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Cornèr Banque (Luxembourg) S.A.
Politique d’Exécution des Ordres
Best Execution Policy
Luxembourg – Décembre 2014
1. Objectifs
Ce document a pour but d’illustrer la politique et
les procédures d’exécution de Cornèr Banque
(Luxembourg) S.A. (ci-après «la Banque»). La
Banque est tenue de donner à ses clients des informations sur sa politique d'exécution conformément à la Directive européenne 2004/39/CE relative aux marchés d’instruments financiers, transposée au Grand-Duché du Luxembourg par la « loi
relative aux marchés d'instruments financiers » du
13 juillet 2007, ci-après dénommée « MiFID ».
La présente politique d’exécution des ordres
d’investissement est destinée à obtenir, de manière générale et régulière, le meilleur résultat possible dans
l’exécution des ordres des clients de la Banque. Afin
d’obtenir le meilleur résultat possible pour le client dans
l’exécution des ordres, ceux-ci sont intégralement
transmis à la salle des marchés de la Maison-mère, Cornèr Banca SA, qui est de ce fait la contrepartie unique de
la Banque. Dans la suite de la présente politique
d’exécution, Cornèr Banque (Luxembourg) S.A. et Cornèr Banca SA seront collectivement désignées comme
«Cornèr». La politique d’exécution explique l’approche
de Cornèr en matière de :
- meilleure exécution, lorsque Cornèr exécute directement un ordre sur le marché ;
- meilleure sélection, lorsque Cornèr reçoit et transmet
un ordre à un tiers pour exécution.
1. Application
Les obligations de meilleure exécution prescrites par
MiFID s’appliquent à certains instruments financiers,
énumérés à l’annexe 3, que le client achète et vend par
l’intermédiaire de Cornèr. Elles ne s’appliquent pas dans
les circonstances définies sous certaines conditions illustrées dans le paragraphe 4 (par exemple lorsque le client
fournit des instructions spécifiques relatives à
l’exécution), que le client est invité à lire attentivement
afin de prendre connaissance des cas où le principe de
meilleure execution pourrait ne pas être d’application.
2. Exécution*
2.1
Facteurs et critères d’exécution
Sauf instruction spécifique du client (cf. paragraphe 6),
la Banque exécutera les ordres pour le compte du client,
en prenant en considération les facteurs d’exécution suivants :

Le prix ;

Le coût ;

La rapidité ;

La probabilité d’exécution et de règlement ;

La taille, nature et toute autre considération
relatives à l’exécution de l’ordre.
L’importance relative des facteurs d’exécution dépend
notamment des critères suivants :

Les caractéristiques du client : il est rappelé à
ce titre que tout client est considéré par défaut comme
particulier;

Les caractéristiques de l’ordre ;

Les caractéristiques de l’instrument financier
sous-jacent ;

