Exemples des lettres — Index des lettres

Exemples des lettres — Index des lettres
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A.1 ACTIVITÉS PRÉLIMINAIRES DE MISSION
A1.1
Lettre de mission — exemple de lettre — situation normale
A1-1
A1.2
Lettre de mission — exemple de lettre — année d’adoption des Normes
comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)
A1-2
A1.3
Lettre de mission — exemple de lettre — année d’adoption des Normes
comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL)
A1-3
A1.4
Cabinet comptable précédent — exemple de lettre
A1-4
A1.5
Lettre à un cabinet comptable successeur concernant l’examen des feuilles
de travail — exemple de lettre
A1-5
A1.6
Lettre concernant l’obtention de l’autorisation d’un client de consentir à la
consultation des feuilles de travail — exemple de lettre
A1-6
A1.7
Lettre concernant l’obtention d’un accord au sujet de la consultation des
feuilles de travail par un tiers — exemple de lettre
A1-7
A1.8
Embauche d’un spécialiste externe choisi par l’auditeur — exemple de lettre
A1-8
A.2 COMMUNICATIONS AVEC LES AUDITEURS DES COMPOSANTES
A2.1
Lettre adressée à l’auditeur d’une composante — exemple de lettre
A2-1
A2.2
Instructions à l’intention de l’auditeur d’une composante et formulaire
d’acceptation
A2-2
A.3 COMMUNICATIONS AVEC LES RESPONSABLES DE LA GOUVERNANCE
(ADMINISTRATEURS, COMITÉ D’AUDIT, ETC.)
A3.1
Lettre de planification de l’audit — exemple de lettre
A3-1
A3.2
Confirmation de l’indépendance (entités cotées) — exemple de lettre
A3-2
A3.3
Constatations découlant de l’audit — exemple de lettre
A3-3
A3.4
Déficiences importantes du contrôle interne — exemple de lettre
A3-4
A.4 DIRECTION
A4.1
Déclarations de la direction — exemple de lettre
A4-1
A4.2
Aide de la direction — demande
A4-2
A.5 LETTRES DE CONFIRMATION
A5
Lettres de confirmation — introduction
GDP•CA Exemples des lettres
A5
©2014 CPA Canada GDP•CA
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A5.1
Demande de confirmation — comptes clients
A5-1
A5.2
Demande de confirmation — dépôts à recevoir
A5-2
A5.3
Demande de confirmation — redevances à recevoir
A5-3
A5.4
Demande de confirmation — comptes clients détenus par une agence de
recouvrement
A5-4
A5.5
Demande de confirmation — stocks déposés en consignation à des tiers
A5-5
A5.6
Demande de confirmation — matériel détenu et/ou loué
A5-6
A5.7
Demande de confirmation — prêt hypothécaire
A5-7
A5.8
Demande de confirmation — effets à payer et à recevoir / emprunts et prêts
A5-8
A5.9
Demande de confirmation — divers comptes clients et comptes fournisseurs
A5-9
A5.10 Demande de confirmation — comptes fournisseurs
A5-10
A5.11 Demande de confirmation — dépôts remboursables
A5-11
A5.12 Demande de confirmation — commissions à payer
A5-12
A5.13 Demande de confirmation — emprunt hypothécaire
A5-13
A5.14 Demande de confirmation — dette à long terme
A5-14
A.6 DEMANDES
A6.1
Demande du client de NE PAS confirmer certains soldes
A6-1
A6.2
Demande de confirmation bancaire portant sur des renseignements
supplémentaires
A6-2
A.7 DEMANDES D’INFORMATIONS
A7.1
Demande d’informations — loyer à recevoir
A7-1
A7.2
Demande d’informations — stocks détenus à l’extérieur
A7-2
A7.3
Demande d’informations — titres détenus en garde
A7-3
A7.4
Demande d’informations — régime de retraite
A7-4
A7.5
Demande d’informations — assurance vie
A7-5
A7.6
Demande d’informations — capital-actions
A7-6
A7.7
Lettre à un cabinet d’avocats dans le cas où il n’y a aucune réclamation en
cours ou réclamation éventuelle à énumérer
A7-7
GDP•CA Exemples des lettres
©2014 CPA Canada GDP•CA
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A7.8
Lettre à un cabinet d’avocats dans le cas où il y a des réclamations en cours
ou des réclamations éventuelles à énumérer
A7-8
A7.9
Demande d’informations — assurance IARD
A7-9
A7.10 Demande d’informations — actuaire
A7-10
R.1 MISSIONS D’EXAMEN
R1.1
Lettre de mission d’examen — exemple de lettre — situation normale
R1-1
R1.2
Lettre de mission d’examen — exemple de lettre — année d’adoption d’un
référentiel d’information financière différent
R1-2
R1.3
Lettre de mission d’examen — exemple de lettre — année d’adoption des
Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL)
R1-3
R1.4
Lettre destinée au cabinet comptable précédent — exemple de lettre
R1-4
R1.5
Lettre destinée à un cabinet comptable successeur concernant l’examen
des feuilles de travail — exemple de lettre
R1-5
R.2 DIRECTION
R2.1
Lettre d’affirmation de la direction — mission d’examen
R2-1
R2.2
Aide demandée à la direction dans le cadre d’une mission d’examen —
exemple de lettre
R2-2
C.1 MISSIONS DE COMPILATION
C1.1
Lettre de mission de compilation — exemple de lettre
C1-1
C1.2
Lettre de la direction reconnaissant sa responsabilité à l’égard des
informations financières — exemple de lettre
C1-2
Note : Le libellé à l’intérieur des [ ] est facultatif ou doit être personnalisé.
GDP•CA Exemples des lettres
©2014 CPA Canada GDP•CA