convention de location

SARL FLOWER
117 rue de l’Angevinière
BP 21171
72001 LE MANS CEDEX 1
 02 43 52 08 08
 02 43 52 08 11
Site internet : http//www.larbousiere.com
CONVENTION DE LOCATION MEUBLÉE
SAISONNIÈRE
LA PRÉSENTE CONVENTION DE LOCATION EST COMPOSÉE :

d'une première partie comprenant toutes les dispositions particulières et spécifiques de la
présente location ;

d'une seconde partie comprenant toutes les dispositions générales qui lui sont applicables.
Entre les soussignés, ci-après dénommés « LE PROPRIÉTAIRE » et « LE PRENEUR », il a été convenu
et arrêté ce qui suit :
1 - DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
1.1 - LE PROPRIETAIRE
La société dénommée SARL FLOWER, société à responsabilité limitée au capital cde 7.700,00 € dont
le siège social est à LE MANS (72000), 117 rue de l’Angevinière, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LE MANS sous le numéro B 438 697 427, représentée par Monsieur Jacques
DIGNE agissant en qualité de gérant ou toutes personnes physiques ou morales de son choix s’y substituant
1.2 - LE PRENEUR
- MR et MME XXXXXXXXX
1.3 - BIENS LOUES
1.3.1. Situation
Propriété d’une superficie d’environ 650 m² sise à LA TRINITE DE PORTO VECCHIO, l’Arbousière.
1.3.2. Désignation des parties privatives et des équipements propres aux locaux loués
Suivant annexe jointe.
1.3.3. Destination des biens
. Usage exclusif de location en meublé saisonnier.
. Le couchage est prévu pour un maximum de seize (19) personnes.
1.3.4. Prestation incluse dans le séjour
Mise à disposition :
. Du personnel pour: accueil et ménage de sortie.
1.3.5. Prestations complémentaires
Sans Objet
1.4 - DUREE DU CONTRAT DE LOCATION
. Date d’effet du contrat :
le xxxxx
xx/xx/20xx à 16h.
. Date d’échéance du contrat :
le xxxxx
xx/xx/20xx à 10h.
1.5 - LOYER & CHARGES
Le montant de la location, à la charge du preneur, pour la période ci-dessus est de xxxxx EUROS TTC
(xxxxx euros TTC). Un acompte équivalent à 40% soit xxxxx EUROS TTC (xxxxx € TTC), sera versé à la
signature des présentes, à valoir sur la location, le solde soit xxxxx EUROS (xxxxx € TTC) étant
payable au plus tard 30 jours avant l’entrée dans les lieux soit le xxxxx 20xx.
Le montant de l’acompte devra être versé dans sa totalité à la signature des présentes par virement
bancaire ou chèque, le solde également par virement bancaire ou chèque.
Ce montant s'entend toutes charges comprises (eau & électricité).
1.6 – CAUTION VILLA
La somme de CINQ MILLE CINQ CENT EUROS (5.500,00 €) versée en 2 chèques :
1 chèque de CINQ MILLE EUROS (5.000 euros), 1 chèque de CINQ CENT EUROS (500 euros) : chèques
non-encaissés avec retour du contrat.
1.7 – ASSURANCE VILLEGIATURE
Sans objet.
2 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2.1. DURÉE
La location ne pourra être prorogée sans l'accord préalable du propriétaire, le preneur l'acceptant
ainsi.
Ce dernier déclare sur l'honneur qu'il n'exerce et ne cherche à exercer aucune profession dans la
location et que les locaux faisant l'objet du présent contrat ne lui sont loués qu'à titre de résidence
provisoire, conditions majeures sans lesquelles la présente location n'aurait pas été consentie.
2.2. PRIX
Le preneur s'engage à prendre possession des lieux à la mise à la disposition fixée au contrat et à
verser le solde du prix de la location en une seule fois, 30 jours avant l’entrée dans les lieux, quoiqu'il
puisse survenir, maladie, accident ou événement imprévus, la somme sera définitivement acquise au
propriétaire. Dans l'éventualité où ces conditions ne seraient pas remplies, le propriétaire serait en
droit de relouer immédiatement les locaux objets du présent contrat.
