Télécharger la liste des marchés conclus par le SM4 en 2015

SYNDICAT MIXTE
A VOCATION MULTIPLE
POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS
Cernay, le 23 mars 2016
DU SECTEUR 4
Adresse Postale : B. P. 10228
68 704 CERNAY CEDEX
Adresse des Bureaux : 14, rue Poincaré
68 700 CERNAY
℡
03 89 82 22 50
03 89 82 96 23
LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L’ANNEE 2015
Conformément à l’article 133 du code des marchés publics et en application de l’arrêté du 26
décembre 2007 modifié par l’arrêté du 21 juillet 2011, il convient de publier la liste des
marchés conclus dans l’année écoulée selon les modalités suivantes :
MARCHES DE TRAVAUX :
-
Marché d’un montant compris entre 20 000 et 89 999.99 € HT : néant,
-
Marché d’un montant compris entre 90 000 et 5 185 999.99 € HT : néant,
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Marché d’un montant de plus de 5 185 999.99 € HT : néant,
MARCHES DE FOURNITURES :
-
Marché d’un montant compris entre 20 000 et 89 999.99 € HT : néant,
Marché d’un montant compris entre 90 000 et 206 999.99 € HT : néant,
Marché d’un montant de plus de 207 000 € HT : néant,
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES :
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Marché d’un montant compris entre 20 000 et 89 999.99 € HT : néant,
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Marché d’un montant compris entre 90 000 et 206 999.99 € HT :
• Marché de traitement thermique avec valorisation énergétique d’ordures
ménagères résiduelles issues de collectivités du SM4 :
Date du marché : 16/12/2015
Nom du titulaire : SERTRID (90140 BOUROGNE)
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Marché d’un montant de plus de 207 000 € HT :
• Marché d’exploitation de la plate-forme de compostage des biodéchets
collectés sélectivement d’Aspach-le-Haut :
Date du marché : 16/12/2015
Nom du titulaire : COVED (68190 UNGERSHEIM)