Archives communales déposées

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ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'ISÈRE
SOUS-SÉRIE 4 E
(dépôts des communes)
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REVEL
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
Benjamin GENTIL
2003-2015
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SOMMAIRE
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 3
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Administration seigneuriale
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Forêts - Contentieux
Affaires militaires
Archives - Documents privés
Documents révolutionnaires
pages 4-7
page 5
page 5
page 5
page 6
page 6
page 6
page 7
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Administration de la commune - contentieux
Population, commerce, agriculture
Contributions, rapports avec d’autres administrations
Affaires militaires
Police– Justice - Hygiène
Elections - Personnel communal
Finances communales
Bâtiments communaux
Biens communaux, bois, eaux
Voirie, réseaux, transport
Cultes
Assistance - Prévoyance
Culture, loisirs, papiers privés
2
pages 8-17
page 9
page 9
page 10
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
I – Aux Archives départementales de l’Isère
H+Gre/H891
Procès entre Antoine Boisson et la communauté de Revel, entre autres.
[1595-1619]
9J
Fonds du château d’Uriage.
9 J 278 Jean-Baptiste de Francon : contentieux contre la communauté de
Revel au sujet de la dégradation de la forêt de Revel par Francon
(1709-1711).
II - A la Bibliothèque municipale de Grenoble :
R 8576
Parcellaire.
1650
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ARCHIVES ANCIENNES
ET
REVOLUTIONNAIRES
* = registre
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ADMINISTRATION SEIGNEURIALE
1
Seigneurie.- Reconnaissances en faveur d’Aymon de Bellegarde (cahier en latin,
1459). Albergement de biens à perpétuité par Soffrey et Félicien Alleman
d’Uriage au profit d’habitants de Revel (1497, copie). Extraits de reconnaissances
(latin, 1454-1497).
1454-1497 copies
2*
Seigneurie de Revel et de Saint-Jean-le-Vieux.- Reconnaissances au profit du
seigneur Nicolas Prunier de Saint-André.
1670-1707
ADMINISTRATION COMMUNALE
3
Délibération de la communauté.- Acte isolé et extrait (1624, 1628, 1674).
Correspondance.- Lettre adressée au consul (1674).
1624-1674
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
4-8
4*
5*
6*
7*
8*
9-10
Parcellaire, tome 1, f° 17 à 160.
XVIIe s.
Parcellaire, tome 2, f° 161 à 333 (XVIIe s.) ; suivi d’un parcellaire, f° 126
à 141 (début XVIIe s.) ; suivi du rôle du quartier d’hiver (1695).
XVIIe s.-XVIIIe s.
Parcellaire, f° 270 à 271, 280 à 285, 289 à 296, 327 et 338.
XVIIe s.
Parcellaire, muni d’un répertoire, f° 1 à 192.
fin XVIIe s.
Parcellaire, muni d’un répertoire, f° 1 à 247.
XVIIIe s.
Taille royale et d’étape.- Lançons et rôles.
9
10
11
XVIIe s.-XVIIIe s.
Cadastre.
1628-1729
1628, 1653, 1656, 1658, 1670, 1672, 1684, 1686, 1693, 1694
1725, 1729
Taille négociale.- Rôle sur la noblesse pour les réparations au chemin et pour la
refonte de la cloche (1624). Rôle (1628). Demande de la communauté pour
s’imposer (1664).
Abonnement des eaux.- Rôle (1695).
1624-1695
5
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12-13
REVEL
Comptes consulaires et pièces justificatives.
1594, 1623, 1624, 1630, 1631, 1657, 1658, 1660, 1661, 1680, 1695
1724-1726, 1728, 1739, 1746, 1755
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1594-1755
14
Dettes de la communauté.- Supplique au vibailly du baron d’Uriage, seigneur de
Revel, pour obtenir le remboursement d’une dette due par la communauté de
Revel.
1632
FORETS - CONTENTIEUX
15
Bois communaux.- Interdiction faite au nom de la communauté d’essarter et de
couper du bois (1689-1692).
Droits seigneuriaux.- Procès entre la communauté et Thomas Boffin, baron
d’Uriage et seigneur de Revel (1636).
1636-1692
AFFAIRES MILITAIRES
16
Logement de gens de guerre.- Etat des dépenses pour les cavaliers de M. de
Gissé (1681). Supplique au lieutenant général de la communauté de Tencin pour
obtenir la contribution d’autres communautés (XVIIe s.).
XVIIe s.
