Chap 91 - Horlogerie

C91/1
CHAPITRE 91
HORLOGERIE
Notes
1.Le présent chapitre ne comprends pas :
a) les verres d’horlogerie et les poids d’horloge (régime de la matière constitutive) ;
b) les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas) ;
c) les fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux
communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n°
71.15) ; les ressorts d’horlogerie (y compris les spiraux)relèvent toutefois du n° 91.14 ;
d) les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas) ;
e) les articles du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement ;
f) les roulements à billes (n° 84.82) ;
g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d’autres éléments de
façon à former des mouvements d’horlogerie ou des parties reconnaissables comme
étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
2.Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boite est entièrement en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associés à
des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou
reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. les montres dont la boite est en métal commun incrusté de
métaux précieux sont classés au n° 91.02.
3.Pour l’application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des
dispositifs dont la régularisation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre
système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui
permette d’incorporer un affichage mécanique. L’épaisseur de ces mouvements ne doit pas
excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne doit pas excéder 50
millimètres.
4.Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d’être
utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d’horlogerie et pour d’autres usages, en
particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent
chapitre.
C91/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
91.01
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
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1
18(M)
10
96
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90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
temps, à remontage automatique, avec boite en autres métaux
précieux *................................................................................................. 96
30
90
1
18(M)
10
Montres-bracelets, montres de poche et montres
similaires (y compris les compteurs de temps des
mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux :
- Montres-bracelets,fonctionnant électriquement, même
incorporant un compteur de temps :
-- A affichage mécanique seulement :
910111 0 0
910111 0 0 1
--- avec boite en métaux précieux :
910111 0 0 1 1 1 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorpo910111
rant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement,
avec boite en or*.....................................................................................
0 0 1 9 9 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement,
avec boite en autres métaux précieux*..............................................
910111 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910111 0 0 9 0 6 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement,
avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux*...............
TC06/07
910119 0 0
-- Autres :
910119 0 0 1
--- avec boite en métaux précieux :
910119 0 0 1 2 2 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorpo-
TC06/07
910119
TC06/07
910119
TC06/07
910119
TC06/07
TC06/07
rant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en or*.........................................................................
0 0 1 3 3 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en autres métaux précieux*...................................
0 0 1 4 4 Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même
incorporant un compteur de temps, avec boite en or*.....................
0 0 1 8 8 Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même
incorporant un compteur de temps, avec boite en autres métaux
précieux*..................................................................................................
910119 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910119 0 0 9 1 7 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorpo910119
rant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux*....
0 0 9 9 5 Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même
incorporant un compteur de temps, avec boite en plaqués ou
doublés de métaux précieux *............................................................
- Autres montres-bracelets,même incorporant un compteur
de temps :
-- A remontage automatique :
910121 0 0
910121 0 0 1
--- avec boite en métaux précieux :
910121 0 0 1 1 7 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
temps, à remontage automatique, avec boite en or*......................
910121 0 0 1 9 5 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
C91/4
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
96
30
90
1
18(M)
10
temps, avec boite en or*........................................................................
96
30
90
1
18(M)
10
temps, avec boite en autres métaux précieux *...............................
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
30
90
1
18(M)
10
96
96
30
30
90
90
1
1
18(M)
18(M)
10
10
précieux*.................................................................................................. 96
30
90
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
910121 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910121 0 0 9 0 2 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
temps, à remontage automatique, avec boite en plaqués ou
doublés de métaux précieux*..............................................................
910129 0 0
-- Autres :
910129 0 0 1
--- avec boite en métaux précieux :
910129 0 0 1 1 7 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
910129 0 0 1 9 5 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
910129 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910129 0 0 9 0 2 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
temps,avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux*..
910191
910191
910191
910191
0
0
0
0
0
0 1
0 1 1 9
0 1 9 7
- Autres :
-- Fonctionnant électriquement :
--- avec boite en métaux précieux :
Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en or*...
Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en
autres métaux précieux*.......................................................................
910191 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910191 0 0 9 0 4 Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en
plaqués ou doublés de métaux précieux*.........................................
910199
910199
910199
910199
0
0
0
0
0
0 1
0 1 1 9
0 1 9 7
-- Autres :
--- avec boite en métaux précieux :
Autres montres, avec boite en or*......................................................
