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db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) Supplément du Prospectus Le présent Supplément contient des informations sur le compartiment db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) (le « Compartiment »), un compartiment de Concept Fund Solutions plc (la « Société »), une société d'investissement de type ouvert, sous forme de société d’investissement à capital variable avec responsabilité séparée entre les compartiments, régie par le droit irlandais et autorisée par la Banque centrale d’Irlande (la « Banque centrale »). Le présent Supplément fait partie intégrante du prospectus, ne doit pas être distribué sans être accompagné de celui-ci (hors destinataires précédents du prospectus de la Société daté du 19 août 2016 (le « Prospectus »)) et doit être lu conjointement avec le Prospectus. Concept Fund Solutions plc En date du 19 août 2016 M-26879952-23 ________________________________________________________________________________________ INFORMATIONS IMPORTANTES Le Compartiment est un ETF (fonds indiciel coté en bourse). Les Actions du Compartiment sont transférables en totalité aux investisseurs et seront cotées sur une ou plusieurs bourses. 2 M-26879952-23 ________________________________________________________________________________________ CONDITIONS DES ACTIONS REPRÉSENTANT DES PARTICIPATIONS DANS LE COMPARTIMENT ________________________________________________________________________________________ Objectif d’Investissement L’objectif d’investissement du Compartiment est de suivre la performance, avant commissions et charges, de l’Actif sous-jacent, à savoir le Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index (l’« Indice de Référence »). L’Indice de Référence contient des titres à taux fixe de qualité « investment grade » libellés en dollars américains. L’Indice de Référence contient des titres émis par des sociétés industrielles, financières et de services publics domiciliées ou non aux États-Unis qui respectent des exigences spécifiques en matière d’échéance, de qualité de crédit et de liquidité. L’Indice de Référence est un sous-ensemble de l’indice Barclays USD Corporate Index. De plus amples informations concernant l'Indice de Référence figurent sous « Description générale de l'Actif sous-jacent ». Politique d’Investissement Pour atteindre l'objectif d'investissement, le Compartiment adoptera une Politique d'Investissement Direct. Rien ne permet d'assurer que l'objectif d'investissement du Compartiment sera en réalité atteint. Le Compartiment vise à suivre, avant commissions et charges, la performance de l’Indice de Référence en détenant un portefeuille de titres d’entreprise à taux fixe et à revenu fixe comprenant tout ou une représentation des titres compris dans l'Indice de Référence (les « Titres sous-jacents »), tel que déterminé par le Gestionnaire de Portefeuille Délégué. Le Compartiment est géré selon une approche passive. Les Titres sous-jacents sont cotés ou négociés sur les marchés et bourses recensés en Annexe I du Prospectus, et les Titres sous-jacents sont achetés par le Compartiment auprès d’un courtier ou d’une contrepartie négociant sur les marchés et bourses recensés en Annexe I du Prospectus. Le Compartiment investit, en général, une part importante du total de ses actifs dans les Titres sous-jacents de l'Indice de Référence dans une proportion similaire à celle de l'Indice de Référence, tel que déterminé par le Gestionnaire de portefeuille délégué, sous réserve des limites de concentration décrites dans les Restrictions d'investissement. Le Gestionnaire de portefeuille délégué peut également investir dans des titres qui ne sont pas des composants de l'Indice de Référence, dès lors qu'il estime que lesdits titres présenteraient un profil de risque et de rendement similaire à celui de l'Indice de Référence, un composant de l'Indice de Référence ou un sous-ensemble des composants de l’Indice de Référence. Le Compartiment peut investir dans des liquidités à titre accessoire qui pourront inclure des dépôts garantis et/ou non garantis. Les investissements et actifs liquides que le Compartiment peut détenir à titre accessoire seront évalués, avec les éventuelles commissions et charges, par l'Agent administratif à chaque Date d'évaluation pour déterminer la Valeur Liquidative du Compartiment conformément aux règles spécifiées dans le corps du Prospectus. Les Catégories d’Actions « 2D – EUR Hedged » et « 3D – JPY Hedged » sont libellées dans une devise différente de la Devise de référence (chacune une « Catégorie d’Actions couverte contre le risque de change », tel qu'indiqué à la section « Description