etablissement de peugeot sport

COMPTE-RENDU de la REUNION du
CONSEIL MUNICIPAL du 9 OCTOBRE 2008
Date de Convocation du Conseil Municipal : le 2 octobre 2008
Présents : MM. DUFAUD, BAUDRANT, Mme FOUILLEN, MM. LACHENAUD, NIVELLE, LAURENT,
RAYNAUD, Mme LALIEVE, , MM. NOBLE, PASCAUD, Mmes MENARD, RAYNAUD, LEONARD, M. BEAU,
Mmes PRECIGOUT, DELAGE, MM. LANDRY, LABARUSSIAS, REVARDEAU, , Mmes ARTAUD, HIZEMBERT.
Procuration :
Alain LEBRET donne procuration à Jean-Michel DUFAUD
Absente excusée :
Anne-Cécile DESHAYES
Marcelle FOUILLEN est désignée secrétaire de séance.
---------------------
I. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 4 septembre
2008
II. POINT SUR DOSSIERS ET TRAVAUX EN COURS
 Lotissement du Bois d’Etienne : Point sur travaux et inauguration
Les travaux avancent bien, l’entreprise Eurovia a pratiquement terminé. En ce qui concerne l’enrobé, il
s’agit d’une couche d’attente, tout sera repris en fin d’opération.
Les travaux en régie sont commencés, quelques points à revoir avec la CCHC.
Un muret ( du type de celui du CSCS) sera réalisé de la maison Pluyaud jusqu’au parking de chez Lucky.
L’entreprise Eurovia commence le Rond Point de Champion le lundi 13 octobre.
Intervention de la SARL MAG Paysages et du sous traitant pour aménagement du bois, et dégagement
des parcelles en lisière du bois.
Monsieur le Maire va adresser un nouveau courrier à l’entreprise Eurovia pour leur faire dégager le
matériel broyeur.
- Inauguration : plusieurs types d’invitations pour cette journée avec inauguration commune
Espace Haute Charente et lotissement.
Des invitations seront envoyées aux différents élus du territoire ainsi qu’à tous les foyers de
la commune de Roumazières-Loubert. Car ce moment sera aussi l’occasion de faire un point
précis sur les grands objectifs de l’équipe municipale.
Des outils de communication élaborés par la société K3 Production sont en cours
d’achèvement.
-
Déroulement de la journée : L’inauguration aura lieu en fin de matinée mais un programme
complet est prévu sur l’ensemble de l’après-midi : marché de producteurs, expositions,
animations.
 Cantine scolaire :
Les travaux de gros œuvre sont en cours. Le retard pris par l’entreprise de maçonnerie n’empêche pas
l’avancement des autres travaux.
Nécessité de modifications côté cour ; des devis supplémentaires sont demandés pour doublage des murs
et changement des radiateurs.
Aucun retard dans les délais ne sera accepté car ces travaux occasionnent des dépenses importantes de
navette.
1
 Autres chantiers en cours :
o « Maison Léonard » la réception des travaux a eu lieu le 3 octobre avec l’ensemble des
o
o
o
o
o
o
entreprises, les employés communaux et les locataires.
Le montant des travaux s’élève à 50 000€. Le réaménagement est prévu le 15 octobre.
Anciens bâtiments CCHC : les travaux sont terminés. Négociations en cours pour le montant
des loyers.
Travaux de façade Eglise de Roumazières : un devis complémentaire a été demandé afin de
réaliser les 4 façades ainsi que le petit garage.
Bâtiment COSTA : pour installation d’un plombier en janvier (120 m² avec sanitaire et
vestiaire).
Eglise de Chantrezac : l’échafaudage est mis en place, mais manquent les devis
complémentaires pour la transformation ardoise en tuiles Terre Cuite.
Halle Artistique et Sportive : quelques problèmes de serrures et nécessité de bien vérifier le
fonctionnement de la réserve d’eau. C’est le problème de l’Architecte.
Station d’Epuration : Gros chantier pratiquement terminé mise en service depuis 1 mois.
