installation de la cle renouvellee du sage couesnon le 15 octobre

INSTALLATION DE LA CLE RENOUVELLEE DU SAGE COUESNON
LE 15 OCTOBRE 2008
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES
DES REGLES DE FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT Le Président donne lecture des modifications apportées à l’ancienne version du
règlement intérieur qui s’appelle désormais « règles de fonctionnement ».
Les règles de fonctionnement ci-joint annexées sont approuvées à l’unanimité.
Certifié conforme,
Le Président,
Marcel ROUSSEL
SESSION PLENIERE DE LA CLE RENOUVELLEE DU SAGE
COUESNON LE 15 OCTOBRE 2008
APPROBATION DU PLAN DE
DE FINANCEMENT Le Président présente le projet de budget 2009, établi sur la base d’une année
complète.
Après discussion, les membres de la CLE :
approuvent le plan de financement ci-annexé
sollicitent l’aide financière de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne, des Conseils
Régionaux de Bretagne et de Basse Normandie et des Conseils Généraux
d’Ille et Vilaine et de la Manche.
Certifié conforme,
Le Président,
Marcel ROUSSEL
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COUESNON
LE 15 OCTOBRE 2008
ELECTIONS DE DEUX VICE
VICE-PRESIDENTS Collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements
publics locaux
PROCES-VERBAL
Candidates :
Liliane Sémerie, conseillère municipale de Tremblay
Marie-Françoise Sourdin, adjointe au maire de Saint Hilaire des Landes
Vote :
Nombre d’inscrits : 30
Nombre de votants : 26
Suffrages exprimés : 26
Abstention : 0
Ont successivement été obtenus :
Nombre de voix :
Liliane Sémerie
Marie-Françoise Sourdin
26
26
Les deux candidates sont déclarées élues.
Certifié conforme,
Le Président,
Marcel ROUSSEL
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LE 15 OCTOBRE 2008
DESIGNATION DE NOUVEAUX
NOUVEAUX MEMBRES DU BUREAU
BUREAU Collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements
publics locaux
PROCES-VERBAL
Après concertation, les membres du collège des représentants des collectivités
territoriales et des établissements publics locaux procèdent à la désignation de
nouveaux représentants au bureau suite aux modifications introduites par l’arrêté
de CLE du 19 Septembre 2008, par vote à main levée unanimement approuvé.
Les deux nouvelles vicevice-présidentes, MarieMarie-Françoise Sourdin et Liliane Sémery
sont désignées d’office.
d’office
Il reste à désigner un représentant pour remplacer M. Amand Roger et deux nouveaux représentants
pour respecter les proportions entre le nombre de représentants de ce collège et celui du collège des
représentants des usagers, propriétaires fonciers, organisations professionnelles et associations
concernées.
Candidats
Candidats :
Patrick Dubreil, adjoint au maire de Saint Etienne en Cogles
Abel Goré, maire de Sougeal
Hubert Couasnon, adjoint au maire de Lécousse.
Vote :
Nombre d’inscrits : 30
Nombre de votants : 26
Suffrages exprimés : 26
Abstention : 0
A obtenu :
Nombre de voix :
26
26
26
Patrick Dubreil
Abel Goré
Hubert Couasnon
Les
Les 3 candidats
candidats sont successivement déclarés
déclarés élus
élus.
Certifié conforme,
Le Président,
Marcel ROUSSEL
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COUESNON
LE 15 OCTOBRE 2008
DESIGNATION DE NOUVEAUX
NOUVEAUX MEMBRES DU BUREAU
BUREAU Collège des représentants des usagers, propriétaires fonciers, organisations
professionnelles et associations concernées
PROCES-VERBAL
Après concertation et suite aux modifications introduites par l’arrêté de CLE du 19
Septembre 2008, les membres du collège des usagers, propriétaires fonciers,
organisations professionnelles et associations concernées procèdent à la désignation
de 2 nouveaux représentants au bureau soit un de plus que le nombre précédent,
par vote à main levée unanimement approuvé.
Candidats :
Jean-Yves Lefeuvre, représentant le SMPBR
Joseph Boivent, représentant le SMPBC
Vote :
Nombre d’inscrits : 15
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Abstention : 0
Ont successivement été obtenus :
Jean-Yves Lefeuvre
Joseph Boivent
Nombre de voix :
10
10
Les deux candidats sont déclarés élus.
Certifié conforme,
Le Président,
Marcel ROUSSEL