des Actions » ci-après). Le Gestionnaire de Portefeuille Délégué conclura des swaps de devises et/ou des contrats de change à terme visant à protéger les investisseurs contre les pertes pouvant émaner de modifications de la devise de la Catégorie d'Actions par rapport à la Devise de référence du Compartiment. Les gains/pertes et les coûts liés aux transactions dérivés ne seront cumulés qu’en lien avec cette Catégorie d’Actions couverte contre le risque de change. Pour lever toute ambiguïté, les Catégories d’Actions ne sont pas toutes couvertes contre le risque de change. La valeur des Actions du Compartiment est liée à l’Indice de Référence (et, pour les Catégories d’Actions couvertes contre le risque de change à l’accord de couverture concerné), dont la performance peut évoluer à la hausse comme à la baisse. Les investisseurs doivent dès lors être conscients que la valeur de leur investissement est susceptible tant de se déprécier que de s’apprécier et doivent accepter le fait que rien ne garantit qu’ils récupéreront leur investissement initial. Concernant les Catégories d’Actions couvertes contre le risque de change, la valeur de la Catégorie d’Actions reflètera aussi l’accord de couverture correspondant. 3 M-26879952-23 Le Compartiment n'a pas de Date de rachat final. Cependant, les Administrateurs peuvent décider de liquider le Compartiment conformément aux conditions précisées dans le Prospectus et/ou ses Statuts. Gestionnaire d’Investissement Délégué Le Gestionnaire d’Investissement a désigné Deutsche Asset Management Investment GmbH en tant que gestionnaire d’investissement délégué (le « Gestionnaire d’Investissement Délégué ») pour exercer certaines fonctions de gestion d’investissement pour le Compartiment, telles que décrites plus en détail dans le contrat du Gestionnaire d’Investissement Délégué conclu entre celui-ci et le Gestionnaire d’Investissement (le « Contrat du Gestionnaire d’Investissement Délégué »). Pour lever toute ambiguïté, le Gestionnaire d’Investissement conserve certaines responsabilités liées à la gestion de l’investissement, y compris mais sans s’y limiter eu égard à l’exécution de transactions pour le compte du Compartiment et en matière de contrôle du respect des Restrictions d’Investissement. Gestionnaire de Portefeuille Délégué Le Gestionnaire d’Investissement Délégué a désigné Deutsche Asset Management (UK) Limited (le « Gestionnaire de Portefeuille Délégué ») pour exercer certaines fonctions de gestion d’investissement pour le Compartiment, comme cela est plus amplement décrit dans le contrat de gestion de portefeuille délégué conclu entre le Gestionnaire d’Investissement Délégué et le Gestionnaire de Portefeuille Délégué (le « Contrat de gestion de portefeuille délégué »). En particulier, le Gestionnaire d’Investissement a notamment désigné le Gestionnaire de Portefeuille Délégué pour sélectionner les investissements du Compartiment. Gestion efficace de portefeuille et instruments financiers dérivés Le Compartiment peut utiliser des techniques et des instruments liés aux valeurs mobilières conformément aux conditions et aux limites préconisées par la Banque centrale, le cas échéant, et aux conditions stipulées dans le Prospectus en matière de gestion efficace de portefeuille. Le Compartiment ne peut souscrire des transactions de prêt de titres à des fins de gestion efficace de portefeuille que conformément aux conditions et aux limites préconisées par la Banque centrale, le cas échéant. Le Compartiment peut également investir dans des instruments financiers dérivés (« IFD ») sous réserve des conditions et aux limites préconisées par la Banque centrale en matière de gestion efficace du portefeuille. Le Compartiment peut utiliser des IFD liés à l’Indice de Référence ou aux composants de l’Indice de Référence, pouvant inclure des IFD qui pourraient présenter un profil de risque et de rendement similaire à celui de l'Indice de Référence, un composant de l'Indice de Référence ou un sous-ensemble des composants de l’Indice de Référence. Les IFD que le Compartiment peut utiliser incluent des contrats à terme ferme (« futures »), tels que des futures sur des taux d’intérêt, des contrats de différence (« CFD »), des contrats de change à terme, des contrats à terme non livrables (« NDF ») des swaps de devises, des swaps de taux d’intérêt et des swaps de défaut de crédit tels que des swaps de défaut de crédit à signature unique et des indices de swaps de défaut de crédit. Les futures et les CFD peuvent être utilisés pour investir les soldes en attente de l’investissement des produits des souscriptions ou d’autres soldes de trésorerie détenus par le Compartiment, pour tenter de