Barème à la dimension des éco-participations - Eco

2016
Barème à la
dimension des
éco-participations
0811 69 68 70 I eco-mobilier.fr
BARÈME À LA DIMENSION
QU’EST-CE QUE LE BARÈME À LA DIMENSION ?
Il s’agit d’une correspondance entre la dimension d’un meuble et sa tranche de poids estimée. Son utilisation est
recommandée lorsque le poids du meuble mis en marché n’est pas connu par avance, notamment pour la fabrication
sur mesure.
Ainsi, l’artisan, le négociant ou le fabricant peut déterminer le code éco-mobilier et l’éco-participation associés à ce
meuble.
REMARQUE : CE BARÈME EXISTAIT DÉJÀ DANS LE BARÈME 2014/2015 POUR LES VENTAUX, DRESSINGS, TABLETTES, BIBLIOTHÈQUES… IL EST ÉTENDU
EN 2016 À D’AUTRES TYPES DE MEUBLES.
QUELS SONT LES ÉLÉMENTS D’AMEUBLEMENT CONCERNÉS ?
Ce barème à la dimension concerne les meubles hors siège et literie.
Il est organisé en quatre types de meubles :
• Les meubles de rangement,
• Les tables et les plans de pose,
• Les meubles de literie,
• Les caissons de cuisine et de salles de bain.
A QUI EST DESTINÉ CE BARÈME ET DANS QUEL CAS L’UTILISER ?
Certains metteurs en marché, dans la fabrication sur mesure, ne peuvent pas déterminer le poids de l’élément
d’ameublement avant sa réalisation et sa pose.
Le barème de l’éco-participation étant organisé par tranche de poids, il est indispensable de disposer du poids du
produit pour lui attribuer une éco-participation, lors du devis ou de la commande.
C’est pour cela que, lorsque le poids n’est pas connu, on peut utiliser le barème à la dimension.
Lors de la déclaration de mise en marché, il est également nécessaire d’attribuer un code éco-mobilier, qui dépend du
poids et du matériau utilisé, pour pouvoir reverser à Éco-mobilier l’éco-participation. Ce barème à la dimension permet
d’obtenir également le code produit.
QUELLES SONT LES NOUVEAUTÉS DE CE BARÈME À LA DIMENSION ?
Les familles de meubles intégrées à ce barème ont été élargies pour faciliter l’application du barème dans le cadre de
la fabrication sur mesure.
Ce barème à la dimension a été réalisé pour permettre une approche plus fine du poids en utilisant la variation d’une
des dimensions du produit par pas de 60 cm. Il permet également de renseigner le matériau majoritaire utilisé dans la
fabrication du produit. Cette information est très utile pour appliquer l’éco-modulation (cf. note sur l’éco-modulation).
COMMENT DÉTERMINER LE CODE ÉCO-MOBILIER ET TROUVER LE MONTANT
DE L’ÉCO-PARTICIPATION AVEC LE BARÈME À LA DIMENSION ?
Vous pouvez utiliser le générateur de codes disponible sur eco-mobilier.fr.
Vous sélectionnez d’abord la catégorie de meuble, puis “je ne connais pas la tranche de poids” en question 2.
Vous devez alors indiquer la dimension principale telle qu’elle est prédéfinie dans le générateur (longueur, largeur ou
profondeur) en centimètres. Une liste complète des codes est également disponible dans l’onglet “Liste complète” du
générateur de codes.
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
2
SI VOUS UTILISIEZ LE BARÈME FORFAITAIRE EN 2014/2015, LE CODE ÉCO-MOBILIER
POUR FAIRE VOS DÉCLARATIONS DE MISE EN MARCHÉ CHAQUE ANNÉE OU CHAQUE
TRIMESTRE EST-IL MODIFIÉ ?
Vous pouvez être dans l’un de ces deux cas :
Si vous utilisiez un code forfaitaire ou un code à la dimension (pour les produits modulaires) auparavant,
celui-ci ne sera pas rejeté par nos systèmes au moment de la déclaration. Cependant, afin de vous assurer d’effectuer
une déclaration conforme, nous vous recommandons d’utiliser les nouveaux codes correspondants au barème à la
dimension 2016, grâce au générateur de code.