Autres montres, avec boite en autres métaux précieux*...............
910199 0 0 9
--- avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux :
910199 0 0 9 0 4 Autres montres, avec boite en plaqués ou doublés de métaux
91.02
Montres-bracelets, montres de poche et montres
similaires (y compris les compteurs de temps des
mêmes types), autres que celles du n° 91.01 :
- Montres-bracelets,fonctionnant électriquement,même
incorporant un compteur de temps :
-- A affichage mécanique seulement :
910211 0 0 0
910211 0 0 0 0 5 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorpo-
rant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement,
autres que celles du n° 91.01*.............................................................
910212 0 0 0
-- A affichage optoélectronique seulement :
910212 0 0 0 0 0 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorpo-
rant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, autres que celles du n° 91.01*..................................................
C91/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
910219 0 0 0
-- Autres :
910219 0 0 0 0 5 Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même
incorporant un compteur de temps, autres que celles du n°
91.01*....................................................................…
- Autres montres-bracelets,même incorporant un compteur
de temps :
-- A remontage automatique :
910221 0 0 0
910221 0 0 0 0 1 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
temps,à remontage automatique,autres que celles du n° 91.01*.
910229 0 0 0
-- Autres :
910229 0 0 0 0 1 Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de
temps, autres que celles du n° 91.01*................................................
- Autres :
910291 0 0 0
-- Fonctionnant électriquement :
910291 0 0 0 0 3 Autres montres, fonctionnant électriquement, autres que celles
du n° 91.01*............................................................…
910299 0 0 0
-- Autres :
910299 0 0 0 1 4 Chronomètres, autres que ceux du n° 91.01*..................................
910299 0 0 0 9 2 Autres montres, autres que celles du n° 91.01*...............................
91.03
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre :
910310 0 0
910310 0 0 1
- Fonctionnant électriquement :
-- Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
de métaux précieux :
910310 0 0 1 1 0 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant
électriquement, avec boite en or*........................................................
96
30
90
1
18(M)
10
électriquement, avec boite en autres métaux précieux*................
96
30
90
1
18(M)
10
électriquement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux
précieux*................................................................................................... 96
30
90
1
18(M)
10
1
18(M)
10
910310 0 0 1 6 5 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant
910310 0 0 1 9 8 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant
910310 0 0 9
-- Autres :
910310 0 0 9 0 5 Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctio-
30
nnant électriquement, avec boite en autres matières*..................
910390 0 0
910390 0 0 1
- Autres :
-- Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés
de métaux précieux :
910390 0 0 1 1 8 Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec
boite en or*........................................................
96
30
90
1
18(M)
10
boite en autres métaux précieux*................
96
30
90
1
18(M)
10
boite en plaqués ou doublés de métaux précieux*.......................
96
30
90
1
18(M)
10
1
18(M)
10
910390 0 0 1 6 3 Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec
910390 0 0 1 9 6 Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec
910390 0 0 9
-- Autres :
910390 0 0 9 0 3 Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec
boite en autres matières*.....................................................................
30
C91/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
91.04 910400 0 0 0
Clé
code
Désignation des produits
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
96
30
1
18(M)
des véhicules automobiles*................................................................
96
0 0 0 3 1 Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à
des bateaux*........................................................................................…
0 0 0 9 7 Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à
d'autres véhicules*.............................................................................…
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
des véhicules aériens*..........................................................................
91.05
PRELEV AUTRES
Montres de tableaux de bord et montres similaires,
pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou
autres véhicules :
910400 0 0 0 2 0 Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à
910400
Complé
mentaire
910400 0 0 0 1 9 Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à
910400
Imposition
Q tité
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie
similaires, à mouvement autre que de montre :
910511 0 0
910511 0 0 1
- Réveils :
-- Fonctionnant électriquement :
--- Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux :
910511 0 0 1 1 9 Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électri-
quement, avec boite en or*..................................................................
96
30
1
18(M)
10
quement, avec boite en autres métaux précieux*............................
96
30
1
18(M)
10
quement,avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux*
96
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
en or*......................................................................................................... 96
30
1
18(M)
10
en autres métaux précieux*..................................................................
