REGLEMENT - Le Nautic Club Angérien

REGLEMENT
Article 1 :
Dans le cadre de sa 1 ère manifestation pour la saison 2011-2012,
l'association sportive le NCA (Nautique club angérien), dont le siège est
40 chemin des portes à 17400 SAINT JEAN D'ANGELY organise au
profit du club, une tombola dont le tirage au sort est prévu le 19
Décembre 2011 à 18 h.
Article 2 :
Le jeu est affiché dans la ville de St JEAN D'ANGELY et ses abords, et
les bulletins de participation seront en vente à la maison du water polo
ou lors des manifestations de l'association.
Du 10 Juillet 2011 au 18 Décembre 2011
Article 3 :
La participation est ouverte à toute personne majeure ayant la capacité
juridique, résidant en France Métropolitaine. Tous les membres de
l'association peuvent participer au jeu.
Article 4 :
La participation au jeu ne peut se faire qu'en achetant un ou plusieurs
billets au prix unitaire de 2€ et de s'être acquitté du prix du billet.
Pour participer, il suffit :
- D'indiquer lisiblement ses noms, prénoms, adresse complète et
numéro de téléphone sur un bulletin de participation.
Article 5 ;
Le jeu est doté de :
1er Prix
2ème Prix
3ème Prix
4ème Prix
5ème Prix
6ème Prix
7ème prix
8ème prix
9ème prix
10ème Prix
Un Quad 200 cm3
Un téléviseur plasma 127 cm
Un ipad2
Un XBOX 360 et sa Kinect
Un net book
Une Wii
Un Caméscope numérique
Un V T T femme
Un GPS
Une bouteille de Champagne
Article 6 :
Chaque joueur peut participer autant de fois q u ' i l le souhaite mais un
seul lot lui sera attribué par ticket. Ne pourront être prises en
considération, les participations incomplètes, raturées ou illisibles.
Article 7 :
Les gagnants seront désignés par un tirage au sort en présence de
Maître Alain GAUTIER, Huissier de justice à-17470 AULNAY DE
SAINTONGE, le 19 décembre 2011 à 18 h dans les locaux de la
maison du Water-polo à SAINT JEAN d'ANGELY (à coté de la piscine
ATLANTYS).
Maitre GAUTIER désignera les 10 gagnants parmi tous les billets
vendus.
Article 8 :
Ceux-ci seront informés par un courrier envoyé à l'adresse
communiquée sur le bulletin jeu.
Leur prix leur sera remis au plus tard 1 mois après la date du tirage au
sort.
En aucun cas, la contrepartie en espèces des lots ne pourra être exigée,
ni le remplacement ou l'échange des lots pour quelque cause que ce soit.
La liste des gagnants pourra être obtenue :
Sur notre site internet (http://nca.stjeandangely.free.fr")
Auprès de notre secrétariat au 05-46-32-30-32 r, Anne
Par mail ([email protected])
La liste sera affichée à l'entrée de la maison du Water-polo
Auprès de Me GAUTIER, huissier de justice à AULNAY DE
SAINTONGE.
Article 9 :
La participation à ce jeu implique l'acceptation totale et sans réserve du
présent règlement. Toute difficulté d'interprétation où d'implication de
celui-ci sera tranchée par l'organisateur.
Article 10 :
L'association NCA organisateur ne saurait être tenue pour responsable,
si pour raison de force majeure ou un manque de participation dans le
cadre de la vente de tickets (2500 tickets minimum doivent être vendus),
ou toute autre raison indépendante de leur volonté, le jeu devait être
annulé, modifié ou reporté.
Article 11 :
Les gagnants seront convoqués pour la remise des prix.
Le présent règlement est déposé chez Maître Alain GAUTIER Huissier
de justice à AULNAY DE SAINTONGE 17470, et sera adressé à toute
personne qui en fera la demande, accompagnée d'une enveloppe
affranchie, il est également affiché au siège du NCA, 40 chemin des
portes à St JEAN D'ÀNGELY, ainsi que sur notre site internet :
(http://iica.stieandangcly.free.fr)
Article 12 :
Les gagnants autorisent la presse locale et l'association NCA
organisateur à prendre des photographies lors de la remise des lots.
L'association NCA se réserve le droit d'utiliser les photos pour ses
documentations (papier ou site internet du club) sans contrepartie
financière.
Les gagnants ne pourront s'opposer à une éventuelle utilisation de leur
nom, prénom, adresse, images animés ou non, voix, écrits, afin de servir
de témoignage lié à la tombola et à la communication des produits du
club NCA. .,
Fait à St J E AN D'ANGELY le 6 Juillet 2011
Le NCA Maître Gautier