD, Mmes LALIEVE, DESHAYES , M. PASCAUD, Mmes MENARD, RAYNAUD, LEONARD, Mmes
PRECIGOUT, DELAGE, MM. LANDRY, LABARUSSIAS, REVARDEAU, LEBRET, Mme ARTAUD.
Procuration :
Henri BEAU donne procuration à Jacques BAUDRANT
Danielle HIZEMBERT donne procuration à Jean-Michel DUFAUD
Absent :
Jacques NOBLE
Hubert LACHENAUD est désigné secrétaire de séance.
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I. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 4 décembre
2008
II. POINT SUR DOSSIERS ET TRAVAUX EN COURS
 Lotissement du Bois d’Etienne :
- Réception provisoire le lundi 8 décembre
- Rond point terminé
- Plantations début 2009
- 3 permis de construire pour particuliers ainsi que pour 6 logements locatifs HLM ont été délivrés ;
début des travaux de construction janvier 2009.
 Station d’Epuration :
Inauguration a été faite le 29 novembre.
Faire la prolongation du contrat avec la SAUR. Nouvel audit des commerces pour les bacs dégraisseurs ;
ainsi que sur les eaux pluviales parasitaires.
 Réhabilitation cantine école élémentaire :
Le carrelage est en cours. La revêtement de panneaux alimentaire ainsi que les peintures sont prévues
semaine 50. Mise à disposition comme prévu pour mi-janvier.
 Autres chantiers en cours :
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Bureau Fanny LARENAUDIE : en attente du cahier des charges
Clocher CHANTREZAC : travaux terminés
Ecole Elémentaire : la classe est en cours de finition
Bâtiment COSTA : Travaux en cours par les employés communaux, devis en cours.
III. MODIFICATION STATUTS CCHC :
Le Conseil Municipal donne son accord pour l’ajout proposé « Technologie de l’Information et de la
Communication (TIC).
IV. DEPLACEMENT DES PANNEAUX ENTREE DE LA VILLE SITUES A HAUTEUR DU TERRAIN
DE RUGBY :
Le Conseil Municipal accepte de faire déplacer les panneaux entrée de la ville, situés à hauteur du terrain
de rugby, à l’entrée du Bois de la Marque après la rue de la Commanderie.
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V. RESTAURANT SCOLAIRE : Avenants :
Le Cabinet TECTUM a soumis deux propositions à la Commission d’Appel d’Offres:
- Plus value de 3000 € pour la Plate forme élévatrice de la Société ACLM
- Augmentation des honoraires du Cabinet
Suite à l’avis défavorable de la CAO le Conseil Municipal refuse de délibérer sur ces points et demande
une réunion de confrontation, prévue jeudi 11 décembre.
VI. ABRIBUS :
Le Conseil Municipal accepte de faire une demande auprès du Conseil Général pour l’installation d’abribus
au lieu dit « le Bouquet ». Sachant que le Conseil Général subventionne ces équipements à hauteur de
540€ / abribus.
Celui de la Place du marché est commandé et doit être livré semaine 51.
VII. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE –CAF :
Le Conseil Municipal accepte le renouvellement du contrat.
VIII. PROPOSITION Monsieur DEUNFF
Le Conseil Municipal accepte la proposition de Monsieur DEUNF, de racheter son bâtiment industriel au
prix d’achat soit 20 000€.
IX. QUESTIONS DIVERSES
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PERSONNEL :
o Le Maire propose un pont pour le 26 décembre et le 2 janvier en respectant la règle de
50 % des effectifs présents. Les permanences des samedis 27 décembre et 3 janvier
seront annulées.
o Mise en place nouvelle organisation pour le personnel et la gestion des gros dossiers :
 réunion bi-annuelle avec le personnel juin –décembre (17 décembre 16h)
Référant
 Social : Marcelle FOUILLEN
 Personnel : Guy-Bernard RAYNAUD
 Achats-Marchés-Appel d’Offres : Bernard LAURENT
o Officialisation de la mise en place des entretiens individuels annuels
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DEPOTAGE MATIERES DE VIDANGE : a voir avec la SAUR, le SPANC et la DDASS pour
convoquer les différents vidangeurs et mettre en place le fonctionnement ad’hoc.
Lettre circulaire du Préfet : concernant les risques d’intoxication au monoxyde de Carbone,
information à communiquer aux administrés, bulletin municipal - affichage lumineux.
Contrôle des installations de gaz et électricité : fait par Bureau Véritas
ATMO : le rapport de l’étude fluor est très bon.
SERVICE DES DOMAINES : est intervenu le 03 décembre pour une estimation de KOSMOD,
BELLY ( atelier rue des Paleines) et le Stade Maury LARIBIERE. Attente de l’estimation des
domaines pour prévoir les négociations et acquisitions en 2009.
Courrier à la Direction Régionale SNCF pour l’achat du terrain le long des voies et demande
l’enlèvement des traverses stockées entre les voies.
STE HLM LE FOYER : organisation d’une réunion de réflexion sur le traitement des déchets, et
point à faire sur l’entretien de leur parc immobilier.
Réunion Commerçants : nouveau bureau 21 membres Président M. Fabrice COCULET
CADCA : 32 membres Nouveau Président : José DELIAS
Demande de subvention « Aurigie Pêche » : prévoir au budget 2009
Subventions voyages éducatifs : à voir en commission, réflexion sur le fonctionnement actuel.
Les Amis de Chassenon : souscription pour la reproduction du vase « Trésor de la Guierce » à
voir avec le public.
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Courriers reçus :
 Capitaine de gendarmerie : prudence (vols), vigilance durant la période
hivernale et les fêtes de fin d’année.
 Inspection Académie : réponse à l’inquiétude des enseignants et des Parents
d’élèves.
 Educateur yoga : félicitation pour Halle
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Demande de CU pour terrain Monsieur LABROUSSE « Laplaud » voir pour une PVR éventuelle.
ARGILIUM : Suite aux actions commerciales de fin d’année 2008 une subvention de 1540 € avait
été acceptée, prévoir de rajouter 970 € à la subvention de 2009.
Présentation de l’agenda 2009 de Roumazières-Loubert.
Cérémonie des vœux prévue le 9 janvier 2009 18 h à la salle des fêtes.
Calendrier des réunions du Conseil Municipal 2009 :
 8 janvier
 5 février
 5 mars
 2 avril
 7 mai
 4 juin
 2 juillet
 3 septembre
 8 octobre
 5 novembre
 3 décembre
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X. QUESTIONS COMPLEMENTAIRES :
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Dégradation de la voirie sur plusieurs endroits de la commune.
Réponse : le sujet a bien été pris en compte mais les conditions climatiques de ces dernières
semaines ne permettent pas d'envisager d'actions efficaces.
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Nathalie Ménard : Communique sur les difficultés rencontrées par le monde agricole.
Réponse / la municipalité confirme qu’elle reste attentive et à l'écoute des concitoyens touchés
par cette conjoncture difficile même si les moyens d'action sont limités.
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