Commune de Bouy

Commune de Bouy
Sommaire
* Informations générales
pages 2 à 5
* Services médicaux
pages 6 et 7
* Etat civil 2014
page 8
* Les délibérations du conseil municipal
pages 9 et 10
* Les Copains du Petit Prince
pages 11 et 12
* Vibr'art
pages 13 et 14
* Familles rurales
pages 15 à 18
* Accueil périscolaire "les cros-cros bout's choux"
pages 19 à 22
* Société de pêche "l'arc en ciel"
page 23
* La Paroisse St Dominique Savio des Trois Rivières
Page 24
* Les cérémonies 2014
pages 25 à 27
* Les assistantes maternelles de Bouy
page 28
* La salle des fêtes
page29
* Les manifestations 2015 à Bouy
page 30
* Musiques en Mourmelonnie
page 30
* Vos artisans, commerçants et auto-entrepreneurs
page 31
* Communauté de communes - centre d'action sociale
page 32
* La lutte contre le bruit
page 33
* Travaux et tour d'échelle
pages 34 et 35
* L'ouverture d'une buvette par une association
pages 36 à 38
LE MOT DU MAIRE
Mesdames messieurs,
Notre commune de BOUY compte au dernier recensement 542 habitants.
La population de BOUY progresse régulièrement, ceci est le signe d’un dynamisme et d’un attrait
évident de notre commune et de notre intercommunalité.
Voilà 9 mois que la nouvelle municipalité s’est mise en place, 9 mois pour reprendre les dossiers
et aboutir à la finalisation des plus prioritaires :
-
La Réfection de la Chaussée du Moulin et de la rue du Mont Curé, les travaux démarreront
début mars 2015.
-
Rénovation de l’éclairage public, la nécessité de revoir l’ensemble de l’éclairage vétuste et
consommateur d’énergie est apparue très vite comme une priorité, l’entreprise est retenue
et les travaux seront lancés début mars également.
-
La mise en place des nouveaux rythmes scolaires à la rentrée de septembre.
Pour l’année 2015, pas de projet grandiose mais la volonté du conseil municipal de développer
notre commune dans un contexte de ruralité et d’aménagement harmonieux de notre cadre de vie.
Pour cela nous envisageons, en priorité :
-
de mener à bien les travaux engagés (Chaussée du Moulin et éclairage public),
-
de réaliser l’entretien / rénovation des voiries les plus urgentes.
Sur un plan plus large, il y a les projets de compétence intercommunale et qui concernent BOUY
-
Le nouveau forage pour l’alimentation en eau potable pour les communes de BOUY et de
LIVRY qui se situe sur notre commune. Le forage est créé, la construction des
équipements et la connexion avec les châteaux d’eau de Bouy et Livry Louvercy est prévue
pour l’été / automne 2015.
-
L’augmentation du débit numérique : la communauté de commune en a pris la compétence
et un premier état des lieux, technique et financier, a été fait pour la mise en place de la
montée en puissance du débit numérique ou la mise en place de la fibre optique jusque
l’abonné. il serait très hasardeux de se lancer dans une approche de délais de réalisation
mais sachez que ces projets sont toujours des opérations de longue haleine.
-
La mutualisation de certaines opérations (restauration scolaire, …)
Les différentes réformes territoriales en cours et leurs conséquences au niveau local ne nous
satisfont pas.
Les 22 et 29 mars prochain, auront lieu les élections pour élire les conseillers départementaux.
Il est important que vous vous exprimiez lors de ce scrutin afin d’assurer notre représentativité
dans le cadre d’un canton redessiné (voir le dernier bulletin «Mourmelonnie Mag »)
Pour terminer, je souhaite remercier l’ensemble des bénévoles qui ont organisé expositions et
exposés, lors de la manifestation du 11 novembre 2014 et qui ont permis que cette journée soit un
vrai hommage aux morts de la Grande Guerre à Bouy.
Je vous souhaite au nom du conseil municipal, une très bonne et heureuse année 2015 que
vos souhaits et désirs se réalisent tant professionnellement que personnellement.
1
INFORMATIONS GENERALES
Secrétariat de mairie
Place Pierre-Georges Latécoère
51400 BOUY
Tél. : 03.26.66.13.89
Adresse courriel : [email protected]
Site internet : mairie-bouy.fr
Site du jumelage avec Everton : www.evertonbouy.com
Heures d’ouverture du secrétariat
Lundi, jeudi et vendredi de 18 heures à 19 heures
Mercredi de 13h30 à 15 heures
°°°°°°°°°°°°°°°
Maire : Thierry CHAPPAT
Premier Adjoint : Francis LEMPEREUR
Deuxième Adjoint : Sébastien GUILLAUMET
Troisième Adjoint : Adelin BERTON
°°°°°°°°°°°°°°°
Ecole « le petit prince »
Tél. : 03.26.66.28.36 ou 03.26.66.28.37
Adresse courriel : [email protected]
°°°°°°°°°°°°°°°
2
Centre des Finances Publiques
de Suippes
9 rue Saint Cloud
51600 SUIPPES
Tél. 03.26.70.10.65
°°°°°
Mairie de Mourmelon le Grand
Pôle Public - rue Joffre
51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. 03.26.66.10.44
°°°°°
Communauté de Communes
de la Région de Mourmelon
Pôle Public - rue Joffre
51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. 03.26.66.55.13
°°°°°
Ecole Intercommunale
de Musique
Mairie
51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. 03.26.66.05.43
3
DEMANDES A EFFECTUER EN MAIRIE
Carte Nationale d’Identité
Adulte :





2 photos identiques et récentes sur fond clair
un justificatif de domicile de moins de trois mois (edf, téléphone, eau ….)
copie intégrale acte naissance (à réclamer à la mairie du lieu de naissance) en cas
de première demande ou de perte ou de vol
en cas de perte, établir une déclaration de perte en mairie et se procurer les
timbres fiscaux pour un montant de 25 euros (bureaux de tabac, recettes des
finances publiques)
pour les enfants majeurs habitant chez leurs parents : attestation de l’un des
parents prouvant la domiciliation de l’enfant, la photocopie de la carte d’identité du
parent qui délivre l’attestation, justificatif de domicile du parent délivrant l’attestation
Enfant :




2 photos identiques et récentes sur fond clair
Copie intégrale acte naissance (à réclamer à la mairie du lieu de naissance)
Justificatif de domicile de la personne qui remplira l’autorisation parentale, ainsi
qu’une copie de sa carte d’identité
En cas de divorce, copie du jugement de divorce
Déclaration préalable (clôture, travaux inférieurs à 20 m² etc ….)


formulaire de demande disponible en mairie (ou sur le site service-public.fr)
joindre plan de situation, plan de masse, plans de coupes, photos avant
implantation et photo avec insertion du projet dans l’environnement
Demande de permis de construire
 formulaire
 même
de demande disponible en mairie (ou sur le site service-public.fr)
documents que la déclaration préalable plus notice paysagère
 signature
d’un architecte si le projet atteint 170 m²
Pour les demandes d’urbanisme, il est possible de prendre rendez-vous avec la DDT
(Direction Départementale des Territoires) afin de contrôler votre projet avant envoi du
dossier au 03.26.70.80.00.
4
Autres demandes
Passeport :
mairie équipée d’une station biométrique (Suippes ou Châlons en champagne)
Adulte :





