state street global advisors index funds

BALZAC UMBRELLA_tarification_fr
Tarifs - Informations au 02/01/2017
STATE STREET GLOBAL ADVISORS INDEX FUNDS
Informations applicables dans le cadre de la commercialisation des parts des compartiments du fonds par Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles.
Rémunérations, commissions et frais non récurrents supportés par l'investisseur
(en EUR / ou en pourcentage de la valeur nette d'inventaire par action)
Commission de souscription,
conversion et rachat en vigeur
auprès de Deutsche Bank AG
succursale de Bruxelles
Entrée
Sortie
Changement de
compartiment
(Catégorie P)
0%
-
-
Max. 0,70%
Max. 0,70%
Max. 0,70%
0,05% (**)
0,05% (***)
-
-
-
-
Aucune
Actions de capitalisation: 1.32%
(max. 4.000 EUR)
Actions de distribution: 0%
cap. -> cap/dis.: 1.32%
(max. 4.000 EUR)
dis. -> cap/dis.: 0%
Autres frais non récurrents :
Frais administratifs
Montant destiné à couvrir les frais
d'acquisitions/de réalisation des
actifs
Montant destiné à décourager
toute sortie dans le mois qui
suit l'entrée
Taxe de bourse
Précompte mobilier sur dividendes
Précompte mobilier en cas de rachat
30%
30% (*)
(*) Si l'OPC investit plus de 25% de ses avoirs dans des titres de créances, l'investisseur supporte un précompte mobilier de 30% calculé sur les
revenus provenant, sous forme d'intérêts, plus-values ou moins-values, de ces investissements en titres de créances. Le précompte mobilier
(PM) est dû et est calculé à partir de l'acquisition de l'OPC et au plus tôt à partir du 1er juillet 2005 pour l'OPC qui dispose d'un passeport
européen et à partir du 1er juillet 2008 pour les autres.
En l'absence d'information disponible sur les revenus précités, le PM est en principe calculé sur la base imposable suivante:
- si l'OPC dispose du passeport européen (directive 2009/65/CEE) ou si l'OPC est établi hors EEE: la plus-value réalisée (étant la différence
entre la VNI de rachat - la VNI d'acquisition des actions ou parts) multipliée par le pourcentage d'actifs investis en créances applicable à la date
du rachat;
- si l'OPC ne dispose pas du passeport européen: la somme des deux résultats suivants en fonction de la période de détention des actions ou
parts:
- pour la période du 1/7/2008 au 30/6/2013: un rendement forfaitaire de 3% annuel calculé sur la valeur d'investissement des
créances détenues par l'OPC (en pratique la VNI d'acquisition des actions multipliée par le pourcentage d'actifs investis en
créances applicable à la date du 30/6/2013).
- pour la période débutant le 1/7/2013: la plus-value réalisée (étant la différence entre la VNI de rachat - la VNI au 1/7/2013 des
actions/parts) multipliée par le pourcentage d'actifs investis en créances applicable à la date du rachat.
La base imposable ainsi obtenue sera en principe limitée à la plus-value réalisée par l'investisseur sur les actions ou parts (étant la différence
entre la VNI de rachat - la VNI d'acquisition des actions ou parts).
(**) Excepté : 0.40% pour SSgA Euro Corporate Industrials Bond Index Fund; 0.55% pour SSgA UK Index Equity Fund; 0,50% pour SSgA Global
Emerging Markets Index Equity Fund;0,03% pour SSgA US Index Equity Fund; 0,25% pour SSgA France Index Equity Fund; 0,15% pour SSgA
Hong Kong Index Equity Fund & SSgA Singapore Index Equity Fund & SSgA Italy Index Equity Fund; 0.10% pour SSgA EMU Index Equity Fund,
SSgA Consumer Discretionary Index Equity Fund, SSgA Consumer Staples Index Equity Fund, SSgA Energy Index Equity Fund, SSgA EMU
Index Real Estate Fund, SSgA Financials Index Equity Fund, SSgA Health Care Index Equity Fund, SSgA Industrials Index Equity Fund, SSgA
Materials Index Equity Fund, SSgA Technology Index Equity Fund, SSgA Telecommunication Index Equity Fund, SSgA Utilities Index Equity
Fund & SSgA World Index Equity Fund.
(***)Excepté : 0% pour SSgA Euro Corporate Industrials Bond Index Fund; 0,03% pour SSgA US Index Equity Fund; 0.50% pour SSgA Global
Emerging Markets Index Equity Fund; 0,15% pour SSgA Hong Kong Index Equity Fund, SSgA Singapore Index Equity Fund.
Les prospectus, informations clés pour l'investisseur, statuts et derniers rapports périodiques sont disponibles gratuitement, en français et en
néerlandais, sur simple demande auprès de la Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles, soit sur le site internet www.deutschebank.be, soit
par téléphone au numéro 078/156.157, soit en prenant rendez-vous dans votre Financial Center.
La valeur nette d'inventaire est publiée dans le journal La Libre Belgique ainsi que sur le site de Deutsche Bank www.deutschebank.be.
Le service financier en Belgique est assuré par RBC Investors Services Belgium S.A.
Deutsche Bank AG Succursale de Bruxelles peut percevoir, en sa qualité de distributeur, de la part du gestionnaire de l'OPC un pourcentage de
sa rémunération de gestion sous forme de rétrocessions sur le montant placé. En général ce pourcentage de la rémunération de gestion varie
entre 50% et 60%. Des informations supplémentaires sont disponibles sur demande.
Les informations précisées dans le présent document sont à jour à la date de celui-ci.
Le terme `fonds’ est l’appellation commune pour un Organisme de Placement Collectif (OPC) qui peut exister sous le statut d'OPCVM (UCITS)
ou d'OPCA (non-UCITS), et prendre diverses formes juridiques (SICAV, FCP etc). Un OPC peut comporter des compartiments.