EN BREF - Banque Populaire

Généré le: 20/04/2016 18:23:25
Fructi-Pulse
Diversifiez votre investissement en toute simplicité à partir de 150 €
d’investissement.
EN BREF
Fructi-Pulse est un contrat d’assurance vie multisupport qui vous permet, en contrepartie
d'une certaine prise de risque, d’accéder aux marchés financiers sans vous préoccuper de la
gestion de votre contrat. Vous choisissez l’une des trois formules d’investissement proposées,
plus ou moins exposée au risque, en fonction de vos objectifs, votre profil d’investisseur et
votre acceptation du risque.
Points Forts
• Vous investissez en toute simplicité
• Gestion clé en main, sans vous en préoccuper.
• Accessibilité à partir de 150 €.
• Versements réguliers avec le service Hisséo (dès 30 €/mois) ou ponctuels (à partir de
150 €).
• Vous diversifiez vos placements
Vous avez la possibilité de répartir votre capital entre trois supports sélectionnés par nos
experts pour leur complémentarité et leur potentiel de rendement.
• Vous choisissez votre formule d’investissement
En fonction de votre profil d’investisseur, trois stratégies d'investissement vous
sont proposées :
• Initiation.
• Équilibre.
• Tonique.
FRUCTI-PULSE est un contrat de Assurances Banque Populaire Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Distribué par Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire
d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 628.
Natixis Asset Management
Société de gestion du fonds Fructifonds France Actions
Société anonyme au capital de 50 434 604.76 euros
RCS Paris 329 450 738 dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz – 75013 Paris
Société de gestion de portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 90009 en date du 22 mai 1990
Natixis Multi Manager
Société de gestion du fonds Zélis Actions Monde
Société par actions simplifiée au capital de 7 536 452 euros
438 284 192 RCS Paris
Agrément AMF n° n°GP-01-054 en date du 21 décembre 2001
21, quai d’Austerlitz - 75634 Paris Cedex 13 France
1/5
Généré le: 20/04/2016 18:23:25
• Vous rachetez votre capital quand vous le souhaitez
À tout moment(1), vous pouvez récupérer une partie ou l’intégralité de votre investissement
en effectuant par exemple, un rachat partiel ou total.
• Vous bénéficiez du cadre fiscal avantageux de l’assurance vie(2)
• Vous protégez vos proches en cas de décès
Fructi-Pulse intègre une garantie en cas de décès qui assure à vos bénéficiaires, quelle que
soit l’évolution des marchés financiers, le versement d’un capital au moins égal aux
sommes investies.
(1)
Sous réserve de l’accord du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice du contrat ou de
l’accord du créancier garanti si le contrat a été apporté en garantie.
(2)
Selon les conditions fiscales en vigueur.
EN DETAIL
Cadre fiscal du Contrat d'assurance vie multisupport Fructi-Pulse
• Une imposition limitée en cas de rachat
Lors du rachat total ou partiel de votre contrat, les intérêts et plus values sont soumis
aux prélèvements sociaux(1) et à l’impôt sur le revenu :
• au barème progressif de cet impôt (taux marginal d’imposition) ;
• ou, sur option, au prélèvement forfaitaire libératoire de cet impôt, dégressif en
fonction de la durée du contrat:
• de 0 à 4 ans : 35 % ;
• de 4 ans à 8 ans : 15 % ;
• au-delà de 8 ans : 7,5 %(2) après abattement annuel de 4 600 € pour une personne
seule et 9 200 € pour un couple marié soumis à imposition commune.
• Une fiscalité avantageuse en cas de décès de l’assuré
Si le bénéficiaire du contrat est votre conjoint ou votre partenaire(3), le capital versé qui
inclut les intérêts acquis dans le cadre du contrat est totalement exonéré de droits de
succession. Pour les autres bénéficiaires, les capitaux sont exonérés de droits de
succession :
• à hauteur de 152 500 € par bénéficiaire lorsque les primes ont été versées avant 70 ans ;
un prélèvement de 20 % est effectué au-delà de ce montant.
• à hauteur de la fraction des primes versées après 70 ans égales à 30 500 €, tous
bénéficiaires confondus.
Les intérêts et plus values constatés lors de la connaissance du décès sont soumis aux
prélèvements sociaux au taux de 15,5 %, s’ils n’ont pas déjà été soumis à ces prélèvements en
cours de contrat.
