ARRETE Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces

ARRETE
Arrêté du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées
en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
NOR: ENVN9430087A
Version consolidée au 26 juillet 1994
Le ministre de l’agriculture et de la pêche et le ministre de l’environnement,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;
Vu l’arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du
territoire national ;
Vu l’avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la
destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en
vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium forisiense Le Grand
Asplenium marinum L.
Asplenium obovatum Viv. subsp. lanceolatum (Bubani) P. da Silva
Asplenium scolopendrium L.
Blechnum spicant (L.) Roth
Cyrtomium fortunei J. Sm.
Dryopteris tyrrhena Fr. - Jenk et Reichst.
Lycopodium annotinum L.
Notholaena marantae (L.) Desv.
Ophioglossum lusitanicum L.
Ophioglossum vulgatum L.
Osmunda regalis L.
Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar
Pteris cretica L.
Selaginella helvetica (L.) Spring
Thelypteris palustris Schott
Doradille du Forez.
Doradille marine.
Doradille lancéolée.
Scolopendre.
Blechnum en épi.
Cyrtomium en faux.
Fougère chêne tyrrhénienne.
Lycopode à rameaux d’un an.
Notholaène de Maranta.
Ophioglosse du Portugal.
Ophioglosse vulgaire.
Osmonde royale.
Polystic à frondes soyeuses.
Fougère de Crète.
Sélaginelle de Suisse.
Thélyptérie des marais.
Phanérogames-gymnospermes
Ephedra distachya L. s.l.
Ephedra nebrodensis Guss. subsp. nebrodensis
Ephèdre à chatons opposés.
Ephèdre des monts Nébrodes.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Agropyron cristatum (L.) Gaertn. subsp. pectinatum (M. Bieb.) Tzvelev
Agrostis pourretii Willd.
Aira provincialis Jordan
Allium nigrum L.
Allium paniculatum L. subsp. salinum (Debeaux) Botté et Kerguélen
Chiendent pectiné, en forme de crête.
Agrostide de Pourret.
Canche de Provence.
Ail noir.
Ail en panicule, des salines.
Allium subhirsutum L.
Allium trifoliatum Cyr.
Althenia filiformis Petit subsp. barrandonii (Duval-Jouve) Nyman
Arundo plinii Turra
Asparagus maritimus (L.) Miller
Carex binervis Sm.
Carex curta Good.
Carex depauperata Curtis ex With.
Carex depressa Link subsp. basilaris (Jordan) Kerguélen
Carex diandra Schrank
Carex fimbriata Schkuhr
Carex lachenalii Schkuhr
Carex lasiocarpa Ehrh.
Carex mairii Cosson et Germ.
Carex mucronata All.
Carex olbiensis Jordan
Carex pseudocyperus L.
Carex punctata Gaudin
Chamorchis alpina (L.) L.C.M. Richard
Cleistogenes serotina (L.) Keng subsp. serotina
Crocus ligusticus M.G. Mariotti
Crypsis aculeata (L.) Aiton
Crypsis alopecuroides (Piller et Mitterp.) Schrader
Crypsis schoenoides (L.) Lam.
Cutandia maritima (L.) W. Barbey
Cyperus capitatus Vandelli
Dactylorhiza cruenta (O.F. Müller) Sooj
Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Sooj subsp. traunsteineri
Danthonia alpina Vest
Dipcadi serotinum (L.) Medik.
Elytrigia elongata (Host) Nevski subsp. elongata
Fimbristylis bisumbellata (ForkMl) Bubani
Fritillaria tubiformis Gren. et Godron subsp. moggridgei (Baker) Rix
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard
Hydrocharis morsus-ranae L.
Imperata cylindrica (L.) Raeuschel
Iris graminea L.
Juncus arcticus Willd.
Leucojum fabrei Quézel et B. Girerd
Leucojum vernum L.
Listera cordata (L.) R. Br.
Milium vernale M. Bieb. subsp. scabrum (L.C.M. Richard) K. Richter
Muscari botryoides (L.) Miller s.l.
Ophrys provincialis (Baumann et Künkele) H. Paulus
Orchis laxiflora Lam.
Pancratium maritimum L.
Phalaris aquatica L.