Les caractéristiques du lieu d’exécution* sur
lequel l’ordre pourrait être dirigé.
En l’absence d’instruction spécifique de la part du client,
la Banque considère que prendre en considération le
prix de l’instrument financier objet de la transaction, la
rapidité des canaux d’exécution utilisés ainsi que leur
qualité et leur fiabilité constituent les facteurs
d’évaluation principaux de la « meilleure exécution » visà-vis de ses clients.
2.2
Canaux d’exécution
Si aucune instruction spécifique n’est reçue du client
(cf. paragraphe 6), Cornèr exécutera les ordres en ayant
recours à l’une des méthodes d’exécution suivantes, ou
bien à une combinaison de celles-ci :
a) Accès direct au marché : Cornèr prend comme hypothèse que l’accès direct au marché est le canal
d’exécution le plus efficace et économique. Si Cornèr est
un membre direct de la place d’exécution la plus adaptée
à la transaction, elle fera en sorte de s’adresser au marché réglementé* ou au MTF* pour l’exécution de tout
ordre passé sur des valeurs mobilières négociées sur le
marché en question.
b) Courtage : Dans les cas où Cornèr n’est pas un
membre direct du marché réglementé ou du système
multilatéral de négociation (MTF) le plus adapté à la
transaction, Cornèr peut transmettre les ordres à un
tiers, par exemple un courtier avec lequel il a passé un
accord concernant la prise en charge du traitement des
ordres de ses clients.
c) Transactions de gré à gré (OTC)* : Cornèr peut
utiliser un système externe pour la recherche de prix et
pour l’exécution de l’ordre, avec une liste prédéterminée
de tiers, et ainsi router les ordres vers un lieu d’exécution
considéré comme le plus approprié sur un marché OTC
(teneur de marché*, etc…).
e) « Trading authorities » : Cornèr peut accorder à des
intermédiaires en charge de la gestion des actifs de ses
clients (généralement des fiduciaires ou des gestionnaires
de portefeuilles indépendants), une « Trading authority »
spécifique, par laquelle cet intermédiaire est autorisé à
agir au nom et pour compte de Cornèr, dans le but de
transmettre directement des ordres d’achat ou de vente
de valeurs mobilières ainsi que d’autres instruments financiers à un ou plusieurs courtiers choisis par
l’intermédiaire lui-même (et agréés par Cornèr), à condition que la somme totale des transactions journalières
n’excède pas une limite accordée et agréée contractuellement.
3 Lieux d’exécution
Cornèr a établi le système d’exécution suivant :
3.1 Instruments financiers cotés
next, la Banque a sélectionné Newedge comme broker
unique. Cette sélection s’est faite sur base des conditions
proposées et afin d’établir une relation privilégiée garantissant une réactivité certaine en cas de difficulté
d’exécution. La Banque considère qu’elle agit ainsi dans
le meilleur intérêt du client.
3.2 Instruments financiers non cotés

a)
Lorsque Cornèr est enregistrée sur un
marché où l’instrument concerné est coté*
Ce point concerne, de manière générale, les actions
suisses et européennes, obligations suisses cotées, mais
aussi les produits structurés cotés.
Lorsque la transaction porte sur un instrument disponible sur un marché réglementé ou un MTF sur lequel la
Banque est enregistrée et auquel elle a un accès direct
(SWX, SWX Europe, Eurex), Cornèr accède directement au marché pour l’exécution de l’ordre. Ce schéma
d’exécution garantit:

Des coûts de transaction avantageux (absence de frais de courtage externes) ;

L’accès au marché le plus liquide, impliquant
un prix avantageux, une forte probabilité d’exécution
ainsi qu’une exécution rapide.
b)
Lorsque Cornèr n’est pas enregistrée sur
le marché où l’instrument concerné est coté

Actions (hors Suisse et Union Européenne)
Cornèr se repose sur un nombre limité de courtiers, avec
lesquels elle a une relation historique, garantissant:
 Des tarifs d’exécution préférentiels ;
 Une qualité et fiabilité éprouvées au cours du temps ;
 Des relations personnalisées garantissant une réactivité
certaine en cas de difficulté d’exécution.
Par ailleurs, ces courtiers sont renommés sur leur marché d’origine et sont enregistrés sur les marchés les plus
liquides relativement aux instruments négociés, ce qui
garantit un prix avantageux, une forte probabilité
d’exécution ainsi qu’une exécution rapide. Les courtiers
sélectionnés acceptent de traiter les ordres soit par
l’intermédiaire de Bloomberg soit par téléphone, les
deux méthodes garantissant une transmission rapide et
fiable des données de l’ordre d’achat ou de vente.

