FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL AMÉRICAIN

Compte-rendu des décisions de l’ORGANE DISCIPLINAIRE de PREMIERE
INSTANCE
de la FEDERATION FRANCAISE de FOOTBALL AMERICAIN
DECISIONS du 17 novembre 2012
FAIT À LA COURNEUVE
COMPOSITION de l’O.D.P.I
Lors des débats et du délibéré :
Président : M.ROGER
Assesseurs : M. LONG, M. GHESQUIERRE, M. JOLION
DEBATS
Audiences du 17 novembre 2012
DECISIONS
- Monsieur Alexandre MARLY (Les Archanges de Perpignan) :
-
1 année complète et ferme de suspension, toutes disciplines confondues avec effet
immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
- Monsieur Vincent TUBERT (Les Archanges de Perpignan) :
-
2 années complètes et fermes de suspension, toutes disciplines confondues avec
effet immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
- Monsieur Sebastien JUAREZ (Les Archanges de Perpignan) :
-
3 années complètes et fermes de suspension, toutes disciplines confondues avec
effet immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
- Monsieur Alexandre LOPES (Les Archanges de Perpignan) :
-
1 année complète et ferme de suspension, toutes disciplines confondues avec effet
immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL AMÉRICAIN
79, rue Rateau – 93120 La Courneuve – Tél : 01 43 11 14 70 – Fax : 01 43 11 14 71 – www.fffa.org – [email protected]
Fédération affiliée au CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français) – Agrément Ministériel n° 75 S 270
Fédération sportive régie par la loi du 1 er juillet 1901 – SIRET n° 348 985 276 00032 APE n° 926 C
- Monsieur William PASCAL (Les Dauphins de Nice) :
-
8 matches de suspension comptant pour la saison régulière (hors pré-saison) et
les phases finales, dans toutes les catégories FFFA, dont 4 avec sursis.
- Monsieur Benjamin TOUATI (Les Dauphins de Nice) :
-
1 année complète et ferme de suspension, toutes disciplines confondues avec effet
immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
- Monsieur Alexandre NOTO (Les Dauphins de Nice) :
-
1 année complète et ferme de suspension, toutes disciplines confondues avec effet
immédiat si une licence a déjà été prise pour la saison en cours, ou dès la
prochaine prise de licence par le joueur.
Secrétaire de l’ODPI
Benjamin LONG
Président de l’ODPI
Alexandre ROGER
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL AMÉRICAIN
79, rue Rateau – 93120 La Courneuve – Tél : 01 43 11 14 70 – Fax : 01 43 11 14 71 – www.fffa.org – [email protected]
Fédération affiliée au CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français) – Agrément Ministériel n° 75 S 270
Fédération sportive régie par la loi du 1 er juillet 1901 – SIRET n° 348 985 276 00032 APE n° 926 C