7 - La Nomenclature - Syndicat des Infirmiers Libéraux de la

La Nomenclature
Générale des Actes
Professionnels
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Sommaire
1- Historique
2- Dispositions générales
3- Titre XVI : Les Soins Infirmiers
4- Petits exercices
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Historique 1

Arrêté du 31 12 1947, définit des actes pouvant
être réalisés par des auxiliaires médicaux (une
dizaine d’actes

Arrêté du 4 juillet 1960, crée un Titre XVI, et
une section Soins Infirmiers (une quinzaine
d’actes)
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Historique 2




Arrêté du 27 mars 1972 « toilettage » et
revalorisation d’actes . (une vingtaine d’actes).
1972 est l’année de naissance de la Convention
Nationale
Arrêté du 08 novembre 1973 inscription des
allergènes
1978, naissance du Décret de compétence
L’arrêté du 10 mai 1979 séances de soins
infirmiers de AMI 2 à 3, inscription d’une
« surveillance »
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Historique 3



Arrêté du 5 Octobre 1989 inscription de la
chimiothérapie,
Arrêté du 27 juin 1990 inscription des
perfusions de mucoviscidose
Arrêté du 04 février 1992 création de la lettreclé AIS
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Historique 4

Arrêté du 25 mars 1993 création des soins
spécialisés, inscription de nombreux nouveaux
actes, revalorisation de nombreux actes dont les
pansements, création de l’AMI 4 « Pansements
lourds et complexes », refonte des perfusions et
premières dérogations à l’art 11B.
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Historique 5

Arrêté du 1er mars 1999 revalorisations des
cotations de perfusion, surveillance pluriquotidienne des patients psy, cotations pour
patients cancéreux et immunodéprimés.

Arrêté du 08 décembre 1999 nouvelles
revalorisations d’actes
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Historique 6



L’Arrêté du 12 octobre 2000 voit l’introduction
du Plan de Soins Infirmiers, création de la
séance hebdomadaire de surveillance clinique, du
plan d’aide
L’Arrêté du 28 juin 2002 substitue la DSI au
PSI sans en changer le contenu,
L’arrêté du 18 février 2003 crée la rubrique
« soins aux diabétiques insulino-traités »
(dérogation art 11B)
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Historique 7

Décision du 8 octobre 2008 crée un
supplément pour vaccination antigrippale
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Historique NGAP-CCAM


La loi du 13 Août 2004 crée l’obligation
d’inscription sur la Liste des Actes et Prestations
pour remboursement
A compter du 30 Mars 2005 , Décision de
l’UNCAM: la Liste des Actes et prestation est
composée de la CCAM qui se substitue à la
NGAP et de la NGAP dite "résiduelle" pour les
soins non repris à la CCAM (c’est le cas des
soins infirmiers).
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Principes de base
L’exercice libéral s’appuie ainsi sur deux textes
essentiels:
Le Décret d’actes du Code de la Santé Publique qui
définit les actes qu’une IDE est autorisée à pratiquer,
et les conditions auxquelles ils sont pratiqués,
La Nomenclature Générale des Actes Professionnels
(N.G.A.P.) dans l’attente de la CCAPS qui codifie la
tarification des actes remboursables par l’Assurance
Maladie.