ARCHIVES - DOCUMENTS PRIVES
17
Archives de la communauté.- Inventaire des rôles, papiers et comptes (1664).
Famille Vianney-Liaud de Sommier.- Testament; succession; procès;
obligations et quittances (1710-an VI).
1664-1710
18
Famille Bellon.- Inventaire des biens d’Antoine et Jean-Baptiste Bellon (vers
1784).
Famille Esquard.- Obligation de Valentin Esquard, maçon de Laval, en faveur de
François Cheyssuel (1630).
Famille Gauthier.- Arrentement de terres par Dominique de Marc, de Grenoble, à
Etienne Gauthier, de Brié (1703). Chapitre de créances (fin XVIIIe s.).
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Famille Perronard.- Cession d’une terre par Jacques Péronard à Etienne Borel,
tous deux du Pinet (1647, incomplet).
1630-fin XVIIIe s.
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
19
Contribution foncière.- Etat de la section E.
7
vers 1791
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ARCHIVES MODERNES
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
20
Délibération.- Extraits, brouillons (1835-1920).
Actes administratifs soumis à enregistrement.- Répertoire (1898-1911).
1835-1920
21-23
Correspondance.- Registre d’enregistrement.
21*
22*
23*
24
1898-1911
1898-1900
1900-1904
1904-1911
Correspondance.- Lettres reçues et envoyées par la mairie.
1827-1931
25
Archives communales.- Reliure des archives (1867). Inventaire de tous les
papiers de la mairie (1835).
Assurances.- Contrats : police (1920-1937).
1835-1937
26
Contentieux.- Propriété de la montagne Bitoux : procès entre la commune et
Pierre Jay, de Saint-Jean-le-Vieux (an X). Dettes : état de la créance des
cohéritiers Angelier due aux créanciers de Joseph Belond (1842). Procès entre
Revel et Saint-Jean-le-Vieux : dépens auxquels Saint-Jean-le-Vieux a été
condamné (1845). Droits d’usage dans la montagne de la Pra : procès entre Revel
et Pierre Giraud (1846-1855). Procès entre Revel et Aristide Bergès (1881-1901).
an X-1901
POPULATION – COMMERCE - AGRICULTURE
27-28
Recensement de la population.- Listes nominatives.
27
28
29
1836-1926
1836, 1846, 1856, 1866, 1872, 1876
1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926
Statistiques agricoles annuelles (1920, 1921, 1924).
Foires à Revel.- Création (1863-1880). Demande de transfert de date (1920).
Marché aux bestiaux de Pontcharra.- Avis de tenue (1858).
1858-1924
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CONTRIBUTIONS
RAPPORTS AVEC D’AUTRES ADMINISTRATIONS
30*
Contribution foncière.- Matrice.
an VIII-an IX
31
Relations avec l’administration des postes et télégraphes.- Utilisation du
service téléphoniques (1902). Demande de renseignement pour l’installation d’une
cabine téléphonique (1902). Installation du bureau téléphonique (1902).
Distribution des télégrammes (1903-1904). Correspondance entre l’administration
des postes et la commune (1903).
1902-1904
AFFAIRES MILITAIRES
32-33
Recensement militaire.- Tableaux des classes.
32
33
34
1880-1928
1880-1899
1900-1928
Recensement des chevaux et automobiles.- Registres de déclarations.
1875-1929
35
Sapeurs-pompiers.- Création de la compagnie (1924). Règlement de conduite
(XIXe s.). Personnel : arrêté de fixation des effectifs (1935-1940), liste des
membres (XXe s.). Matériel : fourniture d’uniformes (1925-1938), fourniture
d’une pompe à incendie (1923-1924). Caisse des retraites (1937).
XIXe s.-1940
36
Guerre 1870-1871.- Levée d’hommes : liste nominative (1870).
Guerre 1914-1918.- Prisonniers de guerre : informations nominatives, listes
nominatives (1915-1918). Soldats disparus : avis officiels (s.d.). Militaires et
civils : acte de décès (1915). Réquisition et prix du blé : télégramme officiel (s.d.).
Allocations militaires (1917-1918). Procédure pour retrouver un militaire disparu
ou prisonnier (1917).
1870-1918
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POLICE – JUSTICE - HYGIENE
37
Police de la chasse.- Condamnations de chasseurs (1878-1879). Réglementation
des droits de chasse (1913). Permis de chasse : spécimens (1902-1907).
Adjudication du droit de chasse (1827-1840). Battues aux animaux nuisibles
(1914-1927).