2.3. CAUTION
La caution est versée pour répondre des dégâts qui pourraient être causés aux biens loués (Villa) et
aux objets mobiliers ou autres garnissant les lieux loués. Cette somme, non encaissée, sera restituée
dans le délai de vingt et un (21) jours, déduction faite des objets remplacés, des frais éventuels de
remise en état et de ménage complémentaire. Si la caution s'avère insuffisante, le preneur s'engage
à parfaire la somme.
2.4. OBLIGATIONS DU PRENEUR
• Le preneur s'engage à prendre les lieux loués dans l'état où ils se trouveront lors de l'entrée en
jouissance tels qu'ils auront été décrits dans l'état descriptif annexé au présent contrat.
• Les meubles et objets mobiliers ne doivent souffrir que de la dépréciation provenant de l'usage
normal auquel ils sont destinés. Ceux qui, à l'expiration de la présente convention seront manquants
ou auront été mis hors de service, pour une cause autre que l'usure normale, devront être payés ou
remplacés par le preneur avec l'assentiment du propriétaire. Cette clause s'applique également aux
papiers, tentures et à l'immeuble en général. La location comporte le linge de maison
• Il sera retenu, le cas échéant :
La valeur des objets cassés ou fêlés ; le prix du lavage ou nettoyage des tapis, couvertures, matelas,
literie, etc., qui auraient été tachés.
• Le preneur s'oblige à utiliser les meubles et objets garnissant le bien loué à l'usage auquel ils sont
destinés et dans les lieux où ils se trouvent. Il s'interdit formellement de les transporter hors des
locaux loués.
• Le preneur devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les lavabos, baignoire, bidet, évier, lavoir, w.-c., etc., des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi, il sera redevable des
frais occasionnés pour la remise en service de ces appareils.
• A peine de résiliation, le preneur ne pourra, EN AUCUN CAS, sous-louer ni céder ses droits à la présente convention sans le consentement exprès du propriétaire ou de son mandataire ; il devra habiter bourgeoisement les locaux loués, et ne pourra, sous aucun prétexte, y entreposer des meubles
meublants, exception faite pour le linge et menus objets.
• Les locaux présentement loués ne doivent sous aucun prétexte être occupés par un nombre de
personnes supérieur à celui indiqué aux dispositions particulières, sauf accord préalable du propriétaire.
• Le preneur devra laisser exécuter, dans les lieux, les travaux urgents nécessaires au maintien en
état des locaux loués et des éléments d'équipement commun.
-
Il est expressément interdit de mettre du linge aux fenêtres et balcons.
• Le preneur devra, dans les trois jours de la prise de possession, informer le propriétaire de toute
anomalie constatée.
2.5. OBLIGATIONS DU BAILLEUR
Le bailleur s'oblige à mettre à disposition du preneur le logement loué conforme à l'état descriptif et
à respecter les obligations résultant de la présente convention.
2.6. ASSURANCE
Le preneur sera tenu de s'assurer à une compagnie d'assurances contre les risques de vol, d'incendie,
de bris de glace et dégâts des eaux, et plus généralement tant pour la totalité de ses risques locatifs
que pour le mobilier donné en location, ainsi que pour les recours des voisins, et à en justifier obligatoirement au Propriétaire. En conséquence, ces derniers déclinent toute responsabilité pour le recours que leur compagnie d'assurances pourrait exercer contre le preneur en cas de sinistre.
2.7. RÉSILIATION
A défaut de paiement aux échéances fixées ou d’inexécution d'une clause quelconque du présent
engagement, et huit jours après mise en demeure restée infructueuse, le propriétaire pourra exiger
la résiliation immédiate de la présente convention et le preneur devra quitter les lieux loués sur
simple ordonnance du juge des référés.
Fait à LE MANS, le xx/xx/20xx
En deux (2) exemplaires originaux
Signature du Propriétaire
Signature du Preneur
Mention manuscrite « Lu et approuvé, bon pour accord » Mention manuscrite «Lu et approuvé, bon pour accord»
ANNEXE - DOMAINE DE L’ARBOUSIERE
Localisation
A 7 mn du Port & du Centre de PORTO-VECCHIO, cette résidence de 650 m² offre une vue sublime :
-
180° sur la baie de Porto-Vecchio, de Cala Rossa et de St-Cyprien ;
-
180° sur la montagne.
