2009 - Agence d`urbanisme et de développement Clermont Métropole

Transcription

d’urbanisme et de
développement
Rapport d’activités 2009
Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole
Directeur de la publication : Rachid Kander
Rédaction : Coralie Costet, Jean-Michel Demard, Valérie Fresneda, Christel Griffoul, Rachid Kander,
Corinne Loup-Zukow, Gérald Paulin, Fabrice Ravel, Sébastien Reilles, Valérie Sol, Aurélie Teil.
Conception graphique et mise en page : Valérie Sol
Impression : Print Conseil, mars 2010
imprimé sur du papier recyclé
Edito
2009, l’Agence a eu 11ans.
Au cours de cette année, l’Agence a été impactée par
plusieurs sujets ou changements parmi lesquels :
La mise en place et le fonctionnement des
instances de gouvernance
•Réunions de l’Assemblée générale les 14 mai et 21 juillet.
•Mise en place et réunions du conseil d’Administration
les 14 mai et 21 juillet.
• Réunions du Bureau les 19 février, 19 mars, 23 avril, 14
mai, 12 juin, 10 juillet, 6 octobre, 3 novembre, 1er décembre.
• Lors du Conseil d’Administration du 14 mai, le Président
Serge Godard a délégué ses pouvoirs à Jean Claude
Zicola, 1er Vice Président.
La réduction des effectifs s’est poursuivie pour
atteindre 14 personnes
Après le non remplacement du poste de chargé d’étude
statisticien en 2008, l’année 2009 a été marquée par le
non remplacement du poste de responsable du pôle
«projets urbains et déplacements» occupé par Rachid
Kander suite au changement de Directeur.
Par ailleurs, Laurence Barroso, secrétaire documentaliste
n’a pas été remplacée durant son congé de maternité qui a débuté le 4 aout et Christel Griffoul, chargée
d’étude, travaille à 80% depuis le 1er octobre.
Enfin, 3 stagiaires ont été accueillis à l’Agence durant
2009 :
•Fanny Forest, étudiante de l’Université de Montpellier durant 5 mois
•Thibaut Fichet, élève ingénieur de l’ENITA durant 6 mois
•Nicolas Beaure, étudiant architecte de l’école de Clermont-Ferrand depuis le 1er octobre
La démarche du projet d’Agence…
2009 aura vu le lancement d’une réflexion de fond sur le
rôle et le positionnement de l’Agence. Cette démarche
poursuit l’ambition de conforter l’appui au territoire pour la
mise en œuvre de la « ville durable » issue du Grenelle de
l’environnement.
Par ailleurs, cette réflexion s’inscrit dans le contexte du
débat national sur la réorganisation territoriale qui réinterroge d’une part, sur les compétences et le positionnement des collectivités locales et d’autre part sur leurs
moyens ; ce qui indirectement impacte le financement
de l’Agence.
Cette démarche de projet qui vise à définir la stratégie
de l’Agence pour les trois prochaines années, se structure
notamment autour des axes suivants :
•Mener une réflexion de fond sur le positionnement, le
rôle et les moyens de l’Agence puis la mise en adéquation de son fonctionnement avec son organisation.
• Renforcer le partenariat à travers une meilleure implication des adhérents dans la définition du programme
de travail.
• Favoriser le travail en mode projet pour faciliter une approche transversale des dossiers et consolider le caractère pluridisciplinaire des savoir-faire en matière d’urbanisme.
Cette démarche qui réinterroge au quotidien le fonctionnement et l’organisation de l’Agence a été menée
concomitamment aux différents dossiers et missions
confiées en 2009.
Une année riche en projets…
L’activité de l’Agence en 2009 s’est structurée autour des
3 grandes familles de missions telles qu’elles sont définies
dans le code de l’urbanisme.
• Observer et analyser les évolutions des territoires :
Au-delà du travail fondamental d’acquisition structuration et administration des données, 2009 aura vu, dans
ce domaine d’intervention, une mobilisation particulière
des élus autour de l’Observatoire de l’habitat ainsi que la
poursuite de la structuration de l’Observatoire des quartiers prioritaires dont l’objectif est de renforcer l’aide à la
décision autour des questions de politique de la ville.
• Participer à la définition des politiques publiques
d’aménagement…
L’élaboration du SCoT dont l’arrêt est envisagé pour le 1e
trimestre 2010, a constitué un dossier majeur dans le programme de travail 2009.
Au-delà de la poursuite de l’appui ponctuel à certains
sites et l’animation du réseau, la démarche des Zones Pilotes Habitat a connu cette année une étape importante
à travers la mission d’évaluation de la démarche ; mission
cofinancée par le PUCA. Par ailleurs, l’exercice de territorialisation du PLH de Clermont Communauté mené sur la
commune de Romagnat a permis de valider une méthodologie de travail et de partenariat en vue de l’élargissement de cet exercice à l’échelle de la communauté
d’agglomération à l’horizon 2011 dans la perspective du
futur PLH.
• Aider à la définition et au montage des projets structurants et démarches innovantes…
Cette famille de mission regroupe pour 2009 plus de 10
dossiers portant sur des thèmes très divers tels que l’élaboration (avec succès) de la candidature à l’appel à
projet EcoCités. L’Agence a également contribué au dossier LGV « Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon »
autour des enjeux de développement liés à cette infrastructure et plus particulièrement avec la mobilisation des
6 Agences d’urbanisme dont les territoires sont impactés
par le projet (Paris, Essone, Orléans, Clermont-Ferrand, St
Etienne, Lyon).
Jean-Claude Zicola,
Président délégué de l’Agence d’Urbanisme
Clermont Métropole
:: Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole :: Rapport d’activités 2009 :: mars 2010 ::
3
1
S ommaire
F onctionnement / O rganisation
p7-15
• Présentation
• Gouvernance
• Organisation
• Centre de ressources documentaires
• Communication et diffusion
• Participation au réseau FNAU
2
M issions / D ossiers
Observer et analyser les
évolutions des territoires
p19-24
Participer à la définition
des politiques d’aménagement et de
développement ainsi qu’à l’élaboration des
documents d’urbanisme
p27-37
Aider à la définition et au
montage de projets structurants
et de démarches innovantes
p39-49
4
• Base géographique territoriale
• Observatoire de l’Habitat du Grand Clermont
• Observatoire des Déplacements du Grand Clermont
• Observatoire du Foncier du Grand Clermont
• Observatoire des Quartiers Prioritaires de l’agglomération
• SCoT : contenu et méthode
• SCoT : le volet «évaluation environnementale»
• SCoT : articulation avec les chartes des Parcs Naturels Régionaux
• SCoT : le volet de mise en oeuvre
• Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont
• PLH test Romagnat
• Seniors : l’habitat de demain
• Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Innondations de l’agglomération clermontoise (PPRI)
• Modélisation des déplacements
• Candidature EcoCités
• Ville durable : double démarche pour un référentiel
• ZDS embranchable Riom-Ménétrol
• Europan 9 : site de l’Hôtel Dieu
• Appuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Europan 6
• Territoires de projet : gare d’Aulnat et l’entre-deux villes Clermont-Fd / Cournon
• LGV Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon : contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole
• LGV Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon : réflexion inter agences
• Mise en valeur touristique du site archéologique de Gergovie et des autres sites arvernes
• Suivi des projets déplacement
5
1
FONCTIONNEMENT
ORGANISATION
•Présentation
•Gouvernance
•Organisation
•Centre de ressources documentaires
•Communication et diffusion
•Participation au réseau FNAU
7
F onctionnement /
organisation
Présentation
Charbonnières
-les-Varennes
Pulvérières
Volvic
Saint-Ours
Sayat
Chanat-la-Mouteyre
Marsat
Ménétrol
Chateaugay
Malauzat
Blanzat
Nohanent
Charbonnières
-les-Varennes
Les missions des Agences sont définies dans le Code
de l’Urbanisme et portent sur :
• le suivi de l’évolution des territoires,
• la participation à la définition des politiques publiques d’aménagements et de développement,
• l’élaboration des documents d’urbanisme.
La
Moutade
Le Cheix
Cellule
Varennes Les
Surat
-sur-M. MartresSt-Bonnet
sur-Morge
Châtel
-près Riom PessatSaint-Ignat
Villeneuve
-Guyon
Clerlande
SaintRiom
Enval
Laure
Ennezat
Mozac
Entraigues
Cébazat
SaintBeauzire
Chappes
Chavaroux
Lussat
Gerzat
Malintrat
Les
Martresd'Artière
Beauregardl’Evêque
Pont-du-Château
La
Durtol
Moutade
Aulnat
Orcines
Le Cheix
Clermont-Fd
Bouzel
Cellule
Les
Varennes Chamalières
Surat
Lempdes Dallet Vertaizon
-sur-M. MartresSt-Bonnet
sur-Morge
Vassel
GlaineChâtel
-près Riom PessatEspirat
Royat Saint-Ignat
Villeneuve
-Guyon
Mezel Chauriat
Montaigut
Clerlande
Beaumont Aubière
Chas
Reignat
Cournon
St-BonnetSaintRiom
Enval
Laure
Pérignat
les-Allier
Ennezat
Ceyrat
Mozac
Entraigues
Pérignat-les-S.
Saint-GenèsEgliseneuve
Neuville
standeuil
Yrondeet-Buron
Saint-Dierd’Auvergne
JeanOllières
SEPAC
108 communes
400 000 habitants
SEPAC
108 communes
400 000 habitants
SEPAC
108 communes
400 000 habitants
Clermont Communauté
21 communes
275 000 habitants
21 communes
275 000 habitants
Riom Communauté
11 communes
31 000 habitants
Clermont Communauté Riom Communauté
11 communes
21 communes
31 000 habitants
275 000 habitants
Manglieu
400 000 habitants
Trézioux
Billom
Pulvérières
Le
sur-Allier St-près- Bongheat
Champanelle
Marsat
La Roche
Cendre La Roche Georges
Volvic
Chappes
Billom
nnes Les
Surat
Ménétrol
Romagnat
-sur-A.
Saint-Blanche Orcet
Noire
r-M. MartresChateaugay
Chavaroux
Beauzire
sur-Morge
Malauzat
Saint-JulienMontmorin
Les Mirefleurs Busséol
Saint-Ours
Saint-Ignat
Lussat Chanonat
Sayat
Les
de-Coppel
Estandeuil
Le Crest
lande
Cébazat
Martres
Fayet-leMartresGerzat
Chanat-la-Mouteyre
Saint-DierVeyre- de-Veyre
Blanzat
Saintd'Artière
StChâteau
Laure
St- Laps
d’Auvergne
Ennezat
Monton
BeauregardAmant
Nohanent
AydatMalintrat
Entraigues
Maurice
Saint-l’Evêque
Corent
-Tde Tallende
Ysserteaux
Pont-du-Château
Durtol
Aulnat
Orcines
Saturnin
Pignols
St-JeanLa
Chappes
Sallèdes
Clermont-Fd
ntBouzel
Vic-le-Comte
Saintdes-Ollières
Sauvetat
Chavaroux
Cournols
zire
Saulzet
Chamalières
Authezat
Sandoux
-le-Froid
Lussat Les
Vassel
GlaineEspirat
Royat
MartresMezel Chauriat
Montaigut Neuville
Le VernetAubière
Olloix
Beaumont
Chas
d'Artière
Reignat
Manglieu
Cournon
St-BonnetSte-Marguerite
YrondeBeauregardPérignat
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-les-S.
Saint-GenèsEgliseneuve
Trézioux
Billom
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sur-Allier
-près- Bongheat
Champanelle
Pont-du-Château
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La Roche
La
Roche
Cendre
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-Blanche Orcet
Noire
Bouzel
Les Mirefleurs Busséol Saint-Julien- Montmorin
de-Coppel
Chanonat
Estandeuil
Le Crest
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Fayet-leGlaineSaint-DierVeyreEspirat
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St-BonnetSaintCorent
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Trézioux
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La Roche Georges
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Vernet- Saint-Julien- Montmorin
Olloix
Les MirefleursLeBusséol
Manglieu
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Estandeuil
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Fayet-leSaint-Dieret-Buron
Château
de-Veyre Steuville
d’Auvergne
Laps
Maurice
Corent
Ysserteaux
Pignols
St-JeanSallèdes
Trézioux
Vic-le-Comte
des-Ollières
gheat
Authezat
heix
Grâce à leur légitimité à travailler sur plusieurs
échelles territoriales, les Agences d’urbanisme
SEPAC
interviennent dans un souci d’harmonisation des
108
communes
politiques
publiques.
Association
régie par la loi du 1 juillet 1901, l’Agence
Clermont
Communauté
Clermont
21
communesMétropole regroupe la communauté
275
000 habitants
d’agglomération
Clermont Communauté, la
er
communauté de communes Riom Communauté,
Riom Communauté
le Syndicat du Pays du Grand Clermont, le Conseil
11 communes
général
du Puy-de-Dôme, l’Etat ainsi que les
31
000 habitants
Chambres de Commerce et d’Industrie de Clermont
/ Issoire et de Riom.
L’Agence est un organisme sans but lucratif. Elle
constitue un centre interdisciplinaire de ressources,
d’études, de recherches, de documentation,
d’information, de conseils et d’assistance technique.
Riom Communauté
11 communes
31 000 habitants
9
F onctionnement /
organisation
Gouvernance
Conseil d’administration
au 21 juillet 2009
Bureau
• Président : Serge GODARD
• Président : Serge GODARD
• Président délégué : Jean-Claude ZICOLA
• 1er Vice Président et Président délégué :
• Clermont Communauté :
Titulaires :
Georges LARDY (Cournon), Bernard COURTINE (Aulnat),
Bertrand MARTIN (Chamalières), Albert ODOUARD
(Romagnat), Bruno SLAMA (Clermont-Fd), Pascal GENET
(Clermont-Fd), Danielle AUROI (Clermont-Fd).