1
Pour bénéficier de l’éco-modulation, vous devez nécessairement modifier les codes comme indiqué dans la note sur
l’éco-modulation.
2
POUR MÉMOIRE : LES CODES ÉCO-MOBILIER VOUS PERMETTENT DE RÉALISER VOS DÉCLARATIONS DE MISE EN MARCHÉ DE FAÇON AUSSI JUSTE ET
PRÉCISE QUE POSSIBLE. C’EST POUR CETTE RAISON QUE LES CODES SONT NOMBREUX.
COMMENT UTILISER CE BARÈME ?
En fonction du type de meuble, vous pouvez retrouver l’éco-participation et le code éco-mobilier à partir du générateur
disponible sur eco-mobilier.fr, ou grâce aux tableaux suivants.
N.B. : Toutes les éco-participations sont indiquées en euros TTC. (Taux de TVA = 20%)
SOMMAIRE
Les meubles de rangement ........................................................................ 4
Les tables et les plans de pose ..............................................................5
Les meubles de literie ........................................................................................ 5
Les éléments modulaires .............................................................................. 6
Les caissons de cuisine et de salle de bain ............................ 7
Les autres fonctions ............................................................................................ 8
Annexes .................................................................................................................................. 9
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
3
MEUBLES DE RANGEMENT
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR DU MEUBLE
RANGEMENTS
–
(LONGUEUR EN CM)
0
60
61
120
121
180
181
240
241
300
MEUBLES MEUBLANT À FONCTION
DE RANGEMENT
H ≤ 1 M (avec porte)
2,30 €
3,00 €
5,20 €
MEUBLES MEUBLANT À FONCTION
DE RANGEMENT
H > 1 M (avec porte)
3,00 €
5,20 €
9,50 €
11,50 €
9,50 €
11,50 €
301
360
361
480
481
600
601
720
721
ET
+
11,50 €
15,00 €
21,00 €
26,00 €
32,00 €
15,00 €
21,00 €
26,00 €
32,00 €
38,00 €
44,00 €
15,00 €
21,00 €
26,00 €
9,50 €
ARMOIRE OU ARMOIRE
DRESSING (sans porte)
BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE
AU SOL SANS PORTE
5,20 €
32,00 €
38,00 €
BLOC ENSEMBLE LIVING
(hors table/chaises)
STRUCTURE DE RANGEMENT LÉGÈRE DE TYPE
PENDERIE NON COMPOSÉE DE CAISSONS
(plastique, tissu, autres textiles, cartons…)
0,18 €
0,46 €
1,15 €
1,75 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
Exemples de meubles meublant à fonction de rangement : chiffonnier, coffre à jouet, coiffeuse, commode, malle,
coffre, autre meuble meublant de rangement (hors modulaires), semainier, argentier, bahut, buffet, bibus, bonnetière,
chiffonnier-lingère, confiturier, haut de vaisselier, meuble à métier, meuble bar, meuble chaussures, meuble d’aquarium
(hors aquarium), meuble de séparation de salon, meuble téléphone, meuble TV-Hi-fi-Vidéo, vaisselier, enfilade, vitrine,
armoire à balai, buffet-vaisselier de cuisine, îlot de cuisine, meuble à évier, bureau, bureau enfants, meuble classeur,
bar de jardin.
BUREAU
Éco-mobilier
VAISSELIER
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
BUFFET
4
LES TABLES ET LES PLANS DE POSE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR OU LE DIAMÈTRE DU MEUBLE
DIMENSIONS EN CM
–
(RALLONGES INCLUSES)
0
60
61
120
1,75 €
2,30 €
- HORS MATÉRIAUX INERTES
1,15 €
1,75 €
- EN MATÉRIAUX INERTES 2,30 €
5,20 €
MEUBLES À FONCTION PRINCIPALE DE POSE
121
180
181
240
241
300
3,00 €
301
360
361
480
5,20 €
481
600
9,50 €
601
720
721
ET
+
11,50 €
15,00 €
PLAN DE POSE SANS PIED
PLATEAU DE TABLE,
PLAN DE TRAVAIL 1
2
2,30 €
3,00 €
9,50 €
11,50 €
5,20 €
15,00 €
21,00 €
9,50 €
26,00 €
32,00 €
11,50 €
38,00 €
1. Cuisine. 2. Lave, béton, granit, etc.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples de meubles meublant à fonction de pose : table à langer (avec tiroir), table à langer (sans tiroir), table de
chevet, desserte, console simple ou murale (meuble de salon), guéridon, table basse, table de salle à manger, tables
gigognes, établi-billot, meuble micro-informatique, secrétaire de bureau, table, desserte de jardin, guéridon de jardin,
table basse de jardin, table de jardin.
