ASSEMBLEE DU CONSEIL GENERAL du jeudi 22 février 2007 à

COMMUNE D'ORNY
ASSEMBLEE DU CONSEIL GENERAL du jeudi 22 février 2007 à 20h00
PROCES-VERBAL.
ORDRE DU JOUR :
1.- Appel
2.- Assermentation de nouveau(x) membre(s)
3.- Approbation du P.V. du 10 mai 2006
4.- Nomination d’un délégué et d’un suppléant pour l’AIEM
(Association Intercommunale des Eaux du Mormont)
5.- Informations de la Municipalité
6.- Informations du bureau
7.- Propositions individuelles
8.- Contre-appel
1.- Appel :
21 membres sont présents sur 29 convoqués.
2.- Assermentation de nouveau(x) membre(s) :
Aucune assermentation n’est demandée.
3.- Approbation du P. V. du 10 mai 2006 :
Une correction demandée par le syndic Michaud Claude-Alain :
La rectification des erreurs concernant le prénom du syndic, et donc le changement du prénom
Pierre-Alain en Claude-Alain.
Le syndic Michaud Claude-Alain apporte une information concernant l’AIEM (Association
Intercommunale des Eaux du Mormont), cette association va gérer la taxation et la
distribution de l’eau potable dans les quatre communes concernées.
Après ces corrections le PV est accepté à l’unanimité.
4.- Nomination d’un délégué et d’un suppléant pour l’AIEM
Intercommunale des Eaux du Mormont)
(Association
Monsieur le syndic Michaud Claude-Alain informe le conseil général, que les statuts de
l’AIEM (Association Intercommunale des Eaux du Mormont) sont semblables à ceux de
l’ASISEF.
 4 personnes à la direction.
 1 membres par 500 habitants des communes concernées.
Il faut donc élire un délégué et un suppléant, afin de former un conseil.
Monsieur Messeiller Martial est intéressé, et pose la question :
 Quand se tiendront les conseils de l’AIEM, afin de vérifier si cela n’est pas durant
mon emploi du temps ?
Monsieur Lasserre Julien répond :
 Les réunions se tiennent toujours en soirées.
Monsieur Fonjallaz Cédric se propose au poste de délégué pour l’AIEM, Monsieur Messeiller
Martial se propose au poste de suppléant.
Sont donc nommés :
 Monsieur Fonjallaz Cédric comme délégué
 Monsieur Messeiller Martial comme suppléant
5.- Informations de la Municipalité :
Monsieur Lasserre Julien informe le conseil que le véhicule communal a été acheté, et se
trouve à l’extérieur de la salle communale.
Monsieur Mancino Rocchino informe que suite à la remarque de Monsieur Julmy Olivier au
sujet de la vitesse de certains conducteurs sur le chemin de la déchetterie (voir PV de la
séance du 06.12.06 page 9), les solutions suivantes seront appliquées :
 La pose d’un miroir
 La pose d’un réducteur de vitesse
Monsieur Fonjallaz Cédric informe qu’il est important de se référer aux normes concernant ce
genre de constructions.
Monsieur Pavillard Alain pose la question :
 Est-ce que la pose d’un réducteur de vitesse prend en compte le passage de machines
agricoles ?
Monsieur Mancino Rocchino répond :
 Le passage de machines agricoles a été effectivement pris en compte, le passage a été
prévu assez large.
6.- Information du bureau:
Aucune information du bureau
7.- Propositions individuelles :
Aucune proposition individuelle.
8.- Contre-appel :
Ce point est identique aux points 1 et 2 de l’ordre du jour.
Le Président Pavillard Claude clôt l’assemblée, il est 20h15
Le Président :
Le secrétaire :
Claude Pavillard
Julien Hugo
PV No 1 / 2007