limiter l’écart de suivi. Les contrats de change à terme, les swaps et les NDF peuvent être utilisés pour couvrir l’exposition au risque de change. Le Compartiment peut utiliser des swaps et des futures sur des taux d’intérêt et de défaut de crédit en guise de solution de rechange à l'investissement direct dans les composants de l'Indice de Référence pour profiter du coût lié ou d’une plus grande liquidité que les IFD, dans certaines circonstances, peuvent présenter par rapport à l'investissement direct dans les composants de l'Indice de Référence. La Société utilise un processus de gestion des risques qui lui permet d'évaluer précisément, de surveiller et de gérer à tout moment les risques liés aux positions du Compartiment sur les IFD ainsi que leur contribution au profil de risque global du portefeuille d’actifs d’un Compartiment. Sur simple demande, la Société peut transmettre des informations complémentaires aux Actionnaires concernant les méthodes utilisées pour maîtriser les risques, y compris les limites quantitatives appliquées et toute évolution récente des caractéristiques de risque et de rendement des principales catégories d'investissement du Compartiment concerné. Calcul de l'exposition globale Le Compartiment utilise l’approche par les engagements pour évaluer l’exposition globale du Compartiment et veiller à ce que le recours aux instruments dérivés par le Compartiment reste dans les limites spécifiées par la Banque centrale. L'exposition globale sera calculée quotidiennement. Bien que le Compartiment puisse recourir 4 M-26879952-23 à l’effet de levier au moyen des IFD, tout effet de levier ne devrait pas dépasser 100 % de la Valeur Liquidative du Compartiment. Restrictions d’Investissement Les restrictions d’investissement générales précisées dans la section « Restrictions d’Investissement » du Prospectus s’appliquent au Compartiment. En outre, le Compartiment investira au maximum 10 % de ses actifs en parts ou actions d'autres OPCVM ou d'autres OPC afin de conserver son éligibilité aux investissements à l'actif des OPCVM régis par la Directive sur les OPCVM. Les Administrateurs peuvent, le cas échéant, imposer d'autres restrictions d'investissement sous réserve qu'elles soient compatibles ou dans l'intérêt des Actionnaires, pour respecter les lois et réglementations des pays où se trouvent ces Actionnaires. Les restrictions d'investissement concernées feront l'objet d'un Supplément actualisé. Emprunt La Société ne peut emprunter, pour le compte du Compartiment, que 10 % maximum de la Valeur Liquidative du Compartiment, à condition que cet emprunt soit provisoire. Les actifs du Compartiment peuvent être grevés en garantie pour ces emprunts. Avertissement particulier en matière de risque Les investisseurs sont priés de noter que le Compartiment ne bénéficie d'aucune garantie ou protection du capital et que le capital investi n'est ni protégé ni garanti. Par ailleurs, les investisseurs engagés dans ce Compartiment doivent être aptes et disposés à subir des pertes pouvant aller jusqu'à la totalité des sommes investies. Risque lié à la couverture de change Dans le but d'atténuer les risques de fluctuations de devise d'une Catégorie d'Actions couverte contre le risque de change par rapport à la devise des composantes du portefeuille (lorsque la devise desdites composantes diffère de la devise concernée de la Catégorie d'Actions couverte contre le risque de change), le Gestionnaire de Portefeuille Délégué conclura des transactions dérivées spécifiques aux Catégories d'Actions afin d'acquérir des couvertures de change pour chaque Catégorie d'Actions couverte contre le risque de change. Cependant, il ne peut être garanti que ces activités de couverture seront totalement efficaces et atteindront l’objectif pour lequel elles ont été mises en place. Bien que la couverture contre les risques de change réduise les risques et pertes dans des conditions de marché défavorables, elle peut également réduire et totalement contrebalancer les gains dans des conditions de marché qui auraient été favorables si la position n’avait pas été couverte. Par conséquent, la performance d’une Catégorie d’Actions couverte contre le risque de change peut différer de celle de l’Actif sous-jacent du fait des opérations de couverture de change. Les investisseurs seront également exposés à certains autres risques décrits à la section « Facteurs de risque » du Prospectus. Profil de l'investisseur type Les investisseurs potentiels dans le Compartiment doivent s'assurer qu'ils comprennent pleinement la nature du Compartiment, ainsi que la mesure de leur exposition aux risques associés à l'investissement dans le Compartiment et