Phalaris paradoxa L.
Poa glauca Vahl
Poa hybrida Gaudin
Polypogon maritimus Willd. subsp. subspathaceus (Req.) K. Richter
Potamogeton alpinus Balbis
Potamogeton praelongus Wulfen
Romulea columnae Sebastiani et Mauri
Romulea requienii Parl.
Romulea revelieri Jordan et Fourr.
Ruppia maritima L. subsp. maritima
Serapias olbia Verguin
Simethis mattiazzii (Vandelli) Lojpez et Jarvis
Sparganium minimum Wallr.
Stipa capensis Thunb.
Trisetum spicatum (L.) K. Richter subsp. ovatipaniculatum Hultén ex Jonsell
Vallisneria spiralis L.
Ventenata dubia (Leers) F.W. Schultz
Vulpiella tenuis (Tineo) Kerguélen
Ail un peu hérissé.
Ail à trois feuilles.
Althénie filiforme, de Barrandon.
Canne de Pline.
Asperge maritime.
Laîche à deux nervures.
Laîche courte.
Laîche à épis grêles et peu fournis.
Laîche à épis dès la base.
Laîche à deux étamines.
Laîche frangée.
Laîche de Lachenal.
Laîche à fruit barbu.
Laîche de Maire.
Laîche mucronée.
Laîche d’Hyères.
Laîche faux souchet.
Laîche ponctuée.
Chaméorchis des Alpes.
Cleistogène tardif.
Crocus de Ligurie.
Crypsis en forme d’aiguillon.
Crypsis faux vulpin.
Crypsis faux choin.
Cutandie maritime.
Souchet en bouquet arrondi.
Dactylorhize à couleur rouge sang.
Dactylorhize de Traunsteiner.
Danthonie des Alpes.
Dipcadi tardif.
Chiendent allongé.
Fimbristylis à deux ombelles.
Fritillaire en forme de trompette.
Gymnadénie odorante.
Morène.
Impérate cylindrique.
Iris à feuilles de graminée.
Jonc arctique.
Nivéole de Fabre.
Nivéole de printemps.
Listère en forme de coeur.
Millet printanier, rude.
Muscari en grappe.
Ophrys de Provence.
Orchis à fleurs lâches.
Lys maritime.
Alpiste aquatique.
Alpiste paradoxal.
Paturin vert glauque.
Paturin hybride.
Polypogon maritime muni.
Potamot des Alpes.
Potamot allongé.
Romulée de Colonna.
Romulée de Réquien.
Romulée de Revélière.
Rupelle maritime.
Sérapias d’Hyères.
Siméthis de Mattiazzi.
Petit rubanier.
Plumet du Cap.
Trisète en épi, à panicule ovale.
Vallisnérie en spirale.
Venténate douteuse.
Vulpielle grêle.
Zannichellia obtusifolia Talavera, Garcia et Smit
Zannichellia palustris L. s.l.
Zannichellia peltata Bertol.
Zostera marina L.
Zostera noltii Hornem.
Zannichellie à feuilles obtuses.
Zannichellie des marais.
Zannichellie peltée.
Varech des bords de mer.
Varech de Nolti.
2. Dicotylédones :
Aethionema thomasianum Gay
Alcea biennis Winterl
Alkanna lutea Moris
Alyssum cuneifolium Ten. subsp. cuneifolium
Anagyris foetida L.
Androsace elongata L. subsp. breistrofferi Charpin et Greuter
Androsace septentrionalis L.
Anthemis secundiramea Biv. subsp. secundiramea
Anthyllis cytisoides L.
Antirrhinum majus L. subsp. tortuosum (Bosc) Ball
Arenaria cinerea DC.
Artemisia campestris L. subsp. borealis (Pallas) H.M. Hall et Clements
Artemisia molinieri Quézel, Barbero et Loisel.
Asperula tinctoria L.
Astragalus echinatus Murray
Astragalus epiglottis L. subsp. epiglottis
Ballota frutescens (L.) J. Woods
Bassia laniflora (S.G. Gmel.) A.J. Scott.
Betula alba L. subsp. glutinosa (Berher) Holub
Biscutella brevicaulis Jordan
Biserrula pelecimus L.
