serie p : finances, cadastre, douanes, postes 1800-1940

SERIE P
FINANCES, CADASTRE, DOUANES, POSTES
1800-1940
ORIGINE
La série P contient tout ce qui intéresse la gestion financière de l’Etat dans le
cadre du département, hormis les archives des services propres de l’Enregistrement et des
Domaines, classées dans la série Q. Sont représentés : Trésor public et comptabilité
générale : versements de la préfecture et de la trésorerie générale ; Contributions directes,
puis Services fiscaux ; Cadastre et remembrement (dossiers relatifs à l’organisation et à la
gestion et documents versés par le service lui-même) ; Contributions indirectes ; Douanes ;
Postes et télécommunications ; Energie électrique (devrait être classée en série S).
Malheureusement cette série reste assez maigre : chaque rubrique (115 au
total) ne recouvre que quelques articles pour le XIXe s., et parfois jusqu’en 1911.
O.
Les comptes de gestion des communes sont classés par exception en série
DESCRIPTION DE LA SERIE P
Trésorerie générale (P 1-8) : comptabilité départementale et communale, personnel
et agents des finances, emprunts, rentes et pensions.
Contributions directes (P 14-17) : personnel, recouvrement, patentes surtout pour la
1ère moitié du XIXe s. – Pour les patentes, un échantillonnage a permis de conserver
les années 0 à partir de 1880.
Cadastre (P 23-29) : personnel, levée des plans, évaluations du revenu, états des
sections, comptabilité.
Documents cadastraux : minutes versées aux Archives par le service du cadastre
(les copies étant remises à la mairie de la commune concernée).
Plans cadastraux (P 30-31)
Plans cadastraux par masses de terrain chacune à une même nature de
culture dits «cadastre du Consulat» (P 30), entrepris en 1806 jusqu’à
l’introduction du cadastre parcellaire : existent pour 399 communes (soit 934
plans à 1/50.000e)
Plans du cadastre parcellaire (P 31) introduit en 1808
Matrices cadastrales des conservations de Dunkerque-Hazebrouck (P 32),
Lille (P 33), Douai (P 34), Avesnes (P 35), Cambrai (P 36), Valenciennes (P
37) indiquant pour chaque commune la liste des biens et les mutations
survenues à l’occasion d’achats ou de ventes (distinction entre les propriétés
bâties et les propriétés foncières non bâties à partir de 1882).
Etats de sections ou tableaux indicatifs
Calques XXe s. (P 38)
Contributions indirectes (P 40-44) : personnel ; impôts sur les boissons, les
allumettes ; droits divers.
Octrois (P 45-48) : personnel, ferme et régie, droits.
Douanes (P 52-60) : droits, traités de commerce, tarifs, libre-échange, police du
rayon, personnel (correspondance entre 1815 et 1911), bureaux, comptabilité,
importations et exportations.
Tabacs (P 66-70) : personnel, manufacture de Lille, culture, bureaux (par année,
jusque 1905).
Eaux et forêts (P 76-84) : forêts domaniales, forêts communales soumises ou non
au régime forestier ; forêts particulières, par localités ; personnel.
Postes (90-92) : personnel, bureaux.
Télégraphe (P 93) dont télégraphe Chappe ; téléphone.
Téléphone (P 94-95).
Energie électrique (P 96) : lignes (2 articles).
Monnaies (P 102-106) : personnel, fabrication, fixation de la valeur des pièces,
circulation, fausse monnaie.
Enregistrement (P 112-115) : personnel, bureaux, contraventions aux droits.