Le positivisme juridique

Le positivisme juridique
CHRISTOPHE GRZEGORCZYK
FRANÇOISE MICHAUT
MICHEL TROPER
avec la collaboration de JEAN-PIERRE MORELOU,
PHILIPPE KRAUTTER et l'équipe de recherche
du Centre de Théorie du Droit
de l'Université de Paris-X-Nanterre
Ouvrage publié
avec le concours du
CNRS et de l'Université
de Paris-X-Nanterre
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
Sommaire
INTRODUCTION GÉNÉRALE
par Christophe GRZEGORCZYK et Michel TROPER
PREMIÈRE PARTIE
LA DIMENSION POSITIVISTE DES GRANDS COURANTS
DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT
Pages
Introduction par Christophe GRZEGORCZYK
Section I. Volontarisme juridique
Texte n° 1 :
J. BENTHAM : Les droits, les obligations et les délits
sont des créations de la loi.
Texte n° 2 :
J. AUSTIN : Les lois sont des commandements du souverain.
Texte n° 3 :
R. CARRÉ DE MALBERG : L'État est une création humaine.
Texte n° 4 :
H. KELSEN : Le droit positif est un ensemble de normes créées.
Texte n° 5 :
H. KELSEN : La norme juridique est la signification objective
d'un acte de volonté.
Texte n° 6 :
D.-N. MACCORMICK : Critique du sophisme impérativiste.
Section II. L'école de l'exégèse
Texte n° 7 :
C. DEMOLOMBE : La science juridique est une science
des lois positives.
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SOMMAIRE
Section III. Théorie analytique du droit
Texte n° 8 :
J. BENTHAM : La loi comme assemblage de signes.
Texte n° 9 :
H.L.A. HART : L'importance des définitions en droit.
Texte n° 10 :
R. GUASTINI : La théorie du droit comme analyse
du langage des juristes.
Section TV. Courant sociologique
Texte n° 1 1 :
E. EHRLICH : La norme juridique est une règle sociale
parmi d'autres.
Texte n° 12 :
L. DUGUIT : Spécificités de la norme juridique par rapport
à d'autres normes sociales.
Texte n° 1 3 :
G. GURVITCH : Le droit et la contrainte.
Texte n° 14 :
R. POUND : Le droit comme institution destinée à satisfaire
les besoins sociaux.
Section V. Marxisme juridique
Texte n° 15 :
E.B. PASHUKANIS : Le droit et l'idéologie bourgeoise.
Texte n° 16 :
E.B. PASHUKANIS : Droit et échanges des marchandises.
Texte n° 17 :
K. STOYANOVICH : L'explication marxiste
du phénomène juridique.
Section VI. Réalisme juridique
Texte n° 18 :
O.W. HOLMES : Le droit comme prévision
des décisions des tribunaux.
Texte n° 19 :
ES. COHEN : La nature des règles et des concepts juridiques.
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
Texte n° 20 :
K.N. LLEWELLYN : Règles réelles - règles sur le papier.
Texte n° 21 :
A.L. CORBIN : Le droit comme comportement des agents
de l'Etat
Section VII. Normativisme
Texte n° 22 :
H. KELSEN : Sur le fondement de l'ordre juridique.
Texte n° 23 :
H. KELSEN : Sur l'objet de la théorie générale du droit.
Texte n° 24 :
H. KELSEN : La séparation du droit et de la morale.
Section VIII. Théorie institutionnaliste du droit
Texte n° 25 :
M. HAURIOU : La définition de l'institution.
Texte n° 26 :
D.N. MACCORMICK et O. WEINBERGER : Sur la nature
des faits institutionnels.
Texte n° 27 :
O. WEINBERGER : Sociologie et théorie normative
des institutions.
Section IX. Post-positivisme
Texte n° 28 :
A. AARNIO, R. ALEXY, A. PECZENIK : Pour une nouvelle
théorie du droit.
Texte n° 29 :
A. PECZENIK : Droit en vigueur, droit valide et transformations.
Texte n° 30 :
R. ALEXY : Argumentation juridique.
Texte n° 3 1 :
R. ALEXY : Le concept de théorie procédurale.
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SOMMAIRE
DEUXIÈME PARTIE
LE POSITIVISME COMME MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE
Pages
Introduction par Christophe
GRZEGORCZYK
Section I. Critique du droit naturel
Texte n° 1 :
J. BENTHAM : Le droit naturel est une fiction.
Texte n° 2 :
H. KELSEN : La justice naturelle relève de la métaphysique.
Texte n° 3 :
A. Ross : Le droit naturel déguisé.
Texte n° 4 :
A. Ross : Le pseudo-positivisme de Kelsen.
Section IL Statut des énoncés juridiques
Texte n° 5 :
A. Ross : Termes « vides » dans les propositions juridiques.
Texte n° 6 :
A. PECZENIK : Les normes qualifient la réalité.
Texte n° 7 :
K. OPALEK : Différents types d'énoncés juridiques.
Texte n° 8 :
A. Ross : Sur quels phénomènes réels portent
les énoncés juridiques ?