Suppléants :
Elisabeth JEANNEL (St Genès-Champanelle), Bernard
MALLET (Pérignat-les-Sarlièves), Jean-Pierre BORNAGHI
(Le Cendre), Carole IMBEAUD SCHMITT (Nohanent),
Grégory BERNARD (Clermont-Fd), Bernadette CHASSEFIERE
(Chateaugay), Philippe GORCE (Clermont-Fd).
• Riom Communauté :
Titulaires :
Michel ARSAC (Mozac), Alain BARDY (Riom), JeanClaude ZICOLA (Riom).
Suppléants :
Pascal FAUCHEUX (Président), Jean-Luc MERCERON
(Mozac), Gilles GIROUX (Riom).
• Etat (Préfecture et Equipement) :
Titulaires :
Monsieur le Préfet, Dominique STEFANINI, Monsieur
le Directeur Régional de l’Equipement, de
l’Aménagement et du Logement, Dominique THON
Suppléants :
Représentant du Préfet, représentant D.R.E.A.L.
Jean-Claude ZICOLA (Riom Communauté)
• 2ème Vice Président :
Jean-Pierre BUCHE (représentant du SEPAC)
• Trésorier :
Albert ODOUARD (Clermont Communauté)
• Secrétaire :
Bertrand MARTIN (Clermont Communauté)
• Membres :
Gérard BETENFELD (réprésentant du Président du
Conseil général du Puy-de-Dôme)
Le représentant D.R.E.A.L. (Direction Régionale de
l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement)
Pascal FAUCHEUX (Riom Communauté)
Bernadette CHASSEFIERE (représentante de Clermont
Communauté)
Représentants auprès de la fnau
• Membre du bureau national : Serge GODARD
• Suppléant : Jean-Claude ZICOLA
• Conseil Général du Puy-de-Dôme :
Titulaires : Jean-Yves GOUTTEBEL, Mireille LACOMBE
Suppléants : Gérard BETENFELD, Claudine LAFAYE
• SEPAC :
Titulaires : Jean-Pierre BUCHE, Olivier BIANCHI
Suppléants : Yves FAFOURNOUX, Gilles VOLDOIRE
• Chambres de Commerce et d’Industrie :
Titulaires : Bernard DERNE
Suppléant : Jean-Claude JOURDAN
10
F onctionnement /
organisation
Organisation
Conseil d’administration et Bureau
Président
Serge Godard
Président délégué
Commissaire aux comptes
Jean-Claude Zicola
Encadrem e n t
Directeur
Rachid Kander
Projets urbains &
déplacements
Habitat
Observation
Planification &
cadre de vie
Poste vacant
Coralie Costet
Jean-Michel Demard
Valérie Fresneda
Planification &
environnement
Géomatique
Infocartographie
Déplacements
Chrystel Griffoul
Gérald Paulin
Fabrice Ravel
Sébastien Reilles
Infographie &
communication
Habitat
Projets Urbains
Statisticien(ne)
Economiste
Valérie Sol
Aurélie Teil
Corinne Zukow
Poste vacant
Etudes
Ressource s
Secrétaire de direction
Secrétaire - Accueil
Secrétaire - Documentaliste
Catherine Marcantei
Célia Beaulaton
Laurence Barroso
11
F onctionnement /
organisation
de ressources
Centre
documentaires
L’Agence dispose d’un fonds documentaire composé de :
•1 200 ouvrages (classement thématique à partir du
plan de classement),
• 40 périodiques (classement alphabétique),
• 4 000 photographies et diapositives.
Les ouvrages et périodiques sont référencés dans la base
documentaire « Alexandrie » et classés dans la salle de
documentation.
La photothèque est gérée avec le logiciel «fotostation».
Elle est consultable sur le réseau interne de l’Agence.
Le centre de ressources est ouvert notament aux
étudiants les lundi, mardi, jeudi et vendredi sur rendezvous.
Contacts : Laurence Barroso - 04 73 17 48 11
Activités
Réalisations
du centre de
ressources
Célia Beaulaton - 04 73 14 48 00
spécifiques
Les documents mis en consultation
Produits documentaires du centre de ressources :
• Panorama de presse quotidien numérisé : articles classés par thèmes sur le serveur de l’Agence.
• Brèves documentaires : diffusée 2 fois/mois en interne
et sur le site Internet de l’Agence.
• Bibliographies commentées ou non sur demande.
• Listes des périodiques, des études agence, des abonnements mises à jour régulièrement.
Photo : Agence Clermont Métropole
Autres activités du centre de ressources :
• Numérisation et diffusion interne du sommaire des hebdomadaires.
• Mise en valeur du centre de ressources documentaires
par la mise en «libre-service» des périodiques et des
nouvelles acquisitions.
• Mise en place du nouveau centre de ressources.
• Numérisation et classement thématique d’articles issus
de périodiques nationaux ou spé• Création d’une brève documenL’espace consultation du centre de ressources
cifiques.
documentaires
taire bi-mensuelle en remplacement
de la liste d’acquisition bi-annuelle à
diffusion interne et externe via le site
Internet de l’Agence.
• Recherches documentaires sur demande.
• Tenue de la salle de documentation : gestion du classement et
de l’archivage des périodiques,
gestion de l’indexation des documents.
• Gestion des consultations et des
prêts.
• Participation au réseau des documentalistes de la FNAU.
12
F onctionnement /
organisation
Communication & diffusion
L’Agence assure en interne la valorisation et la diffusion
de ses travaux et réflexions.
En appliquant un plan cadre stratégique questionnant les
objectifs, les cibles, les messages, le type de support, les
délais, etc, elle réalise l’ensemble de la communication
interne et externe.
La mise en oeuvre de cette communication se décline à
travers :
- un travail sur l’identité des documents à travers la
création graphique (charte graphique, logo),
Réalisé
en
2009
Afin d’améliorer la visibilité sur ses travaux et réflexions,
l’Agence compte enrichir sa stratégie globale de
communication à travers la mise en place progressive
d’un plan de communication.
Contact : Valérie Sol - 04 73 17 48 19
Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont :
• Newsletter n°3, mai 2009
Communication interne :
• Programme 2009 pour AG et CA de
l’Agence, mai et juillet 2009
• Trombinoscope de l’Agence, juillet
2009
• La lettre de l’Agence n°4, décembre
2009
• Mises à jour du site Internet de
l’Agence
Trombinoscope de
l’Agence
- le choix et la pertinence du support de communication :
papier, pages Internet, newsletters,...
- la mise en page.
Observatoire des Déplacements du Grand Clermont :
• les Brèves de l’Observatoire des Déplacements : newsletter diffusée une fois tous les deux mois
Observatoire des Quartiers Prioritaires de l’agglomération :
Reportages photos réalisés à Gerzat, Aulnat, quartiers
nord et sud de Clermont-Ferrand
EcoCité Saint-Jean :
• Carte de vœux, décembre 2009
• dossier de candidature, mars 2009
(retenu)
Communication externe :
Rencontre de
l’Observatoire Habitat du Grand Clermont
Observatoire de l’Habitat du Grand
Clermont :
• Note de conjoncture n°2 - édition
2008, janvier 2009
septembre 2009
L’essentiel de la Rencontre
Habitat du 28 avril 2009
• Rencontre Habitat « Diversité sociale, dessinons le vivre ensemble »
28 avril 2009 - Programme, avril 2009
- Synthèse + page web dédiée, septembre 2009
Suite 2010
• Réalisation du rapport d’activités 2009
Réseau Clermont Auvergne
Métropole 2007-2010 :
LGV Paris <> Orléans <> ClermontFd <> Lyon, contribution du RCAM
sur le développement territorial.
Dossier de candidature
EcoCités St Jean
• LGV Paris <> Orléans <>
Clermont-Fd <> Lyon Contribution du RCAM sur le développement territorial, septembre 2009
• LGV Paris <> Orléans
<> Clermont-Fd <> Lyon,
document de travail inter
agences, septembre 2009
• Refonte totale du site Internet de l’Agence : mise en
place progressive d’un site «boîte à outils» intéractif et
collaboratif
• Création d’une newsletter sur l’actualité de l’Agence
afin de renforcer les échanges avec les partenaires
• Réflexions sur la communication Agence
• Poursuite de la réalisation des supports de communication internes et externes (papiers et web)
13
F onctionnement /
organisation
Participation au réseau FNAU
Le réseau technique de la FNAU rassemble près de 1 600
professionnels de l’urbanisme, ancrés dans les réalités
locales. La Fédération nous permet de disposer d’un es-
pace de rencontre et d’un réseau d’échanges où nous
pouvons capitaliser nos savoirs, partager nos expériences
et nous mobiliser sur des projets collectifs.
La FNAU assure, avec le
concours
des
agences,
l’animation de nombreux
clubs techniques spécialisés (transports, géomatique,
planification, habitat, projets
urbains et paysage, recensement, environnement, communication, documentation,
commission des directeurs
d’agence,…).
tion des quartiers de mutualiser leurs approches et de
mettre leur savoir-faire à la disposition de territoire. En
2009, pour sa 8ème édition, l’atelier s’est installé pour
3 jours à Reims avec au programme l’étude de l’axe
Reims Bazancourt répondant aux problématiques
de franges urbaines, séquences
paysagères,
densifications raisonnées
et pôle de compétitivité.
La contribution du club a
confirmé combien il est important d’assurer la pluridisciplinarité des approches,
ainsi que la transversalité
des actions et des échelles
Publication hors série 2009 du
pour garantir la cohérence
club Projets Urbains & Paysage
des politiques d’aména«Le projet au service du territoire.
2001-2009, 8 années de pratique»
gement et de développement urbain.
Publication bimestrielle de la
FNAU « Traits d’Agences » qui
traite de l’actualité des agences,
propose des portraits de techniciens et d’élus, et rassemble,
sur un sujet d’intérêt général,
les points de vue et les retours
d’expérience des agences.
Espaces de rencontre, de
mutualisation et de capitalisation, ces clubs permettent
notre formation et notre enrichissement professionnel et
valorisent l’expérience et la
dynamique clermontoise au
niveau national.
Les clubs suivis cette année :
• Le club Transport
•La commission des directeurs
En 2009, le club Transport s’est intéressé aux enquêtes
de mobilité, au stationnement et aux gares périurbaines. De plus, la question du E-commerce et de la
logistique urbaine a été débattu dans le cadre d’un interclub avec les clubs éco-FNAU et urbanisme commercial. Par ailleurs, le club s’est mobilisé dans l’organisation de 3 rencontres nationales : séminaire FNAU-SCoT
avec l’animation d’un atelier sur la mobilité durable
dans les SCoT, colloque FNAU sur «Grande Vitesse Ferroviaire et aménagement du territoire» ainsi que la rencontre FNAU-FNAUT-GART sur les «Gares périurbaines,
points d’appui au développement urbain durable».
Avec une fréquence mensuelle, elle a pour vocation le
partage de l’information par toutes les agences et la
mise en place de stratégies au sein de la FNAU ou par
rapport à des sujets d’actualité.
•Le club «Habitat, territoires et modes de vie»
Il met en débat l’actualité et échange sur les expériences et travaux des agences. Il permet d’assurer une
veille active sur les défis qui se posent aux territoires en
matière d’habitat. Cette année le club a traité de l’autopromotion pour construire et habiter autrement, de la
question de la maîtrise foncière et de la densification
en milieu rural ou plus spécifiquement des méthodes
d’estimation des besoins en logement et du nouveau
recensement.
•Le club Projets Urbains et Paysage
Ce club permet aux professionnels des agences impliqués dans l’aménagement des villes et la restructura-
12
14
•Le club Géomatique
C’est un lieu de partage d’expériences, d’informations
et de méthodologies pour une discipline dédiée au
traitement de la donnée géographique. Il permet une
veille sur les évolutions techniques ou législatives. En
2009, les 4 sujets abordés ont traité du géocodage à
l’adresse, des technologies de cartographie sur le web,
F onctionnement /
organisation
de la directive INSPIRE et de la 3D. Une journée d’initiation au logiciel Postgre/PostGIS a également été dispensée.
•Le club Recensement
C’est un lieu d’échange entre les agences et l’INSEE ;
avec l’arrivée des nouvelles données étalées tout au
long de l’année 2009, le club a abordé les nombreuses
questions relatives à leur exploitation. A l’ordre du jour,
les changements de définitions et de concepts rendant
délicat voire impossible une comparaison avec 1999 ;
des sessions de formation ont ainsi été dispensées aux
techniciens des agences. Enfin, les trois agences du réseau Rhône-Alpes pourraient télécharger et mettre en
forme les données INSEE pour l’ensemble des agences
nationales.
•Le club Environnement
Les débats autour du Grenelle de l’environnement ont
marqué l’actualité de ces clubs.
Ainsi, le club Environnement a apporté son positionnement sur la question des trames vertes et bleues. Il a
établit une synthèse des méthodes employées par les
Agences d’urbanisme en matière d’identification des
continuités écologiques, et formalisé par écrit un avis
sur les projets de guides du MEEDDAT appelés à constituer les orientations nationales pour la préservation et la
restauration des continuités écologiques.
La FNAU regroupe 52 agences d’urbanisme
• Le club Planification et règlementation
Le club Planification a rédigé une note sur le projet de
loi Grenelle II, en ciblant de façon privilégiée les volets
liés aux SCoT et aux PLU. Il a également consacré sa
rencontre annuelle sur les impacts du Grenelle sur les
SCoT. Etaient associés à cette rencontre les clubs Environnement, Habitat, Développement économique et
Déplacements.
Une journée a également été consacrée au PLU.