doivent étudier s'il est opportun pour eux d'investir dans le Compartiment. L'investissement dans le Compartiment peut être adapté aux investisseurs disposant de connaissances et d'expérience en matière de placement dans ce type de produit financier, et qui comprennent et sont en mesure d'évaluer sa stratégie et ses caractéristiques pour prendre une décision d'investissement éclairée. En outre, ils doivent disposer d’un flux de trésorerie libre et disponible à des fins d'investissement et chercher à acquérir une exposition aux titres qui composent l'Indice de Référence. Comme la Valeur Liquidative par Action du Compartiment peut fluctuer et que sa valeur peut baisser, l'investissement dans le Compartiment doit être considéré comme adapté pour les investisseurs recherchant un rendement à moyen ou long terme. Cependant, les investisseurs potentiels doivent être préparés et disposés à subir des pertes pouvant aller jusqu'à la totalité des sommes investies. 5 M-26879952-23 Le Prospectus comprend des déclarations en matière de fiscalité liée au droit et aux pratiques en vigueur dans la juridiction concernée à la date de rédaction du Prospectus. Les déclarations ne donnent que des orientations générales aux investisseurs potentiels et aux Actionnaires et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal. Il est par conséquent conseillé aux Actionnaires et investisseurs potentiels de consulter leurs conseillers professionnels concernant tout investissement dans le Compartiment, en particulier eu égard à leurs situation fiscale et taux d'imposition, qui peuvent évoluer dans le temps. Politique en matière de dividendes Des dividendes peuvent être déclarés et versés à l’égard des Actions de catégories « 1D », « 2D – EUR Hedged » et « 3D – JPY Hedged » jusqu’à quatre fois par an. Informations générales concernant le Compartiment Devise de référence USD Jour ouvrable Désigne un jour durant lequel les banques commerciales, les marchés des changes et les agents de compensation sont ouverts à Londres et lors duquel l’Indice de Référence est calculé par le Promoteur de l'Indice correspondant et/ou tout autre jour que les Administrateurs peuvent déterminer. Jour de négociation Désigne tout Jour ouvrable à l’exception des jours pendant lesquels les Marchés importants sont fermés et/ou tout autre jour, déterminé le cas échéant par les Administrateurs, sous réserve que la quinzaine compte au moins un Jour de négociation et que tous les Actionnaires en soient notifiés au préalable. Un « Marché important » désigne tout marché et/ou bourse ou combinaison de marchés et/ou de bourses sur lequel la valeur des investissements du Compartiment dépasse 30 % de la Valeur Liquidative du Compartiment, calculée trimestriellement et reportée dans les états financiers de la Société, sauf si le Gestionnaire d’Investissement détermine qu’un autre pourcentage et/ou date qu’il juge plus adapté(e) doit être appliqué(e), sous réserve d’en informer au préalable les Actionnaires. Heure de clôture des transactions Période d’offre initiale Fichier de composition du portefeuille Pour les ordres de souscription et de rachat, désigne 16h30, heure de Dublin, d’un Jour de négociation donné. La Période d’offre initiale pour les Actions de Catégorie « 3D – JPY Hedged » débutera le 22 août 2016 pour se clôturer le 22 février 2017 ou à toute autre date que les Administrateurs peuvent déterminer et notifier périodiquement à la Banque centrale. Le Fichier de composition du portefeuille du Compartiment pour chaque Jour de négociation est disponible sur demande auprès de l’Agent administratif et est disponible sur le site Internet : www.etf.db.com Volume minimum du Compartiment 50 000 000 USD Point de valorisation Désigne la clôture de séance de l’Indice de Référence le Jour ouvrable donné1. Date de publication de la VL Désigne le premier Jour ouvrable suivant chaque Jour ouvrable en question. Période de règlement Désigne la période allant jusqu’à neuf Jours ouvrables après le Jour de négociation2. 1 La Valeur Liquidative sera calculée pour chaque Jour ouvrable, mais les ordres de souscription et de rachat ne peuvent être passés que pour les Jours de négociation. 