REGLEMENT GROOVE GUITARE 20142014

INSCRIPTION GROOVE GUITARE
SAISON 2014/2015
Prénom :................................................. Nom :..................................................
Tél. domicile : ......................................... Portable :............................................
Adresse :...................................................................E.mail :..............................
Instrument choisi :
GUITARE
BASSE
BATTERIE
CHANT
PIANO
UKULELE
PERCUSSION
HORAIRES :
Niveau initiation/débutant 1: ………………………………………………………………
Niveau débutant 2 :
……………………………………………………………………………
Niveau intermédiaire :
……………………………………………………………………………
Niveau avancé :
……………………………………………………………………………
TARIF CARTE : ……………..
Je soussigné(e), .............................................................................
Participera au cours de GROOVE GUITARE (Rayer les mentions inutiles) :
Initiation/Débutant 1
Intermédiaire
Débutant 2
Avancé
Fait à : ........................................., en double exemplaire, le..............................
Signature du responsable légal
Signature GROOVE GUITARE
REGLEMENT INTERIEUR
ARTICLE 1 : Vous êtes responsable de vos effets personnels dans l’enceinte de
l’école Groove Guitare, vous pouvez confier les objets de valeur pour la durée de
cours au professeur. Il vous est rappelé expressément que le dépôt d’objet de valeur
dans l’enceinte de l’école ne fait l’objet d’aucune surveillance spécifique.
ARTICLE 2 : Si vous désirez qu’une personne vous accompagne lors de votre cours,
vous devez en avertir le professeur et obtenir son accord.
POUR ANNULER VOTRE COMMANDE, UTILISEZ LE FORMULAIRE CIDESSOUS :
Annulation de commande – code de la consommation, article L121-23 à L121-26,
conditions : Compléter et signer ce formulaire, l’envoyer par lettre recommandée à
Groove Guitare – 201, rue de Perruet 01210 ORNEX. L’expédier au plus tard le
septième jour à partir du jour de la commande ou, si ce délai expire normalement
samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, le premier jour ouvrable
suivant.
Je soussigné(e) : Nom :.................................. Prénom :............................................
Adresse : ...................................................................................................................
Déclare annuler la commande ci-après : ..................................................................
Nature du service commandé : .................................................................................
Date de la commande :.............................................................................................
Signature :
OBJET DU CONTRAT
L’élève soussigné déclare souscrire un contrat d’abonnement pour un ou plusieurs
cours dispensés par Groove Guitare par semaine, d’une durée de 45 minutes et ce
pour la durée de contrat. En cas de défection d’un élève en cours d’exécution du
contrat et pour quelque raison que ce soit, la cotisation prévue au présent contrat est
définitive et acquise à l’école Groove Guitare. Aucun remboursement ne pourra être
sollicité par l’élève. La part de cotisation impayée sera immédiatement due par
l’élève. Ce contrat n’est cessible en aucun cas. Le jour et l’heure du cours est fixés
pour la durée du contrat. Le professeur se réserve le droit de changer le planning
notamment pour l’organisation de stage, pour formation professionnelle, ou
organisation de concerts. En dehors du présent contrat, l’école Groove Guitare peut
proposer d’autres activités annexes dont différentes formules qui vous seront
remises. Ces services feront l’objet d’une facturation supplémentaire que l’élève
règlera directement au prestataire Groove Guitare. En cas d’absence ou de maladie
du professeur, les cours seront soit remplacés par des cours ayant lieu les mêmes
jours et mêmes horaires et ce pendant les périodes des vacances scolaires, soit un
professeur de remplacement Groove Guitare assurera le cours.
REGLEMENT INTERIEUR / PROGRAMME DES COURS
L’élève déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur ainsi que du
programme des cours pour la session qui lui ont été remis lors de la signature du
contrat, et y adhérer sans aucune restriction ni réserve.
CONDITION D’ACCES ET HORAIRES
L’élève est autorisé à pénétrer dans l’école et à utiliser le matériel mis à sa
disposition par le professeur dans le cadre réservé à l’horaire de son cours
hebdomadaire. L’élève reconnaît au professeur le droit d’exclure toute personne dont
l’attitude, le comportement ou la tenue vestimentaire seraient contraire aux bonnes
mœurs, notoirement gênants pour les autres élèves, ou non conforme au présent
contrat ou au règlement intérieur. L’élève reconnaît l’obligation de respecter les
consignes suivantes : Sauf accord avec le professeur, le jour et l’heure fixée pour le
ou les cours hebdomadaires ne pourront être changés. L’obligation de respecter
l’horaire du cours en arrivant au maximum 15 minutes avant l’heure. Les parents
accompagnant leur enfant à un cours ne sont pas autorisés à assister au cours, ils
devront confier l’enfant au professeur et le récupérer seulement une fois le cours
terminé. Toute personne qui par son comportement menacerait la qualité d’un cours
pourra être exclue du cours sur décision du professeur. Dans ce cas, aucun
remboursement ne sera accordé.
RESPONSABILITE CIVILE
Groove Guitare est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité. Cette
assurance garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant
lui incomber du fait de son activité. La responsabilité du professeur ne pourra être
recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité
et de l’utilisation inappropriée des installations. De son côté, l’élève est invité à
souscrire une police d’assurance de personne, au titre de sa propre responsabilité
civile, le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre
fait, pendant le cours.
OBSERVATIONS PARTICULIERES
Si l’élève ou le professeur entendent subordonner leur engagement contractuel à
certaines conditions ils doivent les exprimer dans la case « observations particulières
». L’élève et le professeur bénéficieront alors d’un délai de 48 heures pour résilier le
contrat sans frais pour l’élève ou le professeur. A défaut le contrat sera réputé
accepté dans l’état.
LOIS INFORMATIQUES ET LIBERTES
Le traitement informatique du dossier de l’élève dans le cadre de la loi informatique
et liberté du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition
aux données du dossier.
FINANCEMENT
Le règlement sera exigible dans sa totalité dès la signature du contrat. Cependant, le
montant pourra être payé par échéances mensuelles.
CONCERTS ET SPECTACLES
Le professeur se réserve le droit de choisir les élèves pouvant participer au spectacle
de fin d’année ou toutes autres représentations. De son côté l’élève n’a aucune
obligation de participer à un spectacle.
OBSERVATION PARTICULIERES (à remplir par le professeur)
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Fait à :....................................... Le, .............................
L’élève,
GROOVE GUITARE,