devis type quadra compta JUNIOR 15 10 11

LORIENT - QUIMPER - SAINT-BRIEUC
Siège
Page
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
1
56100 LORIENT
Téléphone : 02 97 87 09 88
Fax :02 97 87 01 12
E-mail: [email protected]
www.aetia.fr
Nom :
Adresse :
Références
Solution Quadra Compta
Version JUNIOR
Contrat : Mise à jour et Assistance
Devis N°
Date
Tél / Fax :
Adresse E-mail :
Siret :
Expert Comptable :
QUADRA
Logiciel
Désignation
Solution Quadra Compta JUNIOR
Nombre d'utilisateurs : 1
Gestion Bi-dossiers
// Saisie Standard - Révision de compte - Lettrage automatique - Editions Journaux,
Balances, Grands-livres, Relances clients, Rapprochement bancaire, Déclaration de
TVA, Envoi des pièces par mail //
Utilisation monoposte uniquement
Quantité
1,00
P.U. HT
390,00
Montant HT
390,00
** NON COMPRIS **
- Module import de données d'une gestion commerciale autre que QuadraFacturation
- Récupération des données & transfert vers Quadra Compta
- Formation / Paramètrage
- Autres modules disponibles :
Gestion commerciale (Ventes, Achats, Stock)
Analytique
Tiers Clients fournisseurs
ETEBAC
TOTAL Logiciel
390,00
Mise a jour & Assistance téléphonique
Désignation
Contrat QUADRA Compta Junior
Nombre d'utilisateur : 1
montant pour la 1ère année
(Mise à jour & assistance téléphonique)
Redevance annuelle
souscription pour une durée de 3 ans
TOTAL Mise a jour & Assistance téléphonique
Quantité
1,00
P.U. HT
150,00
Montant HT
150,00
150,00
LORIENT - QUIMPER - SAINT-BRIEUC
Siège
Page
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
2
56100 LORIENT
Téléphone : 02 97 87 09 88
Fax :02 97 87 01 12
E-mail: [email protected]
www.aetia.fr
Nom :
Adresse :
Références
Solution Quadra Compta
Version JUNIOR
Contrat : Mise à jour et Assistance
Devis N°
Date
Tél / Fax :
Adresse E-mail :
Siret :
Expert Comptable :
QUADRA
Le Récapitulatif Financier
Logiciel
Mise a jour & Assistance téléphonique
Location Evolutive
sur 36 mois : 33
€ Assistance comprise
Valable pour les sociétés assujetties à la taxe professionelle.
Le 1er loyer est majoré et comprend l'assurance du matériel.
Ce supplément vous est remboursé une fois le certificat de l'assereur retourné.
Loyer mensuel prélevé au trimestre H.T. Hors coût de formation.
390,00
150,00
€
€
Total HT
540,00
€
Total TVA
105,84
€
Total TTC
645,84
€
Conditions : Règlement à la commande
Bon pour accord, Date, Signature
et Cachet Commercial
domiciliation bancaire : 16006 17011 78220402110 38
Attention : pour que votre commande puisse être traitée, il est impératif que les conditions de règlements soient stipulées de façon correcte. Merci de nous retourner les
conditions de ventes signées. Si un acompte est prévu, il doit obligatoirement accompagner le bon de commande.
Pas d'escompte pour paiement anticipé, passée la date d'échéance, tout paiement différé entraine l'application d'une pénalité de 3 fois le taux d'intérêt légal.
(Loi no 2008-776 du 4 août 2008)
CONTRAT DE MAINTENANCE
Entre
AETIA Informatique
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
56100 LORIENT
Nom :
et
Adresse :
Tél : 02 97 87 09 88 - Fax : 02 97 87 01 12
E-mail : [email protected] - www.aetia.fr
Désignation
Total HT Annuel
Contrat QUADRA Compta Junior
Conditions de Règlement : Prélèvement
150,00
Total HT Annuel
150,00
T.V.A 19.6%
29,40
Total T.T.C Annuel
179,40
Conditions Générales de Maintenance :
Le présent contrat de maintenance entrera en vigueur dès sa signature par les deux parties et pour une durée de 36 mois . Il se renouvellera par tacite reconduction, sauf dénonciation par l'une ou
l'autre des deux parties, trois mois avant l'expiration de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception.