Sinistres.- Liste des habitants ayant participé à la quête en faveur des sinistrés de
Saint-Laurent-du-Pont (1854).
Consignes pour faire du feu.- Arrêté (affiche, 1920).
1827-1927
38
Etrangers.- Registre d’immatriculation.
1893-1920
39
Tribunal.- Plainte contre Garcin, cantonnier à Revel (1882). Extrait de casier
judiciaire (1865). Note pour le procureur impérial du parquet de Grenoble (XIXe
s.). Surveillance du sieur Vianey (1870). Parution à comparaitre (1881). Mandat
d’arrêt (1854). Avis de recherche d’une personne (1879). Condamnation de
Villaret (1879). Avis d’incapacité électorale d’une personne récidiviste (1882).
1854-1882
40
Jury d’assises.- Liste générale (imprimé, 1829). Liste préparatoire (1870).
1829-1870
41
Hygiène publique.- Vaccination : liste nominative (1830-1930). Réclamation
faite par Bérard relative à une fosse à purin qui contamine l’eau potable (1905).
Surveillance d’un cas de rage : lettre du préfet (1905).
1830-1905
ELECTIONS – PERSONNEL COMMUNAL
42
Listes électorales.
1895-1939
43
Elections communales.- Listes des électeurs censitaires et des électeurs adjoints
(1838-1846). Procès-verbal (1919).
Conseillers municipaux.- Convocation extraordinaire (an VIII-an IX).
an VIII-1919
44
Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1932-1937).
Elections législatives.- Procès-verbaux (1932).
Elections cantonales.- Procès-verbaux (1934).
Elections à la chambre d’agriculture.- Listes des électeurs (1924-1933).
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Cantonnier.- Création de poste (1861). Nomination (1869-1920). Démission
(1920).
Garde forestier.- Correspondance entre le maire et le député au sujet d’une
plainte sur le garde (1902).
Secrétaire de mairie.- Nomination (1920).
1861-1937
FINANCES COMMUNALES
45
Budgets et comptes (par année d’exercice).
1843-1910
46*
Mandat.- Registre des mandats délivrés sur les exercices 1922 à 1929. Registre
d’inscription des titres de recette et de mandat (1936).
1922-1936
47
Pièces comptables.- Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1934). Quittance
en faveur de la commune (1890).
1890-1934
48
Taxe sur les chiens.- Rôles.
1868-1915
49
Factures à en-tête d’artisan de Revel (1887).
Revenus de la commune.- Legs en sa faveur de Mme Amodru-Darvin (1888).
1887-1888
BATIMENTS COMMUNAUX
50
Mairie.- Travaux (1847).
Monument aux morts.- Souscription pour sa construction (1920).
Eglise.- Mémoire des travaux réalisés par Pierre Grand (1834). Reconstruction de
l’église : donation du sable nécessaire par Joseph Grand, vente de pierre pour le
financement (1857). Construction du beffroi : devis estimatif, mémoire des
travaux (1859). Réparations : engagement de l’entrepreneur, cahier des charges,
plan d’exécution, adjudication, mémoire des travaux, frais d’adjudication,
soumission, avis technique de la préfecture (1899-1900).
Cure.- Réparations : devis estimatif, adjudication, plan, cahier des charges,
réception des travaux, comptes des payements faits à l’entrepreneur, état des
ouvrages oubliés (1825-1832).
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Cimetière.- Clôture du jardin de la cure et du cimetière : adjudication des travaux
(1844). Démolition puis reconstruction du mur de soutènement, travaux
d’assainissement (1854-1873). Travaux d’agrandissement (1883).
1825-1920
51
Ecoles.- Devis de réparations (1834). Construction de préaux (1887).
Réparations : mémoire de travaux (1887). Logement de l’instituteur :
agrandissement grâce à la désaffection d’une pièce du logement du curé (1905).
Travaux à la salle de classe et au logement de l’instituteur : devis (XIXe s.).
Chalet-hôtel de la Pra.- Construction : concession de terrain, fourniture de bois,
correspondance avec le Club alpin français, commentaire du président de la
Société des touristes du Dauphiné, projet de convention entre la commune et la
section Isère du Club alpin français (1883-1890).
Baraque de berger à Colomb.- Construction, avec plan d’exécution (18981899).
1834-1905
BIENS COMMUNAUX – BOIS - EAUX
52
Biens communaux.- Echange de terre entre la commune et le sieur Belon (1834).
