piscines hors terre garantie générale

TRÉVI FABRICATION SIÈGE SOCIAL
12775, rue Brault,
Mirabel (QUÉBEC) Canada J7J 0C4
Att: Service à la clientèle
[email protected]
PISCINES HORS TERRE
GARANTIE GÉNÉRALE
Portée de la garantie générale
1. La garantie générale porte sur les éléments (ci-après désignés les « Éléments ») de la piscine qui sont
(a) la structure de la piscine, laquelle comprend les poteaux, les rails, et sièges (bordures), les plaques du
haut et les plaques du bas, la bordure de sécurité et (b) le mur de la piscine.
Garantie de Trévi Fabrication concernant les Éléments
2. Aux fins de cette garantie concernant les Éléments, le défaut de fabrication (ci-après désigné « Défaut
de Fabrication » ou « Défauts de Fabrication ») en est un qui (a) porte une sérieuse atteinte à la qualité, à
la sécurité ou à l’utilisation de la piscine, ou (b) rend la piscine impropre à l’usage auquel elle est
destinée, ou diminue gravement son utilité, ou (c) affecte un Élément important qui compromet la solidité
de la construction. Toutefois, les dommages et dégradations dont fait état la section no 8 ne résultent pas
de Défauts de Fabrication, sont exclus de la garantie sur les Éléments et n’engagent nullement la
responsabilité de Trévi Fabrication.
Durée de la garantie de Trévi Fabrication concernant les Défauts de Fabrication des Éléments
3. La garantie de Trévi Fabrication concernant les Défauts de Fabrication des Éléments entre en vigueur à
la date d’achat indiquée au contrat d’achat et expire au plus tard à la fin de la 25e année suivant la date
d’achat. Dès l’expiration de la garantie, Trévi Fabrication est dès lors dégagée de toute responsabilité en
ce qui concerne tout dommage, toute usure ou tout remplacement que ce soit aux Éléments, et le client
doit assumer tous les frais relatifs aux réparations et remplacements quelles que soient les causes et
circonstances menant à de tels réparations ou remplacements.
Signalement de possibles Défauts de Fabrication
4. Le client doit signaler impérativement et promptement par écrit à Trévi Fabrication toute anomalie ou
particularité dans les Éléments qui pourrait indiquer tout possible Défaut de Fabrication, et fournir à Trévi
Fabrication une description détaillée, avec photographies à l’appui, de l’anomalie ou de la particularité
constatée, ainsi qu’une photographie du système de filtration en plus du contrat d’achat.
Tel signalement doit parvenir à Trévi Fabrication au plus tard deux semaines après la première apparition
de l’anomalie ou particularité. Tout retard dans le signalement aura pour effet d’annuler la garantie ou
d’en réduire la portée.
Sur réception de la description détaillée, des photos et du contrat d’achat, Trévi Fabrication fera une
analyse de la situation et informera le client si les Éléments présentent ou non des Défauts de Fabrication
et, s’il y a lieu, l’informera aussi des réparations qui doivent être effectuées aux Éléments pour corriger
lesdits Défauts de Fabrication.
Remplacement dû aux défauts de Fabrication effectué au cours des deux premières années de la
garantie
5. Si l’analyse de la situation dont il est fait état à la section 4 conclut que des réparations pour corriger
des Défauts de Fabrication doivent être effectuées, et si de telles réparations sont entreprises au cours
des deux premières années de la garantie, tels remplacements des Éléments, et seulement le
remplacement des Éléments, seront entièrement à la charge de Trévi Fabrication. Advenant que les
réparations aux Éléments exigent le déplacement, la modification et la réparation de constructions, de
terrassement, d’aménagement paysager, d’appareils ou de dispositifs autres que les Éléments faisant
l’objet des réparations, le coût de tels déplacement, modification et réparation aux constructions,
terrassement et aménagement paysager, appareils et dispositifs susmentionnés sera entièrement à la
charge du client.
En aucun cas, Trévi Fabrication n’émettra de remboursement ni ne sera tenu responsable des coûts
d’installation des composantes remplacées ou réparées.
Trévi Fabrication n’assume pas les coûts d’adduction d’eau et de produits chimiques, y compris le sel, lors
de l’installation de la
piscine, et n’assume pas de tels coûts s’il est nécessaire de remplir une piscine qu’il a fallu vidanger pour
effectuer des vérifications, de l’entretien ou des réparations.
Transport des composantes
6. En aucun cas, Trévi Fabrication n’émettra de remboursement ni ne sera tenu responsable des coûts de
transport des composantes remplacées ou réparées.
