REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016/... DCM N° 16-07

REPUBLIQUE FRANÇAISE
2016/...
MAIRIE DE METZ
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ
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REGISTRE DES DELIBERATIONS
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Séance du 7 juillet 2016
DCM N° 16-07-07-33
Objet : Cession de motifs d'illumination et de mobiliers divers.
Rapporteur: Mme RIBLET
La Ville de Metz souhaite procéder à la vente de motifs d'illumination et mobiliers divers
réformés.
Il s'agit, d'une part, de motifs d’illuminations de Noël réformés en raison de leur obsolescence
ou pour leur substituer des motifs de nouvelle génération 10 à 15 fois moins énergivores, et
d'autre part, de divers mobiliers (tentes et tribunes) réformés compte tenu de leur vétusté et du
poids des structures (en acier), et remplacés par des structures aluminium plus légères afin de
limiter la pénibilité pour les agents.
Ces équipements ayant été proposés prioritairement aux communes de Metz Métropole, une
partie d'entre eux (163 motifs et mobiliers) ont été cédés de gré à gré à quatre de ces
communes (Vany, Laquenexy, Vaux et Woippy) pour un montant total de 6.135 €.
Il est proposé de mettre en vente les matériels restants par le biais d'une procédure de vente
aux enchères en ligne ouverte à tous : professionnels, organismes publics, particuliers,
personnel municipal,… sur les sites AGORASTORE et WEBENCHERES.
Le prix unitaire de chaque matériel a été évalué en fonction de son état et correspond au prix
minimum d'enchère ; le montant total de ces prix de vente représente une recette
prévisionnelle minimale de 22 425 € pour 335 motifs ou mobiliers.
En conséquence, la délibération suivante est soumise à l'approbation du Conseil Municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
La Commission des Finances et des Ressources entendue,
CONSIDERANT que la Ville de Metz n'a plus l'utilité de conserver certains motifs
d'illuminations ainsi que du mobilier réformé,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
DECIDE :
DE METTRE en vente par procédure d'enchères en ligne :
1) Illuminations
Quantité
6
6
3
3
4
1
2
26
55
4
8
12
8
8
2
6
42
4
1
16
22
8
4
31
5
7
3
2
10
10
13
Désignation
ELIXIR BLEU LED
JABOT LUCIOLE STAR FLASCH
SILENELED BLANC CHAUD
BRANCHE DE LUMIERE
BOREALIS
VASQUE LUCIOLE
"FETES"
LUSTRES RENAISSANCE
GOUTTES
FLOCON OPUS PETIT MODELE
LANTERNE CENTRE VILLE
THEATRE
ECHO
ARCADE BLANCHE
"JOYEUSES"
JENIE ARGENT LED
DIADEME SPERES 2D BLANC PUR
EVRESTE BLEU
BRANCHE DE LUMIERE GM
SPHERES LED BLANC PUR GM 2D
OPUS
ARCHE LUCIOLE BLEU
AIGRETTE
VAGUE DE LUCIOLE
PAGURIE
SOLEIL D'HIVER
"JOYEUSES"
"FETES"
TRAVERSEE
TRAVERSEE
ENVOLEES D'ETOILES
Mise à prix à
l'unité
30,00 €
25,00 €
30,00 €
40,00 €
30,00 €
15,00 €
15,00 €
35,00 €
10,00 €
10,00 €
5,00 €
30,00 €
40,00 €
30,00 €
30,00 €
30,00 €
30,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
35,00 €
2) Mobiliers
Quantité
1
1
1
Désignation
Tribune HUSSON 504 places
Tribune SAMIA 242 places
Tente Pagode 10x10 RODET
Mise à prix à
l'unité
6 000,00 €
3 000,00 €
4 000,00 €
D'ENCAISSER les recettes sur l'exercice en cours.
D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à régler les détails de ces ventes et à
signer tout document s'y afférent.
Vu et présenté pour enrôlement,
Signé :
Pour le Maire
La Conseillère Déléguée,
Marie RIBLET
Service à l’origine de la DCM : Pôle Patrimoine bâti et logistique technique
Commissions :
Référence nomenclature «ACTES» : 3.2 Alienations
Séance ouverte à 14h00 sous la Présidence de M. Dominique GROS Maire de Metz ,
Nombre de membres élus au Conseil Municipal : 55 dont 55 sont encore en fonction à la
date de la délibération.
Membres assistant à la séance : 33 Absents : 22
Dont excusés : 15
Décision : ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