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‐ J’autorise OM attitude à m’envoyer des informations relatives à ses actions (1) : … OUI …NON ‐ J’autorise OM attitude à faire figurer mon nom en tant que donateur sur son site Internet, sur sa page Facebook et sur tout support de communication (1): … OUI … NON … * Je m’engage à respecter les conditions de protection de la marque OM définies comme suit : « Je m’interdis de divulguer publiquement, à des fins commerciales ou non, la présente participation financière sous peine de dénaturer la présente opération contractuelle.Je déclare expressément agir ici par pure philanthropie et n’attends, au travers du présent don, aucune contrepartie ni aucune retombée en termes d’image, de communication ou de publicité. En tout état de cause, je reconnais que le présent don ne confère à mon bénéfice aucun droit sur les éléments de propriété intellectuelle de l’Olympique de Marseille et/ou OM attitude (logos, marques, labels, image collective, acronymes, signes distinctifs,…) et ce, de quelque manière que ce soit et pour quelque motif que ce soit. Aussi, je m’engage à ce que tout document ou tout support de communication que je pourrai être amené à produire soit vierge de toute marque, de tout logo ou tout emblème appartenant à l’ Olympique de Marseille. De même, je m’engage à ne commettre aucun acte de parasitisme commercial des activités de l’Olympique de Marseille et m’abstiendrai de toute démarche comportant un risque quelconque de nature à créer une confusion ou à susciter une forme d’association avec l’Olympique de Marseille et/ou OM attitude. La violation de ces engagements impératifs engage ma responsabilité. » Formulaire à remplir et à renvoyer accompagné de votre chèque à : FONDS DE DOTATION OM ATTITUDE ‐ Centre d’Entraînement Robert Louis‐dreyfus 33 traverse de la Martine ‐ BP 108 ‐ 13 425 Marseille Cedex 12 Tél. : +33 (0)4 91 76 56 09 ‐ Fax : +33 (0)4 91 76 07 77 ‐ Email : [email protected] Retrouvez‐nous sur : www.om.net et www.facebook.com/omattitude 1) Les données personnelles que vous nous confiez sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas vendues, commercialisées ou louées à des tiers. Le fonds de dotation OM attitude vous informe que vous disposez, en application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant dont nous disposons. Vous pouvez l’exercer à l’adresse suivante : Fonds de dotation OM attitude ‐ Centre d’entraînement Robert Louis‐Dreyfus ‐ 33 Traverse de la Martine ‐ BP 108 ‐ 13425 MARSEILLE Cedex 12, ou à l’adresse électronique suivante : [email protected] » 2) Dans le cadre de la procédure de rescrit fiscal (article L80C du livre des procédures fiscales) initiée par le fonds de dotation OM attitude, la délivrance des reçus de dons aux œuvres reste suspendue à une réponse favorable de l’Administration fiscale. OM attitude s’engage à vous faire parvenir un reçu fiscal au début de l’année 2011.