L’Agence a enquêté, dans le cadre du lancement de
la révision du PLU de Clermont-Ferrand, sur les différentes méthodologies mises en place par les Agences
d’urbanisme pour l’élaboration ou la révision des PLU
d’échelle métropolitaine. Cette enquête a fait l’objet
d’une analyse à la fois synthétique et critique, de type
« benchmarking », restituée lors de ce club.
•La commission Giro (Gestion, Informatique, Ressources
humaines et Organisation)
Elle réunit les responsables des ressources humaines, de
l’organisation et de la gestion des agences : gestion
financière et administrative, questions juridiques et statuts, ressources humaines, organisation et information.
Cette année, la commission a travaillé principalement
sur le référentiel des métiers et des compétences, l’enquête GIRO et la formation.
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D’URBANISME
www.fnau.org
13
15
2
DOSSIERS / MISSIONS
Observer et analyser les
Participer à la définition des
politiques d’aménagement et de
développement ainsi
qu’à l’élaboration des
documents d’urbanisme
Aider à la définition et
au montage de projets
structurants et de
démarches innovantes
 Base géographique territoriale
 Observatoire de l’Habitat du Grand Clermont
 Observatoire des Déplacements du Grand Clermont
 Observatoire du Foncier du Grand Clermont
 Observatoire des Quartiers Prioritaires de l’agglomération
 SCoT : contenu et méthode
 SCoT : le volet «évaluation environnementale»
 SCoT : articulation avec les chartes des PNR
 SCoT : le volet de mise en oeuvre
 Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont
 PLH test Romagnat
 Seniors : l’habitat de demain
 Projet de révision du Plan de Prévention des
Risques Innondations de l’agglomération clermontoise (PPRI)
 Modélisation des déplacements
 Démarche EcoCités
 Ville durable : double démarche pour un référentiel
 ZDS Riom-Ménétrol
 Europan 9 - Hôtel Dieu
 Appuis techniques ponctuels : PLU, ANRU, Europan 6
 Territoire de projet : gare d’Aulnat et l’entre-deux
villes Clermont-Fd / Cournon
 LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon
contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole
 LGV Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon
réflexion inter-agences
 Mise en valeur du site archéologique de Gergovie
 Suivi des projets déplacement
17
et analyser les
O bserver
•Base géographique territoriale
•Observatoire de l’Habitat du Grand
Clermont
•Observatoire des Déplacements du
Grand Clermont
•Observatoire du Foncier du Grand
Clermont
•Observatoire des Quartiers prioritaires
de l’agglomération
19
Observer et analyser les évolutions des territoires
B
ase géographique territoriale
• Maître d’ouvrage : Agence d’Urbanisme Clermont Métropole
• Partenaires : Etat (DRE, DDEA), INSEE, IGN,…
• Mission de l’Agence : connaissance territoriale
• Rôle de l’Agence : chef de projet
• Contacts : Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04, Gérald Paulin - 04 73 17 48 16, Fabrice Ravel - 04 73 17 48 08
Le
contexte, la demande
L’Agence administre près de 45 Go des données dont 30
Go au format image), mobilisables dans le cadre de son
fonctionnement.
Les procédures d’acquisition des données se font :
•soit par achat auprès de fournisseurs tels que l’IGN, le
CETE Nord Picardie (Fichier Filocom), etc ;
•soit par l’intermédiaire de conventions auprès de partenaires locaux (plus de 25 conventions) ;
•soit par collecte de données disponibles sur Internet
Réalisé
en
2009
L’Agence met à jour des données génériques, évolutives
annuellement (EPCI, emploi privé salarié Assedic, etc), ou
en rapport avec les projets du moment ; le DOG du SCoT
du Grand Clermont a ainsi nécessité la collecte de données auprès de la DDEA, DIREN, DRASS, DRIRE, DGAC,... ou
la création comme la numérisation des parcelles AOVDQS
Côtes d’Auvergne.
Elle intègre et met aussi à jour des données thématiques :
L’habitat
• mises à jour des données DRE Sitadel (construction
neuve), Prêt à Taux Zéro, enquête sur le parc locatif
social ; l’Agence a procédé à la localisation des nouveaux programmes du parc social ;
• complément du Fichier des Logements par Communes
(Filocom), fournissant des informations sur les logements
et leurs occupants, a été complété de nouveaux indicateurs pour les années 1999 et 2007 sur des périmètres
plus fins, permettant une veille sur les quartiers de l’agglomération clermontoise ;
20
(Nouveau Recensement INSEE).
Les données sont généralement mises à jour et contrôlées annuellement. D’une donnée brute le processus de
structuration de la donnée permet d’obtenir une information opérationnelle aux différentes échelles (du quartier au
supra-communal). L’Agence dispose en outre d’un historique qui peut remonter à près de 20 ans pour certaines
données.
Chaque donnée intégrée fait systématiquement l’objet
d’une description (« métadonnées ») qui constitue le catalogue des données disponibles à l’Agence.
• intégration de l’Enquête sur les loyers privés 2009 ;
• intégration des données sur les occupants et les loyers
du parc social au 1er janvier 2009.
Nouveau Recensement de la Population
Apropriation des nouveaux concepts du recensement (cf.
club Recensement p15).
Déplacements
Mise à jour des données relatives au stationnement sur la
commune de Clermont-Ferrand, et du réseau autoroutier
et voies rapides à l’échelle France.
Référentiels
Intégration des dernières versions de la BD-Carto et du
Scan-25 de l’IGN.
Suite 2010
• Suivi des mises à jour désormais annuelles du Nouveau
Recensement de l’INSEE.
• Poursuite de l’administration et de l’enrichissement de la
base de données en adéquation avec les dossiers de
l’Agence.
O
bservatoire de l’Habitat du
Grand Clermont
Volvic
• Maîtres d’ouvrage : Clermont Communauté, Riom Communauté, SEPAC
• Partenaires : DRE, DDE, Association du logement social du Puy-de-Dôme, ANAH, ADIL 63, CRPI,
Conseil général, CDC, CCI Clermont-Issoire, CCI Riom, COLOC, bailleurs sociaux du Puy-de-Dôme
• Mission de l’Agence : observation pluriannuelle
Riom
Clermont-Ferrand
Billom
Aydat
• Rôle de l’Agence : animateur - coordinateur
Pont du
Château
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
• Contacts : Coralie Costet - 04 73 17 48 05, Aurélie Teil - 04 73 17 48 09
Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04
Le
• Qualité énergétique et habitat durable
Ouverture à l’innovation et l’expérimentation avec une
sensibilisation des décideurs et des acteurs.
Le comité de pilotage du 24 février 2009 a arrêté le
programme de travail de l’Observatoire retenant 3
thématiques prioritaires :
Résultats attendus : Implication des acteurs locaux dans
l’éco-aménagement
• Demande sociale en logement
Elu référent : A. Vassort, Riom Communauté
La crise économique et sociale, lois DALO et MOLLE
rendent la problématique de la demande sociale et très
sociale encore plus cruciale.
• Politique foncière
Sensibilisation et formation à la stratégie foncière et
connaissance des marchés fonciers et immobiliers en
mutualisation avec l’Observatoire du Foncier (cf. p23).
Résultats attendus : connaissances approfondies sur le Mal
logement et méthodologie de suivi
Elu référent : Y. Fafournoux, Gergovie Val d’Allier
Elu référent : F. Saint-André, Clermont Communauté
Réalisé
en
2009
Qualité énergétique et habitat durable
• Entretiens menés auprès d’élus locaux.
Socle ressource :
• Journée d’étude à la Cité de l’Architecture à Paris « Habiter écologique et les nouveaux logements sociaux »,
le 30 octobre 2009.
• Mise à jour des données génériques habitat (construction neuve, transactions immobilières, EPLS, FILOCOM,
INSEE,…)
Mardi
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Clermont Métropole
Observatoire de l’Habitat du Grand Clermont
68 ter, avenue Edouard Michelin
Demande Sociale :
63100 Clermont-Ferrand
d’urbanisme et de
développement
• Rencontre habitat « diversité sociale, dessinons le vivre ensemble» le 28 avril 2009.
Participants de la Rencontre Habitat du 28 avril 2009
le v
le
Ma
Agence d’Urbanisme et de Développement
at
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nd
Suite 2010
Socle ressource :
• Enquête parc locatif privé 2009 analyse et diffusion.
• Conventions d’échanges et mise à jour des
bases de données Habitat.
mb
d’urbanisme et de
développement
• Renouvellement de la convention d’échange de données Agence / Association
Rencontre Habitat du 28 avril 2009 « Diversité sociale,
des bailleurs sociaux du
dessinons le vivre ensemble »
Puy-de-Dôme (ALSPDD).
28 Avril2009 e d e abitat
• Réalisation de l’enquête sur
H
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le parc locatif privé 2009.
ive
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Données en cours d’exploitation.
ivre ense
Demande sociale : choix opératoire pour le suivi des indicateurs du mal-logement / Synthèse
2009 de la demande sociale de logement à l’échelle du
Grand Clermont.
Qualité énergétique et habitat durable : restitutions des
axes Habitat durable.
Journée d’étude à la Cité de l’Architecture à Paris, le 30 octobre 2009
• Expression des partenaires : groupe de réflexion thématique, appel à contributions.
• Rapport sur la demande sociale en logement : expertise confiée à l’expert René Ballain.
21
O
bservatoire des
Déplacements
du
Grand Clermont
• Maître d’ouvrage : Agence d’Urbanisme Clermont Métropole
Volvic
• Partenaires : ADEME, ADTRV, CCI Clermont-Issoire, CCI Riom, Clermont Communauté,
Conseil général, Conseil régional d’Auvergne, DRE Auvergne, DDE 63, Riom Communauté, SAEM T2C, SEPAC, SMTC de l’agglomération clermontoise, SNCF, Ville de
Clermont-Ferrand, Ville de Riom
• Mission de l’Agence : observation pluriannuelle
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
Aydat
• Rôle de l’Agence : animateur, secrétariat permanent
Riom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
• Contacts : Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13, Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04
Le
Le Plan de Déplacements Urbains de l’agglomération clermontoise approuvé le 31 janvier 2001, ainsi que la loi Solidarité et Renouvellement Urbain qui oblige à la mise en place
d’un observatoire des accidents mettant en cause des deuxroues et/ou des piétons, ont amené à la création de l’Observatoire des Déplacements du Grand Clermont dès 2002.
Réalisé
en
2009
Animé par l’Agence, cet observatoire regroupe une quinzaine d’acteurs de la politique des déplacements, de l’urbanisme et du développement économique.
Il s’agit d’un outil technique permanent d’évaluation
et d’aide à la décision qui s’inscrit en partenariat avec
d’autres observatoires dont, notamment l’Observatoire Régional des Transports (ORT), l’Observatoire de l’Habitat et
l’Observatoire des Effets du Tramway.
Suite 2010
Recueil permanent des données.
• Recueil permanent des données.
• Animation et secrétariat des réunions du groupe technique.
• Animation et secrétariat des réunions de coordination.
• Diffusion, tous les 2 à 3 mois, des « Brèves de l’Observatoire des Déplacements du Grand Clermont », lettre
électronique d’information sur les déplacements :
- Infos locales
- Clermont dans les projets nationaux
- Vu dans la presse nationale
• Poursuite de la publication de la newsletter « Les
brèves de l’Observatoire des Déplacements du Grand
Clermont ».
• Alimentation du volet mobilité de l’Observatoire des
Quartiers Prioritaires.
• Participation aux groupes de travail de l’ORT.
• Poursuite du partenariat avec l’Observatoire des Effets
du Tramway.
- Publications
- Agenda
- Dossier
Newsletter « Les brèves de
l’Observatoire des Déplacements du Grand Clermont »
• Fourniture de données et d’éléments d’évaluation auprès des partenaires.
• Exploitation des premières données « déplacements »
du nouveau recensement de la population (2006).
• Appui de l’Observatoire des Déplacements pour le volet mobilité de l’Observatoire des Quartiers Prioritaires (cf.
p24) : définition d’une grille d’indicateurs, recueil de premiers éléments.
• Participation aux travaux de l’ORT.
• Fourniture de données pour le volet « foncier » de l’Observatoire des Effets du tramway.
22
O
bservatoire du
du
Foncier
Grand Clermont
Volvic
Riom
• Maître d’ouvrage : SEPAC
• Partenaires : Etat (DREAL/DDEA), Comité d’Expansion Economique du Puy-de-Dôme, EPFSmaf, Caisse des Dépôts, Conseil régional, Conseil général, SAFER, etc.
• Missions de l’Agence : co-animateur, maîtrise d’œuvre sur le foncier à vocation habitat
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
Aydat
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
• Contacts : Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04, Gérald Paulin - 04 73 17 48 16
Le
La Charte de Pays du Grand Clermont préconise la création en 2004 d’un Observatoire du Foncier afin de mener
une politique foncière cohérente à l’échelle de ce territoire. De plus les futures orientations politiques du SCoT et
leur mise en œuvre nécessiteront une expertise accrue afin
d’en évaluer les effets (rythme et type de consommation
foncière notamment).
La délibération n°62 du Comité Syndical du SEPAC identifie
par la suite deux axes prioritaires à investiguer :
Réalisé
en
2009
• Structuration des données :
- Les transactions immobilières
2007 et 2008
(Perval-Notaires) : contrôle qualité, géolocalisation,
premières tendances
- Intégration des POS/PLU du Grand Clermont (2008)
et du cadastre numérisé (Clermont Communauté et
Riom Communauté)
- Test de géolocalisation des permis de construire
à l’adresse
• Axe 1 : identification des disponibilités et de la consommation foncière (vocation habitat et économie) ;
•Axe 2 : transactions foncières et immobilières.
En mars 2006, la convention partenariale de l’Observatoire est signée entre le SEPAC, la DDE, l’Agence Clermont
Métropole et le Comité d’Expansion Economique du Puyde-Dôme. En outre les partenaires et membres des comités techniques ou de pilotage sont identifiés : EPF-SMAF,
Conseil régional, Conseil général, Caisse des Dépôts,
chambres consulaires (Agriculture, Notaires, Commerce et
Industrie), Direction Générale des Impôts, SAFER.