Futures et options cotés
Pour l’achat et la vente de contrats « futures » et
d’options cotés, Cornèr a sélectionné comme intermédiaire d’exécution unique Newedge.
Newedge dispose d’un accès direct à Euronext, garantissant une exécution rapide et au meilleur prix disponible.
Après avoir comparé les conditions et les services de différents brokers disposant d’un accès équivalent à Euro-
Obligations non-cotées
Pour tous les instruments listés sur SWX, y compris les
obligations, Cornèr doit appliquer la règle de concentration et exécuter sur SWX tous les ordres d’un montant
inférieur ou égal à 100.000 CHF (cf. point a) ci-dessus).
Pour les autres ordres portant sur des obligations, Cornèr a signé des accords avec une trentaine de teneurs de
marché accessibles via les plateformes Bloomberg ou
MarketAxess.
 Les intermédiaires choisis sont des institutions financières renommées et fiables, garantissant une haute probabilité de règlement de la transaction.
 La large variété des fournisseurs sélectionnés favorise
la concurrence et garantit un accès aux meilleurs prix
disponibles.
Tous les ordres sont directement placés dans l’une des
deux plateformes, afin d’obtenir un prix (pour chaque
ordre, 5 « Request for Quote » sont envoyées, comparées et documentées par la Banque) et d’exécuter rapidement les ordres d’achat et de vente.

Produits structurés non cotés
Cornèr achète les produits structurés non cotés directement auprès de l’émetteur. Cette méthode permet
d’exécuter les ordres le plus rapidement et au prix le plus
avantageux pour le client.
Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) et fonds d’investissement alternatifs

Cornèr exécute les ordres de ses clients portant sur des
parts ou des actions d’OPCVM standards en plaçant les
ordres auprès de l‘intermédiaire indiqué dans le prospectus de l’OPCVM concerné.
S’agissant des ordres qui pour objet des parts ou des actions de fonds alternatifs (hedge funds), Cornèr exécute les
ordres de ses clients directement auprès de la plateforme
spécialisée de CITCO.
Cette méthode garantit à Cornèr la capacité d’exécuter
les ordres le plus rapidement et au meilleur prix pour le
Client.
4 Instructions spécifiques
Si la Banque reçoit des instructions spécifiques du client
concernant tout ou partie du processus d’exécution de
l’ordre (par exemple l’accès direct à travers un système
électronique), Cornèr exécutera l’ordre en suivant ces
instructions spécifiques.
Si les instructions données par le client portent sur une
partie de l’ordre seulement, Cornèr continuera à suivre la
présente politique d’exécution pour les aspects et parties
de l’ordre non couverts par l’instruction spécifique.
Le client reconnaît que de telles instructions pourraient
empêcher Cornèr de prendre les mesures nécessaires à la
mise en œuvre de la présente politique de meilleure exécution, et ainsi l’empêcher de parvenir au meilleur résultat possible quant aux éléments concernés par cette instruction spécifique. Les instructions spécifiques des
clients incluent typiquement les situations suivantes :
Ordres à seuil de déclenchement (« limit
orders ») : lorsque le client a posé une limite de prix sur
son ordre l’exécution n’aura pas lieu tant que l’ordre entier ou bien un des éléments de l’ordre ne pourra pas
être exécuté aux prix limite annoncé, ou bien à un meilleur prix si possible selon le contexte de l’ordre. Lorsqu’un ordre à seuil de déclenchement n’est pas exécuté
immédiatement, le courtier de Cornèr peut rendre
l’ordre public en le transmettant aux autorités de marché
concernées, à moins d’un accord différent entre Cornèr
et le client.

Autres types d’ordres : si les clients ont recours à un autre type d’ordre (« Market on Close », « Volume-Weighted Average Price », « Fill-or-Kill », « Iceberg »*, etc.), ces ordres seront considérés comme contenant des instructions spécifiques et seront exécutés selon les règles régissant les ordres soumis à des instructions spécifiques.

