Cour d`Appel de Besançon Liste des Experts Judiciaires Année 2011
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Cour d’Appel de Besançon Liste des Experts Judiciaires Année 2011 Version 2 actualisée au 04 avril 2011 -1- SOMMAIRE GÉNÉRAL Table analytique 3 Liste alphabétique des Experts 13 Liste par domaines des Experts 19 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 140 Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires 143 Nomenclature des domaines d’expertise 152 -2- TABLE ANALYTIQUE TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS 13 A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS A.1. AGRICULTURE 19 A.2. AGRO-ALIMENTAIRE 19 A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 20 A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE 20 A.5. AQUACULTURE 20 A.6. BIOTECHNOLOGIES 21 A.7. ÉLEVAGE 21 A.8. HORTICULTURE 21 A.9. NEIGE ET AVALANCHE 21 A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 21 A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 22 A.12. SYLVICULTURE 22 A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE 23 A.14. A.14.1. A.14.2. A.14.3. A.14.4. A.14.5. SANTÉ VÉTÉRINAIRE Biologie vétérinaire Chirurgie vétérinaire Imagerie vétérinaire Médecine vétérinaire Qualité et sécurité alimentaire 22 -3- B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS B.1. B.1.1 B.1.2 ÉCRITURES Documents et écritures Paléographie 24 B.2. GÉNÉALOGIE 24 B.3. B.3.1. B.3.2. B.3.3. B.3.4. B.3.5. B.3.6. B.3.7. B.3.8. B.3.9. B.3.10. B.3.11. B.3.12. B.3.13. B.3.14. B.3.15. B.3.16. B.3.17. B.3.18. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION Armes anciennes. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. Céramiques anciennes et d’art. Cristallerie. Ebénisterie. Etoffes anciennes et tissages. Ferronnerie et bronzes. Gravures et arts graphiques. Héraldique. Livres anciens et modernes. Lutherie et instruments de musique. Meubles et mobiliers anciens. Numismatique et médailles. Philatélie. Sculptures. Tableaux. Tapisseries et tapis. Vitraux et vitrerie d’art. 24 B.4. B.4.1. B.4.2. B.4.3. B.4.4. B.4.5. B.4.6. B.4.7. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION Cinéma, télévision, vidéogramme Imprimerie Musique Photographie Presse, édition Publicité Théâtre, spectacles vivants 27 B.5. B.5.1. B.5.2. B.5.3. B.5.4. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE Gestion des droits d’auteur Gestion des droits des artistes et interprètes Gestion des droits dérivés et de reproduction Gestion des droits à l’image 28 B.6. SPORT 28 -4- C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE C.1. C.1.1. C.1.2. C.1.3. C.1.4. C.1.5 C.1.6. C.1.7. C.1.8. C.1.9. C.1.10. C.1.11. C.1.12. C.1.13. C.1.14. C.1.15. C.1.16. C.1.17. C.1.18. C.1.19. C.1.20. C.1.21. C.1.22. C.1.23. C.1.24. C.1.25. C.1.26. C.1.27. C.1.28. C.1.29. C.1.30. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS Acoustique, bruit, vibration Architecture – Ingénierie Architecture d’intérieur Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniques Assainissement Économie de la Construction Électricité Enduits Explosion – Incendie Génie civil Gestion de projet et de chantier Gros œuvre – Structure Hydraulique Marbrerie Menuiseries Miroiterie, vitrerie Monuments historiques Murs rideaux – Bardages Piscines Polluants du bâtiment Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz Revêtements intérieurs Réseaux publics Routes, voiries et réseaux divers Sols Thermique Toiture Topométrie Travaux sous-marins Urbanisme et aménagement urbain 29 C.2. C.2.1. C.2.2. C.2.3. GESTION IMMOBILIÈRE Bornage, délimitation, division de lots Estimations immobilières Gestion d’immeuble – Copropriété 64 -5- D - ÉCONOMIE ET FINANCES D.1. D.1.1. COMPTABILITÉ Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation et des systèmes comptables Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...) 67 D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX 69 D.3. D.3.1. D.3.2. D.3.3. D.3.4. D.3.5. FINANCES Finances d’entreprise Marchés financiers et produits dérivés Opérations de banque et de crédit Opérations d’assurance et de gestion des risques Opérations financières internationales 70 D.4. D.4.1. D.4.2. D.4.3. D.4.4. D.4.5. GESTION D’ENTREPRISE Analyse de gestion Contrefaçons, concurrence déloyale Distribution commerciale, franchises, concessions Étude de marchés Stratégie et politique générale d’entreprise 72 D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 74 D.6. D.6.1 D.6.2 FISCALITÉ Fiscalité personnelle Fiscalité d’entreprise 75 D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE 76 D.1.2. -6- E - INDUSTRIES E.1. E.1.1. E.1.2. E.1.3. E.1.4. E.1.5. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE Automatismes Internet et multimedia Logiciels et matériels Systèmes d’information (mise en oeuvre) Télécommunications et grands réseaux 77 E.2. E.2.1. E.2.2. E.2.3. E.2.4. ÉNERGIES ET UTILITÉS Électricité Nucléaire Pétrole, gaz et hydrocarbures Utilités (air, eau, vapeur) 79 E.3. E.3.1. E.3.2 E.3.3. E.3.4. POLLUTION Air Déchets Eau Sols 80 E.4. E.4.1. E.4.2. E.4.3. MÉCANIQUE Mécanique générale (matériaux et structures) Machines Ingénierie mécanique 82 E.5. E.5.1. E.5.2. E.5.3. E.5.4. MÉTALLURGIE Métallurgie générale Assemblage (soudage, brassage...) Chaudronnerie Activités annexes (analyses, essais, contrôles...) 83 E.6. E.6.1. E.6.2. E.6.3. E.6.4. E.6.5. E.6.6. PRODUITS INDUSTRIELS Chimie Filière bois et plasturgie Procédés de fabrication industrielle Textile et habillement - Peaux et fourrures Métaux et métallurgie Mines et carrières 84 E.7. E.7.1. E.7.2. E.7.3. E.7.4. E.7.5. E.7.6. TRANSPORT (Matériel) Aéronautique, espace Appareils de levage et de manutention Appareils de transport sur câbles Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds Matériel ferroviaire Navires 86 -7- E.8. E.8.1. E.8.2. E.8.3. TRANSPORT (Usage et usagers) Aérien Naval Terrestre 87 E.9. E.9.1. E.9.2. E.9.3. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Brevets Marques Modèles 87 -8- F - SANTÉ F.1. F.1.1. F.1.2. F.1.3. F.1.4. F.1.5. F.1.6. F.1.7. F.1.8. F.1.9. F.1.10. F.1.11. F.1.12. F.1.13. F.1.14. F.1.15. F.1.16. F.1.17. F.1.18. F.1.19. F.1.20. F.1.21. F.1.22 F.1.23. F.1.24. F.1.25. F.1.26. F.1.27. MÉDECINE 88 Allergologie Anatomie et cytologie pathologiques Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence) Biologie et médecine du développement et de la reproduction Cancérologie ; radiothérapie Cardiologie Dermatologie – vénérologie Endocrinologie et maladies métaboliques Gastro-entérologie et hépatologie Génétique Gynécologie médicale Hématologie ; transfusion Maladies infectieuses, maladies tropicales Médecine générale Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement Médecine physique et de réadaptation Médecine et santé du travail Médecine vasculaire Néphrologie Neurologie Ophtalmologie médicale Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale Parasitologie et mycologie Pédiatrie Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique Pneumologie Rhumatologie F.2. F.2.1. F.2.2. PSYCHIATRIE Psychiatrie d’adultes Pédopsychiatrie 94 F.3. F.3.1. F.3.2. F.3.3. F.3.4. F.3.5. F.3.6. F.3.7. F.3.8. F.3.9. F.3.10. F.3.11. F.3.12. F.3.13. CHIRURGIE Chirurgie digestive Chirurgie générale Chirurgie infantile Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Chirurgie vasculaire Gynécologie-obstétrique Neurochirurgie Ophtalmologie Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale Urologie 96 -9- F.4. F.4.1. F.4.2. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE Radiologie et imagerie médicale Biophysique et médecine nucléaire F.5. F.5.1. F.5.2. F.5.3. F.5.4. F.5.5. F.5.6. F.5.7. F.5.8. F.5.9. F.5.10. F.5.11. F.5.12. F.5.13. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE 100 Alcoolémie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière Biochimie biologique Biologie cellulaire et moléculaire Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication Épidémiologie, économie de la santé et prévention Hématologie biologique Immunologie biologique Nutrition Pharmacologie biologique Physiologie Sciences du médicament Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques F. 6. F.6.1. F.6.2. F.6.3. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) Odontologie générale Orthopédie dento-faciale - orthodontie Prothésistes dentaires 102 F.7. F.7.1. F.7.2. PSYCHOLOGIE Psychologie de l’adulte Psychologie de l’enfant 103 F.8. F.8.1. F.8.2. F.8.3. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX Sages-femmes Auxiliaires réglementés Ingénierie 105 F.9. Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1 du code de la Sécurité Sociale) F.10. 99 106 Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 108 - 10 - G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES G.1. G.1.1. G.1.2.. G.1.3. G.1.4. G.1.5. G.1.6. G.1.7. G.1.8. G.1.9. G.1.10. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ 109 Alcoolémie Anthropologie d’identification Autopsie et thanatologie Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire Identification par empreintes génétiques Criminalistique, scènes de crime Identification odontologique Produits stupéfiants et dopants Profilage Toxicologie médico-légale G.2. G.2.1. G.2.2. G.2.3. G.2.4. G.2.5. G.2.6. G.2.7. G.2.8. G.2.9. G.2.10. G.2.11. G.2.12. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES Analyses physico-chimiques Anthropologie Biologie d’identification Documents et écriture Documents informatiques Entomologie Explosions et incendie Faux artistiques Microscopie électronique à balayage Toxicologie analytique (dosages) Traces et empreintes Enregistrements sonores 114 G.3. G.3.1. G.3.2. G.3.3. G.3.4. G.3.5. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE Balistique Chimie des résidus de tir Explosifs Munitions Technique des armes 116 - 11 - H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION H.1. H.1.1. H.1.2. H.1.3. H.1.4. H.1.5. H.2.6. INTERPRÉTARIAT 117 Langues anglaise et anglo-saxonnes Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques Langue française et dialectes Langues germaniques et scandinaves Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes Langues slaves H.2. H.2.1. H.2.2. H.2.3. H.2.4. H.2.5. H.2.6. TRADUCTION 129 Langues anglaise et anglo-saxonnes Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques Langue française et dialectes Langues germaniques et scandinaves Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes Langues slaves H.3. H.3.1. H.3.2. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ Langue des signes française Langage parlé complété 139 ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 140 ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires 143 ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise 152 - 12 - TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert. Liste Normale AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2 ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2 ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2 ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6 ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D.4.1 ANDREINI Jean D.1.1 ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5 ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2 AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9 AUBERT Jean-Claude F.1.14, G.1.4 BACONNET Dominique F.1.14 BADOT Gérard H.1.6, H.2 BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5 BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1 BALP Laurent G.1.4 BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15 BARALLI Marlen H.1.2 BARBE Jacques A.3, A.5, A.11, E.3.3 BARDELLI Jean-René C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27 BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6 BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6 BATAILLARD Sylvie H.1.1, H.1.5, H.2.1, H.2.5 BAVEREL Helena H.2.6 BAZARA Azmi H.1.2, H.2.2 BELLAY Jean-Luc H.1.1 BELOT Alain C.1.28, C.2.1, C.2.2, C.2.3 BELOT Charles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.26, C.1.27, C.1.24 BENAIS Gilles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.26, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24 BENAZET Dominique E.6.2 BENSAOU Fatima H.1.2 BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2 BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.14, C.1.18 BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10 BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2 BIANCHI Richard C.1.24, C.1.25 BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4 BITTON Jacques F.6.1, F.9 BLOND David C.2.2 BOLOT-ZIETHMANN Gundula H.1.4, H.2.4 BONNAFFOUX Daniel F.2.1 BONNIN Jean-Phillipe F.6.1, F.9 BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6 BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5 BOURDIN Agnès H.2.5 BOURG Christian F.9 BRETIN Dominique F.1.14 BRIDE Jean-Louis F.6.1 - 13 - BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2 BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.24, C.1.26, C.1.27, C.1.30 BRUAT Christiane F.1.16, G.1.4 BRUNET Marc F.6.1, F.9 BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27 BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6 CARTIER Christophe C.1.2, C.1.3, C.1.8, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.22, C.1.27, C.1.30 CECEN Mustapha G.1.4 CHAVON Pierre G.1.3, G.1.4 CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9 CHOCRON Sydney F.3.7 CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4 CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9 CLADEN Christian F.2.1, F.2.2 CLERC Yves C.2.2, C.2.3 CLERGET Jean C.1.28, C.2.1 COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2, COLIN Olivier C.1.28, C.1.30, C.1.24, C.2.1 COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27 CORNET Florina H.1.5, H.2.5 CORRADO-SPERIDAKES Sophie H.2.1, H.2.5 COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4 COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1 CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1 CROVELLA Martial D.1.1, D.1.2 D.2, D.3.1, D.4.1, D.7 CUNIN Bernard F.1.6 DASTAN Cem - H.1.2 DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6 DE GROOT-CORDIER Margriet H.1.4, H.2.4 DEFIX Julia H.1.6, H.2.6 DORNIER Jean-Pierre B.1.1, G.2.4 DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6 DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3 DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.11 DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2 EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2 EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2 EL YAGOUBI Aïcha H.1.2 Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5 FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4 FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6 FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27, G.1.4 FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2 FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5 FERRAND Christophe G.1.5 FERRAND Philippe B.3.11 FICHERE Jean-Pascal D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.7 FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2 FOURNIER Robert F.8.2 FREMY Dominique (Madame) F.2.2 GALLIOT Michel C.1.6 GAUTHIER Patrick B.3.2, B.3.3, B.3.4, B.3.7, B.3.12, B.3.15, B.3.16, B.3.17 GEORGES René C.1.18, C.1.27 GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6 GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4 - 14 - GIRARDET Jean-Paul F.1.14, G.1.4 GLASEL Marie-Pierre F.1.14 GODOT Thierry F.2.1 GONZALEZ Alfredo H.1.5, H.2.5 GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana H.1.5, H.2.5 GRANGIER Daniel C.1.9, G.2.7 GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2 GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4 GROSJEAN-ZERBINO Valentine H.1.6, H.2.6 GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5, GUEDJ Raphaël F.3.9 GUILLAUME Denis F.1.3, G.1.4 GUNDUZ Razihe H.1.2 GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4 HENRAT Xavier E.7.4 HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6 HIRSCH Jean-Pierre F.1.9, F.1.14, F.9 HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4 JACQUES Darina H.1.6, H.2.6 JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30 JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2 JEANVOINE Elisabeth H.2.5 JEULIN Christian F.1.14, G.1.4 JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2 JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4 JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30 JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4 KABI Mounira H.1.2 KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6 KARATAS Sevim H.1.2 KELLER Eric A.3, A.10 KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18 KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24 LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.23, C.1.27 LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1 LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6 LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6 LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20 LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1 LASSUS-PHILIPPE Isabelle F.7.2 LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4 LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27 LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2 LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5 LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12, MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5 MAILLET Robert F.1.11, F.3.9 MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5 MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5 MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4 MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3 MATHIEU Ewa H.1.6, H.2.6 MENGET Alain F.1.24 MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2 - 15 - METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4 MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4 MIGUEL Maria H.2.5 MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8 MIHALICA Musli H.1.2 MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5 MILESI Paul C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.24, C.1.26, C.1.27 MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3 MISTRULLI Irina H.1.6, H.2.6 MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7 MONEK Nicolas C.1.25 MONEK Olivier F.3.1 MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1 MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2 MORIN Denis C.1.20 MOROSI Laurent F.1.14 MOUCHET Sylvie F.7.1, F.7.2 MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5 MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4 MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6 NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9 NG-DUFAUX Françoise H.2.1 NICOLAS Bernadette F.8.2 OULEVEY Christine F.7.1, F.7.2 ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2 PACALON Dominique F.1.21, F.3.11 PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4 PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10 PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3 POSTAL Yannick A.13 PRÉTOT Brigitte F.7.1, F.7.2 PROVITOLO François F.1.14, G.1.4 PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6 QUET Yannick E.7.4 QUILLET Denise H.2.1 RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5 RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5 REBEIROT Fabien A.12 REMINI Amar H.1.2 RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5 REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3 RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9 RICBOURG Larissa F.2.1 RICHARD Christine F.5.1, G.1.1 RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1 ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4, ROLLET Daniel F.6.2, F.9 ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9 ROTA GRAZIOSI Emma C.2.2 ROYER Alain F.5.1 RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3 RYON Jean-François B.1.2, B.3.12 SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10 SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4 SEGAUD Jean A.4, A.7, A.14.2, A.14.3, A.14.4 SIALA Lamia H.1.2, H.2.2 - 16 - SIFFERT Jean-Claude F.5.1, G.1.1 SIMONIN Jean C.2.2 SIMONOT Polina H.1.6, H.2.6 SIRE Danielle F.2.1, F.2.2 SIRE Joël E.2.4, E.2.5, E.3.1, E.3.3, E.3.4, E.6.1, E.6.5 SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6 SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30 SUNESER Soner H.1.2, H.2.2 TAURAND Julien F.1.16 TASSIER Denis H.1.6 TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4 TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9 THEVENOT Alain F.6.1, , F.9 TISSERAND-DECREUSE Laure G.1.7 TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2 TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6 TOTOK Oxana H.2.6 TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5 TOUZALIN Jean-Claude C.1.25 TROPET Yves F.3.6, F.9 UGURLU Aysel H.1.2 VACHET Philippe F.2.2, F.9 VERGNORY Anne-Marie F.7.1 VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5 VERNIER Nicolas H.1.2 VESELOVTSEVA Irina H.1.6, H.2.6 VICAIRE Jean-Luc E.1.2 VIGNERON Marc C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.14, C.1.15, C.1.17, C.1.17, C.1.18, C.1.19, C.1.25, C.1.30 VINCENOT Denis B.3.15 VUILLEMEY Jean-Claude C.1.7, E.2.1 VUILLEMIN Philippe F.2.1 WANG Marie-Claire H.1.2 WATELET François F.1.16, F.3.10, F.3.5, F.9 XU Ping H.2.2 ZEQIRI Jahir H.1.2 ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6 Liste probatoire 2010 ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6 BARDONNET Karine F.5.3 BELLI Aristide C.1.26 BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4 CHAMPEL