FRUCTI-PULSE est un contrat de Assurances Banque Populaire Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Distribué par Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire
d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 628.
Natixis Asset Management
Société de gestion du fonds Fructifonds France Actions
Société anonyme au capital de 50 434 604.76 euros
RCS Paris 329 450 738 dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz – 75013 Paris
Société de gestion de portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 90009 en date du 22 mai 1990
Natixis Multi Manager
Société de gestion du fonds Zélis Actions Monde
Société par actions simplifiée au capital de 7 536 452 euros
438 284 192 RCS Paris
Agrément AMF n° n°GP-01-054 en date du 21 décembre 2001
21, quai d’Austerlitz - 75634 Paris Cedex 13 France
2/5
Généré le: 20/04/2016 18:23:25
Adhésion
Un adhérent ou deux, époux communs en biens.
3 supports complémentaires(4)
Un fonds sécurisé et deux fonds communs de placement (FCP) actions sélectionnés pour leur
complémentarité et leur potentiel de rendement :
• Fonds Général d’Assurances Banque Populaire Vie
Placement sécurisé investi majoritairement en obligations.
• Zélis Actions Monde
FCP investi en actions internationales. Zélis Actions Monde est un fonds nourricier du
fonds maître SONIC MONDE ; (sa performance sera analogue à celle de son fonds maître,
hors frais de gestion propres au nourricier).
• Fructifonds France Actions
FCP investi en actions françaises.
Point d'attention
L'investissement dans les fonds Zélis Actions Monde et Fructifonds France Actions vise à
profiter du potentiel de performance des marchés financiers en contrepartie d'une certaine
prise de risque. Le capital investi et les performances ne sont pas garantis et il existe un risque
de perte en capital.
3 stratégies d'investissement
En fonction de votre profil d'investisseur et de votre acceptation du risque, Fructi-Pulse vous
propose le choix entre trois formules :
Point d’attention
Il existe des risques inhérents aux supports des unités de compte, ces derniers étant sujets à
des fluctuations à la hausse ou à la baisse dont l’amplitude peut varier en fonction des
conditions de marché et de la nature du support. L’assureur ne s’engage que sur le nombre
d'unités de compte et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est
intégralement supporté par l'adhérent (sauf application de la garantie plancher en cas de
décès uniquement.
Le capital investi et les performances ne sont pas garantis. Il convient de respecter la durée
minimale de placement recommandée, à savoir 5 ans pour un placement actions et 8 ans dans
le cadre de l’assurance vie. Les caractéristiques, les frais ainsi que l’exhaustivité et le détail
des risques relatifs à ces investissements sont détaillés dans les Prospectus simplifiés et/ou
DICI. Avant tout investissement, il convient de lire attentivement le prospectus simplifié et/ou
DICI qui doit vous être remis par votre conseiller. Les prospectus simplifiés et/ou DICI sont
disponibles en agences ou sur www.placementsfinanciers.banquepopulaire.fr.
FRUCTI-PULSE est un contrat de Assurances Banque Populaire Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Distribué par Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire
d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 628.
Natixis Asset Management
Société de gestion du fonds Fructifonds France Actions
Société anonyme au capital de 50 434 604.76 euros
RCS Paris 329 450 738 dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz – 75013 Paris
Société de gestion de portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 90009 en date du 22 mai 1990
Natixis Multi Manager
Société de gestion du fonds Zélis Actions Monde
Société par actions simplifiée au capital de 7 536 452 euros
438 284 192 RCS Paris
Agrément AMF n° n°GP-01-054 en date du 21 décembre 2001
21, quai d’Austerlitz - 75634 Paris Cedex 13 France
3/5
Généré le: 20/04/2016 18:23:25
Une gestion clé en main
Le contrat Fructi-Pulse est géré de façon dynamique et automatique pendant les 6 premières
années du contrat.
Chaque trimestre, un mécanisme de rééquilibrage maintient la répartition entre les fonds
actions et le fonds en euros conformément à la formule choisie:
• Si l’un des fonds actions augmente, les plus-values sont redistribuées entre les fonds dans
le respect de votre formule. Vous conservez, ainsi dans la durée, la diversification entre les
supports de votre contrat ;
• Si l’un des fonds actions baisse, le mécanisme de rééquilibrage vous permet de réinvestir
automatiquement sur les fonds actions à moindre coût afin de maintenir l’équilibre de
votre formule.
