SÉANCE SPÉCIALE – CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE
Transcription
SÉANCE SPÉCIALE – CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE
2136 CONSEIL D'ADMINISTRATION CENT SOIXANTE-DIXIÈME SÉANCE PUBLIQUE (SÉANCE SPÉCIALE – CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE) Procès-verbal de la cent soixante-dixième séance publique du conseil d'administration du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-du-Québec, tenue le 22 janvier 2009, à 17:30 heures, au Centre jeunesse de la Mauricie et du Centredu-Québec – centre administratif, 1455, boulevard du Carmel, boulevard du Carmel – salle Le Parloir, Trois-Rivières (Québec). PRÉSENCES : Monsieur Pierre Arcand, directeur général par intérim (Parloir) Madame Manon Blouin (Parloir) Madame Andrée Brière, vice-présidente (conférence téléphonique) Madame Amélie Dubuc (conférence téléphonique) Madame Nicole Gamache (Parloir) Madame Louise Legault (Parloir) Madame Annie Milot (Parloir) Monsieur Gérald Milot (conférence téléphonique) Monsieur Robert Nolin, président (Parloir) Monsieur Georges Pichette (Parloir) Madame Nancy Roberge(conférence téléphonique) Monsieur Fernand Vallerand (Parloir) Monsieur Jean-Pierre Vézina, secrétaire (Parloir) ABSENCES MOTIVÉES : Madame Micheline Gauthier Monsieur André Grenier Madame Pierrette Rouillard La séance ayant été convoquée dans les délais prescrits par le Règlement et le quorum étant satisfait, monsieur Robert Nolin, président, procède à l'ouverture de la séance, à 17 :40 heures. 2137 09.01.01 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR SUR PROPOSITION de madame Annie Milot, APPUYÉE par monsieur Jean-Pierre Vézina, l’ordre du jour de la présente réunion est adopté : 09.01.01 Lecture et adoption de l’ordre du jour 09.01.02 Nomination au poste de directeur général ou directrice générale du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-du-Québec 09.01.03 Questions du public 09.01.04 Prochaine assemblée et levée de la séance 09.01.02 NOMINATION AU POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL OU DE DIRECTRICE GÉNÉRALE DU CENTRE JEUNESSE DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC Depuis la dernière séance ordinaire du conseil d’administration, le comité de sélection pour le poste de directeur général ou de directrice générale du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-du-Québec, formé de monsieur Bernard Fortin, de madame Micheline Gauthier, de monsieur Robert Nolin, de monsieur Marc Tanguay, ainsi que de monsieur Jean-Pierre Vézina, a rencontré les candidats retenus pour une entrevue de sélection, soit le 12 décembre 2008. Monsieur Robert Nolin présente l’état de question et résume les étapes du processus de recrutement et de sélection, allant de la formation du comité de sélection, la tenue du concours, l’analyse des candidatures et la sélection en tant que tel. Monsieur Nolin suggère par la suite de poursuivre cet échange à huis clos. Il est proposé par madame Annie Milot que cet échange se tienne à huis clos ; appuyé par monsieur Jean-Pierre-Vézina. À la suite de la tenue du huis clos, le conseil d’administration procède à la nomination de monsieur Serge Bisaillon à titre de directeur général du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centredu-Québec, pour un mandat d’une durée de quatre ans. Monsieur Robert Nolin remercie les membres du comité de sélection pour leur travail. La date d’entrée en fonction de monsieur Bisaillon est prévue pour la fin février 2009.D’ici là, une rencontre sera planifiée avec les deux membres du conseil mandatés pour préparer et signer son contrat d’engagement. Résolution 170-CA-1075 Nomination au poste de directeur général ou directrice générale du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-du-Québec CONSIDÉRANT que le conseil d’administration, conformément à l’article 173 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux, doit nommer le directeur général; CONSIDÉRANT que le conseil d’administration, conformément à l’article 201 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux, ne peut nommer le directeur général que par une résolution adoptée par le vote d’au moins les deux tiers de ses membres à une séance convoquée à cette fin; CONSIDÉRANT que le conseil d’administration, conformément à l’article 18 du décret 1217-96 (Règlement sur certaines conditions de travail applicables aux hors-cadres des régies régionales des établissements publics de santé et de services sociaux), nomme le directeur général pour une période n’excédant pas quatre ans; 2138 CONSIDÉRANT la recommandation unanime des membres du comité de sélection; CONSIDÉRANT l’avis positif émis par le président-directeur général de l’Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec; CONSIDÉRANT que l’engagement du directeur général est conditionnel à la signature d’un contrat d’engagement; SUR PROPOSITION de monsieur Georges Pichette et APPUYÉE par madame Annie Milot, IL EST RÉSOLU : 1. de nommer monsieur Serge Bisaillon au poste de directeur général du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-duQuébec, pour un mandat d’une durée de quatre ans; 2. de mandater et d’autoriser deux membres du conseil d’administration du Centre jeunesse de la Mauricie et du Centre-du-Québec, soit monsieur Robert Nolin et monsieur Jean-Pierre Vézina pour préparer, proposer et signer avec le directeur général, un contrat d’engagement conforme à la loi et à la réglementation. 09.01.03 QUESTIONS DU PUBLIC Rien de particulier sous cette rubrique. 09.01.04 PROCHAINE ASSEMBLÉE ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE SUR PROPOSITION de madame Annie Milot, la séance est levée à 18 h 30. La prochaine séance régulière se tiendra le mardi 10 février 2009, à 18h30, à Trois-Rivières, au centre administratif (salle Agora). ____________________________ ROBERT NOLIN Président _____________________________ JEAN-PIERRE VÉZINA Secrétaire