Diaporama et compte rendu - Compagnie des Experts près la Cour

Transcription

Compagnie des Experts de justice
près la Cour d’Appel de Reims
Assemblée générale ordinaire
16 juin 2016
AG 2016 : Pierre SAUPIQUE
Programme

16 h 45: accueil des participants

Accueil des nouveaux membres

Rapport moral

Présentation de l’activité de la Compagnie

Colloque

Formations

Diplôme Universitaire

Commission de réinscription
Programme


Présentation de l’activité de la Compagnie

Audiences solennelles 2015-2016

Réunions Comité scientifique de l’ERAGE

ANNUAIRE
Présentation de l’activité du Conseil National des
Compagnies d’Experts de Justice

Congrès Strasbourg 2016

DECRETS
Programme

DEMATERIALISATION DES EXPERTISES/ OPALEXE

REVUE EXPERTS PARIS

Rappel de quelques obligations administratives

Rapport financier

Réunion à 18 h sous la présidence d’Honneur de Monsieur le Premier
Président Jean SEITHER et Monsieur le Procureur Général Jean-François
BOHNERT

Accueil des magistrats et des invités

Conférence de Monsieur Jean-Pierre HOUDAER et de Monsieur Gérard
DURAND qui traitera du thème «Le Verre dans tous ses états»

Dîner au restaurant « Le Grand Cerf » à Montchenot
Accueil des nouveaux membres
Bienvenue dans notre Compagnie aux experts
qui nous rejoignent :
•
Jean-Pierre CORNEILLE
(sylviculture)
•
Patrice DELATOUR
(Gestion de projet et de chantier)
•
Nathalie EHRLE
(Neuropsychologie)
•
Patrick ORS
(Agro alimentaire qualité et
sécurité alimentaire analyses physico-chimiques)
•
Christophe PREVOST
(Explosion incendie)
Nous comptons 117 experts à jour de leur
cotisation 2016 au sein de notre Compagnie,
dont 5 honoraires, sur 226 experts inscrits sur
la liste de la Cour d’Appel de Reims et 20 sur
la liste des honoraires.
Rapport moral
Présentation de l’activité
de la Compagnie

Réunions de bureau :

14 janvier 2015

13 avril 2015

30 avril 2015

29 mai 2015

29 septembre 2015
 Réunions
de bureau (2016) :

27 janvier 2016

14 avril 2016

13 juin 2016
Bureau 2016 :
Président :
Pierre SAUPIQUE
Vice-présidents : Bernard LEFEBVRE (Châlons en Champagne)
Raad SHAAN (Charleville-Mézières)
Marc AMEIL (Reims)
Jean-Yves BRUNEAU (Troyes)
Trésorière :
Mary-Hélène BERNARD
Secrétaire Général :
Patrik LECHESNE
Syndic :
Alain DRUITE
Présidents d’honneur :

Mary-Hélène BERNARD
 Jean-Patrice
MASCLET

Francis NOEL

Jean-Pierre BOUGERET
Délégué à la dématérialisation de l’expertise :
Jean-Yves BRUNEAU
Auditeurs :

Gérard DURAND, commission formation

Claude LEROY, conseiller
Commission de réinscription :

Pierre SAUPIQUE

Pierre BACH-THAI

Jean-Yves BRUNEAU

Vincent PELBOIS

Marc AMEIL
Colloque / formations

Colloque du 26 mai 2016 à la Maison diocésaine St Sixte à Reims :
« La forme, les mots et le verbe en expertise de justice »
en présence de Monsieur Le Premier Président de la Cour d’Appel de Reims, Monsieur Le Procureur
Général, les chefs de juridiction, 106 experts participants,12 magistrats et 5 avocats
Avec la participation de :
- Philippe BILGER, Avocat Général Honoraire conférencier, Président de l’Institut de la
parole
- Didier FAURY, Président du CNCEJ, Expert près la Cour d’Appel de Paris
- Sylvie MENOTTI, Présidente de la chambre de l’instruction en charge des experts près la Cour
d’Appel de Reims
- Jean-Olivier VIOUT, Procureur Général Honoraire près la Cour d’Appel de Lyon
- Alain DRUITE, Expert près la Cour d’Appel de Reims
-Vincent VIGNEAU, Conseiller à la Cour de Cassation
- Maître Patrick de FONTBRESSIN, Avocat à la Cour, Maître de conférence à l’Université Paris XI

