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ARTICLE 1 : Les membres Pour êtr membre de l'association, il faut êtr âgd'au moins 15 ans ; les mineurs doivent présenteune autorisation des parents stipulant qu'ils ont pris connaissance des statuts et du règlemen intérieur Tout membre peut souscrire une cotisation à vie ; son montant est fixÃà 20 fois le prix de la cotisation. Le Conseil, qui est statutairement habilità à fixer le montant de la cotisation annuelle et de l'abonnement au bulletin, peut déciders'il le juge opportun, de remettre partie de son montant à certains membres ou à certaines catégoriede membres (scolaires, couples, etc.); cette décision'est valable que pour l'annéen cours. Tout membre peut payer d'avance sa cotisation annuelle pleine pour les deux annéesuivant l'exercice en cours. Le titre de membre bienfaiteur est conférchaque annéà tout membre ayant réglune cotisation égalà au moins trois fois le montant de la cotisation annuelle au bulletin. Les cotisations sont payables par les membres lors de leur inscription pour l'annéen cours puis chaque annéavant le 3 1 mars; Le délade radiation aprè relance est de 2 mois. La liste des membres à jour de leur cotisation sera affichéà partir du ler avril de chaque annédans les locaux de l'association. Les membres s'engagent à respecter les statuts et le présenrèglemen intérieu(un exemplaire leur en sera remis lors de l'adhésion)ainsi que tout règlemenparticulier établpar le Bull. mens. Soc. linn. Lyon, 2004, 73, suppl. NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Conseil, notamment pour l'usage de la bibliothèqu et des collections de l'association, pour les sorties ainsi que pour les publications dont elle assure l'édition ARTICLE 2 : Les sections et groupes locaux Sous le contrôl du Conseil d'Administration de l'association, les sections et groupes locaux assurent le déroulemen des activitéet manifestations scientifiques de l'association. En particulier, les sections sont appeléeà se prononcer sur l'opportunità de la publication des notes, mémoires ouvrages et rapports relevant de leur spécialità ARTICLE 3 : Le Conseil d'Administration Les administrateurs doivent êtr majeurs et avoir une anciennetà d'au moins deux ans au sein de l'association, s'engager lorsqu'ils sont délégu de section à assister en cours d'annéà 5 séanceau moins du Conseil d'Administration et à participer activement aux tâche de l'association. Les membres de nationalità étrangèpeuvent prétendraux fonctions de membres du Conseil d'Administration, toutefois leur nombre au sein du Conseil ne devra pas dépasse25 pour 100. Les décisiondu Conseil d'Administration sont prises à la majoritÃsimple des présentou à main levée toutefois, exceptionnellement sur la demande d'au moins un des représentà tiers des administrateurs présentou représenté une question particulièr peut faire l'objet d'un scrutin secret. En cas de partage des voix, la voix du Présidenest prépondérant Lorsqu'il est question de personnes, et en particulier pour l'électiodu bureau (article 7 des statuts), le scrutin secret est de droit. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas aux admissions de membres nouveaux. Le nouveau Conseil d'Administration, lors de sa premièr réuniosuivant l'Assemblé Général désignle Bureau de l'association et les gestionnaires du patrimoine financier. En cas de vacance, le Conseil d'Administration désignun remplaçanen son sein. Le Conseil édictles règlerelatives au bon usage de la bibliothèqu et des collections, aux sorties, ainsi que les recommandations aux auteurs de publications. ARTICLE 4 : Les commissions Il est instituà une Commission consultative permanente chargéd'étudietoutes les questions relatives aux activitéscientifiques de l'association, l'organisation de ses manifestations, ainsi que tout sujet à propos duquel le Conseil d'Administration juge utile de la consulter. Cette Commission, présidà par le Présidende l'association et convoquépar ses soins, comprend les membres du Conseil (membres de droit), ainsi que des membres de l'association choisis par le Conseil en raison de leur compétence et désignà chaque annélors de sa premièr réuniosuivant l'AssembléGénéral D'autres commissions peuvent êtr créé par décisiodu Conseil d'Administration. Le Présidende l'association peut inviter aux réuniondes commissions des membres de l'association ou des