2 photos conformes et récentes
Un justificatif de domicile de moins de trois mois (edf, téléphone, eau, loyer ..)
Timbre fiscal à 86 euros
Ancien passeport à ramener si renouvellement
Carte nationale d’identité en cours de validité ou périmée de moins de deux ans
(inutile si ancien passeport non périmé ou périmé depuis moins de deux ans) ou
acte de naissance de moins de trois mois
Enfant :







2 photos conformes et récentes
Un justificatif de domicile de moins de trois mois (edf, téléphone, eau, loyer …)
En cas de divorce, fournir le jugement de divorce
En cas de garde alternée, fournir les deux justificatifs de domicile (père ET mère)
Carte nationale d’identité en cours de validité ou périmée de moins de deux ans
(inutile si ancien passeport non périmé ou périmé depuis moins de deux ans) ou
acte de naissance de moins de trois mois
Ancien passeport à ramener si renouvellement
Timbre fiscal :
Enfant de moins de 15 ans = 17 euros
Enfant de 15 ans et plus = 42 euros
Permis de conduire, carte grise, permis de séjour : Préfecture
Acte de naissance, mariage ou décès : mairie du lieu de l’évènement
5
SERVICES MEDICAUX
MEDECINS GENERALISTES
Docteur Pascal BATY
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.14.57
Docteur Jean-Louis FARON
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.00.08
Docteurs Pascal et Sylvaine JALOUX
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.15.75
Docteur Martine MOREAU
51400 – MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.17.65
Docteur Thierry BOET
Médecin généraliste
51400 MOURMELON LE PETIT
Tél. 03.26.66.01.95
Docteur Latifa BOET-RHATTAT
Docteur en psychopathologie et
psychanalyse
51400 MOURMELON LE PETIT
Tél. 03.26.66.01.95
OPTICIEN
Vision Plus
10 Place Clémenceau
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.68.54.48
ORTHOPHONISTE
Isabelle GODONAISE – AUBRY
et Servane LAPIE
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.67.43.12
CABINET D’INFIRMIERES
Valérie CARRIOU - Marinette KRIZ
Annick PHILIPPOT
16 rue Foch
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.12.62
Laetitia URBAIN
Elise SEGHEZZI
57 bis rue du Général Gouraud
51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. 06.61.26.60.30
PHARMACIES
Pharmacie FROMENT
24 rue Foch
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.12.41
DENTISTES
BADRAN Ibrahim
9 rue de l’Eglise
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.00.15
Pharmacie Olivier LEGROS
12 place Clémenceau
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.02.76
Cabinet LEPAUX - DELEPIERRE
1 rue Saint - Exupéry
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 06.26.66.00.66
MASSEURS - KINESITHERAPEUTES
SCM DI PALMA-LECOLLE
Cabinet de kinésithérapie : rééducation fonctionnelle et sportive
36, rue du 11 Novembre 1918 – 51400 MOURMELON LE GRAND
Tél : 09.65.27.64.03
Courriel : [email protected]
6
Kinésithérapeutes :
Céline Di Palma-Lécolle : rééducation fonctionnelle et respiratoire
Tél : 03.26.63.86.15 ou 06.85.15.09.03
Elio Di Palma : kinésithérapie sportive et thérapies manuelles. Thérapies par ondes de choc.
Tél : 03.26.63.86.15 ou 06.31.53.39.61
Ostéopathe :
Gauthier VARNIER
36 rue du 11 novembre 1918 – 51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. : 06.71.28.50.55
Cabinet Kinésithérapie GORKA Frédéric
Roxanne SOKOLOFF masseur kinésithérapeute
Mélody JACQUESSON ostéopathe
Claire BRANJON pédicure
2 rue Jérôme Bellay
51400 MOURMELON LE GRAND
Tél. : 03.26.66.00.54
PEDICURE - PODOLOGUE
Sandrine GROSMAN
9 rue de L’Eglise
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.00.15
TRANSPORT AMBULANCE - VSL
MOURMELON AMBULANCES
14, Rue Gouraud
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.11.18
CLINIQUE VETERINAIRE
VAN HUFFEL-TARANITZA
7 rue Boilleau
51400 - MOURMELON LE GRAND
Tél : 03.26.66.06.29
CENTRE ANTI-POISON
Tél : 03.83.85.16.16
ou 03.83.32.36.36
DROGUE INFO-SERVICES
Tél : 0 800 23 13 13
SIDA INFO SERVICE
Tél : 0 800 840 800
ENFANCE MALTRAITEE
Tél : 119 ou 0 800 05 41 41
FEMMES BATTUES
Tél : 03.26.69.47.50
ACCUEIL SANS ABRI
Tél : 115 ou 0 800 306 306
CENTRE HOSPITALIER
51 rue du Commandant Derrien
51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE
Tél : 03.26.69.60.60
CENTRE HOSPITALIER
45 rue Cognac Jay
51100 - REIMS
Tél : 03.26.78.78.78
POLYCLINIQUE PRIOLLET
2 avenue du Gal De Gaulle
51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE
Tél : 03.26.78.78.78
POLYCLINIQUE SAINT ANDRE
18 rue de l’Ecu
51100 - REIMS
Tél : 03.26.05.55.55
POLYCLINIQUE LES BLEUETS
24 rue du Colonel Fabien
51100 - REIMS
Tél : 03.26.02.52.24
POLYCLINIQUE DE COURLANCY
38 rue de Courlancy
51100 - REIMS
Tél : 03.26.77.26.78
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ETAT CIVIL 2014
NAISSANCES :
Emilien DUBOST le 18 janvier
Flora LOUISO le 04 février
Lola LOR MATHE le 10 février
Antoine LALEUW le 17 mars
Léah PINTO le 23 mars
Mathéo CHERONNET le 27 mars
Antonin POMMEPUY le 21 mai
Nathan ALLARD le 24 juillet
Flavien MICHEL le 18 septembre
Naomy DENIS le 21 octobre
Camille COUVERT le 14 novembre
Hugo ROUZE le 08 décembre
MARIAGES :
Cyril CARLIER et Julie DEGRUGILLIER le 10 mai
Nicolas BERTON et Amenan N’GORAN le 14 juin
Laurent BERROYER et Natallia HERASIMOVICH le 05 juillet
Alain GARAUDET et Odile LEIRIS le 18 juillet
Jérémie GUILBAULT et Axelle MURIAS le 19 juillet
DECES :
Roger MANGIN le 17 avril
Marcel LIENARD le 27 avril
8
LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 février 2014 :
N°1/2014 : avance remboursable au budget photovoltaïque
N°2/2014 : remboursement de frais d’hébergement et de repas
N°3/2014 : cession de bail rural à long terme
N°4/2014 : prêt du terrain de foot et des vestiaires à la société sportive de Sept-Saulx
N°5/2014 : paiement de frais d’acte– notoriété acquisitive parcelle ZT19
N°6/2014 : Remplacement de l’alarme mairie
Séance du 20 mars 2014 :
N°7/2014 : approbation du compte administratif 2013 – commune
N°8/2014 : approbation du compte de gestion 2013
N°9/2014 : taux communaux 2014
N°10/2014 : subventions aux associations
N°11/2014 : budget primitif 2014
N°12/2014 : approbation du compte de gestion 2013 – photovoltaïque
N°13/2014 : régularisation cession de fraction de canalisation et convention de servitude de
passage Etat/Commune
N°14/2014 : budget primitif photovoltaïque
N°15/2014 : approbation du compte administratif 2013 – photovoltaïque
Séance du 10 avril 2014 :
N°16/2014 : indemnité du Maire et des Adjoints
N°17/2014 : délégation au Maire de certaines attributions du conseil municipal
N°18/2014 : nomination d’un correspondant défense et sécurité routière
N°19/2014 : commissions municipales permanentes
Séance du 13 mai 2014 :
N°20/2014 : subvention à l’ADMR
N°21/2014 : décision modificative au BP 2014
N°22/2014 : contrôle de l’aire de jeux – Bureau Véritas
N°23/2014 : Commissions municipales permanentes – ajout de membres
Séance du 07 juillet 2014 :
N°24/2014 : décision modificative au budget primitif 2014 – amortissements
N°25/2014 : décision modificative au budget photovoltaïque – reprise de subventions
N°26/2014 : décision modificative au budget primitif 2014 – annulation de titre sur exercice
antérieur
9
N°27/2014 : travaux de voirie – reprise de deux avaloirs rue haute et place Latécoère
