Règlement Accueil de Loisirs

LE FONCTIONNEMENT
Horaires d’ouverture de la structure : 7H15 à 19H00.
Un accueil est possible de 7h15 à 9h15 et de 17h15 à 19h00.
7H15 à 9H15
9H15 à 17h15
17H15 à 19H00
accueil du matin
présence et animation à l’ALSH
accueil du soir
Les repas sont pris à la Restauration Municipale (école Rémondet) entre 12h30
et 13h45
« Planète Gribouille »
Modes
d’accueil
Mercredis
Petites
vacances
Vacances
été
Journée
ou
½
journée
Journée
Semaine
de 4 ou 5
jours
Inscriptions sur fiches à
l’Accueil de Loisirs
Pour les Chantonnaisiens :
environ 1 mois avant le 1er
mercredi de la période.
Pour les Hors Communes :
environ 15 jours avant le 1er
mercredi de la période.
Modifications et
annulations possibles
Environ 3 semaines avant et
pendant 15 jours.
48h avant le 1er jour
des vacances.
Sur permanences à partir de la
mi-mai.
Au plus tard le
vendredi avant 9h30
pour le mercredi
suivant.
Avant le 3 juin 2016 :
pour juillet et séjours
Avant le 1er
juillet 2016 : pour
août
Accueil de loisirs – 1 Avenue des acacias – 85110 Chantonnay - ℡ 02.28.15.52.52
http://tap-enseignement.ville-chantonnay.fr
ou
Règlement intérieur
Année 2016
L’ACCUEIL DE LOISIRS est une structure municipale qui accueille les
enfants en âge d’être scolarisés, avec des modalités accessibles à tous, dans
laquelle ils peuvent apprendre à grandir.
La Gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
de Chantonnay est organisée par la Mairie de CHANTONNAY,
représentée par Monsieur Gérard VILLETTE, Maire.
www.ville-chantonnay.fr
L’accueil de loisirs se situe: 1 avenue des acacias à Chantonnay.
[email protected]
IPNS
IPNS
INSCRIPTIONS : LES FORMALITES à remplir :
Elles concernent chaque enfant susceptible de fréquenter l’accueil de loisirs, même
occasionnellement. Elles s’effectuent à l’accueil de loisirs.
Un dossier d’inscription par enfant (renseignements relatifs à la famille et à la santé) est à
prendre à l’accueil de loisirs et à compléter.
Une fiche d’inscription, spécifique à chaque période est à remplir à l’accueil de loisirs.
Fiche des mercredis, à remplir sur place, disponible suivant une date affichée à l’accueil
avant chaque période de vacances. Un programme est établi par période entre deux petites vacances.
Fiche des petites vacances, à remplir sur place, l’inscription peut se faire sur une période
affichée à l’accueil, environ 3 semaines avant chaque vacances, à l’aide d’un programme proposé.
Fiche des vacances d’été, les inscriptions se déroulent à l’accueil de loisirs, en fonction des
formalités qui sont définies au cours du 2ème trimestre de chaque année.
Les enfants qui sont inscrits à des activités associatives (foot, basket, danse, musique...), en fonction
des possibilités par rapport aux associations, sont conduits et ramenés par toute personne désignée
sur la fiche d’inscription, sous la responsabilité des parents et sur autorisation préalablement signée.
En aucun cas, les animateurs n’assurent le déplacement.
Toutes les inscriptions, modifications et annulations ne sont pas prises en compte par
téléphone. Elles doivent être faites à l’accueil de loisirs sur la fiche prévue à cet effet.
FONCTIONNEMENTS :
Fonctionnement des mercredis en période scolaire :
Les enfants peuvent être inscrits à l’accueil de loisirs, toute la journée, repas inclus, ou à la demijournée (le matin ou l’après midi) avec ou sans repas.
Toutes les inscriptions sont faites à l’accueil de loisirs avant le vendredi 9h30 pour le mercredi suivant
sous réserve des places disponibles.
