1-107 Installations classées pour la protection de l`environnement

BORDEREAU DE VERSEMENT AUX
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
DU DOUBS
Intitulé du service versant :
Préfecture du Doubs
N° de versement : 2190
W
Service producteur : Préfecture - Direction du développement durable – Mision environnement Métrage : 9,10 mètres linéaires
(la mission environnement a été supprimée vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des
politiques publques – RGPP).
Exemplaire destiné au service versant
Date du versement :
X
29 janvier 2014
Numéro de
l'article
Description du contenu
Exemplaire destiné aux Archives
Dates extrêmes COM
Sommaire du bordereau
1-107
1-103
104-105
106-107
Installations classées pour la protection de l’environnement. Installations soumises à déclaration.
1998-2008
Déclarations d’exploiter
Déclarations de cessation d’activité
Déclarations de changement de raison sociale
1999-2008
1998-2001
1998-2003
Observations
Numéro de
l'article
Description du contenu
1-107
Installations classées pour la protection de l’environnement. Installations soumises à déclaration : dossiers de demande, récépissés
Dates extrêmes COM
1998-2008
de déclaration, prescriptions générales d’aménagement et d’exploitation,
questionnaires généraux relatif à la déclaration, correspondance.
Installations soumises à déclaration régies par le Code de l’environnement, partie
réglementaire, livre V, titre 1er, articles R512-47 à R512-66-2.
Conservation intégrale des dossiers.
1-103
Déclarations d’exploitation
Classement chronologique par année, puis dans l’ordre alphabétique des communes sur
lesquelles sont implantées les installations. Le nom des sociétés concernées est donné
entre parenthèses dans les analyses.
1-11
1
1999
Amancey à Berche
Amancey (GAEC des Lys). Amathay-Vésigneux (GAEC de l’Étang). Arc-et-Senans (SA
Pevescal). Audincourt (Sovice Intermarché). Autechaux (SA Polytech). Auxon-Dessus (SARL
Bazaille). Bavans (Ecia). Belmont (élevage de vaches laitières). Berche (SARL Beaufils).
2-3
Besançon
2
3
SA CMPI, HAAG Laverie, SA Fischer, SA Floréal, SA Hugenschmitt, OPHLM du Doubs.
SA Roger Martin, SA Schlumberger Systems, SA Statice, Université de Franche-Comté
(chaufferie centrale, laboratoire de bio-chimie). Ville de Besançon (La Cité, extension du
parking du Marché, ateliers municipaux).
4
Bonnétage à Clerval
1999-2008
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Bonnétage (fromagerie). Bouclans (EARL Philippe Guy). Bouverans (GAEC Laffly). Burgille
(EARL Gruet Michel). Chaffois (GAEC des Hirondelles). Chamesol (GAEC des Craies).
Chantrans (GAEC Faivre). Charmoille (GAEC Choppard). Charquemont (Galvaluxe,
porcherie Monnet). Châtillon-le-Duc (SA Strasserville). Chemaudin (SA la Comtoise des
Pains). Chevigney-lès-Vercel (Orsa Betons). Chevillotte (La, GAEC des Chênes). Clerval
(boucherie Olivier Bonfils, SARL Berthet).
5
Courchapon à Fontain
Courchapon (GAEC Simon, GAEC les Bleuets). Cusance (GAEC Pahin-Mourot).
Damprichard (porcherie Monnet). Dasle (SARL Protoest). Devecey (SA Quentiny, SARL
GP2F). Dompierre-les-Tilleuls (EARL Richard). Doubs (élevage Griffon). Étalans (SARL
Lacoste). Étupes (SA Jacot, PCI). Exincourt (FAM Automobiles, SA Sofidelv). Fesches-leChâtel (SA Pompe Japy). Fins (Les, élevage Jay, Limbo Pneus, Société des transports Idoux).
Fontain (porcherie Bulloz).
6
Fourgs (Les) à Luxiol
Fourgs (Les, GAEC des Martagons, SA Platex Composites). Franois (SA Ermap Vibrations).
Frasne (porcherie Lhomme, SARL Claudet). Fuans (GAEC Marguet-Jacquier). Gras (Les,
Garnache Frères). Labergement-Sainte-Marie (garage du Coude). Landresse (GAEC HenrietCucherousset). Lavernay (EARL Rougeot). Levier (GAEC de la Ficelle). Liesle (chenil
Fusillier). Longeville (SARL Le Comtois). Longeville (La, fromagerie Monnin). Luxiol
(GAEC des Belles Feuilles).
7
Maîche à Ouvans
Maîche (GAEC de l’Adroit de Courtain). Maison-du-Bois-Lièvremont (GAEC GuinchardChabod). Mandeure (Peugeot Motocycles). Marchaux (Gaz de France). Mercey-le-Grand
(Founier Emmanuel). Mont-de-Laval (EARL Raymond). Mont-de-Vougney (EARL du Pain de
Beurre). Morteau (SA Brademont, EURL Alain Feuvrier). Mouthe (SA Bailly Distribution).
Ornans (Alstom). Ouvans (GAEC Lime).
8
Paroy à Provenchère
Paroy (porcherie Bole). Plains-et-Grands-Essarts (Les, GAEC Rondot). Planée (La,
SARL scierie Saget). Pontarlier (SA Amyot, Pressing Saint-Bénigne, SA Armstrong,
SA Gérard Cuynet). Pont-de-Roide (SARL ETPA, centre commercial Géant Casino,
SA Bonnot, SA Sorudip). Pouilley-les-Vignes (EARL Pretet). Pouligney (GAEC des
Essards). Provenchère (GAEC du Roz).
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
9
Quingey à Saules
Quingey (OPHLM du Doubs). Rillans (GAEC Cour). Rignosot (GAEC Piroutet). Rigney
Codeval). Rivière-Drugeon (La, GAEC Baudoz). Roche-lez-Beaupré (SA Reboud-Roche).
Russey (Le, SARL L’Apave). Saint-Gorgon-Main (SARL JF Scie). Saint-Vit (SA SEFOC).
Samson (porcherie Bole). Saône (Coopadou, GAEC des Chênes, SA Ancopi). Saules (GAEC
des Vergers).
10
Sauvagney à Valentigney
Sauvagney (élevage Euvrard). Seloncourt (SA Ecia, Établissements Maillard-Vanoni). Sechin
(GAEC Taillard). Sochaux (Peugeot Citroën SNC). Thise (Les Fils de Georges Roy).
Valdahon (SA Anaco). Valentigney (SA Ecia, SA Martini Roland, EAK, SA Schligler, Société
de transports Vermot).
11
Valoreille à Vuillafans
Valoreille (EARL des Grands Prés). Vaux-les-Prés (GAEC Wiser-Richard). Vellerot-lèsBelvoir (SARL Jacquet). Vellerot-lès-Vercel (GAEC Paris des deux Chemins). Vercel (SA
Bazin, station-service Huit à huit). Villers-Chief (élevage Rampant, scierie Nicod). VillersSaint-Martin (GAEC des Prés, GAEC Garneret). Voujeaucourt (GN vert, EURL Nedey).
Vuillafans (SA Chaudronnerie de Vuillafans).
12-25
12
2000
Abbans-Dessous à Arcey
Abbans-Dessous (GAEC des Foyards). Arbouans (SA Debard). Arc-et-Senans (scierie
Chauvin). Arcey (EARL Jacquemin).