Promesse de vente de riveraineté du Doménon (1908).
1834
53
Biens communaux.- Listes des tournées des communaux (1849-1878). Rôle de
chasse (1899).
Forêt communale.- Rôle de taxes d’affouage (1899-1917). Rôle de taxe pour les
chablis (1913).
1849-1917
54
Forêt communale.- Vente du tilleul : adjudication (1865). Annonce de vente de
bois : affiche (1869-1873). Estimation des coupes : procès-verbal (1882-1902).
Travaux de replantation (1930). Reconnaissance des cantons défensables : procèsverbal (1902-1931). Correspondance avec l’administration des forêts (1884-1918).
1865-1931
55
Sapins.- Terrains où la coupe de sapins est interdite : plan (1920). Protection des
sapins dans les terrains communaux (1920).
Pâturages et communaux cultivés.- Bail donné au sieur Morel pour son bétail
(1856). Partage des pâturages de Prémol et de Domeyron : rapport d’expert avec
plan (1885). Affermage : cahier des charges (1898). Communaux cultivés : liste
des propriétaires (1911-1914). Plantation de mélèzes (1929).
Montagne pastorale.- Fermage : cahier des charges (1866). Location :
correspondance (1907). Plan de section (début XXe s.).
Bois et haute futaie.- Etat des délivrances des coupes (1828-1830).
1828-1929
13
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Source d’eau potable.- Legs de Didier Chalut à la commune (1930).
Source de Fontenette au Solier et de la Grande Gorge.- Cession au profit de
Domène par Revel (1928-1931).
Fontaine à établir sur le chemin vicinal n°1.- Projet d’acquisition d’une source
avec plan (s.d.).
Concessions au cimetière.- Règlement du service des inhumations (1920).
Acquisition et livraison d’un corbillard (1919-1920). Correspondance (18921902).
1892-1931
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REVEL
VOIRIE – RESEAUX - TRANSPORT
57
Prestations pour l’entretien des chemins.- Rôles (1870-1871, 1903-1907).
1870-1907
58
Chemins vicinaux n°1, 2, 3, 5 et 6.- Etat d’avancement des projets (1897).
Chemins vicinaux n° 1 et 4.- Liquidation de dettes, aliénation de tronçons
(1900).
Chemin vicinal ordinaire n°1.- Rectification de ce chemin (1875). Soumission
(1878). Acquisition de terrain, expropriation (1882-1884). Déclassement et
aliénation d’une partie de l’ancien chemin (1885-1886). Projet des travaux à faire
(1893). Demande d’études pour divers projets (1896). Classement et déclassement
(1896-1899). Demande de mandatement pour le cantonnier (1924).
Chemin vicinal ordinaire n°2.- Acquisition de terrain pour élargissement (1875).
Arrêté d’élargissement (1892).
1875-1924
59
Chemins vicinaux n° 2 et 3.- Arrêté d’élargissement (1869-1870).
Chemin vicinal n° 3.- Correspondance du service vicinal au maire, demande de
renseignement pour l’établissement du budget (1930).
Chemin vicinal n° 4.- Souscription pour des constructions (1886-1888).
Approbation du contrat de vente pour acquisition de terrain (1892). Emprunt pour
réédification (1899). Restauration (1931-1932).
Chemin vicinal n° 5.- Construction : projet, profil en long, correspondance au
sujet du paiement des terrains, acte de vente, demande d’étude, inauguration
(1922-1931).
Chemins vicinaux n° 5 et 6.- Travaux : emprunt, indemnité (1906-1909).
Chemins vicinaux n° 5 et 8.- Construction : acquisition de terrains (1924).
1869-1932
60
Chemins vicinaux.- Etat des chemins à faire réparer : extrait de délibérations
(1810). Rétablissement : arrêté municipal (1811). Dégradation des chemins par les
eaux pluviales (1813). Redressement du chemin tendant à Domène : terrain à
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céder par Giroud, curé de Revel (1828-1831). Rectification du chemin de Revel
(1832-1839).
Chemins ruraux.- Chemins devant desservir la forêt entre la Chaume et l’Epinal :
compte rendu de visite (1832). Achèvement du chemin d’Huy avant son
classement en chemin rural : projet des travaux à faire (1887). Elargissement du
chemin rural d’Huy : acquisition de terrain (1899).
Chemins.- Chemin de grande communication n°1 : commission de surveillance
(1838). Chemin de petite communication : procès-verbal de réception provisoire
(1880). Chemin forestier : procès-verbal de réception (1893). Route de Freydière :
demande de remboursement de son cautionnement par une entreprise (1932).