L’extraction des boues commence semaine 42. Reste l’aménagement de la voirie. La
réception définitive est prévue 1 mois et demi après le démarrage (temps nécessaire aux
contrôles de bon fonctionnement). Cette station va servir de référence et d’outil pédagogique
aussi bien pour les élus désireux de doter leur commune d’un tel équipement, que pour les
élèves du collège et des écoles. Le 14 octobre une visite est organisée par le Conseil Général
pour les élus de Montbron.
 Point sur les projets à planifier pour 2009 :
o
17 octobre réunion des adjoints, suivie avant fin octobre d’une réunion de la commission des
finances.
Exemple : salle des fêtes ? que ferons nous durant la durée des travaux, quelle structure
« relais » imaginée, quelles contraintes économiques.
Pour ce dossier, il s’agira de créer une commission de travail qui réunira aux côtés des élus,
les associations utilisatrices.
o
Pour travailler à l’élaboration des projets, il nous est nécessaire de tenir compte de
l’endettement en cours, des urgences diverses et de la technicité des dossiers.
Point sur l’Affit : pas d’autre nouvelle de la Préfecture.
Point sur la RN 141 : pas de nouvelles , sinon que la conduite de gaz rue Souchet à Chabanais pose
problème. Les travaux envisagés nécessiteraient 3 mois de fermeture totale de la RN. Pour le reste
cela semble suivre son cours, mais le Préfet avait prévu une réunion tous les trimestres et il n’y a rien
eu depuis fin mai…
 Rond point Bois de la Marque : pas de réponse au courrier adressé à la DIRCO. On relance !
 CSCS projet semaine bleue : dans le cadre de la semaine nationale intitulée « jeunes et vieux
connectez vous » organisée par l’UNCASS, le CSCS de Roumazières-Loubert propose de réaliser un
projet avec des aînés de la commune, deux classes de 5ème du Collège et l’Espace Public Numérique.
Ce projet intergénérationnel (jeunes aînés) n’entre pas dans la programmation initiale du CSCS et
nécessite donc un budget supplémentaire d’un montant de 1550 €. Projet adopté à l’unanimité .
 Montant loyer anciens locaux de la CCHC : le loyer proposé hors charge est de 6600 € annuels soit
550 € mensuels soit une augmentation de 5.36 par rapport à 2007. Proposition adoptée.


III. DELIBERATION APRES ENQUETE
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité après enquête :
- la modification du règlement du POS ;
- le déplacement d’assiette du chemin des Tessonnières aux Renaudies,
- l’Ouverture de l’Impasse Fontaine Giraud.
IV. BUDGET LOTISSEMENT
Il s’agit de demander au Crédit Agricole de verser le prêt relais de 370 000 €. Une augmentation de
crédits de même montant est prévue au budget de fonctionnement.
2
Déclaration de sous-traitants : La SARL MAG’PAYSAG déclare 2 sous traitants – SARL IDTA Ruffec et
l’Entreprise Bruno LUCAS.
V. QUESTIONS DIVERSES


















VELO RAIL Expertise obligatoire pour circulation du train touristique (contrôle des rails et
traverses) coût total 4 730 €, le Pays de Charente Limousine prend à sa charge 80%.
Les 20 % restant sont partagés par les quatre communes concernées Confolens,
Ansac/Vienne, Manot, Roumazières-Loubert soit 236.50 € par commune. Le Conseil
Municipal accepte à l’unanimité de participer. Pour ce qui concerne l’aménagement d’un
bâtiment d’accueil à l’arrivée de Roumazières-Loubert une commission devra travailler
avec l’association.
Livre sur la Grande Famille du Football à Roumazières-Loubert de Claude TRALIEUX
sortie prévue à l’occasion de l’opération « 100 ans de foot à Roumazières-Loubert » en
juin 2009. La municipalité souhaiterait réserver 30 exemplaires au coût unitaire de 32 €.
Le Conseil Municipal accepte pour cette quantité.