Les Ateliers de Mise en Oeuvre du SCoT (AMOS) (cf p. 32)
ont d’ores et déjà plébiscité la nécessité de renforcer l’Observatoire du Foncier (évaluer consommation et disponibilités foncières, territorialiser les objectifs quantifiés d’espaces
à urbaniser, veille foncière sur des sites stratégiques, sensibilisation). Il s’agira ainsi de cerner en 2010 avec la maîtrise
d’ouvrage les nouveaux objectifs de l’observatoire et ce
dans le cadre plus général du suivi – Evaluation du SCoT.
Le foncier : filières de production potentielles
• Analyse des évolutions des transactions immobilières pour l’Observatoire des Effets du Tramway –
volet foncier (SMTC)
• Réflexion méthodologique de la stratégie
foncière dans la mise en œuvre du PLH de
Clermont-Communauté (territorialisation) : zoom
sur la commune Test de Romagnat (cf p. 34) en
partenariat avec l’expertise foncière de l’EPF-Smaf.
Suite 2010
Il s’agit que l’observatoire puisse répondre au mieux
aux objectifs politiques du SCoT et sa mise en œuvre.
L’attente des orientations politiques (validation du
DOG) est en cela une étape importante (début
2010).
23
O
bservatoire des
Quartiers Prioritaires
de l’agglomération clermontoise
• Maître d’ouvrage : Clermont Communauté
• Partenaires : Etat, Villes de Clermont-Ferrand, de Gerzat, de Cournon d’Auvergne,
Aulnat et divers en fonction des thématiques : CAF, Inspection académique, INSEE,…
Volvic
Riom
Aulnat
Clermont-Ferrand
• Missions de l’Agence : animation, coordination et maîtrise d’œuvre sur certaines
thématiques
Cournon
• Rôle de l’Agence : observation pluriannuelle
Aydat
• Contacts : Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04 (animation globale)
Equipe projet variable en fonction des thématiques :
Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13 (thématique transport)
Gérald Paulin - 04 73 17 48 16 (thématique habitat)
Le
Dans le cadre de ses politiques sociales sur les quartiers
prioritaires, Clermont Communauté souhaite mettre en
place et pérenniser un dispositif d’observation locale.
Ce dispositif d’observation a pour but :
•d’Informer, d’alerter, de communiquer et de sensibiliser
les élus par la capitalisation d’une expertise,
•d’alimenter les différentes évaluations et bilans des plans
d’actions des collectivités (PRU, CUCS),
•de créer les conditions du débat et d’améliorer la
structuration d’un réseau d’expertise.
Le champ d’observation est transversal : population-ménage, précarité et revenus des ménages, habitat et cadre
Réalisé
en
2009
• Accompagnement de la maîtrise d’ouvrage dans la
réflexion de la modification de la géographie prioritaire
et de l’évaluation du CUCS (fin 2009-début 2010).
• Poursuite des conventionnements d’échange des
données et des expertises avec les partenaires : CAF,
Inspection d’Académie notamment.
• Thème habitat et cadre de vie : spécifications d’un
tableau de bord des quartiers et mutualisation du travail
mené sur la « demande sociale et très sociale » dans le
cadre de l’Observatoire de l’Habitat (cf p21).
• Thème précarité et revenus : spécifications d’une
analyse sur les revenus des ménages (agglomération,
IRIS et ZUS).
ZUS Clermont-Ferrand - Quartier Sud - Saint-Jean Herbet
Gerzat
Billom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
de vie - mobilité, économie-emploi-insertion, réussites scolaire et éducative, prévention de la délinquance, santé.
Les territoires observés sont doubles :
•Les zonages prioritaires (ZUS-CUCS) au sens strict.
•L’ensemble des quartiers sous forme de veille infracommunal (Iris) des communes de l’agglomération.
A noter que le contexte de la contractualisation et de
la géographie prioritaire est en pleine mutation. Le nouveau contrat politique de la ville devrait être renouvelé au
printemps 2010. Les conditions de cette contractualisation
impacteront les conditions opérationnelles de l’observatoire : au regard des charges réalisées en 2008-2009,
les moyens devront être adaptés pour une poursuite efficiente.
• Thème mobilité-transport : cette thématique
s’appuie sur l’expertise
et le réseau existant de
l’Observatoire des Déplacements (cf p22) complété par les intervenants
de la politique de la ville
(Comité technique spécifique). Premières analyses
sur l’évaluation générique
des besoins et des pratiques ainsi que sur les niveaux
d’accès aux TC (offre, tarification, accessibilité,...).
ZUS Aulnat - Les Chapelles
Suite 2010
Accompagnement de
l’évaluation du CUCS.
la
maîtrise
d’ouvrage
dans
Sauf nouvelles priorités suite au contexte de changement
des modalités de contractualisation de la politique de la
ville, poursuite des analyses sur :
• Habitat (tableau de bord)
• Mobilité-Accessibilité
• Précarité et revenus des ménages.
En outre, l’arrivée fin 2009 des données infra communales
du nouveau recensement INSEE permettront d’analyser les
évolutions socio-démographiques.
24
Participer à la définition des
politiques d’aménagement et
de développement ainsi qu’à
l’élaboration des documents
d’urbanisme
•SCoT : contenu et méthode
•SCoT : le volet «évaluation environnementale»
•SCoT : articulation avec les chartes des
Parcs Naturels Régionaux
•SCoT : le volet de mise en oeuvre
•Zones Pilotes Habitat du Grand Clermont
•PLH test Romagnat
•Seniors : l’habitat de demain
•Projet de révision du Plan de Prévention
des Risques Innondations de l’agglomération clermontoise (PPRI)
•Modélisation des déplacements
27
Participer à la définition des politiques d’aménagement et de développement ainsi qu’à S
héma de
Cohérence Territoriale :
contenu et méthode
Volvic
• Partenaires : EPCI, Etat, Conseil général, Conseil régional, PNR des Volcans
d’Auvergne et du Livradois Forez, SMTC, Chambres consulaires, Comité d’Expansion
Economique, CAUE, ADHUME, EPF Smaf,…
• Missions de l’Agence : assistance à maîtrise d’ouvrage et expertise
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
Aydat
Riom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
• Contacts : Valérie Fresneda - 04 73 17 48 07
Christel Griffoul - 04 73 17 48 18
Le
En 2009, les travaux du SCoT se sont poursuivis avec pour
objectif final la formalisation d’un dossier prêt à être arrêté
au début de l’année 2010.
Après l’élaboration d’une vision politique et d’une
première rédaction de PADD en 2008, un nouveau PADD,
revisité sous le prisme de la crise économique, sociale et
environnementale qui affecte le monde, a fait l’objet d’un
Réalisé
en
2009
débat en Comité syndical en mai 2009. Les réflexions sur
la mise en œuvre du futur SCoT, enfin, ont été lancées dès
le printemps 2009 avec les différents partenaires politiques
et techniques impliqués.
L’Agence accompagne les élus du SEPAC depuis le
lancement de la procédure dans le cadre d’une double
mission d’assistance en animation et organisation de la
démarche, mais également de réalisation des documents
et études constitutifs du dossier.
qu’aux Conseils communautaires des 10 EPCI membres
du Grand Clermont.
UN PADD REVISITÉ SOUS LE PRISME DE LA CRISE
L’écriture du PADD, commencé 2008, a fait l’objet d’une
relecture en 2009 afin de réinterroger ce projet de territoire au vue de la crise économique, sociale et environnementale. Les élus du SCoT ont ainsi souhaité reconstruire
un projet de développement qui se veut plus juste, plus
économe et plus durable pour l’ensemble du territoire.
Les idées forces du PADD
Un Grand Clermont ambitionne de devenir une métropole rayonnante, locomotive
pour l’Auvergne, attractive
pour l’accueil de jeunes actifs et de familles. Mais cette
ambition ne doit pour autant
nier les valeurs de cohésion
sociale et de solidarité territoriale qui fondent le projet de
territoire.
LA CONSTRUCTION D’UNE VISION SPATIALE : LE DOG
Le document d’orientations générales (DOG) rassemble
l’ensemble des prescriptions d’organisation du territoire
permettant la mise en œuvre du PADD. Il comprend des
orientations générales d’aménagement, ainsi que des préconisations particulières applicables sur certaines parties
du territoire.
Un Grand Clermont plus innovant
Débat en Comité syndical du
SEPAC le 19 mai 2009
Les élus ont débattu et identifié les principales attentes des
acteurs envers la puissance
publique, ainsi que les objectifs prioritaires à décliner dans
le SCoT pour les 15 prochaines
années.
Le projet de PADD a été également présenté au Conseil
de développement, ainsi
28
Réalisation : Agence d’Urbanisme Clermont Métropole
l’élaboration des documents d’urbanisme
Les entrées d’agglomération d’échelle SCoT
Le Grand Clermont bénéficie d’un patrimoine
environnemental et paysager exceptionnel qui
constitue un atout moteur de son développement.
Une réflexion spécifique sur les futurs enjeux de la
ville durable, et notamment sur le potentiel de renouvellement urbain et sur la nature en ville, a été
menée par l’Agence.
UNE LARGE PHASE DE CONCERTATION ET DE COCONSTRUCTION
L’élaboration d’un projet de développement nécessite une large concertation, capable d’éclairer les acteurs du territoire sur les nombreux enjeux
du Grand Clermont, ainsi que sur les leviers à mobiliser dans le SCoT.
Concertation et co-construction avec les acteurs locaux
Réalisation : Agence d’Urbanisme Clermont Métropole
Il prône un modèle de développement urbain en archipel
avec une agglomération centrale et des pôles de vie au
sein d’un écrin de verdure.
Les idées forces du DOG
Le DOG s’articule en deux grandes parties :
- Le Grand Clermont, métropole intense
Les élus du Grand Clermont souhaitent relever le défi démographique en se fixant l’objectif d’accueillir au moins
50 000 nouveaux habitants d’ici 2025.
La métropole intense constitue le territoire de prédilection
pour le développement de fonctions métropolitaines et
de proximité, sources d’attractivité pour le territoire.
- Le Grand Clermont, métropole d’excellence environnementale
L’Agence d’urbanisme assure l’animation et la
conduite des échanges dans un objectif de partage et de co-construction collective.
Concertation et co-construction avec les élus : l’exemple
des réunions de travail avec les EPCI sur la cartographie
du DOG
L’écriture du PADD, puis du DOG a nécessité de nombreuses réunions de travail avec le COPIL du SCoT. Par
ailleurs, le SEPAC a organisé des réunions de concertation
délocalisées dans les EPCI.
Concernant la cartographie du Document d’orientations
générales, l’Agence d’urbanisme a proposé des séances
de travail aux élus communautaires afin de recueillir leurs
observations.
Réunions publiques avec les habitants
5 réunions ont été organisées au cours de l’année 2009
pour les habitants du Grand Clermont. Les débats ont été
engagés à partir d’un jeu de cartes, réalisés par l’Agence,
synthétisant les principaux enjeux du SCoT.
Suite 2010
L’année 2010 sera dédiée à l’arrêt du projet
de SCoT, ainsi que les
phases de consultation
et d’enquête publique
qui suivent cette étape
afin de préparer l’approbation prévue fin 2010.
29
CoT : le volet
‘‘évaluation environnementale’’
• Partenaires : Etat, Conseil régional, Conseil général,PNR des Volcans d’Auvergne et
du Livradois Forez, Chambres consulaires, CAUE, ADHUME, CEPA, LPO, UNICEM, ONF,
SAFER, FRANE, CLE, Etablissement Public Loire, CRPF, EPF Smaf
Volvic
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
• Mission de l’Agence : assistance à maîtrise d’ouvrage
Aydat
Riom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
Le
Avant de déterminer le choix d’un modèle de développement dans le SCoT, et comme le prévoit le code de l’urbanisme, dans un contexte renouvelé par l’esprit du Grenelle
de l’Environnement et du dernier rapport du GIEC (Groupe
d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat), les
élus du SEPAC ont souhaité engager une évaluation environnementale afin de mesurer les conséquences de leur
projet sur l’environnement.
Le diagnostic du SCoT a permis de mettre en évidence les
caractéristiques et les enjeux environnementaux du Grand
Clermont. Sur la base de ces éléments, la démarche
d’évaluation environnementale a permis de sélectionner
les thématiques prioritaires pour l’évaluation en s’appuyant
sur les critères suivants : enjeu de la thématique environ-
Réalisé
en
2009
L’évaluation du PADD et du Document d’Orientations Générales, a montré que le développement urbain proposé
concilie des exigences d’économie des ressources (espaces et énergie) et de qualité de vie pour les habitants.
La préservation de la biodiversité et des paysages, est
assurée en protégeant et en valorisant les éléments remarquables, ainsi qu’en développant une trame verte et
bleue.
La maîtrise de la consommation d’espaces est une
priorité absolue du SCoT :
renouvellement urbain, maîtrise des surfaces urbanisables (1559 ha max. en 15
ans), proposition de formes
urbaines intégrées permettant une plus grande capacité d’accueil.
nementale, sensibilité, transversalité, marge de manœuvre
du ScoT, temporalité et spatialité.
La pondération de ces critères a mis en avant 6 thématiques prioritaires sur le Grand Clermont qui ont fait l’objet
d’une évaluation en 2009 (Gestion économe et efficiente
de l’espace / Préservation des espaces naturels et ruraux /
Protection des sites et paysages / Protection des ressources
en eau / Lutte contre les pollutions et nuisances / Protection
des biens et personnes).
Le Cabinet Mosaïque Environnement conduit cette évaluation. L’Agence encadre cette mission et anime le groupe
technique.
