37. Annexe C 2003

ANNEXE
C
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
ACRO
Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l’Ouest
ADN
Acide DésoxyriboNucléique
ADNR
Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par
Navigation sur le Rhin
ADR
Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par
Route
AEN
Agence pour l’Énergie Nucléaire (OCDE)
AERB
Atomic Energy Regulatory Board (Inde)
AFCEN
Association Française pour les règles de construction des matériels des Chaudières
ÉlectroNucléaires
AFSSAPS
Agence Française de Sécurité SAnitaire des Produits de Santé
AIEA
Agence Internationale de l’Énergie Atomique (ONU)
ALARA
As Low As Reasonably Achievable (au niveau le plus bas qu’il est praticable)
ANAES
Association Nationale d’Accréditation et d’Évaluation des Soins
ANCLI
Association Nationale des Commissions Locales d’Information
ANDRA
Agence Nationale pour la gestion des Déchets RAdioactifs
ANSN
Administration Nationale pour la Sûreté Nucléaire (République populaire de Chine)
ARE
Alimentation normale des générateurs de vapeur (REP)
ASG
Alimentation de Secours des Générateurs de vapeur (REP)
ASN
Autorité de Sûreté Nucléaire (Autorité de sûreté française)
ASSET
Assessment of Safety Significant Events Team (expertise AIEA)
ATPu
Atelier de Technologie du Plutonium (COGEMA)
AVN
Association Vinçotte Nucléaire (Belgique)
BCCN
Bureau de Contrôle des Chaudières Nucléaires
BCI
Bâtiment des Combustibles Irradiés
BEIR
Biological Effects of Ionizing Radiation (Académie des sciences des États-Unis)
BERD
Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement
BMU
Bundesministerium für Umwelt, Naturschutz und Reaktorsicherheit (Allemagne)
473
474
CANR
Comité sur les Activités Nucléaires Réglementaires (AEN)
CCAP
Commission Centrale des Appareils à Pression
CDH
Conseil Départemental d’Hygiène
CEA
Commissariat à l’Énergie Atomique
CEDRA
Conditionnement et Entreposage des Déchets RAdioactifs
CEI
Commission Électrotechnique Internationale
CENTRACO
CENtre de TRAitement et de COnditionnement de déchets de faible activité
CEPN
Centre d’études sur l’Évaluation de la Protection dans le domaine Nucléaire
CERCA
Compagnie pour l’Étude et la Réalisation des Combustibles Atomiques
CERN
Centre Européen pour la Recherche Nucléaire
CETEN-APAVE
CEntre TEchnique National et international des Associations de Propriétaires
d’Appareils à Vapeur et Électriques
CFCa
Complexe de Fabrication de Cadarache (atelier MOX)
CIINB
Commission Interministérielle des Installations Nucléaires de Base
CIPR
Commission Internationale de Protection Radiologique
CIREA
Commission Interministérielle des RadioÉléments Artificiels
CISN
Comité Interministériel de la Sécurité Nucléaire
CITMD
Commission Interministérielle du Transport des Matières Dangereuses
CLI
Commission Locale d’Information
CLIS
Comité Local d’Information et de Suivi (laboratoires souterrains)
CMIR
Cellule Mobile d’Intervention Radiologique
CNPE
Centre Nucléaire de Production d’Électricité (EDF)
CNRS
Centre National de la Recherche Scientifique
CNS
Council for Nuclear Safety (Afrique du Sud)
COGEMA
COmpagnie GÉnérale des MAtières nucléaires
COGIC
Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle des Crises
COMURHEX
Société pour la COnversion de l’URanium en métal et en HEXafluorure
CONCERT
CONCertation on European Regulatory Tasks
CPA
Conditions Particulières d’Autorisation
ANNEXE
CPE
Conditions Particulières d’Emploi
CPP
Circuit Primaire Principal (REP)
CRIIRAD
Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la RADioactivité
CRPPH
Committee on Radiation Protection and Public Health (AEN)
CSHPF
Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France
CSIN
