contrat - Gem-Car

CONTRAT
À:
Par :
Ci-dessous appelé (le Client)
V2V Technologies Inc.
Ci-dessous appelé (V2V)
460, Ste Catherine O. suite 507
Montréal, Québec
H3B 1A7
V2V Technologies Inc.- Québec
Ci-dessous appelé (V2V-Québec)
2620 rue Dalton, suite 103
Sainte-Foy, Québec
G1P 3S4
Date : 17 mai 2007
V2V Technologies
Table des matières
1.
INTRODUCTION .........................................................................................3
2.
DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR DU CONTRAT........................................3
3.
CONFIDENTIALITÉ ....................................................................................3
4.
LES BIENS LIVRABLES ............................................................................3
5.
SUPPORT À L’IMPLANTATION ................................................................3
6.
ÉVOLUTION DU CONTRAT.......................................................................4
7.
SUSPENSION DU CONTRAT ....................................................................4
8.
RESPONSABILITÉ .....................................................................................4
9.
CONFIDENTIALITÉ ....................................................................................4
10.
CESSION ....................................................................................................5
11.
LOI APPLICABLE ......................................................................................5
12.
PLAN DE MAINTENANCE ET DE SUPPORT ...........................................5
13.
MODALITÉS ADMINISTRATIVES .............................................................6
14.
PRIX ............................................................................................................7
Propriété de V2V Technologies Inc.
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V2V Technologies
1. Introduction
Ce contrat est conclu entre le Client et V2V Technologies. Cette dernière
assure les prestations stipulées au présent contrat. La redevance est
versée par le Client à V2V Technologies.
Logiciel : GEM-CAR
Parties concernées : Le client et V2V Technologies
2. Date d’Entrée en Vigueur du Contrat
Le présent contrat entre en vigueur à la signature du contrat
3. Confidentialité
Dans le cas d'une entente, les parties pourront être appelées à signer une clause de confidentialité
concernant toute information verbale, écrite, audiovisuelle ou sous quelque autre forme et qui
sera divulguée par Le client et sur l'utilisation des documents fournis par V2V Technologies.
4. Les biens livrables
La description du bien livrable est détaillée dans le guide Application «GEM-CAR»: Fct-GE CAR.DOC fait partie intégrante du contrat.
5. Support à l’implantation
Sont inclues dans les 30 jours suivants la date de facturation de GEM-CAR (facture
initiale doit être acquittée):
- Une assistance téléphonique de 1hre,
- Une assistance sur site de 1hrs, les frais de déplacements & d’hébergement seront à la
charge du client à partir du bureau de vente local le temps de déplacement sera facturé
à 50$/hrs,
- La mise à jour des bases de données,
- La mise à jour des nouvelles versions.
Sont exclus du support les questions relatives à la personnalisation de l’application, à
l’environnement matériel, et notamment :
- La formation téléphonique à l’exception de l’assistance téléphonique de 1hre,
- La création et la modification de modules,
- La personnalisation, la modification, la création d’états, de documents et d’écrans,
- Le paramétrage du logiciel,
- Les sauvegardes/restaurations des données,
- Le bris matériel,
- Le fonctionnement et les performances du réseau, du serveur, des équipements
Barcode et des périphériques (RFID, imprimante, winfax, scanner).
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6. Évolution du Contrat
A chaque renouvellement, V2V Technologies se réserve le droit d’apporter des modifications au
présent contrat, qui prendront effet à la date de renouvellement. Le Client peut, s’il le souhaite,
refuser les nouvelles clauses dans un délai d’un mois à compter de la date de réception du contrat
modifié. Il doit obligatoirement aviser V2V Technologies par lettre recommandée, faute de quoi,
il sera réputé avoir accepté les nouvelles clauses du contrat ainsi modifié.
7. Suspension du Contrat
Les parties s’engagent réciproquement à satisfaire aux obligations leur incombant. Le Client doit
notamment être en règle de l’ensemble de ses factures V2V Technologies S’il ne satisfait pas à
cette obligation, V2V Technologies peut suspendre l’exécution de ses obligations sans mise en
demeure préalable. Notamment le client doit avoir payé l’ensemble de ses factures pour se
prévaloir de la clé à vie de GEM-CAR.
8. Responsabilité
V2V Technologies est tenu d’une simple obligation de moyens. Notamment sa responsabilité ne
peut être engagée en cas d’application inconsidérée des conseils d’utilisation fournis dans le
cadre de l’assistance téléphonique ou de conseils n’émanant pas de V2V Technologies lui-même
ou en cas de non application des messages fournis par les logiciels.
En aucun cas, V2V Technologies ne pourra être déclaré responsable du fait de la destruction ou
de la détérioration de fichiers ou de programmes. Le Client s’engage à se prémunir contre ces