Chemin de Beauregard : rapport sur sa rectification, avec plan (1829). Chemin de
Domène à Revel : rapport d’expert sur les travaux (1897). Chemin du Veremier :
rapport d’expert (1827). Chemin du Grand-Trou : rapport d’expert (1836).
Chemin sous la Roche : rapport d’expert pour sa rectification (1837). Entretien
des routes : demande en ouvrier italien (1920).
1810-1932
61
Voirie.- Correspondance avec notamment l’agent voyer (1875-1890).
Rectification de la rampe des Guimet (1834-1835). Elargissement et rectification
de la rampe de Sourdet (1828-1831). Rectification de la rampe du chemin sous la
Roche (1832). Rampe d’accès à l’église : décompte définitif (1898). Chemin de la
rampe de l’Erenier (1827).
1827-1898
62
Ponts.- Pont des Eaux : réparations (1896). Pont du Ruisseau : construction
(1834). Pont du ruisseau du Soubon : élargissement (1920). Pont de Revel à SaintMartin-d’Uriage : entretien (1834). Pont sur le torrent : mise en place pendant la
réparation d’anciens chemins (1821).
Place publique.- Elargissement (1870).
Electricité.- Projet Chevramel (1888-1891). Réseau électrique : facture pour
travaux (1926). Entretien de l’éclairage public : compte-rendu (1920). Acquisition
de riveraineté pour le Doménon et prise d’eau : correspondance au sujet de ce
projet entre la société d’éclairage publique de Grenoble et la mairie de Grenoble
(1900-1902).
Réseau téléphonique.- Correspondance au sujet de son établissement (18891890).
Carrières et mines.- Demande en autorisation d’exploitation d’houille (19001902), de carrière d’ardoise (1900-1904).
1821-1926
63
Carrières.- Plan de concession de la carrière d’ardoise.
1904
64
Eaux.- Alimentation en eau potable (1972). Droit de riveraineté sur le ruisseau du
Doménon : litige entre la commune et M. de Saint-Férréol, du château d’Uriage
(1902). Etablissement d’un barrage sur le ruisseau du Doménon : arrêté préfectoral
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REVEL
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(1903). Adduction d’eau potable et acquisition de sources (1904). Captation de la
source Charrel : extrait de délibération du conseil municipal (1905).
1902-1972
65
Rivière, torrent et source.- Plan [NON COMMUNICABLE]1.
XIXe s.
66
Grand Doménon.- Plan des rives [deux plans].
XIXe s.
CULTES
67
Séparation des Eglises et de l’Etat.- Circulaires, correspondance.
1907
ASSISTANCE - PREVOYANCE
68-71
Bureau de bienfaisance.
68*
69
70
71
1825-1920
Registre des délibérations.
1830-1861
Nomination des membres (1825-1897, 1920). Réorganisation du
bureau (1920).
1825-1920
Budgets et comptes.
1829-1857
Budgets et comptes.
1860-1910
72
Legs au bureau de bienfaisance et aux pauvres.- Legs de Jean Pierre
Dominique Demarc (1827), de Pierre Antoine Fiat (1891-1893), de Vial-Rajat
(1890-1893), d’Adèle Marie Jay (XIXe s.).
Lutte contre les maladies contagieuses.- Demande de subvention à la commune
pour la préparation du sérum antidiphtérique (1896). Dépôt et organisation de la
vente de timbres antituberculeux (1937).
Assistance aux vieillards.- Modification du taux annuel (1930).
Sourds et muets.- Circulaire au sujet de leur recensement (1888).
Allocations militaires.- Avis sur une demande d’allocation (1918). Attribution à
Mme David Antoine (1919).
1827-1937
73
Accidents du travail.- Déclarations.
1902-1940
1 Plan très fragile
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Protection des enfants du 1er âge.
1878-1920
74*
75
1878-1920
1888-1909
Premier registre des maires : déclaration des parents.
Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices.
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74-75
REVEL
CULTURE – LOISIRS - PAPIERS PRIVES
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Société de l’Echo de Belledonne.- Autorisation de statuts (s.d.).
Fanfare de Revel.- Correspondance (1920).
Papiers de familles (an VIII-1899).
Association des enfants à la montagne.- Demande au maire d’entreprendre la
réfection des ouvrages de captage des eaux qui alimente la colonie du Rousset
(1955).
an VIII-1955
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