Comité sur la Sûreté des Installations Nucléaires (AEN)
CSN
Consejo de Seguridad Nuclear (Espagne)
CSP
– Circuit Secondaire Principal (REP)
– Code de la Santé Publique
CSS
Commission on Safety Standards (AIEA)
CSSIN
Conseil Supérieur de la Sûreté et de l’Information Nucléaires
DARPE
Demande d’Autorisation de Rejets et de Prélèvements d’Eau
DDASS
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
DDSC
Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles (ministère de l’Intérieur)
DES
Département d’Évaluation de Sûreté (IPSN)
DFD
Comité de direction franco-allemand
DFK
Commission franco-allemande pour les questions de sûreté des installations nucléaires
DGAC
Direction Générale de l’Aviation Civile
DGCCRF
Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des
Fraudes
DGS
Direction Générale de la Santé (ministère chargé de la Santé)
DGSNR
– Direction Générale de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection
– Directeur Général de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection
DHOS
Direction de l’Hospitalisation et de l’Offre des Soins
DIGEC
DIrection du Gaz, de l’Électricité et du Charbon (ministère chargé de l’Industrie)
DIN
Division des Installations Nucléaires (DRIRE)
DPPR
Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (ministère chargé de
l’Environnement)
DRIRE
– Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement
– Directeur Régional de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement
DRASS
Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales
C
475
476
DRT
Direction des Relations du Travail (ministère chargé de l’Emploi)
DSIN
– Direction de la Sûreté des Installations Nucléaires
– Directeur de la Sûreté des Installations Nucléaires
DSN
Division principale de la Sécurité des installations Nucléaires
(Autorité de sûreté nucléaire helvétique)
DSND
Délégué à la Sûreté Nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations
intéressant la Défense
DSNR
Division de la Sûreté Nucléaire et de la Radioprotection
DSS
Direction de la Sécurité Sociale
DTI
Dose Totale Indicative
EAS
Aspersion de secours de l’enceinte (REP)
EBR
Efficacité Biologique Relative
EDF
Électricité De France
EDS
Entreposage de Déchets Solides
EIS
Élément Important pour la Sûreté
EPN
Exploitation du Parc Nucléaire (EDF)
EPR
European Pressurized water Reactor
EPS
Étude Probabiliste de Sûreté
ESP
Équipement Sous Presssion
ESS
Événement Significatif pour la Sûreté
EURATOM
EURopean ATOMic energy community treaty (traité de la Communauté européenne de
l’énergie atomique)
EURODIF
Usine EUROpéenne d’enrichissement par DIFfusion gazeuse
FBFC
Société Franco-Belge de Fabrication de Combustibles
FDG
2.5 FluoroDésoxyGlucose
FRAMATOME
Société de fabrication de chaudières nucléaires
FRAREG
Association des Autorités de sûreté nucléaire des pays exploitant des centrales de
conception française (FRAmatome REGulators)
GAN
GosAtomNadzor (Autorité de sûreté nucléaire russe)
GANIL
Grand Accélérateur National d’Ions Lourds
GP
Groupe Permanent d’experts
ANNEXE
GQA
Groupe des Questions Atomiques (Union européenne)
GV
Générateur de Vapeur
HFD
Haut Fonctionnaire de Défense (auprès de chaque ministre)
HSE
Health and Safety Executive (Royaume-Uni)
ICCRB
International Consultative Committee of Regulatory Bodies
ICPE
Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
IDSP
Indice de Dose de Scanographie Pondéré
ILL
Institut Laue-Langevin
IMDG
International Maritime Dangerous Goods code (Code maritime international pour le
transport des marchandises dangereuses)
INB
Installation Nucléaire de Base
INBS
Installation Nucléaire de Base Secrète
INERIS
Institut National de l’Environnement industriel et des RISques
INES
