A.R. 20/09/1991 Liste des armes de panoplie

20 SEPTEMBRE 1991. - Arrêté royal relatif aux armes à feu d'intérêt historique,
folklorique ou décoratif et aux armes à feu rendues inaptes au tir. (modifié par l'A.R. du
29.12.2006 - M.B. du 09.01.2007)
BAUDOUIN, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 3 janvier 1933 relative à la fabrication, au commerce et au port des armes et au
commerce des munitions, notamment l'article 3, alinéa 4, modifié par la loi du 30 janvier
1991; Vu l'arrêté royal du 20 juin 1984 relatif au classement de certaines armes de guerre ou
de défense qui ont subi des modifications, notamment l'article 1er; Vu l'avis du Conseil d'Etat;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Justice, de Notre Ministre des Affaires
économiques et de Notre Ministre de l'Intérieur,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. Au sens de l'article 3, § 2, 2°, de la Loi sur les armes, sont considérées comme
armes en vente libre les armes d'intérêt historique, folklorique ou décoratif :
1° se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement
avec de la poudre noire ou avec des cartouches à poudre noire à amorçage séparé et dont le
modèle ou le brevet est antérieure à 1890 et donc la fabrication est antérieure à 1945 ;
2° utilisant exclusivement des cartouches à poudre noire et à amorçage incorporé, dont le
modèle ou le brevet est antérieur à 1890 et dont la fabrication est antérieure à 1945 ;
3° utilisant des cartouches à poudre vive et dont la liste figure à l'annexe n° 1 du présent
arrêté.
4° qui sont portées lors de marches folkloriques ou de reconstitutions historiques, pour autant
qu'il s'agit d'armes d'épaule ou de poing à poudre noire, à un coup, à canon lisse et à amorçage
séparé par une platine de silex ou par percussion, se chargeant par la bouche du canon.
5° qui ont été fabriquées avant 1897 ou pour lesquelles les munitions adaptées ne sont plus
fabriquées. (A.R. du 29.12.2006)
Art. 2. Au sens de l'article 3 § 2, 3°, de la Loi sur les armes , sont considérées comme armes
en vente libre les armes à feu rendues inaptes au tir selon les modalités figurant à l'annexe n°
2. Ces opérations sont effectuées par le Banc d'Epreuves des armes à feu, qui appose sur les
pièces concernées le poinçon ci-après reproduit : dessin du poinçon non repris pour des
raisons techniques. Lorsqu'une ou plusieurs de ces opérations sont impossibles à effectuer sur
certains types d'armes, le Directeur du Banc d'Epreuves des armes à feu détermine les
opérations particulières à effectuer.
Art. 3. Sont également considérées comme armes en vente libre les armes à feu qui ont été
rendues inaptes au tir selon les modalités définies à l'article 1er de l'arrêté royal du 20 juin
1984 relatif au classement de certaines armes de guerre ou de défense qui ont subi des
modifications.
Art 4. La cession des armes visées au présent arrêté à des particuliers ne peut avoir lieu que
sur présentation de leur carte d'identité ou passeport. (A.R. du 29.12.2006)
Art. 5. L'article 1er de l'arrêté royal du 20 juin 1984 relatif au classement de certaines armes
de guerre ou de défense qui ont subi des modifications est abrogé.
Art. 6. Notre Ministre de la Justice, Notre Ministre des Affaires économiques et Notre
Ministre de l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté.
Annexe à l'arrêté royal du 20 septembre 1991 relatif aux armes de panoplie.
Liste d'armes utilisant des cartouches à poudre vive.