Bombycilaena discolor (Pers.) Lainz
Brassica montana Pourret
Cachrys trifida Miller
Calystegia soldanella (L.) Roemer et Schultes
Campanula albicans (Buser) Engler
Cardamine asarifolia L.
Cardamine plumieri Vill.
Carduus acicularis Bertol.
Carduus aurosicus Chaix
Centaurea alpina L.
Centaurea balbisiana Soldano subsp. aemilli (Briq.) Kerguélen
Centaurea balbisiana Soldano subsp. jordaniana (Gren. et God.) Kerguélen
Centaurea balbisiana Soldano subsp. verguinii (Briq. et Cavill.) Kerguélen
Centaurium favargeri Zeltner
Cephalaria transylvanica (L.) Roemer et Schultes
Cerastium alpinum L. s.l.
Cerastium siculum Guss.
Chrysosplenium alternifolium L.
Cicendia filiformis (L.) Delarbre
Circaea alpina L.
Circaea lutetiana L.
Cistus crispus L.
Cneorum tricoccon L.
Cochlearia glastifolia L.
Convolvulus lanuginosus Desr.
Convolvulus lineatus L.
Convolvulus siculus L. subsp. siculus
Corispermum leptopterum (Ascherson) Iljin
Coronilla valentina L. subsp. valentina
Corrigiola telephiifolia Pourret subsp. telephiifolia
Cotoneaster delphinensis Châtenier
Crassula vaillantü (Willd.) Roth
Crepis dioscoridis L.
Cressa cretica L.
Crucianella maritima L.
Cyclamen purpurascens Miller
Aéthionème de Thomas.
Mauve bisannuelle.
Henné jaune.
Passerage à feuilles en coin.
Bois puant.
Androsace allongée de Breistroffer.
Androsace du Nord.
Anthémis à rameaux.
Anthyllis faux cytise.
Grande gueule-de-loup sinueuse.
Sabline cendrée.
Armoise des champs, boréale.
Armoise de Molinier.
Aspérule tinctoriale.
Astragale hérissé d’aiguillons.
Astragale épiglotte.
Ballote buissonnante.
Bassie à fleurs duveteuses.
Bouleau blanc poisseux.
Lunetière à tige courte.
Biserrule en forme de hache.
Bombycilaène à deux couleurs.
Chou des montagnes.
Amarinthe trifide.
Liseron soldanelle.
Campanule blanchâtre.
Cardamine à feuilles d’asaret.
Cardamine de plumier.
Chardon à épingles.
Chardon du mont Aurouse.
Centaurée des Alpes.
Centaurée couchée d’Emile.
Centaurée couchée de Jordan.
Centaurée couchée de Verguin.
Petite centaurée de Favarger.
Céphalaire de Transylvanie.
Céraiste des Alpes.
Céraiste de Sicile.
Dorine à feuilles alternes.
Cicendie filiforme.
Circée des Alpes.
Circée de Paris.
Ciste crispé.
Camélée à trois coques.
Cranson à feuilles de pastel.
Liseron duveté.
Liseron rayé.
Liseron de Sicile.
Corisperme à fruit à aile grêle.
Coronille de Valence.
Corrigiole à feuilles de téléphium.
Cotoneaster du Dauphiné.
Crassulée de Vaillant.
Crépis de Dioscoride.
Cresse de Crète.
Crucianelle maritime.
Cyclamen rouge pourpre.
Cyclamen repandum Sibth. et Sm. subsp. repandum
Cynanchum acutum L.
Cytisus sauzeanus Burnat et Briq.
Delphinium fissum Waldst. et Kit. subsp. fissum
Dictamnus albus L.
Doronicum austriacum Jacq.
Doronicum plantagineum L.
Draba nemorosa L.
Echinophora spinosa L.
Erica carnea L. subsp. carnea
Eryngium maritimum L.
Euphorbia seguieriana Necker subsp. loiseleuri (Rouy) Greuter et Burdet
Euphorbia terracina L.
Euphrasia rostkoviana Hayne subsp. provincialis Tallon
Exaculum pusillum (Lam.) Caruel
Galium minutulum Jordan
Galium rubioides L.
