Fiche d`information valable du 25/11/2010 au 31/01/2011

Fiche d’information valable du 25/11/2010 au 31/01/2011
mise à jour le 25/11/2010
Open mini
forfait
Prix mensuel de l’offre
(valable du 25 novembre
2010 au 31 janvier 2011)
tarif TTC/mois
engagement de 12 mois
tarif TTC/mois
engagement de 24 mois ou réengagement
de 24 mois
Orange Open mini
45,90€
39,90€
Orange Open mini musique
50,90€
44,90€
avec location de la livebox à 3€/mois en supplément ou l’achat d’un modem ADSL
Orange vous informe que le tarif des offres est susceptible d’évoluer au 1er février
2011. Pour toute informations, consultez orange.fr > assistance
Pas de promotion pour Orange Open mini.
Pour Orange Open mini musique promotion de – 5€/mois les deux premiers mois de souscription
Promotion
Durée d’engagement
Le forfait Orange Open mini est disponible avec engagement de 12 ou 24 mois.
Frais de mise en service
Non
> Service assistance unifié : internet-TV-téléphone + mobile
Joignable au 3970 depuis toute ligne téléphonique.
Gratuit jusqu’à la mise en relation avec un conseiller puis un coût d’une communication locale depuis une ligne fixe
France Télécom. Depuis un mobile Orange, le prix de la communication est décompté du forfait. Depuis la ligne d’un
autre opérateur, consultez ses tarifs.
Joignable également au 700 depuis le mobile.
Depuis un mobile Orange, gratuit jusqu’à la mise en relation avec un conseiller depuis notre réseau en France
métropolitaine puis le prix de la communication est décompté du forfait au prix d’une communication nationale.
Service clients
Le temps d’attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre
réseau à partir de votre mobile Orange, ou le 3970 depuis une ligne fixe France Telecom
Equipements
Modem
>Livebox : 3€ / mois en location. En cas de restitution de la livebox incomplète et/ou endommagée ou en cas de
non restitution, facturation par France Télécom d’une somme forfaitaire d’un maximum de 100€.
En grande Distribution seulement : Livebox en vente 59€ (prix de vente conseillé, hors promotion)
Pour utiliser les services d’accès à internet seuls :
> Modem ADSL : 19€ (prix de vente conseillé, hors promo)
> Internet jusqu’à 20 méga
- 5 Boîtes Aux Lettres (BAL) de 2 Go chacune
- 100 Mo pour héberger des pages personnelles
- filtrage des mails indésirables (liste noire)
- Anti-spam pour lutter contre les spams
> la TV d’Orange sur PC (1)
- Bouquets de 32 chaînes françaises et internationales
- Accès à la TV à la demande, liste des chaînes disponibles sur orange.fr (coûts en sus)
- Configuration technique minimale requise afin d’accéder à l’ensemble des services de la TV sur PC : Windows XP,
Vista, Internet Explorer 8. Pour 24/24 Vidéo (vidéo à la demande), nécessité de télécharger en outre l’Orange Média
Player.
Description
d’offres
du
groupe
> le téléphone sur PC
- Appels illimités (hors nos spéciaux et dans la limite de 500 correspondants différents/mois) vers les fixes en France
métropolitaine.
- Service de téléphonie par internet et depuis un PC nécessitant le logiciel fourni gratuitement (hors coût du
téléchargement), un casque et un micro ainsi qu’un ordinateur présentant les caractéristiques minimales suivantes :
ordinateur de type PC; processeur Pentium 233 Mhz (500 Mhz recommandé) ; système d’exploitation Microsoft
Windows XP ou Vista ou Windows 7 ; mémoire : 128 MB RAM minimum (256 Mo RAM recommandé) ; disque dur : au
minimum 50 MB pour l’installation ; affichage résolution d’écran : minimum 800 x 600 pixels.
> Remarques
Les services de téléphonie par internet sont indissociables de l'offre. Offres ne demandant pas de souscription
parallèle à un contrat téléphonique RTC de France Télécom. La souscription d’une offre Open mini, entraîne la
résiliation de votre abonnement téléphonique si vous en disposiez préalablement.
Fiche d’information standardisée
Orange Open mini
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Décompte des
communications
incluses depuis le
téléphone sur PC
Les appels sont illimités vers les fixes de France métropolitaine. Les communications illimitées sont valables hors
numéros spéciaux et ne sont autorisées que dans la limite de 500 correspondants différents par mois.
Les communications téléphoniques vers toutes les autres destinations sont facturées en sus du prix de l'offre (Tarifs
indiqués dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange disponible en point de vente)
Les communications non comprises sont facturées en sus du prix de l'offre selon les tarifs indiqués dans la fiche
tarifaire de l’offre mobile Orange disponible en point de vente.