Texte n° 9 :
A. Ross : La possibilité d'une logique des énoncés juridiques.
Section III. Point de vue interne et externe sur le droit
Texte n° 10 :
H.L.A. HART : Distinction interne-externe, et la question
de la validité des règles.
Texte n° 1 1 :
J. RAZ : Énoncés normatifs et énoncés internes.
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
Texte n° 12 :
D.N. MACCORMICK : Deux sens de la distinction
interne-externe.
Section IV. Normes et valeurs
Texte n° 13 :
G.E. MOORE : Le « sophisme naturaliste ».
Texte n° 14 :
W.K. FRANKENA : Trois types de relativisme.
Texte n° 15 :
H. KELSEN : La relativité de la valeur morale.
Texte n° 16 :
H. KELSEN : Les normes fondent les valeurs.
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Section V. Opposition entre l'Être et le Devoir-Être
Texte n° 17 :
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K. OPALEK et J. WROBLEWSKI : L'axiologie scientifique
est impossible.
Texte n° 18:
244
D. HUME : Différence entre l'Être et le Devoir-Être.
Texte n° 19:
245
H. KELSEN : L'évidence de l'opposition Sein/Sollen.
Texte n° 20 :
246
R.M. HARE : II est impossible de dériver le Devoir-Être de l'Être.
Texte n° 21 :
248
H. KELSEN : La distinction Sein/Sollen,
et le substrat modal indifférent.
Texte n° 22 :
253
J. WROBLEWSKI : Les niveaux d'opposition Sein/Sollen.
Section VI. Science du droit et positivité
Texte n° 23 :
G. KALINOWSKI : Trois sens de l'expression
« science normative » .
Texte n° 24 :
R. CARRÉ DE MALBERG : La science juridique comme étude
du seul droit positif.
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SOMMAIRE
Pages
Texte n° 25 :
H. KELSEN : Le droit comme objet
de la connaissance scientifique.
Texte n° 26 :
H. KELSEN : Les normes juridiques, objet de la science
du droit.
Texte n° 27 :
H. KELSEN : La science juridique comme science empirique.
Texte n° 28 :
N. BOBBIO : La science du droit comme analyse du langage.
Texte n° 29 :
U. SCARPELLI : Le positivisme juridique :
produit de l'approche scientifique du droit.
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TROISIEME PARTIE
LE POSITIVISME COMME THÉORIE DU DROIT
Introduction par Michel TROPER
Section I. Le droit est posé par une volonté humaine
Texte n° 1 :
D. SCOT : Le droit est posé par une volonté humaine.
Texte n° 2 :
J. AUSTIN : Le droit, un commandement assorti d'une menace.
Texte n° 3 :
H.L.A. HART : Le commandement du bandit n'est pas du droit.
Texte n° 4 :
H. KELSEN : Le concept de norme présuppose celui de volonté.
Texte n° 5 :
H. KELSEN : Seul le droit crée du droit.
Texte n° 6 :
T. HOBBES : La loi, source unique du droit.
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
Texte n° 7 :
J. BENTHAM : La loi, expression de la volonté du souverain.
Texte n° 8 :
H. KELSEN : Critique de la théorie des sources.
Texte n° 9 :
E. PATTARO : Le concept de source du droit.
Texte n° 10 :
J. AUSTIN : La coutume n'est qu'une source matérielle.
Texte n° 1 1 :
G. RADBRUCH : La coutume est une véritable source du droit.
Secction III. Le droit positif est le droit efficace
Texte n° 12:
J.F. PERRIN : Les deux conceptions positivistes de la validité.
Texte n° 1 3 :
A. Ross : La validité dépend de l'efficacité.
Texte n° 14 :
H. KELSEN : L'efficacité n'est pas une « conditio per quam »
de la validité.
Texte n° 15 :
A. AARNIO : La validité comme acceptabilité rationnelle.
Section TV. Le droit obéit à la logique
Texte n° 16:
H. KELSEN : La logique est applicable indirectement au droit.
Texte n° 17:
H. KELSEN : Le droit n'obéit pas à la logique.
Texte n° 18:
C. DEMOLOMBE : Le droit c'est la loi ou ce qui en dérive.
Texte n° 19 :
O.W. HOLMES Jr. : Le droit, ce n'est pas la logique
mais l'expérience.