1. Armes à feu de poing.
PAYS
Allemagne
Autriche
Belgique
DÉNOMINATION
MARQUE
MODÈLE
CALIBRE
Pistolet à répétition et magasin rotatif
Bittner
1890
7,7 mm
Pistolet semi-automatique
Mieg-Heidelberg
1895
6, 65 mm
Pistolet semi-automatique
Bergmann
1893-1894-1895-1896 5 mm - 6,5 mm - 7
mm et 8 mm
Pistolet semi-automatique "Standart &
Perfekt"
Schwarzlose
1894-1896
7,65 mm
Pistolet semi-automatique
Borchardt
1894
7,65 mm
Pistolet semi-automatique "Mannlicher"
D.W.M. Steyr
1894
6,5 mm R
Revolver Bär à 4 coups
Sauer-Sohn
1897
7 mm
Pistolet semi-automatique "Bayard"
Bergmann
1898 - 1899
7,5 mm
Pistolet semi-automatique "Bergmann"
Simplex
1901
8 mm
Pistolet semi-automatique "Alder"
Waf-Hermsdorff
1905
7,25 mm
Pistolet semi-automatique "Mann"
F.Mann-Werk
1919
6,33 mm
Pistolet semi-automatique "Liliput"
Waffen F.B.K. ; Menz 1927
Suhl
4,25 mm Lilliput
Pistolet semi-automatique "Mannlicher"
O.W.G. Steyr
1894
8 mm - 6,5 mm R
et 7,6 mm R
Pistolet semi-automatique "Mannlicher"
O.W.G. Steyr
1896
7,6 mm R et 8 mm
special
Pistolet semi-automatique "Mannlicher"
Schwarzlose
1896
7,63 mm
Pistolet semi-automatique "Mannlicher"
Mannlicher
1900
7,63 mm
Mannlicher
Pistolet semi-automatique "Erika"
F.-Pfannl
1910 - 1913
4,25 mm Liliput
Pistolet semi-automatique "Kolibri"
F.-Grabner
1913 - 1920
2,7 mm et 3 mm
Pistolet semi-automatique "Roth-Steyr"
Roth - Steyr
1907
8 mm Roth-Steyr
Pistolet semi-automatique "Roth-Sauer"
Roth - Sauer
1905
7,65 mm RothSauer
Pistolet à répétition "Francotte"
Francotte
1895
7,65 mm et 8 mm
Francotte
Pistolet semi-automatique "Clément"
Clément
1903
5 mm Clément
Pistolet semi-automatique "Charola Anitua"
Garate Anitua
1897
5 mm Clément
Revolver semi-automatique "Zulaica"
Zulaica
1910
5,5 mm Velodog
France
Revolver d'ordonnance dit "à pompe"
Manufacture StEtienne
1892
8 mm
GrandeBretagne
Pistolet semi-automatique "Gabbett-Fairfax
Mars .455"
Webley-Mars
1895
11,5 mm
Pistolet semi-automatique "Gabbett-Fairfax
Mars .45"
Webley-Mars
1900
11,5 mm
Revolver réglementaire Fosberry .455
Webley
1902
11,5 mm
Norvège
Suède
Revolver à éjecteur automatique à 6 coups
H.F. Landstad
1889
7,5 mm Nagant
Pistolet semi-automatique "Hamilton"
Torrsin Sons ;
Alingsas
1901
6,5 mm Bergmann
U.S.A.
Revolver "Navy" cal. 38 et 41 long et court
Colt
1889
9 mm et 10,3 mm
Pistolet semi-automatique calibre .38
Colt
1900
9 mm
Revolver "Lady Smith" .22
Smith & Wesson
1902
5,6 mm
DÉNOMINATION
MARQUE
MODÈLE
CALIBRE
Carabine de cavalerie ; Fusil d'infanterie
(Kommission Gewehr)
Waffenfabrik Amberg, 1888, 1888/05,
Dantzig, Erfurt,
1888/14
Spandau ; C.G.
Haenel, Suhl ; L.
Loewe, Berlin ; Oe.
W.G., Steyr
8x57 J
Mousqueton d'artillerie
Waffenfabrik Amberg, 1891
Dantzig, Erfurt,
Spandau ; C.G.
Haenel, Suhl ; L.
Loewe, Berlin ; Oe.
W.G., Steyr
8x57 J
Fusil semi-automatique
Société Industrielle
Suisse (S.I.G.)