risques en disposant d’une sauvegarde quotidienne de l’ensemble des informations.
V2V Technologies ne saurait être tenu pour responsable, de quelque façon que ce soit, de tout
dommage indirect, notamment perte d’exploitation, perte d’image de marque, ou tout autre
préjudice financier subis par le Client ou par un tiers.
Si la responsabilité de V2V Technologies est engagée au titre des présentes, l’indemnisation qui
pourrait lui être réclamée est expressément limitée au montant du prix perçu par V2V
Technologies, au titre de la période de 12 mois en cours lors de la survenance du dommage.
9. Confidentialité
V2V Technologies s’engage à respecter la confidentialité des données et informations qui lui
sont communiquées ou transmises par le client dans le cadre du présent contrat.
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10.
Cession
Le présent contrat ne pourra en aucun cas faire l’objet d’une cession totale ou partielle à titre
onéreux ou gracieux de la part du Client.
11.
Loi Applicable
Le présent contrat est soumis à la loi en vigueur au Québec. En cas de litige, les tribunaux de
Montréal, Québec seront seuls compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en
garantie.
12.
Plan de maintenance et de support
Plan de maintenance ultérieur
Le contrat de maintenance débutera 30 jours suivant la date de facturation de l’achat du logiciel
GEM-CAR, V2V Technologies adressera au Client une facture sur laquelle figurera le montant
pour le plan de maintenance et de support. La facture offrira un détail des ajustements ou
modifications s’il y a lieu. Cette facture tiendra lieu d’avenant au contrat. Le client devra
souscrire à un plan de maintenance afin d’accéder au support de GEM-CAR et aux nouvelles
versions (les factures encours devront être acquittées).
Date de versement :
Le paiement de la maintenance doit être effectué par chèque à l’ordre de V2V Technologies à la
commande ou, sur acceptation de V2V Technologies dans les dix (10) jours suivant la date de la
facture correspondante.
Sont inclues dans la maintenance & support (facture initiale doit être acquittée):
• Une assistance téléphonique de 1hre,
• Une assistance sur site de 1hrs, les frais de déplacements & d’hébergement seront à
la charge du client à partir du bureau de vente local le temps de déplacement sera
facturé à 50$/hrs,
• La mise à jour des bases de données,
• La mise à jour des nouvelles versions.
Sont exclus de la maintenance et du support les questions relatives à la personnalisation de
l’application, à l’environnement matériel, et notamment :
• La formation téléphonique à l’exception de l’assistance téléphonique de 1hre,
• La création et la modification de modules,
• La personnalisation, la modification, la création d’états, de documents et d’écrans,
• Le paramétrage du logiciel,
• Les sauvegardes/restaurations des données,
• Le bris matériel,
• Le fonctionnement et les performances du réseau, du serveur, des équipements
Barcode et des périphériques (RFID, imprimante, winfax, scanner).
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13.
Modalités administratives
Cette offre de services est valide pour une période de 2 semaines suivant la réception de la
présente par le client. Le client s’engage à retenir les services exclusifs de V2V Technologies
jusqu’aux termes de la présente entente.
Advenant le cas où Le client omet de payer à échéance les montants dus en vertu de la présente
offre de service, Le client s’engage à payer à V2V Technologies, un intérêt de 1,25 % par mois
(16,1 % par année). V2V Technologies ne peut être tenue responsable par Le client pour un
montant excédant les honoraires défrayés par celle-ci dans le présent mandat.
Aucune des parties aux présentes ne peut-être considérée en défaut dans l’exécution de ses
obligations en vertu des présentes, si l’exécution est retardée, retenue ou empêchée par suite de
force majeure. La force majeure constitue toute cause ne dépendant pas de la volonté des parties
aux présentes, qu’elles n’auront pu raisonnablement avoir prévue et contre laquelle elles n’auront
pu se protéger. La force majeure comprend, mais sans limitation, tout cas fortuit, grève, arrêt
partiel ou complet de travail, lock-out, incendie, émeute, etc…
Toute réclamation de la présente entente, tout différent concernant l’exécution de la présente
entente faisant l’objet d’une contestation, y compris son annulation, ainsi que tout problème
d’interprétation de celle-ci, doit être soumis à l’arbitrage, et ce, à l’exclusion des tribunaux de
droit commun, conformément à la procédure établie au code de procédure civil du Québec.
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14.
Items
A
B
B-1
C
D
E
Prix
Taxes applicables en sus des prix indiqués ci-dessous
Description
initial
Quantité
*livraison incluse (50$/ordinateur)
client
GEM-CAR – 2400$
GEM-CAR, écran 19", Ordinateur, Windows XP Pro
FR OEM, Écran LG 19" LCD, avec Graveur DVD,
Imprimante HP 1 bac, XP Pro – 3799.99$*/
Fil d’imprimante 6’ (24.95$) - (Non inclus B, E, G)
GEM-CAR, écran 19" Ordinateur, Imprimante HP 1
bac, XP Pro – 3764.99 *
GEM-CAR, écran 19", Ordinateur AMD Sempron, XP
Pro, 3549.99$ *
GEM-CAR, écran 19", Ordinateur, avec Graveur
DVD, Imprimante HP 2 bac, XP Pro - 4,129.99$*
$/mois
88.80
client