Claude C.1.15 CHARGEBOEUF Micheline F.1.2 FLAMAND Fabrice F.1.14, F.9 GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2 GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12 HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6 HUGON Jacques E.2.4, E.3.4 HURAUT Vesselina H.1.6 JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6 LAMBERT Frédéric A.1, A.13 - 17 - NOURRY Denis C.1.25 PITOIS Yulia H.1.6, H.2.6 RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6 RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2 ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2 RUZICKOVA Miriam H.2.6 SEGOUIN Olivier A.12 SERBY Jean E.6.1 SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2 VERNEREY Lucie F.7.2 Liste probatoire 2011 ASLAN Christel H.1.4 H.2.4 AUBERT Gérôme E.1.3 E.1.4 E.1.5 AYMONIER Sylvie F.7.2 BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6 BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3 BINDEFELD Yelizaveta H.1.6 CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia H.2.1 H.2.5 FORTIN Jean-Luc F.1.3 GAVAT Michel D.4.1 D.4.5 D.7 HABIBIC Edita H.1.6 HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4 KOEHLY Larissa, née LEVINA H.1.6 H.2.6 LECLERC Jérôme F.3.5 LEROY Orlanda, H.1.5 H.2.5 MARION Rémy D.1.1 D.2 MONTAGNON Serge C.1.21 C.1.26 NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2 RAMAGE Daniel C.1.19 VALLET Michel H.1.2 H.2.2 - 18 - A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS A.1. AGRICULTURE Améliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économie agricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions de grandes cultures et spécialisées ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949) Estimations foncières 9 rue Arney - 39100 DOLE Tél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected] BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950) Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANS Tél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966) Estimations foncières 14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEY Tél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected] A.2. AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutes formes de restauration - Transformation des produits ./. - 19 - A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages BARBE Jacques - 1994 (1947) Préservation des milieux naturels Route de Port-Lesney - 39330 PAGNOZ Tél: 03 84 37 80 28 KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967) Préservation des milieux naturels Initiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOUL Tél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected] MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941) Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels 2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected] SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950) Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANS Tél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected] A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE Animaux de compagnie, sauvages et de sport RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953) Animaux de compagnie 12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECIN Tél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected] SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948) 1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS Tél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected] A.5. AQUACULTURE Productions en eaux douces et de mer BARBE Jacques - 1994 (1947) Production en eaux douces Route de Port-Lesney - 39330 PAGNOZ Tél: 03 84 37 80 28 - 20 - A.6. BIOTECHNOLOGIES Équipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies ./. A.7. ÉLEVAGE Équipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948) Productions animales et reproduction - Produits pour l'élevage 1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS Tél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected] A.8. HORTICULTURE Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décoration florale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] A.9. NEIGE ET AVALANCHE ./. A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION Équipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967) Études d’impact Initiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOUL Tél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected] MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941) 2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected] SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950) Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANS Tél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected] SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953) Etudes d'impact 12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECIN Tél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected] - 21 - A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produits de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques BARBE Jacques - 1994 (1947) Pêche et produits de la pêche Route de Port-Lesney - 39330 PAGNOZ Tél: 03 84 37 80 28 A.12. SYLVICULTURE Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis, pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] REBEIROT Fabien - Expert forestier - 1989 (1959) Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières 80 rue de Villard - 39570 PERRIGNY Tél: 03 84 24 33 98 - Fax: 09 74 53 44 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 SEGOUIN Olivier - Expert Forestier - 2010 (1976) EURL Forêt Expertises & Conseils - 1 Ruelle Ciron - 25870 AUXON DESSUS Tél: 03 81 58 25 91 ( Fax idem) ou 06 33 02 50 92 - Courriel: [email protected] A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières et plantations - Produits, traitements et protection de la vigne POSTAL Yannick - Sommelier - 2008 (1974) Oenologie 15 Chemin de Roncevaux - 25870 CHATILLON LE DUC Tél: 06 81 62 51 16 - Fax: 03 81 50 16 52 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966) 14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEY Tél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected] A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE A.14.1. Biologie vétérinaire RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] - 22 - A.14.2. Chirurgie vétérinaire RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953) Animaux de compagnie 12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECIN Tél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected] SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948) 1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS Tél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected] A.14.3. Imagerie vétérinaire RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948) 1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS Tél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected] A.14.4. Médecine vétérinaire RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953) Animaux de compagnie 12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECIN Tél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected] SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948) 1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINS Tél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected] A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949) Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEY Tél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected] - 23 - B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS B.1. ÉCRITURES B.1.1 Documents et écritures DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945) 1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79 MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953) 58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISE Tél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected] B.1.2 Paléographie RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966) 8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOIS Tél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected] B.2. GÉNÉALOGIE ./. B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION B.3.1. Armes anciennes. ./. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) Bijouterie 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 B.3.4. Cristallerie. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 - 24 - B.3.5. Ebénisterie. ./. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. .RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966) 8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOIS Tél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected] . B.3.7. Ferronnerie et bronzes. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 B.3.8. Gravures et arts graphiques. ./. B.3.9. Héraldique. ./. B.3.10. Livres anciens et modernes. ./. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. FERRAND Philippe - Luthier - 2008 (1960) Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets 27.A Chemin du Bois Nord - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 31 00 ou 06 87 50 47 82 - Courriel: [email protected] B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966) 8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOIS Tél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected] B.3.13. Numismatique et médailles. ./. B.3.14. Philatélie. ./. - 25 - B.3.15. Sculptures. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 VINCENOT Denis - 1996 (1944) Tirages en bronze - Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin 14 rue des Frères Chaffangon - 25000 BESANÇON Tél: 09 50 71 34 21 - Courriel: [email protected] B.3.16. Tableaux. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 B.3.17. Tapisseries et tapis. GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950) 29 Avenue Wilson - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85 RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966) 8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOIS Tél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected] B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art. ./. - 26 - B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme *Distribution, commercialisation et exploitation. *Équipements cinématographiques *Œuvres audiovisuelles et cinématographiques ./. B.4.2. Imprimerie BALANDIER Michel - 1992 (1951) 10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected] B.4.3. Musique ./. B.4.4. Photographie ./. B.4.5. Presse, édition ./. B.4.6. Publicité ./. B.4.7. Théâtre, spectacles vivants ./. - 27 - B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE B.5.1. Gestion des droits d’auteur ./. B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes ./. B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction ./. B.5.4. Gestion des droits à l’image ./. B.6. SPORT Activités sportives, matériel et installations sportives ./. - 28 - C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS C.1.1. Acoustique, bruit, vibration LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] - 29 - C.1.2. Architecture – Ingénierie BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964) 90 rue Carnot - 70200 LURE Tél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected] JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948) 3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] SOLMON François - Architecte - 2004 (1952) 16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARD Tél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected] - 30 - VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953) Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected] - 31 - C.1.3. Architecture d’intérieur BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964) 90 rue Carnot - 70200 LURE Tél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] SOLMON François - Architecte - 2004 (1952) 16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARD Tél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 32 - C.1.4. Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] - 33 - C.1.5 Assainissement *Déchets industriels et urbains *Épuration des eaux potables *Traitement des eaux usées BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941) Epuration des eaux potables - Traitement des eaux usées 2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected] METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944) Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées 2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected] MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948) 15bis Les Meix - 39260 LES CROZETS Tél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected] - 34 - C.1.6. Économie de la Construction BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964) 90 rue Carnot - 70200 LURE Tél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected] GALLIOT Michel - Économiste de la Construction - 2007 (1947) 9 rue de la Mare - Cidex 21 - 25320 CHEMAUDIN Tél: 03 81 58 53 11 - Fax: 03 81 58 63 66 - Courriel: [email protected] JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948) 3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948) 1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON Tél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected] - 35 - VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953) Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected] - 36 - C.1.7. Électricité *Courants forts, *Électronique, automatismes, domotique *Sécurité (alarme, protection incendie) VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950) 444 Rue du Meix - 39230 LOMBARD Tél: 03 84 48 14 08 ou 06 07 95 00 14 - Fax: 09 56 72 47 07 - Courriel: [email protected] - 37 - C.1.8. Enduits *Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement *Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs) BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 38 - C.1.9. Explosion – Incendie GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950) 5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAIN Tél: 03 84 78 34 10 ou 06 50 01 44 98 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] - 39 - C.1.10. Génie civil *Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] - 40 - C.1.11. Gestion de projet et de chantier *Coordination, ordonnancement, pilotage *Coordination et sécurité BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964) 90 rue Carnot - 70200 LURE Tél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected] JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948) 3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956) 1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAY Tél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] SOLMON François - Architecte - 2004 (1952) 16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARD Tél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 41 - Liste probatoire 2010 GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953) Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected] - 42 - C.1.12. Gros œuvre – Structure *Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) Charpente bois 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] - 43 - Liste probatoire 2010 GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953) Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected] - 44 - C.1.13. Hydraulique ./. - 45 - C.1.14. Marbrerie ./. - 46 - C.1.15. Menuiseries *Bois, métalliques, plastiques BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) Menuiseries Bois 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957) 15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALON Tél: 03 84 67 01 69 (Fax idem) - Courriel: [email protected] - 47 - C.1.16. Miroiterie, vitrerie BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 48 - C.1.17. Monuments historiques CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 49 - C.1.18. Murs rideaux – Bardages BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945) Bardage 28 rue Gambetta - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948) 9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHON Tél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 50 - C.1.19. Piscines MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948) 15bis Les Meix - 39260 LES CROZETS Tél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 RAMAGE Daniel -2011 ( 1950) SA STYL décor ZA rue de la Gare -25840 VUILLAFANS Tél 03.81.60.99.00 ou06.31.05.21.27 -Courriel [email protected] - 51 - C.1.20. Polluants du bâtiment *amiante, parasites du bois, plomb LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956) 1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAY Tél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected] MORIN Denis - Expert Immobilier - 2009 (1965) SARL Thénéris - 104 rue de Chalezeule - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 41 79 - Fax: 03 81 80 52 97 - Courriel: [email protected] - 52 - C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959) 27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUX Tél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected] - 53 - C.1.22. Revêtements intérieurs *Peinture, tapisserie, vernis *Revêtements de sols et murs, carrelage BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 54 - C.1.23. Réseaux publics *Eaux, égouts, électricité, gaz LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] - 55 - C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951) B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VIT Tél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95 COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962) 40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX Tél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948) 1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON Tél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected] - 56 - C.1.25. Sols *Géologie, géotechnique, hydrologie BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951) B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VIT Tél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95 GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956) 18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONT Tél: 03 84 54 62 97 - Fax: 03 84 54 64 02 - Courriel: [email protected] METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944) 2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected] MONEK Nicolas - Ingénieur Géologue Géotechnicien - 2003 (1961) 23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREY Tél: 03 81 52 18 30 (fax idem) ou 06 70 01 40 99 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 NOURRY Denis - Ingénieur - 2010 (1967) Géologie, hydrologie Nourry Géo-Environnement 20 rue du Chasnot - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 45 58 - Courriel: [email protected] - 57 - C.1.26. Thermique *Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation) *Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches) *Génie frigorifique (production et transport frigorifique) *Isolation (thermique, frigorifique) BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) Isolation 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Isolation Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) Isolation 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) Isolation 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) Isolation 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] TOUZALIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 1999 (1944) 24 rue des Jardins - B.P.441 - 25019 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 80 33 25 - Fax: 03 81 80 53 02 Liste probatoire 2010 BELLI Aristide - Directeur Technique - 2010 (1977) Génie thermique 49 Square des Charmes - 25480 Miserey Salines Tél: 06 15 29 29 65 - Fax: 03 81 58 43 61 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959) Génie thermique 27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUX Tél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected] - 58 - C.1.27. Toiture *Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité BARDELLI Jean-René - Architecte - 1999 (1945) 11 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 22 13 - Courriel: [email protected] BELOT Charles - Ingénieur Conseil - 1996 (1946) 4 rue Ronchaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 28 06 - Fax: idem BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955) Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected] BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948) 8 rue Pergaud - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949) 167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected] GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948) 9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHON Tél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949) Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOUL Tél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected] LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946) 36 rue du Magasin - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected] LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967) S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOIS Tél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected] MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949) 2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZE Tél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected] - 59 - VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 60 - C.1.28. Topométrie *Contrôles de stabilité *Levés topographiques BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961) "Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel [email protected] CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972) 29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected] COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962) 40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX Tél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected] CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953) 155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected] RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946) 19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected] - 61 - C.1.29. Travaux sous-marins ./. - 62 - C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947) 4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected] CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961) 3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem) COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962) 40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX Tél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected] JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948) 3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected] JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949) 38 Grande Rue - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected] PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948) 1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON Tél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected] RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946) 19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected] SOLMON François - Architecte - 2004 (1952) 16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARD Tél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected] VIGNERON Marc - Architecte - 1992 (1945) 34.bis rue des Halles - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 75 78 ou 06 07 97 41 63 - Fax: 03 81 97 18 09 - Courriel: [email protected] - 63 - C.2. GESTION IMMOBILIÈRE C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961) "Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected] CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972) 29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected] COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962) 40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX Tél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected] CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953) 155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected] LIMAGNE André - Géomètre-expert - 1987 (1944) 90.bis rue Baron Bouvier - 70000 VESOUL Tél: 03 84 75 20 56 - Fax: 03 84 76 80 97 - Courriel: [email protected] RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946) 19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected] - 64 - C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d’habitation, *Loyers commerciaux *Fonds de commerce, indemnités d’éviction *Terrains non agricoles, bâtiments ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949) 9 rue Arney - 39100 DOLE Tél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected] BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961) "Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected] BLOND David - Agent immobilier - 2008 (1977) 67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected] CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958) 9 rue Arney - 39100 DOLE Tél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected] PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948) 1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON Tél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected] REYNAUD Laurent - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966) 22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected] ROTA GRAZIOSI Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978) 67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected] SIMONIN Jean - Expert Immobilier - 2007 (1968) 2 Chemin Savignois - B.P. 15 - 39140 BLETTERANS Tél: 03 84 24 02 42 ou 06 89 89 22 73 - Fax: 03 84 24 03 04 - courriel: [email protected] - 65 - C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961) "Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected] CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958) 9 rue Arney - 39100 DOLE Tél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected] PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948) 1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCON Tél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected] REYNAUD Laurent - - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966) 22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected] RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946) 19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected] - 66 - D - ÉCONOMIE ET FINANCES D.1. COMPTABILITÉ D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et des systèmes comptables ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959) 37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected] ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952) 24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 87 64 00 BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958) Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected] CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953) 103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40 MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948) 32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEY Tél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950) Fiducial Expertise 10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCON Tél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected] - 67 - D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances, etc...) ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959) 37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected] CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953) 103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40 MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948) 32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEY Tél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] - 68 - D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953) 103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40 MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948) 32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEY Tél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950) Fiducial Expertise 10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCON Tél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected] - 69 - D.3. FINANCES D.3.1. Finances d’entreprise ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959) 37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected] ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952) 24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 87 64 00 BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958) Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: emmanuel.brioteuropexpertise.fr CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953) 103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40 MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948) 32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEY Tél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952) CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected] D.3.3. Opération de banque et de crédit GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952) CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected] - 70 - Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques ./. D.3.5. Opérations financières internationales GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952) CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected] - 71 - D.4. GESTION D’ENTREPRISE D.4.1. Analyse de gestion ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959) 37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE Tél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected] BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958) Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected] CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956) 120 rue des Cras – 25000 BESANCON Tél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected] D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] - 72 - D.4.4. Étude de marchés MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956) 120 rue des Cras – 25000 BESANCON Tél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected] - 73 - D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] - 74 - D.6. FISCALITÉ D.6.1. Fiscalité personnelle BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958) Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected] MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] D.6.2. Fiscalité d’entreprise BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958) Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEX Tél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected] MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957) 24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected] MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968) 230 rue du Romain - 70170 GRATTERY Tél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected] - 75 - D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1 du Code de Commerce CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947) 108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE Tél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected] FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953) 103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40 MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964) 230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956) 120 rue des Cras – 25000 BESANCON Tél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected] - 76 - E - INDUSTRIES E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE E.1.1. Automatismes ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964) 9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES Tél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected] BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] E.1.2. Internet et multimedia ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964) 9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES Tél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected] RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967) 4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 23 45 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 03 81 61 23 46 - Courriel: [email protected] VICAIRE Jean-Luc - Consultant - 2009 (1964) 40 Chemin des Vernois - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 21 20 ou 06 08 21 11 06 - Courriel: [email protected] E.1.3. Logiciels et matériels ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964) 9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES Tél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected] RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967) 4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 23 45 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 03 81 61 23 46 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 AUBERT Gérôme-ingénieur informaticien – 2011 (1976) 5 rue Georges Sand – 25000 BESANCON Tél: 09.51.94.19.76 ou 07.60.02.78.08 – Courriel : [email protected] E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre) ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964) 9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES Tél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected] RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967) 4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 23 45 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 03 81 61 23 46 - Courriel: [email protected] - 77 - Liste probatoire 2011 AUBERT Gérôme-ingénieur informaticien – 2011 (1976) 5 rue Georges Sand – 25000 BESANCON Tél: 09.51.94.19.76 ou 07.60.02.78.08 – Courriel : [email protected] E.1.5. Télécommunications et grands réseaux ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964) 9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERES Tél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected] RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967) 4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 23 45 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 03 81 61 23 46 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 AUBERT Gérôme-ingénieur informaticien – 2011 (1976) 5 rue Georges Sand – 25000 BESANCON Tél: 09.51.94.19.76 ou 07.60.02.78.08 – Courriel : [email protected] - 78 - E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS E.2.1. Électricité *Électro-mécanique *Génie électrique VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950) 444 Rue du Meix - 39230 LOMBARD Tél: 03 84 48 14 08 ou 06 07 95 00 14 - Fax: 09 56 72 47 07 - Courriel: [email protected] E.2.2. Énergie solaire ./. E.2.3. Nucléaire ./. E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948) 6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUX Tél: 03 84 52 12 40 (Fax idem) ou 06 07 01 50 37 - Courriel: [email protected] E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur) SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) Turbines à gaz - Turbines à vapeur 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] - 79 - E.3. POLLUTION E.3.1. Air SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] E.3.2 Déchets E.3.3. Eau BARBE Jacques - 1994 (1947) Route de Port-Lesney - 39330 PAGNOZ Tél: 03 84 37 80 28 GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956) 18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONT Tél: 03 84 54 62 97 - Fax: 03 84 54 64 02 - Courriel: [email protected] MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941) 2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected] METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944) 2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected] MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948) 15bis Les Meix - 39260 LES CROZETS Tél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected] SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] E.3.4. Sols GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956) 18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONT Tél: 03 84 54 62 97 - Fax: 03 84 54 64 02 - Courriel: [email protected] METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944) 2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected] SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] - 80 - Liste probatoire 2010 HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948) Pétrole et hydrocarbures 6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUX Tél: 03 84 52 12 40 (Fax idem) ou 06 07 01 50 37 - Courriel: [email protected] - 81 - E.4. MÉCANIQUE E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures) BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976) 40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOUL Tél :03.84.76 87 74 ou 06. 58. 50. 92.34 - Fax:03 55 87 00 10 – Courriel : [email protected] E.4.2. Machines BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976) 40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOUL Tél :03.84.76 87 74 ou 06. 58. 50. 92.34 - Fax:03 55 87 00 10 – Courriel : [email protected] E.4.3. Ingénierie mécanique BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976) 40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOUL Tél :03.84.76 87 74 ou 06. 58. 50. 92.34 - Fax:03 55 87 00 10 – Courriel : [email protected] - 82 - E.5. MÉTALLURGIE E.5.1. Métallurgie générale BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...) BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] E.5.3. Chaudronnerie BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...) BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952) 17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINS Tél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected] - 83 - E.6. PRODUITS INDUSTRIELS E.6.1. Chimie *Corrosion *Industrie, agro-alimentaire *Industrie chimique : minérale, organique *Génie chimique BALANDIER Michel - 1992 (1951) 10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected] SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) + analyse physico-chimique, microscopie électronique à balayage 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 Industrie chimique (organique (peinture) et minérale (métaux)) SERBY Jean - Expert Peinture - 2010 (1962) Chez Monsieur Michel CERF - 24 rue du Vallon - 25500 LES FINS Tél: 06 75 74 54 30 - Fax: 03 81 67 84 93 - Courriel: [email protected] E.6.2. Filière bois et plasturgie *Emballage et conditionnement *Papeterie BENAZET Dominique - 1997 (1952) Emballage et conditionnement (collage) 4 Impasse Corot - 25230 SELONCOURT Tél: 03 81 30 47 40 - Fax: 03 81 35 50 26 - Courriel: [email protected] E.6.3. Procédés de fabrication industrielle BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] E.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourrures ./. E.6.5. Métaux et métallurgie BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] - 84 - MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941) 6 rue Fabre - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected] SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943) + corrosion 26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORT Tél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected] E.6.6. Mines et carrières ./. - 85 - E.7. TRANSPORT (Matériel) E.7.1. Aéronautique, espace *Avionique, cellules, motorisation *Ergonomie *Navigation ./. E.7.2. Appareils de levage et de manutention BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941) "Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARY Tél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected] E.7.3. Appareils de transport sur câbles ./. E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds *Coque, châssis, cadre, carrosserie *Électricité, électronique embarquée *Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants *Peinture, sellerie HENRAT Xavier - Expert automobile - 1993 (1939) Mauffans - 39230 MANTRY Tél: 03 84 85 56 95 QUET Yannick - Expert Automobile - 2006 (1955) 21 rue Sous la Côte - 90800 ARGIESANS Tél: 03 84 21 32 18 (D - Fax idem) ou 06 08 62 51 59 ou 03 84 57 66 79 (T) - Courriel: [email protected] E.7.5. Matériel ferroviaire ./. E.7.6. Navires *Marchands *Plaisance ./. - 86 - E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) E.8.1. Aérien ./. E.8.2. Naval ./. E.8.3. Terrestre *Chemins de fer *Routes ./. E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE E.9.1. Brevets ./. E.9.2. ./. E.9.3. ./. Marques Modèles - 87 - F - SANTÉ F.1. MÉDECINE F.1.1. Allergologie ./. F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques Liste probatoire 2010 CHARGEBOEUF Micheline - Médecin - 2010 (1956) 1 rue de la Chevalerie - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 21 00 ou 03 84 86 21 01 - Fax: 03 84 86 21 02 - Courriel: [email protected] F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence) COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957) Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] DOUTRE Pierre-Antoine - Anesthésiste Réanimateur - 2002 (1956) Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - B.P. 499 - 90016 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 98 57 12 - Fax: 03 84 98 57 56 FARHAT Pascale - Praticien hospitalier - 2006 (1956) Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 91 93 - Courriel: [email protected] GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948) Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 35 60 34 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946) 129 rue du Bizard - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 FORTIN Jean-Luc- Praticien hospitalier – Urgentiste – 2011 (1962) Samu 25 CHU Jean Minjoz – 3 Boulevard Alexandre Fleming – 25030 BESANCON Tél: 03.81.66.82.60 – Courriel : [email protected] F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction ./. F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie ./. - 88 - F.1.6. Cardiologie CUNIN Bernard - Cardiologue - 1991 (1951) 9 rue de l'Abreuvoir - 70100 GRAY Tél: 03 84 65 46 19 F.1.7. Dermatologie – vénérologie ./. F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques ./. F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie HIRSCH Jean-Pierre - Hépato-Gastro-entérologue - 1990 (1940) 25 Avenue Carnot - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 85 85 F.1.10. Génétique ./. F.1.11. Gynécologie médicale MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947) Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 87 60 - Courriel: [email protected] F.1.12. Hématologie ; transfusion ./. F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales ./. - 89 - F.1.14. Médecine générale AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950) 25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP Tél: 03 84 20 61 23 - Fax: 03 84 20 60 40 - Courriel: [email protected] BACONNET Dominique - Médecin Généraliste - 1994 (1953) 22 Boulevard Wilson - 39100 DOLE Tél: 03 84 79 44 55 - Fax: 03 84 72 53 69 BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959) Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARIS Tél: 03 84 81 12 44 - Fax: 03 84 81 15 61 - Courriel: [email protected] BRETIN Dominique - Médecin Généraliste - 