Formation le 2ème mardi de chaque mois à la Cour d’Appel de Reims
:
«
L’expert dans la cage aux lions-gestions des expertises chaotiques, le
08 décembre 2015, animée par Gérard DURAND, expert près la Cour
d’Appel de Reims. 36 experts participants,4 magistrats et 6 avocats
«
Les différents mode d’exercice de la profession libérale », le 09
février 2016, animée par Maître BOILEAU avocat barreau de Reims,
spécialiste en droit des affaires et fiscalité et Pierre SAUPIQUE, expertcomptable, commissaire aux comptes, Président de la Compagnie des
Experts de Justice de Reims.32 experts participants, 6 magistrats et 4
avocats
«
Le Vade-mecum de l’expert de justice appliqué au traducteur
interprète, en particulier la déontologie », le 18 février 2016,
animée par Monsieur Vincent PELBOIS, Expert, enseignant en
langue espagnole à l’Université de Reims, ancien enseignant de
master juridique à Paris Sorbonne Nouvelle. 10 experts
participants et 2 magistrats
«
Expertise médicale »,le 08 mars 2016, animée par Mary-Hélène
BERNARD ,expert honoraire, professeur émérite à la Faculté de
Médecine de Reims, Marc AMEIL, expert, chirurgien orthopédiste
et Gérard DURAND, expert, docteur en chirurgie dentaire.34
experts participants et 8 magistrats
«
Les ressources en eau: conflits d’usage; les outils de
l’expert », le 26 avril 2016, animée par Monsieur Jean
Michel DEFFAUT, Directeur de service Ardennes VEOLIA EAUX
et Monsieur Denis BOUTON, expert, aménagement et
équipement rural, assainissement. 12 experts participants et
2 avocats

Diplôme Universitaire, en partenariat avec l’URCA et la Cour d’Appel de
Reims :

Séminaire 6 jours

Colloque

Travaux pratiques (assistance à expertise)
sous la conduite du Professeur Jacques COHEN, expert CA Reims, agréé CC

29 mars 2016: invitation des chefs de juridiction du
Tribunal de Grande Instance de Charleville Mézières.
23 experts participants, 4 magistrats et 6 avocats
Audiences solennelles (2015):
 1er septembre 2015 : Prestation de serments des nouveaux
experts Cour d’Appel de Reims

14 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de CharlevilleMézières

29 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de Châlons en
Champagne

09 novembre 2015: Tribunal de Grande Instance de REIMS
AUDIENCES SOLENNELLES DE DEBUT D’ANNEE 2016

Audience solennelle de début d’année judiciaire Cour d’Appel de
Reims (15 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Troyes
(22 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Grande Instance et du
Tribunal de Commerce de Reims (18 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Sens
(20 janvier 2016)

Invitation Membres du Conseil de l’Ordre des avocats à la Cour
d’Appel de Reims (25 janvier 2016)

Audience solennelle d’ouverture de l’année judiciaire Tribunal de
Commerce et du Tribunal de Grande Instance de Châlons en
Champagne(29 janvier 2016)
Réunions avec le Comité Scientifique de l’ERAGE :

03 novembre 2015
Annuaire
 de la Compagnie des Experts de Reims
 du Grand Est
 du CNCEJ
Présentation de l’activité du
Conseil National
des Compagnies d’Experts de Justice
Participation aux réunions CNCEJ :
 01
juillet 2015
 10
septembre 2015
 25
septembre 2015
 15
octobre 2015
 07
mars 2016
 25
mai 2016
 15
juin 2016
XXème CONGRES DU CNCEJ
L’Europe, une chance pour l’expert de justice
La diversité des expertises et l’université de la preuve
Du 23 au 25 septembre 2016- Au conseil de l’Europe à
STRASBOURG
Site http://www.congres-cncej-2016.net/
Décret du 02 JUIN 2016 modifie le décret du
30 décembre 2015
relatif à l’affiliation au régime général de la sécurité
sociale des personnes participant de façon occasionnelle
à des missions de service public, désignées
habituellement COSP
Dématérialisation des expertises
Opalexe
Jean – Yves BRUNEAU
Revue Experts

36 Compagnies associées

Docteur Bernard PECKELS, Rédacteur en chef de la Revue

Pierre SAUPIQUE, Co-gérant,

Jean-Luc TARDY, Co-gérant

Gilles PERRAULT, Directeur de Publication

3 423 abonnés papier

741 abonnés numériques

32 abonnés – Compagnie de Reims
Rappel de quelques obligations
administratives
Avant le 1er mars :
 Déclaration
d’activité à envoyer aux chefs de
Cour de la Cour d’Appel
 Demande
de réinscription à envoyer à Monsieur
Le Procureur de la République
Présentation du rapport financier
par Pierre SAUPIQUE
Vote pour la validation
- du rapport moral,
- de la présentation d’activité,
- et du rapport financier
de la compagnie des Experts près la Cour d’appel de Reims
 Approbation
des 3 rapports à l’unanimité
des membres présents ou représentés
QUESTIONS DIVERSES
 Proposition
de modifier le montant de la
cotisation des membres honoraires en la
fixant à « mi-cotisation », soit à 100 €, les
autres montants restant inchangés
 Approbation
à l’unanimité des membres
présents ou représentés
Accueil des magistrats et des invités
*
Conférence de Monsieur Jean Pierre HOUDAER
expert verrier près la Cour d’Appel de Paris et
Monsieur Gérard DURAND expert odontologiste
près la Cour d’Appel de Reims
« Le verre dans tous ses états »
20 H : fin de la réunion et départ pour le
restaurant « Le Grand Cerf »

Diaporama et compte rendu - Compagnie des Experts près la Cour

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