131.10
2.62


129.89

122.48

142.45
F
G
Écran 19", Ordinateur, XP Pro – 1099.99$ *
Imprimante HP 2 bac – 579.99$
39.68
H
License additionnelles de GEM-CAR – 500.00$
17.25
21.70



AMD Sempron 3000+, Carte mère ASROCK
K8NF6G, Mémoire RAM 512 Mo DDR400 Kingston,
Ordinateur DD Seagate 80 Go SATAII, Lecteur DVD 16 X LG
noir, Boitier CODEGEN 400W noir, Floppy 1.44 noir,
Clavier Fr/Can noir, Souris Optique noire
Transfert de données gratuit *
du logiciel VL vers GEM-CAR

* client doit avoir un accès Internet sur le poste qui a VL et/ou
fournir les données sur un CD
Support & maintenance **
(1 mois suivant la facturation)***
Avec 2 heures de support téléphonique
Deuxième licence de GEM-CAR (Gratuit)
Installation du logiciel
Formation niveau I (2 hrs): centre de formation
Formation niveau II (2 hrs): centre de formation


• Les frais de licence par usagers supplémentaires sont de 500$/usagé
• Les frais annuels du plan de maintenance et de support sont de 350$/an. Pour GEM-CAR
• Les frais annuels de maintenance et de support sont de 500$/an. Pour GEM-FINANCE.
• Les problèmes techniques de réseautique, d’Internet et les bris de matériel (ordinateur, configuration,
d’imprimante, réinstallation de poste) ne sont pas couverts dans cette offre de service et sont à la charge du
client. Ces interventions seront facturées au client.
* Frais de transport matériel informatique de 50$/poste inclus
** Via connexion Internet, sinon le transport est en supplément
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I–1
I–2
I-3
Module financier (GEM-FINANCE) 1200.00$
• Comptes à payer
• Comptes à recevoir
• Grand-livre
• Paie
-----------------------------------------Formation (14 hrs en 2 jours) *** 1600.00$
Formation (4 hrs) *** 500.00$
42.00

56.00

17.25

***Frais de transport et d’hébergement non inclus 42Cents/KM et 50$/hrs de déplacement
6.90

K
RÉSEAU & Option
Router Linksys WRT54G avec Fire Wall
• avec 4 ports USB
• Configuration DHCP
• Configuration du firmware
• Redirection du port Ultra VNC
• Configuration Internet
(199.99$)
Barre de surtension UPC 8 prises (39.99$)
1.38
L
Fils réseau 5’ par poste (9.99$)
0.34
M
Fils réseau 10’ par poste (14.99$)
0.52
N
0.69
2.28

P
Fils réseau 15’ par poste (19.99$)
Carte vidéo pour 2 écrans
avec un deuxième écran 19" (65.99$)
DVD 8X (boîtes de 50) 22.99$




0.79
Q
CD-R (boîtes de 50) 19.99$
0.69
R
Norton Anti Virus par poste (59.99$)
Norton Internet Secutity par poste
( Anti SPAM et anti Spyware) (79.99$)
Speaker Labtec (19.99$)
2.07



2.76

0.69
Batterie UPS 120V USB (99.99$)
Office Office Pro 2007 (499.99$) par poste
(Word Excel-Power Point)
Clé USB pour transfert (99.99$)
3.45


17.25

3.45

J
O
S
T
U
V
W
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Pour l’accès Internet
(29.95$/mois pour 3 mois
et 39.95$/ mois par la suite)
- Location modem 5$/mois 
- Achat de modem 95$ 
Transféré mon Internet à partir du _______
39.95$

Service : ADSL (PPPoE) 256kbs ILLIMITÉ
• Technologie : DSL (LNPA) PPPoE sur
ligne téléphonique
• Vitesse : 256kbs (aval) 256Kbs (amont)
• Transfert inclus : Illimité
• Durée de l'entente : 12 mois
• Frais d'activation : Aucun
(promotion, valeur de 100$)
• Courriels inclus : 25 @b2b2c.ca
• ANTI-VIRUS et ANTI-SPAM sur courriel:
• Filtrage courriels inclus
• Bande passante : Incluse
*Le client doit avoir son parc informatique configuré en réseau.
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Correspondance
Nom de l’atelier :
Adresse :
Ville :
Code Postal :
Téléphone :
Site Internet :
Courriel :
Province :
Pays :
Fax :
Nom de l’atelier de mécanique : _______________________________________
Numéro du contrat : _____________________________________
Montant à payer : ___________________________ $ taxes applicables en sus
Méthode de paiement
Financement

Option d’achat 10$ après 36 mois
VISA

Master Card

Numéro _____________________ Exp. ___/___
Fait à :
Le (jj/mm/aa) :
Nom * :
Prénom * :
Signature *
*Pour un paiement par carte de crédit, le nom et le prénom du signataire doivent être identiques au nom et prénom du
propriétaire de la carte, c’est aussi au propriétaire de signer l’autorisation de paiement.
VEUILLEZ NOUS FAXER LES PAGES 7 à 10 AU 514-940-8650
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