bon de commande réservé au filleul

bon de commande réservé au filleul
offre valable en France métropolitaine par correspondance jusqu’au 30 septembre 2009
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de 5€ si vous choisissez la livraison à domicile, à compter
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> par courrier : complétez, signez et renvoyez ce bon de commande avec
votre règlement par chèque dans une enveloppe adressée à :
Centre Clients Orange Nord Valenciennes - Libre réponse 68114
rue Hector Berlioz
59311 Valenciennes Cedex 09
> Délai de rétractation : vous disposez d’un délai de
14 jours à compter de la livraison de votre téléphone pour
nous le retourner et être remboursé** (à l’exception de
la participation aux frais de retour). Si ce délai expire un
samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est
prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
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Oui, je souscris un forfait M6 mobile by Orange et je bénéficie d’un mois offert sur le forfait choisi.
Je choisis mon forfait sachant que les prix sont indiqués pour un engagement sur 24 mois :
1h
1h30 24,99€/mois
19,99€/mois
2h
29,99€/mois
Je préfère m’engager sur 12 mois. J’ai bien noté que je rajoute 3€/mois sur le montant du forfait sélectionné ci-dessus.
Je coche ci-dessous le téléphone que je souhaite commander avec mon forfait (voir prix et achat des terminaux seuls
en point de vente).
LG KP
501 rose
Sony Ericsson
W395
1€
(1)
1€
Sony Ericsson
F305 quiksilver
(1)
1€
kit piéton offert
(1)
€
30 € de communication
offerts
livraison chez moi ou à l’adresse de mon choix (en France métropolitaine)
+ 5€
la carte SIM seule
0,50 €
* Délai indicatif applicable à compter de la validation par Orange France
de votre commande.
** Conditions générales de vente à distance mobile sur orange.fr
Je joins un chèque libellé à l’ordre d’Orange France de :
€
Attention : si le filleul est mineur, il ne peut pas souscrire cette offre en son nom, le souscripteur doit être majeur.
Cependant, si l’utilisateur est mineur, cochez cette case et joignez une photocopie recto verso de sa pièce d’identité.
Sauf indication contraire, les informations demandées sont obligatoires et utilisées par Orange France pour traiter l’ensemble de votre commande et avantages associés.
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Prénom
Prénom
Adresse
Adresse
Bât.
Etage
Code porte
Bât.
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Code postal
Code postal
Ville
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Tél. (fixe)
Date de naissance
A (département)
Date de naissance
E-mail
E-mail :
(2)
06
(2)
A (département)
:
Je déclare avoir pris connaissance des Conditions générales de vente applicables à ma commande.
Conformément aux dispositions des articles L. 121-20 et L. 121-21 du Code de la consommation, vous
disposez de 7 jours à compter de l’acceptation d’une offre de service (forfait, option...) et de la livraison
de votre téléphone pour renoncer aux services, retourner et obtenir le remboursement de votre téléphone
(sans pénalités à l’exception des frais de retour). Cette faculté de rétractation ne peut être exercée lorsque
vous avez utilisé le service, après son activation par Orange France, avant la fin du délai légal de
rétractation. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé
jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Conformément à la loi Informatique et libertés du 06.01.78,
vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition en nous écrivant à Centre Clients Orange
Nord Valenciennes - rue Hector Berlioz - 59311 Valenciennes Cedex 09 en justifiant de votre identité. Le filleul est responsable vis-à-vis du parrain comme d’Orange France des données personnelles du parrain qu’il
communique à Orange France.
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Retrouvez le descriptif et les conditions de l’offre de parrainage sur www.orange.fr > Offres et Boutiques > Parrainage
(1) Offre valable en France métropolitaine jusqu’au 30/09/09 et réservée aux particuliers pour toute souscription d’un forfait M6 mobile by Orange d’une durée de 12 mois minimum. Offre soumise à la réception du
dossier d’abonnement complet par Orange France. A défaut de renvoi du contrat d’abonnement signé dans un délai de 8 jours à compter de sa date de réception de ce document ou du coffret mobile, vous serez redevable
à Orange France du prix du terminal sans abonnement et des communications passées pendant ce délai. Dans la limite des stocks disponibles. (2) Données facultatives.