VENTE DE MOBILIER RESIDENCE AVEC SERVICES « COTE

VENTE DE MOBILIER
RESIDENCE AVEC SERVICES
« COTE PLACE » - St-ETIENNE (42)
ENTRE LES SOUSSIGNES :
RESIDHOTEL DEVELOPPEMENT AFFAIRES, SAS, dont le siège social est situé à MOUGINS (06 255)
– 45 Allée des Ormes, Bâtiment B, ZAC des Ormes, représentée par Monsieur Thierry MULKO,
Ci-après, désignée « Le Vendeur »
ET
D’UNE PART
Monsieur ……………………………………………………… et
Madame
……………………………………………………………………………………………………………..
Demeurant
…………………………………………………………………………………………………………..
à
…………………………………………………………………………………………………………………
…..
Ci-après désignés « l’Acquéreur »
D’AUTRE PART
ARTICLE I – VENTE DE MOBILIER
Le Vendeur vend à l’Acquéreur, qui accepte, le mobilier désigné en annexe. La présente constitue le bon de
commande valant contrat de vente s’il est accompagné, d’une part, de l’annexe descriptive signée, d’autre
part, du chèque d’acompte prévu article 5.
ARTICLE II – PRIX DE VENTE



La vente est conclue pour un prix global de :
……………………………. € hors taxes
…………………………….TVA en sus, soit un prix de …………………………..
……………………………. € toutes taxes comprises
Toute modification du taux de TVA, actuellement de 19.6 %, entraînera une modification proportionnelle
du prix TTC.
ARTICLE III – LIEU DE LIVRAISON
Le mobilier sera livré, après achèvement de l’immeuble en cours de construction, dans les logements
constituant les lots de copropriété.
Numéro(s) ………………………………………. de la Résidence étudiant « COTE PLACE » à SAINT
ETIENNE.
ARTICLE IV – CONDITIONS RESOLUTOIRES
L’Acquéreur du mobilier a réservé par contrat préliminaire, régi par les articles L261-15 et R261-25 à 826131 du Code de la Construction et de l’Urbanisme, les logements en cours de construction dans lesquels sera
livré le mobilier objet de la vente.
De convention expresse entre les parties, la présente vente est conclue sous la condition résolutoire de
l’acquisition, par le réservataire, des logements ci-dessus désignés.
Au cas où le réservataire acquerrait un nombre réduit de logements, la résolution de la vente de mobilier
s’appliquerait dans la même proportion aux différents éléments de mobilier objet de la vente.
ARTICLE V – PAIEMENT DU PRIX
Le prix est stipulé payable :
 à concurrence de 100 %, soit ………………………… € à la signature de l’acte notarié de vente des
logements réservés par contrats préliminaires.
ARTICLE VI – ELECTION DE DOMICILE
Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile en leur siège ou domicile respectif,
indiqué en tête du présent contrat.
Fait à …………………………………………, le
Pour le Vendeur,
Pour l’Acquéreur,
Société RESIDHOTEL
………………………………………
M. et Mme
EQUIPEMENT DES LOGEMENTS EN MOBILIER
RESIDENCE ETUDIANTS
SAINT ETIENNE
MOBILIER STUDIO
-
MOBILIER T2
1 Banquette lit 2 couchages
1 Bibliothèque
1 Bureau avec caisson de rangement
1 Table repas avec caisson de
rangement
2 Chaises
1 Fauteuil
Accessoires de salle de bains :
- 1 Porte serviette
- 1 Porte papier WC
- 1 Rideau de douche
-
1 Banquette lit 1 personne
1 Couchage 2 personnes
1 Bibliothèque
1 Bureau avec caisson de rangement
1 Table repas avec caisson de
rangement
3 Chaises
1 Fauteuil
Accessoires de salle de bains :
- 1 Porte serviette
- 1 Porte papier WC
- 1 Rideau de douche
PRIX DE VENTE DU MOBILIER :
………………….. Studio X 3 500 € HT = ……………………………..€ TTC
……………………. T2 X 4 500 € HT = ………………………………..€ TTC
------------------------------------TOTAL …………………………...€ TTC