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SOMMAIRE
Pages
Section V. Le rôle du juge est d'appliquer et d'interpréter la loi
Texte n° 21 :
ZACCHARIAE : De l'art d'interpréter les lois.
Texte n° 22 :
J.C. GRAY : Le réalisme sceptique.
Texte n° 23 :
H.L.A. HART : Scepticisme envers le scepticisme.
Texte n° 24 :
G. TARELLO : Pour une théorie descriptive de l'interprétation.
Texte n° 25 :
A. AARNIO : Décrire c'est interpréter.
Section VI. Le positivisme est une doctrine étatiste
Texte n° 26 :
R. CARRÉ DE MALBERG : Le droit positif repose tout entier
sur la puissance d'État.
Texte n° 27 :
E. ERHLICH : Le droit ne se réduit pas au droit étatique.
Texte n° 28 :
G. RADBRUCH : Le dilemme de l'État.
Texte n° 29 :
G. JELLINEK : Le dualisme de l'État et du droit.
Texte n° 30 :
H. KELSEN : L'unité de l'État et du droit.
Section VIL Le droit est un système
Texte n° 3 1 :
G. WROBLEWSKI : Le droit comme système de normes.
Texte n° 32 :
J. RAZ : Le droit comme système de normes et de règles
qui ne sont pas des nonnes.
Texte n° 33 :
C. ALCHOURRON et E. BULYGIN : Le droit comme système
de normes et de conséquences normatives.
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
QUATRIÈME PARTIE
LE POSITIVISME COMME IDÉOLOGIE
Pages
Introduction par Françoise MICHAUT
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Section I. La critique marxiste
Texte n° 1 :
H. KELSEN : Marx et l'idéologie.
Texte n° 2 :
M. et R. WEYL : Vices et vertus du positivisme juridique.
Texte n° 3 :
M. JAWORSKYJ : La focalisation de la critique soviétique
sur Kelsen.
Texte n° 4 :
S.A. GOLUNSKU et M.S. STROGOVICH : Critique
de la théorie normative du droit.
Texte n° 5 :
H. KELSEN : Réponse à S.A. Golunskij et M.S. Strogovich.
Section II. Le positivisme comme idéologie de l'État
Texte n° 6 :
V. TOUMANOV : État, fascisme et positivisme.
Texte n° 7 :
A. Ross : La validité du droit découlant de l'autorité de l'État
et le positivisme.
Texte n° 8 :
H. KELSEN : L'État, divinisation de l'ordre juridique.
Texte n° 9 :
S.L. PAULSON : Le souverain au-dessus du droit.
Texte n° 10 :
Q. WRIGHT : La difficulté, pour certains positivistes, à penser
le droit international.
Texte n° 11 :
H. KELSEN : Théorie pure du droit, droit national
et droit international.
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SOMMAIRE
Section III. La critique du discours des droits de l'homme
Texte n° 12 :
J. BENTHAM : L'éloge de la clarté.
Texte n° 1 3 :
J. BENTHAM : Du parler juste en droit. Réfutation
de la Déclaration des droits de l'homme.
Texte n° 14 :
R. DWORKIN : L'incompatibilité du positivisme
et des droits de l'homme.
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Section IV. Positivisme et démocratie
1. Positivisme, démocratie et valeurs
Texte n° 15 :
U. SCARPELLI : Le positivisme, un choix politique
en faveur de la démocratie.
Texte n° 16 :
O. WEINBERGER : Tolérance et démocratie.
2. Positivisme, démocratie et pouvoir judiciaire
Texte n° 17 :
G. MARSHALL : Démocratie et pouvoir judiciaire.
3. Positivisme et contrôle de constitutionnalité
Texte n° 18:
H. KELSEN : Contrôle de constitutionnalité, garantie
de l'ordre constitutionnel et démocratie.
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H. KELSEN : Démocratie et principes constitutionnels.
Section V. Positivisme et obéissance au droit
1. Description et prescription
Texte n° 20 :
H. KELSEN : Validité relative et validité absolue.
Texte n° 21 :
J. RAZ : Le point de vue interne externe.
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LE POSITIVISME JURIDIQUE
2. Souveraineté et démission : « Gesetz is Gesetz »,
Pages
le slogan de l'irresponsabilité
Texte n° 22 :
505
G. RADBRUCH : L'abrutissement des consciences.
Texte n° 23 :
508
G. RADBRUCH : Éloge de la distinction positiviste entre droit
et morale : réponse de H.L.A. Hart à G. Radbruch.
Texte n° 24 :
511
L.L. FULLER : La respectabilité du droit fondée sur la morale :
réponse de Lon L. Fuller à H.L.A. Hart.
Éléments de bibliographie
Index des noms
Index thématique
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