7x57 Mauser
Fusil antichars (Tankgewehr)
Waffenfabrik Mauser, 1918
Oberndorf
13x92 Smk
Fusil d'infanterie (Mauser 98) et Carabine
(Mauser 98, 98 a & b)
Waffenfabrik Mauser, 1898, 1898/17 & 18
Amberg, Dantzig,
Erfurt, Spandau
7,92x57 J &JS
Carabine de cavalerie & artillerie ; Fusil
d'infanterie (Mauser)
L. Loewe, Berlin
7,65x54 Mauser
Espagne
2. Armes à feu d'épaule.
PAYS
Allemagne
Argentine,
Bolivie,
Colombie,
Equateur,
Paraguay,
Pérou,
Uruguay
1908/M15
1891
Autriche,
Hongrie
Fusil d'infanterie, Carabine de cavalerie,
Mousqueton pour les Extra Corps
(Mannlicher)
Oe. W.G. Steyr,
Budapest
1888, 1888/90,
1890/1895
8x50R
Belgique
Fusil de gendarmerie à canon lisse (AlbiniBraendlin)
M.A.E., Liège
1867/1901
14 mm
Fusil d'infanterie, Carabines de cavalerie, de M.A.E., Liège ; F.N., 1889, 1889/16
gendarmerie & d'enfants de troupe
Herstal ; Anc. Ets
Piper, Liège ;
A.F.A.P., Birmingham
; Hopkins & Allen,
Norwitch - USA
7,65x54 Mauser
Carabine de cycliste de la Garde Civique et
de la Force publique
F.N., Herstal
1889/13
7,65x54 Mauser
L. Loewe, Berlin ;
F.N., Herstal ;
D.W.M., Berlin
1894, 1895, 1896
7x57 Mauser
(Ross)
Ross Rifle Co,
Quebec
1902 (MkI), 1905
(MkII), 1910 (MKIII)
.280 Ross - .303
British
Fusil d'infanterie (Hanyang)
Arsenal Hanyang
Type 88
8x57 J
Brésil, Chili, Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Mauser)
Perse,
Uruguay,
Vénézula,
Afrique du
sud
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
Canada
Chine
Danemark
Espagne
U.S.A.
France
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie, de Remington & Son,
1867/93, 1867/96
génie & d'artillerie (Remington)
Kobenhavn ; Tojhuss,
Copenhague
8x58 R Krag
Fusil d'infanterie ; Carabine d'infanterie, de
pionnier, de cavalerie et d'artillerie (KragJorgensen)
1889
8x58 R Krag
Fusil semi-automatique de marine (Madsen- Dansk Rekylriffel
Rasmussen)
Syndicat
1896
8x58 R Krag
Fusil d'infanterie et carabine de cavalerie
(Mauser)
Waffenfabrik Mauser
; L. Loewe, Berlin
1891
7,65x54 Mauser
Fusil d'infanterie (Mauser)
Waffenfabrik Mauser ; 1892, 1893
7x57 Mauser
Mousqueton de pionnier ; Carabine de
cavalerie et d'artillerie (Mauser)
L. Loewe, Berlin ;
Fabrica de armas,
Oviedo ; Industia de
Guerra de Cataluna
1893, 1895
7x57 Mauser
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie ;
Fusil de cadet & de marine (KragJorgensen)
Springfield Armory,
Massashussetts
1892, 1896, 1898,
1898/99
.30-40 Krag
Fusil de marine (Lee)
Winchester R.A. Co,
New-Haven
1895
6 mm Lee-Navy
Fusil et carabine d'infanterie (RemingtonLee)
Remington Arms Co,
Ilion
1899
.30-40 Krag
Fusil d'infanterie (Winchester)
Winchester R.A. Co
1895
.30-40 Krag
Fusil d'infanterie (Springfield)
Springfield Armory
1903, 1905
.30-03 Springfield
Fusil d'infanterie (Lebel)
Manufacture de St.
Etienne, Tulle,
Châtellerault...