Débit estimé en réception
Le débit technique est établi selon les conditions d'éligibilité de la ligne téléphonique au moment de la souscription
du Client.. Débit internet dédié de 512 Kb/s jusqu’à 20 Mb/s en débit descendant et jusqu’à 800 Kb/s en débit
remontant avec Livebox compatible.
Délai indicatif de mise à
disposition de l’accès
15 jours à compter de la date de souscription au service
Description des
communications
depuis le mobile
Décompte des
communications
incluses depuis le
mobile
Les services
inclus
mobiles
- 1h d’appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles en France métropolitaine ( hors nos spéciaux)SMS illimités 24h/7j vers tous les opérateurs métropolitains. SMS métropolitains entre personnes physiques et pour
usage personnel non lucratif direct dans la limite de 250 correspondants différents/mois, hors SMS surtaxés et nos
courts..
Tarification à la seconde dès la 1ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n°s spéciaux et
n°s de services).Les autres types de communications sont décomptées du forfait au tarif en vigueur (cf. fiche tarifaire)
> Le report des minutes / du crédit
Report des minutes (ou du crédit) non consommées sur le mois suivant dans la limite du forfait choisi et décompté à
l’issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d’un mois sur l’autre.
> Le SMS alerte conso
SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les communications émises ou reçues en France
métropolitaine.
> La présentation du numéro
> Le SMS de notification des appels sans message
> Le mode international
L’activation du mode international est gratuite et automatique (sous réserve de validation du dossier par Orange
France) dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de enregistrement de la souscription d’une offre Open en point de
vente, ou à compter de l’homologation du dossier par Orange France après souscription d’une offre Open auprès du
service clients ou sur orange.fr – une avance sur consommation de 228€ pouvant vous être demandée en fonction
de votre situation.
> Le double appel
> Le signal d’appel
> La conférence mobile
Service accessible depuis un mobile compatible, permettant la mise en relation smultannée de 2 à 5 autres
participants. Tous les appels émis dans le cadre d’une même conférence mobile sont facturés. Chaque appel dans
le cadre du service est facturé aux conditions tarifaires en vigueur.
> La réception de messages vocaux par mail
> Le rechargement pour un proche
Rechargement via le 740 ou #123# pour un proche titulaire d’une mobicarte ou d’un forfait bloqué Orange. Sous
réserve d’être client depuis plus d’un mois. Rechargement limité à 80€ par mois reporté sur votre facture.
> L’accès à la messagerie vocale en France métropolitaine
> La sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr
> La garantie en cas de vol
Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d’un mois et d’une fois
par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu’à 500€, renouvellement de votre carte SIM.
> Pour l’offre Orange Open musique
Accès au service Deezer premium + : un catalogue de 7 millions de titres accessibles depuis votre mobile et votre
ordinateur même si vous n’êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre terminal
de votre liste d’écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté. Service
accessible sur tous mobiles compatibles avec l’application Deezer sous réserve de téléchargement de l’application
correspondante aux tarifs en vigueur (cf. fiche tarifaire mobile). Ne sont pas compris dans l'option les contenus et
services payants. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit
au-delà de 500Mo/mois jusqu’à la date de facturation.
Fiche d’information standardisée
Orange Open mini
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Conditions de résiliation
à l’initiative du client
L’abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients mobile Orange au 3970 ou 700.
La résiliation du contrat prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange
France.
Dans l’intervalle, l’abonné reste redevable de l’abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications
passées. Toutefois lorsque l’abonné résilie avant la fin de la période d’engagement initiale et sauf application des
dispositions de l’article 6.3 des conditions générales d’abonnement à l’offre Orange mobile, les redevances
d’abonnement restant à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles.
Dès lors que la période minimum d’exécution du contrat est supérieure à 12 mois, en cas de résiliation du contrat par
l’abonné à compter de la fin du douzième mois, l’abonné sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre
de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du contrat
Conformément à l’article 7 des conditions spécifiques des offres Orange Open, toute demande de résiliation vaut
résiliation du contrat Orange Open dans son intégralité.
Mentions légales
Liste des chaines web TV
(1)
(1) Liste des chaînes de la web tv d’Orange :
France 2 - France 3 National - France 5 - Arte - Direct 8 - NT1- NRJ12 - LCP/PS - France 4 - BFM TV - I>télé - France O - Vidéo à la demande
- Orange Sport Info - AB Moteurs - Orange Cinéma Series - TV5 monde - liberty TV - Fashion TV - Nolife - Trace TV - France 24 (en français) ,
BBC World - France 24 (en anglais) - France 24 (en arabe)- Al Jazeera - Guysen TV - Poker Channel - TV8 Mont Blanc - CCTV - Channel One
Russia - Direct Star - CNN
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