2 Si un Marché important est fermé à la négociation ou au règlement tout Jour ouvrable durant la période comprise entre le Jour de négociation donné et la date de règlement prévue (incluse), et/ou que le règlement dans la devise de base du Fonds n’est pas disponible à M-26879952-23 6 Prêt de titres Applicable Agent de prêt de titres Deutsche Bank AG, agissant par l’intermédiaire de son siège de Francfort et de ses succursales de Londres et New-York. Allocation de commission de prêt de titres L’Agent de prêt de titres se verra verser une commission pour les services fournis en rapport avec toute Transaction de prêt de titres. Revenu issu du prêt de titres Dans la mesure où le Compartiment a recours au prêt de titres pour réduire les coûts, le Compartiment recevra finalement 70 % des revenus connexes générés ; 15 % seront alloués au Gestionnaire de portefeuille délégué et l’Agent de prêt de titres recevra les 15 % restants. Pour faciliter cette répartition, le Compartiment recevra initialement 85 % des revenus connexes générés, dont une part reviendra au Gestionnaire de portefeuille délégué. L'Agent de prêt de titres agit en qualité d'agent de la société eu égard aux transactions de prêt de titres et le Gestionnaire de portefeuille délégué assure des services de surveillance des risques pour la Société en lien avec les transactions de prêt de titres. Étant donné que le partage du revenu issu du prêt de titres n'augmente pas les coûts d'exploitation du Compartiment, il a été exclu des chiffres figurant dans la section « Commissions et charges » cidessous. Erreur de réplication anticipée Jusqu'à 1,00 % par an Description des Actions Code ISIN Identifiant allemand de sécurité (WKN) Devise Prix d’émission initial « 1D » « 2D – EUR Hedged » IE00BZ036H21 IE00BZ036J45 A14XH5 A14XH4 A2AJFG USD EUR JPY S/O Le Prix d'émission initial correspondra à une fraction appropriée du cours de clôture de la version JPY Hedged de l'Indice de Référence à la Date de lancement. La Date de lancement est le dernier jour de la Période de d’offre initiale. Le Prix d’émission initial est disponible auprès de l’Agent administratif S/O « 3D – JPY Hedged » IE00BYQNJQ94 la date de règlement prévue, les délais de règlement indiqués dans le présent Supplément peuvent être reportés sous réserve de la limite réglementaire portant sur les périodes de règlement et égales à 10 Jours ouvrables à compter de l’Heure de clôture des transactions. Le Gestionnaire d’Investissement peut déterminer d’autres heures à sa discrétion, qui seront communiquées sur le site Internet www.etf.db.com. M-26879952-23 7 30 septembre 2015 29 février 2016 À déterminer par le Conseil d'administration. La Date de lancement sera disponible auprès de l’Agent administratif et sur le site Internet : www.etf.db.com Montant minimum d’investissement initial 25 000 Actions 25 000 Actions 25 000 Actions Montant minimum d’investissement supplémentaire 25 000 Actions 25 000 Actions 25 000 Actions Montant minimum de rachat 25 000 Actions 25 000 Actions 25 000 Actions Catégorie d’Actions couverte contre le risque de change Non Oui Oui « 1D » « 2D – EUR Hedged » « 3D – JPY Hedged » Jusqu'à 0,10 % par an Jusqu'à 0,15 % par an Jusqu'à 0,15 % par an Commission plateforme 0,10 % par an 0,10 % par an 0,10 % par an Commission globale Jusqu'à 0,20 % par an Jusqu'à 0,25 % par an Jusqu'à 0,25 % par an Le montant le plus élevé entre (i) 10 000 USD par demande de souscription et (ii) 3,00 % Le montant le plus élevé entre (i) 10 000 USD par demande de souscription et (ii) 3,00 % Le montant le plus élevé entre (i) 100 000 JPY par demande de souscription et (ii) 3,00 % Jusqu’à 3,00 % Jusqu’à 3,00 % Jusqu’à 3,00 % Applicables Applicables Applicables Applicables Applicables Applicables Jusqu’à 1,00 % Jusqu’à 1,00 % Jusqu’à 1,00 % Date lancement de Commissions et charges Commission du Gestionnaire d’Investissement Frais d’entrée 3 Frais de rachat 4 Frais de transaction du marché primaire Frais de transaction Degré anticipé d’écart de suivi Il est possible de renoncer aux Frais d’entrée et aux Frais de rachat dans certains cas, sous réserve de 3 Les Frais d’entrée, dont le montant sera reversé au Distributeur, correspondent à un pourcentage maximum calculé sur la base de la Valeur Liquidative de la Catégorie d’Actions concernée. 4 Les Frais de rachat, dont le montant sera reversé au Distributeur, correspondent à un pourcentage maximum calculé sur la base de la Valeur Liquidative de la Catégorie d’Actions concernée. M-26879952-23 8 l'approbation du Conseil d'administration. La présente section, intitulée « Commissions et charges », doit être lue conjointement avec celle intitulée « Commissions et charges » dans le Prospectus. 