1886, 1886/93
8x50 R Lebel
Haerenstojhus
Gevaerfabriken,
Copenhague
Carabine de cavalerie, de cuirassier & de
Manufacture de St.
gendarmerie, Mousqueton d'artillerie & de
Etienne, Tulle,
cavalerie, Fusil d'infanterie, Fusil de tirailleur Châtellerault...
1890, 1892, 1892MO, 8x50 R Lebel
1892/16, 1092, 1907,
1907/15, 1916
(Berthier)
Fusil d'infanterie (Remington)
Remington Arms
1915
8x50 R Lebel
Carabine semi-automatique de l'armée de
l'air (Winchester)
Winchester R.A
1910
.401 W.S.L.
Carabine de cavalerie (Winchester)
Winchester R.A.
1894
.30 W.C.F.
Fusil semi-automatique d'infanterie
(Meunier)
Manufacture de Tulle
1910, A6
7x59 Meunier
Fusil semi-automatique & Mousqueton semi- Manufacture de Tulle, 1917, 1918
automatique (R.S.C.)
Châtellerault ; Saint-.
Etienne et Paris
8x50 R Lebel
Fusil de Marine (Deaudeteau)
1895
6,5x53,5
Deaudeteau
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie &
GrandeBretagne & d'artillerie, R.I.C. (Lee-Metford)
Dominions
Enfield Arsenal ;
Enfield Lock ;
Sparbrook Arsenal,
Birmingham ; B.S.A.,
Birmingham
1888 Mk I & I* ; 1892
Mk II & II* ; 1895
.303 Lee-Metford
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie &
d'artillerie (Martini-Metford)
R.S.A. Enfield ;
B.S.A., Birmingham ;
H.R.B.C. London ;
B.S.A., Birmingham
1889 Mk I & II ; 1892
Mk I, I*, II, II* & III
.303 Lee-Metford
Carabine de cavalerie (Winchester)
Winchester R.A.
1895
.303 British
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Lee-Enfield)
Enfield Arsenal ;
Enfield Lock ;
Sparbrook Arsenal,
Birmingham ; B.S.A ;
L.S.A. ; WestleyRichards, London
1895/99 Mk I & I* ;
1896 Mk I & I*
.303 British
Fusil court d'infanterie (SMLE n°1)
Enfield Arsenal ;
1902 Mk I, I*, II et II* ; .303 British
Enfield Lock ;
1907 Mk III & IV ; Mk
Sparbrook Arsenal,
I**, II** & III*
Birmingham ; B.S.A. ;
Isaphore Arsenal ;
Lithgow Arsenal
Grèce
Carabine & fusil d'infanterie (MannlicherSchönauer)
O.W.G. Steyr ;
Societa Italiana
Ernesto Breda,
Brescia
Italie
Fusil d'infanterie ; Mousqueton de carabinier
(Vetterli-Vitali)
Fusil d'infanterie ; Carabine ; Mousqueton
de cavalerie pour troupes spéciales & de la
garde royale (Mannlicher-Carcano)
Japon
Fabrica Reale d'Armi
de Terni, Brescia,
Torino
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Murata)
1903, 1903/14
6,5x54
MannlicherSchönauer
1870/87/16
6,5x52 Carcano
1891, 1891/24
6,5x52 Carcano
1894, T.20 & 27
8x53 R Murata
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Arisaka)
Arsenal de Tokyo, de
Kokura, ...
1897, Type30
6,5x50 Arisaka
Fusil de marine (Arisaka)
Arsenal de Tokyo, de
Kokura, ...
Type 35
6,5x50 Arisaka
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Arisaka)
Arsenal de Tokyo, de
Kokura, ...
1905, Type 38
6,5x50 Arisaka
1896
6,5x55 Mauser
1895, 1902
7x57 Mauser
Luxembourg Fusil de gendarmerie et de volontaires
(Mauser)
Mexique
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
L. Loewe, Berlin ;
(Mauser)
D.W.M. Berlin
Fusil d'infanterie (Mondragon)
Société Industrielle
Suisse (S.I.G.)
