Commune d`AUSSOIS Le 24 Mars 2000

Commune d'AUSSOIS
Le 12 Janvier 2017
Mercredi 18 Janvier 2017 à 20 h 30
Ordre du jour
1
- Projets et travaux
. Dossier Plan Neige
. Planning et options Base de Loisirs
. Piste forestière des Côtes
. Maison d’Aussois
2
- Budgets
. Avis de la Commission des Finances
. Orientations budgétaires
. Planning de travail
3
- Finances
. Validation divers marchés (devis)
. Tarifs Musée à/c du 01.05.2017
. Biens affectés à la SPL
. Encaissement chèque Impôts pour dégrèvement Taxe Foncière
. Convention Secours sur pistes avec la SPL et création Régie de Recettes
. Décisions modificatives divers budgets
. Versement de la Commune à l’Office de Tourisme 2016
. Taxe de Séjour 2017
. Tarifs Régie Electrique
4
- Intercommunalité
. Transfert Compétence OTI - Convention de mise à dispo de personnel
5
- Personnel
. Remboursement frais à François Gros - Formation CACES
. Instauration du Régime Indemnitaire RIFSEEP
. Détermination des critères d’évaluation pour l’entretien professionnel
. Astreintes Régie Electrique
. Avenant contrat RET
. Visite Centre de Gestion 27 Mars 2017
6
- Urbanisme - Affaires foncières
. Modification P.A. n° 4 - La Fintan
. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
. Achat de terrains
7
- Questions diverses
1
2