9 M-26879952-23 ______________________________________________________________________________ DESCRIPTION GÉNÉRALE DE L’ACTIF SOUS-JACENT _________________________________________________________________________________ La présente section dresse un bref aperçu de l'Indice de Référence. Elle résume les caractéristiques principales de l'Indice de Référence et n'en constitue pas une description exhaustive. En cas d'incohérence entre le résumé de l'Indice de Référence dans la présente section et la description complète de celui-ci, la description complète prévaudra. Les informations concernant l'Indice de Référence sont disponibles sur le site Internet mentionné ci-dessous à la section « Informations complémentaires ». Ces informations sont susceptibles de changer de temps à autre et les détails de ces modifications apparaîtront sur ledit site Internet. Description Générale de l'Indice de Référence L’Indice de Référence est promu par Barclays Capital Indices (le « Promoteur de l’Indice », expression réputée inclure toute entité lui succédant en cette qualité). L’Indice de Référence vise à refléter le marché international des obligations d’entreprise de qualité « investment grade » libellées en dollar américains. Il contient des titres imposables à taux fixe de qualité « investment grade » libellés en dollars américains. L’Indice de Référence contient des titres émis par des sociétés industrielles, financières et de services publics domiciliées ou non aux États-Unis qui respectent des exigences spécifiques en matière d’échéance, de qualité de crédit et de liquidité. Sous-ensemble de l’indice USD Corporate Index, l’Indice de Référence a été lancé en juin 2015 et les niveaux historiques de l’Indice sont calculés depuis juin 2010. Le calcul de l’Indice de Référence est assuré quotidiennement par le Promoteur de l’Indice. Les obligations comprises dans l’Indice de Référence sont vendues au cours acheteur. Le cours initial des nouvelles émissions d’entreprise incluses dans l’Indice de Référence est le prix d’offre et, dans un second temps, c'est le cours acheteur qui est utilisé. La composition de l’Indice de Référence est rééquilibrée mensuellement, à chaque fin de mois. Lors de chaque date de rééquilibrage, les règles spécifiques suivantes s’appliqueront à l’univers des obligations éligibles afin de déterminer quelles obligations seront incluses dans l’Indice de Référence (les « Règles de sélection de l’Indice de Référence ») : Devises éligibles Secteur d'activité Montant en circulation Émetteur en circulation Qualité Échéance Coupon Imposition Ancienneté de la dette Marché d’émission Types de titres Outre le respect des Règles de sélection de l’Indice de Référence, pour que les obligations soient éligibles à une inclusion dans l’Indice de Référence, elles doivent être notées « investment grade » (Baa3/BBB-/BBB- ou toute notation supérieure) en faisant la moyenne des notations des agences Moody’s, Standard & Poor's et Fitch. Lorsque seules deux notations d’agences sont disponibles, la plus faible notation doit être utilisée. Lorsque seule une notation d’agence est disponible, cette notation doit être utilisée pour déterminer l’éligibilité dans l’Indice de Référence. Dans l’éventualité où aucune notation explicite concernant la qualité de l’obligation n’est disponible, d’autres sources peuvent être utilisées pour classer les titres selon leur qualité de crédit. Les notations prévisionnelles à l’émission peuvent être utilisées pour garantir une inclusion opportune ou pour classer de façon appropriée des émetteurs présentant des notations divergentes. Dans le cas de titres non notés, il est possible d’utiliser, le cas échéant, la notation d’émetteur à des fins de classification dans l’Indice. Les titres subordonnés non notés peuvent être inclus si une notation de l’émetteur subordonné est disponible. Les obligations incluses dans l’Indice de Référence sont pondérées lors de chaque date de rééquilibrage en 10 M-26879952-23 fonction de la valeur boursière relative de chaque émission, à savoir le produit du cours de l’obligation majoré des intérêts courus et de l’encours facial du titre de créance respectif. L’Indice de Référence est calculé sur la base du rendement total, c’est-à-dire qu’il capitalise les détachements de coupons au sein de l’Indice de Référence. Les détachements de coupons, les remboursements partiels prévus et les remboursements complets non prévus sont conservés sous la forme de liquidités jusqu’à la prochaine date de rééquilibrage, date à laquelle ils sont réinvestis dans l’Indice de Référence. L’Indice de Référence a été créé en juin 2015 et les niveaux historiques sont calculés depuis juin 2010 (la Date de référence). Informations complémentaires Des informations complémentaires concernant l’Indice de Référence sont disponibles sur le site Internet correspondant de Barclays (www.barcap.com/indices). 