Description
Entourée d’un parc de 6000 m², cette belle demeure de type corse construite en pierre de Bonifacio
se compose d’une villa principale située sur deux niveaux, comprenant :
-
8 chambres / 19 personnes ;
-
Piscine privée sécurisée (5 ml x 11ml) avec 8 chaises longues sur un sol en pierre.
Aménagements
La villa se découpe en deux parties :
Au rez-de-chaussée
Beau salon séjour de 150 m², comprenant une salle à manger avec vue sur mer, une grande table
ronde, le salon se compose d’un grand canapé d’un lit repos, un coin cheminé, une télévision, une
barre de son 320w, cet espace est entièrement climatisé.
Le tout donnant sur 3 terrasses d’une superficie globale de 160 m²,
-
A l’Est, une terrasse avec un coin ombragé sous les oliviers,
-
Au Sud, une terrasse en teck sous pergola avec un salon extérieur, un coin repas pouvant
accueillir 18-20 personnes.
-
Au sud-ouest, une terrasse en teck avec des chaises longues.
Au rez-de-chaussée, une entrée, une arrière-cuisine et une cuisine entièrement aménagée et équipée comprenant 2 lave-vaisselle, 2 réfrigérateurs, 1 congélateur, 1 plaque 5 feux, 1 machine à café
senseo, 1 four électrique et 1 four micro-onde, 1 machine à glaçons ainsi que toute la vaisselle.
Au même niveau, se trouve une suite qui se compose d’un grand lit double (180X200 cm), un salon,
un dressing, une salle de bains (douche et baignoire) et la climatisation individuelle. La suite, avec
terrasse, surplombe la baie de Porto-Vecchio et le Port.
A l’étage Inférieur
Vous y découvrirez 7 chambres toutes différentes.
- La chambre n° 2 se compose d’un lit double (1 lit de 180x200 cm) avec une salle de douche, wc et
terrasse donnant sur la baie de Porto-vecchio.
- La chambre n° 3 se compose d’un lit double (2 lits de 90x200 cm) avec une salle de bain, wc et terrasse donnant sur la baie de Porto-vecchio.
- La chambre n° 4 se compose d’un lit double (2 lits de 90x200 cm) avec une salle de douche et wc,
chambre avec vue sur le jardin.
- La chambre n° 5 se compose de 4 lits (90x200 cm), d’un lit bébé, d’une salle de bain, wc, Chambre
avec balcon vue sur mer, port et montagne.
- La chambre n° 6 est composée, d'un lit double (2 lits de 90x200 cm) et un lit (90*200 cm), avec balcon et vue sur la mer, salle de douche (commune à la chambre 7) accessible par un petit couloir.
- La chambre n° 7 est une chambre sans fenêtres composée d’un lit double (2 lits de 90x200 cm),
(Salle de douche commune à la chambre 6)
- La chambre n° 8 avec terrasse donnant sur le jardin, comprend 1 lit double (2 lits de 90x200 cm) et
une salle de douche, chambre avec terrasse.
Au même niveau, vous trouverez deux réserves, une cave et une lingerie réservée uniquement pour
le linge de maison.
SERVICES
. Inclus dans votre séjour :
o Draps et linges de toilette.
(Drap changés chaque semaine et serviettes deux à trois fois par semaine)
o Le service du Personnel qui comprend :
- L’accueil.
- Le ménage de sortie.
o Accès internet filaire et Wifi.
Dans le cas d’un besoin de personnel supplémentaire, il vous appartiendra de le prendre en charge.
. Non inclus :
- Les dépenses personnelles,
- La nourriture
- Le nettoyage et le repassage du linge personnel des locataires.
COMMODITES (distance en voiture)
- Epicerie-pain 1 Km ;- Supermarché avec drive 6 mn ;- Port 8 mn ;- Centre-ville 8 mn ;- Plages 6 à 10
mn.