N°28/2014 : école de Bouy – activité piscine en 2015
N°29/2014 : commission communale des impôts directs – liste des membres
N°30/2014 : création d’un poste « emploi d’avenir » au 1er septembre 2014 – service périscolaire
N°31/2014 : motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs
publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
N°32/2014 : salle des fêtes – vérification triennale du système de sécurité incendie (SSI)
N°33/2014 : réforme des rythmes scolaires – participation des familles aux activités TAP
Séance du 15 septembre 2014 :
N°34/2014 : approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes de la
Région de Mourmelon
N°35/2014 : transfert de compétences « réseaux de communications électroniques
(aménagement numérique du territoire) à la Communauté de Communes de la Région de
Mourmelon
N°36/2014 : salle des fêtes – instauration d’un forfait électricité au 01/01/2015
N°37/2014 : Commande de travaux entrées charretières Rue Haute –
N°38/2014 : commande de travaux entretien de la chaudière –
N°39/2014 : télétransmission des actes – signature d’une convention avec les services de la
Préfecture
N°40/2014 : subvention à l’association familles rurales de Fagnières pour l’intervention de FEED
BACK
N°41/2014 : école – prise en charge de la réparation d’un ordinateur
N°42/2014 : école maternelle – bris de glace
N°43/2014 : budget photovoltaïque – décision modificative pour amortissements de subventions
Séance du 03 novembre 2014 :
N°44/2014 : rénovation éclairage public – lancement de la consultation
N°45/2014 : chaussée du Moulin – lancement de la consultation
N°46/2014 : décision modificative au budget primitif 2014
N°47/2014 : demande d’autorisation d’exploiter une installation classée – centrale d’enrobés à La
Veuve – avis du Conseil Municipal
Séance du 18 décembre 2014 :
N° 46 bis /2014 : rénovation éclairage public – attribution du marché
N°48/2014 : renouvellement des contrats d’assurance
N°49/2014 : curage des bords de chaussée Chemin des Vignes et Rue Henri Guillaumet (la plage)
N°50/2014 : travaux Chaussée du Moulin – co-maitrise d’ouvrage avec la Communauté de
Communes de la Région de Mourmelon
10
Les associations
Bilan association Les Copains du Petit Prince
Année 2013-2014
Le but de cette association est d’organiser des évènements tout au long de l’année, afin de prendre en
charge financièrement une partie des sorties et des activités pour les enfants de l’école.
L’association Les Copains du Petit Prince était, pour l’année 2013/2014, composée de 18 membres actifs
(enseignantes, ATSEM et parents d’élèves) qui se sont réunis plusieurs fois dans l’année afin de préparer
ces évènements. Avec l’aide d’autres parents volontaires, nous avons pu faire de cette année scolaire, une
année riche en manifestations.
Tout a débuté avec la visite par la classe de CM du centre d’interprétation de Suippes sur la guerre de 1418.
La vente de chocolats de Noël avec Initiatives qui avait rencontré un vif succès l’année dernière a été
proposée aux parents pour les fêtes de fin d’année.
Juste avant les vacances de Noël, tous les élèves de l’école ont pu assister au spectacle des 3
Chardons « Anga, fils du feu » suivi de la visite du Père Noël dans les classes.
Le Carnaval de l’école a eu lieu le vendredi 21 mars. Les enfants déguisés ont défilé dans les rues du village.
De retour à l’école, ils ont brûlé Monsieur Carnaval. Un goûter confectionné par les mamans volontaires a
clôturé l’après-midi.
Au mois de mars, les classes de PS/MS/GS/CP/CE se sont rendues à la Comète à Châlons-en-Champagne
pour assister au spectacle « Opéra Vinyle »
Fin mars, l’association a réitéré sa participation à l’organisation de la brocante annuelle avec Familles
Rurales de Bouy. Ce partenariat avait pour but de partager les bénéfices de cette journée, bénéfices
investis pour les futures classes de neige et dans les sorties scolaires.
L’association a proposé une vente de sacs isothermes pour la fête des mères.
En avril, la classe de PS/MS s’est rendue à la Chèvrerie à La Chaussée sur Marne ainsi qu’au musée des
Beaux Arts à Chalons.
Alors que les CM se rendaient à la Caverne du Dragon et au fort de Condé.
En mai les CM sont allés à la Comète pour assister au spectacle « Suspendu » ayant pour sujet la guerre de
14-18.
Comme l’année précédente, la kermesse s’est déroulée le vendredi en fin de journée. Chaque classe a
présenté des danses et des chants. A l’issue de la présentation, les enfants changeant de cycle ont reçu leur
prix puis ce fut l’ouverture de la kermesse dans une ambiance très festive grâce à l’implication des parents.
Durant cette kermesse, les parents ont eu la possibilité de se restaurer au barbecue mis en place.
Le 24 juin, les CM1-CM2 nous ont présenté leur spectacle « Slam la Guerre » qui fut l’aboutissement d’un
travail effectué tout au long de l’année sur la guerre de 14-18 : écriture, apprentissage et présentation de
slams ; réalisation d’un triptyque composé d’œuvres picturales imaginées, dessinées, peintes par les
élèves.
11
En juillet les classes de MS/GS/CP/CE ont passé une journée à la ferme de Woimbey.
Les rencontres sportives ont eu lieu pour le cycle II avec une journée « athlétisme » qui s’est déroulée à
Livry-Louvercy et pour le cycle III avec une journée « basket » à Cuperly.
Les enfants de l’école se sont enfin réunis en juillet pour le barbecue de fin d’année financé par
l’association. Ce fut également l’occasion de fêter les anniversaires des enfants nés en juillet et août.
Ainsi s’est achevée notre année associative. Nous remercions tous ceux qui se sont impliqués quant à la
bonne marche de notre association qui, nous le rappelons ne fonctionnerait pas sans le dévouement de
chacun et qui a pu ainsi offrir à nos enfants des activités aussi riches que celles proposées. Un grand merci
également aux partenaires qui nous ont accompagnés.
Sortie à la Chèvrerie
Carnaval
Sortie à Woimbey
Triptyque et recueil de slams
12
L’association VIBR’ART continue d’exercer ses activités de
formation musicale, de production et de diffusion de
spectacles vivants au :
6 chemin des vignes -51400 - BOUY
06-83-05-17-02
(Présidente : Chrystel BONTEMPS-COLIN)
En 2014, dans le cadre du dispositif de soutien aux musiciens régionaux, elle a continué à
centrer ses activités dans la création et la diffusion de spectacles vivants avec :
 La création de spectacles en milieu scolaire :
Création d’une « Batucada sauvage » à base de matériaux recyclés avec toutes les classes de l’école primaire de Croix
Bonhomme de Cormontreuil, de Condé-sur-Marne et la classe de 6ème SEGPA du collège Jean Moulin(en partenariat
avec La Comète, scène nationale)
 La création et la diffusion dans la région et en France de la formation
musicale régionale « CIAO CESAR »:
Musique métissée aux parfums du monde : reggae, rumba, sons cubains, swing manouche, tango, rock ou valse, Ciao
Cesar joue et se joue de multiples courants musicaux pour servir des textes parfois crus, parfois tendres, poétiques
surréalistes ou engagés. Un spectacle coloré et animé.
Un combo tout terrain à écouter en formation réduite…. ou complète