Répartition du coût des matériaux utilisés dans la réparation de Défauts de Fabrication effectuée entre le
début de la 3e année de la garantie suivant l’installation de la piscine et la fin de la 25e année de la
garantie
7. Le coût des matériaux utilisés dans la réparation de Défauts de Fabrication effectuée entre le début de
la 3e année de la garantie et la fin de la 25e année sera réparti entre le client et Trévi Fabrication comme
suit: pour chaque Élément réparé, la part du client correspondra au prix de détail suggéré des matériaux
multiplié par le pourcentage qui représente la valeur amortie de l’Élément, tandis que la part de Trévi
Fabrication correspondra au prix de détail suggéré des matériaux multiplié par le pourcentage qui
représente la valeur non amortie de l’Élément.
Le tableau qui suit à l’annexe no 1 indique, pour ce qui a trait aux coûts des matériaux, les années de la
garantie durant lesquelles les réparations sont effectuées, les différents Éléments et les pourcentages qui
correspondent à la valeur amortie et non amortie des différents Éléments.
Exclusions à la garantie
8. Les dommages, dégradations et changements d’apparence énumérés ci-dessous ne sont pas causés
par des Défauts de Fabrication des Éléments et n’engagent nullement la responsabilité de Trévi
Fabrication :
a) Les dommages attribuables à des défauts dans les matériaux et l’équipement fournis et installés par le
client ;
b) Les dommages résultant de pièces d’équipement fournies et installées par le client qui gênent ou
entravent le fonctionnement normal de la piscine ;
c) Les dommages causés par une présence d’eau importante accumulée au sol, une piscine entièrement
vide, un gel en profondeur, l’action du gel-dégel ;
d) Les dommages résultant d’une installation faite par le client et ses agents qui n’auraient pas respecté
les normes de Trévi Fabrication dont font état les brochures « Devis de construction » et le « Guide
d’utilisation et d’entretien » La structure de la piscine hors-sol n’est pas faite pour être enfouie dans le
sol et de le faire est d'annuler la garantie ;
e) Les dommages résultant d’évènements providentiels ou de force majeure tels, mais sans en limiter la
généralité, la foudre, une inondation, la crue des eaux, le débordement de tout cours ou étendue d’eau,
un tremblement de terre, les mouvements du sol ou des conditions climatiques exceptionnelles comme
des gels profonds et des pluies extrêmes ;
f) Les dommages résultant de l’entretien inadéquat et la mauvaise utilisation de la piscine, ainsi que les
suppressions, modifications et ajouts réalisés par le client. Trévi Fabrication insiste fortement sur
l’importance d’observer les directives et conseils d’entretien consignés dans le « Guide d’utilisation et
d’entretien ». En particulier, mais sans restreindre la portée de ce qui précède, on porte à l’attention des
clients les dommages suivants qui résultent d’un entretien fautif dont la responsabilité incombe
entièrement au client: tout dommage occasionné par un hivernage défectueux, par une eau de mauvaise
qualité ou d’acidité élevée, par une piscine laissée vide et par la vidange de la piscine ;
g) Les dommages résultant d’un hivernage fait avant la fin de septembre ou l’arrêt du système de filtration
avant l’hivernage de la piscine ;
h) Les dommages occasionnés à la piscine par l’omission de vérifier l’étanchéité de la toile au moment de
l’hivernage de la piscine, et, le cas échéant, le défaut de réparer toute fuite dans la toile avant de faire
l’hivernage ;
i) Les dommages causés aux Éléments autres que le mur et la structure par suite du mauvais état du mur
ou de la structure ;
j) Les dégradations résultant de l’usure normale de la structure de la piscine ;
k) Les égratignures, décolorations, ondulations, fissures et rétrécissements résultent de l’usure normale et
du comportement normal des matériaux et ne sont pas des dommages qui justifient le remplacement
d’une partie ou de la totalité d’un des Éléments, de la tuyauterie et des petites pièces, de l’écumoire et
autres articles dont font état les sections 8 et 9, ni le remplacement de tout autre équipement, article et
accessoire ;
l) La dégradation de la piscine ou de sa fondation causée par les racines des arbres existants soit sur la
propriété du client, soit sur une propriété voisine ;