Galium verrucosum Hudson
Genista radiata (L.) Scop.
Geranium bohemicum L.
Geranium lanuginosum Lam.
Geranium macrorrhizum L.
Gnaphalium uliginosum L. subsp. uliginosum
Hedysarum boveanum Bungge ex Basiner subsp. europaeum Guitt. et Kerg.
Hedysarum spinosissimum L. subsp. spinosissimum
Helianthemum ledifolium (L.) Miller subsp. ledifolium
Helianthemum lunulatum (All.) DC.
Helichrysum italicum (Roth) G. Don fil. s.l.
Helleborus viridis L. subsp. occidentalis (Reuter) Schiffner
Hesperis inodora L.
Holosteum umbellatum L. subsp. hirsutum (Mutel) Breistr.
Hormatophylla spinosa (L.) Küpfer
Hymenocarpos circinatus (L.) Savi
Hyoseris scabra L.
Iberis linifolia L. s.l.
Isopyrum thalictroides L.
Jovibarba allionii (Jordan et Fourr.) D.A. Webb
Lactuca quercina L.
Lappula deflexa (Lehm.) Cesati
Lathraea squamaria L.
Lathyrus palustris L. subsp. palustris
Lathyrus venetus (Miller) Wohlf.
Lavatera punctata All.
Leonurus cardiaca L.
Linaria triphylla (L.) Miller
Lithospermum incrassatum Guss.
Loiseleuria procumbens (L.) Desv.
Lotus conimbricensis Brot.
Lotus tetragonolobus L.
Lunaria rediviva L.
Malcolmia ramosissima (Desf.) Gennari
Medicago glomerata Balbis
Melilotus siculus (Turra) Vitman ex B.D. Jackson
Mentha cervina L.
Mesembryanthemum nodiflorum L.
Micromeria graeca (L.) Bentham ex Reichenb. subsp. graeca
Minuartia rupestris (Scop.) Schinz et Thell. s.l.
Minuartia viscosa (Schreber) Schinz et Thell.
Moehringia sedifolia Willd.
Molopospermum peloponnesiacum (L.) Koch
Myosotis minutiflora Boiss. et Reut.
Myosotis speluncicola (Boiss.) Rouy
Myrrhoides nodosa (L.) Cannon
Noccaea praecox (Wulfen) F.K. Meyer subsp. praecox
Notobasis syriaca (L.) Cass.
Cyclamen étalé.
Scammonée aiguë.
Cytise de Sauze.
Dauphinelle fendue.
Fraxinelle.
Doronic d’Autriche.
Doronic à feuilles de plantain.
Drave des bois.
Echinophore épineuse.
Bruyère blanc rosé.
Panicaut de mer.
Euphorbe de Loiseleur.
Euphorbe de Terracine.
Euphraise provençale.
Exacule nain.
Gaillet minuscule.
Gaillet fausse garance.
Gaillet à verrues.
Genêt radié.
Géranium de Bohême.
Géranium laineux.
Géranium à grosses racines.
Gnaphale des lieux humides.
Sainfoin bas, d’Europe.
Sainfoin très épineux.
Hélianthème à feuilles de lédum.
Hélianthème à lunules.
Immortelle d’Italie.
Hellébore verte de l’Occident.
Julienne inodore.
Holostée en ombelle, hérissée.
Passerage épineux.
Hyménocarpe courbé en cercle.
Chicorée scabre.
Ibéris à feuilles de lin.
Isopyre faux pigamon.
Joubarbe d’Allioni.
Laitue à feuilles de chêne.
Bardanette courbée.
Clandestine écailleuse.
Gesse des marais.
Gesse de Vénétie.
Lavatère ponctuée.
Agripaume cardiaque.
Linaire à feuilles par trois.
Grémil à pédoncules renflés.
Loiseleurie couchée.
Lotier de Coïmbre.
Lotier rouge.
Lunaire vivace.
Malcolmie rameuse.
Luzerne en forme de pelote.
Mélilot de Sicile.
Menthe des cerfs.
Ficoïde à fleurs nodales.
Sarriette de Grèce.
Minuartie des rochers.
Minuartie visqueuse.
Sabline à feuilles d’orpin.
Moloposperme du Péloponnèse.