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Musique en Mourmelonnie (Bouy 31 janvier 2014)
J.J. Phal- chant, guitares,
programmation, percussions
E. Bontemps- contrebasse,
trombone, chœurs
J. Liébert- batterie, percussions
F.Ferreira - yukulélé
Z.Ksyk - trombone
L.Phal- saxophone
C. Colin- chœurs
M. Piat- choeurs
Fête de la Musique 2014(Verzy)
13
Sortie du CD 5 titres(Sillery)
 La production en novembre 2014 d’un EP 5 titres de la formation CIAO
CESAR en partenariat avec My Major Company:
Pour écouter et visionner des
extraits de concerts, un clic
sur la page facebook CIAO
CESAR
 La diffusion dans la région et en France d’une formation musicale
régionale « J’ma pelpa et Mister Man :

A. Arbona – guitare, chant

E. Bontemps- contrebasse, chœurs,
effets
Duo électro-acoustique pop rock blues
 En 2015, dans le cadre de la formation musicale pour tous, elle continuera d’accueillir
le public :
TARIFS cours individuels (guitare, basse, ukulélé)
22 euros (1 heure)
12 euros (30 minutes)
TARIFS collectifs minimum 5 personnes
(atelier percussions, éveil musical,…)
6 euros (1 heure)
14
FAMILLES RURALES
ASSOCIATION DE BOUY
es
La brocante 2014 :
Depuis plus de 20 ans, la Brocante
rythme la vie sociale du village le
dernier dimanche de mars : pour le
cru 2014 ce sont plus de 250
exposants inscrits dont une
soixantaine qui n'avaient pas
réservé
le soleil étant au rendez-vous
la journée fut magnifique
Depuis 2013, nous l'organisons
conjointement avec l'association de l'école
« les copains du petit prince » et grâce à
tous les bénévoles, nous proposons une
animation de qualité et notre brocante
étend sa renommée au delà du
département, voire de la région. Nous
avons accueillis nombre d'exposants des
départements de l'est, de la région
parisienne et du Nord.
Nous avons reçu quelques professionnels indélicats qui ne seront pas acceptés cette année s'ils
ne veulent pas respecter le règlement intérieur et se plier aux contraintes des inscriptions et du
respect de la propriété d'autrui et de la propreté. Nous présentons nos excuses aux habitants qui
ont été impactés par ces désagréments.
NOUVEAUTE 2014 :

un tarif préférentiel pour les inscriptions complètes qui seront enregistrées avant le jour J ;

un chèque de caution pour le respect de l'environnement : celle-ci sera restituée à
l'exposant lors de son départ en fin de journée lors du contrôle « propreté » par les
organisateurs.

Une inscription en ligne sur l'adresse mail : [email protected]
L'exposant doit nous faire parvenir son règlement et le chèque de caution
Tous les renseignements auprès de Pascal DEDET ou auprès des professeurs des écoles de BOUY
15
La gym douce accueille environ une dizaine de personnes chaque mercredi entre 18
et 19
heures. Un temps de sport et de convivialité.
L'activité se déroule en salle tout l'hiver mais dès les beaux jours, vous rencontrez certainement
notre groupe de marcheuses qui se retrouvent sur nos chemins de campagne.
C'est une séance « sportive » sans certificat médical, la seule obligation est de souscrire à
l'association avec sa bonne humeur, son envie de rire (très bon pour les abdominaux)et la
motivation de se retrouver pour une heure de franche camaraderie.
Renseignements auprès d'Henriette FRANCOIS
Le cours d’anglais vous accueille un mardi sur 2 de 20h15 à 22 heures.
De l’anglais pour Tous.
Tous les thèmes de la vie courante
sont abordés afin de permettre
d’acquérir le vocabulaire nécessaire
pour une discussion anglophone.
Notre réputation dépasse la
notoriété du village, nous accueillons
dorénavant des élèves de Baconnes,
Mourmelon le Grand, Dampierre
L'association remercie très chaleureusement Chris pour l'animation bénévole des cours et tout le
temps qu'elle consacre à la préparation des cours.
Inscriptions auprès de Chris CHENEL
Animation et remise à niveau en Mathématiques animé par Mr SAOUSSA
tous les mercredis de 19h à 20h, salle des associations.
Le plus beau remerciement : celui de ce jeune qui a remercié Mr SAOUSSA pour les notes
obtenues lors de son examen
Pour l'année 2014-2015, nous n'avons pas de demande actuellement
N'hésitez pas à vous faire connaître auprès de Mr SAOUSSA ou auprès d'un des responsables
associatif
Belote et rebelote : Chaque mardi de 14 heures à 17 heures, salle des associations.
Tous les participants sont les gagnants de la bonne humeur, de la gaîté, du partage, de l’écoute et
de la convivialité. Le temps est parfois long l’hiver. C'est également un moment et l'endroit idéal
pour échanger les recettes de chacun, son truc infaillible pour réussir telle sauce ou
assaisonnement ! Et oui, on parle aussi cuisine et on la goûte
Venez donc nous rejoindre pour passer un bon moment.
Renseignement auprès de Claude MACHET
16
Service à la Personne
Depuis juin 2012, Familles Rurales association de territoire en pays mourmelonnais a vu le jour et
c’est début 2013 que cette activité n’est plus du ressort de l'association locale.
Tous les salariées sont formées aux métiers des services à la personne, services de vie
quotidienne, service de l'enfance et petite enfance, prévention des risques domestiques
Nous vous proposons un condensé des chiffres 2014








