Avis de vente aux enchères publiques

Transcription

Avis de vente aux enchères publiques
Circonscription Al Hoceima
Ordonnancement de TAZA
TAZA, Le 30-09-2014
Avis de vente aux enchères publiques
09 /2014

L’Ordonnateur Liquidateur des Douanes et Impôts Indirects à TAZA procédera à la vente aux enchères publiques
des marchandises ci-après désignées :
Cette vente aura lieu au magasin des douanes de TAZA le
10h30minutes
Jeudi 16
Octobre 2014
à compter de
Les enchérisseurs peuvent prendre connaissance des modalités particulières de la vente auprès de tous bureaux
des Douanes du Royaume et sur le site Internet de l’Administration : www.douane.gov.ma/vep
Conditions de la vente
 Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente.
 La vente sera consentie à l’enchérisseur le plus offrant retenu par l’Administration.
 Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de qualité
.
 Les paiements seront effectués immédiatement après adjudication, au comptant (en espèce ou par chèques certifiés).
A défaut de quoi, le lot sera remis en vente selon la procédure de folle Enchère, conformément aux dispositions légales
en vigueur.
 Le lot payé doit être enlevé immédiatement.
 Nonobstant les frais de fourrière en vigueur, les marchandises adjugées et non retirées demeurent aux risques
des adjudicataires.
 Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle, faute de quoi l’offre sera rejetée.
 Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs.
 L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance d’ une facture
établie en bonne et due forme, tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute
réquisition du service des Douanes.
lots peuvent être visités aux lieux de vente, ci – dessus, les jours 13 et 14 Octobre
de 08h30 à 16h 30 .
Les
.
‫لإلطالع عه شروط البيع يتم االتصال بمكاتب الجمارك أو عبر شبكة االوترويت بالعىوان التالي‬
www.douane.gov.ma/vep
1
Lot de marchandises Divers
Affaire ou
Minutie N°
QUANTITE
139, 193,196,
198,232 239 304
et 259
04
29/2008
290/2008
359/2008
457/2008
465/2008
179/2011
181/2011
184/2011
Désignation des marchandises
Bidons de plastique vide destiné au recyclage
Couvertures de Voyage
16
25
Nappes en plastique pour table
Kg de Tissus épais
24
Kg de Tissus épais
01
Jaquette pour homme
01
04
01
01
11
Couvertures de Voyage
Survêtement de sport pour femme
Nappes pour table
Rideaux Pour fenêtre
Survêtement de sport pour femme de 03 pièces
03
01
01
Survêtement de sport pour enfant
Ensemble pour femme
Serviette à Main
10
06
01
Pyjama simple pour femme
Peignoir pour femme
Pyjama simple pour femme
07
49
02
40
34
50
40
64
13
12
16
504
35
15
100
20
Couvertures de Voyage
Chemises de nuit
Valises composes de Trois Unités pour chacune
Rideaux de deux pièces
Rideaux de deux pièces
Rideaux de deux pièces
Plateaux pour Cyclomoteurs
Robes pour femmes (unité)
Ensemble de deux pièce pur femmes
Chemise de nuit
Rideaux
Casquettes pour homme (unité)
Casquettes pour enfant (unité)
Colonne pour femmes
Pyjamas simples pour fillettes
Draps de 5 pièces (unité)
Draps de 01 pièce (unité)
18
360
480
192
300
10
100
96
Observation
Casquettes pour enfant (unité)
Chaussettes pour Enfant (unité)
Chaussettes pour Homme (unité)
Bas Mousse (unité)
Draps de 5 pièces (unité)
Tirettes
Charnières soit (1.5 Kg)
2
Expédition n°
043084895MA
II
Expédition n°
056890339MA
Expédition n°
056890325MA
Expédition n°
058210382MA
II
II
II
II
Expédition n°
027114973MA
II
II
Expédition n°
0271144995MA
II
II
Expédition n°
04308492MA
II
Fermetures pour fenêtre
221/2011
246/2011
286/2011
540/2012
84/2013
204/2013
218/2013
242/2013
246/2013
247/2013
323/2013
328/2013
40
150
43
45
118
408
48
1080
30
30
240
10
72
05
328
36
31
14
06
40
576
20
1680
132
90
06
10
36
180
140
08
60
120
888
1056
50
53
69
11
Tee-shirt pour enfant
Pyjamas pour fillettes
Colonne pour filles
Slips pour enfants
Foulards pour femmes
Survêtement de sport pour adultes
Ensemble pour enfant
Cannons
Serrures pour port de marque DOL DOL
Détendeur à Gaz
Draps de 5 pièces (unité)
Torchons pour cuisine (unité)
Couvertures colorées (unité)
Chapeaux pour fillette (unité)
Tee-shirt pour homme (unité)
Pantalons de prière pour homme (unité)
Pyjamas simples pour femme (unité)
Rouleaux de tissu de 30m chacun soit 24 Kg
Kg de tissu épais
Soutiens gorge
Couvertures colorées (unité)
Torchons en tissus
Chemise de nuit de deux pièces (Body+ Slip)
Serrures pour portes (unité)
Jeu de plaquettes de frein de marque Rock Berg Germany
pour Camion
Jeu de plaquettes de frein de marque Rock Berg Germany
pour Camion
Unité d’essuie Glace de marque HELLO pour Camion
Robinet à eau de marque ASIS
Paires de chaussettes pour fille
Collants pour fille
Survêtement pour enfant
Paires de Pantoufles pour femme de marque Relax
Slips pour Homme
Chaussettes pour Enfant
Chaussettes pour femme
Survêtement de sport pour adultes
Pantalon de Survêtement de sport pour adultes
Chaussures pour femmes (Paire)
Chaussures de sport pour femme
33
14
204
600
240
100
40
116
24
18
174
60
27
15
06
130
250
Chaussures de sport pour Homme
Chaussures de sport pour Homme
Chaussettes pour femme
Charnières pour port soit (40 Kg)
Serrures pour Armoires soit (20 Kg)
Crémones pour fenêtres soit (20 Kg)
Serrures pour port
Pantalon pour femme
Collants pour femme
Pantalon pour filles
Slips pour femmes
Survêtement pour Enfant
Collants pour filles
Ensemble de trois pièces pour Enfant
Pantalon pour Enfant
Canaux pour port soit (26 Kg)
Tirette pour armoires soit (07 Kg)
06
329/2013
340/2013
358/2013
374/2013
414/2013
29/2014
40/2014
66/2014
101/2014
106/2014
223/2014
3
225/2014
227/2014
234/2014
235/2014
26
600
133
145
184
98
40
36
20
08
168
138
44
30
Serrures pour port soit (20 Kg)
Charnières pour armoires soit (40 Kg)
Ensemble (Soutien gorge+Slip)
Kg de Tissus épais
Pyjamas simples pour femme (unité)
Tee-shirt pour homme (unité)
Bas Mousse
Soutien gorge
Casquettes pour Homme
Collants pour femme
Collants pour fillettes
Collants pour femmes
Pyjamas simples pour femme (unité)
Ensemble pour femme
NB : Liste non définitive.
L’Ordonnateur Liquidateur
Taoufiq BOUKHROUF
4
Les photos des certaines marchandises
5
6
7

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