Au-terme des 6 premières années du contrat, vous pouvez choisir de maintenir la gestion
pilotée ou d’opter pour la gestion libre.
Changement de formule d’investissement
Possibilité, à tout moment, de changer de formule et d’opter pour une solution comportant
plus ou moins de fonds actions.
Garantie plancher en cas de décès
Garantie de prévoyance : Cette garantie est activée si la valeur de rachat du contrat
d'assurance vie au décès de l’assuré est inférieure au cumul des primes versées nettes de frais
d'entrée(5).
Le capital versé, au titre de cette garantie, est au minimum égal au cumul des primes nettes
de frais d’entrée, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que
de l’avance en cours et des impôts et taxes éventuels Le capital versé ne peut excéder 300 000
€ toutes adhésions confondues pour un même assuré. Cette garantie est annuelle et
renouvelable par tacite reconduction.
Elle cesse automatiquement au bout de la 10ème année consécutive à l’adhésion et au plus
tard au 85ème anniversaire de l’assuré.
Disponibilité de votre contrat
• Si vous souhaitez, à un moment donné mettre un terme au contrat, deux solutions vous
sont proposées :
• sortie en capital : cette solution vous permet de disposer de la valeur de rachat de
votre contrat, soit en effectuant un rachat total(6) en une seule fois, soit en demandant
des rachats partiels successifs(6) afin que les sommes qui restent investies sur votre
contrat continuent à capitaliser.
• sortie en rente : lors du règlement du capital(5), un nouveau contrat, de mise en service
d'une rente, pourra être proposé. Il permettra de dénouer le contrat sous forme de
rente viagère, vous garantissant un revenu régulier à vie.
FRUCTI-PULSE est un contrat de Assurances Banque Populaire Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Distribué par Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire
d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 628.
Natixis Asset Management
Société de gestion du fonds Fructifonds France Actions
Société anonyme au capital de 50 434 604.76 euros
RCS Paris 329 450 738 dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz – 75013 Paris
Société de gestion de portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 90009 en date du 22 mai 1990
Natixis Multi Manager
Société de gestion du fonds Zélis Actions Monde
Société par actions simplifiée au capital de 7 536 452 euros
438 284 192 RCS Paris
Agrément AMF n° n°GP-01-054 en date du 21 décembre 2001
21, quai d’Austerlitz - 75634 Paris Cedex 13 France
4/5
Généré le: 20/04/2016 18:23:25
(1)
Prélèvements sociaux de 15,5 % selon la législation en vigueur au 01/12/2015. A compter du
1er juillet 2011, il est prévu une perception des prélèvements sociaux sur les intérêts des
fonds en euros des contrats multisupport lors de leur inscription en compte et non plus
seulement lors des rachats.
(2)
Les produits de l’épargne versée avant le 1er janvier 1998 sont exonérés, sous conditions
pour ceux effectués du 26 septembre 1997 jusqu’au 31 décembre 1997
(3)
ou vos frères et sœurs, dans les conditions définies au Code général des impôts.
(4)
Sous réserve de l’accord du bénéficiaire si celui-ci a accepté le bénéfice du contrat ou de
l’accord du créancier garanti si le contrat a été apporté en garantie.
(5)
Réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels, ainsi que de l’avance en
cours et des impôts et taxes éventuels.
FRUCTI-PULSE est un contrat de Assurances Banque Populaire Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Distribué par Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, intermédiaire
d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 005 628.
Natixis Asset Management
Société de gestion du fonds Fructifonds France Actions
Société anonyme au capital de 50 434 604.76 euros
RCS Paris 329 450 738 dont le siège social est 21 quai d’Austerlitz – 75013 Paris
Société de gestion de portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 90009 en date du 22 mai 1990
Natixis Multi Manager
Société de gestion du fonds Zélis Actions Monde
Société par actions simplifiée au capital de 7 536 452 euros
438 284 192 RCS Paris
Agrément AMF n° n°GP-01-054 en date du 21 décembre 2001
21, quai d’Austerlitz - 75634 Paris Cedex 13 France
5/5