En parallèle de ce travail, une étude spécifique sur les
impacts des projets d’infrastructures routières du SCoT
sur le développement urbain a été confiée aux bureaux
d’études Soberco et MVA. L’Agence encadre cette mission.
est privilégiée par la volonté de promouvoir des projets
intégrés, de moindre impacts (économes en ressources,
maîtrise des rejets…)
Cependant, cette première évaluation montre également que certains enjeux restent encore insuffisamment
appréhendés : les risques, l’efficacité énergétique du bâti,
la ressources en eau ou encore les nuisances (qualité de
l’air, bruit…). Sur ces sujets, les orientations du PADD et les
préconisations du document d’orientations générales ont
été complétées afin de s‘inscrire dans une plus grande exigence environnementale.
Evaluation environnementale du SCoT du Grand Clermont
La maîtrise des consommations d’énergie et d’émissions de GES est abordée
sous deux aspects : le bâti et
les déplacements.
Enfin, la limitation des incidences sur l’environnement
30
Les nouvelles rédactions ont
été soumises à nouveau à
une évaluation environnementale.
Suite 2010
L’année 2010 doit permettre
de définir des indicateurs de
suivi du SCoT permettant une
évaluation à 3, 6 et 10 ans
à compter de son approbation.
S
CoT : articulation avec les chartes
des Parcs Naturels Régionaux
• Maîtres d’ouvrage : SEPAC / Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne / Parc
Naturel Régional du Livradois Forez / DIREN
• Partenaires : Etat, PNR des Volcans d’Auvergne et du Livradois Forez, Chambres
d’agriculture, CAUE, ADHUME, CEPA…
Volvic
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
Aydat
Riom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
Le
Conscients des défis similaires qui se posent à leurs territoires et de la profonde interdépendance de leurs politiques territoriales, le Pays du Grand Clermont, le PNR des
Volcans d’Auvergne et le PNR Livradois Forez ont engagé
un travail commun sur une vision partagée des perspectives d’aménagement et de gestion des espaces que
recoupent leurs trois territoires. Il s’agit d’aboutir, pour ces
zones, à des documents de planification (SCoT du Grand
Réalisé
en
2009
Clermont et chartes des deux Parcs) qui poursuivent les
mêmes finalités et assurent une bonne articulation des
prescriptions, mesures et rôles.
L’identification des dynamiques actuelles du développement périurbain de l’agglomération Clermontoise, analysées notamment à travers l’entrée paysagère et agricole,
constitue notamment un thème de coopération particulièrement important, soutenu dans le cadre d’un appel à
projets du MEEDDAT.
Journée de terrain PNR/DIREN du 27 juillet 2009 sur le
paysage périurbain du Grand Clermont
Rencontre autour de la problématique des zones d’estive dans la Chaîne des Puys
Deux rencontres ont eu lieu avec les éleveurs de la Chaîne
des Puys. Les débats ont permis d’identifier les problèmes
rencontrés par la profession pour la pérennité de leur activité et d’aborder les réponses que le SCoT et le PNR peuvent apporter. Ainsi, suite à ces réunions, le SCoT protège
les zones d’estives (protection à la parcelle), les prairies dédiées au pâturage et à la fauche, ainsi que des « zones
tampons » autour des sièges d’exploitation.
Rencontres SEPAC / Parc naturel régional des Volcans
d’Auvergne du 22 avril et 12 décembre 2009
Une journée de terrain permettant le parcours d’environ
150 km a été organisée en juillet 2009. La finalité était
d’appréhender entre différents acteurs locaux (DIREN,
PNR, Agence d’urbanisme, SEPAC, mais aussi CAUE, CEPA,
Chambre d’agriculture…) une partie des territoires des
deux PNR, ainsi que l’« entre deux parcs ». L’itinéraire, ponctué d’étapes, a rendu possible des lectures du paysage et
des discussions entre les différents partenaires. Une séance
de cartographie collective des entités paysagères a complété cette journée.
Suite 2010
Dans le cadre de l’élaboration du SCoT et de la Charte
L’appel à projet du MEEDDAT doit se poursuivre en 2010
du PNR des Volcans d’Auvergne, le SEPAC et le Syndicat
avec, en perspective, des actions de communication,
mixte du Parc se sont rapprochés. Cette volonté affirmée
de sensibilisation et de médiation autour deux thèmes :
de travailler et de co-construire une stratégie partagée
la mutabilité des espaces et
Journée de terrain PNR/DIREN sur le thème du paysage périurbain
avec les acteurs locaux s’est
paysages périurbains et la
concrétisée en avril 2009
ruralité dans le périurbain. La
lors d’une rencontre/débat
révision des chartes de PNR
autour de la problématique
doit, par ailleurs, se prolonger en articulation avec les
« La Chaîne des Puys : quelle
travaux du SCoT du Grand
ambition partagée pour ce
Clermont.
territoire d’excellence? » durant laquelle se sont dessinées les bases d’une vision
commune. Dans la continuité de cette démarche,
une nouvelle rencontre a été
proposée aux élus, en décembre 2009.
31
CoT :
le volet de mise en œuvre
Volvic
Riom
Clermont-Ferrand
• Partenaires : EPCI, SEPAC
Pont du
Château
Billom
• Missions de l’Agence : assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’ouvrage
Aydat
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
Le
Le SCoT constitue un document d’urbanisme dont le contenu est encadré par le code de l’urbanisme. Beaucoup de
modalités de mise en œuvre des préconisations du SCoT
ne relèvent cependant pas du droit de l’urbanisme.
La spécificité du Grand Clermont d’être à la fois couvert
par un SCoT et un Pays permet de coupler la planification
avec la programmation. Ainsi l’option a été prise par les
élus d’assortir le SCoT d’un volet de mise en œuvre permettant d’alimenter des démarches de contractualisation
avec différents partenaires.
A travers des Ateliers de Mise en Oeuvre - AMOS - du SCoT,
la finalité est de construire un programme d’actions de
mise en œuvre en mobilisant l’intelligence collective des
acteurs locaux. Ces ateliers poursuivent trois objectifs :
Réalisé
en
2009
Le processus d’élaboration du SCoT du Grand Clermont
répond à la volonté d’innovation des élus et fait appel à
une méthodologie et à des outils novateurs : jeu de cartes,
séminaires prospectifs, stand à la Foire Exposition de Clermont-Ferrand / Cournon.
L’organisation des AMOS du SCoT n’échappe pas à cette
règle tant dans le fait de coupler élaboration du SCoT et
modalités de mise en œuvre que dans la méthodologie
proposée.
Atelier de Mise en Oeuvre du SCoT « AMOS »
- inventer des actions qui soient à la fois innovantes mais
aussi concrètes et à la portée du territoire ;
- faire évoluer les pratiques à travers des démarches mutualisées : projets, dispositifs, outils ou évolutions d’organisation ;
- stimuler l’émulation collective pour faire émerger une
culture partagée et une vision collective qui dépasse les
jeux d’acteurs habituels liés à l’appartenance à un territoire ou à une institution.
Une première série de 4 ateliers, portant sur les 4 chapitres
du PADD, a été organisée au printemps afin de susciter
l’émergence et la confrontation des idées. Dans ce but, un
grand nombre d’acteurs (élus, institutionnels, société civile)
a été invité.
Une deuxième série d’ateliers sera organisée début 2010
pour approfondir les actions retenues par les élus.
au sein de sous-groupes composés d’acteurs d’horizons
divers.
Il s’agissait pour les participants de répondre pour chaque
préconisation du SCoT aux questions Comment ? Avec
qui ? Où ? L’objectif de ces séquences était d’obtenir le
plus grand nombre d’idées possibles ; pour cela, les participants étaient invités à débrider leur créativité en exprimant toutes leurs idées sans réserve et sans autocensure.
Ils pouvaient aussi rebondir sur les idées des autres en les
améliorant par des effets d’association ou de combinaison d’idées.
Un travail de regroupement des idées et de hiérarchisation
en séance plénière concluait chaque atelier.
Le déroulement des AMOS s’est effectué sous l’œil d’observateurs de l’ENGREF. Dans le cadre de programmes de
recherche, sera notamment analysée la participation des
élus et des acteurs à une démarche de co-construction
d’un projet de développement territorial.
Suite 2010
Ainsi l’Agence d’Urbanisme s’est associée à l’AgroParisTech-ENGREF afin de proposer une méthodologie innovante fondée sur des séquences de «  remue méninges  »
32
Une nouvelle série d’AMOS pourrait avoir lieu en 2010 en
partenariat avec les chercheurs et étudiants de l’ENGREF. Il
s’agira de décliner, en fiches actions, les propositions faites
au cours des AMOS de printemps.
Z
Pilotes Habitat
Grand Clermont
ones
du
Riom
Saint Beauzire
• Partenaires : EPCI Grand Clermont, ADEME, ADUHME, CAUE, Etat, Conseil régional
• Missions de l’Agence : étude pluriannuelle d’animation et de conduite de projet
• Rôle de l’Agence : assistance à maîtrise d’ouvrage
Clermont-Ferrand
Beaumont
Les Martres-de-Veyre
Pérignat-sur-Allier
Vic-le-Comte
• Contacts : Coralie Costet - 04 73 17 48 05
Aurélie Teil - 04 73 17 48 09
Le
La volonté de positionner le Grand Clermont comme une
terre d’accueil et de préserver le cadre de vie exceptionnel
conduit à promouvoir une croissance urbaine durable,
économe en espace et en énergie.
Pour cela, la démarche Zones Pilotes Habitat a été lancée
en 2004 avec pour objectif de relever ce défi de la
croissance urbaine durable et de généraliser ces pratiques
à l’ensemble du territoire.
2009, à l’évaluation et à la mutualisation des sites pilotes
(Coeur de Ville de Beaumont, Trémonteix à ClermontFerrand, Ilôt Chaussade à Vic-le-Comte, Les Loubrettes aux
Martres-de-Veyre, Le Torail à Pérignat-sur-Allier, Le Chabry
à Saint Beauzire, et un site en cours de réflexion sur Riom)
en réalisant 3 étapes. A ce jour, deux d’entre elles sont
largement engagées :
1. Évaluation intermédiaire et pistes d’actions des Zones
Pilotes Habitat.
2. Élaboration d’un référentiel commun « éco-quartier ».
Avec le soutien du Plan Urbanisme Construction Architecture
(PUCA) et du SEPAC, l’Agence procède, depuis janvier
Réalisé
en
2009
Coordination de la
démarche :
Suite 2010
Newsletter n°3 des ZPH, mai 2009
Suite à l’évaluation et les pistes de recommandation, les
élus se positionneront sur les nouveaux enjeux.
Animation de la Commission des élus et du Comité
technique (bilan d’activités
et financier), diffusion de la
newsletter n°3 et d’infos sur
le site Internet de l’Agence.
Suivi opérationnel
sites pilotes :
Coordination de la démarche :
ZPH Espaces d’apprentissage :
Recherche de partenariat pour la partie ingénierie et
préfiguration d’une boîte à outils.
des
Atelier d’évaluation des ZPH du 20 novembre 2009
Accompagnement
des
sites pilotes sous forme
de conseil et de soutien
technique aux projets :
avis, cahier des charges,
informations.
ZPH Espaces d’apprentissage :
1. Assistance à Maîtrise d’Ouvrage de l’évaluation.
Attendus : points forts / points faibles et pistes
reproductibles. Les résultats de l’évaluation ont été remis
fin 2009.
2. Cadrage méthodologique  du référentiel éco
quartier : notes méthodologiques, enquêtes, base
de données mutualisée rassemblant les outils et les
références afin de guider les décideurs locaux dans le
montage d’opérations durables.
33
Participer à la définition des politiques d’aménagement et de développement ainsi qu’à T
erritorialisation du
PLH
Bilan et réflexion méthodologique sur la commune
test de Romagnat
• Partenaires : Ville de Romagnat, EPF-Smaf
• Mission de l’Agence : définition d’une méthodologie
• Contacts : Jean-Michel Demard - 04 73 17 48 04 - Corinne Zukow - 04 73 17 48 15
Coralie Costet - 04 73 17 48 05
Le
Clermont Communauté a souhaité réfléchir à la mise en
œuvre d’une méthodologie permettant non seulement de
faire le point sur la territorialisation des objectifs du PLH en
cours (2006-2011) mais aussi de préparer, d’anticiper et
d’améliorer, avec ses communes membres, les conditions
opérationnelles de sa mise en œuvre.
Sous forme d’un « test cartographique sur la commune
de Romagnat », il s’agit de :
Réalisé
en
Volvic
Riom
Clermont-Ferrand
Romagnat
Aydat
Pont du
Château
Billom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
•réaliser un état des lieux de production des logements
au regard des objectifs du PLH en cours.
•mener une expertise (habitat/foncier) permettant
d’appréhender le foncier potentiel au regard des
objectifs affichés et des enjeux urbains.
•de sensibiliser sur d’autres filières viables de production
et sur la mise en œuvre des actions foncières
hiérarchisées (moyens mutualisés en terme d’ingénierie
et de partenariat : outils de suivi et de veille foncière,
outils juridique-réglementaire et financier, partenariat
opérateurs, etc).
2009
•Cartographie des objectifs initiaux du PLH et
Etat des lieux mi 2009 de la production (évaluation).
•Diagnostic urbain : marché habitat, enjeux urbains (transports, services, commerces,..).
•Expertise foncière : inventaire et localisation
du potentiel foncier, hiérarchisation au regard
des enjeux urbains et degré de mutabilité (logique d’acteurs : propriétaires, outils fonciers
adaptés) avec l’expertise de l’EPF-Smaf.
Exemple des dents creuses : à partir du repérage paysager identifié par la DDEA en 2007,
l’Agence a procédé à une réactualisation
et un filtrage hiérarchisé. 8 secteurs ont été
identifiés comme stratégiques par la maîtrise
d’ouvrage, soit 1,3 ha potentiel en zone urbanisée.