m) La dégradation de la piscine ou de sa fondation causée par la présence dans le sol de souches ou
d’autres objets ;
n) Les dommages occasionnés par un fond de sable qui présente des bosses, des trous ou des tranchées
pratiqués par des vers de terre ou des fourmis, et, en général, tous les dommages causés par les
animaux et insectes nuisibles, tels, mais sans limiter la généralité, les rats, souris, écureuils, ratons
laveurs, oiseaux, vers et fourmis ;
o) Les dommages occasionnés par le poids de la neige ou de la glace accumulées sur la piscine ;
p) Les dommages occasionnés par l’affaissement du terrain hors du périmètre de la piscine ;
q) Les dommages occasionnés par la pression exercée par la toile d’hiver ou le système d’attaches de
cette toile ;
r) Advenant que Trévi Fabrication soit incapable de donner suite à des demandes reçues tardivement en
automne, alors que le temps rend impossibles les interventions demandées, les dommages résultant de
telle incapacité de Trévi Fabrication n’engagent nullement la responsabilité de Trévi Fabrication ;
s) Les dommages occasionnés par la présence dans le sol ou ailleurs de polluants ou de contaminants
sous quelque forme que ce soit, qu’il s’agisse de matières solides, liquides ou gazeuses, de microorganismes, d’odeurs, de chaleur, de vibrations, de rayonnements, de radiations ou de toute combinaison
de ces éléments ;
t) Les dommages occasionnés par le défaut d’un service public d’assurer l’alimentation en gaz, eau ou
électricité ;
u) Cette garantie est nulle et non avenue si un générateur de chlore au sel est utilisé avec tout autre
piscine que celle entièrement fabriquée de résine ;
v) Les dommages causés à la toile par un PH non balancé, une concentration de chlore excessive ou un
mauvais ajustement d’un appareil générateur de chlore au sel.
Indemnisation de dommage à un bien autre
9. Est exclue l’indemnisation de tout dommage causé à un bien autre que celui faisant l’objet de la
présente garantie
Adduction d’eau et de produits chimiques
10. Trévi Fabrication n’assume pas les coûts d’adduction d’eau et de produits chimiques, y compris le sel,
lors de l’installation de la piscine, et n’assume pas de tels coûts s’il est nécessaire de remplir une piscine
qu’il a fallu vidanger pour effectuer des vérifications, de l’entretien ou des réparations.
Autres conditions affectant la garantie
11. L’application de la garantie est suspendue tant que le client a des obligations financières en
souffrance envers Trévi Fabrication et reste suspendue tant qu’il ne s’est pas acquitté complètement
desdites obligations financières.
Aucune autre garantie ou entente expresse, tacite, verbale ou écrite
12. Cette garantie confère aux clients de Trévi Fabrication des droits particuliers précisés dans ce
document et, sauf ceux-ci, Trévi Fabrication ne donne aucune autre garantie expresse, tacite, verbale ou
écrite. Trévi Fabrication et le client conviennent que ce document renferme tous les termes et conditions
de la garantie et qu’aucune autre entente écrite, verbale ou implicite concernant la garantie n’a fait l’objet
de discussion ni n’a été prise par Trévi Fabrication et le client.
Transfert de la garantie
13. Cette garantie ne s’applique qu’à vous, l’acheteur d’origine et ne peut être transférée.
Les mots soulignés coiffant les sections sont fournis pour faciliter le repérage et ne peuvent pas être
interprétés.
PISCINES HORS-TERRE GARANTIE GÉNÉRALE ANNEXE NO 1
Année de
Valeur
Valeur
Année de
Valeur
Valeur
Année de
Valeur
Valeur
Année de
Valeur
Valeur
la garantie
amortie
non amortie
la garantie
amortie
non amortie
la garantie
amortie
non amortie
la garantie
amortie
non amortie
3
35%
65%
9
65%
35%
15
95%
5%
21
95%
5%
4
40%
60%
10
70%
30%
16
95%
5%
22
95%
5%
5
45%
55%
11
75%
25%
17
95%
5%
23
95%
5%
6
50%
50%
12
80%
20%
18
95%
5%
24
95%
5%
7
55%
45%
13
85%
15%
19
95%
5%
25
95%
5%
8
60%
40%
14
90%
10%
20
95%
5%
26 et ann.
100%
0%
suivantes
TREVI MANUFACTURING HEAD OFFICE
12775, Brault Sreet
Mirabel (QUEBEC) Canada J7J 0C4
Attn: Customer service
[email protected]
ABOVE-GROUND POOLS
GENERAL WARRANTY
Scope of General Warranty
1. The general warranty applies to those pool components (hereinafter referred to as “Parts”) that include (a) the pool’s
structure, including the posts, rails and seats (borders), top and bottom plates, the safety track and (b) the pool wall.