personnalitéextérieures NumérisatioSociétlinnéennde Lyon ARTICLE 5 : L'AssembléGénéra Les modalitéde convocation, les conditions de quorum et de majoritÃsont réglé par les statuts. Le compte-rendu de l'AssembléGénéral rédigpar le secrétairgénér ou à défau par le secrétairdes séancedu Conseil d'Administration, et approuvà par le Conseil d'Administration, ainsi que le rapport moral du Président les comptes de l'exercice clos, le budget de l'exercice suivant et la composition du Conseil d'Administration et des bureaux des sections et des groupes locaux, seront publiédans le bulletin de l'association. ARTICLE 6 : Fonctionnement du Conseil d'Administration Le Bureau - assure l'administration et la gestion de l'association ; - réalisles tâchequi lui sont déléguà ou confiéepar le Conseil d'Administration. Le Présidende l'association Le Présiden représentl'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Le Présidens'assure de la gestion quotidienne de l'association. Il agit au nom et pour le compte de l'association Il est habilitÃà ouvrir et faire fonctionner, dans tous établissementde crédi ou financiers, tous comptes et tous livrets d'épargne Il possèd de droit la signature de tous les comptes. Il convoque les AssembléeGénéral et les réuniondu Conseil d'Administration et des Commissions. En cas d'absence le Présidenest remplacÃpar le Vice-président Le Présiden peut délégu par écriune partie de ses attributions à un membre du Bureau ou du Conseil d'Administration nommÃpar le Conseil d'Administration sur proposition du Président Il peut à tout instant mettre fin aux dites délégation Le Secrétairgénér Le Secrétairgénér rédigles écritconcernant le fonctionnement de l'association, exé cute les formalitéprescrites par la loi, veille au classement et à la conservation des archives de l'association. Il est chargÃdes relations avec les autoritéresponsables et de la gestion des locaux mis à la disposition de l'association, notamment pour ce qui concerne la sécuritet l'accessibilitéIl peut êtr aidà dans cette tâch par un ou plusieurs collaborateurs désignà par le Conseil d'Administration sur sa proposition. Il a la responsabilitÃde la bonne tenue et du bon fonctionnement du patrimoine matérie de la Sociétà en dehors de la bibliothèqu et des collections. Pour le mobilier et les équipe ments informatiques et bureautiques, il est aidÃpar des responsables de matérie désignà par le Conseil d'Administration sur sa proposition, et placésous son autorité NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Le Bibliothécairgénér Il assure, en coordination avec les bibliothécairede section, l'acquisition, le classement, l'inventaire et la diffusion des livres, revues et documents scientifiques appartenant à l'association. Il coordonne les permanences de bibliothèque Le Bibliothécairadjoint NommÃpar le Conseil d'Administration sur proposition du Bibliothécairgénéra il assiste ce dernier dans l'exercice de ses fonctions. Le Responsable des publications Le Responsable des publications est chargÃde la rédaction de l'impression et de l'expédi tion des publications périodiquede l'association et notamment du Bulletin mensuel de la Sociétlinnéennde Lyon ÈIl veille à leur conformità avec les règle figurant dans le présenrèglemenintérieur ainsi qu'avec les recommandations aux auteurs élaboré par le Conseil d'Administration. Il est égalemenchargédans les même conditions, de l'éditiodes autres publications avec le concours des sections concernées à Le Trésorie Le Trésoriepossèd la signature des comptes de fonctionnement usuel, à l'exclusion des comptes de gestion du patrimoine. Il effectue tous les paiements et reçoitoutes les sommes dues à l'association, sous le contrôl du Président Il tient la comptabilità de toutes les opérationeffectuéeen se faisant éventuellemen assister par des personnes techniquement compétentes Il préparle budget de l'exercice suivant avec le concours des membres du Bureau, du Responsable des publications, du Bibliothécairedes Gestionnaires du patrimoine, des Présidentde section et des groupes locaux et en génér de tout membre du Conseil d'Administration conduit à engager des dépenseou assurer des recettes. Il propose un projet de budget au Conseil d'Administration, qui le soumettra avec ou sans modifications à 'AssembléGénéral Il préparles comptes sociaux qui seront arrêtÃpar le Conseil d'Administration. Pour les