Myosotis à petites fleurs.
Myosotis des grottes.
Myrrhoïde noueux.
Tabouret précoce.
Chardon de Syrie.
Nénuphar jaune.
Nuphar lutea (L.) Sm.
Nénuphar blanc.
Nymphaea alba L.
Petit nénuphar pelté.
Nymphoides peltata (S.G. Gmel.) O. Kuntze
Euphraise visqueuse.
Odontites glutinosus (M. Bieb.) Bentham
OEnanthe aquatique.
OEnanthe aquatica (L.) Poiret
Cardoncelle bleue.
Onobroma caerulea (L.) Gaertn. (r Carduncellus caeruleus [L.] C. Presl)
Esparcette à dents égales.
Onobrychis aequidentata (Sibth. et Sm.) d’Urv.
Bugrane faux vulpin.
Ononis alopecuroides L. s.l.
Bugrane sans épines.
Ononis mitissima L.
Orcanette du Dauphiné.
Onosma pseudoarenaria Schur subsp. delphinensis (Br.-Bl.) P. Fournier
Othanthe maritime.
Otanthus maritimus (L.) Hoffmanns. et Link
Pavot faux glaux.
Papaver glaucioides Roux
Pavot penné.
Papaver pinnatifidum Moris
Paronyque en forme de cyme.
Paronychia cymosa (L.) DC.
Pédiculaire élevée.
Pedicularis ascendens Schleicher ex-Gaudin
Pédiculaire des marais.
Pedicularis palustris L. subsp. palustris
Phagnalon des rochers, d’Annot.
Phagnalon rupestre (L.) DC. subsp. annoticum (Jordan ex-Burnat) Pignatti
Raiponce en forme de coeur.
Phyteuma cordatum Balbis
Picride très élevé.
Picris altissima Delile
Grassette d’Arvet.
Pinguicula arvetii Genty
Pinguicula longifolia Ram. ex DC. subsp. reichenbachiana (Schindler) Casper Grassette de Reichenbach.
Plantain maritime.
Plantago maritima L. subsp. maritima
Plantain à feuilles en alène.
Plantago subulata L. subsp. subulata
Polygale chevelue de Provence.
Polygala comosa Schkuhr subsp. provincialis (Rouy et Fouc.) P. Fourn.
Polygale grêle.
Polygala exilis DC.
Potentille blanche.
Potentilla alba L.
Potentille du Dauphiné.
Potentilla delphinensis Gren. et Godron
Potentille à divisions nombreuses.
Potentilla multifida L.
Potentille des marais.
Potentilla palustris (L.) Scop.
Potentille prostrée.
Potentilla prostrata Rottb. subsp. floccosa Sojajk
Potentille saxifrage.
Potentilla saxifraga Ardoino ex De Not.
Chardon de Casabona.
Ptilostemon casabonae (L.) W. Greuter
Pulicaire de Sicile.
Pulicaria sicula (L.) Moris
Pyrole de taille moyenne.
Pyrola media Swartz
Renoncule à feuilles de parnassie.
Ranunculus parnassifolius L. s.l.
Renoncule veloutée.
Ranunculus velutinus Ten.
Rorippe amphibie.
Rorippa amphibia (L.) Besser
Saule pubescent.
Salix pubescens Schleich. ex A. et J. Kerner
Saussurée à deux couleurs.
Saussurea discolor (Willd.) DC.
Saxifrage à deux fleurs.
Saxifraga biflora All.
Saxifrage en forme de coquille.
Saxifraga cochlearis Reichenb.
Saxifrage fausse diapensie.
Saxifraga diapensioides Bellardi
Saxifraga exarata Vill. subsp. delphinensis (Ravaud) Kerguélen
Saxifrage du Dauphiné.
Scrofulaire très rameuse.
Scrophularia ramosissima Loisel.
Sécurigère en forme de hachette.
Securigera securidaca (L.) Degen et Dörfler
Orpin à odeur suave.
Sedum fragrans t’Hart
Orpin des rivages.
Sedum litoreum Guss.
Orpin de Montereale.
Sedum monregalense Balbis
Séneçon à feuilles de marguerite.
Senecio leucanthemifolius Poiret s.l.