1996 (1950) 343 rue du Château d'Eau - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 11 30 - Courriel: [email protected] COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960) 8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected] FARHAT Pascale - Praticien hospitalier - 2006 (1956) Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 91 93 - Courriel: [email protected] FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953) 24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 35 50 - Fax: 03 84 24 94 52 - Courriel: [email protected] GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944) 80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURT Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73 GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1950) 9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36 GLASEL Marie-Pierre - Médecin Généraliste - 1989 (1944) 6 Quai Vauban - B.P. 217 - 25015 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 82 17 41 - Fax: 03 81 81 18 40 HIRSCH Jean-Pierre - Hépato-Gastro-entérologue - 1990 (1940) 25 Avenue Carnot - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 85 85 JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950) 16 rue des Gleux - 70200 LURE Tél: 03 84 62 72 46 - Fax: 03 84 30 29 48 - Courriel: [email protected] KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946) 19 rue du Parlement - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 39 86 - Fax: 03 84 72 06 75 - Courriel: [email protected] - 90 - MOROSI Laurent - Médecin Généraliste - 2007 (1970) 48 rue François Mitterand - 70170 PORT SUR SAÔNE Tel: 03 84 91 50 33 - Fax: 03 84 91 60 13 - Courriel: [email protected] MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956) 18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLE Tél: 03 84 52 53 90 PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958) 25 rue de la Préfecture - 70000 VESOUL Tél: 03 84 91 62 57 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958) 32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 80 25 ou 06 08 57 13 59 - Fax: 03 81 80 96 41 - Courriel: [email protected] F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959) Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARIS Tél: 03 84 81 12 44 - Fax: 03 84 81 15 61 - Courriel: [email protected] F.1.16. Médecine physique et de réadaptation BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957) Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINS Tél: 03 84 73 66 72 CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942) 32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 94 57 43 FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953) 24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 35 50 - Fax: 03 84 24 94 52 - Courriel: [email protected] PARRATTE Bernard - Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation - 2000 (1953) Service de Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 89 50 - Fax: 03 81 66 89 49 - Courriel: [email protected] TAURAND Julien - Praticien Hospitalier - 2008 (1965) Centre Hospitalier Louis Pasteur - Avenue Léon Jouhaux - B.P. 79 - 39108 DOLE CEDEX Tél: 03 84 79 80 69 - Fax: 03 84 79 81 48 - Courriel: [email protected] WATELET François - Chef de service de rééducation fonctionnelle - 1989 (1940) Secteur adulte hospitalier - 7 rue des Monts de Bregille - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13 F.1.17. Médecine et santé du travail ./. - 91 - F.1.18. Médecine vasculaire KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946) 19 rue du Parlement - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 39 86 - Fax: 03 84 72 06 75 - Courriel: [email protected] F.1.19. Néphrologie ./. F.1.20. Neurologie CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951) Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95 F.1.21. Ophtalmologie médicale PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947) Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 00 17 - Fax: 03 81 81 07 99 - Courriel: [email protected] F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - Chef de service - 1995 (1946) Service ORL - Audiophonétrie - Chirurgie Cervico faciale - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 82 38 - Fax: 03 81 66 84 79 - Courriel: [email protected] LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952) Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURT Tél: 03 81 37 27 12 - Fax: 03 81 37 34 45 - Courriel: [email protected] F.1.23. Parasitologie et mycologie ./. F.1.24. Pédiatrie AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948) Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected] MENGET Alain - Praticien Hospitalier - 1996 (1944) Service de Pédiatrie 2 - Hôpital St Jacques - Place St Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 91 63 - Fax: 03 81 21 88 30 - Courriel: [email protected] F.1.25. Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique ./. F.1.26. Pneumologie ./. - 92 - F.1.27. Rhumatologie FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953) 24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 35 50 - Fax: 03 84 24 94 52 - Courriel: [email protected] - 93 - F.2. PSYCHIATRIE F.2.1. Psychiatrie d’adultes BONNAFFOUX Daniel - Psychiatre - Chef de service - 1981 (1946) C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEX Tél: 03 84 82 83 61 - Fax: 03 84 70 99 13 - Courriel: [email protected] CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951) Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95 CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944) Centre Hospitalier - 70160 ST REMY Tél: 03 84 68 25 52 COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949) 6 rue du Lycée - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem GODOT Thierry - Psychiatre - 1998 (1961) Centre Hospitalier Pierre Engel - 90800 BAVILLIERS Tél: 03 84 57 42 65 - Fax: 03 84 57 43 35 RICBOURG Larissa - Psychiatre (victimologie) - 2005 (1945) Victimologie Service de Chirurgie Maxillo-Faciale - C.H.U. Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANCON CEDEX Tél: 03 81 66 82 34 - Fax: 03 81 66 83 57 SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951) 25 Cours Clémenceau - 39100 DOLE Tél: 03 84 79 16 40 - Fax: 03 84 82 43 86 - Courriel: [email protected] VUILLEMIN Philippe - Psychiatre - 2000 (1955) 9 Place de Verdun - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 26 13 - Fax: 03 84 24 96 00 - Courriel: [email protected] - 94 - F.2.2. Pédopsychiatrie CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944) Centre Hospitalier - 70160 ST REMY Tél: 03 84 68 25 52 COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949) 6 rue du Lycée - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem FREMY Dominique (Madame) - Pédopsychiatre - 1996 (1954) Centre de victimologie et de thérapie familiale - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 86 62 - Fax: 03 81 88 03 97 - Courriel: [email protected] SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951) 25 Cours Clémenceau - 39100 DOLE Tél: 03 84 79 16 40 - Fax: 03 84 82 43 86 - Courriel: [email protected] VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955) 2 rue Armand Bloch- 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60 - 95 - F.3. CHIRURGIE F.3.1. Chirurgie digestive MONEK Olivier - Chirurgien - 2008 (1963) Clinique St Vincent - 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 21 00 - Fax: 03 81 47 21 01 - Courriel: [email protected] F.3.2. Chirurgie générale NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] F.3.3. Chirurgie infantile AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948) Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected] NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie MARTIN-LOBJOY Micheline - Stomatologiste - Chef de service - 1981 (1942) Centre Hospitalier Général - 12 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 98 51 65 - Fax: 03 84 98 59 10 RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943) Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 83 56 - Fax: 03 81 66 89 35 - Courriel: [email protected] F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943) Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 83 56 - Fax: 03 81 66 89 35 - Courriel: [email protected] TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946) 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36 WATELET François - Chef de service de rééducation fonctionnelle - 1989 (1940) Secteur adulte hospitalier - 7 rue des Monts de Bregille - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13 - 96 - Liste probatoire 2011 LECLERC Jérôme Praticien hospitalier – 2011 (1972) Centre hospitalier- Service chirurgie 2- 2 Faubourg St Etienne-BP 329- 25304 PONTARLIER Cedex Tél: 03.81.38.54.54. ou 06.74.68.95.10 – Courriel: [email protected] F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943) Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 83 56 - Fax: 03 81 66 89 35 - Courriel: [email protected] TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947) + Chirurgie de la main Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06 F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire CHOCRON Sydney - Praticien Hospitalier - 2002 (1955) Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 86 64 - Fax: 03 81 66 86 61 - Courriel: [email protected] F.3.8. Chirurgie vasculaire ./. F.3.9. Gynécologie-obstétrique AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948) uniquement pédiatrique Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected] GUEDJ Raphaël - Gynécologue Obstétricien - 1990 (1944) 3.b rue Rodin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 66 81 66 MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947) Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 87 60 - Courriel: [email protected] TERZIBACHIAN Jean-Jacques - Chirurgien - 1997 (1959) Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90000 BELFORT Tél: 03 84 57 49 80 - Fax: 03 84 57 46 69 - 97 - F.3.10. Neurochirurgie WATELET François - Chef de service de rééducation fonctionnelle - 1989 (1940) Secteur adulte hospitalier - 7 rue des Monts de Bregille - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13 F.3.11. Ophtalmologie PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947) Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 00 17 - Fax: 03 81 81 07 99 - Courriel: [email protected] F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - Chef de service - 1995 (1946) Service ORL - Audiophonétrie - Chirurgie Cervico faciale - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 82 38 - Fax: 03 81 66 84 79 - Courriel: [email protected] LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952) Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURT Tél: 03 81 37 27 12 - Fax: 03 81 37 34 45 - Courriel: [email protected] F.3.13. Urologie AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948) uniquement pédiatrique Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected] - 98 - F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE F.4.1. Radiologie et imagerie médicale *Imagerie de l’enfant *Neuro-imagerie *Radiologie interventionnelle ./. F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire ./. - 99 - F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE F.5.1. Alcoolémie LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960) Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304 PONTARLIER CEDEX Tél: 03 81 38 65 28 - Fax: 03 81 38 58 40 - Courriel: [email protected] LAPLACE Martine - Biologiste - Chef de service - 1980 (1951) Laboratoire de Biochimie - Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 98 51 02 - Fax: 03 84 98 56 03 - Courriel: [email protected] MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970) Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 81 66 - Fax: 03 81 21 90 12 - Courriel: [email protected] RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950) LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOUL Tél: 03 84 76 66 66 - Fax: 03 84 76 66 34 - Courriel: [email protected] ROYER Alain - Praticien hospitalier - Chef de service - 1999 (1948) Service laboratoire - Centre Hospitalier - 2 rue Heymès - B.P. 409 - 70014 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 96 61 04 - Fax: 03 84 76 35 26 SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959) Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT Tél: 03 84 57 46 06 - Fax: 03 84 57 46 03 - Courriel: [email protected] F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) Hygiène hospitalière et infections nosocomiales 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] F.5.3. Biochimie biologique LAPLACE Martine - Biologiste - Chef de service - 1980 (1951) Laboratoire de Biochimie - Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 98 51 02 - Fax: 03 84 98 56 03 - Courriel: [email protected] MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970) Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 81 66 - Fax: 03 81 21 90 12 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 BARDONNET Karine - Médecin biologiste - 2010 (1968) Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON Cedex - Tél: 03 81 66 80 66 poste 14.097 ou 03 81 21 41 20 - Courriel: [email protected] - 100 - F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire ./. F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication ./. F.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et prévention ./. F.5.7. Hématologie biologique ./. F.5.8. Immunologie biologique ./. F.5.9. Nutrition ./. F.5.10. Pharmacologie biologique ./. F.5.11. Physiologie ./. F.5.12. Sciences du médicament ./. F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques ./. - 101 - F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) F.6.1. Odontologie générale BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959) 4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 61 70 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected] BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958) 40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44 BRIDE Jean-Louis - Chirurgien Dentiste - 2003 (1949) 6 rue Rouget de Lisle - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03.84 47 28 93 - Fax: 03 84 47 48 86 BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956) 18 Faubourg de France - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 83 96 - Fax: 03 84 28 02 02 - Courriel: [email protected] ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952) 31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 06 48 - Fax: 03 81 82 32 53 - Courriel: [email protected] THEVENOT Alain - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1948) 6 rue Jean Wyrsch - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 47 03 - Fax: 03 81 48 04 41 - Courriel: [email protected] F.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontie ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953) 1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 46 57 44 - Fax: 03 81 46 48 10 - Courriel: [email protected] F.6.3. Prothésistes dentaires ./. - 102 - F.7. PSYCHOLOGIE F.7.1. Psychologie de l’adulte ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956) C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEX Tél: 03 84 82 97 97 poste 1243 FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965) C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 75 07 27 - Fax: 03 84 76 82 57 - Courriel: [email protected] GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965) 40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 46 27 66 MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945) 6 rue Emile Zola - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 42 42 MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944) 10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUX Tél: 03 84 60 10 30 - Courriel: [email protected] OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965) 27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 96 31 04 PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962) 37 rue des Arènes - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 20 26 ou 06 80 34 07 95 - Courriel: [email protected] VERGNORY Anne-Marie - Psychologue clinicienne - 2006 (1962) Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute Saône - 41 Avenue Aristide Briand - 70000 VESOUL Tél: 03 84 96 67 14 Liste probatoire 2010 GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976) Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE Cedex Tél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96 Liste probatoire 2011 NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972) STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIER Tél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected] - 103 - F.7.2. Psychologie de l’enfant ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956) C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEX Tél: 03 84 82 97 97 poste 1243 FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965) C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEX Tél: 03 84 75 07 27 - Fax: 03 84 76 82 57 - Courriel: [email protected] GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965) 40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 46 27 66 LASSUS-PHILIPPE Isabelle - Psychologue clinicienne - 1999 (1966) Service de Psychiatrie et de Psychologie médicale - Centre Hospitalier - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 81 54 - Courriel: [email protected] MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945) 6 rue Emile Zola - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 42 42 MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944) 10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUX Tél: 03 84 60 10 30 - Courriel: [email protected] OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965) 27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 96 31 04 PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962) 37 rue des Arènes - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 20 26 ou 06 80 34 07 95 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976) Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE Cedex Tél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96 VERNEREY Lucie - Psychologue Clinicienne - 2010 (1982) 8 chemin de Canot – 25000 BESANCON Tél: 06.06.79.49.89 – Courriel : [email protected] Liste probatoire 2011 NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972) STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIER Tél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected] AYMONIER Sylvie – Psychologue – 2011 (1961) 2 rue de l'Eglise – 25000 BESANCON Tél: 03.81.80.89.65 ou 06.79.91.43.79 - 104 - F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX F.8.1. Sages-femmes ./. F.8.2. Auxiliaires réglementés *Infirmiers et soins infirmiers *Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle *Orthophonie et orthoptie - Puériculture FOURNIER Robert - Kinésithérapeute - 2009 (1953) Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle 4 rue du Bochet - 25320 MONTFERRAND LE CHÂTEAU Tél: 03 81 56 61 78 - Courriel: [email protected] NICOLAS Bernadette - Infirmière anesthésiste - 2009 (1967) Infirmiers et soins infirmiers Polyclinique de Franche Comté - 4 rue Rodin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 81 41 F.8.3. Ingénierie *Ingénieur en biomatériaux *Ingénieur biomédical ./. - 105 - F.9 MÉDECINS EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE (art. L.141-1 et R.141-1 du Code de la Sécurité Sociale) BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959) 4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 61 70 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected] BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958) 40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44 BOURG Christian - Psychiatre - Chef de service - 1989 (1949) C.T.E.A. - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 53 97 64 - Fax: 03 81 53 97 63 - Courriel: [email protected] BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956) 18 Faubourg de France - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 83 96 - Fax: 03 84 28 02 02 - Courriel: [email protected] CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - Chef de service - 1995 (1946) Service ORL - Audiophonétrie - Chirurgie Cervico faciale - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 82 38 - Fax: 03 81 66 84 79 - Courriel: [email protected] CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951) médecine légale, neurologie, psychiatrie d'adultes Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95 CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942) Rééducation et réadaptation fonctionnelles 32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 94 57 43 COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960) 8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected] COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957) Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944) Médecine générale et légale - Dommage corporel et traumatologie séquellaire 80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURT Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73 HIRSCH Jean-Pierre - Hépato-Gastro-entérologue - 1990 (1940) 25 Avenue Carnot - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 85 85 - 106 - NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951) Chirurgie générale, infantile, orthopédique, reconstructrice, esthétique - brûlologie, hygiène hospitalière et infections nosocomiales 26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇON Tél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected] PARRATTE Bernard - Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation - 2000 (1953) Service de Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 89 50 - Fax: 03 81 66 89 49 - Courriel: [email protected] RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943) Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 83 56 - Fax: 03 81 66 89 35 - Courriel: [email protected] ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953) Orthopédie dento-faciale 1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 46 57 44 - Fax: 03 81 46 48 10 - Courriel: [email protected] ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952) 31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 06 48 - Fax: 03 81 82 32 53 - Courriel: [email protected] TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946) Chirurgie orthopédique et traumatologique 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36 THEVENOT Alain - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1948) 6 rue Jean Wyrsch - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 47 03 - Fax: 03 81 48 04 41 - Courriel: [email protected] TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947) Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie - chirurgie dela main Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06 VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955) Pédopsychiatrie 2 rue Armand Bloch25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60 WATELET François - Chef de service de rééducation fonctionnelle - 1989 (1940) Secteur adulte hospitalier - 7 rue des Monts de Bregille - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 65 86 86 ou 03 81 66 81 66 ou 06 07 64 79 13 Liste probatoire 2010 FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958) Médecine générale 32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 80 25 ou 06 08 57 13 59 - Fax: 03 81 80 96 41 - Courriel: [email protected] - 107 - F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale ./. - 108 - G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ G.1.1. Alcoolémie BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972) 25 rue de la République - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 14 44 ou 06 07 88 36 56 - Courriel: [email protected] LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960) Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304 PONTARLIER CEDEX Tél: 03 81 38 65 28 - Fax: 03 81 38 58 40 - Courriel: [email protected] LAPLACE Martine - Biologiste - Chef de service - 1980 (1951) Laboratoire de Biochimie - Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEX Tél: 03 84 98 51 02 - Fax: 03 84 98 56 03 - Courriel: [email protected] MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970) Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 81 66 - Fax: 03 81 21 90 12 - Courriel: [email protected] PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956) Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEX Tél: 03 81 98 81 80 - Fax: 03 81 98 82 71 - Courriel: [email protected] RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950) LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOUL Tél: 03 84 76 66 66 - Fax: 03 84 76 66 34 - Courriel: [email protected] SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959) Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT Tél: 03 84 57 46 06 - Fax: 03 84 57 46 03 - Courriel: [email protected] G.1.2.. Anthropologie d’identification Liste probatoire 2011 HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalier Hôpital Saint Jacques – service de médecine légale et de victimologie-2 Place Saint Jacques- 25030 BESANCON CEDEX Tél: 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel [email protected] - 109 - G.1.3. Autopsie et thanatologie CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950) Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 35 60 50 - Fax: 03 84 35 60 23 - Courriel: [email protected] CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - Médecin légiste - 1982 (1951) Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95 COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - Médecin légiste - 1999 (1957) Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946) 129 rue du Bizard - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalier Hôpital Saint Jacques – service de médecine légale et de victimologie-2 Place Saint Jacques- 25030 BESANCON CEDEX Tél: 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel [email protected] - 110 - G.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950) 25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMP Tél: 03 84 20 61 23 - Fax: 03 84 20 60 40 - Courriel: [email protected] BALP Laurent - Praticien Hospitalier - 2008 (1959) Évaluation de la douleur Unité de traitement de la douleur - Ceentre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean Michel - 39016 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 61 07 - Fax: 03 84 35 60 80 - Courriel: [email protected] BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957) Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINS Tél: 03 84 73 66 72 CECEN Mustapha - Médecin Généraliste - 2006 (1966) 3 rue Gustave Courbet - 25700 VALENTIGNEY Tél: 03 81 35 07 89 (Fax idem) CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950) Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 35 60 50 - Fax: 03 84 35 60 23 - Courriel: [email protected] CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951) Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95 COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960) 8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected] COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957) Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] FARHAT Pascale - Praticien hospitalier - 2006 (1956) Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 91 93 - Courriel: [email protected] FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953) 24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 43 35 50 - Fax: 03 84 24 94 52 - Courriel: [email protected] GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1960) 9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36 GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944) 80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURT Tél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73 - 111 - GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948) Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX Tél: 03 84 35 60 34 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950) 16 rue des Gleux - 70200 LURE Tél: 03 84 62 72 46 - Fax: 03 84 30 29 48 - Courriel: [email protected] MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956) 18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLE Tél: 03 84 52 53 90 PARRATTE Bernard - Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation - 2000 (1953) Service de Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 89 50 - Fax: 03 81 66 89 49 - Courriel: [email protected] PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958) 25 rue de la Préfecture - 70000 VESOUL Tél: 03 84 91 62 57 - Courriel: [email protected] ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946) 129 rue du Bizard - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: Courriel: [email protected] TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946) 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36 Liste probatoire 2011 HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalier Hôpital Saint Jacques – service de médecine légale et de victimologie-2 Place Saint Jacques- 25030 BESANCON CEDEX Tél: 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel [email protected] - 112 - G.1.5. Identification par empreintes génétiques Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté - 2009 1 Boulevard Alexandre Fleming - B.P. 1937 - 25020 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 61 56 15 - Fax: 03 81 61 56 17 FERRAND Christophe - Responsable de laboratoire de biologie moléculaire - 2006 (1964) Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté - 1 Boulevard A. Fleming - 25020 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 61 56 15 - Fax: 03 81 61 56 17 - Courriel: [email protected] G.1.6. Criminalistique, scènes de crime ./. G.1.7. Identification odontologique TISSERAND-DECREUSE Laure - Chirurgien-Dentiste - 2009 (1973) 4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 61 80 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected] G.1.8. Produits stupéfiants et dopants MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970) Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 66 81 66 - Fax: 03 81 21 90 12 - Courriel: [email protected] G.1.9. Profilage ./. G.1.10. Toxicologie médico-légale BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972) 25 rue de la République - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 14 44 ou 06 07 88 36 56 - Courriel: [email protected] - 113 - G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES G.2.1. Analyses physico-chimiques ./. G.2.2. Anthropologie ./. G.2.3. Biologie d’identification ./. G.2.4. Documents et écriture DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945) 1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEX Tél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79 MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953) 58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISE Tél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected] G.2.5. Documents informatiques RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967) 4.A Impasse des Déserts - 25220 CHALEZEULE Tél: 03 81 61 23 45 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 03 81 61 23 46 - Courriel: [email protected] G.2.6. Entomologie ./. G.2.7. Explosions et incendie GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950) 5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAIN Tél: 03 84 78 34 10 ou 06 50 01 44 98 - Courriel: [email protected] G.2.8. Faux artistiques ./. G.2.9. Microscopie électronique à balayage ./. G.2.10. Toxicologie analytique (dosages) PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956) Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEX Tél: 03 81 98 81 80 - Fax: 03 81 98 82 71 - Courriel: [email protected] - 114 - G.2.11. Traces et empreintes ./. G.2.12. Enregistrements sonores ./. - 115 - G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE G.3.1. Balistique COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957) Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected] G.3.2. Chimie des résidus de tir ./. G.3.3. Explosifs ./. G.3.4. Munitions ./. G.3.5. Technique des armes ./. - 116 - H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION H.1. INTERPRÉTARIAT H.1.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes BAILLIE Timothy - 2008 (1962) Anglais (+ Espagnol, Portugais) 5 Grande Rue - 39570 NOGNA Tél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected] BATAILLARD Sylvie - 1998 (1969) Anglais (+ Espagnol) 2 Route Sous le Mont de Vannes - 70270 ST BARTHÉLÉMY Tél: 03 84 63 25 68 (Fax idem) - Courriel: [email protected] BELLAY Jean-Luc - 2005 (1970) Anglais 17.bis rue de Morteaau - 25300 PONTARLIER Tél: 06 73 94 54 53 - Courriel: [email protected] HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952) Anglais (+ Russe) Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇON Tél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected] JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1988 (1951) Anglais (+ Allemand, Néerlandais) 2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIA Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86 RIFFEY Philippe - 2005 (1971) Anglais La Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCON Tél: 03 81 47 14 38 - Fax: 03 81 47 14 44 - Courriel: [email protected] LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969) Anglais (+ Néerlandais) 3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected] - 117 - H.1.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines linguistiques AHMAD Madhat - 2008 (1953) Arabe 5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇON Tél: 09 54 46 68 53 ou 06 50 39 68 94 - Courriel: [email protected] ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968) Arabe 10 rue des Alouettes - 25550 BAVANS Tél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66 ALIYEVA Louisa - 2006 (1952) Turc, Azeri (+ Russe) Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected] BARALLI Marlen - 2004 (1978) Albanais 1 rue du Château Rose - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 16 57 BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962) Arabe 12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 29 19 - Courriel: [email protected] BENSAOU Fatima - 2006 (1942) Arabe 47 rue Oehmichen - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 53 12 ou 06.13.97.54.54 et 06;21.75.67.92 BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980) Albanais, Macédonien 26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 53 75 23 ou 06 86 97 04 53 - Courriel: [email protected] DASTAN Cem - 2007 (1977) Turc 3 rue du Champ du Feu - 90000 BELFORT Tél: 09.81.13.34.83 ou 06 61 23 52 14 – Courriel : [email protected] DURSUN-AKYUZ Nevin - 1989 (1958) Turc 14 rue Cuvier - 25400 EXINCOURT Tél: 03 81 32 01 79 ou 06 82 46 67 45 - Courriel: [email protected] EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980) Arabe 16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇON Tél: 06 78 84 71 12 - Courriel: [email protected] - 118 - EL YAGOUBI Aïcha - 2003 (1954) Arabe 25 rue de la Première Armée Française - 25200 BETHONCOURT Tél: 03 81 97 39 66 ou 06 62 47 11 16 EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960) Arabe 64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANS Tél: 03 81 59 29 92 FAYEZ Olivier - 1987 (1947) Arabe 15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 08 92 GUNDUZ Razihe - 2007 (1961) Turc 26 rue Sous la Chaux - 25600 SOCHAUX Tél: 06 70 22 06 79 - Courriel: [email protected] JEANNIN Lucille - 2003 (1972) Chinois 16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 60 56 JIMBO Keiko - 2003 (1957) Japonais 4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 02 25 - Courriel: [email protected] KABI Mounira - 2009 (1964) Arabe 1 rue Massenet - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 90 92 88 ou 06 08 01 50 45 - Courriel: [email protected] KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972) Rom (+ Macédonien) 3 rue du Reviremont - 25720 AVANNE Tél: 06 80 10 69 46 KARATAS Sevim (Madame) - 2005 (1965) Turc 35 rue Pasteur (à partir du 15 02 2010 : 10 rue Alphonse Odeth) - 70300 LUXEUIL LES BAINS Tél: 06 89 20 95 15 - Courriel: [email protected] LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957) Chinois 22 Bisrue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHE Tél: 03 84 26 06 58 ou 06 07 01 18 33 - Courriel: [email protected] MIHALICA Musli (Monsieur) - 2006 (1960) Albanais, dialecte Kosovar 14 Voie de la Cité Viotte - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 53 77 23 ou 06 22 53 29 86 - Courriel: musli68&hotmail.com - 119 - MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973) Arabe 2 rue de l'église- 25370 JOUGNE Tél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected] ÖZGÜMÜS Vesilé (Madame) - 2006 (1972) Turc 655 rue des Gentianes - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 06 74 19 85 49 - Courriel: [email protected] REMINI Amar - 2009 (1967) Arabe 2 rue du Village - 25370 ST ANTOINE Tél: 06 78 48 33 35 SIALA Lamia - 2004 (1967) Arabe 28 rue du Lac - 91430 IGNY Tél: 01 69 85 58 86 ou 06 84 44 74 72 - Courriel: [email protected] SUNESER Soner - 2002 (1971) Turc 4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇON Tél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected] TOCH Séng-Ho - 1987 (1941) Khmer (Cambodgien) 3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUX Tél: 03 81 57 94 71 - Courriel: [email protected] UGURLU Aysel (Madame) - 2008 (1968) Turc 1 rue des Epenottes - 70170 PORT SUR SAÔNE Tél: 03 84 91 56 70 ou 06 72 20 42 99 - Courriel: a [email protected] VERNIER Nicolas - 2006 (1979) Géorgien 4 rue Berlioz - 25000 BESANÇON Tél: 06 21 65 59 72 - Courriel: [email protected] WANG Marie-Claire - 2006 (1968) Chinois 20 Bis rue des Tourbières – 25500 La Chenalotte Tél: 03.63.49.91.68 ou 06 10 65 76 44 - Courriel: [email protected] ZEQIRI Jahir - 2004 (1949) Albanais 41 rue Léon Blum - 70400 HÉRICOURT Tél: 03 84 46 39 70 Liste probatoire 2010 RIZGALLA Abdelmahmoud - 2010 (1971) Arabe 4 Place de l’Europe - 25000 BESANÇON Tél: 06 85 48 29 84 - Courriel: [email protected] - 120 - SUN Xiaowei - 2010 (1982) Chinois 22 Place Marulaz - 25000 BESANÇON Tél: 06 31 62 84 00 Liste probatoire 2011 VALLET Michel -2011 (1955) Chinois-mandarin 1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIR Tél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet H1.3. Langue française et dialectes ./. - 121 - H.1.4. Langues germaniques et scandinaves BISSCHOP Marijke - 1998 (1957) Néerlandais 1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected] BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963) Allemand 4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNON Tél: 03 84 78 11 92 - Fax: idem - Courriel: [email protected] DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965) Néerlandais 4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 32 03 72 - Courriel: [email protected] GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961) Allemand 16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected] JOHN Hinrich - 1986 (1954) Allemand 10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 39 68 - Courriel: [email protected] JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1990 (1951) Allemand, Néerlandais (+ Anglais) 2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIA Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86 LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969) Néerlandais (+ Anglais) 3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected] MARIANO Giuseppe - 2004 (1947) Allemand (+ Italien) 18 rue Plançon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943) Allemand Le Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 49 14 (Fax idem) ou 06 07 22 82 41 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 ASLAN Christel – 2011 (1968) Allemand 3 rue Newton – 25200 BETHONCOURT Tél: 03.81.90.06.86 – Courriel : [email protected] - 122 - H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes BAILLIE Timothy - 2008 (1962) Espagnol, Portugais (+ Anglais) 5 Grande Rue - 39570 NOGNA Tél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected] BATAILLARD Sylvie - 1998 (1969) Espagnol (+ Anglais) 2 Route Sous le Mont de Vannes - 70270 ST BARTHÉLÉMY Tél: 03 84 63 25 68 (Fax idem) - Courriel: [email protected] BOUCHOT Muriel - 2009 (1966) Italien “Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBS Tél: 03 81 46 88 34 - Courriel: [email protected] CORNET Florina - 2007 (1968) Roumain 1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 09 42 ou 06 85 48 52 98 - Courriel: [email protected] FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971) Portugais 48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇON Tél: 06 61 85 06 67 - Courriel: [email protected] GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940) Espagnol 10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 83 32 71 ou 06 73 39 89 61 - Courriel: [email protected] GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948) Roumain 6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MER Tél: 03 84 49 35 15 LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969) Roumain 8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 06 39 - Courriel: [email protected] MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976) Italien 3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT Tél: 03 70 04 73 88 - Courriel: [email protected] MAIROT Catherine - 2004 (1949) Italien 28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 09 49 ou 06 81 75 18 14 - Courriel: [email protected] MARIANO Giuseppe - 2004 (1947) Italien (+ Allemand) 18 rue Plançon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected] - 123 - MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966) Portugais 6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANS Tél: 03 81 92 34 53 ou 06 83 69 68 16 - Courriel: [email protected] RAINONE Salvatore - 1995 (1942) Italien 7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 37 09 - Courriel: [email protected] TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974) Roumain 2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES Tél: 03 81 63 53 45 ou 06 15 44 08 26 - Fax: 03 81 58 66 96 - Courriel: [email protected] VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974) Roumain 22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 49 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 LEROY Orlanda, née DE ARAUJO 2011 (1968) Portugais 11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORT Tél: 09.52.16.00.34 ou 06.11.89.94.09 – Courriel : [email protected] - 124 - H.1.6. Langues slaves. ALIYEVA Louisa - 2006 (1952) Russe (+ Turc, Azeri) Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected] BADOT Gérard - 2003 (1954) Russe 32 rue Pernin - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 46 35 - Courriel: [email protected] BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971) Polonais 5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDIN Tél: 03 81 58 45 30 ou 06 72 99 95 92 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected] BUROVIC Nermin - 2006 (1974) Serbo-Croate 13 rue de la Gare - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 39 70 48 ou 06 88 24 26 32 - Fax: 03 81 89 48 39 - Courriel: [email protected] DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968) Lituanien 3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNE Tél: 03 84 78 15 22 - Courriel: [email protected] DEFIX Julia - 2008 (1968) Russe 410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected] DOUBKO Tatiana - 2004 (1974) Russe, Biélorusse 10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected] FARIGOULE Jana - 2005 (1975) Tchèque, Slovaque, Russe 2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT Tél:03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – Courriel [email protected] GIRARD Oxana - 2008 (1978) Russe 13 rue La Fayette - 70000 VESOUL Tél: 03 84 76 66 78 ou 06 08 07 72 45 - Courriel: [email protected] GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941) Russe 78 rue des Granges - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952) Russe (+ Anglais) Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇON Tél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected] - 125 - JACQUES Darina - 1992 (1947) Russe, Slovque, Tchèque 68 rue du Muguet - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 77 56 - Courriel: [email protected] KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972) Macédonien (+ Rom) 3 rue du Reviremont - 25720 AVANNE Tél: 06 80 10 69 46 LALLEMAND Mariette - 2009 (1964) Russe 20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOUL Tél: 06 31 72 30 92 - Courriel: [email protected] LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961) Polonais 224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIA Tél: 03 84 35 29 98 ou 06 71 00 91 01 - Courriel: [email protected] MATHIEU Ewa - 2008 (1983) Polonais 1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERS Tél: 03 70 92 92 23 ou 06 86 50 20 22 - Courriel: [email protected] MISTRULLI Irina - 2004 (1972) Russe 133 Grande Rue - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 53 71 84 ou 06 43 63 27 38 - Courriel: [email protected] MOZZON Tatiana - 2004 (1964) Russe 11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARS Tél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected] PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978) Slovaque, Tchèque 4 B rue Proudhon - 90000 BELFORT Tél: 06 75 67 59 30 ou 09 52 16 75 38 - Courriel: [email protected] SIMONOT Polina - 2007 (1971) Bulgare 32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇON Tél: 06 78 95 63 81 - Courriel: [email protected] SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957) Russe 29 rue de Lille - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73 TASSIER Denis - 2008 (1968) Arménien 4 rue Pierre Lescot - 90000 BELFORT Tél: 06 30 61 93 52 – Courriel :[email protected] - 126 - TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975) Arménien Mitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇON Tél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected] VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957) Russe 2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORT Tél: 03 84 90 00 82 ou 06 84 90 22 86 - Courriel: [email protected] ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956) Russe, Ukrainien 7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 32 46 ou 06 78 03 65 15 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977) Russe 20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel: [email protected] HECZKOVA Vladena - 2010 (1973) Tchèque 5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇON Tél: 03 70 02 03 35 ou 06 58 45 55 08 - Courriel: [email protected] HURAUT Vesselina - 2010 (1978) Bulgare 4, Quai Bugnet - 25000 BESANÇON Tél: 06 98 89 58 79 - Courriel: [email protected] JACQUET Agnieszka - 2010 (1977) Polonais 4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇON Tél: 06 70 34 94 94 - Courriel: [email protected] PITOIS Yulia - 2010 (1982) Russe et Ukrainien 9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 41 54 ou 06 87 44 42 54 - Courriel: [email protected] RATKOVIC Olivera - 2010 (1980) Serbo-Croate 12 rue de la Fontaine - 25660 SAONE Tél: 03 81 26 04 75 ou 06 09 05 70 86 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 KOEHLY Larissa, née LAVINA – 2011 (1971) Russe 21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNE Tél: 09.79.08.81.96 ou 06.08.51.94.28 – Courriel :[email protected] - 127 - HABIBIC Edita -2011 (1970) Bosniaque 16 A Ile de France;- appt 305 – 25000 BESANCON Tél 03.81.47.12.81 ou 06.77.23.61.17 – courriel :[email protected] BINDEFELD Yelizavata – 2011 (1978) Russe – Ukrainien 42 B rue Mirabeau – 25000 BESANCON Tél: 03.81.80.58.70 ou 06.11.10.18.04 – Courriel : [email protected] BAIMAGAMBETOVA Saoulé – 2011 (1977) Russe 15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCON Tél: 06.72.37.01.37 – Courriel : [email protected] - 128 - H.2. TRADUCTION H.2.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes BAILLIE Timothy - 2008 (1962) Anglais (+ Espagnol, Portugais) 5 Grande Rue - 39570 NOGNA Tél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected] BATAILLARD Sylvie - 1998 (1969) Anglais (+ Espagnol) 2 Route Sous le Mont de Vannes - 70270 ST BARTHÉLÉMY Tél: 03 84 63 25 68 (Fax idem) - Courriel: [email protected] CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963) Anglais (+ Italien) 64 cours Sully 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected] GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961) Anglais (+ Allemand) 16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected] HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952) Anglais (+ Russe) Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇON Tél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected] JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1988 (1951) Anglais (+ Allemand, Néerlandais) 2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIA Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86 LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969) Anglais (+ Néerlandais) 3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected] NG-DUFAUX Françoise - 2009 (1973) Anglais 1 Rue Albert Laurent 92320 Chatillon Tél:06.10.42.43.99 - Courriel: [email protected] RIFFEY Philippe - 2005 (1971) Anglais La Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCON Tél: 03 81 47 14 38 - Fax: 03 81 47 14 44 - Courriel: [email protected] QUILLET Denise - 2009 (1964) Anglais 42 Bis rue Georges Moulinard - 70300 LUXEUIL LES BAINS Tél: 03 84 40 08 13 (fax idem) - Courriel: [email protected] - 129 - Liste probatoire 2011 CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979) Anglais 80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURT Tél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected] - 130 - H.2.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaines linguistiques AHMAD Madhat - 2008 (1953) Arabe 5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇON Tél: 09 54 46 68 53 ou 06 50 39 68 94 - Courriel: [email protected] ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968) Arabe 10 rue des Alouettes - 25550 BAVANS Tél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66 ALIYEVA Louisa - 2006 (1952) Turc, Azeri (+ Russe) Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected] BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962) Arabe 12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 29 19 - Courriel: [email protected] BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980) Albanais, Macédonien 26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇON Tél: 06 86 97 04 53 - Courriel: [email protected] EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980) Arabe 16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇON Tél: 06 78 84 71 12 - Courriel: [email protected] EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960) Arabe 64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANS Tél: 03 81 59 29 92 FAYEZ Olivier - 1987 (1947) Arabe 15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 08 92 JEANNIN Lucille - 2003 (1972) Chinois 16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 47 60 56 JIMBO Keiko - 2003 (1957) Japonais 4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 02 25 - Courriel: [email protected] - 131 - LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957) Chinois 22 Bis rue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHE Tél: 03 84 26 06 58 ou 06 07 01 18 33 - Courriel: [email protected] MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973) Arabe 2 rue de l'église- 25370 JOUGNE Tél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected] SIALA Lamia - 2004 (1967) Arabe 28 rue du Lac - 91430 IGNY Tél: 01 69 85 58 86 ou 06 84 44 74 72 - Courriel: [email protected] SUNESER Soner - 2002 (1971) Turc 4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇON Tél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected] TOCH Séng-Ho - 1987 (1941) Khmer (Cambodgien) 3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUX Tél: 03 81 57 94 71 - Courriel: [email protected] XU Ping - 1998 (1963) Chinois 27 Domaine du Salbert - 90300 CRAVANCHE Tél: 03 84 58 99 71 (pers.) ou 03 84 55 61 92 (prof.) - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 SUN Xiaowei - 2010 (1982) Chinois 22 Place Marulaz – 25000 BESANCON Tél: 06.31.62.84.00 Liste probatoire 2011 VALLET Michel -2011 (1955) Chinois-mandarin 1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIR Tél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet H.2.3. Langue française et dialectes ./. - 132 - H.2.4. Langues germaniques et scandinaves BISSCHOP Marijke - 1998 (1957) Néerlandais 1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected] BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963) Allemand 4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNON Tél: 03 84 78 11 92 - Fax: idem - Courriel: [email protected] DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965) Néerlandais 4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 32 03 72 - Courriel: [email protected] GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961) Allemand (+ Anglais) 16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORT Tél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected] JOHN Hinrich - 1986 (1954) Allemand 10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 39 68 - Courriel: [email protected] JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1990 (1951) Allemand - Néerlandais (+ Anglais) 2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIA Tél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86 LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969) Néerlandais (+ Anglais) 3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected] MARIANO Giuseppe - 2004 (1947) Allemand (+ Italien) 18 rue Plançon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943) Allemand Le Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 49 14 (Fax idem) ou 06 07 22 82 41 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 ASLAN Christel – 2011 (1968) Allemand 3 rue Newton – 25200 BETHONCOURT Tél: 03.81.90.06.86 – Courriel : [email protected] - 133 - H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes BAILLIE Timothy - 2008 (1962) Espagnol, Portugais (+ Anglais) 5 Grande Rue - 39570 NOGNA Tél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected] BATAILLARD Sylvie - 1998 (1969) Espagnol (+ Anglais) 2 Route Sous le Mont de Vannes - 70270 ST BARTHÉLÉMY Tél: 03 84 63 25 68 (Fax idem) - Courriel: [email protected] BOUCHOT Muriel - 2009 (1966) Italien “Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBS Tél: 03 81 46 88 34 - Courriel: [email protected] BOURDIN Agnès - 2008 (1971) Espagnol 11 rue du Salbert - 90300 CRAVANCHE Tél: 03 63 63 56 73 ou 06 21 27 17 79 - Courriel: [email protected] CORNET Florina - 2007 (1968) Roumain 1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 09 42 ou 06 85 48 52 98 - Courriel: [email protected] CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963) Italien (+ Anglais) 64 cours Sully 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected] FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971) Portugais 48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇON Tél: 06 61 85 06 67 - Courriel: [email protected] GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940) Espagnol 10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 83 32 71 ou 06 73 39 89 61 - Courriel: [email protected] GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948) Roumain 6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MER Tél: 03 84 49 35 15 JEANVOINE Elisabeth - 1995 (1963) Espagnol 55 Route de Plombières - 70320 AILLEVILLERS Tél: 06 70 46 16 84 - Courriel: [email protected] LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969) Roumain 8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 03 84 86 06 39 - Courriel: [email protected] - 134 - MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976) Italien 3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT Tél: 03 70 04 73 88 - Courriel: [email protected] MAIROT Catherine - 2004 (1949) Italien 28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 61 09 49 ou 06 81 75 18 14 - Courriel: [email protected] MARIANO Giuseppe - 2004 (1947) Italien (+ Allemand) 18 rue Plançon - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected] MIGUEL Maria - 2005 (1967) Portugais 3 Route des Esseux - 25240 MOUTHE Tél: 03 81 69 14 13 (fax idem) - Courriel: [email protected] MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966) Portugais 6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANS Tél: 03 81 92 34 53 ou 06 83 69 68 16 - Courriel: [email protected] RAINONE Salvatore - 1995 (1942) Italien 7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 82 37 09 - Courriel: [email protected] TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974) Roumain 2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES Tél: 03 81 63 53 45 ou 06 15 44 08 26 - Fax: 03 81 58 66 96 - Courriel: [email protected] VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974) Roumain 22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 88 49 30 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2011 LEROY Orlanda 2011 (1968) Portugais 11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORT Tél: 09.52.16.00.34 ou 06.11.89.94.09 – Courriel : [email protected] CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979) Espagnol 80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURT Tél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected] - 135 - H.2.6. Langues slaves ALIYEVA Louisa - 2006 (1952) Russe (+ Turc, Azeri) Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected] BADOT Gérard - 2003 (1954) Russe 32 rue Pernin - 39100 DOLE Tél: 03 84 82 46 35 - Courriel: [email protected] BARRAL-STRYJECKA Magdalena - 2001 (1970) Polonais 34 Faubourg de Besançon - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 09 53 80 49 35 - Courriel: [email protected] BASHYNSKA-BRUSLEIN Svitlana – 2008 (1980) Ukrainien, russe, polonais 2E rue Bertrand Russel – Appt 101 – 25000 BESANCON Tél: 03.70.21.46.82 ou 06.83.62.41.74 – Courriel : [email protected] BAVEREL Helena - 2002 (1972) Russe 8 rue Preclin - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 80 31 21 ou 06 08 48 46 37 - Courriel: [email protected] BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971) Polonais 5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDIN Tél: 03 81 58 45 30 ou 06 72 99 95 92 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected] BUROVIC Nermin - 2006 (1974) Serbo-Croate 13 rue de la Gare - 25300 PONTARLIER Tél: 03 81 39 70 48 ou 06 88 24 26 32 - Fax: 03 81 89 48 39 - Courriel: [email protected] DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968) Lituanien 3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNE Tél: 03 84 78 15 22 - Courriel: [email protected] DEFIX Julia - 2008 (1968) Russe 410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIER Tél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected] DOUBKO Tatiana - 2004 (1974) Russe, Biélorusse 10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected] FARIGOULE Jana - 2005 (1975) Tchèque, Slovaque, Russe 2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT Tél; 03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – Courriel [email protected] - 136 - GIRARD Oxana - 2008 (1978) Russe 13 rue La Fayette - 70000 VESOUL Tél: 03 84 76 66 78 ou 06 08 07 72 45 - Courriel: [email protected] GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941) Russe 78 rue des Granges - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952) Russe (+ Anglais) Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇON Tél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected] JACQUES Darina - 1992 (1947) Russe - Slovaque - Tchèque 68 rue du Muguet - 39100 DOLE Tél: 03 84 72 77 56 - Courriel: [email protected] LALLEMAND Mariette - 2009 (1964) Russe 20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOUL Tél: 06 31 72 30 92 - Courriel: [email protected] LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961) Polonais 224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIA Tél: 03 84 24 55 67 ou 06 71 00 91 01 - Courriel: [email protected] MATHIEU Ewa - 2008 (1983) Polonais 1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERS Tél: 03 70 92 92 23 ou 06 86 50 20 22 - Courriel: [email protected] MISTRULLI Irina - 2004 (1972) Russe 133 Grande Rue - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 53 71 84 ou 06 43 63 27 38 - Courriel: [email protected] MOZZON Tatiana - 2004 (1964) Russe 11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARS Tél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected] PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978) Slovaque, Tchèque 4 B rue Proudhon - 90000 BELFORT Tél: 06 75 67 59 30 ou 09 52 16 75 38 - Courriel: [email protected] SIMONOT Polina - 2007 (1971) Bulgare 32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇON Tél: 06 78 95 63 81 - Courriel: [email protected] - 137 - SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957) Russe 29 rue de Lille - 90000 BELFORT Tél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73 TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975) Arménien Mitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇON Tél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected] TOTOK Oxana - 2002 (1972) Russe 1 rue Professeur George - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 48 90 75 ou 06 86 98 77 98 - Courriel: [email protected] VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957) Russe 2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORT Tél: 03 84 90 00 82 ou 06 84 90 22 86 - Courriel: [email protected] ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956) Russe, Ukrainien 7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇON Tél: 03 81 41 32 46 ou 06 78 03 65 15 - Courriel: [email protected] Liste probatoire 2010 ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977) Russe 20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel: [email protected] HECZKOVA Vladena - 2010 (1973) Tchèque 5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇON Tél: 03 70 02 03 35 ou 06 58 45 55 08 - Courriel: [email protected] JACQUET Agnieszka - 2010 (1977) Polonais 4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇON Tél: 06 70 34 94 94 - Courriel: [email protected] PITOIS Yulia - 2010 (1982) Russe et Ukrainien 9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARD Tél: 03 81 98 41 54 ou 06 87 44 42 54 - Courriel: [email protected] RATKOVIC Olivera - 2010 (1980) Serbo-Croate 12 rue de la Fontaine - 25660 SAONE Tél: 03 81 26 04 75 ou 06 09 05 70 86 - Courriel: [email protected] RUZICKOVA Miriam - 2010 (1976) Slovaque 22 rue Georges Cuvier - 25310 ROCHES LES BLAMONT Tél: 06 64 95 26 93 - Courriel: [email protected] - 138 - Liste probatoire 2011 BAIMAGAMBETOVA Saoulé langue russe 15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCON Tél 06.72.37.01.37 – Courriel : [email protected] KOEHLY Larissa – 2011 (1971) Russe 21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNE Tél: 09.79.08.81.96 ou 06.08.51.94.28 – Courriel : [email protected] H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ H.3.1. Langue des signes française ./. H.3.2. Langage parlé complété ./. - 139 - Loi n°71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires dans sa version après modification par la loi du 11 février 2004 Article 1 Sous les seules restrictions prévues par la loi ou les règlements, les juges peuvent désigner pour procéder à des constatations, leur fournir une consultation ou réaliser une expertise, une personne figurant sur l'une des listes établies en application de l'article 2. Ils peuvent, le cas échéant, désigner toute autre personne de leur choix. Article 2 I. - Il est établi pour l'information des juges : 1° Une liste nationale des experts judiciaires, dressée par le bureau de la Cour de cassation ; 2° Une liste des experts judiciaires dressée par chaque cour d'appel. II. - L'inscription initiale en qualité d'expert sur la liste dressée par la cour d'appel est faite, dans une rubrique particulière, à titre probatoire pour une durée de deux ans. A l'issue de cette période probatoire et sur présentation d'une nouvelle candidature, l'expert peut être réinscrit pour une durée de cinq années, après avis motivé d'une commission associant des représentants des juridictions et des experts. A cette fin sont évaluées l'expérience de l'intéressé et la connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instruction confiées à un technicien. Les réinscriptions ultérieures, pour une durée de cinq années, sont soumises à l'examen d'une nouvelle candidature dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. III. - Nul ne peut figurer sur la liste nationale des experts s'il ne justifie de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel pendant trois années consécutives. Il est procédé à l'inscription sur la liste nationale pour une durée de sept ans et la réinscription, pour la même durée, est soumise à l'examen d'une nouvelle candidature. IV. - La décision de refus de réinscription sur l'une des listes prévues au I est motivée. V. - Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article et détermine la composition et les règles de fonctionnement de la commission prévue au II. Article 3 Les personnes inscrites sur l'une des listes instituées par l'article 2 de la présente loi ne peuvent faire état de leur qualité que sous la dénomination : "d'expert agréé par la Cour de cassation" ou "d'expert près la cour d'appel de ...". La dénomination peut être suivie de l'indication de la spécialité de l'expert. Les experts admis à l'honorariat pourront continuer à utiliser leur titre, à la condition de le faire suivre par le terme "honoraire". - 140 - Article 4 Toute personne, autre que celles mentionnées à l'article 3, qui aura fait usage de l'une des dénominations visées à cet article, sera punie des peines prévues par l'article 259 du code pénal . Sera puni des mêmes peines celui qui aura fait usage d'une dénomination présentant une ressemblance de nature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les dénominations visées à l'article 3. Article 5 I. - Le retrait d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être décidé, selon le cas, par le premier président de la cour d'appel ou le premier président de la Cour de cassation soit à la demande de l'expert, soit si le retrait est rendu nécessaire par des circonstances telles que l'éloignement prolongé, la maladie ou des infirmités graves et permanentes. II. - La radiation d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être prononcée par l'autorité ayant procédé à l'inscription : 1° En cas d'incapacité légale, l'intéressé, le cas échéant assisté d'un avocat, entendu ou appelé à formuler ses observations ; 2° En cas de faute disciplinaire, en application des dispositions de l'article 6-2. La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste de cour d'appel. La radiation d'un expert d'une liste de cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de la liste nationale. Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles un expert susceptible d'être radié peut être provisoirement suspendu. Article 6 Lors de leur inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel, les experts prêtent serment, devant la cour d'appel du lieu où ils demeurent, d'accomplir leur mission, de faire leur rapport et de donner leur avis en leur honneur et conscience. Le serment doit être renouvelé en cas de nouvelle inscription après radiation. Les experts ne figurant sur aucune des listes prêtent, chaque fois qu'ils sont commis, le serment prévu au premier alinéa. Article 6-1 Sous réserve des dispositions de l'article 706-56 du code de procédure pénale, sont seules habilitées, en matière judiciaire, à procéder à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques, les personnes inscrites sur les listes instituées par l'article 2 de la présente loi et ayant fait l'objet d'un agrément dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat. Article 6-2 Toute contravention aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission d'expert, tout manquement à la probité ou à l'honneur, même se rapportant à des faits étrangers aux missions qui lui ont été confiées, expose l'expert qui en serait l'auteur à des poursuites disciplinaires. Le retrait ou la radiation de l'expert ne fait pas obstacle aux poursuites si les faits qui lui sont reprochés ont été commis pendant l'exercice de ses fonctions. - 141 - Les peines disciplinaires sont : 1° L'avertissement ; 2° La radiation temporaire pour une durée maximale de trois ans ; 3° La radiation avec privation définitive du droit d'être inscrit sur une des listes prévues à l'article 2, ou le retrait de l'honorariat. Les poursuites sont exercées devant l'autorité ayant procédé à l'inscription, qui statue en commission de discipline. Les décisions en matière disciplinaire sont susceptibles d'un recours devant la Cour de cassation ou la cour d'appel, selon le cas. L'expert radié à titre temporaire est de nouveau soumis à la période probatoire s'il sollicite une nouvelle inscription sur une liste de cour d'appel. Il ne peut être inscrit sur la liste nationale qu'après une période d'inscription de trois années sur une liste de cour d'appel postérieure à sa radiation. Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article, notamment les règles de procédure applicables à l'instance disciplinaire. Article 6-3 L'action en responsabilité dirigée contre un expert pour des faits se rapportant à l'exercice de ses fonctions se prescrit par dix ans à compter de la fin de sa mission. Article 7 Les conditions d'application de la présente loi sont fixées par des décrets qui détermineront notamment les modalités des conditions d'inscription sur les listes, celles relatives à la prestation de serment, à la limite d'âge et à l'honorariat. Article 8 La présente loi est applicable dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Pour son application à cette collectivité, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal supérieur d'appel. La présente loi est applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna sous réserve des adaptations suivantes : 1° Pour son application à Mayotte, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal supérieur d'appel ; 2° Au dernier alinéa de l'article 6, les mots : "celui prévu à l'article 308 du code de procédure civile" sont remplacés par les mots :"celui prévu par les dispositions de procédure civile applicables localement en matière de prestation de serment". - 142 - Décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires (version modifiée par les décrets n°2006-1319 du 30 octobre 2006 et 2007-1119 du 19 juillet 2007). Article 1 Il est dressé chaque année une liste nationale et une liste par cour d'appel sur lesquelles sont inscrits les experts désignés tant en matière civile qu'en matière pénale. Ces listes sont dressées conformément à une nomenclature établie par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice. TITRE Ier : INSCRIPTION SUR LES LISTES D'EXPERTS. Chapitre Ier : Conditions générales d'inscription. Article 2 Une personne physique ne peut être inscrite ou réinscrite sur une liste d'experts que si elle réunit les conditions suivantes : 1° N'avoir pas été l'auteur de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes moeurs ; 2° N'avoir pas été l'auteur de faits ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, radiation, révocation, de retrait d'agrément ou d'autorisation ; 3° N'avoir pas été frappé de faillite personnelle ou d'une autre sanction en application du titre II du livre VI du code de commerce ; 4° Exercer ou avoir exercé pendant un temps suffisant une profession ou une activité en rapport avec sa spécialité ; 5° Exercer ou avoir exercé cette profession ou cette activité dans des conditions conférant une qualification suffisante ; 6° N'exercer aucune activité incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciaires d'expertise ; 7° Sous réserve des dispositions de l'article 18, être âgé de moins de soixante-dix ans ; 8° Pour les candidats à l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la traduction, exercer son activité professionnelle principale dans le ressort de cette cour ou, pour ceux qui n'exercent plus d'activité professionnelle, y avoir sa résidence. Article 3 En vue de l'inscription d'une personne morale sur une liste d'experts, il doit être justifié : 1° Que les dirigeants remplissent les conditions prévues aux 1°, 2°, 3° et 6° de l'article 2 ; 2° Que la personne morale exerce une activité depuis un temps et dans des conditions lui ayant conféré une suffisante qualification par rapport à la spécialité dans laquelle elle sollicite son inscription ; - 143 - 3° Que cette activité n'est pas incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciaires d'expertise ; 4° Que la personne morale dispose des moyens techniques et du personnel qualifié approprié ; 5° Pour l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la traduction, qu'elle a son siège social, une succursale ou un établissement technique en rapport avec sa spécialité, dans le ressort de la cour d'appel. En outre, il y a lieu à la production des statuts et à l'indication du nom de chacune des personnes détenant une fraction d'au moins 10 % du capital social. Une personne morale qui se donnerait pour objet principal ou accessoire l'exécution de missions d'expertise ne peut être admise sur une liste d'experts. Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne font pas obstacle à l'inscription sur une liste d'experts d'une personne morale ayant pour objet de réaliser des expertises médico-légales ou des examens, recherches et analyses d'identification par empreintes génétiques conformément aux dispositions du décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire. Article 4 Tout changement survenant dans la situation des personnes physiques ou morales ayant sollicité ou obtenu leur inscription sur une liste, en ce qui concerne les conditions prévues aux articles 2 et 3, doit être porté sans délai à la connaissance du procureur de la République. Article 5 Aucune personne physique ou morale ne peut être inscrite sur plusieurs listes de cour d'appel. Chapitre II : Procédure d'inscription sur les listes. Section 1 : Inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appe l. Article 6 Les demandes d'inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel pour une durée de deux ans sont envoyées avant le 1er mars de chaque année au procureur de la République près le tribunal de grande instance dans le ressort duquel le candidat exerce son activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les demandes d'inscription dans la rubrique traduction, au procureur de la République près le tribunal de grande instance du siège de la cour d'appel. La demande est assortie de toutes précisions utiles, notamment des renseignements suivants : 1° Indication de la ou des rubriques ainsi que de la ou des spécialités dans lesquelles l'inscription est demandée ; 2° Indication des titres ou diplômes du demandeur, de ses travaux scientifiques, techniques et professionnels, des différentes fonctions qu'il a remplies et de la nature de toutes les activités professionnelles qu'il exerce avec, le cas échéant, l'indication du nom et de l'adresse de ses employeurs ; 3° Justification de la qualification du demandeur dans sa spécialité ; - 144 - 4° Le cas échéant, indication des moyens et des installations dont le candidat peut disposer. Article 7 Le procureur de la République instruit la demande d'inscription initiale. Il vérifie que le candidat remplit les conditions requises. Il recueille tous renseignements sur les mérites de celui-ci. Au cours de la deuxième semaine du mois de septembre, le procureur de la République transmet les candidatures au procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel. Article 8 L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel dresse la liste des experts au cours de la première quinzaine du mois de novembre. Lorsque la cour comporte plus de trois chambres, l'assemblée générale peut se tenir en commission restreinte telle que prévue à l'article R. 761-46 du code de l'organisation judiciaire. Lorsque la cour comporte plus de cinq chambres, l'assemblée générale peut se réunir en une formation restreinte où sont représentées soit toutes les chambres si elle en comporte six soit, si elle en compte davantage, six de ses chambres dont, dans ce cas, quatre statuant respectivement en matière civile, commerciale, sociale et pénale. L'assemblée générale des magistrats du siège désigne chaque année les magistrats qui composent cette formation. La formation restreinte est présidée par le premier président ou son délégué. Les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes du ressort de la cour d'appel sont représentés à l'assemblée générale, même si celle-ci siège en commission restreinte ou en formation restreinte, par un de leurs membres qui participe avec voix consultative à l'examen des demandes. Toutefois, le premier président peut dispenser certaines juridictions de se faire représenter, pourvu qu'un membre au moins de chacune des catégories de juridiction siège à l'assemblée générale. Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur. L'assemblée générale se prononce après avoir entendu le magistrat chargé du rapport et le ministère public. Article 9 L'inscription initiale sur la liste dressée par l'assemblée générale de la cour d'appel, sa commission restreinte ou sa formation restreinte est faite dans la rubrique particulière prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Section 2 : Réinscription sur une liste dressée par une cour d'appel. Article 10 Les demandes de réinscription pour une durée de cinq ans sont envoyées avant le 1er mars de chaque année au procureur de la République près le tribunal de grande instance dans le ressort duquel le candidat exerce son activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les demandes d'inscription dans la rubrique traduction, au procureur de la République près le tribunal de grande instance du siège de la cour d'appel. La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer : 1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expert depuis sa dernière inscription ; - 145 - 2° La connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instruction confiées à un technicien ainsi que les formations qu'il a suivies dans ces domaines. Article 11 Le procureur de la République instruit la demande de réinscription. Il transmet la candidature à la commission instituée au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée avant le 1er mai. Article 12 La commission mentionnée à l'article précédent est ainsi composée : 1° Un magistrat du siège de la cour d'appel désigné par le premier président, président ; 2° Un magistrat du parquet général désigné par le procureur général, rapporteur ; 3° Six magistrats du siège des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par le premier président au vu des propositions des présidents de ces tribunaux. En outre, le président peut désigner, à la demande du rapporteur, un magistrat du siège d'un tribunal de grande instance non représenté ; 4° Deux magistrats des parquets des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par le procureur général au vu des propositions des procureurs de la République près ces tribunaux ; 5° Un membre des juridictions commerciales du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président au vu des propositions des présidents de ces juridictions ; 6° Un membre des conseils de prud'hommes du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président au vu des propositions des présidents de ces juridictions ; 7° Cinq experts inscrits sur la liste dans des branches différentes de la nomenclature depuis au moins cinq ans et désignés conjointement par le premier président et le procureur général après avis des compagnies d'experts judiciaires ou d'union de compagnies d'experts judiciaires ou, le cas échéant, de tout organisme représentatif. Les membres sont désignés pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. Lorsque, six mois au moins avant l'expiration de son mandat, l'un des membres cesse ses fonctions ou n'est plus inscrit sur la liste des experts pour quelque cause que ce soit, il est remplacé dans les mêmes conditions pour la durée du mandat restant à courir. Les membres de la commission siégeant en qualité d'experts ne peuvent pas connaître de leur réinscription sur la liste. Le secrétariat de la commission est assuré par un magistrat du parquet général. Article 13 La commission est informée, à la diligence du procureur général, des sanctions disciplinaires définitives prononcées à l'encontre des experts inscrits sur la liste. Article 14 La commission examine la situation de chaque candidat au regard des critères d'évaluation énoncés au deuxième alinéa du II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Elle s'assure que le candidat respecte les obligations qui lui sont imposées et s'en acquitte avec ponctualité. Lorsque le candidat est une personne morale, la commission prend notamment en considération l'expérience, les connaissances et le comportement des techniciens qui interviennent au nom de cette personne morale. - 146 - Elle peut entendre ou faire entendre le candidat par l'un de ses membres. La commission émet un avis motivé sur la candidature. En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante. Article 15 La commission transmet, avant le 1er septembre, les candidatures accompagnées d'un avis motivé au procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel ou sa commission restreinte ou sa formation restreinte telles que définies à l'article 8. Les magistrats de la cour d'appel membres de la commission ne participent pas à la délibération portant sur la réinscription des experts. Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur. Le rapporteur peut entendre le candidat. L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel se prononce après avoir entendu le magistrat chargé du rapport et le ministère public. L'avis rendu par la commission est joint à la décision de réinscription ou de refus de réinscription sur la liste. Article 16 Un expert peut solliciter sa réinscription, pour une durée de cinq ans, sur la liste d'une cour d'appel autre que celle auprès de laquelle il est inscrit sans être soumis à l'inscription à titre probatoire prévue à la section 1. Cette faculté est subordonnée, pour les demandes de réinscription dans une rubrique autre que la traduction, au transfert de l'activité principale de l'intéressé ou, s'il n'a plus d'activité professionnelle, à celui de sa résidence dans le ressort de la cour d'appel où la réinscription est demandée. Le procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit transmet au parquet général compétent l'ensemble des éléments d'information dont il dispose permettant d'apprécier la personnalité et les qualités professionnelles de l'expert. Section 3 : Inscription et réinscription sur la liste nationale. Article 17 Le candidat adresse, avant le 1er mars, sa demande d'inscription ou de réinscription sur la liste nationale au procureur général près la Cour de cassation. Le procureur général instruit la demande. Il vérifie que la condition de durée d'inscription sur une liste de cour d'appel énoncée au III de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée est remplie au 1er janvier de l'année suivant celle de présentation de la demande. Il recueille l'avis du premier président et du procureur général près la cour d'appel où l'intéressé est inscrit et transmet les candidatures, avec son avis, au bureau de la Cour de cassation. Article 18 Au cours de la première quinzaine du mois de décembre, le bureau de la Cour de cassation dresse la liste nationale, le procureur général et le premier avocat général ne siégeant pas. - 147 - Il se prononce sur le rapport de l'un de ses membres, le procureur général entendu. A titre exceptionnel, le bureau de la Cour de cassation peut inscrire sur la liste nationale un candidat qui ne remplit pas la condition d'âge prévue à l'article 2 (7°). L'expert inscrit sur la liste nationale conserve le bénéfice de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel. Section 4 : Dispositions communes. Article 19 Les experts inscrits ou réinscrits, les personnes dont la candidature n'a pas été retenue, les experts dont l'inscription n'a pas été renouvelée et ceux qui ont fait l'objet d'une décision de retrait dans les conditions prévues par l'article 5 de la loi du 29 juin 1971 susvisée reçoivent notification par lettre recommandée avec demande d'avis de réception de la décision les concernant. Article 20 Les décisions d'inscription ou de réinscription et de refus d'inscription ou de réinscription prises par l'autorité chargée de l'établissement des listes peuvent donner lieu à un recours devant la Cour de cassation. Ce recours est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe de la Cour de cassation ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au greffe de la Cour de cassation. Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour de la notification du procès-verbal établissant la liste des experts et, à l'égard de l'expert, du jour de la notification de la décision qui le concerne par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Article 21 La liste des experts dressée par une cour d'appel est tenue à la disposition du public dans les locaux du greffe de la cour ainsi que dans ceux des tribunaux de grande instance et d'instance, des tribunaux de commerce et des conseils de prud'hommes du ressort de la cour. La liste nationale est adressée à toutes les cours d'appel ainsi qu'à tous les tribunaux de grande instance et d'instance, tribunaux de commerce et conseils de prud'hommes. Elle est tenue à la disposition du public dans les locaux du greffe de la Cour de cassation et dans ceux des juridictions précitées. TITRE II : OBLIGATIONS DES EXPERTS. Article 22 Lors de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel, l'expert prête, devant la cour d'appel de son domicile, serment d'apporter son concours à la justice, d'accomplir sa mission, de faire son rapport et de donner son avis en son honneur et en sa conscience. Pour une personne morale, le serment est prêté par son représentant, désigné à cet effet. En cas d'empêchement, le premier président de la cour d'appel peut autoriser l'expert à prêter serment par écrit. - 148 - Article 23 L'expert fait connaître tous les ans avant le 1er mars au premier président de la cour d'appel et au procureur général près ladite cour ou, pour celui qui est inscrit sur la liste nationale, au premier président de la Cour de cassation et au procureur général près ladite cour, le nombre de rapports qu'il a déposés au cours de l'année précédente ainsi que, pour chacune des expertises en cours, la date de la décision qui l'a commis, la désignation de la juridiction qui a rendu cette décision et le délai imparti pour le dépôt du rapport. Dans les mêmes conditions, il porte à leur connaissance les formations suivies dans l'année écoulée en mentionnant les organismes qui les ont dispensées. Le premier président de la cour d'appel et le premier président de la Cour de cassation portent ces informations à la connaissance, selon le cas, de la commission prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée ou du bureau de la Cour de cassation à l'occasion de chaque demande de réinscription. TITRE III : DISCIPLINE. Article 24 Le contrôle des experts est exercé, selon le cas, soit par le premier président et le procureur général près la cour d'appel, soit par le premier président et le procureur général près la Cour de cassation. Article 25 Selon le cas, le procureur général près la cour d'appel ou le procureur général près la Cour de cassation reçoit les plaintes et fait procéder à tout moment aux enquêtes utiles pour vérifier que l'expert satisfait à ses obligations et s'en acquitte avec ponctualité. S'il lui apparaît qu'un expert inscrit a contrevenu aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission d'expert, ou manqué à la probité ou à l'honneur, même pour des faits étrangers aux missions qui lui ont été confiées, il fait recueillir ses explications. Le cas échéant, il engage les poursuites à l'encontre de l'expert devant l'autorité ayant procédé à l'inscription statuant en formation disciplinaire. Il assure et surveille l'exécution des sanctions disciplinaires. Article 26 L'expert poursuivi est appelé à comparaître, selon le cas, par le procureur général près la cour d'appel ou par le procureur général près la Cour de cassation. La convocation est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception quinze jours au moins avant la date fixée pour la comparution. Elle énonce les faits reprochés à l'expert. L'expert convoqué peut prendre connaissance de son dossier auprès du secrétariat du parquet général, selon le cas, près la cour d'appel ou la Cour de cassation. Article 27 La commission de discipline peut se faire communiquer tous renseignements ou documents utiles. Elle peut procéder à toutes auditions et, le cas échéant, déléguer l'un de ses membres à cette fin. Les débats sont publics. Toutefois, la formation disciplinaire peut décider qu'ils auront lieu ou se poursuivront en chambre du conseil à la demande de l'intéressé ou s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimité de la vie privée ou s'il survient des désordres de nature à troubler leur bon déroulement ; mention en est faite dans la décision. - 149 - Article 28 La commission de discipline statue, par décision motivée, après avoir entendu le ministère public, l'expert poursuivi et, le cas échéant, son avocat. Article 29 La décision est notifiée à l'expert poursuivi, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et au ministère public. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la décision. Ce recours est, selon le cas, porté devant la cour d'appel ou la Cour de cassation. Il est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe ou par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au greffe. Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour du prononcé de la décision et, à l'égard de l'expert, du jour de la notification de la décision. Article 30 La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste dressée par une cour d'appel. La radiation d'un expert d'une liste dressée par une cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de la liste nationale. Une expédition de la décision de radiation est adressée, selon le cas, au procureur général près la cour d'appel ou au procureur général près la Cour de cassation. Article 31 Lorsque l'urgence le justifie, le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation, s'il s'agit d'un expert inscrit sur la liste nationale, ou le magistrat qu'ils délèguent à cet effet, peut, à la demande du procureur général, suspendre provisoirement un expert lorsque ce dernier fait l'objet de poursuites pénales ou disciplinaires, après avoir mis l'intéressé en mesure de fournir ses explications. Le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation peut, à la demande du procureur général, ou à la requête de l'intéressé, mettre fin à cette suspension. La suspension provisoire cesse de plein droit dès que l'action pénale est éteinte ou la procédure disciplinaire achevée. La mesure de suspension provisoire est notifiée à l'expert poursuivi par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la décision. Ce recours est porté, selon le cas, devant la cour d'appel ou devant la Cour de cassation. Il est formé, instruit et jugé selon les modalités prévues aux articles 24 et suivants du présent décret. Article 32 A la diligence du procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit, la sanction disciplinaire et la décision de suspension provisoire sont portées à la connaissance des magistrats du ressort de cette cour. Si l'expert est inscrit sur la liste nationale, le procureur général près la Cour de cassation porte la décision à la connaissance des procureurs généraux près les cours d'appel qui en informent les magistrats du ressort. La fin de la suspension provisoire est portée à la connaissance des magistrats dans les mêmes conditions. - 150 - TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES. Article 33 Les experts judiciaires peuvent, à leur demande, être admis à l'honorariat après avoir atteint l'âge de soixantecinq ans et avoir figuré pendant quinze ans sur une liste de cour d'appel ou pendant dix ans sur la liste nationale. Article 34 Avant le 31 décembre de chaque année, les listes d'experts judiciaires sont, à la diligence des procureurs généraux, transmises à la Commission nationale des accidents médicaux prévue à l'article L. 1142-10 du code de la santé publique. Le procureur général près la Cour de cassation ou le procureur général près la cour d'appel, selon le cas, informe sans délai la Commission nationale des accidents médicaux de toute décision de retrait, de radiation ou de suspension provisoire intéressant un expert inscrit sur la liste nationale des experts en accidents médicaux. ... Article 38 Les experts inscrits sur une liste de cour d'appel au 31 décembre 2004 peuvent solliciter leur réinscription sur une liste pour une durée de cinq ans. La procédure prévue aux articles 6 à 9 ne leur est pas applicable. Les demandes de réinscription sont présentées et examinées chaque année, les cinq premières années à compter du 1er janvier 2005, par branche de la nomenclature des experts et par cinquième dans l'ordre alphabétique à partir d'une lettre tirée au sort par le président de la commission instituée au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Article 39 Les dispositions du titre II et des articles 33 et 34 peuvent être modifiées par décret. Article 40 Sont abrogés : 1° Le décret n° 74-1184 du 31 décembre 1974 relatif aux experts judiciaires ; 2° Paragraphe modificateur. - 151 - Experts Judiciaires Nomenclature - 152 - N.B. : Selon l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 2005, les listes d’experts sont dressées par les Cours d’Appel et par la Cour de Cassation conformément à la nomenclature suivante, qui se divise en branches (ex. : A), rubriques (ex. : A.1) et spécialités (ex. : A.1.1) A. - AGRICULTURE. – AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX. – FORÊTS A.1. Agriculture. A.1.1. Améliorations foncières. A.1.2. Applications phytosanitaires. A.1.3. Constructions et aménagements. A.1.4. Economie agricole. A.1.5. Estimations foncières. A.1.6. Hydraulique agricole. A.1.7. Matériel agricole. A.1.8. Pédologie et agronomie. A.1.9. Productions de grandes cultures et spécialisées. A.2. Agro-alimentaire. Contrôles qualitatifs et analyses. – Ingénierie, normes sanitaires. – Ouvrages et équipements. – Matériels et installations. – Produits et semi-produits alimentaires. – Stockage, transport. – Toutes formes de restauration. – Transformation des produits. A.3. Aménagement et équipement rural. Hydraulique rurale. – Préservation des milieux naturels. – Voiries, réseaux et équipements. – Zonages. A.4. Animaux autres que d’élevage. Animaux de compagnie, sauvages et de sport. A.5. Aquaculture. Productions en eaux douces et de mer. A.6. Biotechnologies. Equipements, procédés, fermenteurs. – Produit des biotechnologies. A.7. Elevage. Equipement d’élevage. – Productions animales et reproduction. – Produits pour l’élevage. A.8. Horticulture. Arboriculture fruitière. – Espaces verts et aménagements paysagers. – Floriculture et décoration florale. – Maraîchage. – Matériels d’horticulture. – Pépinières. A.9. Neige et avalanche. A.10. Nuisances, pollutions agricoles et dépollution. Equipements et procédés. – Etudes d’impact. – Toxicologie non médicale. A.11. Pêche-chasse-faune sauvage. Armement. – Accastillage. – Matériels. – Matériels et équipements pour la chasse. – Pêche et produits de la pêche. – Peuplements et équilibres cynégétiques. - 153 - A.12. Sylviculture. Estimation et gestion. – Restauration des terrains en montagne. – Sciage et produits forestiers. – Semis, pépinières et plantations. – Travaux et exploitations forestières. A.13. Viticulture et oenologie. Estimation et gestion. – Exploitation viticole. – Matériels de culture de la vigne. – Oenologie. – Pépinières et plantations. – Produits, traitements et protection de la vigne. A.14. Santé vétérinaire. A.14.1. Biologie vétérinaire. A.14.2. Chirurgie vétérinaire. A.14.3. Imagerie vétérinaire. A.14.4. Médecine vétérinaire. A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire. - 154 - B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT B.1. Ecritures. B.1.1 Documents et écritures. B.1.2 Paléographie. B.2. Généalogie. B.3. Objets d’art et de collection. B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie. B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art. B.4. Productions culturelles et de communication. B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme. * Distribution, commercialisation et exploitation. * Equipements cinématographiques. * OEuvres audiovisuelles et cinématographiques. B.4.2. Imprimerie. B.4.3. Musique. B.4.4. Photographie. B.4.5. Presse, édition. B.4.6. Publicité. B.4.7. Théâtre, spectacles vivants. B.5. Propriété artistique. B.5.1. Gestion des droits d’auteur. B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes. B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction. B.5.4. Gestion des droits à l’image. B.6. Sport. Activités sportives, matériel et installations sportives. - 155 - C. - BÂTIMENT. – TRAVAUX PUBLICS GESTION IMMOBILIÈRE C.1. Bâtiment. – Travaux publics. C.1.1. Acoustique, bruit, vibration. C.1.2. Architecture – ingénierie. C.1.3. Architecture d’intérieur. C.1.4. Ascenseur – monte-charges, escaliers mécaniques – remontées mécaniques. C.1.5. Assainissement. * Déchets industriels et urbains. * Epuration des eaux potables. * Traitement des eaux usées. C.1.6. Economie de la construction. C.1.7. Electricité. * Courants forts. * Electronique, automatismes, domotique. * Sécurité (alarme, protection incendie). C.1.8. Enduits. * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement. * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs). C.1.9. Explosion – incendie. C.1.10. Génie civil. * Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées. C.1.11. Gestion de projet et de chantier. * Coordination, ordonnancement, pilotage. * Coordination et sécurité. C.1.12. Gros oeuvre – structure. * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie. C.1.13. Hydraulique. C.1.14. Marbrerie. C.1.15. Menuiseries. * Bois, métalliques, plastiques. C.1.16. Miroiterie, vitrerie. C.1.17. Monuments historiques. C.1.18. Murs rideaux. – Bardages. C.1.19. Piscines. C.1.20. Polluants du bâtiment. * Amiante, parasites du bois, plomb. C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz. C.1.22. Revêtements intérieurs. * Peinture, tapisserie, vernis. * Revêtements de sols et murs, carrelage. C.1.23. Réseaux publics. * Eaux, égouts, électricité, gaz. C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers. C.1.25. Sols. * Géologie, géotechnique, hydrologie. C.1.26. Thermique. * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation). * Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches). * Génie frigorifique (production et transport frigorifique). * Isolation (thermique, frigorifique). C.1.27. Toiture. * Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité. C.1.28. Topométrie. * Contrôles de stabilité. - 156 - * Levés topographiques. C.1.29. Travaux sous-marins. C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain. C.2. Gestion immobilière. C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots. C.2.2. Estimations immobilières. C.2.3. Gestion d’immeuble. – Copropriété. - 157 - D. - ÉCONOMIE ET FINANCE D.1. Comptabilité. D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation et des systèmes comptables. D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...). D.2. Evaluation d’entreprise et de droits sociaux. D.3. Finances. D.3.1. Finance d’entreprise. D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés. D.3.3. Opérations de banque et de crédit. D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques. D.3.5. Opérations financières internationales. D.4. Gestion d’entreprise. D.4.1. Analyse de gestion. D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale. D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions. D.4.4. Etude de marchés. D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise. D.5. Gestion sociale (conflits sociaux). D.6. Fiscalité. D.6.1 Fiscalité personnelle. D.6.2 Fiscalité d’entreprise. D.7. Diagnostic d’entreprise. Mandats ad hoc et expertises (art. L. 611-3 du code de commerce). – Expertises (art. L. 813-1 du code de commerce). - 158 - E. - INDUSTRIES E.1. Electronique et informatique. E.1.1. Automatismes. E.1.2. Internet et multimédia. E.1.3. Logiciels et matériels. E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre). E.1.5. Télécommunications et grands réseaux. E.2. Energies et utilités. E.2.1. Electricité. * Electro-mécanique. * Génie électrique. E.2.2. Energie solaire. E.2.3. Nucléaire. E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures. E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur). E.3. Pollution. E.3.1. Air. E.3.2. Déchets. E.3.3. Eau. E.3.4. Sols. E.4. Mécanique. E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures). E.4.2. Machines. E.4.3. Ingénierie mécanique. E.5. Métallurgie. E.5.1. Métallurgie générale. E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...). E.5.3. Chaudronnerie. E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...). E.6. Produits industriels. E.6.1. Chimie. * Corrosion. * Industrie, agro-alimentaire. * Industrie chimique : minérale, organique. * Génie chimique. E.6.2. Filière bois et plasturgie. * Emballage et conditionnements. * Imprimerie et industrie papetière. E.6.3. Procédés de fabrication industrielle. E.6.4. Textile et habillement. – Peaux et fourrures. E.6.5. Métaux et métallurgie. E.6.6. Mines et carrières. - 159 - E.7. Transport (matériel). E.7.1. Aéronautique, espace. * Avionique, cellules, motorisation. * Ergonomie. * Navigation. E.7.2. Appareils de levage et de manutention. E.7.3. Appareils de transport sur câbles. E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds. * Coque, châssis, cadre, carrosserie. * Electricité, électronique embarquée. * Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants. * Peinture, sellerie. E.7.5. Matériel ferroviaire. E.7.6. Navires. * Marchands. * Plaisance. E.8. Transport (usage et usagers). E.8.1. Aérien. E.8.2. Naval. E.8.3. Terrestre. * Chemins de fer. * Routes. E.9. Propriété industrielle. E.9.1. Brevet. E.9.2. Marques. E.9.3. Modèles. - 160 - F. - SANTÉ F.1. Médecine. F.1.1. Allergologie. F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques. F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence). F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction. F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie. F.1.6. Cardiologie. F.1.7. Dermatologie – vénérologie. F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques. F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie. F.1.10. Génétique. F.1.11. Gynécologie médicale. F.1.12. Hématologie ; transfusion. F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales. F.1.14. Médecine générale. F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement. F.1.16. Médecine physique et de réadaptation. F.1.17. Médecine et santé du travail. F.1.18. Médecine vasculaire. F.1.19. Néphrologie. F.1.20. Neurologie. F.1.21. Ophtalmologie médicale. F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale. F.1.23. Parasitologie et mycologie. F.1.24. Pédiatrie. F.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique. F.1.26. Pneumologie. F.1.27 Rhumatologie. F.2. Psychiatrie. F.2.1. Psychiatrie d’adultes. F.2.2. Pédopsychiatrie. F.3. Chirurgie. F.3.1. Chirurgie digestive. F.3.2. Chirurgie générale. F.3.3. Chirurgie infantile. F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique. F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie. F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire. F.3.8. Chirurgie vasculaire. F.3.9. Gynécologie-obstétrique. F.3.10. Neurochirurgie. F.3.11. Ophtalmologie. F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale. F.3.13. Urologie. F.4. Imagerie médicale et biophysique. F.4.1. Radiologie et imagerie médicale. * Imagerie de l’enfant. - 161 - * Neuro-imagerie. * Radiologie interventionnelle. F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire. F.5. Biologie médicale et pharmacie. F.5.1. Alcoolémie. F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière. F.5.3. Biochimie biologique. F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire. F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication. F.5.6. Epidémiologie, économie de la santé et prévention. F.5.7. Hématologie biologique. F.5.8. Immunologie biologique. F.5.9. Nutrition. F.5.10. Pharmacologie biologique. F.5.11. Physiologie. F.5.12. Sciences du médicament. F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques. F.6. Odontologie. F.6.1. Odontologie générale. F.6.2. Orthopédie dento-faciale – orthodontie. F.6.3. Prothésistes dentaires. F.7. Psychologie. F.7.1. Psychologie de l’adulte. F.7.2. Psychologie de l’enfant. F.8. Sages-femmes et auxiliaires médicaux. F.8.1. Sages-femmes. F.8.2. Auxiliaires réglementés. * Infirmiers et soins infirmiers. * Kinésithérapie. – Rééducation fonctionnelle. * Orthophonie et orthoptie. – Puériculture. F.8.3. Ingénierie. * Ingénieur en biomatériaux. * Ingénieur biomédical. F.9. Experts en matière de sécurité sociale (art. L. 141-1 et R. 141-1 du code de sécurité sociale). F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale. - 162 - G. - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES G.1. Domaine médico-judiciaire spécialisé. G.1.1. Alcoolémie. G.1.2. Anthropologie d’identification. G.1.3. Autopsie et thanatologie. G.1.4. Médecine légale du vivant. – Dommage corporel et traumatologie séquellaire. G.1.5. Identification par empreintes génétiques. G.1.6. Criminalistique, scènes de crime. G.1.7. Identification odontologique. G.1.8. Produits stupéfiants et dopants. G.1.9. Profilage. G.1.10 Toxicologie médico-légale. G.2. Investigations scientifiques et techniques. G.2.1. Analyses physico-chimiques. G.2.2. Anthropologie. G.2.3. Biologie d’identification. G.2.4. Documents et écriture. G.2.5. Documents informatiques. G.2.6. Entomologie. G.2.7. Explosions et incendie. G.2.8. Faux artistiques. G.2.9. Microscopie électronique à balayage. G.2.10. Toxicologie analytique (dosages). G.2.11. Traces et empreintes. G.2.12. Enregistrements sonores. G.3. Armes. - Munitions. - Balistique. G.3.1. Balistique G.3.2. Chimie des résidus de tir. G.3.3. Explosifs. G.3.4. Munitions. G.3.5. Technique des armes. - 163 - H. - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION H.1. Interprétariat. H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.1.3. Langue française et dialectes. H.1.4. Langues germaniques et scandinaves. H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.2.6. Langues slaves. H.2. Traduction. H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.2.3. Langue française et dialectes. H.2.4. Langues germaniques et scandinaves. H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.2.6. Langues slaves. H.3. Langues des signes et langage parlé complété. H.3.1. Langue des signes française. H.3.2. Langage parlé complété. - 164 -