11 M-26879952-23 IMPORTANT Barclays Bank PLC et ses sociétés affiliées (« Barclays ») n’est ni l’émetteur ni le producteur du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) et Barclays décline tou(te)s responsabilités, obligations ou devoirs vis-à-vis des investisseurs du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). L’indice Barclays Liquid Investment Grade Corporate Index est une marque de commerce de Barclays Bank PLC dont une licence d’utilisation a été octroyée par Concept Fund Solutions Plc en qualité d’émetteur du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). Le seul lien entre Barclays et l’Émetteur à l’égard de l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index est l’octroi d’une licence d’utilisation de l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index, lequel est déterminé, composé et calculé par Barclays sans considération pour l’Émetteur ou le db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) ou les propriétaires du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). Par ailleurs, Concept Fund Solutions Plc pour le compte du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) peut exécuter pour elle-même une ou plusieurs transaction(s) avec Barclays dans ou relativement à l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index en lien avec le db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). Les investisseurs qui acquièrent des actions dans le db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) auprès de Concept Fund Solutions Plc n’acquerront aucun intérêt dans l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index et ne seront liés par aucune relation d’aucune sorte avec Barclays en effectuant un investissement dans le db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). Le db xtrackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) n’est ni cautionné, ni approuvé, ni commercialisé, ni promu par Barclays. Barclays n’émet aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, quant au caractère recommandable d’un investissement dans le db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) ou au caractère recommandable d’un investissement dans des titres d’une manière générale ou à la capacité de l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index à répliquer la performance du marché correspondant ou relatif. Barclays ne s’est pas prononcée sur la légalité ou la pertinence du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) à l’égard de toute personne ou entité. Barclays n’est pas responsable et n'a pas participé à la détermination du calendrier, du cours et des quantités à l’égard du db xtrackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) devant être émis. Barclays n’a aucune obligation de prendre en considération les besoins de l’Émetteur ou des propriétaires du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR) ou de tout autre tiers lors de la détermination, de la composition ou du calcul de l’indice Barclays USD Liquid Investment Grade Corporate Index. Barclays n'a aucune obligation ou responsabilité quant à l'administration, la commercialisation ou la négociation du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR). Le contrat de licence d’utilisation conclu entre Deutsche Bank AG, agissant par l’intermédiaire de sa succursale de Londres et Barclays est au bénéfice exclusif de Deutsche Bank AG, agissant par l’intermédiaire de sa succursale de Londres et Barclays et non pas au bénéfice des propriétaires du db x-trackers Barclays USD Corporate Bond UCITS ETF (DR), des investisseurs ou d’autres tiers. BARCLAYS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DE L’ÉMETTEUR, DES INVESTISSEURS OU DE TOUS AUTRES TIERS QUANT À LA QUALITÉ, L’EXACTITUDE ET/OU L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX OU DE TOUTES DONNÉES QU’IL PEUT CONTENIR OU QUANT AUX INTERRUPTIONS DE LIVRAISON DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX. BARCLAYS N’ÉMET AUCUNE GARANTIE OU DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AUX RÉSULTATS QU’OBTIENDRONT L’ÉMETTEUR, LES INVESTISSEURS OU TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ, DU FAIT DE L’UTILISATION DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX OU DE TOUTES DONNÉES QU’IL PEUT CONTENIR. BARCLAYS N’ÉMET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE ET À L’ADÉQUATION À UNE FIN QUELCONQUE DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX OU DE TOUTES DONNÉES QU’IL PEUT CONTENIR. BARCLAYS SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES MÉTHODES DE CALCUL OU DE PUBLICATION OU DE CESSER LE CALCUL OU LA PUBLICATION DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX, ET BARCLAYS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUTE ERREUR DE CALCUL DE L’INDICE BARCLAYS USD LIQUID INVESTMENT GRADE CORPORATE INDEX OU TOUTE PUBLICATION INCORRECTE, RETARDÉE OU INTERROMPUE À L’ÉGARD DE CE DERNIER. 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