ordre du jour - Agglomération Côte Basque Adour

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE L’AGGLOMERATION DU 11 JUIN 2015
ADMINISTRATION GENERALE
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2.
Compte rendu des décisions prises par le Président de l’Agglomération en application des
dispositions de l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales.
Crematorium de la Côte Basque – Rapport d’activités 2014.
DEVELOPPEMENT DURABLE
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5.
Sites Natura 2000 en mer et littoraux. Avenant à la convention de partenariat entre
l’Agglomération Sud Pays Basque et l’Agglomération Côte Basque – Adour.
Sage Adour Aval. Désignation d’un élu de l’Agglomération pour la constitution de la
Commission Locale de l’Eau.
Groupement de commandes pour l’achat d’électricité.
RESSOURCES - FINANCES
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18.
Adoption des comptes de gestion 2014.
Compte Administratif 2014 : Budget Principal.
Compte Administratif 2014 : Budget Annexe de l’Assainissement.
Compte Administratif 2014 : Budget Annexe du Centre de Formation d’Apprentis.
Compte Administratif 2014 : Budget Annexe du Port de Plaisance.
Compte Administratif 2014 – Budget Annexe des Zones d’Aménagement.
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 : Budget Principal et Budgets Annexes du
Service de l’Assainissement, du C.F.A., du Port de Plaisance et des Zones
d’Aménagement.
Indemnité de conseil au Trésorier municipal de Bayonne. Receveur de l’Agglomération.
Bilan des acquisitions et cessions immobilières effectuées en 2014.
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
– Répartition dérogatoire du prélèvement 2015.
Ecole d’Art. Fixation des tarifs des inscriptions. Année scolaire 2015/2016.
Ecole d’Art. Fixation des tarifs des stages. Année scolaire 2015/2016.
Renouvellement de la convention financière avec l’ANTIC Pays Basque pour l’année
2015.
RESSOURCES HUMAINES
19. Création d’un emploi de chef de service espaces publics et voirie, Directeur de projet
Tram’bus.
EAUX ET LITTORAL
20. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement et rapports annuels
du délégataire. Année 2014. (Les rapports sont consultables au Service des Assemblées).
21. Gestion active des plages – Avenant au contrat de recherche conclu entre
l’Agglomération, la ville de Biarritz et Rivages Protech (Suez environnement).
22. Gestion active des plages – Avenant au contrat de recherche conclu entre
l’Agglomération, la commune de Bidart, le Conseil départemental des Pyrénées
Atlantiques et Rivages Protech (Suez environnement).
23. Emissaire de Bidart – Protocole transactionnel avec le Groupement d’entreprises CSM
BESSAC-EMCC.
COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
24. Rapport annuel 2014 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets.
25. Modification du règlement intercommunal du service public de collecte des déchets.
26. Appel d’offres pour la fourniture de sacs à déchets pour l’année 2016.
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27. Passation d’une convention avec le Sitcom Côte Sud des Landes pour l’usage de la
nouvelle déchèterie à Tarnos.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ENSEIGNEMENT, RECHERCHE
28. Aide à l’incubation : projets Setavoo et Endo Sport.
DEVELOPPEMENT URBAIN
URBANISME REGLEMENTAIRE
29. Approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme de la Commune de Bidart.
(L’ensemble du rapport et des conclusions sont tenus à la disposition des élus bureau urbanisme
règlementaire de la DDU).
URBANISME OPERATIONNEL
30. Opération Labordotte à Anglet. Prise d’initiative de la création d’une ZAC d’intérêt
communautaire et fixation des modalités de la concertation publique.
31. Campus Technopolitain des Landes de Juzan à Anglet. Prise d’initiative de la création
d’une ZAC d’intérêt communautaire et fixation des modalités de la concertation publique.
FONCIER
32. Opération Biremont à Boucau. Convention de portage foncier avec l’Etablissement Public
Foncier Local du Pays Basque (EPFL PB) – 37 rue Paul Biremont – Propriété Nesmes
(lots 1, 2 et 3).
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
33. Avenants 2015 à la convention de délégation des Aides à la Pierre 2010-2015.
34. Modification du règlement d’intervention relatif au logement aidé.
PARC PRIVE
35. Attribution de subventions à des propriétaires privés dans le cadre des dispositifs
opérationnels du parc ancien.
PARC PUBLIC
36. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 14
logements locatifs sociaux à Bayonne « UR DORREA » au bénéfice de l’Office 64 de
l’Habitat.
37. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 10
logements locatifs sociaux à Bayonne « LES TERRASSES DE LAUGA » au bénéfice de
l’Office 64 de l’Habitat.
38. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 19
logements locatifs sociaux à Bayonne « VILLA MUSETTE » au bénéfice de Habitat Sud
Atlantic.
39. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 14
logements locatifs sociaux à Anglet « ITURRI » au bénéfice de Habitat Sud Atlantic.
40. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 26
logements locatifs sociaux à Anglet « L’AMIRAL » au bénéfice du Comité Ouvrier du
Logement.
41. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération d’acquisition de 1
logement locatif social à Anglet « HAIZE BERRIA » au bénéfice de la Société Foncière
Habitat et Humanisme.
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42. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 13
logements locatifs sociaux à Bidart « XABADENIA » au bénéfice de l’Office 64 de
l’Habitat.
43. Contribution de l’Agglomération Côte Basque - Adour à l’opération de construction de 9
logements locatifs sociaux à Bidart « CUMBA BERRIA » au bénéfice de Habitat Sud
Atlantic.
44. Garantie d’emprunts pour la construction de 10 logements P.L.S. à Bayonne
«RIVADOUR » pour le compte de Habitat Sud Atlantic.
45. Garantie d’emprunts pour la construction de 43 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Bayonne
«RIVADOUR » pour le compte de Habitat Sud Atlantic.
46. Garantie d’emprunts pour la construction de 14 logements PLUS PLAI à Anglet
«PLAISANCE 2 » pour le compte de l’Office 64 de l’Habitat.
47. Garantie d’emprunt pour la construction de 30 logements en location accession à Anglet
« LES MOUETTES BLANCHES » pour le compte du Comité Ouvrier du Logement.
48. Garantie d’emprunts pour la construction de 49 logements P.L.U.S. P.L.A.I. à Boucau
«CANDITTE » pour le compte de Habitat Sud Atlantic.
49. Garantie d’emprunts pour la construction de 5 logements P.L.S. à Bidart «VILLA
IRRIKA » pour le compte du Comité Ouvrier du Logement.
50. Accession sociale à la propriété. Garantie d’emprunt pour la construction de 32
logements en location accession à Biarritz « ANDERE BELTZA 2 » pour le compte du
Comité Ouvrier du Logement.
51. Accession sociale à la propriété. Garantie d’emprunt pour la construction de 7 logements
en location accession à Anglet « LES TERRASSES DE L’AVENUE » pour le compte du
Comité Ouvrier du Logement.
52. Questions diverses.
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