Trevi Manufacturing’s Parts Warranty
2. For the purposes of this warranty pertaining to Parts, manufacturing defects (hereinafter referred to as “Manufacturing
Defect” or “Manufacturing Defects”) are those that (a) seriously impair the quality, safety, or use of the pool, or (b) render
the pool unsuitable for its intended purpose or severely diminish its utility, or (c) adversely affect a critical Part, such that
the stability of the structure is compromised. However, the instances of damage and deterioration described in Section 8,
which are not the result of Manufacturing Defects, are excluded from the parts warranty and in no way impose any liability
on Trevi Manufacturing.
Trevi Manufacturing’s Warranty Period for Manufacturing Defects in Parts
3. Trevi Manufacturing’s warranty pertaining to Manufacturing Defects in Parts enters into effect on the purchase date
indicated on the purchase contract and expires no later than the end of the 25th year following the purchase date. Once
the warranty has expired, Trevi Manufacturing is released from all liability for the damage, wear and replacement of parts,
and the Customer shall assume all costs pertaining to repairs and replacements, regardless of the causes and
circumstances requiring said repairs or replacements.
Notification of Possible Manufacturing Defects
4. The Customer must promptly notify Trevi Manufacturing in writing of any anomalies or peculiarities the Parts may exhibit
that could
indicate possible Manufacturing Defects, and provide Trevi Manufacturing with a detailed description and supporting
photos of the anomaly or peculiarity observed, photos of the filtration system as well as the purchase receipt.
Trevi Manufacturing must receive this notification no later than two weeks after the first appearance of the anomaly or
particularity. Any delays in notification will void the warranty or reduce its scope.
Upon receiving the detailed description, photos of the problem and purchase receipt Trevi Manufacturing will review the
situation and inform the Customer whether the Parts show Manufacturing Defects and, if applicable, will inform the
Customer of repairs required on the Parts to correct said Manufacturing Defects.
Repairing Manufacturing Defects in the First Two Years of the Warranty Period
5. If a review of the situation as described in Section 4 concludes that repairs are required to correct Manufacturing
Defects, and if such repairs are carried out in the first two years of the warranty period, the cost of replacement Parts, and
only replacement Parts, shall be assumed by Trevi Manufacturing. If repairs to Parts require travel, the alteration and
repair of structures, earthwork, landscaping, equipment or devices other than the Parts being repaired, the cost of such
aforementioned travel, modification and repair of structures, earthwork, landscaping, equipment and devices shall be
assumed entirely by the Customer.
Under no circumstances will Trevi Manufacturing issue a refund or be responsible for installation of replaced or repaired
component(s).
Freight Costs
6. Under no circumstances will Trevi Manufacturing issue a refund or be responsible for freight costs of replaced or
repaired component(s).
Allocation of Costs for Materials Used in the Repair of Manufacturing Defects Performed Between the Start of the 3rd Year
of the Warranty Period Following the Pool’s Installation and the End of the 25th Year of the Warranty
7. The cost of materials used to repair Manufacturing Defects between the start of the 3rd year and the end of the 25th
year shall be divided between the Customer and Trevi Manufacturing as follows: for each Part repaired, the Customer’s
share will correspond to the cost of materials multiplied by the percentage representing the amortized value of the Part,
REV. 04-2015
1
while Trevi Manufacturing’s share will correspond to the cost of materials multiplied by the percentage representing the
Part’s non-amortized value.
The amortization schedule for material costs (Appendix 1) indicates the year of the warranty period in which the repairs
are performed, the various Parts and the percentages corresponding to the amortized and non-amortized values of the
Parts.
Warranty Exclusions
8. The following instances of damage, deterioration and change in appearance are not caused by Manufacturing Defects
in Parts and shall in no way impose any liability on Trevi Manufacturing:
a) Damage resulting from defects in materials and equipment furnished and installed by the Customer.
b) Damage resulting from pieces of equipment furnished and installed by the Customer that impede or interfere with
normal operation of the pool.
c) Damage caused by a major accumulation of water in the ground, leaving the pool completely empty, a deep freeze or
the effects of the freeze/thaw cycle.
d) Damage resulting from an installation performed by the Customer and the Customer’s agents, that fails to comply with
Trevi Manufacturing standards as described in the Construction Specifications brochures and the Use and Maintenance
Guide. The above ground pool structure is not made to be installed semi in ground or in ground and to do so shall void
the warranty.
e) Damage to the installation resulting from an act of God or force majeure such as, but not limited to, lightning, flooding,
the overflow of moving or stationary bodies of water, earthquakes, shifting soil or unusual climatic conditions such as a
deep freeze or heavy downpour.