13
Arçon à Baume-les-Dames
Arçon (Office national des forêts, GAEC Henriet). Autechaux-Roide (Zurfluh-Feller).
Avoudrey (GAEC Duquet, Société des affineurs Francs-Comtois, EARL Boillin). Baume-lesDames (SIPE).
14-15
14
15
Besançon
SA Alcool Petrol Chimie, centre commercial Casino de Planoise, SA Binetruy, SA DTP.
ELF, Elfantar France, FCI, SA Mantion, SPIC, SA Superior, Ville de Besançon (station
services et dépôt CTB).
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
16
Bouclans à Chantrans
Bouclans (élevage Baud). Boujailles (GAEC du Scay). Busy (GAEC de la Grande Rouge).
Chalezeule (Carrefour). Chantrans (SARL Form’Plast).
17
Charquemont à Déservillers
Charquemont (fromagerie). Châtillon-Guyotte (GAEC Viennet). Chaux-Neuve (les Équipages
Adam’s). Cluse-et-Mijoux (La, SA Frambourg, SARL Fulmeta, GAEC du Larmont).
Corcelles-Ferrières (élevage Colin). Dambelin (GAEC des Quares). Dambenois (Point P).
Dannemarie-sur-Crète (SA Roger Martin, Soprec Interplex). Deluz (Butagaz). Déservillers
(GAEC Menetrier).
18
Échevannes à Fesches-le-Châtel
Échevannes (fromagerie). Écorces (Les, GAEC du Bas du Mont). Écot (Alliance BP/Bovis).
Épenouse (GAEC Barbier). Éternoz (porcherie Destaing). Exincourt (SARL Flash Color).
Fesches-le-Châtel (SA Bedeville).
19
Fins (Les) à Franois
Fins (Les, SA Boillod). Flangebouche (fromagerie). Fontain (EURL Cornu, GAEC Martin).
Fontenotte (GAEC Petit). Foucherans (EARL Croisis). Fourbanne (EARL Branget). Fourgs
(Les). Franois (SARL SAMI, SARL Rousseau Frères).
20
Frasne à Loray
Frasne (Office national des forêts, scierie Lorin). Froidevaux (EARL Feuvrier). Gevresin
(GAEC Mareschal). Gilley (GAEC de la Grande Faure). Gondenans-Montby (GAEC de
Gondenans). Gondenans-les-Moulins (GAEC Simonin). Gonsans (SARL Ecogranu 25).
Grand-Combe-Châteleu (SA Jurabois). Guyans-Vennes (fromagerie, GAEC Tournier). Jougne
(Office national des forêts). Labergement-Sainte-Marie (Office national des forêts). LavansQuingey (Denis Barbier). Laviron (GAEC Cantin). Levier (SA Thevenin Distribution). Loray
(SARL Simon Agencement).
21
Maîche à Orchamps-Vennes
Maîche (Totalgaz, GAEC Faivre). Maison-du-Bois-Lièvremont (fromagerie). Meslières
(FMX). Miserey-Salines (Orfèvrerie Baud, SA Safitec). Montbéliard (centre commercial Cora,
SARL Franche Comté Salaisons, école de Police). Montlebon (GAEC Moyse). Morteau
(Meubles 27). Nans-sous-Sainte-Anne (SARL Laiterie de la Source du Lison). Narbief (GAEC
des Combottes). Ollans (GAEC des Vignottes). Orchamps-Vennes (élevage Vivot).
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
22
Ornans à Russey (Le)
Ornans (Office Public d’HLM). Oye-et-Pallet (GAEC aux Lilas de Pallet). Peseux (EARL des
Rondots). Pierrefontaine-les-Varans (EARL Droz). Pontarlier (SA Armstrong). Pontets (Les,
fromagerie). Pouilley-les-Vignes(SA Presse Étude). Quingey (SA Pipolux). Rang (SA PMS
Industrie). Remondans-Vaivre (SA Lescot, SA ADEC). Remoray-Boujeons (Office national
des forêts). Rigney (GAEC Viennet). Rochejean (scierie Barthelet). Roche-lès-Blamont
(GAEC Monnot). Rougemont (Coopadou). Ruffey-le-Château (GAEC Baulard). Russey (Le,
GAEC Choulet).
23
Sainte-Colombe à Thise
Sainte-Colombe (scierie Laresche). Saint-Georges-Armont (GAEC Brisebard). SaintHippolyte (GAEC Cartier de Soyere). Saint-Juan (GAEC des Rosiers). Saint-Vit (SA
Vanedric). Sancey-le-Long (SA Anarel, fromagerie). Santoche (fromagerie de Clerval). Saules
(GAEC des Vergers). Seloncourt (SA Soled Décolletage, TS 2000). Serre-les-Sapins (SA
Jardimat). Servin (GAEC Meillet). Sochaux (SA Peugeot Citroën). Sombacour (SNC Jeannin
Frères). Thise (Spiral, SARL Plastiform, SA AMTE).
24
Thulay à Vieux-Charmont
Thulay (élevage Burkhalter). Tour-de-Scay (La, Passemard). Vaux-et-Chantegrue (scierie
Louvrier). Valentigney (SARL Martini). Vellevans (SA Les Avives de l’Est). Venise (GAEC
des Gondoles). Vercel-Villedieu-le-Camp (fromagerie). Villers-le-Lac (GAEC Michel de
Montot). Villers-Saint-Martin (GAEC des Prés). Vieux-Charmont (SA CFC).
25
Voujeaucourt et Vuillecin
Voujeaucourt (supermarché Atac). Vuillecin (Office national des forêts, SA Ferrari).
26-33
2001
26
Autechaux-Roide à Besançon
Autechaux-Roide (SA Sipe). Avilley (GAEC Grivet). Bannans (coopérative des Monts de
Joux). Bart (SA Mettey). Baume-les-Dames (SA Louis Dreyfus, garage du Stade). Bélieu (Le,
fromagerie). Besançon (SARL Loriod, SA Mercier Découpage, SA SLI Minignature Lighting,
SA Siemens, SA Snop, EURL Onet, Association « Le don du souffle », SARL Langel).
27
Bethoncourt à Étalans
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Dates extrêmes COM
Bethoncourt (SA Ripotot). Bonnay (GAEC de Champe). Bonnétage (SA Berma, EARL
Glasson). Chapelle-des-Bois (porcherie Pelizzari). Chantrans (SARL Form’Plast).
Charquemont (SA Fresard Composants). Châtillon-le-Duc (SA ARS). Chemaudin (SA Roger
Martin). Cléron (SARL Tremas Industries). Corcelles-Ferrières (exploitation Colin).
Dampierre-les-Bois (ALMA Concept). Damprichard (scierie Buliard, EARL Cagnon, EARL
Sandoz). École-Valentin (EMPS). Étalans (Franche-Comté Élevage, EARL Roussel).
28
Étupes à Franey
Étupes (EURL Putaud, Transport Lexioviens, SARL Transval Mécanique). Évillers (GAEC
Baud). Exincourt (Floréal). Fertans (SARL Comte). Fesches-le-Châtel (Fidest). Fins (Les, SAS
Full Métal). Flangebouche (scierie Goguillot, GAEC Vivot). Foucherans (GAEC du Bois de
Santé). Fourgs (Les, SARL Bulle, Jurachiens). Fournets-Luisans (SA RDH Productions).