•Réalisation du tableau des filières potentielles bâties et
non bâties de production d’habitat.
Ce dernier point a permis d’engager le débat avec la
commune de Romagnat et Clermont Communauté sur
le volet programmatique du PLH en cours et d’établir les
bases des futurs objectifs territorialisés du PLH 2012.
Suite 2010
Le souhait de Clermont Communauté serait de déployer
cette méthodologie sur plusieurs communes de l’agglomération et notamment déficitaires en logements sociaux
(loi SRU). Cette territorialisation efficiente du PLH permettra :
•Une meilleure anticipation foncière pour faciliter et maximiser l’atteinte des objectifs stratégiques de production
(PLH en cours et futurs PLHs).
•Une meilleure articulation entre le PLH et les PLU au regard des procédures des actions foncières (servitude de
mixité sociale,..).
34
S
eniors
: l’habitat
de demain
• Maître d’ouvrage : Agence Clermont Métropole
• Partenaires : Fondation de France, Adéquation
• Missions de l’Agence : expertise et prospective sur le logement des personnes âgées
Amélie Trémine (stagiaire CERDI)
Le
Le vieillissement de la population est une donnée durable à
laquelle les sociétés européennes se trouvent confrontées
et dont les conséquences sont protéiformes et difficiles à
appréhender de façon sectorisée.
En 2007, l’Agence Clermont Métropole a été retenue par
la Fondation de France pour son projet «Pays du Grand
Clermont : Habiter demain un territoire prisé par les
retraités» portant sur l’analyse des besoins des seniors et
leur prise en compte dans les programmes de logement
des Zones Pilotes Habitat (ZPH).
•Expériences en hébergement seniors non médicalisé : habitat intergénérationnel, dédié et participatif.
Présentation de la méthodologie globale de la mission
•Le positionnement résidentiel des opérateurs publics
et privés.
•Programmation de logements dans les Zones Pilotes
Habitat : atouts et limites.
Etude de positionnement réalisée par le bureau
d’études Adéquation
Réalisé
en
2009
1/ Note d’analyse socio-économique - les seniors et leurs
choix résidentiels :
•Le défi démographique.
•Les seniors : acteurs du marché de l’immobilier.
•L’analyse des comportements résidentiels des +55 ans
(Filocom 2007).
•La situation socio-démographique dans les sites pilotes.
Suite 2010
1/ Synthèse des travaux réalisés en 2009 avec le soutien de
la Fondation de France.
2/ Rencontre débat sur l’habitat des seniors de demain
avec la participation du Conseil général du Puy-deDôme, du CCAS de la Ville de Clermont-Ferrand, de
l’Ophis et d’Adéquation.
2/ Etude de positionnement réalisée par Adéquation :
•Enjeux du vieillissement sur les besoins en logement
et les dynamiques du marché immobilier du Grand
Clermont.
35
Participer à la définition des politiques d’aménagement et de développement ainsi qu’à P
Plan de
Risques Innondations
rojet de révision du
Prévention des
de l’agglomération
clermontoise
Volvic
• Partenaires : Etat, communes de Clermont Communauté
Clermont-Ferrand
Aydat
Christèle Griffoul - 04 73 17 48 18
Vic-le-comte
octobre 2007 qui a appelé différentes observations de la
part des communes de Clermont Communauté.
Les PPRNPi de l’agglomération clermontoise concernent
les bassins versants de 3 cours d’eau : le Bédat, la Tiretaine,
ainsi que l’Artière. Approuvés en 2002, ces documents font
l’objet d’une étude complémentaire lancée dès 2000
et menée par Clermont Communauté. Le laboratoire
BCEOM, chargé de cette étude, a proposé aux élus de
l’agglomération un projet de règlement et de zonages en
L’Agence Clermont Métropole, investie dans ce dossier
au début des années 2000, a été à nouveau sollicitée
par Clermont Communauté en 2009 afin de rédiger un
nouveau règlement qui vise à permettre le renouvellement
urbain des communes de l’agglomération clermontoise
tout en favorisant la réduction de la vulnérabilité.
Réalisé
Le règlement, finalisé au cours d’une réunion politique en
date du 31 mars 2009, constitue désormais une proposition consensuelle et partagée par l’ensemble des participants.
en
2009
L’Agence est intervenue au cours de l’année 2009 afin de :
•synthétiser le contexte d’élaboration et les difficultés
d’application du PPRNi au sein de la communauté d’agglomération ;
•relancer la démarche de réflexion sur le PPRNi au sein de
Clermont Communauté, en animant un groupe de suivi
technique de la démarche et en proposant un nouveau
règlement.
Suite 2010
Les éléments rassemblés au cours de ces nombreuses années d’études ont été transmis à l’Etat chargé de conduire
la révision des PPRI.
De plus, l’Agence a élaboré un projet de règlement qui
croise :
•des éléments du règlement du BCEOM ;
L’Artière
•des dispositions du règlement de PPRNPi de l’agglomération riomoise approuvé le 22 décembre
2008 (document en cours rédigé par l’Etat local) ;
•des principes énoncés dans une note de synthèse de CETE Méditerranée analysant une vingtaine de PPRI approuvés (adressée à l’attention
de la DDE 30) ;
•des règlements de PPRI récemment élaborés par
la DDE du Gard.
Au cours de plusieurs réunions, animées par
l’Agence, les représentants politiques et techniques
des communes ont fait part des difficultés rencontrées par les projets communaux envisagés et ont
débattu sur des propositions réglementaires.
36
Pont du
Château
Billom
Le
Riom
St Dier
d’Auvergne
M
odélisation des déplacements
• Maîtres d’ouvrage : Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC), Syndicat d’Etudes de
Programmation pour l’Agglomération Clermontoise (SEPAC)
• Partenaires : Clermont Communauté, Conseil général, Conseil régional d’Auvergne, DRE Auvergne, DDEA
63, Riom Communauté, Ville de Clermont-Ferrand
• Missions de l’Agence : appui méthodologique et expertise
• Rôle de l’Agence : expertise technique
• Contacts : Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13
Fabrice Ravel - 04 73 17 48 08
Le
Dans le cadre de la révision du Plan de Déplacements
Urbains engagée en 2006, le SMTC et le SEPAC ont souhaité
doter le Grand Clermont d’outils de modélisation du trafic.
L’Agence, en tant qu’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage du
SEPAC, participe au développement et à l’usage de deux
outils de modélisation :
•MOSTRA :
modèle
« stratégique »,
permettant
d’appréhender les conséquences en termes de
déplacements (nombre de déplacements, part
de marché de la voiture…) des évolutions socio-
Réalisé
en
économiques (nombre d’habitants, d’emplois…) des
différents secteurs de l’agglomération.
• DAVISUM : modèle de trafic qui permet de visualiser
l’évolution du trafic sur le réseau principal, de détecter
les points d’encombrement, de prévoir l’impact d’une
nouvelle route ou d’une nouvelle liaison en transport
collectif.
A la demande du SEPAC, le SMTC en partenariat avec
l’Agence a réalisé une étude de modélisation des
infrastructures routières du SCoT.
Evolution du trafic automobile suite à la création de 5 infrastructures routières,
d’après DAVISUM
2009
•Etude de 4 scénarios de fonctionnement du réseau routier de l’agglomération clermontoise à l’horizon 2025.
•Définition des hypothèses et restitutions auprès du « club
des utilisateurs » des outils de modélisation (SMTC, SEPAC,
Agence Clermont Métropole, Clermont Communauté,
Conseil général, Conseil régional d’Auvergne, DRE Auvergne, DDE 63, Riom Communauté, Ville de ClermontFerrand).
•Exploitation et analyse des scénarios par le SMTC et
l’Agence.
Evolution des parts modales à l’échelle du Grand Clermont, d’après MOSTRA
•Elaboration de documents de présentation pour les restitutions auprès du Comité Technique et du Comité de
Pilotage.
Suite 2010
•Poursuite des expertises SMTC / Agence sur les outils de
modélisation.
•Animation du « club des utilisateurs ».
37
A
ider à la définition et au
montage de projets structurants
et de démarches innovantes
•Candidature EcoCités
•Ville durable : double démarche pour
un référentiel
•ZDS embranchable Riom - Ménétrol
•Europan 9 : site de l’Hôtel Dieu
•Appuis techniques ponctuels : PLU,
ANRU, Europan 6; ZPH de Beaumont
•Territoires de projet : gare d’Aulnat et
l’entre-deux villes Clermont-Fd / Cournon
•LGV Paris<>Orléans<>ClermontFd<>Lyon : contribution du Réseau
Clermont Auvergne Métropole
•LGV Paris<>Orléans<>ClermontFd<>Lyon : réflexion inter-agences
•Mise en valeur touristique du site
archéologique de Gergovie et des
autres sites arvernes
•Suivi des projets déplacement
39
Aider à la définition et au montage de projets structurants et de démarches inovantes
C
andidature
EcoCités
• Maîtres d’ouvrage : SEPAC, Clermont Communauté, Ville de Clermont-Ferrand
• Partenaires : Comité de pilotage EcoCités
• Missions de l’Agence : réalisation du dossier de candidature et audition
Volvic
Riom
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
• Rôles de l’Agence : assistance à maîtrise d’ouvrage, rédaction et conception
Aydat
• Contacts : Rachid Kander - 04 73 17 48 06
Coralie Costet - 04 73 17 48 05
Corinne Zukow - 04 73 17 48 15
Le
Construire la ville de demain, durable et solidaire 
Porter des projets urbains innovants afin améliorer la qualité
de vie de tous les clermontois, confirme la volonté des élus
de souscrire au Plan Ville Durable lancé par le MEEDDM (3
appels à projet initiés fin 2008 : EcoCités, Ecoquartier et
Transports Urbains).
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
en parti maitrisé. Le projet ambitionne un réel changement
d’image et d’attractivité qui s’appuiera notamment sur la
création d’un parc urbain d’agglomération, le projet de
ligne B de tramway, le développement d’activités tertiaires
et la construction de nombreux logements. Il prévoit dans
un 1er temps de transformer le grand secteur Estaing SaintJean en créant de nouvelles références urbaines, bonnes
pratiques qui seront ainsi diffusées et mutualisées (St Jean,
laboratoire de l’ingénierie territoriale).
Le secteur Saint-Jean, une nouvelle référence
La situation idéale de Saint-Jean offre un potentiel de 20
hectares de foncier mutable dans le cœur métropolitain
Réalisé
en
2009
L’Agence s’est vu confier par la Ville de
Clermont-Ferrand l’élaboration du dossier de
candidature d’EcoCités 2009.
Le niveau d’implication de l’Agence sera
défini au regard des étapes suivantes :
Clermont-Ferrand élue EcoCité 2009
•de la définition du projet : mode opératoire, portage opérationnel et financements,
Le palmarès annoncé le 4 novembre 2009
par Jean-Louis Borloo distingue 13 EcoCités
dont le territoire clermontois.
Il préfigure d’un engagement fort sur les axes
du développement durable afin de :
•régénérer le cycle urbain des secteurs prioritaires inscrits
au SCoT du Grand Clermont,
•préfigurer l’éco-PLU clermontois.
Ce programme implique de réviser nos méthodes de travail et de décloisonner nos approches grâce à des démarches participatives et respectueuses de notre environnement. Le pilier environnemental comme accroche
identitaire se traduit par une qualité d’usage et le respect
des ressources.
40
Suite 2010
•du dialogue itératif avec le Ministère,
•de l’organisation des instances locales
autour du Comité de pilotage.
Dossier de candidature EcoCités
V
ille durable
:
double démarche pour un référentiel
• Maîtres d’ouvrage : Grand Clermont / SEPAC, MEEDDM / PUCA, DDEA
• Partenaires : ADUHME, ENITA
• Mission de l’Agence : connaissance des outils et des méthodes pour éclairer les pratiques
du développement durable
• Rôle de l’Agence : approche durable dans les projets urbains et le référentiel local éco-quartier
Volvic
Clermont-Ferrand
Thibault Fichet (stagiaire Enita) et Fanny Forest (stagiaire «Aménagement
du Territoire» Université de Montpellier)
Un grand nombre de collectivités porte actuellement
des projets « d’éco-quartiers ». Cette mobilisation autour
de ces quartiers durables risque de s’amplifier avec
l’obligation dans le cadre de la loi Grenelle I et II. Deux
missions réalisées en 2009 anticipent ces évolutions de
pratiques.
L’approche durable dans les projets d’aménagement
aborde la question du projet urbain dans ses nouvelles
dimensions plus « durables ». Les étapes du projet urbain
sont réinitialisées au regard des concepts de management
environnemental. Il constitue une base de réflexion pour
mesurer le caractère durable des projets urbains. Ainsi
s’agit-il de faciliter l’analyse préalable des projets, de
Réalisé
en
2009
Pont du
Château
Billom
Le
Riom
Aydat
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
maintenir un suivi dans les étapes d’élaboration et de mise
en œuvre grâce aux outils d’évaluation pertinents.
Le référentiel éco-quartier du Grand Clermont alimente la
boîte à outils destinée aux porteurs de projets. A ce titre, il
remplit plusieurs objectifs :
•il s’appuie sur des expériences existantes (Zones Pilotes
Habitat et expériences nationales),
•il répond aux attentes et besoins des acteurs locaux en
matière d’aménagement durable,
•Il prend en compte les spécificités de l’Organisation
Multipolaire du Territoire (OMT),
•Il structure le partenariat impliqué dans les pratiques de
l’éco-aménagement.
Suite 2010
•Réalisation du guide « Une approche durable dans les
projets urbains ».
•Grille de performance des éco-quartiers.