17 287 heures travaillées
25 salariées
une durée moyenne mensuelle de 57 heures de travail rémunérée
100 bénéficiaires de l'aide
une moyenne de 4 bénéficiaires par salariée
environ 14 heures de travail mensuelles par salariée
nous intervenons sur 20 communes (bien au delà de l'intercommunalité)
tranche d'âges des salariées :
3 de 18 à 25 ans
3 de 26 à 40 ans
7 de 41 à 50 ans
3 de 51 à 55 ans
10 de 56 à 60 ans
et 4 de plus de 61 ans
- répartition des salariées et nombre d'heures travaillées :
Suippes avec
10 salariées
7 644 h
Mourmelon le Grand :
5 salariées
2 773 h.
Sommepy Tahure :
2 salariées
2 014 h,
Mourmelon le Petit :
6 salariées
1 949 h
St Clément à Arnes :
1 salariée
1 044 h
Bouy :
1 salariée
959 h
Souain, Perthes les Hurl,
1 salariée
286 h
St Hilaire le Grand
1 salariée
216 h
Livry Louvercy
1 salariée
137 h
Si vous avez besoin de cette aide (personne âgée, retour d'hospitalisation, garde d'enfants
occasionnels, événements familiaux entraînant une demande d'accompagnement)
17
L'association de territoire est composée de membres bénévoles désignées par les associations
locales, d'un membre de la Fédération départementale et de bénévoles “familles” : si vous avez
un avis sur ce sujet, du temps libre, un membre de votre famille aidé, venez rejoindre le conseil
d'administration
Nous avons besoin d'entendre vos voies, vos souhaits, votre avis tout simplement !
Vivre en milieu rural est un bien être qu'il faut conserver
N'hésitez pas à contacter Claude MACHET ou Danièle HAUTECOEUR qui se déplacent auprès des
familles et vous guident pour le dossier de demande de prise en charge.
L'assemblée générale ordinaire s'est déroulée le 23 juin 2014
à 19 heures, salle des Associations
l'ordre du jour présenté et voté a été le suivant :
rapport moral d'activité 2013
compte rendu financier 2013
cotisation d'adhésion 2014
désignation des membres représentant l'association auprès de l'Association de Territoire
perspectives 2014-2015
renouvellement des membres du Conseil d'administration
Nous félicitons les nouveaux élus :
Chris CHENEL,
Henriette FRANCOIS,
Noëlle LAROCHE
Nous remercions les membres sortants pour leur participation : Cyril Vluggens, Isabelle Saoussa,
Arnaud Dugimont
à l'issue de l'assemblée générale, le conseil d'administration a élu les membres du Bureau aux
postes de :



Présidente
président adjoint
trésorier
Marie-Christine REICHART
Claude MACHET
Freddy VAN DE WALLE

secrétaire
Pascal DEDET
18
Accueil périscolaire les cros- cros bout’s choux
Depuis 2009 La commune de Bouy a repris le service du périscolaire et accueil de loisirs. En 2012 avec les
enfants nous avons donné un nom à l’accueil de loisir et périscolaire avec un logo « les cros-cros bout’s
choux ».
L’accueil périscolaire :
L’accueil périscolaire est ouvert de 7h30 à 8h50 le matin et de 16h30 à 18h00 pour le soir.
Les enfants sont accueillis le matin et le soir par l’équipe d’animation, et les enfants peuvent jouer
librement dans les coins permanents prévus tels que cuisine, poupons, voitures etc.… ils peuvent
également s’occuper à des jeux calmes tels que jeu de sociétés, puzzles, coloriages ou dessins. Le
périscolaire accueille entre 5 et 20 enfants à l’accueil matin ou soir.
La restauration scolaire :
Le repas est un moment de convivialité entre les enfants et les animateurs, pendant le repas les enfants
découvrent de nouvelles saveurs ainsi que la vie en collectivité. On a pu voir une grande fréquentation à la
cantine, avec environ 25 à 35 enfants qui fréquentent la cantine tous les jours. La restauration scolaire
propose des repas à thèmes sur toute l’année dont le repas de noël où ont été accueillis 80 enfants, ce fut
un grand succès. Pour l’année 2014 il n’y a eu pas moins de 3400 repas de servis.
Les T.AP (temps d’accueil périscolaire) ou N.A.P (nouvelle activité périscolaire)
Activités proposées en TAP/NAP pour l’année 2014/2015
PERIODE 1
LUNDI
MARDI
JEUDI
VENDREDI
Ping-pong
conte
Jeux de sociétés
motricité
badminton
peinture
peinture
cirque
cirque
Jeux de sociétés
Création de BD
basket
bowling
Relaxation/yoga
Peinture
golf
basket
dessin
Jeux de sociétés
bowling
tennis
conte
Relaxation/yoga
motricité
ultimate
perles
Livre sur Bouy
rollers
golf
marionnette
rollers
Éveil musical
Danse
Jeu de cour
Jeu de cour
Danse
Foot
jardinage
jardinage
Vélo
du 02/09/14 au
17/10/2014
PRIMAIRE
MATERNELLE
PERIODE 2
du03/11/14 au 19/12/14
PRIMAIRE
MATERNELLE
PERIODE 3
Du 05/01/15 au 20/02/15
PRIMAIRE
MATERNELLE
PERIODE 4
Du 09/03/15 au 24/04/15
PRIMAIRE
MATERNELLE
PERIODE 5
Du 11/05/15 au 03/07/15
PRIMAIRE
MATERNELLE
19
Les activités proposées remportent du succès car il y a entre 20 et 30 enfants participants aux TAP/NAP
suivant les activités proposées. Les enfants sont contents des activités.
Les mercredis loisirs et les vacances scolaires :
Nous accueillons les enfants durant cette période également. Pour le mercredi le centre est ouvert de 12 à
18h00, les parents fournissent le repas à réchauffer ainsi que le goûter. Pour l’accueil de loisirs, ce dernier
est ouvert de 7h30 à 18h et les enfants apportent repas et goûter comme le mercredi.
Pendant ces périodes l’équipe d’animation prépare les activités manuelles pour les enfants, des grands jeux
sportifs, des journées à thèmes, des ballades dans les bois, des jeux extérieurs et intérieurs et parfois de la
cuisine.
Les temps fort des vacances :
Au mois de juillet, nous avons pu faire une journée à thème sur le Far West. Durant cette journée les
animateurs étaient déguisés. Sur cette journée les enfants ont fabriqué un totem et participé également à
un grand jeu de piste extérieur avec un goûter chez Monsieur LEMPEREUR suivie d’une visite des animaux.
Les enfants étaient très ravis de leur journée.
Des sorties ont également été organisées au mois de juillet, nous sommes allés deux fois à la piscine, à la
bibliothèque, à zig-zag parc, et voir un parc des félins
Le périscolaire recherche des matériaux de récup il nous faudrait