5 Situations spécifiques
a)
Croisement d’ordres de clients
Cornèr a choisi un schéma d’exécution favorisant la
simplicité et la transparence. A cette fin, Cornèr ne croisera pas l’ordre d’achat d’un client avec l’ordre de vente
d’un autre client, et préférera toujours transmettre les
deux ordres à la place d’exécution la plus appropriée,
telle que définie au paragraphe 4 ci-dessus.
b)
Ordres « Iceberg »
Dans le cas d’une instruction spécifique du client (cf. paragraphe 5), ou dans certains cas particuliers le justifiant
(notamment un ordre d’une taille inhabituellement importante), Cornèr pourra exécuter l’ordre par tranches
masquées (ordre « iceberg »). Cette pratique permettra
d’éviter l’instabilité et les mouvements défavorables de
marché que pourrait engendrer la transmission en un
bloc d’un ordre d’une taille importante par rapport à la
liquidité moyenne de la place d’exécution sélectionnée.
Les cas concernés seront déterminés par Cornèr (en
fonction de l’instrument, de sa valeur, du nombre de
parts, de la place d’exécution concernée…) et seront documentés.
c)
Forex secondaire
Lorsqu’un client transmet un ordre d’achat sur un instrument financier dont la monnaie de référence est différente de celle du ou des comptes dont le client dispose
auprès de Cornèr, celle-ci pourra exécuter une conversion au taux de change disponible. Afin de garantir au
client les meilleures conditions possibles, Cornèr agrègera, de manière générale, les montants à concurrence de
100.000 CHF avant de les envoyer sur le marché des
changes. Des exceptions sont possibles à cette règle,
elles seront documentées par Cornèr.
d)
Ordres tardifs
Afin de préserver la simplicité et la transparence de ses
principes d’exécution, Cornèr a choisi de ne pas rechercher de place d’exécution alternative lorsqu’un ordre
d’un client est reçu quelques instants après la clôture la
place d’exécution la plus appropriée (telle que définie au
paragraphe 4 ci-dessus). Dans un tel cas, Cornèr placera
l’ordre du client lors de la réouverture de la place
d’exécution la plus appropriée.
6 Agrégation et allocation d’ordres
a)
Principes généraux
Cornèr exécutera les ordres des clients avec rapidité et
rigueur. Les ordres de clients seront exécutés de façon
chronologique, à moins que les caractéristiques de
l’ordre ou bien les conditions de marché ne rendent une
telle exécution impossible dans la pratique, ou bien si les
intérêts du client le requièrent autrement.
Les situations pouvant éventuellement mener à
l’agrégation d’ordres sont rares, et généralement limitées
aux cas suivants :

Ordres passés dans le cadre de mandats de
gestion discrétionnaire ;

Souscription d’instruments financiers en
phase d’émission.
Cornèr ne s’autorisera à agréger un ordre d’un client
avec l’ordre d’un autre client, ou avec une transaction
pour compte propre, dans les situations mentionnées cidessus que si les conditions suivantes ont été analysées
et remplies :

L’agrégation des ordres présente peu de
risques de tourner au détriment du client dont l’ordre est
agrégé ;

La liquidité du marché rend une exécution
partielle peu probable.
b)
Exécution partielle
Dans le cas d’exécution partielle de l’ordre, des pertes
potentielles pourraient être causées par :

La perte de gains éventuelle provenant de la
plus petite quantité d’instruments financiers négociés ;
La plus grande incidence potentielle des frais
d’exécution.
En cas d’exécution partielle d’un ordre agrégé, Cornèr
appliquera le principe de proportionnalité, selon lequel la
partie exécutée est distribuée proportionnellement entre
les différents clients. Ainsi, lorsque deux ordres ou plus
ont été partiellement exécutés, l’allocation des ordres sera proportionnelle au prix moyen.

Lorsque l’ordre d’un client a été agrégé avec une transaction pour compte propre et que l’ordre agrégé est partiellement exécuté, les opérations seront allouées prioritairement au client.
7 Considérations additionnelles
Cornèr informera rapidement le client de toute difficulté matérielle propre à l’exécution de son ordre.
Les ordres peuvent être divisés par Cornèr en tranches
multiples sur la place d’exécution choisie, afin de limiter
les risques de mouvements défavorables du marché. Le
prix sera calculé en tant que moyenne du prix de chaque
tranche. L’heure d’exécution de la transaction dans son
ensemble sera l’heure d’exécution de la tranche finale de
l’ordre.
Si Cornèr décide d’exécuter tout ou partie de l’ordre soit
contre son propre compte, soit contre l’ordre d’un autre
client, soit contre un tiers, l’ordre sera exécuté au prix de
marché.
8 Contrôle régulier de la présente politique
La Banque effectue un examen annuel des présents
principes d’exécution. Cet examen sera également effectué chaque fois qu’intervient un changement significatif
qui a une incidence sur la capacité de la Banque à continuer à obtenir le meilleur résultat possible pour ses
clients.
Cornèr effectue un suivi du respect de la politique de
meilleure exécution tout au long de l’année, en
s’appuyant :
sur les procédures de contrôle établies au
sein de Cornèr Banca SA en matière de respect du principe de meilleure exécution;