Un référentiel éco-quartier et une ingénierie pour mieux
accompagner les projets des collectivités / convention
partenariale avec l’Aduhme (2010) afin de :
•Notes de cadrage et méthodologiques (support de présentation et d’animation de réunion).
•repérer les projets qui font références et les bonnes pratiques,
•Enquêtes et entretiens auprès de praticiens du développement durable.
•favoriser l’émergence de références  en définissant un
protocole d’intervention d’une ingénierie,
•Référencement des constructions durables dans le Puyde-Dôme.
•proposer et formaliser les outils originaux adaptées aux
démarches éco-quartier.
•Animation d’ateliers inter-agence et Aduhme.
Extrait du guide « Une approche durable dans les projets urbains
» - Le processus d’un projet urbain
Réalisation d’une opération de construction durable à Isserteaux
Architecte : Fernand Ribeiro
41
Z
Développement Stratégique
embranchable Riom - Ménétrol
one de
• Maître d’ouvrage : Riom Communauté
Volvic
• Partenaires : Ville de Riom, Ville de Ménétrol, SEPAC, Clermont Communauté, CG63,
Région Auvergne, CCI, Comité d’Expansion Economique du Puy-de-Dôme, ARD,
Chambre d’Agriculture, Etat.
Riom
Ménétrol
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
• Mission de l’Agence : démarche pluriannuelle
Aydat
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
• Contacts : Rachid Kander - 04 73 17 48 06, Corinne Zukow - 04 73 17 48 15
Le
Riom Communauté, au titre de sa politique globale
d’aménagement du territoire, accompagnée de
l’Agence Clermont Métropole, mène depuis 2006 une
réflexion prospective pour identifier de nouvelles zones
embranchables à vocation économique sur son territoire.
Le principe d’aménagement d’une Zone de
Développement Stratégique sur le site de Riom-Ménétrol
est validé et soutenu par l’ensemble des partenaires :
la région Auvergne, le département du Puy-de-Dôme,
le Pays du Grand Clermont, l’Etat, la communauté
Réalisé
en
2009
Les réflexions menées aujourd’hui en co-élaboration avec
les différents partenaires s’inscrivent dans un processus de
projet urbain long qui nécessite de lancer des études de
faisabilité complémentaires (programmatique, foncière,
ferroviaire, hydraulique, archéologique,…) aidant les collectivités dans leur positionnement.
Suite 2010
L’année 2009 a été consacrée à la réalisation de deux
études de faisabilité :
•Une étude d’opportunité et de programmation,
confiée à l’équipe INNO TSD / SAMARCANDE qui positionne la zone de Riom-Ménétrol comme la plus opportune à un projet de développement économique
d’échelle capitale régionale. Par ailleurs, les conclusions
de l’étude présentent également les grandes orientations programmatiques avec comme cœur de cible,
l’industrie du vivant, les éco-industries et les industries de
pointes liées à l’environnement.
•Une étude foncière et agricole,
Confiée à la SAFER, avec pour mission
d’aider la collectivité dans ces choix
stratégiques d’implantation, de structuration de l’offre foncière en donnant
une vision prospective des évolutions
foncières et des enjeux agricoles sur
l’ensemble du bassin impacté.
d’agglomération Clermont Communauté, les communes
de Riom et de Ménétrol ainsi que les chambres consulaires.
•2010 devrait être consacrée à la poursuite des études
et notamment ferroviaire et hydraulique qui doivent permettre de préciser les orientations d’aménagement.
•Poursuite également des réflexions sur les modalités de
portage et de mise en œuvre du projet (partenariat, financement,…).
gric
Etude a
Etude d’opportunité et de programmation pilotée par INNI
TSD / SAMARCANDE
Cette seconde étude a permis d’alimenter les conclusions de l’étude de
programmation et d’ouvrir le débat
sur les scénarios possibles d’aménagement.
42
ée par
re réalis
nciè
ole et fo
la SAFER
E
uropan
9 :
site de l’Hôtel
Dieu
• Maître d’ouvrage : Ville de Clermont-Ferrand
Volvic
• Partenaires : EUROPAN France, Clermont Communauté, CHU, Conseil général, Etat,
CAUE, CDC
Clermont-Ferrand
Pont du
Château
Billom
• Rôles de l’Agence : assistance à maitrise d’ouvrage et co-animation
Aydat
Riom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
Le
EUROPAN (fédération européenne de concours d’idées
d’architecture suivis de réalisations ouverts aux jeunes
architectes) a lancé sa 9ème session sur le thème « Urbanité européenne, ville durable et nouveaux espaces
publics ».
L’objet de ce concours est de susciter des projets d’idées
innovantes, dans le contexte social et économique d’aujourd’hui et d’aider leurs jeunes auteurs à accéder à la
commande.
Comme dans tous les autres pays européens organisateurs du concours, EUROPAN France a lancé courant 2006,
un appel à candidature sur des sites français.
Avec l’appui de l’Agence d’urbanisme, la Ville de Clermont-Ferrand a proposé le site de l’hôpital Hôtel-Dieu,
avec pour objectif d’accompagner la mutation de cet îlot
Réalisé
en
2009
Courant 2007, 17 projets ont été rendu sur le site de Clermont, retenu aux cotés de cinq autres villes françaises (Bordeaux, le Havre, Mulhouse, Reims et Saint Chamond).
A l’issue des phases de sélection, qui se sont déroulées fin
2007 début 2008, et conformément à l’avis du jury, la ville
de Clermont-Ferrand a fait le choix de retenir deux projets
pour poursuivre la démarche dans la phase de programmation :
•le projet « PATRIMOINE, PAYSAGE & DENSITE » de l’équipe
Guillaume RAMILIEN
•le projet « STERRA » de l’équipe Alexandra SWINY, Maria
HADJISOTERIOU.
Suite 2010
•Accompagnement de la maitrise d’ouvrage dans la
phase d’approfondissement et  de faisabilité du programme (évolution et adaptation des choix programmatiques) avec les deux équipes de projet retenues et
les différents partenaires.
•Suivi et appui technique pour l’exposition publique qui s’est tenue
à l’Hôtel de Ville de ClermontFerrand du 14 au 16 mai dernier.
de 5 hectares, situé au cœur de la capitale régionale et
qui sera libéré au 1er trimestre 2010, après son transfert vers
le Nouvel Hôpital Estaing.
Assistance technique auprès de Clermont Communauté
et la Ville de Clermont-Ferrand pour la définition programmatique et la conduite de projet d’ensemble.
Extraits du projet de l’équipe lauréate Guillaume Ramillien « Patrimoine, Paysage et Densité »
•Sélection de l’équipe lauréate
Guillaume RAMILLIEN pour le projet « Patrimoine, Paysage et Densité ». En vue d’une future mission
d’assistance à maîtrise d’ouvrage
dans la « définition de la programmation » et l’élaboration du
plan de masse de référence.
43
A
ppuis techniques ponctuels
Europan 6, ZPH
de
: PLU, ANRU,
Beaumont
• Maîtres d’ouvrage : diverses
• Partenaires : multiples
• Mission de l’Agence : démarche ponctuelle
• Rôles de l’Agence : appui méthodologique et conseils techniques
• Contacts : Rachid Kander - 04 73 17 48 06, Corinne Zukow - 04 73 17 48 15
Valérie Fresneda - 04 73 17 48 07, Coralie Costet - 04 73 17 48 05
Le
Dans le cadre de sa mission d’observation du territoire,
l’Agence est sollicitée pour suivre des démarches de projet
et participer à des réflexions prospectives sur les secteurs
stratégiques.
Elle est également sollicitée pour son expertise technique,
dans certaines démarches de « Projet de ville » ou Projet
d’Aménagement et de Développement Durable (PADD),
des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), dans le cadre d’une
lecture des enjeux du territoire du SCoT du Grand Clermont.
En 2009, elle a notamment été associée aux comités de
pilotage pour le suivi :
•de la démarche PLU/Agenda 21 de la ville d’Aulnat
(Aulnat 2020), en appui sur le projet « Gare d’Aulnat/Aéroport, l’émergence d’un nouveau pôle d’activités et de
Dossier ANRU
L’Agence a été sollicitée en 2005 par Clermont Communauté pour élaborer le dossier de présentation du projet de
renouvellement urbain de l’agglomération clermontoise,
sollicitant l’appui de l’ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine).
Cet ambitieux programme, réparti sur 6 secteurs de l’agglomération, porte sur la démolition de plus de 600 logements, la construction de plus de 950, et la réhabilitation
de près de 3 000 logements dans un objectif de 5 ans
(2006-2011).
Dans le prolongement des réflexions, l’Agence a, en 2009,
accompagné ponctuellement Clermont Communauté
pour la préparation du dossier « avenants appelés ».
Europan 6
En 2001, la 6ème édition d’Europan proposait de concevoir
des projets s’inscrivant dans des espaces contemporains
existants ayant une identité et en mutation sociale. La Ville
de Clermont-Ferrand, en partenariat avec l’Agence, a
donc présenté le site de Kessler-Rabanesse pour répondre
à la problématique « Entre-villes, dynamiques architecturales et urbanités nouvelles ».
44
services », secteur identifié au titre des EVRUP (Espaces
de Valorisation et de Requalification Urbaine Prioritaires)
du SCoT du Grand Clermont.
•du PLU de Ménétrol, en appui sur le projet de Zone de
Développement Stratégique embranchable de RiomMénétrol.
•et du PLU de Volvic au titre de sa vocation de pôle de
vie dans l’organisation multipolaire du territoire du SCoT
du Grand Clermont.
Par ailleurs, elle a participé également aux réflexions
des dossiers ANRU, Europan 6 et au-delà de sa mission
d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre des Zones
Pilotes Habitat, au suivi du projet « restructuration de l’Hôtel
de Ville et du Parc » du Cœur de Ville de Beaumont.
L’équipe lauréate : C. Boyadjian et P. Prevel a, pour son
projet « le troisième voyage des Dômes », une mission de
définition du projet urbain pour la requalification des ces
Ilots et des espaces publics.
En 2009, l’Agence a participé aux comités techniques de
« relance » du projet mené par Logidôme pour la Ville de
Clermont-Ferrand.
ZPH
de
Beaumont :
projet de
restructuration de l’Hôtel de
Ville
et du parc
Le projet de restructuration de l’Hôtel de Ville et du Parc
s’inscrit dans la démarche d’éco quartier « Cœur de ville
de Beaumont ». En vue de lancer un concours d’architecture et de paysage, la Ville de Beaumont a confié au
bureau d’étude CRX AMO, une étude de programmation
sur la restructuration de l’ensemble de l’opération comprenant la réhabilitation du bâtiment actuel, la construction
d’une extension et le réaménagement du parc.
L’Agence a participé aux différents comités de pilotage
pour le suivi et l’élaboration du programme du concours.
T
erritoires de projet
l’entre-deux villes
:
gare d’Aulnat et
Clermont-Fd/Cournon
• Maîtres d’ouvrage : diverses
Volvic
• Partenaires : multiples
Aulnat
• Mission de l’Agence : démarche ponctuelle
• Rôles de l’Agence : expertise technique et assistance à maitrise d’ouvrage
Valérie Fresneda - 04 73 17 48 07
Nicolas Beaure (stagiaire Ecole d’Architecture de Clermont-Fd)
Le
Pour alimenter les réflexions et l’ambition portée par le SCoT
du Grand Clermont d’encourager un développement
urbain en archipel en renforçant notamment le cœur
Gare d’Aulnat / Aéroport
« l’émergence d’un nouveau
pôle d’activités et de services »
Afin d’améliorer l’offre ferroviaire sur l’axe est/ouest de l’agglomération clermontoise, Réseaux Ferré de France (RFF)
mène depuis 2006 des études de faisabilité pour l’ouverture d’une halte ferroviaire à Aulnat. Ces réflexions s’inscrivent dans le projet initié par la région Auvergne d’aménager l’infrastructure existante et de mettre en place une
desserte cadencée entre Thiers et Durtol, afin d’offrir une
réelle alternative aux déplacements automobiles.
Lors de la phase de concertation, lancée fin 2007, RFF
a présenté son projet, et notamment la réalisation d’une
passerelle pour le franchissement des voies ferrées. Ce
projet a fait l’objet d’une enquête d’utilité publique au printemps dernier.
Dans ce contexte, la Ville d’Aulnat et Clermont Communauté, en co-maitrise d’ouvrage sur les aménagements
urbains, ont sollicité l’Agence pour mener une réflexion
d’ensemble de type projet urbain en appui sur des enjeux
de développement à différentes échelles.
En 2009, l’Agence a réalisé un document de synthèse
avec une analyse pré-programmatique et l’hypothèse de
franchissement ferroviaire défendant les atouts d’un passage souterrain en termes d’impacts urbains, de coût d’exploitation et de valorisation foncière.
Ces éléments d’analyse et d’expertise participent à positionner cet Espace de Valorisation et de Requalification Urbaine Prioritaires (EVRUP) du SCoT du Grand Clermont dans
les débats actuel du Projet de territoire « Aulnat 2020 » (démarche de projet PLU / Agenda21).
Riom
Clermont-Ferrand
Cournon
Aydat
Billom
Vic-le-comte
St Dier
d’Auvergne
métropolitain pour l’accueil de nouveaux habitants,
d’équipements et d’activités, l’Agence mène sur certains
secteurs stratégiques des diagnostics prospectifs.
Entre-deux villes ClermontFerrand / Cournon, un territoire attractif en quête d’une
nouvelle image
Ce secteur d’entrée d’agglomération est constitué essentiellement d’une zone d’activités à vocation commerciale
parmi les plus dynamiques de la métropole, d’un équipement métropolitain d’envergure capitale régionale, le
Zénith et la Grande Halle, d’une zone tertiaire croissante
et d’un projet de pôle commercial très ambitieux de près
de 70 000 m². Il est par ailleurs traversé par un tronçon de
l’autoroute A75 qui connait une circulation très dense et
fait l’objet d’un débat autour de son élargissement. Ce territoire bénéficie d’une bonne accessibilité ferroviaire avec
la gare de Cournon-Sarliève sur la ligne Clermont–Issoire
et enfin un projet de TCSP entre Clermont et Cournon est
inscrit dans le PDU en cours de finalisation.