Frambouhans (SA Mecanic’Outils). Franey (élevage Menestrier).
29
Frasne à Longeville
Frasne (SA Cebe, SA Pro Lignum). Gellin (élevage Courvoisier). Gonsans (GAEC Panier).
Goux-les-Usiers (GAEC de Ferrière). Granges-Narboz (Les, fromagerie Petite). GrandCombe-des-Bois (fromagerie). Grand-Combe-Châteleu (Jurabois, Société jurassienne du bois).
Grosbois (GAEC Cuenot). Guyans-Durnes (GAEC du Seux). Guyans-Vennes (GAEC des
Pains). Hérimoncourt (Faurécia). Houtaud (Pressing Clean, EURL Locatelli). Isle-sur-leDoubs (L’, centre commercial Intermarché). Lavans-Vuillafans (GAEC Jay, GAEC du Murot).
Lizine (chenil Vernier). Longemaison (élevage Paget). Longeville (La, fromagerie). Longeville
(EARL des Longevaux, fromagerie).
30
Loray à Morteau
Loray (SARL Garage Richard, GAEC de la Surfriette). Luxiol (élevage Clausse). Maîche
(GAEC Feuvrier). Mamirolle (TV DIS). Mandeure (GAEC de la Fontenotte). Montbéliard (SA
Segula). Monfort (chenil Hytier). Montlebon (GAEC du Gros Fourg). Montrond-le-Château
(SA Bois et Sciages, SA Calvi). Morre (base hélicoptère du ministère de la défense). Morteau
(SAS Altech).
31
Nods à Reugney
.
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Nods (GAEC des Fermes). Noël-Cerneux (SARL les Seignes). Orchamps-Vennes (EARL
Lapprand du Chêne, SARL Rognon). Ornans (SARL scierie de la Vallée, Pressing Granvelle).
Passonfontaine (GAEC Roy). Pelousey (SA Cobra Internationnal). Pierrefontaine-les-Varans
(SA Sermap). Plains-et-Grands-Essarts (Les, GAEC Moureaux). Pontarlier (GAEC du Cernier,
Pressing Vitaneuf). Pont-de-Roide (SCI les Acacias). Randevillers (EARL des Paquerettes).
Reugney (scierie Clerc). Rurey (EARL Modoux).
32
Saint-Vit à Valdahon
Saint-Vit (LB Découpage, SA Somd, EURL SOS mécanique). Sancey-le-Grand (GAEC
Jacquemot). Sauvagney (EARL élevage Ducret). Sochaux (Prestosid, SNC Peugeot). Thise
(SARL Marlin labo, Delta Microtechnique). Torpes (SARL Mairey). Trépot (GAEC Perrot).
Valdahon (Scierie Marey, SARL Master Plast).
33
Valentigney à Vuillecin
Valentigney (SA Vauthier à Étupes, Peugeot Citroën, Vermot entrepôt transport). Vauchamps
(Meca Multi services). Vaudrivillers (GAEC des Colombes). Velesmes-Essarts (FrancheComté peintures industrielles). Vellevans (Les Avives de l’Est). Verrières-de-Joux (Les,
GAEC du Bourgeot). Vieux-Charmont (EURL Vit Net). Villers-Chief (élevage Faivre Duboz).
Villers-le-Lac (scierie Mougin, supermarché Atac). Villers-Saint-Martin (GAEC du Puy de la
Velle). Vuillecin (SARL APV).
34-44
34
2002
Abbans-Dessous à Anteuil
Abbans-Dessous (GAEC Grenouillet). Amancey (SA Mazagran Service). Anteuil (GAEC
Robert).
35
Arc-et-Senans à Baume-les-Dames
Arc-et-Senans (GAEC de la Combe-Chenu, EARL Poncet, SCOP Lombard). Arcey (Ulmann
Daniel). Arçon (exploitation Roland). Autechaux (GAEC Jeannenot). Autechaux-Roide (SA
Cerf). Avilley (Codeval). Avoudrey (Girardet). Baume-les-Dames ( SA Eurotol).
36-37
36
37
Besançon
ADAPEI, ADFC, Besançon poids lourds, SA Cardem, Curtil plastique, EDF.
France Telecom, SA Jeantet, Jantet, Laviblanc Pressing, Metatherm, Neo Typo, Pressing plus,
SA SM2E, SA SNTB, SA Vitalaire.
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
38
Bouverans à Courtefontaine
Bouverans (GAEC Laffly, GAEC des Prunelles). Bretenière (La, porcherie Le Teno). Cernayl’Église (GAEC Faivre). Chalèze (Climent). Chamesey (Viennet). Chapelle d’Huin (GAEC
Cattin les Florençons). Charbonnières-les-Sapins (GAEC Beurtheret). Chasnans (GAEC
Oeuvrard). Châtillon-le-Duc (SA Speedrill). Chaudefontaine (Kopp, GAEC Marotte).
Chemaudin (SA Transports Gavignet, SA Mignot Graphie). Chenecey-Buillon (Chabod,
Cassard). Chevillotte (La, SICA la Chevillotte). Cléron (SARL Diamac). Courchapon (Pinard).
Courtefontaine (EARL élevage Dubail).
39
Corcelles Ferrières à Frambouhans
Corcelles-Ferrières (Colin). Crosey-le-Grand (GAEC Courgey, GAEC Gogand). Cusance
(GAEC Charrière-Drezet). Dampierre-les-Bois (SA EHPG). Deluz (Enitherm). Devecey (SA
Brocard Roux). Doubs (GAEC Maugain). Échevannes (Drezet). Épenouse (GAEC des
Méduses). Esnans (Pauthier). Étalans (GAEC des Frènes). Étray (Drouhard). Étupes
(carrosserie Macchi Pierre, SA PREMEFA Industrie). Exincourt (Air Liquide). Fallerans
(GAEC de la Croisée, MC Bertin). Fins (Les, EARL Perrot Minot, Hervé Remonay). Fleurey
(Bessot). Fourgs (Les, Girod). Fournets-Luisans (COFIMA). Frambouhans (Barthoulot).
40
Gilley à Miserey-Salines
Gilley (SA Meca Carbure). Glainans (SARL Cometrac). Glère (GAEC du Ruisseau
Pequignot). Gonsans (GAEC des Chazeaux). Goux-les-Usiers (GAEC Pernet). Grandfontainesur-Creuse (EARL Simon). Gras (Les, Cerf). Grosbois (GAEC Cuenot). Guyans-Vennes
(SARL Charpente du Val de Vennes). Indevillers (EARL Dodane). Isle-sur-le-Doubs (L’,
EARL des Écorces). Landresse (SARL Devillers). Lavans-Quingey (Barbier). Levier (GAEC
Bouriot, scierie Vuillemin). Liesle (GAEC du Peu). Longemaison (Paget). Longeville (GAEC
de la Source, EARL des Longeaux). Miserey-Salines (AS 24).
41
Montancy à Osse
Montancy (Cuenot). Montbéliard (Cora). Mont-de-Laval (GAEC des Laiges). Morteau (SA
Rognon Cyprien, Altitude). Mouthier-Hautepierre (EDF). Naisey-les-Granges (GAEC
Beliard). Noironte (SARL Quiclet). Nommay (Carburet). Osse (GAEC du Caron).