Toutes difficultés relatives à l'application du présent contrat seront soumises, à défaut d'accord amiable, au tribunal de Lorient ou de Quimper auquel les parties attribuent compétence territoriale quel
que soit le lieu d'utilisation du matériel ou du logiciel ou le domicile du défendeur. Cette clause d'élection de compétence, par accord express des parties, s'applique en cas de référé.
AETIA pourra, de plein droit, interrompre ses prestations si les redevances, dues au titre de la période à échoir, ne sont pas réglées dans les délais convenus.
Dans le cadre du suivi des progiciels QUADRATUS, ce contrat est destiné à résoudre à distance, les difficultés mineures ou les cas particuliers d'utilisation, rencontrés par l'utilisateur dans l'exploitation
des progiciels fournis par AETIA. D'une manière générale, la responsabilité de AETIA ne pourra être mise en cause en cas d'erreurs de manipulation résultant d'une incompréhension ou d'une
mauvaise communication entre ses techniciens et le responsable désigné par le client. AETIA réceptionnera les appels de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00 (17h00 le vendredi) les jours ouvrables.
Pour permettre à AETIA d'intervenir sur un parc homogène, le client devra intégrer sans délai toutes les mises à jour communiquées.
Cette fourniture ne comprend pas, l'implantation du logiciel sur le site du client, la formation complémentaire sur site.
Le présent contrat est soumis à l'évolution de l'indice Syntec Informatique.
Le
Pour AETIA Informatique
(Cachet et Signature)
Le Client
(Qualité du Signataire et Cachet)
Conditions Générales de ventes
Article 1 - Préambule
La société AETIA INFORMATIQUE commercialise des progiciels conçus et développés par
d'autres éditeurs et des matériels achetés auprès de constructeurs.
Après avoir pris connaissance complète :
•
d'une part, des fonctionnalités des logiciels ou des matériels, objet du présent
contrat, sur la base des présentations et des démonstrations effectuées par AETIA Informatique,
•
d'autre part, des services d'assistance des éditeurs et des constructeurs,
Et après avoir considéré que ces fonctionnalités et ces services sont adaptés à ses besoins, le
client a conclu avec AETIA Informatique le présent contrat.
L'établissement d'un cahier des charges et l'expression de besoins incombent au seul client et à
défaut, il supportera seul les conséquences d'un manque d'information sur l'évaluation de ses
besoins. Aucune responsabilité de AETIA Informatique ne pourra être recherchée en cas
d'inadéquation de la solution.
Le client déclare en outre disposer de la compétence particulière nécessaire à l'utilisation des
logiciels et des matériels, objet du présent contrat.
Article 2 - Documents Contractuels - Acceptation
Le contrat est régi par les présentes conditions générales de ventes et les conditions particulières
figurant au présent contrat. Ces documents contractuels expriment l'intégralité des obligations
des parties à l'exclusion de toutes conditions générales du client et de toutes le propositions
remises antérieurement à l'entrée en vigueur des présentes. La signature du contrat par la
direction de AETIA Informatique ou tout commencement d'exécution d'un service prévu aux
présentes, sans protestation, vaut acceptation sans réserve de l'ensemble des dispositions qui
figurent dans les documents contractuels constituant le présent contrat.
Toutes mentions manuscrites particulières de la part du client seront réputées nulles et non
avenues si elles n'ont pas fait l'objet d'une confirmation écrite précise de la part de AETIA
Informatique.
Article 3- Objet
AETIA Informatique propose du matériel et des logiciels à l'adresse d'utilisation précisée et aux
conditions prévues aux documents contractuels. AETIA Informatique propose un
accompagnement en complément sous forme de contrat d'assistance progiciel et de contrat
système et réseau.
