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PRESENTATION
Ce site Web est le site Internet de la société FOUGEROLLE.
Ce site web permet notamment :
- la consultation d'informations sur la société FOUGEROLLE
- la consultation d'informations sur les domaines d'activité, les produits et services proposés par FOUGEROLLE, y
compris par le biais de documents à télécharger
2. MISE EN GARDE
2.1. L'information contenue dans ces pages n'est fournie qu'à titre informatif. FOUGEROLLE décline toute responsabilité
quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite.
2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de FOUGEROLLE sont non contractuels et ne peuvent
engager la responsabilité de FOUGEROLLE.
2.3. En accédant au site FOUGEROLLE et en l'utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions
d'Utilisation du Site et à les respecter.
3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Editeur du service : FOUGEROLLE , SARL au capital de 15.000 Euros, dont le siège social est situé Rue de la
Longueraie, Z.A. des Landelles - 35520 MELESSE (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
de RENNES sous le numéro 682018502.
Représentant légal : Maurice FOUGEROLLE, Gérant.
Directeur de la publication : Christian LANOISELEE, Directeur Commercial.
Le nom de l'hébergeur : OLEANE/ORANGE
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4. CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION
4.1. L'accès au site http://www.fougerolle-fr.com/ est ouvert à tous.
4.2. La consultation du site http://www.fougerolle-fr.com/ est soumise à la réglementation française en vigueur.
L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.
5. MOYENS TECHNIQUES
5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de
s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après
avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
5.3 Le site web est réalisé par la société OPENLOG - GENIOUS Interactive grâce à une solution CMS de gestion de
contenu :
6. MISE EN GARDE TECHNIQUE
6.1. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et
qu'elle est en bon état de fonctionnement.
6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la
respecter.
6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des
cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres
difficultés techniques ou opérations de maintenance.
7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont
protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous
les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques.
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limitativement FOUGEROLLE, ainsi que les noms commerciaux détenus par FOUGEROLLE et /ou ses partenaires, est
interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.
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de FOUGEROLLE est interdite.
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constituerait une contrefaçon.
7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un
engagement contractuel.
8. LIENS HYPERTEXTE
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réserve le droit d'exiger la suppression de ce lien.
9. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
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9.2 FOUGEROLLE s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère
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Important : Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation du Site et vous invitons à les
consulter régulièrement.
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