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Principes de base
Actuellement notre nomenclature définit a peu près
90 actes, codifiés au moyen de 3 lettres-clés:
 AMI ( Acte Médical Infirmier)
 AIS ( Acte Infirmier de Soin)
 DI ( Démarche de soins Infirmiers)
 Une Sage-femme qui pratique des soins infirmiers
utilise la lettre-clé SFI, un médecin la lettre-clé K
A chacune de ces lettres clés est affecté un coefficient qui détermine
la valeur de l’acte (= valeur lettre clef X coefficient).
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NGAP Disp. Gén. art 4
Remboursement par assimilation (art.4)
Lorsqu’un malade présente une pathologie
inhabituelle justifiant un acte ne figurant pas à la
nomenclature, l’acte exceptionnel peut être assimilé à un
acte de même importance porté sur la nomenclature et, en
conséquence, affecté du même coefficient .
Le remboursement de cet acte est subordonné à l’avis
favorable effectif du contrôle médical ( EP) .
 Une non réponse vaut REFUS
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NGAP Disp. Gén. art 5
Acte donnant lieu à prise en charge ou remboursement
Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les caisses
d’assurance maladie les actes effectués personnellement par un
auxiliaire médical sous réserve qu’ils aient fait l’objet d’une
prescription médicale écrite, qualitative et quantitative, qu’ils
soient de sa compétence, et que les personnes qui les exécutent
soient en règle vis-à-vis des dispositions législatives,
règlementaires et disciplinaires concernant l’exercice de leur
profession .
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NGAP Disp. Gén. art 7
Certains actes sont soumis à Entente Préalable .
Ces actes sont signalés sur la nomenclature par la lettre E.
(notamment pour les AIS et forfaits de perfusion, ainsi
que les surveillances)
 Les EP sont effectuées sur des imprimés spécifiques et
envoyées à la caisse.
 La date d’envoi de la demande d’EP est attestée par le
timbre à date de la poste. La réponse de la caisse doit
avoir lieu au plus tard le dixième jour suivant l’envoi .
Faute de réponse dans ce délai, son assentiment est
réputé acquis .

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NGAP Disp. Gén. Art 11 B

Actes multiples au cours de la même séance
Lorsque au cours d’une même séance plusieurs actes inscrits


à la nomenclature sont effectués sur un même malade par
le même praticien, l’acte du coefficient le plus important
est seul inscrit avec son coefficient propre .
Le deuxième acte est noté à 50 % .
Les actes suivants ne donnent pas lieu à honoraires mais
peuvent être notés « gratuits ».
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NGAP Disp. Gén. Art 11 B (suite)

Le titre XVI prévoit des exceptions (perfusions, diabète,
AIS et perfusions et pansements lourds)

L’article 11B ne s’applique pas aux forfaits et en
conséquence pas aux séances de soins infirmiers.

Les actes cotés avec dérogation à l’art. 11B sont
à considérer comme Un groupe d’acte
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NGAP Disp. Gén. Art 13

IFD IK : Pour les actes effectués au domicile, on rajoute
une IFD (2, 30€) voire une IK (0€35ct) si le domicile du patient
et le cabinet du praticien ne sont pas situés dans la même
agglomération, et sont à plus de 2 KM en plaine et 1 KM en
montagne.

Art 13-1 Dans les structures d’hébergement (maisons de retraite),
les frais de déplacement ne peuvent être facturés qu’une seule
fois, par « groupe » de visites…
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NGAP Disp. Gén. Art 14
Dimanche, Nuit Samedi (art 14).
Lorsque, en cas d' urgence justifiée par l' état du malade, les actes sont
effectués la nuit ou le dimanche et jours fériés, ils donnent lieu, en plus des
honoraires normaux et, le cas échéant, de l'indemnité de déplacement, à
une majoration.
Sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 heures et
8 heures, mais ces actes ne donnent lieu à majoration que si l'appel au
praticien a été fait entre 19 heures et 7 heures.
(appel au praticien à partir du samedi 08h00 pour majoration de samedi)
Pour les actes infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues
qu'autant que la prescription du médecin indique la nécessité impérieuse
d'une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne.
Dimanche : 8€00
Nuit de 20h à 23h et de 5h à 8h : 9€15
Milieu de Nuit de 23h à 5h : 18€30
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Titre XVI
Soins Infirmiers
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Titre XVI Soins Infirmiers

Chapitre 1er : Soins de pratique
courante
Article 1er : Prélèvements et injections
Article 2 : Pansements courants
Article 3 : Pansements lourds et complexes
Article 4 : Pose de sonde et alimentation
Article 5 : Soins sur l’l’appareil respiratoire.
Article 6 : Soins sur l’l’appareil génito-urinaire
Article 7 : Soins portant sur l’l’appareil digestif
Article 8 : Test et soins enveloppe cutanée
Article 9 : Perfusions
Article 10 : Surveillance et observation d’
d’un patient
à domicile .
Article 11 : Soins infirmiers à domicile pour un
patient, quel que soit son âge, en situation de
dépendance temporaire ou permanente .
Aticle 12 : garde à domicile