42
Orve à Renedale
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Orve (GAEC Mourey). Ornans (supermarché ATAC). Ouhans (EARL du Lord). Paroy (GAEC
Bole de Beauregard). Pelousey (EARL Jeanguyot). Peseux (GAEC des Rondots). Petite-Chaux
(GAEC de Petite Chaux). Pierrefontaine-les-Varans (EARL de Pavre, GAEC du Cret Mougin).
Pirey (SA MEGEP Industrie). Plaimbois du Miroir (Boillon). Plains-et-Grands-Essarts (Les,
GAEC Moureaux). Pontarlier (FCI). Pont-de-Roide (SA Methaterm, SAS AMD). Pouilley-lesVignes (SA Nicollin). Quingey (SAS PSP Industrie). Rang (SA PMS). Remondans-Vaivre
(EMC). Renédale (GAEC Bonnet).
43
Rennes-sur-Loue à Soulce-Cernay
Rennes-sur-Loue (Maire du Poset). Rillans (Cour). Roche-lez-Beaupré (Domys). Rougemont
(F3C). Sainte-Marie (chenil Ammann). Saint-Vit (SAS Beton Lacoste). Saône (SARL Garage
du Lac, GAEC de La Perouse). Seloncourt (SA Alain Bufa). Serre-les-Sapins (Grosperrin, SA
Perruche). Servin (Duffet). Soulce-Cernay (EDF).
44
Terres-de-Chaux à Villers-le-Lac
Terres-de-Chaux (Les, Barthoulot). Thise (AMTE, SCI Valnet). Torpes (Maugain). Touillonet-Loutelet (SA Sacer). Valdahon (supermarché Champion). Vaufrey (Vurpillat). Vaux-etChantegrue (SARL Rubin). Vellevans (Les Avives de l’Est). Vellerot-lès-Belvoir (scierie
Jacquet). Vennes (Contini). Vercel (GAEC Barbier). Villedieu (GAEC des champs d’Ossey).
Villers-Chief (scierie Nicod). Villers-le-Lac (SA Remmonay, GAEC Henriet des Côtes).
45-51
45
2003
Abbans-Dessous à Besançon
Abbans-Dessous (GAEC des Foyards). Amancey (Bourquin Décolletage). Arbouans (SED).
Arcey (EARL des Baraques). Arçon (Maugain). Aubonne (Lombardot). Autechaux (SAPRR).
Baume-les-Dames (Nuances +, SARL Perrin Aqua découpe, Super U). Bavans (Mougin,
Faurecia). Belvoir (GAEC Vernier-Guignard). Besançon (Cardem démolition, SA ECE,
ENSMM, Gaz Est Distribution, Intermarché, Jantet, lycée Les Graviers blancs, Metatherm, SA
Monts Jura, Polyclinique de Franche-Comté).
46
Bonnétage à Chaudefontaine
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Bonnétage (Triponney). Bouclans (Primagaz). Bournois (GAEC Brunner des Carrons).
Bouverans (GAEC Defrasne). Bremondans (Jeune). Brey-et-Maison-du-Bois (GAEC des
Clochettes-Vuez). Brognard (Teknauss). Bugny (GAEC Droz Bartholet Frères). Chalezeule
(SA transports Buffa, station-service Shell, EARL Dubois). Chamesey (GAEC Joly).
Chantrans (fromagerie Monnin). Chapelle-d’Huin (SARL Cuenot Demat). Chaucenne (GAEC
de la Vigne Rochet). Chaudefontaine (Kopp, GAEC Marotte).
47
Chaux-lès-Clerval à Feule
Chaux-lès-Clerval (GAEC Girard). Courvières (GAEC Gresset). Dambelin (EARL de
l’Iseran). Dammartin-les-Templiers (Clerget). Damprichard (SA Silvant). Dannemarie-surCrête (porcherie du lycée agricole, Stainless). Chemaudin (transports Monnot). Devecey (SA
PBTB). École-Valentin (SAPRR). Étalans (GAEC de la Lanternière). Éternoz (GAEC Saulnier
des Combes). Exincourt (SER magasin Fly). Feule (SARL Raymond).
48
Fins (Les) à Liebvillers
Fins (Les, Franche-Comté Aménagement, Hoang, SMETOM). Flangebouche (GAEC Cuenot
du Chaumont). Fontenelles (Les, GAEC des Charniers). Foucherans (GAEC Roland).
Gevresin (Pichon). Grand-Combe-Châteleu (Reymond). Grandfontaine (Bernard). GrangesNarboz (Les, Decap’25, GAEC Narcisses-Vieille). Guyans-Vennes (GAEC Viprey).
Hautepierre-le-Châtelet (GAEC Jouffroy). Hyèvre-Paroisse (SARL Lejeune). Isle-sur-leDoubs (L’, SARL Bouraly). Labergement-Sainte-Marie (SMETOM). Lavans-Vuillafans
(GAEC Bonnefoy). Liebvillers (EDF).
49
Longevilles-Mont-d’Or à Pelousey
Longevilles-Mont-d’Or (GAEC Gaudet Frères, EARL Raguin). Maîche (EARL Mauvais).
Mancenans-Lizerne (Vuillet). Mandeure (Peugeot Motocycles). Meslières (SAS FMX).
Montbéliard (EDF GDF, SA Monts-Jura, Pressing Claudel, lycée Cuvier, Renault). Mont-deLaval (Filsjean). Montbenoit (OPHLM). Montflovin (GAEC Beliard). Mouthe (GAEC du Pré
Bouillet). Mouthier-Hautepierre (EDF). Nancray (GAEC des Arômes, GAEC Robert).
Noironte (fromagerie Mulin). Orchamps-Vennes (SMETOM). Pelousey (SA Imprimgraph,
Jouffroy).
50
Pierrefontaine-lès-Blamont à Torpes
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Pierrefontaine-lès-Blamont (GAEC de la Noire Combe). Pierrefontaine-les-Varans (élevage
Cucherousset, élevage Prieur, élevage Monnot, SMETOM). Pontarlier (Monts-Jura). Pont-deRoide (MCG Propulsion). Pouligney-Luisans (GAEC Mesnier). Provenchère (Mauvais).
Pugey (EARL Duquet). Rahon (GAEC Vernier-Guingnard). Remondans-Vaivre (Bitard).
Rigney (Codeval). Sarrageois (GAEC Cuenet Frères). Scey-Maisières (GAEC de la Fougère).
Serre-les-Sapins (SFME). Touillon-et-Loutelet (SARL EBT). Torpes (GAEC de la Piroulette).
51
Valentigney à Vuillecin
Valentigney (SAFC). Val-de-Roulans (GAEC Lonchamp). Vauclusotte (SA Bernardot,
Jeambrun). Vercel (EARL des Banarets). Vernierfontaine (fruitière à comté). Verrières-duGrosbois (GAEC de la Verrière). Vieux-Charmont (Burgess-Norton Europe). Villars sous Écot
(SAPRR). Ville-du-Pont (GAEC Marguier). Villers-Chief (GAEC Bouhelier). Voillans
(GAEC Liard de Champray). Voujeaucourt (SA Nedey Citroên, CTPM). Vuillecin (SARL
Chopard Constructions).