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






Cd
Capsule de canette de soda
Laine
Boutons
Boite en bois de camembert
Planche en bois
Calendrier
Pailles
Baguettes chinoise
MERCI A TOUTES LES PERSONNES BENEVOLES QUI AIDENT A L’ACCUEIL DE LOISIRS
20
Quelques photos souvenirs
LE PERISCOLAIRE
Journée à thème : le Far West
21
Vacances d’Octobre 2014
22
Société de pêche « L’ARC EN CIEL »
Activité Année 2014
Le nombre d’adhérents à la société reste stable.
Deux rempoissonnements ont été effectués comme chaque année.
Des travaux de nettoyage de la rivière ont été entrepris à partir de fin aout.
Je voudrais remercier les bénévoles qui ont donné de leur temps, la remise
des truites ainsi que pour le nettoyage des rives de la Vesle. Encore merci à tous.
Je souhaite une bonne saison de pêche aux adhérents pour l’année 2015 et
que le niveau de l’eau leur permette de pêcher jusqu’à la fin de la saison.
Le Président de
Société de pêche « L’ARC EN CIEL »
23
PAROISSE
Saint-Dominique
Savio
desdes
Troistrois
Rivières
Paroisse
saint
dominique
savio
rivieres
Un peu d’histoire : L’église de Bouy est dédiée
à Saint-Hilaire (évêque de Poitiers). D’art
roman, elle a été construite vers les XXII, XXIII
siècles. Elle est ouverte principalement lors des
célébrations d’obsèques et de mariages.
Notre paroisse regroupe 10 villages qui sont :
Baconnes, Bouy, Cuperly, Dampierre au
Temple, Livry-Louvercy, Mourmelon-le-Grand,
Mourmelon-le-Petit, St Etienne au Temple, St
Hilaire au Temple et Vadenay.
Pour son bon fonctionnement, une équipe de
conduite constituée de cinq laïcs, d’un
« délégué pastoral » et du prêtre de la
paroisse, le Père Claude VIGNIER, veillent à la
mission du « Célébrer », du « Témoigner », du
« Servir », de « l’Intendance » et tous
ensemble prennent les décisions.
Un conseil pastoral dont les membres
représentent l’ensemble des communes,
réfléchissent aux attentes et projets de la
communauté.
Principales informations :
Prêtre modérateur : Claude VIGNIER
4, rue Geneviève Desvignes
51600 Suippes
Tél : 03 26 70 01 14
Fax : 03 26 33 13 45
Prêtre en retraite : Xavier NIVET
18, rue de la Noblette
51400 Vadenay
Tél : 03 26 66 33 12
Fax : 03 26 67 78 88
Animatrice paroissiale :
Séverine FRANCART.
Maison paroissiale : 03 26 66 02 23
Permanence Maison paroissiale
2, rue Saint Exupéry
51400 Mourmelon-le-Grand
Tél : 03 26 66 02 23
Site Internet : http://paroisse3rivieres.free.fr
E-mail : [email protected]
Permanences à la Maison paroissiale :
- Le Lundi de 14h30 à 17h00 et le Mercredi de
9h30 à 11h30 : animatrice en pastorale.
– Le 4ème samedi du mois de 10h00 à 12h00 et
tous les mercredis de 16h30 à 18h00 : le Père
Claude Vignier.
- Les autres samedis matin de 10h00 à 12h00 :
bénévoles.
Relais Bouy :
Raphaël FAILLIOT : 03 26 66 85 68
Marie-Adeline BERTON : 03 26 66 15 73
Pour les baptêmes : 3 mois avant la date,
prendre contact avec la permanence de la
maison paroissiale pour inscription.
Pour les mariages : 1 an avant la date prévue,
s’adresser aux prêtres ou à la maison
paroissiale.
Pour les obsèques : Une équipe
d’accompagnement est à votre disposition.
Pour Bouy, vous pouvez contacter :
Gérard DECOCK : 09 75 87 06 02
Claude MACHET : 03 26 66 13 91
Les responsables de la catéchèse accueillent
les jeunes du CE1 à la terminale. L’animation
est adaptée pour chaque niveau. Pour les
enfants de 3 à 7 ans, éveil à la Foi 4 fois par
an.
Pour la catéchèse, contact Maison paroissiale.
Messes en alternance à 10h30 à Mourmelonle-Grand et à Vadenay, à l’exception de la
Messe pour les familles fixée le 3ème samedi de
chaque mois, à 18h00.
Le « LIEN », bulletin paroissial, publié une fois
par mois vous donne les informations sur la
vie de la paroisse. Il est à votre disposition
dans les églises de Mourmelon-le-Grand et
Vadenay, et sur le site internet.
Un dépliant d’information, disponible à la
maison paroissiale et distribué à tous les
habitants des 10 villages, donne les indications
générales du fonctionnement de notre
Paroisse.
24
Les cérémonies
Le 08 mai 2014
Le 11 novembre 2014
La cérémonie sur la place Pierre-Georges Latécoère
25
La cérémonie au cimetière communal
26
L’exposition à la salle des fêtes
27
LES ASSISTANTES MATERNELLES DE BOUY
BERNARD FLORENCE (03-26-64-53-77)
8 RUE MISS SMALLEY
51400 BOUY
Capacité : 4
GRAMCZEWSKI LYSIANE (03-26-63-00-60)
5 RUE DE GREVE
51400 BOUY
Capacité : 3
MACQUART KARINE (03-26-67-01-28)
10 RUE DE LA GARE
51400 BOUY
Capacité : 3
PIAT MYRIAM (03-26-66-38-55)
49 RUE HAUTE
51400 BOUY
Capacité : 4
Certain(e)s assistant(e)s ont pu refuser d'être référencé(e)s sur le site :
www.assistante.maternelle.marne.fr
28
La salle des fêtes
Bilan des locations 2014 :
La salle des fêtes a été réservée 45 fois, dont 24 locations payantes et 21 locations gratuites.
janv. fév. mars avril
payantes
1
0
3
1
gratuites
3
0
3
1
total
4
0
6
2
mai
2
3
5
juin
2
2
4
juil.
3
1
4
août
3
0
3
sept.
1
3
4
oct.
2
0
2
nov.
3
3
6
déc.
3
2
5
Nouveaux tarifs depuis le 1er janvier 2015 :
Réunion sans chauffage
Réunion avec chauffage
Soirée sans repas sans chauffage
Soirée sans repas avec chauffage
Un repas sans chauffage
Un repas avec chauffage
Deux repas sans chauffage
Deux repas avec chauffage
Habitants
de Bouy
0€
0€
101 €
140 €
134 €
200 €
Habitants
CCRM
77 €
116 €
122 €
163 €
234 €
305 €
246 €
352 €
348 €
457 €
Extérieurs
CCRM
132 €
160 €
non louée
non louée
Forfait
Week-end
donc
sans chauffage
573 €
avec chauffage
Trois repas sans chauffage
Trois repas avec chauffage
359 €
493 €
459 €
599 €
717 €
Forfait « électricité » de 10 euros inclus dans le montant de la location de la salle à compter du 1er janvier
2015
CCRM = Communauté de Communes de la Région de Mourmelon
29
Manifestation 2015
Commune de bouy
07 Février
Bal Québécois – salle des fêtes
07 mars
Soirée Choucroute – salle des fêtes
29 mars
Brocante – rues du village
08 mai
cérémonie de commémoration – salle des fêtes
13 et 14 juillet
fête nationale – terrain foot et salle des fêtes
15 novembre
repas des sages – salle des fêtes
21 novembre
soirée beaujolais – salle des fêtes
Musiques en mourmelonnie 2015
CONCERTS GRATUITS OUVERTS A TOUS
BOUY : POMEPEHOP – vendredi 30 janvier à la salle des fêtes
MOURMELON LE PETIT : Rock Tina Turner – vendredi 27 février à la salle de la Pomme d’Or
DAMPIERRE AU TEMPLE : Eric Collado – humoriste – vendredi 27 mars à la salle omnisports
MOURMELON LE GRAND : JDM présente « Gainsbourg pour toujours et à jamais » Vendredi 24 avril au centre culturel Napoléon III
ST HILAIRE AU TEMPLE : opérette en hommage à Luis Mariano – vendredi 29 mai à la salle des fêtes
BACONNES : Marcel Reynaud – accordéoniste – vendredi 26 juin à la Fontaine Fleurie
LIVRY LOUVERCY : chants basques – vendredi 25 septembre à l’église
VADENAY : Gospel – vendredi 30 octobre à l’église
30
Vos artisans, commerçants et auto-entrepreneurs
Gîte de France :
Mr et Mme DECORNE Jacques - 21 rue Haute – 51400 BOUY – t2L 03.26.66.02.91
JCS CONSEIL :
Formateur et conseiller en ergonomie – 7 rue du Mont Oison – 51400 BOUY –
Tél. 06.08.04.22.65
NICO SERVICES :
Entretien maison, petit bricolage, jardinage, gardiennage, aide à la personne –
Nicolas MAIZIERES – 13 rue Basse – 51400 BOUY - Tél. 06.70.59.15.58
Fabien – votre pâtisserie chez vous :