Toutes les modifications ou annulations sont faites à l’accueil de loisirs et sont possibles au plus tard
le vendredi avant 9h30 pour le mercredi suivant. Seul un certificat médical remis au plus tard dans les
72h entraîne l’actualisation de la facture.
Fonctionnement des petites vacances scolaires :
Les enfants sont inscrits à l’accueil de loisirs, uniquement, à la journée, repas inclus.
Toutes les modifications et annulations restent possibles sur la feuille, si elles sont faites 48 h
avant le 1er jour des vacances concernées (hors jours de fermeture et de congés).
Possibilité de remboursement sur justificatif médical remis au plus tard dans les 72h à compter du 1er
jour d’absence
Fonctionnement des vacances de l’été :
Les enfants sont inscrits à l’Accueil de Loisirs, 4 ou 5 jours par semaine.
Toutes les modifications et annulations restent possibles sur la feuille, si elles sont faites :
- avant le 3 juin 2016 pour le mois de juillet et tous les séjours de l’été.
-avant le 1er juillet 2016 pour le mois d’août sauf les séjours.
Possibilité de remboursement sur justificatif médical remis au plus tard dans les 72h, à compter du 1er
jour d’absence.
NB : Toute dégradation volontaire causée par l’enfant, entraînant des frais de réparation est à la charge
de la famille.
Présence des enfants :
Les noms et prénoms des enfants accueillis sont consignés par journée Les heures d’arrivée et de départ
sont enregistrées par tablette tactile et effectuées par un agent territorial (animateurs-secrétairesdirectrice).
RESPONSABILITE / ENCADREMENT
Chaque enfant est sous la responsabilité de l’équipe d’animation, à partir du moment où il
est conduit et repris à l’intérieur des salles de la structure.
Chaque enfant est sous la responsabilité de son représentant légal, ou d’une personne
autorisée à le reprendre dès qu’il se retrouve en présence de ce dernier.
Les enfants ne sont remis qu’à la personne « Responsable Légale » ou aux personnes
désignées sur le dossier d’inscription.
Aucun enfant ne peut être accueilli le matin avant l’heure d’ouverture de l’accueil et le soir
après l’heure de fermeture.
Une récidive peut entraîner un refus d’accueil de l’enfant pendant une durée allant jusqu’à
un mois.
SANTE :
Tout enfant susceptible d’être atteint d’une maladie contagieuse ne peut être
accueilli. Le service n’est pas autorisé à administrer des médicaments ou des soins particuliers sauf
obligation de prise régulière (joindre obligatoirement une copie de l’ordonnance).
SECURITE :
En cas d’accident ou de malaise survenant à un enfant, les animateurs sont habilités à prendre toutes
les mesures qui s’imposent, en conformité avec le protocole d’urgence.
LES TARIFS :
Les tarifs sont votés en conseil municipal.
Les tarifs sont calculés à la ½ h (voir feuille jointe).
Le matin, une collation est servie sur demande des parents entre 7h15 et 8h00.
Le soir, un goûter est servi aux enfants vers 16h45.
Après réception de la facture mensuelle, le paiement se fait au Trésor Public, soit en chèque à
l’ordre du Trésor Public, en espèces, en chèques vacances, chèques CESU ou par prélèvement
automatique..
.
Un non paiement peut entraîner un refus d’accueil de l’enfant.
Pour des animations spécifiques à la journée, un coût par enfant est demandé et rajouté au tarif de
la journée. (voir tableau joint)
Paiement des vacances d’été : un versement minimum de 50% est demandé à l’inscription et le
solde est versé après réception de la facture.
Paiement des différentes périodes pour les enfants Hors Départements : versement dans sa totalité
au moment des inscriptions.
Après 19h00, une majoration de tarif de 3,00 € est facturée, et le concours
de la gendarmerie peut être sollicité.
LES TRANSPORTS :
Les transports en commun d’enfants sont soumis aux règles générales du transport en
commun prévues par l’arrêté des transports, qui constitue un tronc commun pour l’ensemble des
transports d’enfants.