f) Damage to the installation caused by the inadequate care and improper use of the pool, as well as by removals,
modifications and additions carried out by the Customer. Trevi Manufacturing strongly emphasizes the importance of
complying with the maintenance tips and instructions found in the Use and Maintenance Guide and encourages
customers to take the pool maintenance classes offered free of charge by Trevi Manufacturing. In particular, but without
limiting the scope of the preceding, customers are made aware of types of damage that may result from improper care
and are the responsibility of the Customer; these include damage caused by improper winterizing, poor water quality,
excessive acidity, leaving the pool empty and improper drainage.
g) Damage resulting from winterizing the pool prior to the end of September or turning off the filtration system before
winterizing the pool.
h) Damage caused to pool resulting from not checking the watertightness of the liner when winterizing the pool and, if
applicable, failing to repair all leaks in the liner prior to winterizing the pool.
i) Damage caused to Parts other than the wall and the structure due to the poor condition of the wall or the structure.
j) Deterioration resulting from normal wear and tear of the pool structure.
k) Scratches, discoloration, buckling, cracks and shrinkage that result from normal wear and the normal behaviour of the
materials, and which are not damages that justify replacing some or all of the Parts, piping, small parts, skimmer and
other items discussed in Sections 8 and 9, nor the replacement of any other piece of equipment, item, or accessory.
l) The deterioration of the pool or its foundation due to existing tree roots on the Customer’s property or neighbouring lots.
m) The deterioration of the pool or its foundation due to the presence of stumps or other objects in the ground.
n) Damage caused by a sand bottom that has bumps, holes, or furrows created by ants or worms, and generally, any
damage caused by animals and insects such as, but not limited to, rats, mice, squirrels, raccoons, birds, worms and
ants.
o) Damage caused by the weight of accumulated snow or ice on the pool.
p) Damage caused by the settling of the soil outside the pool’s perimeter.
q) Damage caused by the pressure exerted by the winter blanket or its fastening system.
r) If Trevi Manufacturing is unable to provide the requested assistance after receiving service calls made late in the fall
when the weather makes such requested assistance impossible, Trevi Manufacturing shall in no way be held liable for
REV. 04-2015
2
damages resulting from Trevi Manufacturing’s inability to respond.
s) Damage caused by the presence in the ground or elsewhere of pollutants or contaminants in any form, regardless
whether they are solids, liquids, gases, microorganisms, odours, heat, vibrations, radiation or any combination of these
elements.
t) Damage caused by a utility service’s failure to supply gas, water or electricity.
u) This warranty is null and void if any chlorine generator, using salt, is used on a non resin/resin pool structure.
Compensation for Damage to Other Property
9. Compensation is excluded for any damage caused to property other than that governed by this warranty.
Supply of Water and Chemical Products
10. Trevi Manufacturing shall not assume the costs for the supply of water and chemical products, including salt, when
installing the pool, and shall not assume such costs if it is necessary to refill a pool that needed to be emptied to perform
inspections, maintenance or repairs.
Other Conditions Affecting the Warranty
11. The warranty is suspended during the period in which the Customer is in default on debts owed to Trevi Manufacturing
and will remain suspended as long as said debts have not been settled in full.
No Other Express, Tacit, Verbal or Written Warranties or Agreements
12. This warranty grants Trevi Manufacturing’s customers particular rights as detailed in this document. Beyond these,
Trevi Manufacturing does not provide any other express, tacit, verbal or written warranties. Trevi Manufacturing and the
Customer agree that this document includes all warranty terms and conditions and that no other written, verbal or
implicit agreements regarding the warranty were discussed or made by Trevi Manufacturing and the Customer.
Warranty Transfer
13. This warranty is extended only to you, the original purchaser. The underlining of words in the section headings is
intended strictly to facilitate the reading of this document and shall not be interpreted in any other way.
REV. 04-2015
3
ABOVE-GROUND POOLS GENERAL WARRANTY
APPENDIX 1
Warranty
REV. 04-2015
Amortized Non-amortized
Warranty
Amortized
Non-amortized
Warranty
Amortized
Non-amortized
Warranty
Amortized
Non-amortized
year
value
value
year
value
value
year
value
value
65%
9
65%
35%
15
95%
5%
21
95%
5%
60%
10
70%
30%
16
95%
5%
22
95%
5%
45%
55%
11
75%
25%
17
95%
5%
23
95%
5%
6
50%
50%
12
80%
20%
18
95%
5%
24
95%
5%
7
55%
45%
13
85%
15%
19
95%
5%
25
95%
5%
8
60%
40%
14
90%
10%
20
95%
5%
26 years
and after
100%
0%
year
value
value
3
35%
4
40%
5
4