Convention collective gratuite : JOUETS, BIMBELOTERIE
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Convention collective gratuite : JOUETS, BIMBELOTERIE
JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS (Commerce de gros) Brochure : 3053, IDCC : (NA) Grossiste, jeux, entreprises de commerce de gros, vente en gros Ce document n'est pas une version officielle, il est issu des informations de la base KALI de Legifrance (Journal Officiel). En cas de doute ou de litige, consultez le texte officiel. Date de génération 22/09/2015 Sommaire ACCORD NATIONAL du 19 mars 1982 4 Code APE 4 Préambule 4 I - Généralisation de la cinquième semaine de congés payés. 4 II - Durée du travail et modalités d'assouplissement. 4 III - Conditions d'application. 4 Textes Extensions 4 ARRETE du 29 juin 1982 4 ACCORD du 21 septembre 1995 4 Préambule 4 Adhésion à Intergros. 4 Champ d'application. 4 Versement des contributions affectées. 4 Du plan de formation des entreprises employant moins de dix salariés. 4 Du plan de formation des entreprises employant au minimum dix salariés. 4 Du capital de temps de formation. 4 Du développement de l'apprentissage. 4 Textes Extensions 4 ARRETE du 26 décembre 1995 4 Nouveautes 4 Avenant modification régime prévoyance et prime panier (7 avril 2014) 4 Avenant du 18 septembre 2012 portant modification de laccord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques 4 Décision d'adhésion à l'accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles 4 Accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles et aux rémunérations minimales hiérarchiques 4 Textes du BOCC 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Adhésion par lettre du 12 septembre 2012 de l'UD FO à l'accord « Salaires » du 24 avril 2012 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 18 septembre 2012 à l'accord du 24 avril 2012 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2012 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 9 avril 2013 relatif aux salaires minimaux et aux primes pour l'année 2013 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Avenant du 7 avril 2014 portant modification au régime de prévoyance complémentaire et à la prime de panier 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 3 juin 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014 4 Métallurgie (Haute-Saône) : Accord du 18 juin 2015 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2015 4 Page 2 de 4 ( © eC+ 2006-2015) Cet exemplaire de la convention collective que vous recherchez vous est gracieusement offert par eCoco. 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