96
30
1
18(M)
10
en plaqués ou doublés de métaux précieux*
96
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
montre,fonctionnant électriquement,avec cage en autres métaux
précieux*.................................................................................................. 96
30
1
18(M)
10
910511 0 0 1 6 4 Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électri910511 0 0 1 9 7 Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électri910511 0 0 9
--- Autres :
910511 0 0 9 0 4 Autres réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant
électriquement, avec boite en autres matières*..............................
910519 0 0
910519 0 0 1
-- Autres :
--- Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux :
910519 0 0 1 1 9 Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite
910519 0 0 1 6 4 Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite
910519 0 0 1 9 7 Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite
910519 0 0 9
--- Autres :
910519 0 0 9 0 4 Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite
en autres matières*...............................................................................
910521 0 0
910521 0 0 1
- Pendules et horloges, murales :
-- Fonctionnant électriquement :
--- Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux :
910521 0 0 1 1 5 Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de
montre, fonctionnant électriquement, avec cage en or*..................
910521 0 0 1 6 0 Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de
C91/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
910521 0 0 1 9 3 Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de
montre, fonctionnant électriquement, avec cage en plaqués ou
doublés de métaux précieux*.............................................................
96
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
910521 0 0 9
--- Autres :
910521 0 0 9 0 0 Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que
de montre, fonctionnant électriquement, avec cage en autres
matières*.....................................................…
910529 0 0
910529 0 0 1
-- Autres :
--- Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux :
910529 0 0 1 1 5 Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que
de montre, avec cage en or*................................................................
96
30
1
18(M)
10
de montre,avec cage en autres métaux précieux*...........................
96
30
1
18(M)
10
de montre, avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux*........................................................................................................ 96
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
96
30
1
18(M)
10
910529 0 0 1 6 0 Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que
910529 0 0 1 9 3 Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que
910529 0 0 9
--- Autres :
910529 0 0 9 0 0 Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que
de montre, avec cage en autres matières*........................................
910591 0 0
910591 0 0 1
- Autres :
-- Fonctionnant électriquement :
--- Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou
doublés de métaux précieux :
910591 0 0 1 1 7 Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires,
910591
910591
à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement,
avec cage en or*.....................................................................................
0 0 1 6 2 Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires,
à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement,
avec cage en autres métaux précieux*..............................................
0 0 1 9 5 Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires,
à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement,
avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux*..............
910591 0 0 9
--- Autres :
910591 0 0 9 0 2 Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires,
à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement,
avec cage en autres matières*............................................................
910599 0 0
910599 0 0 1
TC10/11
-- Autres :
--- Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
910599 0 0 1 1 7 Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouve-
TC10/11
910599
TC10/11
910599
ment autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement,
avec cage en or*.....................................................................................
0 0 1 6 2 Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement,
avec cage en autres métaux précieux*..............................................
0 0 1 9 5 Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement,
avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux*..............
C91/8
N° de
Position
TC10/11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
synchrone*......................................................…
27
1
18
moteur synchrone*..................................................…
27
1
18
27
1
18
synchrone *...............................................................…
27
27
1
1
18
18
synchrone*.........................................................…
27
1
18
à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone *......................
27
1
18
96
Appareils de contrôle du temps et compteurs de
temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) :
910610 0 0 0
- Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs :
910610 0 0 0 1 9 Horloges de pointage, à mouvement d'horlogerie ou à moteur
910610 0 0 0 9 7 Horodateurs et horocompteurs, à mouvement d'horlogerie ou à
910690 0 0 0
- Autres :
910690 0 0 0 1 7 Parcmètres,à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone*.
910690 0 0 0 2 8 Contrôleurs de rondes à mouvement d'horlogerie ou à moteur
TC10/11
910690 0 0 0 3 9 Minuteurs,à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone*.....
910690 0 0 0 4 0 Compteurs de secondes,à mouvement d'horlogerie ou à moteur
TC10/11
910690 0 0 0 9 5 Autres appareils de contrôle du temps et compteurs de temps,
TC10/11
D.D
Impo-
910599 0 0 9
--- Autres :
910599 0 0 9 0 2 Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouve-
91.06
TC10/11
Complé
mentaire
ment autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement,
avec cage en autres matières*............................................................
TC10/11
Imposition
Q tité
91.07 910700 0 0 0
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant
de déclencher un mécanisme à temps donné, munis
d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone :
910700 0 0 0 1 0 Interrupteurs horaires, munis d'un mouvement d'horlogerie ou
d'un moteur synchrone*.........................................................................