Ce secteur subit une pression urbaine et foncière très importante de la part des investisseurs.
L’Agence, avec l’appui d’un étudiant architecte stagiaire,
mène une réflexion prospective depuis la zone de La Pardieu jusqu’à la gare du Cendre, sur le devenir de ce territoire de « l’entre-deux villes Clermont-Ferrand / Cournon »,
dans la perspective de renforcement d’une offre de transport cadencé.
Comment fabriquer un nouveau « morceau de ville »
et passer d’une activité aujourd’hui mono-fonctionnelle
(espace servant) à un quartier de ville mixte ?
45
L
Grande Vitesse Paris <> Orléans
<> Clermont-Ferrand <> Lyon
igne à
Contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole
• Maître d’ouvrage : Réseau Clermont Auvergne Métropole
• Partenaires : Région Auvergne, villes et agglomérations d’Aurillac, Clermont-Ferrand,
le Puy-en-Velay, Vichy, SEPAC, Etat, RFF, SNCF
• Rôles de l’Agence : animateur / coordinateur / expertise technique
Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13
Le
Le principe d’étudier l’accès de la capitale régionale
au réseau de la grande vitesse ferroviaire, à partir d’un
projet visant à doubler la Ligne à Grande Vitesse Paris <>
Lyon par l’Ouest, fait l’objet d’une forte mobilisation de la
région Auvergne et de la communauté d’agglomération
Clermont Communauté. Cette idée est issue notamment
des travaux menés dès 2006 dans le cadre du Réseau
Clermont Auvergne Métropole (RCAM).
Publication « LGV Paris <> Orléans <> ClermontFd <> Lyon, contribution du RCAM », sept. 2009
Au regard de l’intérêt suscité par le projet, la « Loi Grenelle
1 » adopté le 3 août 2009 inscrit le principe d’une « LGV
Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon » dans
le programme supplémentaire de 2 500 km de Lignes à
Grande Vitesse (LGV).
En vu de préparer le Débat Public prévu d’ici fin 2011,
le Préfet d’Auvergne a été nommé coordonnateur de
la démarche et a réuni à plusieurs reprises le Comité de
Pilotage réunissant l’Etat, RFF et les régions Ile-de-France,
Centre, Bourgogne, Auvergne et Rhône-Alpes.
A l’été 2008, Réseau Ferré de France a présenté une note
stratégique sur « l’amélioration de la desserte ferroviaire
des agglomérations du grand centre ».
A terme, ce projet pourrait permettre de disposer de
dessertes TGV directes au départ de Clermont-Ferrand, en
direction de Paris (en moins de 2h), en direction de Lyon
(en environ 1h15), voire d’autres destinations.
Réalisé
Suite 2010
en
2009
•Accompagnement de la Région et de Clermont Communauté dans leurs stratégies sur ce dossier.
•Bouclage de l’étude « Doublement Ouest de la LGV Paris - Lyon : enjeux de développement et d’aménagement pour l’agglomération clermontoise et l’Auvergne »,
confié au bureau d’études SETEC par le Réseau Clermont Auvergne Métropole.
•Accompagnement de la Région et de Clermont Communauté dans leurs stratégies sur ce dossier.
•Suivi de la démarche engagée par l’Etat / RFF sous l’autorité du Préfet coordonnateur.
•Participation aux différentes étapes de préfiguration du
projet.
Hypothèses de tracé
•Rédaction et publication d’une contribution : « LGV
Paris <> Orléans <> Clermont-Fd <> Lyon, contribution du Réseau Clermont Auvergne Métropole », septembre 2009 (32 pages) sur l’ensemble des réflexions
portées par le Réseau Clermont Auvergne Métropole
sur ce sujet : opportunité du projet, fonctionnalités
et temps de parcours de 3 fuseaux de principe, enjeux d’aménagement pour Clermont-Ferrand et l’Auvergne.
•Présentation et sensibilisation autour du projet auprès
de plusieurs collectivités auvergnates : Conseil régional, Clermont Communauté, Riom Communauté, Vichy Val d’Allier...
•Suivi du positionnement de l’Etat, RFF et SNCF sur cette
future LGV.
46
L
Grande Vitesse Paris <> Orléans
<> Clermont-Ferrand <> Lyon
igne à
Réflexion inter-agences
Enjeux de desserte et d’aménagement des principales agglomérations
• Maître d’ouvrage : Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole
• Partenaires : Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU) et Agences d’Ilede-France, de l’Essonne, d’Orléans, de Clermont-Ferrand, de St-Etienne et de Lyon
• Rôles de l’Agence : animateur / coordinateur / expertise technique
Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13
Le
Paris <> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon pour
rapprocher les deux ensembles urbains.
Dès 2005, dans le cadre des travaux de coopération
métropolitaine, la question d’une relation ferroviaire
rapide entre les réseaux Clermont Auvergne Métropole
et Région Urbaine de Lyon avait été identifiée comme un
facteur de compétitivité des territoires. Plusieurs rencontres
entre les Agences d’Auvergne (Clermont-Ferrand) et de
Rhône-Alpes (Grenoble, Lyon et St-Etienne) ont permis de
cerner l’opportunité de cette Ligne à Grande Vitesse (LGV)
Dans le prolongement de cette première phase, les 6
Agences d’Urbanisme et de Développement (Ile-deFrance, Orléans, Clermont-Ferrand, St-Etienne et Lyon)
situées le long de la future Ligne à Grande Vitesse (LGV) Paris
<> Orléans <> Clermont-Ferrand <> Lyon, ont souhaité
rapprocher leurs expertises, afin d’identifier de manière
partagée les enjeux de desserte et d’aménagement pour
leurs territoires.
Réalisé
•Interventions des Agences de l’Essonne, d’Orléans, de
Clermont-Ferrand et de Saint-Etienne lors du « séminaire aménagement » organisé par RFF le 25 novembre
2009, dans le cadre des études préparatoires du Débat
Public.
en
2009
•Constitution d’un groupe de travail des Agences d’urbanisme des agglomérations impactées par le projet
(Ile-de-France, Orléans, Clermont-Ferrand, St-Etienne et
Lyon).
•Organisation d’une journée d’échanges à ClermontFerrand sur les enjeux d’aménagement pour les territoires des 6 Agences potentiellement impactés par
cette future LGV.
•Rédaction d’un article pour la publication de la FNAU
«Traits d’Agence» (hiver 2009) dans le cadre du dossier
LGV et Aménagement du territoire.
•Publication
d’une
synthèse de cette journée «LGV
Paris
<>
Orléans <> ClermontFerrand <> Lyon, enjeux
de desserte des principales agglomérations Réflexion inter-agences»
Publication d’une synthèse de 32 pages «LGV
Paris<>Orléans<>Clermont-Fd<>Lyon»
et diffusion à l’occasion
du colloque FNAU « Grande Vitesse Ferroviaire et aménagement du territoire », le 9 septembre 2009, à l’Assemblée Nationale.
Suite 2010
•Poursuite des échanges entre Agences sur les enjeux
d’aménagement et de dessertes.
•Participation des Agences aux différentes étapes de préfiguration du projet et notament sur le secteur de Clermont, Roanne et Lyon.
Les 11 collectivités signataires de la déclaration commune
•Colloque du 13 octobre 2009 à Roanne «LGV Paris <>
Clermont-Fd <> Lyon : projets, attentes, enjeux» : participation à la définition du contenu du colloque, animation
d’une table ronde.
47
M
ise en valeur touristique du site
archéologique de
Gergovie
et des
autres sites arvernes
• Maître d’ouvrage : Gergovie Val d’Allier Communauté
• Partenaires : Etat, Conseil général, Conseil régional, SEPAC, Clermont Communauté, ADDT, CRDTA,
OT de Gergovie, associations, propriétaires
• Mission de l’Agence : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage
• Contacts : Valérie Fresneda - 04 73 17 48 07, Christel Griffoul - 04 73 17 48 18
Le
Afin de valoriser ce haut lieu de la mémoire collective, qui
accueille tous les ans, entre 100 000 et 200 000 visiteurs,
Gergovie Val d’Allier Communauté, en accord avec l’Etat
propriétaire du site, le Conseil régional, le Conseil général
et Clermont Communauté, a entrepris une démarche de
définition progressive d’un projet d’aménagement et de
valorisation pour Gergovie et les autres sites Arvernes (plateau de Gergovie, le plateau de Corent et Gondole).
Réalisé
en
2009
Les trois équipes ont établi, au cours de l’année 2009, des
propositions de concept de valorisation pour le site de
Gergovie, les deux camps de César, ainsi que les deux
autres oppida de Corent et de Gondole. Des axes de préprogrammation ont également été déclinés en termes
d’équipements et d’aménagements. Enfin, des premiers
éléments de faisabilité économique, technique et financière ont été proposés.
Débattues au sein du comité
de pilotage (Etat, Conseil régional, Conseil général, Clermont Communauté, CRDTA,
ADDT, OT de Gergovie… et
l’Agence) mais aussi dans
le cadre d’un collège scientifique, les propositions des
équipes, très différentes à la
fois dans les concepts retenus, le choix des lieux d’implantation des aménagements, ou encore les partis
architecturaux ou scénographiques (dominant le site ou
intégré dans le site) ont fait l’objet d’amendements et d’un
partage des points de vue.
Publication réalisée par GVA Communauté présentant les 3 projets retenus
48
Dans le cadre d’un marché de définition, 3 équipes
pluridisciplinaires (urbanisme, architecture, paysage,
scénographie et muséographie, tourisme culturel…) ont
été sélectionnées.
En parallèle de cette réflexion, le Conseil communautaire
de Gergovie Val d’Allier, gestionnaire du plateau, a délibéré pour engager le site dans une démarche « d’Opération Grand Site » et travaille, avec la DIREN Auvergne, sur le
classement du plateau.
Pour conserver la mémoire du travail effectué par les
équipes, une publication de présentation des travaux a
été élaborée.
Ce support doit permettre d’ouvrir désormais une phase
de concertation avec l’ensemble des acteurs locaux, mais
aussi nationaux appelés à intervenir sur ce dossier.
L’Agence est investie dans cette aventure depuis 2005
en assistant techniquement et méthodologiquement la
communauté de communes Gergovie Val d’Allier dans le
cadre du dispositif mis en place par le SEPAC de « solidarité opérationnelle sur projet ».
Suite 2010
En raison des nombreux enjeux existants sur le site et afin
de poursuivre la démarche de valorisation de Gergovie, il
est désormais indispensable de soumettre les trois projets
des équipes à l’avis des nombreux partenaires concernés.
Une phase de concertation et d’échanges doit donc être
organisée et formalisée dans le cadre d’une association
de préfiguration qu’il revient de mettre en place au cours
de l’année 2010.
S
uivi des projets déplacement
• Maîtres d’ouvrage : Divers
• Partenaires : Conseil régional, Conseil général, Ville de Clermont-Ferrand, Université Blaise
Pascal, CCI, ADEME, SNCF, T2C, etc
• Rôles de l’Agence : membre du groupe de pilotage et du groupe technique
• Contacts : Sébastien Reilles - 04 73 17 48 13, Rachid Kander - 04 73 17 48 06
Le
L’Agence est solliciteé par ses adhérents pour divers sujets
de manière plus ponctuelle : évolution du dossier A89,
intermodalité (gare de Clermont-Ferrand, connexions entre
réseaux à l’échelle du Grand Clermont), opportunité du
transport gratuit, temps d’accès à Clermont-Ferrand, etc.
vitesse entre Lyon et la façade atlantique à long terme,
en s’appuyant sur les projets de LGV Paris <> Orléans <>
Clermont-Ferrand <> Lyon et Poitiers – Limoges.
Enfin, l’Agence entretient des liens avec les principales
entités gérant des infrastructures ou exploitant des services
de transports : APRR, ASF, DIR Massif central, RFF, SNCF,
T2C…
Par ailleurs l’Agence accompagne le lobbying TRANSLINE
(ALTRO), visant la création d’une transversale à grande
Réalisé
en
2009
•Participation aux comités techniques et
de pilotage du Pôle
d’échanges de Clermont-Ferrand.
•Participation aux Assemblées Générales d’ALTRO à SaintEtienne, Montluçon et Vichy.
Comité de pilotage du Pôle d’Echanges Multimodal de
Clermont-Fd
•Métropolisation et mobilité : état des lieux des réseaux
de transports à l’échelle de la « Plaque Urbaine Clermontoise ».
•A89 : participation aux réunions de l’association
« Trans’européenne - A89 » et suivi des évolutions
concernant le raccordement à Lyon.
•Suivi des démarches
de planification des
déplacements : Plan
de Déplacements Urbains, Schéma Régional des Infrastructures
et des Transports.
•Suivi de l’évolution des dessertes aériennes, ferroviaires et
routières au départ de Clermont-Ferrand.
Suite 2010
Projet Transline : Transversale entre Lyon et la façade Atlantique
• Accompagnement
bying ALTRO.
du
lob-
• Suivi des dossiers d’actualité :
A89, pôle d’échanges de Clermont-Ferrand, coopération des autorités organisatrices des transports,
restructuration du réseau de transport de Riom Communauté…
49
Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole
d’urbanisme et de
développement
68 ter, avenue Edouard Michelin
63100 Clermont-Ferrand
Tél. 04 73 17 48 00 - Fax 04 73 17 48 10
[email protected] - www.clermontmetropole.org

2009 - Agence d`urbanisme et de développement Clermont Métropole

Transcription

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