Séneçon des marais.
Senecio paludosus L.
Silène d’un vert tendre.
Silene laeta (Aiton) Godron
Silène attrape-mouches.
Silene muscipula L.
Silène de Porto.
Silene portensis L.
Silène faux orpin.
Silene sedoides Poiret
Moutarde pubescente.
Sinapis pubescens L.
Solénopsis de Laurenti.
Solenopsis laurentia (L.) C. Presl
Epiaire à rameaux courts.
Stachys brachyclada De Noë
Epiaire maritime.
Stachys maritima Gouan
Epiaire des marais.
Stachys palustris L.
Consoude à bulbe.
Symphytum bulbosum C. Schimper
Séneçon de Balbis.
Tephroseris balbisiana (DC.) Holub (r Senecio balbisianus DC.)
Germandrée polium, purpurine.
Teucrium polium L. subsp. purpurascens (Bentham) S. Puech
Passerine hérissée.
Thymelaea hirsuta (L.) Endl.
Tozzie des Alpes.
Tozzia alpina L. subsp. alpina
Trèfle de Boccone.
Trifolium bocconei Savi
Trifolium hirtum All.
Trifolium pannonicum Jacq.
Trifolium saxatile All.
Trifolium spumosum L.
Trigonella polyceratia L.
Utricularia minor L.
Utricularia vulgaris L.
Verbena supina L.
Vicia cusnae Foggi et Ricceri
Vicia melanops Sibth. et Sm.
Vicia pyrenaica Pourret
Viola collina Besser
Viola jordanii Hanry
Viola pumila Chaix
Trèfle hérissé.
Trèfle de Hongrie.
Trèfle des rochers.
Trèfle écumeux.
Trigonelle à nombreuses cornes.
Petite utriculaire.
Utriculaire vulgaire.
Verveine étalée sur le sol.
Vesce du mont Cusna.
Vesce noirâtre.
Vesce des Pyrénées.
Violette des collines.
Violette de Jordan.
Violette naine.
Article 2
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-de-Haute-Provence, la
destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en
vente, la vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium petrarchae (Guérin) DC.
Doradille de Pétrarque.
Phanérogames-angiospermes
Dicotylédones :
Achillea erba-rotta All. subsp. erba rotta
Aquilegia bertolonii Schott
Ligusticum mutellina (L.) Crantz
Achillée erba-rotta.
Ancolie de Bertoloni.
Mutelline.
Article 3
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Hautes-Alpes, la destruction, la
coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente
ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium petrarchae (Guérin) DC.
Doradille de Pétrarque.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Herminium monorchis (L.) R. Br.
Herminium à un seul tubercule.
2. Dicotylédones :
Achillea erba-rotta All. subsp. erba-rotta
Scrophularia vernalis L.
Thesium bavarum Schrank
Achillée erba-rotta.
Scrofulaire printanière.
Thésium de Bavière.
Article 4
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département des Alpes-Maritimes, la destruction,
la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la
vente ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
Dicotylédones :
Anagallis tenella (L.) L.
Mouron grêle.
Article 5
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département du Var, la destruction, la coupe, la
mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente ou
l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
Dicotylédones :
Ferulago campestris (Besser) Grec.
Hormatophylla halimifolia (Boiss.) Küpfer
Leucanthemum burnatii Briq. et Cavillier
Petite férule des champs.
Passerage à feuilles d’halimus.
Marguerite de Burnat.
Article 6
Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes
correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de Vaucluse, la destruction, la
coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette ou l’enlèvement, le colportage, l’utilisation, la mise en vente, la vente
ou l’achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d’arrachage ne sont pas applicables aux
opérations d’exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames-angiospermes
1. Monocotylédones :
Airopsis tenella (Cav.) Ascherson et Graebner
Carex remota L.
Airopsis grêle.
Laîche espacée.
2. Dicotylédones :
Ononis pubescens L.
Bugrane pubescent.
Article 7
Le directeur de la nature et des paysages, le directeur général de l’alimentation et le directeur des pêches
maritimes et des cultures marines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le ministre de l’environnement,
Michel Barnier
Le ministre de l’agriculture et de la pêche,
Jean Puech