comptes de fonctionnement usuel, le Conseil d'Administration peut délégu la signature à une ou deux personnes sous réservde l'accord formel donnÃpar le Présiden et le Trésorier Tout décaissemense fait sous double signature au-delÃd'une somme fixéchaque anné par le Conseil d'Administration lors de la premièr réunioqui suit l'Assemblégénéral Aucun mandataire ne peut signer de chèqu à son ordre. Le Trésorieadjoint NommÃpar le Conseil d'Administration sur proposition du Trésorier il assiste ce dernier dans l'exercice de ses fonctions. NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Les Gestionnaires du patrimoine Désignà par le Conseil d'Administration, placésous l'autorità du Présidentils assurent la gestion du patrimoine financier. Ils possèden la signature sur les comptes du patrimoine financier selon les modalitédéfiniepar le Conseil d'Administration. Ils font un rapport annucl dc leur gestion au Conseil d'Administration. Le Censeur Désignparmi les membres de l'association par l'Assemblégénéra sur proposition du conseil d'Administration, le Censeur contrôl la comptabilités'assure de la conformità des dépensepar rapport a l'objet social, ainsi que de la régularitdu fonctionnement de l'association. Il dispose pour cela de tous les moyens de contrôl qu'il juge nécessaireIl rend compte de sa mission à l'Assemblégénéral Son mandat est de trois ans, renouvelable une fois. Le Secrétairde séancdes réuniondu Conseil d'Administration Rattachà au Secrétairgénéra il rédigles procès-verbau des réuniondu Conseil et il en donne lecture lors de la séancsuivante du Conseil. Il tient à jour les registres de pré sence et des procès-verbauxLes procès-verbau devront êtr accompagnéd'un relevÃde décisionet comporter les élémen chiffrés ARTICLE 7 : Fonctionnement des sections et des groupes locaux Les Présidentde section Ils sont membres du Conseil d'Administration, qu'ils tiennent informédes activitéet des propositions de leur section, et ils rendent compte des décisiondu Conseil lors des réuni ons des sections. Ils sont chargéde l'animation de leur section : préparatiodes réunionssorties, confé rences, participation aux expositions et autres manifestations. Ils sont chargéde la présentatiodes manuscrits dans leur section aprè examen et approbation donnépar deux lecteurs qu'ils choisissent. Ils doivent veiller à ce que l'ordre du jour des réunionainsi que le programme des sorties soient établiet remis au Responsable des publications lors du Conseil d'Administration ou dans les délaifixépar celui-ci, et a ce que le courrier de la section soit régulièreme relevéet les réponseassurées Ils sont chargéde trouver un responsable des collections entretenues par leur section. Ils désignenles auteurs des analyses des ouvrages reçudans la section. Les Secrétairede section Ils sont chargéd'établile compte rendu de chaque rkunion de la section et d'en donner lecture lors de la séancsuivante ; ils s'efforcent de conserver un maximum d'informations relatives a l'actività scientifique de la section. Ils tiennent à jour les registres de présencet des comptes rendus. NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Les Bibliothécairede section Ils sont chargésen étroitrelation avec le Bibliothécairgénéra de donner accè à la documentation lors des permanences, et de contribuer au classement des ouvrages et pério diques de leur discipline. Lors des réunionde la section, ils donnent les informations relatives aux ouvrages récemmenacquis et aux abonnements nouveaux. Ils collectent les informations permettant de juger de l'opportunità des acquisitions, abonnements et échanges Ils consentent les prêt aux membres de l'association à jour de leur cotisation. Ils surveillent le retour des emprunts. Ils peuvent se faire aider par des Bibliothécaires-assistant nommépar la section. Les Conservateurs des collections Ils sont désignà par la section et sont chargéd'entretenir et classer les collections, et d'en faciliter la consultation dans le respect des règleédicté par le Conseil d'Administration. Les Délégu de section Proposépar leur section, ils concourent, dans le cadre du Conseil d'Administration, à l'administration de l'association et à son bon fonctionnement. Par leurs avis et leurs votes au Conseil d'Administration, ils expriment aussi les désirdes membres de leur section tant sur l'évolutiodes activitéde leur section que sur le fonctionnement