3.1-Livraison
Le client s'oblige à accepter à la première livraison l'ensemble informatique commandé dans la
mesure où il est conforme au descriptif détaillé. Tout refus de livraison, toute réclamations
quant à l'utilisation, aux résultats attendus, à la mise en œuvre de la garantie, devront, pour être
pris en compte, être portés à la connaissance de AETIA Informatique par lettre recommandé
dûment motivé, dans les huit jours de la survenance de l'évènement.
Dans le cas de refus de livraison non exprimé dans les formes et délais requis et/ou motivé, le
client sera réputé avoir rompu le présent contrat et en conséquence, il sera fait application, pour
le montant total de la commande, de l'article relatif à la résiliation du contrat.
3.2- Assurances
Le client devra assurer les matériels acquis à partir de leur date de livraison, jusqu'à leur parfait
paiement, contre tous les risques de responsabilité et dommage de toute nature, en valeur de
reconstitution à neuf au jour du sinistre. Les polices d'assurances devront stipuler que le
souscripteur agit tant pour son compte que pour le compte du propriétaire et paiement de toute
indemnités entre ses mains.
3.3 Installation
L'installation, suivant les articles commandés, consiste dans les prestations suivantes :
déballage des matériels
connexion des matériels avec les prises réseaux existante (En aucun cas AETIA
Informatique ne s'occupe de la réalisation physique du réseau en passant les câbles dans les
murs).
Installation des logiciels et progiciels désignés sur la commande.
Article 5 - Transfert de propriété
Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix de la commande. La simple
remise d'un titre de paiement quel qu'il soit, ne constitue pas un paiement au sens de la présente
clause. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des matériels et
logiciels/progiciels au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens
soumis à la réserve de propriété ainsi que les dommages qu'ils pourraient occasionner.
Article 6 - Attaques virales et logiciels espions
Les interventions liées aux virus, logiciels espions ou tout autre problèmes de ce genre ne sont
pas couvertes par le présent contrat et peuvent faire l'objet d'une facturation sur la base de 74€
HT / heure avec 110€ de déplacement.
Le client est tenu de contrôler et de s'assurer de la mise à jour correcte de son logiciel antivirus
de façon manuelle ou automatique. La responsabilité de AETIA Informatique ne saurait en aucun
cas être engagée si ces consignes n'étaient pas respectées.
Article 7 - Obligations du client
Le client s'engage à respecter les conditions normales d'utilisation des progiciels et à informer
AETIA Informatique par courrier recommandé avec accusé de réception du changement de lieu
géographique ou de tout changement apporté à son système d'information afin d'obtenir l'accord
écrit de AETIA Informatique. Dans le cas contraire, toutes interventions seront facturées au tarif
en vigueur.
Article 8 - Conditions financières
La redevance s'entend hors taxes et sera majorée des taxes en vigueur au moment de la
facturation. La commande sera payable à facturation. Toute somme non payée à échéance porte
intérêt à un taux égal à une fois et demi le taux d'intérêt légal.
Article 9 - Dispositions diverses
Le client accepte que Aetia puisse librement et sans formalité préalable, sous-traite tout ou partie
de ses obligations au titre des présentes sous sa responsabilité.
Le client autorise Aetia à citer son nom dans ses références commerciales.
Aetia sera libre d'utiliser le savoir-faire acquis à l'occasion de l'exécution du contrat et effectuer
des prestations analogues pour le compte d'autres clients.
Le client s'engage pendant la durée du contrat et douze (12) mois après la fin de celui-ci, à ne pas
démarcher, recruter ni faire travailler directement ou indirectement un membre du personnel
Aetia sauf autorisation écrite et préalable de cette dernière. En cas d'infraction, le client devra
verser immédiatement à Aetia une indemnité forfaitaire égale au salaire de l'employé débauché
pendant les douze (12) mois précédent son débauchage, charges salariales et patronales incluses.
Aetia pourra en outre demander indemnisation du préjudice réellement subi si celui-ci dépasse
les seules charges de salaire.