International Nuclear Event Scale (échelle internationale de gravité)
INRA
International Nuclear Regulators' Association
Institut National de Recherche Agronomique
INSAG
International Nuclear Safety Advisory Group (AIEA)
INSTN
Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires
InVS
Institut de Veille Sanitaire
IPSN
Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire
IRM
Imagerie par Résonance Magnétique
IRRT
International Regulatory Review Team (expertise AIEA)
IRSN
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
ISO
International Standard Organisation
ISR
Ingénieur Sûreté Radioprotection (EDF)
ITER
International Thermonuclear Experimental Reactor
KINS
Korean Institute of Nuclear Safety (Corée du Sud)
LECI
Laboratoire d’Études des Combustibles Irradiés (Saclay)
LUDD
Laboratoires, Usines, Déchets et Démantèlement
C
477
478
MAD
Mise à l’Arrêt Définitif
MARN
Mission d’Appui à la gestion du Risque Nucléaire (ministère de l’Intérieur)
MDB
Mission Déléguée de Bassin
MELOX
Usine de fabrication de combustible MOX
MEM
Ministère de l’Énergie et des Mines (Maroc)
METI
Ministry of Economy, Trade and Industry (Japon)
MMS
Moyen Mobile de Secours
MOX
Combustible à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium
NF
Norme Française
NII
Nuclear Installations Inspectorate (Royaume-Uni)
NISA
Nuclear Industrial Safety Agency (METI)
NNR
National Nuclear Regulator (Autorité de sûreté sud-africaine)
NORM
Naturally Occurring Radioactive Materials
NRBC
Nucléaire Radiologique Biologique Chimique
NRC
Nuclear Regulatory Commission (USA)
NRPB
National Radiological Protection Board (Royaume-Uni)
NSD
Nuclear Safety Directorate (Autorité de sûreté du Royaume-Uni)
NUPEC
Organisme expert technique du NISA (METI)
NUSSC
NUclear Safety Standards Committee (AIEA)
OACI
Organisation de l’Aviation Civile Internationale
OCDE
Organisation de Coopération et de Développement Économique
OMS
Organisation Mondiale de la Santé
ONU
Organisation des Nations Unies
OPECST
Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques
OPRI
Office de Protection contre les Rayonnements Ionisants
ORL
Oto-Rhino-Laryngologie
OSART
Operational SAfety Review Team (expertise AIEA)
PCR
Personne Compétente en Radioprotection
ANNEXE
PET
Positon Emission Tomography (caméra)
PETSCAN
PET caméra couplée avec un appareil de SCANographie
PHARE
Poland and Hungary Assistance for Reconstruction of Economy (UE)
PIC
Programme d’Investigation Complémentaire (EDF)
PMSI
Programme Médicalisé des Systèmes d’Information
PNGDR
Plan National de Gestion des Déchets Radioactifs
PPI
Plan Particulier d’Intervention
PRER
Pôle de Radioprotection Environnement et Risques
PROSPER
Peer Review of the effectiveness of experience feedback system (expertise AIEA)
PSRPM
Personne Spécialisée en RadioPhysique Médicale
PSS-TMR
Plan de Secours Spécialisé Transport de Matières Radioactives
PUI
Plan d’Urgence Interne
RADWASS
RADioactive WAste Safety Standards (AIEA)
RAMG
Regulatory Assistance Management Group (UE)
RASSC
RAdiation Safety Standards Committee (AIEA)
RCC
Règles de Conception et de Construction
RCV
Contrôle chimique et volumétrique (REP)
REB
Réacteur à Eau Bouillante
REP
Réacteur à Eau sous Pression
REX
Retour d’EXpérience
RFS
Règle Fondamentale de Sûreté
RGE
Règles Générales d’Exploitation
RHF
Réacteur à Haut Flux (Institut Laue-Langevin)
RIA
Radio-immunologie (Radio Immunology Assay)
RIC
Système d’instrumentation du cœur (REP)
RID
Règlement International concernant le transport des marchandises Dangereuses par
chemin de fer
RIS
Injection de sécurité (REP)
RIVM
Institut national de santé publique et d’environnement (néerlandais)
C
479
480
RNR
Réacteur à Neutrons Rapides
RRA