Chapitre 2 : soins spécialisés
Article 1er : soins d’entretien des cathéters
Article 2 : injections et prélèvements
Article 3 : Perfusions par KT central ou
site
Article 4 : Actes TTT spécifique
cancer/immunodéprimé
Article 5 : mucoviscidose
Article 5bis : Patient insulino-traité
Article 6 : appareil diggestif et urinaire
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SOINS COURANTS





Art 1 :prlvt sanguin AMI 1,5 et prlvt cytobac AMI1 =
Soit Prise de sang et ECBU AMI 1,5+1/2
Art 2 : ablation de fils, plus de 10 = AMI 4
Art 3 : 8 types de pansements permettant la codification
AMI 4
Art 5 : lavage de sinus = AMI 2 par sinus, soit AMI
2+2/2 si deux sinus
Art 7 : lavement évacuateur AMI3, extraction de
fécalome AMI3 = Lavement avec extraction de
fécalome AMI3+3/2
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SOINS COURANTS

Art 9 Perfusions
Dérogation Art 11 B. Tous les stades se cumulent plein tarif.
Préparation AMI 3 réservée aux infuseurs, pompes,…
Changements de flacons en AMI 2,
Organisation de surveillance en AMI 2 ou 4 suivant durée (de 0 à 8
heures et de 8 à 24 heures…) sans dépl. Ni Dimanche.
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SOINS COURANTS

Article 10 – surveillances :
Administration et surveillance de l’observance thérapeutique en
rapport avec des troubles psychiatriques AMI 1 par passage:
1°) EP après 1 mois…
2°) A minima mentionner sur EP voire prescription
« troubles cognitifs sévères »….
Surveillance lors de la mise en œuvre de traitement : limité à une
fois par jour et quinze jours. Au delà de quinze jours, une
nouvelle prescription est nécessaire .
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Art 11 des « soins courants »
Article 11 : Soins infirmiers à domicile pour un patient,
quel que soit son âge, en situation de dépendance
temporaire ou permanente .
1- Démarche de soin : DI
2- Séances de soins infirmiers : AIS 3( 4 séances maxi par
24 heures)
3- Programme d’aide personnalisée : AIS 3,1
4- Séance hebdomadaire de surveillance clinique
infirmière et de prévention : AIS 4
C’est notre VISITE INFIRMIERE
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SOINS SPECIALISES

Art 4 Actes du traitement spécifique à domicile
d’un patient immunodéprimé ou cancéreux.
C’est la prescription en « ALD » qui atteste du traitement spécifique
et de son rapport avec la pathologie. Ces actes ne se résument
pas à la chimiothérapie.
Exemple: le lovenox SC chez un patient cancéreux, prescrit en
ALD, se cotera AMI 1,5, un Solumedrol en AMI 2,5.
Perfusions en forfaits si plus avantageux qu’en cumul d’actes, sinon
cumul d’actes…
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SOINS SPECIALISES

Article 5bis = patients insulino traité.
L’ensemble des actes de cette rubrique se cumulent sans application
de l’article 11 B.
Ex: surv glyc et adaptation doses + injection d’insuline +
pansement de mal perforant plantaire = AMI (1+1+4)
Si le même patient a besoin d’un prélèvement sanguin =
AMI (1+1+4)+ AMI 1,5/2
Si le même patient a plus de 75 ans, et que la prescription
mentionne « surveillance diabète », une fois par semaine vous
pourrez coter AMI (1+1+4+4).
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PETITS EXERCICES
1-FACILE
2-MOYEN
3-ASPIRINE
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Facile





Patient insulino traité ;
dextro + injection d’insuline deux fois par jour
IM Profenid deux fois par jour
Prise de sang ce jour
Prescription faite en « ALD », sauf Profenid sur
ordonnance classique.
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Solution 1

MATIN: Ami(1+1)+1,5/2 +déplacement.