sur les contrôles périodiques indépendants
réalisés par la Banque sur l’exécution assurée par Cornèr
Banca SA ;

sur l’attestation et les rapports d’audit internes et externes en matière de meilleure exécution que
Cornèr Banca SA met à la disposition de la Banque.

Si la politique de meilleure exécution est modifiée, une
mise à jour sera rendue disponible sur le site de la
Banque (www.cornerbanca.com/mifid).
Annexe 1 : Places d’exécution de Cornèr
La liste des places d’exécution sur lesquelles Cornèr peut exécuter l’ordre d’un client figurant ci-dessous n’est pas exhaustive. Elle inclut les places d’exécution permettant d’obtenir de manière constante le meilleur résultat possible pour
l’exécution des ordres des clients.
Cornèr se réserve le droit d’utiliser des places d’exécution différentes que celles listées ci-dessous dans les cas où elle considère plus approprié d’agir ainsi, mais essaie toujours de rester cohérente avec sa politique de meilleure exécution des
ordres des clients. La Banque se réserve également le droit d’ajouter ou de supprimer des places d’exécution de la liste figurant ci- dessous.
Places d’exécution auxquelles Cornèr a un accès direct
Eurex
SWX (Swiss Exchange)
SWX Europe
Places d’exécution auxquelles Cornèr accède via ses brokers (liste non exhaustive)
America Stock Exchange
Athens Stock Exchange
Australian Stock Exchange
Baden-Wuerttenbergische Wertpapierboerse
Bangkok Stock Exchange
Bayerische Boerse Muenchen
Berner Boerse
Boerse Berlin Bremen
Boerse Duesseldorf Ag
Bolsa De Madrid
Bourse De Luxembourg
Chicago Board Of Trade
Chicago Board Options Exchange
Chicago Mercantile Exchange
Chicago Stock Exchange
Euromercato (Icma)
Euronext
Euronext-Liffe
Euwax
Frankfurter Wertpapierboerse
Hamburg Stock Exchange
Hong Kong Exchange And Clearing Ltd
Ipe
Irish Stock Exchange
Jakarta Stock Exchange
Jasdaq Market
Johannesburg Stock Exchange
London Stock Exchange - Lse
Mercado Espanol Financiero De Futuros
Mercato Continuo Italiano
Mercato Italiano Futures
Mercato Telematico Obbligazionario
Mts Italia
Nasdaq
Nasdaq Bulletin Board
Nasdaq National Association Of Securities Dealers
New York Board Of Trade
New York Mercantile Exchange
New York Mercantile Exchange, Comex Division
New York Stock Exchange
Nyse Group - Pacific Stock ExchangeOesterreichische Termin-Und Optionenboerse
Omx Nordic Exchange
Osaka Stock Exchange
Oslo Stock Exchange
Philadelphia Stock Exchange
Setsqx London
Singapore Exchange Ltd
Tokyo Stock Exchange
Toronto Stock Exchange
Tsx Venture Exchange - Vancouver
Wiener Boerse
Xetra
Annexe 2 : Liste des brokers autorisés
Actions et obligations cotées
Bnp Paribas
Sai Sim
Collins Stewart
Baader Bank
Royal Bank Of Canada
Brown Brothers Harriman
Instinet
Chevreux
National Bank Financial
Ubs


Banca Promos, S.p.A.
Berenberg Bank, Joh. Berenberg, Gossler & Co. KG
BGC Brokers LP,
Camalia Capital Market Ltd
City & Continental Securities LLP
Gilford Securities Inc.
Interactive Brokers LLC
Marzotto SIM
OTP Bank
Sectram Partners SA
Synesis Finance SA
Futures et options cotés
Newedge