2 rue St Germain – 51400 BOUY – Tél. 06.50.83.19.16
Guillaumet Jérôme :
Entreprise de terrassement – 1 rue Henri Guillaumet – 51400 BOUY – Tél.
06.35.56.63.72
Chez JuJu :
Bar, hôtel, restaurant, traiteur – Hervé REICHART – 19 rue Haute – 51400 BOUY –
Tél. 03.26.66.11.65
Nico Syd Animation :
Animation en tout genre – Tél. 06.88.66.85.17
Le salon d’Audrey – coiffure :
3 rue du Mont Oison – 51400 BOUY – Tél. 06.80.27.01.75
Stelenet :
Entretien et nettoyage de sépultures – Mr ETIENNE Grégory – 06.29.22.43.95
www.stelenet.e-monsite.com
31
Communaute de communes
De la region de MOURMELON
CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la communauté de communes de la Région de Mourmelon
vous informe qu’il a accueilli deux nouvelles assistantes sociales. Elles interviennent auprès des habitants
des communes de Mourmelon-le-Grand, Baconnes, Bouy, Dampierre-au-Temple, Livry-Louvercy,
Mourmelon-le-Petit, Saint-Hilaire-au-Temple et Vadenay.
Elles sont à votre disposition pour vous accompagner et vous soutenir dans vos projets et démarches
concernant des domaines variés (famille, emploi, logement, justice, santé, etc.).
Si vous êtes une personne seule ou un couple sans enfant(s) mineur(s), vous relevez de l’aide des
assistantes sociales du Centre Intercommunal d’Action Sociale. Pour prendre rendez-vous auprès de l’une
d’entre elles, vous pouvez les contacter à l’adresse suivante :
Centre Intercommunal d’Action Sociale (entrée à la mairie)
4, rue du Maréchal Joffre
51400 Mourmelon-le-Grand
03 26 66 55 13
Si vous êtes une personne seule ou un couple avec enfant(s) mineur(s), vous relevez de l’aide de l’assistante
sociale du Conseil Général que vous pouvez contacter au 03 26 65 18 82.
Lorsque les personnes ont des problèmes de mobilité, les assistantes sociales peuvent se déplacer à
domicile.
Si vous souhaitez obtenir plus d’informations, n’hésitez pas à vous rapprocher du Centre Intercommunal
d’Action Sociale situé à Mourmelon-Le-Grand.
32
Extrait dE l’arrêté préfEctoral rElatif à la luttE
contre les bruits de voisinage
dans le Département de la Marne en date du 10 décembre 2008
Les dispositions de l’arrêté préfectoral du 25 avril 1990 sont abrogées
SECTION 1 – PRINCIPES GENERAUX
Article 2 : sont considérés comme bruits de voisinage
Les bruits de comportements des particuliers ou émis par des matériels ou animaux dont ils ont la
responsabilité.
Les bruits d’activités professionnelles, sportives, culturelles ou de loisirs émis par les responsables de
celles-ci ou les personnes dont ils ont la charge ou l’encadrement ainsi que pour tout matériel utilisé
par l’activité en cause.
Article 3 : en tout lieu public ou privé, tout bruit excessif par son intensité, sa durée ou sa répétition,
émis sans nécessité ainsi que par manque de précaution est interdit de jour comme de nuit.
SECTION 2 – LIEUX PRIVES OU PUBLICS ACCESSIBLES AU PUBLIC EN PLEIN AIR
Article 4 : sur la voie publique, sur les voies privées accessibles au public et dans les lieux publics ou
privés ; sont notamment interdits les bruits susceptibles de provenir :
-
-
De l’emploi d’appareils ou de dispositifs sonores amplifiées, y compris ceux embarqués dans
des véhicules
Des réparations ou réglages de moteurs, à l’exception des réparations de courte durée
permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de
circulation,
Des tirs de pétards, armes à feu, artifices et tous autres engins, objets ou dispositifs bruyants
similaires
SECTION 6 – BRUITS DANS LES PROPRIETES PRIVEES
Article 13 : les occupants et utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs
dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes mesures afin que les travaux de
bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuse à
gazon à moteur thermique, bétonnière, perceuse (liste non exhaustive) ne soient pas une
cause de gêne au voisinage.
A cet effet, ces travaux ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :
Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00
Article 14 : les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier de chiens, y compris en
chenil, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y
compris l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée
et intempestive.
SECTION 7 – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 16 : sanctions pénales
Les peines encourues en cas d’infraction aux dispositions particulières de cet arrêté et des dispositions
qui en découlent sont des contraventions de 3ème classe.
33
travaux Et tour d’EcHEllE
Le tour d’échelle consiste dans le droit, pour le voisin d’une propriété située en limite
séparative très proche, de disposer d’un accès temporaire à cette dernière, pour effectuer
les travaux nécessaires à la conservation de sa propre propriété.
Le droit d’échelle permet ainsi au propriétaire d’un mur ou d’un bâtiment contigu au fonds
voisin, de se poser, au long de ce mur ou de ce bâtiment, les échelles nécessaires à la
réparation mais également de faire tous les travaux indispensables en introduisant sur le
fonds voisins les ouvriers avec leurs outils et leurs échafaudages ….
Comment le mettre en œuvre ?
Il peut arriver que le tour d’échelle soit déjà inscrit dans un titre de propriété ou un
règlement de copropriété. Dans le cas contraire, ce droit peut alors être obtenu :
A l’amiable : le propriétaire sollicitant le tour d’échelle peut tenter d’obtenir l’accord de son
voisin. Dans ce cas, il est préférable d’établir une convention : contrat simple, établi entre
les deux voisins et exposant les droits et obligations de chacun. Il doit prévoir notamment :
-
Le descriptif et le calendrier des travaux
-
La largeur du passage
-
Les différentes précautions à prendre afin d’éviter les dommages et d’établir les
modalités d’éventuelles réparations
-
Eventuellement une indemnité couvrant la privation de jouissance pour le
propriétaire du fonds supportant le tour d’échelle
L’intervention d’un huissier afin d’établir un constat des lieux avant puis après les travaux
peut s’avérer utile en cas de travaux importants.
Par voie judiciaire : en cas de désaccord entre les deux propriétaires, le voisin souhaitant
effectuer les travaux peut demander au juge de lui fournir une autorisation temporaire de
passage en vue d’y installer des échelles ou échafaudages sur le terrain voisin.
34
Conseil de procédure :
Avant d’assigner le voisin qui refuse le tour d’échelle devant le Tribunal de Grande
Instance, il convient de :
-
Lui adresser une lettre de mise en demeure en recommandé avec accusé de
réception afin d’obtenir son accord
Si le refus est persistant, faire délivrer une sommation par un huissier de justice.
Cet acte permet de fixer à une date précise l’ensemble et l’historique des faits. Mais
il permet surtout (à la différence de la lettre recommandée) de prouver le contenu
de la sommation, même si la personne interpellée n’y répond pas.
Mais parce qu’il peut constituer une atteinte au droit de propriété, le juge pose des
conditions pour que ce droit puisse être mis en place. Si ces conditions sont remplies, le
juge autorisera ce tour d’échelle et en fixera les limites.
Quelles sont ces conditions ?
La nature des travaux :
Les travaux doivent être indispensables et permettre le maintien en bon état d’une