52-63
52
2004
Anteuil à Belvoir
Anteuil (GAEC des Perrières). Arçon (EARL des Lapiaz, GAEC Lonchampt). Arc-sous-Cicon
(GAEC Baverel). Autechaux (GMI). Avoudrey (Barrand). Bannans (GAEC Claudet du
Cerisier). Baume-les-Dames (SARL VD Menuiserie). Belleherbe (fromagerie). Belvoir
(GAEC Vernier de Sur le Mont).
53-54
Besançon
53
54
Automobiles franc-comtoises, Dalkia Est.
EDF, Elyo centre Est, FCA, Imasonic, SA SLI Miniatures, Zenith.
55
Bethoncourt à Bonnétage
Bethoncourt (EDF). Beutal (Tuetey). Blarians (EARL de la vallée Mougin). Bonnétage
(porcherie Ligier). Bonnétage (Guillaume, fromagerie de Cerneux Monnot, porcherie Ligier).
56
Bouclans à Chaux-de-Gilley
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Bouclans (GAEC du Caron). Bournois (élevage Boby). Bouverans (GAEC Drezet). Bréseux
(Les, Millot). Burgille (Perrin). Byans-sur-Doubs (OPHLM du Doubs). Chapelle-des-Bois
(Cordier). Chapelle-d’Huin (GAEC Maugain). Charmauvillers (GAEC Charmauvillers n°1).
Charquemont (GAEC Sandoz, Finishing, GAEC Delavelle). Chaux-de-Gilley (GAEC de la
Grange Brûlée).
57
Chaux-lès-Passavant à Étupes
Chaux-lès-Passavant (EARL de la Rochère). Chaux-Neuve (élevage Sauvonnet, élevage
Épenoy). Chemaudin (transports Beaune). Clerval (Plastival). Courcelles-lès-Quingey (GAEC
des Sources). Courvières (Cattet). Cussey-sur-Lison (Humbert). Dampierre-les-Bois (SARL
Ferry Distribution, Media-tec, Netto). Déservillers (GAEC Carrey). Écurcey (Bucher). Étalans
(GAEC des Ruchottes). Étupes (SARL Chouffot, Gefco, SARL Centerpulse, Trevest).
58
Exincourt à Fuans
Exincourt (Géant Casino). Fins (Les, Mamet, SBM, SARL VP Plast, Roland, HGT Petitjean).
Flangebouche (GAEC Cuenot, EARL Vermot Desroches, Girardin). Fontain (EARL Duquet).
Franois (SA usine nouvelle décolletage, GAEC Les fils d’Henri Baulieu). Fuans (Cattet).
59
Geney à Mancenans
Geney (GAEC des Verjoulots). Gonsans (GAEC Jolissant). Grand-Combe-Châteleu (SARL
Carrosserie des Acacias). Grandfontaine (SA UND). Grandfontaine-sur-Creuse (Vernerey).
Guyans-Vennes (scierie Faivre-Rampant). Houtaud (centre hippique du Haut Doubs, EARL
d’Houtaud). Indevillers (GAEC des Champs Derrières). Isle-sur-le-Doubs (L’, EDF).
Landresse (GAEC Colin-Moureaux, GAEC André de Salans). Laviron (EARL Jacquet). Liesle
(GAEC des Vignes de Dounon). Longevilles-Mont-d’Or (Faivre). Luhier (Le, Receveur).
Maisons-Du-Bois (SARL Aux produits Sauget). Maisons-du-Bois-Lièvremont (GAEC
Pourchet-Courlet). Mancenans (GAEC Ulmann Frères).
60
Marchaux à Orchamps-Vennes
Marchaux (SARL MB2, Holcim Granulats). Mémont (Le, élevage Renaud). Meslières (GAEC
Voireuchon). Métabief (EARL Marandin). Moncley (élevage Malcuit). Montandon (GAEC
Mougin de Vacheresses). Montbéliard (Cabinet Vigneron, EDF). Montécheroux (élevage
Bonvalot). Montlebon (élevage SIRE). Morteau (station SA Rognon, garage Bize, SARL La
Pratique). Naisey-les-Granges (SEDE). Nancray (EARL Bourdier). Ollans (GAEC De
Lachaise). Orchamps-Vennes (élevage Vivot).
61
Ornans à Roches-lès-Blamont
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Ornans (SAS Mazagran services, ATAC). Orve (GAEC des Perrières). Osse (GAEC du
Caron). Ouhans (EARL Barcon ferrière). Pelousey (Altec). Pierrefontaine-lès-Blamont (GAEC
du Lomont). Pierrefontaine-les-Varans (GAEC du Crêt Mougin, SARL Huot-Marchand).
Pontarlier (SMETOM, SARL Laurence, SARL Garage Guinchard, SARL La Maison du
Pneu). Pontets (Les, GAEC des Armaillis). Puessans (GAEC Molle). Rantechaux (GAEC La
Paule). Reculfoz (élevage Maire). Remoray-Boujeons (scierie Renaud). Roche-lès-Clerval
(GAEC Nicolet). Roches-lès-Blamont (Bobillier).
62
Rondefontaine à Thiébouhans
Rondefontaine (Gagelin). Roset-Fluans (GAEC de Roset Fluans). Rougemont (GAEC du
Crozot Didier). Russey (Le, SA les Bouleaux, Marché U). Saint-Hippolyte (GAEC de la
Vallée du Dessoubre, EDF, Decotech plasturgie). Sancey-le-Grand (SARL Brico Sens).
Sancey-le-Grand (GAEC Chambon). Saône (Jahier). Seloncourt (Manufacture). Semondans
(élevage Saintot). Septfontaine (GAEC du Mont Rocher, SARL Souvet). Serre-les-Sapins
(SARL ICC). Sochaux (Prestosid). Tarcenay (élevage Gomot). Thiébouhans (Pierre).
63
Thise à Villers-le-Lac
Thise (RDTD, SA Amtis, SA Mécanique de précision). Tour-de-Scay (La, élevage Petite).
Trévillers (EARL David). Valdahon (Ferniot). Vellevans (élevage Brusset). Vercel (GAEC
Petitjean). Villeneuve-d’Amont (élevage Rolet). Villers-sous-Chalamont (Cannelle). VillersChief (SARL Girardet). Villers-le-Lac (SA Charline, Atac).
64-71
64
2005
Abbans-Dessous à Besançon
Abbans-Dessous (GAEC Grenouillet). Adam-lès-Passavant (Detouillon). Aïssey (SARL
Cuche). Amagney (EURL Le Safran). Amondans (SCEA Prodilait). Arc-et-Senans (EARL
Rigaud). Arçon (GAEC Henriet, Masson). Aubonne (Aymonin). Audincourt (SARL
Quincaillerie, Super U). Baume-les-Dames (SA Plastival, SA IME). Besançon (Géant Casino,
CML innovatives technologies, EIMI, Groupe Gemafi, hôtel Ibis, Knucia, Sophysa, Stanley
Tools, Sudeco).
65
Belvoir à Colombier-Fontaine
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Belvoir (Vautherin). Bians-les-Usiers (Berne). Bolandoz (GAEC des Essards). Bonnay (GAEC
de Champe). Bonnétage (Guillaume). Bournois (GAEC de la Motte). Boussières (PMPC).