Régularisation de la consommation de gaz pour la locataire du logement municipal de
Chantrezac. Lorsque la locataire a pris le logement la citerne affichait 1 taux de
remplissage de 10 %. A son départ, il est de 35 %, ce qui équivaut à un coût de 389 €.
Pour en effectuer le remboursement, le trésorier exige une délibération. Délibération
adoptée. Pour l’avenir le contrat de location nécessite d’être modifié.
Gestion périscolaire de midi à l’école maternelle : cela fait suite à une exigence de l’EN
et à la mise en place des 60 h. Désormais les ATSEM assurent le temps des repas, et
Stéphane LALIEVE renforce l’équipe les mardis, jeudis et vendredis (repas + cour).
Pour l’école élémentaire : les 60 h sont organisées différemment. Par contre le temps
éducatif lié à la ZEP est en cours de mise en place (pendant la pose méridienne).
Navette scolaire : Après un démarrage difficile, les problèmes sont réglés. L’exigence à
laquelle il n’est pas possible de transiger c’est le nombre d’enfants présents : 55
maximum.
Réponse Inspecteur concernant le Maître G : la réponse apportée n’est pas celle
attendue car elle ne répond pas à la question posée.
Réunion Commerçants/Artisants : elle est prévue lundi 13 octobre 2008 à 19h30 au
marché couvert. L’objectif est de relancer l’association.
Outiloc : son emplacement actuel n’étant pas adapté, a donné son congé pour la fin de
l’année. Souhaite pouvoir bénéficier du terrain communal rue des Paleines comme le lui
permet son activité (activités chantier) il n’est pas nécessaire qu’il ait des bâtiments en
dur. Mais cela ne serait qu’une solution d’attente.
Information concernant les démarches de la société ATI pour l’installation d’un LIDL sur
la commune.
Proposition de Serge BELLY pour vente de son espace artisanal rue des Paleines.
Information KOSMOD
Terrain Melle PIVETEAU : elle est d’accord pour vendre, mais souhaite attendre et revoir
le prix.
Foot : le Président a transmis au Maire le dossier pour l’obtention d’une subvention de
30 000 € qui permettrait l’aménagement du Club House. Un dossier va être présenté au
Crédit Mutuel pour l’ex DOJO. Ces travaux pourront être réalisés en régie.
Sono Marché Couvert : pour l’intérieur du marché et dans la ville, deux devis ont été
reçus. Il seront examinés.
Toilettes Pradelles : réfléchir à un autre emplacement et à une structure mieux
adaptée.
Traitement des archives municipales : Une société a été contactée (DOPARCHIV) et a
présenté un plan d’organisation du travail à réaliser pour un coût de 10 900 € HT. Ce
travail sera suivi d’une maintenance d’un coût de 300 € annuel. La société s’occupe de
tout. Après échange, il s’avère qu’un conseiller municipal peut contacter une autre
société pour comparaison des prix et services.
Association ADAA : Le Président, M. SIMON informe que son association compte 12
adhérents sur la commune de Roumazières-Loubert. Il souhaiterait donc pouvoir
bénéficier comme les associations locales des mêmes conditions de prêt de salle.
Demande accordée.
Info MONIER : La carrière située face à l’Affit sera ouverte comme chaque année
1 semaine par an soit la 3ème semaine d’octobre.
3



Demande d’utilisation du matériel communal par les salariés : Cette demande nécessite
dans sa mise en place d’être très cadrée. Afin de voir si on peut avancer dans son
organisation, un vote est souhaité.
Pour : 13
Contre : 7
Abstention : 2
La commission « personnel » doit travailler à sa mise en place. Une phase d’observation
sera prévue. Les règles devront être très précises. Parmi l’une des contraintes, le
nombre de fois d’utilisation dans l’année devra être limité. Le prêt devra se faire sous la
responsabilité d’un élu.
Inauguration de la Halle Artistique et Sportive et station d’épuration. Date retenue : 29
novembre. Organisation à prévoir.
Bâtiment qui menace de s’écrouler à la « Pautissie », à voir et contrôler pour action
auprès du propriétaire.
4