SOIR: Ami (1+1) +Ami 1/2 + déplacement.
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Toujours facile

Votre patient DID se fait opérer d’un Kyste Sacro
Coccygien. Au décours de l’intervention est apparue une
escarre au talon gauche, profonde : de retour à domicile,
vous prenez connaissance de l’ordonnance ALD qui
stipule:

« Réfection du pst du KSC tous les jours et méchage,
réfection du pst de l’escarre après détersion »

Les psts se feront le matin en même temps que la
surveillance de la glycémie capillaire et l’injection
d’insuline, les injections IM de Profénid continuent
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Solution 2




MATIN: Ami (1+1+4 +4)+ Ami ½ +déplacement.
SOIR: Ami (1+1) +Ami ½ + déplacement.
Le groupe des soins correspondant à l’Art 5bis
comprend le contrôle de la glycémie, l’injection de
l’insuline et les deux pansements lourds car le tout
prescrit en rapport avec ALD
L’injection IM de Profénid est le deuxième acte, minoré
de 50% (Art11bis)
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Moyen

L’état de votre patient se dégrade et il nécessite
maintenant des soins d’hygiène matin et soir, le
médecin a cependant stoppé les IM de Profénid,
les pansements suivent leur cours et les
méchages sont toujours d’actualité.
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Solution 3





MATIN: 1 Ais 3 + Ami (4 +4) + déplacement.
SOIR: 1 Ais3 + déplacement.
Nombre d’AIS3 par passage en fonction du temps
passé, si supérieur à ½ heure = 2AIS3
La séance de soins infirmiers inclut les soins courants,
mais est cumulable à taux plein avec les psts lourds et
complexes au patient diabétiques.
N.B.: si le patient n’était pas diabétique, la cotation
acceptable serait 1 Ais 3 + Ami 4 +4/2 +dép.
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Toujours moyen

Un patient diabétique insulino-dépendant
nécessite tous les jours dextro +injection
insuline (ALD), vous devez également lui poser
une sonde gastrique et passer l’alimentation
entérale par sonde.
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Solution 4

Ami3 + Ami 3/2

Le groupe surveillance et le contrôle
extemporané (AMI 1+1) a ici le plus faible
coefficient et constitue un troisième acte non
cotable…
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Toujours moyen


Chez une patiente diabétique, en plus du
contrôle de sa glycémie capillaire et de son
injection d’insuline en s/c vous devez sur
prescription changer sa sonde urinaire
Vous devez également refaire chez cette femme
deux pansements « lourds et complexes »
d’amputation et mal perforant plantaire…
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SOLUTION 5

(Ami4+Ami4+Ami1+Ami1 ) +Ami 3/2

Le groupe des soins correspondant à l’Art 5bis
constitue un seul acte , le changement de sonde
urinaire (de coefficient inférieur ) est minoré de
50%.
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ASPIRINE

Ce cas concret au demeurant facile, est classé
dans les cotations difficiles car dans 99% des cas
le professionnel présentera une cotation
erronée!!!

Patient, soins d’hygiène matin et soir et
perfusion sous cutanée de G5% plus électrolytes
sur douze heures
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SOLUTION 6




Matin: Ais 3+Ami2(pose perf s/c)+Ami4(surv plus de
huit heures) + déplacement.
Soir: Ais3 + Ami1 (retrait ) + déplacement.+ nuit
Les Ais et les perfusions se cumulent à taux plein.
On ne cote la préparation (Ami3) que si on utilise un pousse
seringue, une pompe ou un infuseur
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Rien ne va plus





Patient cancéreux, soins d’hygiène deux fois par jour,
7h30:perf solumédrol+perfalgan sur 15 minutes sur site
implanté puis G5% sur 24h avec primpéran
11h00: arrêt alimentation parentérale et rinçage +
hygiène, soins bouche et prévention d’escarres
14h00:perfalgan en 15 minutes
22h00:Tranxène en 30 minutes + hygiène, soins bouche
et prévention d’escarres
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Solution 7




7h3O:Ami10 (perf de moins d’une heure chez
patient k)+ Ami 15 (perf 24h)+dépl.+nuit
11h00:Ais3 ( ou 2Ais3)+ 1Ami2(chgt de flacon
=rinçage sur perf continu)+ dépl
14h00:Ami10+ dépl
22h00:1Ais3 (ou2Ais3) +Ami10 + dépl.+ NUIT
Soit AMI 47 pour perfusions + de 2 à 4 AIS3
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THE END
Vous êtes théoriquement prêts à
répondre à toutes les questions et
situations qui pourraient se poser…..
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