Fonds Hedge
Citco
Autres fournisseurs de liquidité
Abn Amro
Australia New Zealand Banking
Banca Della Svizzera Italiana
Banca Dello Stato Del Cantone Ticino
Banca Monte dei Paschi di Siena
Banca Nazionale Svizzera
Banca Popolare Di Sondrio
Banca Imi
Bankhaus Lampe KG
Bank Frick
Bank Julius Baer
Bank Of America
Bank Of Montreal
Bank Of New York
Bank Sarasin
Banque Bonhote
Banque Cantonale Vaudoise
Banque et Caisse d’Epargne de l’Etat Luxembourg
Barclays Bank
Basler Kantonalbank
Berner Kantonalbank
Biw Bank Willich
Bondpartners
Bridport
Cantor Fitzgerald
Carl Kliem
Citigroup
Clariden Leu
Commerzbank
Commonwealth Bank Of Australia
Conduit Capital Markets
Credit Agricole
Credit Suisse
Daiwa Securities
Deutsche Bk
Dexia Banque Internationale à Luxembourg
Dz Bank
Exane
Goldman Sachs
Helvea
Hsbc
Ing Bank

Integrated Financial Products
Interdin
Intermonte
Jeffries Capital Partners
Jp Morgan
Kredietbank
Landesbank Baden Wuerttenberg
Lgt Bank
Lloyds Tsb Bank
Lombard Odier
Luzerner Kantonalbank
Maxim Group LLC
Mediobanca
Meliorbanca
Mitsubishi
Mizuho Financial Group
Morgan Stanley
Morgan Keegan
Motus Management
Natixis
Nomura
Oddo
Pershing
Picard Angst
Pictet
Privat Kredit Bank
Rabobank
Raiffeisen Zentralbank Oesterreich
Raymond James Financial Inc
Ria Capital Markets
Robeco
Royal Bank Scotland
Sagres Securities
Sella Bank
Société Générale
Toronto Dominion
Tradition
Unico Financial
Unicredit Group
Wallich & Matthes
Wells Fargo
Westpac Banking Corp
Zuercher Kantonalbank
Annexe 3 : Définitions
 Meilleure Exécution : Obligation faite aux entreprises d’investissement de prendre toutes les mesures nécessaires afin
d’obtenir le meilleur résultat possible lors de l’exécution d’ordres pour le compte de leurs clients, prenant en considération
des critères comme le prix de l’instrument, les coûts d’exécution, la rapidité et la fiabilité d’exécution, la taille, la nature et
toute autre considération relative à l’ordre. Cette obligation, introduite par la Directive 2004/39/CE, s’applique à toutes
les entreprises d’investissement européennes (incluant les filiales européennes du groupe Cornèr).
 Instrument financier : Terme qui, au sens de MiFID, recouvre les instruments suivants :
 Les valeurs mobilières, à savoir :
- les actions de sociétés et autres titres équivalents à des actions de sociétés, de sociétés de type partnership ou d'autres entités ainsi que les certificats représentatifs d'actions
- les obligations et les autres titres de créance, y compris les certificats d'actions concernant de tels titres,
- toute autre valeur donnant le droit d'acquérir ou de vendre de telles valeurs ou donnant lieu à un règlement en espèces,
fixé par référence à des valeurs mobilières, à une monnaie, à un taux d'intérêt ou rendement, aux matières premières ou à
d'autres indices ou mesures,
 Les instruments du marché monétaire,
 Les parts d’organismes de placement collectif,
 Les produits dérivés liés à des valeurs mobilières, des devises, des taux d’intérêt ou rendements, ou autres instruments dérivés, indices financiers ou indicateurs financiers,
 Les dérivés réglés en espèces liés à des matières premières,
 Les dérivés liés à des matières premières qui peuvent être réglés au comptant sous réserve qu’ils soient négociés sur un
marché réglementé ou un système multilatéral de négociation (MTF),
 Les dérivés de crédit,
 Les contrats sur différence,
 Les dérivés de variables climatiques, de tarifs de fret, de primes d’émission ou de taux d’inflation ou autres statistiques
économiques ou actifs, droits, obligations indices et mesures.
Le principe de la meilleure execution est exclusivement applicable aux catégories d’instruments financiers évoquées cidessus.
En revanche, la meilleure exécution ne s’applique pas (liste non-exhaustive):