construction existante (travaux sur des murs, toiture ….)
Bien que la question en soit pas définitivement tranchée, le juge civil, considérant la
servitude comme un droit portant atteinte à la propriété, paraît la réserver aux seules
réparations sur des constructions existantes et refuser de l’appliquer pour l’édification de
constructions nouvelles.
Une possibilité d’accès quasi unique :
L’accès chez le voisin suppose que les travaux ne puissent pas être réalisés d’une autre
manière. Si les travaux depuis un autre emplacement sont possibles au prix d’une
dépense supplémentaire, la servitude ne sera pas forcément reconnue par le juge. En
effet, c’est uniquement si l’utilisation d’un autre moyen induit un coût supplémentaire
disproportionné par rapport au coût des travaux, que le juge peut accorder ce droit. Il s’agit
alors d’une appréciation souveraine du juge faite au cas par cas.
Source : la lettre du Maire de la Marne – octobre 2012
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l’ouvErturE d’uNE BuvEttE par uNE aSSociatioN
En principe, la vente de boissons alcoolisées est interdite sans la possession d’une
licence. Toutefois, le maire peut dans certains cas délivrer des autorisations à des
associations leur permettant d’établir des débits de boissons temporaires. L’ouverture
d’une buvette consiste parfois pour une association un moment fort lui permettant
d’équilibrer son budget. Aussi, pour bien réussir ce rendez-vous, il est important de
connaître les règles applicables.
Les différentes catégories de boissons :
Le Code de la Santé Publique distingue 5 groupes de boissons en fonction du degré
d’alcool :
Boissons du 1er groupe (boissons sans alcool) : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits
ou de légumes non fermentés ou ne comprenant pas, à la suite d’une début de
fermentation, de traces d’alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait,
café, thé, chocolat
Boissons du 2ème groupe (boissons fermentées non distillées) : vin, bière, cidre, poiré,
hydromel, auxquelles sont joints les vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des
vins, ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés
comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool – le champagne appartient à ce groupe –
Boissons du 3ème groupe : vins doux naturels autres que ceux appartenant au groupe 2,
vins de liqueurs, apéritifs à base de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou
cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés d’alcool pur
Boissons du 4ème groupe : rhums, tafias, alcools provenant de la distillation des vins,
cidres, poirés ou fruits, et ne supportant aucune addition d’essence ainsi que les liqueurs
édulcorées au moyen de sucre, de glucose ou de miel à raison de 400 grammes minimum
par litre pour les liqueurs anisées et de 200 grammes minimum pour les autres liqueurs et
ne contenant pas plus d’un demi-gramme d’essence par litre.
Boissons du 5ème groupe : toutes les autres boissons alcooliques
Une autorisation à demander en mairie
Dans trois situations, une association peut tenir une buvette après avoir préalablement
sollicité une autorisation auprès du maire. Le formulaire de demande est disponible en
mairie.
A l’occasion d’une foire, vente ou fête publique
Après autorisation du maire, l’association pourra tenir une buvette afin de vendre des
boissons du 1er et du 2ème groupe pendant la durée de la fête – demande à adresser au
moins 15 jours à l’avance –
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L’association organise sa propre manifestation
Lorsqu’elle organise une manifestation publique, elle peut solliciter une autorisation afin de
tenir une buvette. Là encore, seules des boissons des groupes 1 et 2 pourront être
vendues.
Attention : dans cette situation, une association ne peut obtenir au maximum que 5
autorisations par an – demande à adresser au moins 15 jours à l’avance –
L’association sportive
En principe, seule la vente de boissons sans alcool est autorisée dans un établissement
sportif (stade, piscine, gymnase, terrain de sport ..). Toutefois, une association sportive
agréée peut demander au maire une dérogation à l’interdiction de vendre des boissons
contenant de l’alcool dans ces enceintes dans les conditions suivantes :
-
Le nombre d’autorisations susceptibles d’être délivrées est limité à 10 par an et par
association
-
Chaque autorisation ne permet de vendre des boissons que pendant une durée
maximum de 48 heures
-
Seules des boissons des 1er, 2ème et 3ème groupes peuvent être vendues.
Lieux d’interdiction absolue
Aucun débit de boissons alcoolisées ne peut être établi en deçà de 35 mètres autour des
entreprises groupant plus de 1000 salariés, des édifices cultuels à l’exception de ceux
classés parmi les monuments historiques, des cimetières, des hôpitaux, maisons de
retraite ou de santé ou des établissements d’instruction (public ou privé), de formation ou
de loisirs pour la jeunesse.
Prévention de l’alcoolisme le jour J
La vente de boissons sans alcool
Le débitant doit prévoir un étalage d’au moins 10 bouteilles de boissons non alcooliques,
séparé des autres boissons et mis en évidence et présentant un échantillon au moins de
chacune des catégories suivantes : jus de fruits ou légumes, boissons au jus de fruits
gazéifiées, sodas, limonades, sirops, eaux ordinaires, eaux minérales.
La protection des mineurs
La vente ou la distribution gratuite de boissons alcoolisées à des mineurs est interdite. En
cas de doute sur l’âge de la personne, vous pouvez lui demander de présenter une pièce
établissant son âge. La vente à des mineurs de boissons alcooliques est punie de 7500
euros d’amende.
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L’ivresse d’un consommateur
Il est interdit de fournir des boissons alcoolisées à des personnes en état d’ivresse
manifeste. Tout débitant (professionnel ou non) ne respectant pas cette règle est passible
d’une amende de 750 euros.
L’information du public
Le débitant doit encore apposer une affiche sur laquelle est rappelée l’interdiction de
vendre des boissons alcooliques à un mineur ou à une personne en état d’ivresse ou
encore d’effectuer une promotion sur une boisson alcoolique sans en effectuer une sur
une boisson sans alcool (article L.3341-1 et suivants du code de la santé publique).
Les heures de fermeture
Ces horaires sont fixés par l’arrêté préfectoral du 18 novembre 2010 modifié
régime général
régime particulier
nuits
nuit du dimanche au jeudi inclus
nuit du vendredi au samedi
nuit du samedi au dimanche
nuits précédant mardi-gras,
la mi-carême, l'ascension,
le 1er mai, le 8 mai,
les lundis de Pâques et de
Pentecôte, l'assomption (15 août)
la toussaint (1er novembre et le
le 11 novembre
nuit du 13 au 14 juillet et du
14 au 15 juillet
nuit du 25 décembre
nuit du 31 décembre au 1er
janvier
heures de fermeture
0 heure 30
2 heures
2 heures
3 heures
aucune restriction
Toutefois, le maire peut octroyer à une association qui le demande une dérogation
ponctuelle à ces horaires de fermeture, limitée à un jour, et l’autoriser l’ouverture de la
buvette jusqu’à 4 heures au plus tard.
Source : la lettre du Maire de la Marne – mars 2011 –
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