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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(Commun à tous les lots)
(C.C.T.P)
Comité Départemental du Tourisme du Tarn
CDT du Tarn
41 rue Porta
BP 225
81006 ALBI Cedex
Cahier des Clauses Techniques Particulières du 23 Février 2015
établi en application du Code des Marchés publics – Décret du N°2006975 du 1er Août 2006, relatif à :
LOCATION LONGUE DUREE AVEC ENTRETIEN DE 5 VEHICULES
POUR LES SERVICES DU CDT DU TARN
La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée
en application des articles 26-II-2 et 28 du Code des Marchés Publics.
Date et heure limites de remise des offres : 23 Mars 2015 à 16h
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P)
SOMMAIRE
Article 1er : Objet du marché ............................................................................. p 3
Article 2 : Désignation des fournitures .............................................................. p 3
2-1 Equipements de base ................................................................................ p 3
2-2 Equipements complémentaires .................................................................. p 4
Article 3 : Teintes de carrosserie ...................................................................... p 4
Article 4 : Entretien des véhicules .................................................................... p 4
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Article 1er : Objet du marché
La présente consultation concerne la location avec entretien de 5 véhicules pour les services
du Comité Départemental du Tourisme du Tarn.
Article 2 : Désignation des fournitures
2-1 : Equipements de base
Les fournitures à livrer devront présenter les caractéristiques techniques définies et
récapitulées ci-après pour chacun des lots :
Lot N°1 : Location avec entretien de 4 véhicules dans la catégorie « Citadine » pour une
durée de 36 mois et une distance parcourue de 65 000 kms.
Caractéristiques techniques demandées :
Motorisation diesel ; 70 ch minimum
ABS et direction assistée
Airbags conducteur
Boîte 5 ou 6 vitesses manuelle
5 portes
Régulateur de vitesse
Vitres électriques avant
Fermeture centralisée
Climatisation
Autoradio
Kit main libre Bluetooth
Peinture blanche
Tapis de sol
Boîte d’ampoules
Kit de sécurité
Roue de secours type galette
Lot N°2 : Location avec entretien d’un véhicule dans la catégorie « Monospace » pour une
durée de 36 mois et une distance parcourue de 80 000 kms.
Caractéristiques techniques demandées :
Motorisation diesel ; 110 ch minimum
ABS et Assistance au freinage d’urgence
Contrôle dynamique de conduite (ESP)
Airbags conducteur et passagers
Boîte 5 ou 6 vitesses manuelle
5 portes
7 places
3
Antibrouillards
Régulateur de vitesse
Vitres électriques avant
Fermeture centralisée
Climatisation régulée bi-zone
Autoradio CD MP3
Kit main libre Bluetooth
Peinture métallisée grise
Tapis de sol
Boîte d’ampoules
Kit de sécurité
Roue de secours en tôle
2-2 : Equipements supplémentaires :
Outre les caractéristiques de base, des équipements supplémentaires peuvent être
proposés, selon les catégories de véhicules.
Le candidat indiquera au chapitre 2 du bordereau de prix, la nature et les caractéristiques de
ces équipements supplémentaires ainsi que les conditions de mise en œuvre des prestations
annexes telles que la disponibilité des ateliers agréés pour la maintenance et le prêt de
véhicules en cas d’indisponibilité.
L’ensemble de ces équipements supplémentaires et prestations annexes devra
obligatoirement être inclus dans le coût total de location-entretien du véhicule.
Article 3 : Teintes de carrosserie
Pour les deux lots, les teintes de carrosseries seront précisées lors de l’émission des bons
de commande.
Article 4 : Entretien des véhicules
Chaque offre de location comprendra une proposition d’entretien incluant :
- Les consommables (huile, liquide de refroidissement, liquide de freins, liquide de laveglace, etc…)
- Les joints de toute nature
- Les lampes (chaque véhicule sera équipé d’une boîte de lampe de secours)
- Toutes fournitures, entretien, remplacement de pièces qui seraient nécessaires au bon
fonctionnement du véhicule.
- Le coût de la main d’œuvre nécessaire aux interventions mentionnées
- Le prêt d’un véhicule de remplacement en cas de panne importante ou
d’accident.
Fait à Albi le 23 Février 2015.
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