1893, 1894
5,2x68
Mondragon
6,5x53
Mondragon
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Remington)
Remington Arms
1899, 1902
7x57 Mauser
Fusil semi-automatique (Mondragon)
Société Industrielle
Suisse (S.I.G.)
1908
7x57 Mauser
Norvège
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie, de Kongsberggénie & d'artillerie (Krag-Jorgensen)
Vapenfabrikk Oe.
W.G. Steyr
1894, 1895, 1895/97,
1904, 1907, 1912,
1912/16
6,5x55 Mauser
Pays-Bas
Fusil d'infanterie et de marine (Mannlicher)
1895, 1917
6,5x54 R 7,92x57 R
1895, n°1.O.M.,
n°1.N.M., n°2.O.M.,
n°2.N.M., n°4, n°5
6,5x54 R
1886, 1886/89,
1886/91
8x60 R
Kropatschek
Oe. W.G. Steyr ;
Manufacture de
Hembrug
Carabine de cavalerie, d'artillerie, de
gendarmerie, de cyclistes
Fusil d'infanterie ; Carabine de douanier ;
Mousqueton de cavalerie (Kropatschek)
Oe. W.G. Steyr
Fusil d'infanterie (Deaudeteau)
Cie des Forges et
+/- 1895
Aciéries de la Marine,
St. Chamond
6,5x53 S.R.
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Mauser-Vergueiro)
D.W.M. Berlin
1904
6,5x58 Mauser
Roumanie
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie &
d'artillerie (Mannlicher)
Oe. W.G. Steyr
1893
6,5x54 R
Serbie
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Mauser)
D.W.M. Berlin ; Oe.
W.G. Steyr
1899, 1899/07-08,
1908
7x57 Mauser
Suède
Fusil d'infanterie (Remington)
Remington & Sons ;
HusqvarnaVapenfabriks A.B.
1867/89
8x58 R Krag
Fusil d'infanterie (Mauser)
Waffenfabr. Mauser ;
Carl Gustafs Stads
Gevarsfactori ;
HusqvarnaVapenfabriks A.B.
1896
6,5x55 Mauser
Carabine de cavalerie (Mauser)
Waffenfabr. Mauser ;
Carl Gustafs Stads
Gevarsfactori ;
HusqvarnaVapenfabriks A.B.
1894, 1894/14
6,5x55 Mauser
Fusil d'infanterie & de cadet ; Mousqueton
de cavalerie (Schmidt-Rubin)
S.I.G. ; W.F. Bern
1889, 1889/1900,
1897, 1905
7,5x53 Schmidt-R.
Carabine de cavalerie (Mannlicher)
S.I.G.
1893
7,5x53 Schmidt-R.
+/- 1909 Type 66
8x52 R
1890, 1893, 1903,
1905
7,65x54 Mauser
Portugal
Suisse
Thaïlande
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Mauser)
Turquie
Fusil d'infanterie ; Carabine de cavalerie
(Mauser)
Waffenfabrik Mauser
Russie
Fusil d'infanterie ; Fusil de dragon ;
Carabine de cavalerie (Mosin-Nagant)
Ets Nagant, Liège ;
1890, 1891
Manufacture de
Châtellerault ;
Remington Arms ; Oe.
7,62x54 R
W.G. Steyr ; S.I.G. ;
Fabriques d'armes de
Toula, Ijevsk,
Sestrojevsk
Fusil d'infanterie (Winchester)
Winchester R.A.
1895, 1915
7,62x54 R
Fusil semi-automatique (Fedorow)
Fabrique d'armes de
Sestrojevsk
1895 (A.V.F.)
7,62x54 R
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 septembre 1991 relatif aux armes de panoplie.
BAUDOUIN
Par le Roi :
Le Ministre de la Justice, M. Wathelet
Le Ministre des Affaires économiques, W. Claes
Le Ministre de l'Intérieur, L. Tobback