TABLE DE SALLE À MANGER
GUÉRIDON DE JARDIN
TABLE DE JARDIN
LES MEUBLES DE COUCHAGE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU MEUBLE
DIMENSIONS EN CM
≤ 120
CADRE DE LIT SIMPLE (hors matelas et sommier)
121 ET +
1,75 €
FORFAIT TIROIR(S)
1,15 €
1,75 €
TÊTE DE LIT SEULE
1,75 €
2,30 €
LIT HORS MATELAS ET SOMMIER SANS TIROIRS
(soit cadre + tête de lit)
3,00 €
5,20 €
LIT MEZZANINE ET EN HAUTEUR (hors matelas)
5,20 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
5
ÉLÉMENTS MODULAIRES
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR
DIMENSIONS EN CM
–
0
60
TOUTES TABLETTES L ≤ 120 CM
61
120
121
180
181
240
241
300
301
360
361
480
0,18 €
481
600
601
720
721
ET
+
–
TABLETTE L > 120 CM,
ET ÉPAISSEUR < 20 MM 1
0,18 €
0,46 €
0,46 €
1,15 €
1,15 €
1,75 €
–
TABLETTE L > 120 CM,
ET ÉPAISSEUR ≥ 20 MM 2
AUTRES ÉTAGÈRES MURALES AVEC OU SANS
MIROIR (incluant une part
de quincaillerie)
0,46 €
VANTAIL POUR PLACARD/DRESSING, À L’UNITÉ
- SANS VERRE
1,15 €
1,75 €
2,30 €
- AVEC VERRE
1,75 €
2,30 €
3,00 €
ARMOIRE OU ARMOIRE DRESSING (sans porte)
BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE
AU SOL SANS PORTE
BLOC ENSEMBLE LIVING
(hors table/chaises)
5,20 €
9,50 €
11,50 €
15,00 €
21,00 €
26,00 €
32,00 €
38,00 €
1. Sauf produits pré-percés, pré-usinés et/ou ayant 3 chants ou plus. 2. Ou produits pré-usinés, pré-percés ou ayant 3 chants ou plus.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
BIBLIOTHÈQUE
TABLETTES
VANTAUX
ÉLÉMENTS MODULAIRES
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
6
CAISSONS DE CUISINE ET DE SALLE DE BAIN
CAISSONS DE CUISINE
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON, SAUF POUR LA COLONNE OÙ L’ON PREND LA PROFONDEUR
DIMENSIONS EN CM
≤ 40
41 - 60
61 - 80
81 - 100
CAISSON BAS NU
1,75 €
2,30 €
CAISSON HAUT NU
1,15 €
1,75 €
CAISSON BAS COMPLET
1,75 €
2,30 €
3,00 €
CAISSON HAUT COMPLET
1,15 €
1,75 €
2,30 €
CAISSON COLONNE NU
CAISSON COLONNE COMPLET
(dimension variable = profondeur)
2,30 €
101 et +
3,00 €
3,00 €
5,20 €
CAISSONS DE SALLE DE BAIN
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
DIMENSIONS EN CM
≤ 40
41 - 60
61 - 80
81 - 100
101 et +
CAISSON NU HAUT OU BAS
1,15 €
CAISSON BAS COMPLET
(autre que meuble sous-lavabo)
2,30 €
3,00 €
5,20 €
CAISSON HAUT COMPLET
1,75 €
2,30 €
3,00 €
CAISSON COLONNE NU
1,75 €
CAISSON COLONNE
OU DEMI-COLONNE COMPLET
SOUS-LAVABO
1,75 €
1,75 €
2,30 €
2,30 €
1,75 €
3,00 €
2,30 €
5,20 €
3,00 €
5,20 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson.
Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
7
AUTRES FONCTIONS
CERTAINS PRODUITS NE CONNAISSENT PAS DE VARIATION SIGNIFICATIVE DE LEUR POIDS EN FONCTION DE LEURS DIMENSIONS
IL EXISTE DONC UNE SEULE TRANCHE DE POIDS ET UN SEUL MONTANT ASSOCIÉ À CES PRODUITS
DÉNOMINATION
ÉCO-PARTICIPATION TTC
BLOC TIROIR À ROULETTES (de bureau)
1,15 €
CACHE-LUMIÈRE (cuisine)
0,18 €
CORNICHE (cuisine)
0,06 €
CRÉDENCE (cuisine)
0,46 €
ESCABEAU SOLIDAIRE D’UN MEUBLE
0,18 €
FAÇADE DE LAVE-VAISSELLE
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE BUREAU
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE CUISINE
0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS
0,46 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CUISINE
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS
0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALON/SÉJOUR/SALLE À MANGER
0,18 €
FILEUR (cuisine)
0,18 €
HOUSSE DE PENDERIE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X)
0,11 €
JOUE DE FINITION (cuisine)
0,18 €
MARCHEPIED SOLIDAIRE D’UN MEUBLE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X)
0,18 €
MONTANT VERTICAL POUR COMPOSITION
2,30 €
PARAVENT
0,46 €
PETITE CAISSE À RANGEMENT
0,18 €
PLINTHE (cuisine)
0,46 €
PORTANT (structure simple composée de deux mâts et d’une tringle)
0,46 €
PORTEMANTEAU SUR PIED/AU SOL – VESTIAIRE
1,15 €
SOCLE AU SOL POUR CAISSON
0,18 €
SUPPORT MURAL TV/HI-FI
0,18 €
SUR-MEUBLE BUREAU
0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER (complet)
0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CUISINE
0,46 €
TIROIRS DE MEUBLE DE BUREAU
0,46 €
VALET
0,18 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
PARAVENT
Éco-mobilier
ÉLÉMENTS DE CUISINE
(FAÇADES DE LAVE-VAISSELLE, DE PORTES, TIROIR…)
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
8
ANNEXES
EXEMPLE DE CALCUL
Détail de la méthodologie de calcul pour les meubles de rangement :
Le bahut entre dans la catégorie des rangements bas.
Les hypothèses de calcul sont :
h
• Hauteur 90 cm (appliquée à tous les rangements bas)
• Profondeur 40 cm (standard)
l
• Présence d’une tablette tous les 35 cm
L
• Présence de portes
• Présence d’un fond, dont l’épaisseur est égale à la moitié de l’épaisseur des autres parties du meuble soit 9 mm
• Epaisseur des panneaux composant le meuble 18 mm (épaisseur standard)
• Densité du matériau : 700 kg/m3 (densité moyenne calculée d’après les mises en marché, arrondie)
La variable est la longueur du meuble.
Le meuble de rangement pouvant être schématisé comme un parallélépipède rectangle,
on obtient alors la formule suivante : épaisseur/10*densité/1000000*(2*(hauteur*profondeur) +
(2+nbétagère)*(largeur*profondeur)+(fond+porte)*(largeur*hauteur))
Soit, pour un bahut de 160 cm de longueur :
MEUBLE DE RANGEMENT
UNITÉS
HAUTEUR
90
cm
LONGUEUR
160
cm
PROFONDEUR
40
cm
EPAISSEUR
18
mm
700
kg/m3
DENSITÉ
NOMBRE D’ÉTAGÈRES
FOND
AVEC PORTE
3
nb
0,5
oui/non
1
POIDS
oui/non
76,6 kg
Ce qui place ce bahut dans la tranche de poids 60-100 kg et nous permet d’attribuer l’éco participation de 5,20 € TTC.
RAPPEL : Pour disposer des codes et des montants HT, rendez-vous sur eco-mobilier.fr pour utiliser le générateur de codes.
Éco-mobilier
BARÈME À LA DIMENSION DES ÉCO-PARTICIPATIONS
9
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Éco-mobilier - SAS au capital de 200 000 €. Siège social : 50, avenue Daumesnil – 75012 Paris - 538 495 870 RCS Paris
Illustration couverture : © Relajaelcoco - Septembre 2015
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