Bosse (La, Pretot). Bretonvillers (GAEC Verdot). Bugny (GAEC Barcon). Byans-sur-Doubs
(élevage Bergier). Chalezeule (Carrefour, CML Innovatives Technologies). Chantrans (GAEC
Jeanpetit). Chapelle-d’Huin (GAEC Cattin). Charquemont (EARL Nappey). Chasnans (GAEC
du Petit Paris). Chevigney-lès-Vercel (GAEC Lime). Cléron (GAEC des Lys). Clerval
(élevage Maréchal). Colombier-Fontaine (SA SMC).
66
Combes (Les) à Étray
Combes (Les, élevage Pichot, EARL Bonnet). Courcelles-lès-Montbéliard (Super U).
Courtefontaine (Lab). Courtetain-et-Salans (GAEC de l’Arc en Ciel). Cussey-sur-l’Ognon
(GAEC du Noyer). Dambelin (EARL de l’Iseran, SARL Billon). Damprichard (SA Burdet,
GAEC Glasson). Dannemarie-sur-Crête (Sporec Interplex). Déservillers (GAEC des Crêtes).
Épenoy (Poupeney). Esnans (élevage Racine). Étalans (EURL Cuisines Lombardot). Étouvans
(SARL Dromard, Stogaz Distribution, SCEA des Grands Champs). Étrappe (EARL la Croix
des Tilleuls). Étray (GAEC Bichet, élevage Henriet).
67
Étupes à Isle-sur-le-Doubs (L’)
Étupes (SA Sotrefi). Fins (Les, GAEC Mamet, EARL Perrot-Minnot, Ozbay Polissage).
Fontain (élevage Jeannerod). Fontenelles (Les, Communauté de communes du Plateau de
Russey, GAEC Descharnier). Fourg (GAEC de la Marcotte). Fournet-Blancheroche (élevage
Chatelain). Franois (Bonnefoy béton carrière industrie). Goux-les-Usiers (GAEC des Champs
Noël, GAEC Cattet). Grand-Combe-Châteleu (élevage Bournez). Grandfontaine-sur-Creuse
(EARL Regnier). Guyans-Durnes (GAEC Moine Bonnefoy). Guyans-Vennes (GAEC des
Chamois). Indevillers (élevage Mougin). Isle-sur-le-Doubs (L’, Intermarché).
68
Jallerange à Montbéliard
Jallerange (élevage Lambert, élevage Fournier). Landresse (SARL Devillers). Lavans-Quingey
(GAEC Barbier). Liesle (SARL scierie Moyne). Lomont-sur-Crête (élevage Botot). Loray
(EARL Tarby). Maîche (SMETOM). Malpas (élevage Paris). Mancenans (élevage Poete).
Miserey-Salines (SA Patrick Metz). Montbéliard (CAPM, supermarché Leclerc, hôtel
Numérica).
69
Mont-de-Laval à Pontarlier
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Mont-de-Laval (élevage Jacquot). Mouthe (Communauté de communes des Hauts du Doubs).
Naisey-les-Granges (GAEC Sapolin). Nancray (Gurnaud). Nods (GAEC des PerrièresPourcelot). Noël-Cerneux (SA Bois Évolution, fromagerie). Orchamps-Vennes (GAEC de la
Ferme). Ornans (OPHLM). Orsans (GAEC Faivre). Passavant (élevage Philippe). Pessans
(GAEC du Grand clos). Pierrefontaine-les-Varans (GAEC Maire du Peupre, SARL Forêts et
sciages Comtois, EARL Blanchot). Plaimbois-Vennes (GAEC des Boutons d’or). Plains-etGrands-Essarts (Les, élevage Rondot). Pontarlier (Société TD Distribution, Société VF
Confort, Société ECL).
70
Pont-de-Roide à Taillecourt
Pont-de-Roide (Pressing Fiereck, Acodaf). Pontets (Les, GAEC Bougnon). Pouilley-lesVignes (GAEC Pretet). Pouligney-Lusans (GAEC des Esssarts). Quingey (EARL Prevaux).
Rignosot (EARL Chazelle). Rivière-Drugeon (La, GAEC du Maronnier, élevage Bressand).
Roset-Fluans (GAEC de la Chardenière). Ruffey-le-Château (EARL des Carrons, élevage
Vulin). Russey (Le, SMETOM, Communauté de communes du plateau du Russey). SaintGorgon-Main (scierie Vitte). Saint-Vit (Coopadou, SARL Peseux, Société Sanitrap). Saône
(SA Climent). Serre-les-Sapins (GAEC de Pierley). Servin (SARL Grosjean Concept bois).
Sombacour (Nicod). Sourans (élevage Vadam). Soye (GAEC des Prés-Verts). Taillecourt
(élevage Remy). Tarcenay (EARL des Cassins).
71
Terres-de-Chaux (Les) à Vuillecin
Terres-de-Chaux (Les, chenil Binet). Tournans (GAEC Dequeudre). Trouvans (EARL
Coquard). Valdahon (SA Anaco). Vaufrey (élevage Bonnet). Vennes (élevage Gaiffe). Vercel
(GAEC Petitjean). Vernierfontaine (GAEC du Printemps). Villeneuve-d’Amont (Daloz).
Villers-le-Lac (EARL Faivre Pierret). Villers-sous-Chalamont (EARL Duboz des Hôpitaux).
Vuillecin (SARL Baud).
72-82
72
2006
Accolans à Belvoir
Accolans (GAEC Bondenet). Anteuil (Pequignot). Arc-sous-Cicon (élevage Pourcelot).
Autechaux (SA Ime). Badevel (Wurgler). Belmont (GAEC Converset). Belmont (GAEC
Cuche). Belvoir (GAEC Vernier).
73
Besançon et Bians-les-Usiers
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Besançon (ECE, Galeries Lafayette, Leroy Merlin, Société Loriod, Micropierre, SNC
Passages, SAFED, Ville de Besançon). Bians-les-Usiers (fromagerie Napiot).
74
Bonnétage à Chenalotte (La)
Bonnétage (GAEC Franche-Normandie). Bouclans (élevage Poignard). Bourguignon (GAEC
Cuenot Frères). Bretenière (La, GAEC du Pré Feuvrad). Bouverans (élevage Cart). Bréseux
(Les, élevage Bessot). Chaffois (élevage Verguet). Chalezeule (SEVIAC). Chamesey (GAEC
Curtil Devaux). Chapelle-des-Bois (élevage Bourgeois). Chapelle-d’Huin (GAEC Renaud).
Charquemont (GAEC Garessus des Essarts). Châtillon-le-Duc (élevage Étienne, ADECO).
Châtillon-sur-Lison (Ferme des Granges). Châtillon-Guyotte (GAEC Viennet). Chaux (La,
GAEC de Montigny). Chay (GAEC des Epis). Chazot (GAEC Mourez). Chenalotte (La,
Vermot TP).
75
Combes (Les) à Exincourt
Combes (Les, GAEC des Combes). Corcondray (élevage Jouffroy). Courtetain-et-Salans
(GAEC Jeune). Cussey-sur-l’Ognon (ferme de la Famine). Damprichard (GAEC Glasson,
EARL Cagnon). Devecey (SA Quentigny). Écot (station service Avia). Épeugney (FrancheComté Signaux). Épenouse (EARL des Silenes). Épenoy (GAEC du Parc). Étalans
(Euroserum). Exincourt (Bonnefoy Beton Carrières Industries).