10
18
temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un
moteur synchrone*..................................................…
10
18
10
18
10
18
10
18
910700 0 0 0 9 8 Autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à
91.08
Mouvements de montres, complets et assemblés :
910811 0 0 0
- Fonctionnant électriquement :
-- A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif
qui permette d'incorporer un affichage mécanique :
910811 0 0 0 0 7 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant
électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un
dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique *......
910812 0 0 0
-- A affichage optoélectronique seulement :
910812 0 0 0 0 2 Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant
électriquement, à affichage optoélectronique seulement*............
910819 0 0 0
-- Autres :
910819 0 0 0 0 7 Autres mouvements de montres, complets et assemblés,
fonctionnant électriquement*...............................................................
10
C91/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
910820 0 0 0
- A remontage automatique :
910820 0 0 0 0 8 Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
18
10
18
10
18
10
18
911012 0 0 0
-- Mouvements incomplets,assemblés :
911012 0 0 0 0 4 Mouvements de montres incomplets et assemblés*.......................
10
18
911019 0 0 0
-- Ebauches :
911019 0 0 0 0 9 Ebauches de mouvements de montres*...........................................
10
18
10
18
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés,
autres que de montres :
blés, autres que de montres,fonctionnant électriquement*……..
910990 0 0 0
- Autres :
910990 0 0 0 0 7 Autres mouvements d'horlogerie,complets et assemblés,autres
que de montres, autres que fonctionnant électriquement*.............
91.10
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés
ou partiellement assemblés (chablons); mouvements
d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de
mouvements d'horlogerie :
911011
- De montres :
-- Mouvements complets,non assemblés ou partiellement
assemblés (chablons) :
911011 1 0 0
--- à balancier-spiral :
911011 1 0 0 0 3 Mouvements de montres, complets , à balancier-spiral, non as-
semblés ou partiellement assemblés (chablons)*.........................
911011 9 0 0
--- autres :
911011 9 0 0 0 5 Autres mouvements de montres,complets, non assemblés ou
partiellement assemblés (chablons)*.........................
911090 0 0 0
- Autres :
911090 0 0 0 0 2 Mouvements d'autres articles d'horlogerie complets,non assem-
blés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'autres articles d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de
mouvements d'autres articles d'horlogerie *.....................................
91.11
Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs
parties :
911110 0 0
- Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
911110 0 0 1
-- en métaux précieux :
911110 0 0 1 1 4 Boîtes de montres en or*.......................................................................
911110 0 0 1 9 2 Boîtes de montres en autres métaux précieux*................................
96
96
A.I.R
FIQUE
18
910910 0 0 0
- Fonctionnant électriquement :
910910 0 0 0 0 9 Mouvements d'autres articles d'horlogerie, complets et assem-
TAXES
taux
10
91.09
EMENT
LOREM
18
910890 0 0 0
- Autres :
910890 0 0 0 0 0 Autres mouvements de montres, complets et assemblés*……..
PRELEV AUTRES
taux
10
automatique*.......................................................…
TC11/12
Imposition
Q tité
30
30
60
60
18
18
C91/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire
sition
96
911120 0 0 0
- Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés :
911120 0 0 0 1 8 Boîtes de montres en métaux communs, dorés ou argentés*.......
911120 0 0 0 9 6 Autres boîtes de montres en métaux communs, non dorés ni
argentés*.............................................................................................…
911180 0 0 0
- Autres boîtes :
911180 0 0 0 0 3 Boîtes de montres en autres matières*..............................................
0
0
0
0
0
0 1
0 1 1 2
0 1 9 0
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
-- en métaux précieux :
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
60
18
10
18
10
18
10
18
60
60
18
18
précieux*................................................................................................... 96
10
60
18
10
18
- Cages et cabinets :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
911220 0 0 1 1 7 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en or*..........................
911220 0 0 1 2 8 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres métaux
96
10
60
18
précieux*.................................................................................................. 96
10
60
18
blés de métaux précieux*.....................................................................
10
60
18
911220 0 0 1 9 5 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en plaqués ou dou-
96
TC07/08
-- autres :
911220 0 0 7
--- Cages et cabinets en métal :
911220 0 0 7 0 8 Cages et cabinets en métal*……………………………………
10
18
TC07/08
911220 0 0 8
--- autres :
911220 0 0 8 0 0 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres matières*..