et les orientations de l'association. Les Bureaux des groupes locaux Le Présidendu groupe local est membre du Conseil d'Administration de l'association, qu'il tient informà des activitéet des propositions de son groupe, et il rend compte au groupe local des décisiondu Conseil. Il est chargÃde l'animation de son groupe local : préparatiodes réunionssorties, confé rences, participation aux expositions et autres manifestations. Il doit veiller à ce que l'ordre du jour des réunionainsi que le programme des sorties soient établiet remis au Responsable des publications lors du Conseil d'Administration ou dans les délaifixépar celui-ci, et à ce que le courrier du groupe local soit régulièr ment relevé et les réponseassurées Il est chargÃde trouver un responsable des collections entretenues par son groupe. Le Secrétairest chargà d'établile compte rendu de chaque réuniodu groupelocal et d'en donner lecture lors de la séancsuivante. Il tient à jour le registre de présencet celui des comptes rendus. Le Bibliothécairassure, en coordination avec le BibliothécairGénér de l'association, l'acquisition, le classement, l'inventaire et la diffusion des livres, revues et documents appartenant à son groupe dans le cadre de l'association. Il coordonne les permanences de la bibliothèqu du groupe local. Le Trésorieest chargÃde tout ce qui concerne la gestion de l'allocation affectéau fonctionnement du groupe local. Il tient la comptabilitÃde toutes les opérationeffectuéeet participe à la préparatiodu budget de l'exercice suivant de l'association. NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Sur proposition de son Président chaque section ou groupe local peut désignedes adjoints aux secrétaires bibliothécaireou Conservateurs des collections de la section ou du groupe local, ou confier certaines tâcheà des membres de la section ou du groupe. Le Présiden de la section ou du groupe en informe le Conseil d'Administration pour approbation. ARTICLE 8 : Matériel Le Conseil d'Administration désignun ou plusieurs responsables des matérielet appareils (scientifiques, informatiques, administratifs, etc.). Placésous l'autorità du Secrétairgénà ral, ils ont pour rôl dans leur domaine propre : - de donner leur avis motivÃsur les acquisitions ; - d'assurer l'entretien des différentmatériel; - d'en coordonner l'utilisation. ARTICLE 9 : Bibliothèquecollections et archives Chaque section ou groupe local est chargÃd'entretenir et de classer ses collections et dési gne à cet effet un conservateur. Les collections d'histoire naturelle de l'association, en cas d'impossibilità à les conserver dans leur intégralità peuvent êtr soit confiéeà la garde soit cédé à des organismes publics reconnus comme détenteurde collections de mêm qualité sur proposition des sections concernéeet aprèacceptation du Conseil d'Administration, sous réservdu respect des conditions imposéepar les donateurs. Les modalitéde consultation et d'emprunt des ouvrages, documents et objets de toute nature appartenant à l'association sont arrêtépar le Conseil d'Administration sur proposition du Bibliothécairou des Conservateurs des collections, en tenant compte des recommandations élaboré par les organismes techniques compétents Les prêt d'ouvrages ne sont consentis qu'aux membres de l'association majeurs à jour de leur cotisation, pour une durémaximale de 2 mois, renouvelable une fois avec l'accord du Bibliothécairgénéra Obligatoirement nominatifs, ils engagent la responsabilità personnelle des emprunteurs. Ils ne peuvent êtr effectuépar correspondance. Le non-respect par les emprunteurs des dispositions du présenRèglemenintérieuet des règleparticulièreédicté par le Conseil d'Administration, et en particulier la détériorati ou la détentioabusivement prolongédes ouvrages, documents et objets consultéou empruntéspeut entraîne la radiation prononcépar le Conseil d'Administration dans les conditions prévueà l'article 4 des statuts, sans préjudicdes poursuites judiciaires que le Conseil peut juger appropriées En cas de dissolution de l'association, la bibliothèqu et les collections d'histoire naturelle de l'association seront dévolueà des organismes publics reconnus comme détenteurde collections de mêm qualité Le Règlemen particulier de la bibliothèqu et des collections, élaborpar le Conseil d'Administration, indique les mesures pratiques mises en oeuvre pour l'application