76
Ferrières-les-Bois à Isle-sur-le-Doubs (L’)
Ferrières-les-Bois (GAEC Regnier-Vittot). Ferrières-le-Lac (GAEC Garessus). Flangebouche
(élevage Drouhard). Fontain (élevage Bulloz). Fontenotte (EARL Petit). Fourg (EARL
Chatelain). Frambouhans (Mecanic’ Outils, SA Berma). Frasne (GAEC Jacquin). Gilley
(élevage Marguet). Gondenans-Montby (GAEC de Gondenans). Goux-les-Usiers (GAEC des
Champs Noël). Grand-Combe-des-Bois (GAEC des Claines Mougin). Grand-Combe-Châteleu
(EARL de Morestan). Gras (Les, élevage Droz). Grosbois (EARL des Vignesses).
Hautepierre-le-Châtelet (élevage Viennet). Hérimoncourt (société Burdet-Begel, PSA Peugeot
Citroën). Indevillers (élevage Clemence). Isle-sur-le-Doubs (L’, Pressing-Blanchisserie
Ponsot, SARL Pressing Gauchet).
77
Labergement-Sainte-Marie à Mancenans-Lizerne
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Labergement-Sainte-Marie (EARL de Goutte d’Or, EARL Martin). Landresse (GAEC ColinMoureaux). Larnod (EARL Tourain). Lavernay (société PFCE). Laviron (EARL Cartier).
Levier (SA Haut Doubs Pellets, SARL Bois et Connexes de Marigny dans le Jura). Liesle
(GAEC de la Perlée). Lods (Société de Distribution Gaz et Eaux). Lombard (élevage
Manzoni). Lomont-sur-Crète (Marguier). Longemaison (élevage André). Longeville (GAEC
de Bellevue). Luxiol (élevage Clausse). Mancenans (GAEC Bertrand). Mancenans-Lizerne
(GAEC Degeois).
78
Mazerolles-le-Salin à Plains-et-Grands-Essarts (Les)
Mazerolles-le-Salin (élevage Lozeman). Montandon (élevage Misère). Montlebon (GAEC
Billod, EURL Jurafertil). Montussaint (élevage Sandoz). Mont-de-Vougney (GAEC de la
Comtoise). Morteau (SARL Europolissage, Casino France, station-service Total). Naisey-lesGranges (élevage Fleurey). Noël-Cerneux (élevage Balanche). Noirefontaine (Zurfluh-Feller).
Onans (GAEC de la Rochejean). Orchamps-Vennes (élevage Dresset, élevage Girardet,
élevage Cuche). Osse (élevage Pauthier). Palise (EARL Buchetet). Passavant (SARL sciages
du plateau). Petite-Chaux (SARL Betakron). Pierrefontaine-les-Varans (GAEC Maire du
Peupre). Plains-et-Grands-Essarts (Les, GAEC Rondot, EARL Nicod, élevage Tirole).
79
Pontarlier à Sancey-le-Grand
Pontarlier (SDIS du Doubs, SA Badoz, SARL Laborier). Provenchère (GAEC des Merisers).
Puessans (GAEC Molle). Pugey (GAEC Ducrot). Rang (élevage Euvrard). Remoray-Boujeons
(GAEC de Drezine). Rillans (GAEC des Jonquilles). Roset-Fluans (GAEC de Roset). Rouhe
(GAEC de la Plaine). Russey (Le, EARL Perrot). Saint-Juan (GAEC Guerrier). Sancey-leGrand (GAEC Chambon, GAEC Jacquemot).
80
Saône à Vellevans
Saône (Inodip, Casino, EARL Ducket). Serre-les-Sapins (SCI Synergie). Servin (élevage
Duffet, élevage Bercot). Sochaux (Pressing du rond-point). Solemont (élevage Isabey).
Surmont (EARL des Violettes Vuillier). Touillon-et-Loutelet (GAEC Vuez). Valdahon
(Gardavaud Habitations, Pressing du Dahon, SARL Chays). Valoreille (GAEC Boiteux).
Vandoncourt (SARL la Cachette). Vellerot-lès-Vercel (GAEC des Edelweiss). Vellevans
(EARL des Jardys Quinnez).
81
Vernierfontaine à Voujeaucourt
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Vernierfontaine (élevage Guyot). Vernoy-lès-Montbéliard (Nitro-Bickford). Vèze (La, élevage
Jeannin). Villedieu (Les, GAEC des Perces Neiges, GAEC des champs d’Ossey). Villers-leLac (élevage Villier). Villers-Saint-Martin (GAEC des Près, GAEC de Rechaules, GAEC du
Puy de la Velle). Villers-sous-Chalamont (GAEC Courtet, GAEC des Violettes). Voires
(EARL Roland). Vorges-les-Pins (GAEC du Ranch). Voujeaucourt (SA Nedey, Compagnie
des transports de Montbéliard, SARL TAPM).
82
83-94
83
Vuillecin (GAEC Jeanningros, SARL Chopard constructions).
2007
Abbans-Dessous à Bellherbe
Abbans-Dessous (GAEC Defrasne). Aibre (Nitro-Bickford). Anteuil (GAEC FMG). Arcey
(SPIE, Holcim). Arc-et-Senans (EARL Rigaud). Arc-sous-Cicon (GAEC Tournier du Crêt
Monniot). Athose (élevage Arbelet). Autechaux (Garneret). Auxon-Dessous (SARL Leb
Industrie). Avilley (GAEC de la Chaille). Avoudrey (Boillin). Bannans (Bernard, élevage
Bourdin). Baume-les-Dames (F3C). Bellherbe (GAEC du Bermont).
84
Bélieu (Le) et Belmont
Belieu (Le, L’Allée Fermeture). Belmont (élevage Colin).
85-86
85
Besançon
86
CAGB, Casino, SA Denijos, Festina, Association Jean Eudes, lycée Pierre-Adrien-Pâris,
SARL La Moderne, Monoprix, Parkéon, Polyclinique de Franche-Comté, La Poste, SARL
SFTI, SA Sobédis.
Stanley, Ville de Besançon, Wordplas.
87
Bethoncourt à Chalezeule
Bethoncourt (Nitro-Bickford). Beure (Bonnefoy). Bolandoz (élevage Clerc). Bosse (La,
élevage Trimaille). Bournois (GAEC de la Motte). Bouverans (GAEC Valion). Brognard
(Trevest). Chaffois (GAEC Verguet, élevage de chiens Baudin). Chalezeule (CML).
88
Champoux à Damprichard
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Champoux (EARL des Avants Monts). Chantrans (Société Form’Plast). Charquemont (Rubis
Précis). Chasnans (EARL Oeuvrard). Châtelblanc (GAEC de la Combe des Cives). Châtillonle-Duc (société Saur). Chaux-lès-Clerval (élevage Lenoir). Chemaudin (STD). Cléron (GAEC
du Pater). Combes (Les, élevage Monnin). Cour-Saint-Maurice (GAEC Barthoulot). Croseyle-Petit (élevage Pegeot). Damprichard (GAEC Stortz, SA Silvant).
89
Dampierre-les-Bois à Écurcey
Dampierre-les-Bois (SARL Ferry Distribution, SARL Jardot, FCSMI, élevage Mange).