10
18
911290 0 0
911290 0 0 1
- Parties :
-- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de
métaux précieux :
911290 0 0 1 1 9 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en or*........
911290 0 0 1 2 0 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres
96
10
60
18
métaux précieux*...................................................................................
96
10
60
18
ou doublés de métaux précieux*........................................................
96
10
60
18
911290 0 0 1 9 7 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie,en plaqués
911290 0 0 9
-- autres :
911290 0 0 9 0 4 Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres
matières*.........................................................…
A.I.R
FIQUE
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs
parties :
911220 0 0
911220 0 0 1
TAXES
taux
10
10
911190 0 0 9
-- autres :
911190 0 0 9 0 7 Parties de boîtes de montres, en autres matières*..........................
EMENT
LOREM
96
96
Parties de boîtes de montres, en or*...................................................
Parties de boîtes de montres, en autres métaux précieux*..........
PRELEV AUTRES
taux
- Parties :
911190 0 0 2
-- en plaqués ou doublés de métaux précieux :
911190 0 0 2 0 3 Parties de boîtes de montres,en plaqués ou doublés de métaux
91.12
D.D
Impo-
911110 0 0 9
-- en plaqués ou doublés de métaux précieux :
911110 0 0 9 0 9 Boîtes de montres en plaqués ou doublés de métaux précieux*.
911190
911190
911190
911190
Imposition
Q tité
10
18
C91/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
sition
métaux précieux*....................................................................................
911320 0 0 0
- En métaux communs, même dorés ou argentés :
911320 0 0 0 0 1 Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs,
même dorés ou argentés*....................................................................
911390 0 0 0
- Autres
911390 0 0 0 1 4 Bracelets de montres et leurs parties, en cuir naturel, artificiel
ou reconstitué*................................................…
TC10/11
911390 0 0 0 2 5 Bracelets de montres et leurs parties, en matières plastiques*.....
911390 0 0 0 3 6 Bracelets de montres et leurs parties, en matières textiles*...........
911390 0 0 0 4 7 Bracelets de montres et leurs parties, en perles fines, en pierres
TC10/11
911390 0 0 0 9 2 Bracelets de montres et leurs parties, en autres matières*............
91.14
Autres fournitures d'horlogerie :
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
96
96
30
30
60
60
18(M)
18(M)
10
10
96
30
60
18(M)
10
30
18(M)
10
30
30
30
18(M)
1
18(M)
18(M)
30
30
18(M)
911410 0 0 0
- Ressorts,y compris les spiraux :
911410 0 0 0 0 2 Ressorts d'appareils d'horlogerie, y compris les spiraux*..............
10
18
911430 0 0 0
- Cadrans :
911430 0 0 0 0 4 Cadrans d'appareils d'horlogerie*......................................................
10
18
911440 0 0 0
- Platines et ponts :
911440 0 0 0 0 0 Platines et ponts d'appareils d'horlogerie*........................................
10
18
911490 0 0
- Autres :
911490 0 0 1
-- Pierres :
911490 0 0 1 0 2 Pierres d'appareils d'horlogerie*........................................................
10
18
911490
911490
911490
911490
911490
10
10
10
10
18
18
18
18
gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées*..................
TC11/12
FODEC
SPECI
- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux
précieux :
911310 9 0 0
-- en plaqués ou doublés de métaux précieux :
911310 9 0 0 0 1 Bracelets de montres et leurs parties,en plaqués ou doublés de
TC11/12
D.C
AD.VA
Bracelets de montres et leurs parties :
911310 1 0 0
-- en métaux précieux :
911310 1 0 0 1 0 Bracelets de montres et leurs parties, en or*.....................................
911310 1 0 0 9 8 Bracelets de montres et leurs parties,en autres métaux précieux*
TC10/11
D.D
Impo-
911310
TC10/11
Complé
mentaire
91.13
TC10/11
Imposition
Q tité
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
9
9
9
9
9
1
2
3
9
9
0
1
7
-- autres
Aiguilles d'appareils d'horlogerie*.......................................................
Sonneries de réveils*.............................................................................
Sonneries d'horloges, de pendules ou de pendulettes*..................
Autres fournitures d'horlogerie*............................................................
18(M)
10
10
10
10