M. Christophe TICHET

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 AVRIL 2016 A 20 H 15
Présents : M. Guy SCHRAMM – M. Christophe TICHET – Mme Monique CHRISTOL – Mme Nicole
AUBRY – M. Patrice COLENSON – Mme Sophie LAUZE-BESSODES – M. Laurent RIQUET – Mme
Nicole EYRAL – Mme Françoise DAVENEL – Mme Lise BRUNEL – Mme Anne-France CONVENT –
M. Jean-Marie PEILLON - Mme Irène FAYSSE – Mme BRICLER - Mme Martine VEGLEUR – M.
Olivier PETRONIO – Mme Mylène CAYZAC-PRAME – M. Stéphan BARCELO – M. Frédéric
BOISSIER.
Procurations :
M. Marcel BOURRAT donne procuration à M. Christophe TICHET,
Mme Séverine ROUMIER donne procuration à Mme Françoise DAVENEL,
M. Laurent JEGAT donne procuration à M. Guy SCHRAMM,
M. Arthur EDWARDS donne procuration à Mme Virginie BRICLER,
M. Olivier MANESSE donne procuration à M. Jean-Marie PEILLON,
M. Aurélien DURRMEYER donne procuration à M. Olivier PETRONIO.
Excusées :
Mme Marion REBOUL,
M. Mathieu ALLEGRE.
La séance débute à 20h15.
Monsieur le Maire procède, après appel des présents, au vote du procès-verbal du conseil municipal du 25 mars
2016, qui est validé à l’unanimité, soit 25 voix POUR.
Point n°1 : ZAC de la Clastre – Renonciation du droit de préemption urbain.
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°2 : Lancement de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme.
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
Le rapporteur explique que le service instructeur de la communauté de communes de petite Camargue
rencontre quelquefois des difficultés dans l’instruction de dossiers de Beauvoisin, suite à un manque de
précisions de certains articles du Plan Local d’Urbanisme. Il peut y avoir des divergences d’interprétation
entre la ville et le service instructeur. La commission Urbanisme va réfléchir aux modifications à
apporter, mais en aucun cas il n’y aura une modification de zonage.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°3 : ZAC Cabassan – Renonciation du droit de préemption urbain.
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°4 : Remplacement de M. ALLEGRE au sein de la commission municipale des finances et
du Syndicat Mixte départemental d’Electricité du Gard.
Rapporteur : Guy SCHRAMM.
VOTE : Sur 25 votants, 1 voix ABSTENTION (M. EDWARDS) et 24 voix POUR.
Point n°5 : Syndicat Mixte départemental d’Electricité du Gard – Travaux Tranche 3 – rue de
Menussargues – Génie civil Telecom.
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°6 : Syndicat Mixte départemental d’Electricité du Gard – Travaux Tranche 3 – rue de
Menussargues – Eclairage public.
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°7 : Syndicat Mixte départemental d’Electricité du Gard – Travaux tranche 3 – rue de
Menussargues – Dissimulation du réseau électrique Fils Nus
Rapporteur : M. Christophe TICHET.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°8 : Budget Primitif – budget général M14
Rapporteur : Mme Nicole AUBRY.
Le rapporteur fait une présentation orale des comptes par chapitre et expose plusieurs ratios sur les
comptes du budget général.
M. Petronio indique que la dotation de solidarité rurale cible s’élève à 100k€ pour Beauvoisin et qu’il
aurait été bien de faire apparaître le montant correct sur le budget primitif.
M. Tichet répond que ces chiffres n’étaient pas connus avec précision au moment de la dernière
commission des finances relative au budget primitif, ni avant l’envoi de la convocation au présent conseil
municipal.
M. Petronio souhaite poser des questions sur certains chiffres du BP par articles.
Mme Aubry lui rappelle que le détail des chiffres du BP est examiné en commission des finances.
M. Petronio demande quelle serait la somme affectée à la réalisation d’investissements sur la commune.
Mme Lauze-Bessodes lui répond que le débat d’orientation budgétaire a déjà eu lieu sur le sujet des
investissements.
M. Tichet rajoute que l’autofinancement sera privilégié pour les investissements à venir, hormis
l’extension de l’école primaire et la cantine scolaire, comme cela a été précisé lors du débat d’orientation
budgétaire.
VOTE : Sur 25 votants ; 6 voix CONTRE (Mme VEGLEUR, M. PETRONIO, Mme CAYZACPRAME, M. BARCELO, M. BOISSIER et M. DURRMEYER), 1 voix ABSTENTION (M.
EDWARDS) et 18 voix POUR.
Point n°9 : Budget Primitif – budget Eau et Assainissement M49
Rapporteur : Mme Nicole AUBRY.
VOTE : Sur 25 votants ; 25 voix POUR.
Point n°10 : Reconduction d’un contrat d’avenir pour une durée maximale de deux ans
Rapporteur : Guy SCHRAMM.
VOTE : Sur 25 votants ; 1 voix ABSTENTION (M. EDWARDS) et 24 voix POUR.
La séance est levée à 21 H 00