Dannemarie-sur-Crête (SARL GPI, STS Industrie). Déservillers (GAEC des Crêtes). Devecey
(SA Quentiny). Dommartin (SARL Belmont). Domprel (GAEC Simon). Doubs (Centre
hospitalier de Pontarlier, Communauté de communes du Larmont). Écorces (Les, GAEC du
Bas du Mont). Écurcey (GAEC Misère Lambert).
90
Émagny à Franois
Émagny (GAEC Cottin). Esnans (élevage Pauthier). Étalans (EARL Peseux). Étupes (Sotrefi,
ZAC Technoland). Eysson (GAEC de l’Étoile). Faimbe (EARL de la Guinguette). Fallerans
(élevage Clerc). Fessevillers (GAEC des Franches-Montagnes). Fertans (Girard). Fins (Les,
fromagerie des Fins). Flangebouche (élevage Vaufrey, élevage Vivot). Fontenelles (Les,
GAEC Mougin du Chazal). Fournet-Blancheroche (GAEC des Saveurs). Franois (UND).
91
Gennes à Houtaud
Gennes (GAEC les Crayes). Gilley (SCEA des Iris, GAEC les Vies de Vennes, GAEC la
Grange Faure). Gonsans (GAEC Kolly, SARL Béton 25 ). Goux-lès-Dambelin (élevage
Guillemin, élevage Gouvier). Goux-les-Usiers (élevage Vandevoorde). Gratteris (Le, GAEC
du Frêne). Guyans-Vennes (Boillon de Plainmont). Houtaud (SARL LDB).
92
Isle-sur-le-Doubs (L’) à Noironte
Isle-sur-le-Doubs (L’, EARL Racine). Jallerange (élevage Villey). Labergement-Sainte-Marie
(boucherie Paillard). Lavernay (PFCE). Levier (élevage Rousset). Longevilles-Mont-d’Or
(GAEC Rousselet). Luxiol (GAEC Poly). Maîche (EARL Faivre). Maison-du-BoisLièvremont (GAEC Mougin). Malans (GAEC de l’Enclos). Mercey-le-Grand (élevage
Fournier). Montandon (GAEC de la Chevotte). Mont-de-Vougney (GAEC Etevenard).
Montferrand-le-Château (SARL Soval). Morteau (Casino). Nancray (GAEC Bourdier, GAEC
Robert). Noironte (élevage Boudry).
93
Ornans à Saint-Antoine
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Ornans (Société de décolletage de la Garenne, SARL TSM Cupillard, SARL SGPI Cupillard).
Ouhans (EDF). Ouvans (GAEC Jeanningros). Passonfontaine (EARL des Champs Guyot).
Pierrefontaine-lès-Blamont (GAEC de la Fontaine). Pierrefontaine-les-Varans (élevage MaireAmyot). Plains-et-Grands-Essarts (Les, élevage Houlmann). Pontarlier (EDF). Rancenay
(EARL Domon). Recologne (GAEC Abraham). Remoray-Boujeons (GAEC de la Drezine,
GAEC de la Vuillaumière). Thise (Amtis). Russey (Le, élevage Binetruy, GAEC François
JCD). Saint-Antoine (GAEC de Beaumont).
94
Saône - Trépot
Saône (chenil du domaine de Noire Épine). Sauvagney (GAEC Euvrard). Septfontaine (EARL
Marguier). Sochaux (Socodis). Sommette (La, GAEC Kaspar). Thoraise (SARL Corne Frères).
Touillon-et-Loutelet (élevage Musy). Trépot (GAEC du Rougelot).
95-103
95
2008
Aïssey à Audincourt
Aïssey (GAEC Barbier). Amathay-Vésigneux (GAEC du Tourbillon). Audincourt (société
ITM Développement).
96-97
Besançon
96
Compagnie des transports de Besançon.
97
ERDF, Jafra Intermarché, Keolis, Ville de Besançon, SA Vitalaire.
98
Écot (station-service Avia)
99
Étalans à Fins (Les)
Étalans (Perrin, EARL Pourcelot, EARL les Essarts). Éternoz (élevage Bourgeois). Étupes
(Epalia, SARL Envie, Zimmer France). Évillers (GAEC du Centre Baud, GAEC des Sapins).
Ferrières-les-Bois (GAEC Regnier-Vittot). Fesches-le-Châtel (SARL Envie). Fessevillers
(EARL de Montassier-Dessous). Fins (Les, Société de Distribution Gaz et Eaux).
100
Fontain à Longevelle-sur-Doubs
Dates extrêmes COM
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
Dates extrêmes COM
Fontain (élevage Kowal, GAEC de la Forêt). Fontenelle-Montby (GAEC de Favery, EARL
Coley). Foucherans (GAEC du Bois de Santé). Franois (DTD Terrassement). Germéfontaine
(élevage Vernier). Gilley (EURL Jacquin). Gonsans (GAEC Panier). Guyans-Durnes (élevage
Cassard). Hyémondans (EARL Labeuche). Indevillers (élevage Lab). Landresse (GAEC du
Plateau de Landresse). Laviron (GAEC Cartier Humbert, EARL de la Rochette). Levier
(SARL Bole-Richard). Longemaison (GAEC de Montarmeux). Longevelle-sur-Doubs (GAEC
des Vignes).
101
Longeville à Mathay
Longeville (élevage Pointurier). Luxiol (SARL MBP innovation). Malans (GAEC de Simorin).
Mamirolle (Meka Services, Société de Distribution Gaz et Eau). Mandeure (SA Mandeure
Distribution). Mathay (GAEC Ciresa du Saulsoir, SARL Mairot Béton).
102
Miserey-Salines à Pontarlier
Miserey-Salines (EDF). Montagney-Servigney (GAEC du Mont Nelby). Montbéliard (Pressing
L, ERDF, Pressing du Château). Mont-de-Laval (élevage Bertin). Montenois (EARL Courant).
Montlebon (élevage Billod). Morteau (ERDF). Mouthe (SARL Moureaux). Naisey-lesGranges (GAEC du Bois de Santé, SARL Mobil Concassage). Ornans (Communauté de
communes du Pays d’Ornans). Pelousey (GAEC de la Ferme de Barbaud). Petite-Chaux
(GAEC de Petite-Chaux). Pierrefontaine-les-Varans (EARL de la Grange du Roi, EARL
Vernerey). Plains-et-Grands-Essarts (Les, GAEC des Franches-Montagnes). Planée (La,
EARL Louvrier-Jacquet). Pontarlier (Aéro-Club, ERDF).
103
Quingey à Soye
Quingey (Société PSP, EDF ). Rang (Rhin Rhône Locations). Roche-lès-Clerval (GAEC
Bugnet). Roche-lez-Beaupré (société Sodiroche, Super U). Sainte-Anne (EARL Roussillon).
Saint-Antoine (fromagerie Petite). Saint-Juan (GAEC des Rosiers Bousson). Saint-Vit
(boulangerie Bovigny, SA Conudep, SA Alliance). Sochaux (ERDF). Soye (élevage
Dubillard).
104-105
104
105
Déclarations de cessation d’activité
1998-1999
2000-2001
1998-2001
Observations
Description du contenu
Numéro de
l'article
106-107
106
107
Déclarations de changement de raison sociale
Dates extrêmes COM
Observations
1998-2003
1998-2000
2001-2003
Le chef du service versant :
Reçu les documents ci-dessus mentionnés
Besançon, le 29 janvier 2014
La Directrice des Archives départementales du Doubs,
Nathalie VIDAL