du pré sent article. Il sera affichÃdans les locaux de la Bibliothèque NumérisatioSociétlinnéennde Lyon ARTICLE 10 : Règlegénéral de publication Tous les textes soumis pour publication doivent êtr adresséexclusivement au Responsable des publications. Pour les publications scientifiques, le Responsable des publications envoie un accusà de le Responsable des publications, aprèavoir vérifique, réceptioà l'auteur. A la réception dans sa forme, la future publication est conforme aux recommandations aux auteurs, transmet deux exemplaires au Présidende la section qui a la responsabilità de faire évaluele manuscrit par deux personnes compétente; celles-ci établironun rapport écrit Si le fond de la publication convient, celle-ci sera mise à un prochain ordre du jour et pré sentéà la section. Au cas ou le fond ne semble pas correspondre aux objectifs du bulletin, le Présiden de section informera l'auteur des conclusions des rapporteurs en lui demandant de modifier son texte dans le sens proposéou lui fera connaîtrque sa note est refusée Un double de cette lettre est conservà au secrétariagénéra Aprèréceptiodu texte corrigé celui-ci sera mis par le Présiden de section à un prochain ordre du jour et présentà la section. ou La présentatiodes notes en section est faite par les auteurs, ou à défaupar le Présiden l'auteur sera priÃpar le Présidende section de par un membre compétentLe cas échéan prendre en compte les remarques formuléeen séance Le Conseil d'Administration peut établides règle particulière pour certaines sections du Bulletin. La publication dans le Bulletin est réservÃaux membres de l'association ayant acquittà deux annéecomplète de cotisation, outre l'annéen cours. Le Conseil d'Administration désignle Directeur de publication. ARTICLE 11 :Sorties et manifestations à l'extérieudes locaux de l'association L'association prêt son concours scientifique à l'organisation de sorties et excursions organiséesur l'initiative des sections, approuvéepar le Conseil, et publiéedans le Bulletin. Chaque membre majeur de l'association choisit en toute indépendancd'esprit d'y participer sous sa propre responsabilité Tout mineur adhérendoit montrer son autorisation parentale et se placer sous la responsabilitÃd'un membre de la section organisatrice. Le coordinateur de la sortie désignusuellement comme " conseiller technique " a pour rôl d'en assurer le bon déroulementechnique et pédagogique Le seul fait de participer à la totalitÃou à une partie de la sortie engage tout participant à respecter sans réserv: - les statuts de l'association ainsi que le présen règlemenintérieuet tout règlemenparticulier des sorties édictpar le Conseil d'Administration ; - les lois et règlementen vigueur, y compris notamment ceux relatifs à la protection de l'environnement, des espècesdes gisements et des sites ; - l'ensemble des indications donnéepar le conseiller technique ; - tout règlemenédictpar le Conseil d'Administration pour les sorties. Tout participant ou groupe qui désirse retirer avant l'annonce de la dislocation doit en informer le conseiller technique. NumérisatioSociétlinnéennde Lyon Il est admis que les membres de l'association puissent êtr occasionnellement accompagné aux sorties par des membres de leur famille ou des amis proches s'intéressanaux activité de l'association. Toute personne invitéedu fait de sa participation, adhèr sans réservà l'ensemble des dispositions du présenrèglemenintérieuse rapportant aux sorties et s'engage a les respecter intégralement quant a leurs obliIl appartient au membre invitant à d'informer pleinement les intéressà gations. Tout mineur invité non accompagnÃd'une personne titulaire de l'autorità parentale, est ipso facto placà sous la responsabilitÃdu membre invitant lequel doit faire son affaire d'obtenir l'autorisation parentale. à à ARTICLE 12 : Expositions et manifestations Pour toute exposition ou manifestation réguliè ou exceptionnelle organisépar l'association, une section, ou un groupe local, le Conseil d'Administration nomme un commissaire chargÃde coordonner l'organisation. Dans le cas de participation de l'association à une exposition ou manifestation, le Conseil d'Administration désignun délégu Le directeur de publication : Marc TERREAUX Nod'inscription à la C.P.P.A.P. : 1109G85671 Dumas-Titoulet Imprimeurs, F-42000 ST-ÉTIENN No imprimeur : 4 1670 NumérisatioSociétlinnéennde Lyon