- Aux opérations de change au comptant et transaction sur matières premières,
- Aux crédits et dépôts,
- À certains types de dérivés de matières premières qui ne peuvent être réglés qu’au comptant et ne sont pas négociés sur un
marché réglementé ou un MTF et certains types d’autres dérivés qui sont utilisés à des fins commerciales et ne se conforment pas à des critères particuliers, par exemple les dérivés sur primes d’émission qui ne sont pas négociés sur un marché
réglementé, ni à travers une chambre de compensation centrale et pour lesquels il n’existe pas d’appels de marge réguliers
 MiFID : Directive sur les Marchés d’Instruments Financiers (« MiFID Level 1 ») 2004/39/CE, dont l’objectif est
d’encourager la compétition entre marchés financiers et d’améliorer la protection des investisseurs. La Directive
2006/73/CE (« MiFID Level 2 ») et le Règlement 1287/2006 fournissent des précisions sur les exigences de la Directive
2004/39/CE.
 Client : Personne physique ou morale à qui Cornèr Banque (Luxembourg) S.A. fournit un service d’exécution ou de retransmission d’ordres.
 Ordre : Instruction d’achat ou de vente d’un instrument financier acceptée par la Banque pour exécution ou transmission
à une place d’exécution ou à un intermédiaire d’exécution (broker).
 Critères d’exécution : Font référence aux les critères listés à la section 3 de ce document.
 Place d’exécution : Marché réglementé, MTF, internalisateur systématique*, teneur de marché et autre fournisseur de liquidité, ou entité qui s’acquitte dans un pays tiers de tâches similaires à celles réalisées par l’un ou l’autre des places
d’exécution des lieux précités.
 Marché réglementé : Système multilatéral, exploité et/ou géré par un opérateur de marché, qui assure ou facilite la rencontre – en son sein même et selon des règles non discrétionnaires – de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés
par des tiers pour des instruments financiers, d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats portant sur des instruments financiers admis à la négociation dans le cadre de ses règles et/ou de ses systèmes, et qui est agréé et fonctionne
régulièrement conformément aux dispositions du titre III de la Directive MiFID 2004/ 39/ CE.
 MTF (système multilatéral de négociation) : Système multilatéral, exploité par une entreprise d’investissement ou un
opérateur de marché, qui assure la rencontre –– en son sein même et selon des règles non discrétionnaires – de multiples
intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers pour des instruments financiers, d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats conformément aux dispositions du titre III de la Directive MiFID 2004/ 39/ CE.
 Transactions de gré à gré (OTC) : Méthodes d’échange d’instruments financiers prenant place en dehors des marchés
organisés et réglementés. Ces transactions se caractérisent par une interaction directe entre les contreparties fournissant la
liquidité.
 Teneur de marché : Personne morale présente de manière continue sur les marchés financiers pour négocier pour son
propre compte et qui se porte acheteuse et vendeuse d’instruments financiers en engageant ses propres capitaux, à des prix
fixés par elle.
 Cotation : Admission d’un titre sur un marché financier, dont le prix est déterminé en fonction des offres de vente et
d’achat.
 Ordre « Iceberg » : Ordre dont seule une partie (tranche) déterminée de la quantité totale est communiquée au marché ;
après chaque exécution partielle, une quantité équivalente est transmise, jusqu’à exécution complète de l’ordre.
 Internalisateur systématique : Entreprise d’investissement qui, de façon organisée, fréquente et systématique, négocie
pour compte propre en exécutant les ordres des clients en dehors d’un marché réglementé ou d’un MTF.