Article 10 - Responsabilités
Compte tenu de l'évolution des matériels et des systèmes d'exploitation associés, AETIA
Informatique ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu du système d'information et ne
serait être responsable de tout préjudice de quelques natures que ce soit résultant de l'utilisation
ou du fonctionnement du progiciel. En aucun cas, AETIA Informatique ne peut être tenu
responsable des préjudices indirectes tels que : perte de clientèle, de commande, de bénéfice ou
d'image de marque. En cas de condamnation, AETIA Informatique, toutes causes confondues
principales, intérêt et frais, les parties conviennent expressément que AETIA Informatique ne
sera pas tenu à un montant supérieure ou égale à un montant dû pour l'année en cours pour le
contrat motivant la condamnation.
Article 11 - Force majeure
Tous les événements empêchant la réalisation des obligations de AETIA Informatique tels que le
blocage, la perturbation des moyens de communication, de télécommunication ou
acheminements postaux suspendent automatiquement l'exécution des services.
Article 4 - Pré requis contractuels
Article 12 - Compétences
Les prestations sont fournies sous réserve que le client satisfasse et maintienne les conditions
Le présent contrat doit être interprété suivant la loi française, en cas de litiges seuls les tribunaux
suivantes :
de Lorient seront compétents.
- Assurer une qualité d'installation électrique conforme aux spécifications d'installation du
constructeur.
- Assurer une qualité de câblage informatique conforme aux normes en vigueur dans le métier.
- Installer le progiciel sur le site précisé aux présentes dans les conditions requises par AETIA
Informatique et l'éditeur.
- Désigner un interlocuteur unique qui doit être habilité à autoriser AETIA Informatique à
intervenir et qui doit avoir une connaissance de l'informatique ainsi qu'avoir été formé sur les
progiciels objet du présent contrat.
AETIA Informatique n'est pas tenu de fournir les services en cas d'intervention du client ou d'un
tiers non autorisé par AETIA Informatique sur les progiciels
- Avoir été formé sur l'utilisation des progiciels en respectant un nombre de jours préconisé par
AETIA Informatique et l'éditeur.
- Installer les mises à jours fournit par AETIA Informatique ou l'éditeur en respectant les
procédures fournies.
- Procéder à une sauvegarde de son système informatique avant l'installation. A ce titre, nous
rappelons que le client doit procéder à un double jeu de sauvegarde complète mensuelle,
hebdomadaire et quotidienne de l'ensemble de son système d'information
"Bon pour Accord", pour le devis numéro QUADRA
Date, Signature et Cachet Commercial
Sarl AETIA Informatique
Celtic Submarine 2 - 3 rue du sous-marin Vénus - 56100 LORIENT - Tel : 02 97 87 09 88 - Fax : 02 97 87 01 12
Sarl au capital de 40 000 € - Siret n° 48283173200052 - RCS Lorient - TVA CEE FR28482831732 - Email : [email protected]
AETIA Informatique
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
56100 LORIENT
AUTORISATION DE PRELEVEMENT CLIENT
DEMANDE DE PRELEVEMENT
..............................................................
La présente demande est valable jusqu'à annulation de ma part à notifier en temps voulu au créancier
Nom, prénom et adresse du débiteur
Désignation de l'établissement teneur du compte à débiter
Compte à débiter
Code
Etabliss.
Guichet
Date:
N° de compte
Nom et adresse du créancier
Clé
R.I.B
Signature:
AETIA Informatique
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
56100 LORIENT
-Les informations
contenues dans la présente demande ne sont utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d'accès
auprès du créancier à l'adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n° 80-10 du 1/4/80 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
..............................................................
AUTORISATION DE PRELEVEMENT
J 'autorise l'établissemet teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les
prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous.
En cas de litige sur un prélèvement je pourrai suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement
teneur de mon compte.
Je réglerai le différend directement avec le créancier.
Nom, prénom et adresse du débiteur
N° NATIONAL D'EMETTEUR
518 989
Nom et adresse du créancier
AETIA Informatique
Celtic Submarine 2
3 rue du sous-marin Vénus
56100 LORIENT
Nom et adresse postale de l'établissement teneur du compte à débiter
Compte à débiter
Code
Etabliss.
Guichet
-
Date:
N° de compte
Signature:
Clé
R.I.B