COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT

COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du :
17 Juillet 2015.
Secrétaire de séance : A. DENJEAN
Membres du conseil
présents:
Mme. Monique SAINT JEVIN
Maire
Mme. Annie DENJEAN
1er adjoint
Mme. Nicole MANRESA
M. Benoît OLIVE
Absents :
M. Eric AUBIGNA
M. Patrick DULCET (procuration donnée à Mme Le Maire).
ORDRE DU JOUR

RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENCE POSTALE............................................................................................ 1

DEVIS PANNEAUX SIGNALISATION .............................................................................................................. 1

DEVIS ONF ...................................................................................................................................................... 1

LOCATION APPARTEMENT DE LA POSTE ....................................................................................................... 2

LOCATION DE BATIMENTS DE L’ANCIENNE COLONIE ................................................................................. 2

COURRIER PAGANIN (CENTRALE HYDROELECTRIQUE) ................................................................................. 2

DEVIS ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX ............................................................................................. 2

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LA

SAS « KAFE LA TERRASSE »............................................................. 2
RENOUVELLEMENT CONTRAT AGENCE POSTALE
Il s’agit de délibérer sur le renouvellement du contrat en CDD de Mr. PATY Daniel du 01/03/2014 au
28/02/2016.
Délibération n° 2015-48
Après en avoir délibéré , le Conseil accepte à l’unanimité le renouvellement du contrat en CDD de MR . PATY
Daniel du 01/03/2014 au 28/02/2016.

DEVIS PANNEAUX SIGNALISATION
Afin de compléter la signalétique dans les 2 villages , de nouveaux panneaux doivent être installés.
Un devis d’un montant de 1135.99 € HT est proposé par « SIGNAUX GIROD LANGUEDOC »
Délibération n°2015-49
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité l’achat nécessaire de panneaux indicatifs afin de
compléter la signalétique dans les 2 villages.

DEVIS ONF
Le conseil avait demandé un devis à l’ONF pour l’installation de 2 tables pique-nique supplémentaires ainsi que
de 2 bancs
Le devis s’élève à 2957.61 € TTC livrés et posés.
Le devis est refusé par le Conseil.

LOCATION APPARTEMENT DE LA POSTE
L’appartement de la poste va être loué à Mr . Laurent Le Roux et Mlle Hélène MASSENET à partir du
01/09/2015 prochain.
Délibération n° 2015-50
Après en avoir délibéré, le Conseil consent à louer l’appartement de la poste sur Roquefort à partir du
01/09/2015 à Mr. Laurent LE ROUX et Mlle Hélène MASSENET pour un loyer mensuel d’un montant de
361.42 € .
Le bail aura une durée de 3 ans

LOCATION DE BATIMENTS DE L’ANCIENNE COLONIE
2 des bâtiments de la colonie vont être loués à Mr HOPCRAFT et Mr. LE ROUX
Délibération n° 2015-51
Après en avoir délibéré, le Conseil autorise Mme Le Maire à signer une convention temporaire d’occupation
avec Mr LE ROUX pour la mièlerie et Mr HOPCRAFT pour l’atelier de menuiserie .
Au vu de l’état des locaux, un loyer de 50 € mensuel est demandé.

COURRIER PAGANIN (CENTRALE HYDROELECTRIQUE)
La direction de la centrale hydroélectrique nous demande de modifier le calcul du montant de la rémunération
versée à la commune . ils nous proposent de passer au forfait en remplacement du pourcentage actuellement en
vigueur .
Le conseil refuse cette proposition.

DEVIS ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Différents travaux d’entretien sur la commune doivent être réalisés. RIGONI a répondu à notre demande et nous
propose un devis de 2639.4 € TTC.
Nous acceptons sa proposition
En vue des prochains travaux de sécurisation du village, des travaux de préparation de la chaussée doivent être
réalisés .
Mr .RIGONI a répondu à notre demande et nous propose un devis de 4131.90 € TTC .
Nous acceptons sa proposition.
Afin de mettre les locaux de l’ancienne colonie en sécurité pour pouvoir les louer , il convient d’effectuer des
travaux de première nécessité.
Mr. RIGONI a répondu à notre demande et réalisera les travaux de maçonnerie
Mr ; TAILLEFER se chargera de la partie électricité .

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LA SAS « KAFE LA TERRASSE
»
Délibération n° 2015-52
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte le remboursement à Mme VALADE, co-gérante de la SAS « kafé la
terrasse » de l’avance de plusieurs factures pour un montant total de 909.88 € .
NB : Les personnes désireuses de recevoir les comptes rendus du Conseil doivent s’assurer de la présence, de la
conformité et de l’accessibilité de la boite à lettres.
Un courrier de l’ONF en date du 03/07/2015 nous informe d’une prolongation de délai jusqu’au 30/06/2016 pour
finaliser la dernière coupe d’affouage .
Prochain passage du parchemin : 04/08/2015 01/09/2015.
Le Maire
La 1 er adjointe
Les conseillers
La secrétaire