Refroidissement du Réacteur à l’Arrêt (REP)
RRI
Refroidissement intermédiaire (REP)
RSEM
Règles de Surveillance en Exploitation des Matériels mécaniques
RTGV
Rupture de Tube de Générateur de Vapeur
RWMC
Radioactive Waste Management Committee (AEN)
SCR
Service Compétent en Radioprotection
SEC
Eau brute secourue (REP)
SENA
Société d’Énergie Nucléaire franco-belge des Ardennes (centrale de Chooz A)
SFBMN
Société Française de Biophysique et de Médecine Nucléaire
SFR
Société Française de Radiologie
SGCISN
Secrétariat Général du Comité Interministériel de la Sécurité Nucléaire
SICN
Société Industrielle de Combustible Nucléaire
SIGIS
Système d’Information de la Gestion et de l’Inventaire des Sources
SISE-RI
Système d’Information Santé Environnement-Rayonnements Ionisants
SISE-Eau
Système d’Information Santé Environnement-Eau
SKI
Autorité de sûreté nucléaire suédoise
SMHV
Séisme Maximal Historiquement Vraisemblable
SMS
Séisme Maximal de Sécurité
SOCATRI
SOCiété Auxiliaire du TRIcastin (assainissement et récupération d’uranium)
SOCODEI
SOciété pour le COnditionnement des Déchets et Effluents Industriels
SOMANU
SOciété de MAintenance NUcléaire
SNRCU
State Nuclear Regulatory Committee of Ukraine
SPRA
Service de Protection Radiologique des Armées
SPN
Section Permanente Nucléaire de la CCAP
SSI
Autorité de radioprotection suédoise
STA
Science and Technology Agency (Japon)
STE
– Station de Traitement des Effluents
– Spécifications Techniques d’Exploitation
ANNEXE
STUK
Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection finlandaise
SÚJB
Autorité de sûreté nucléaire tchèque
TACIS
Technical Assistance to the Commonwealth of Independent States (UE)
TENORM
Technologically Enhanced Naturally Occuring Radioactive Materials
TEP
– Traitement des Effluents Primaires (REP)
– Tomographie d’Émission de Positons (unité de TEP) (cf. PET)
TFA
Très Faible Activité (déchets TFA)
TRANSSC
TRANsport Safety Standards Committee (AIEA)
TVO
Teollisuuden Voima Oy (société d’électricité finlandaise)
UE
Union Européenne
ÚJD
Autorité de sûreté nucléaire slovaque
UKEA
United Kingdom Environnemental Agency
UNGG
Uranium Naturel Graphite Gaz
UNSCEAR
United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation
UOX
Combustible à base d'oxyde d'uranium
UTE
Union Technique de l’Électricité et de la communication
UTO
Unité Technique Opérationnelle (EDF)
VATESI
Autorité de sûreté lituanienne
VDS
Visite De Surveillance
VVP
Vapeur Vive Principale (REP)
WANO
World Association of Nuclear Operators
WASSC
WAste Safety Standards Committee (AIEA)
WATRP
Waste management Assessment and Technical Review Programme (expertise AIEA)
WENRA
Western European Nuclear Regulators' Association (Union européenne)
WGIP
Working Group on Inspection Practices (AEN)
www.asn.gouv.fr
Adresse du site de l’Autorité de sûreté nucléaire
C
481
Crédit photos :
M. Patrick GILBERT - DUOTONE, M. Gérald DUVERT - ASN, CSN, AERB, COGEMA,
Sécurité civile, AJEA, BAM Federal institute of Materiel Research and Testing, CEA Grenoble,
CEA Fontenay-aux-Roses, M. Gabriel LIESSE - FRAMATOME-ANP, M. Jean-Pierre SALOMON
- FRAMATOME-ANP, M. René QUATRAIN - FRAMATOME-ANP, Cis Bio International,
ANDRA, EDF, EDF/CIPN, IRSN, M. Gilbert DONATI, COGEMA Logistics, COGEMA
La Hague, COGEMA Miramas, COGEMA Melox, Zwilag Zwischenlager, Würenlingen AG,
Michel RICOUL - CEA, Siemens-division médicale, CEGELEC, FBFC, CERCA-LEA,
BARAINGER, SGS-Qualitest, Radiométrie, Vectra, École vétérinaire de Nantes, M. Thierry
KIEFFEL - ASN, MM. JJ. DIANA et V. MECHENET - ASN, UNSCEAR, IMDG, OACI, AIEA,
DAC, ADR, RID, Comurhex, Eurodif, SOCODEI.
ISSN 1249-4755
Dépôt légal 197 – Mars 2003
Imprimerie Rollin – 41913 Blois Cedex 9