Liste AFAC 1990-1998 - Agence Qualité Construction

Transcription

Liste AFAC 1990-1998
Disponible sur le site www.qualiteconstruction.com
LISTE N° 32
Atec n°: 1/89-623
BALENCY (procédé de gros-oeuvre)
Titulaire :
Sté. SOGEA
200, avenue Napoléon Bonaparte - B.P. 320
92506 RUEIL MALMAISON CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Limitation pour les constructions comportant des loggias à celles faisant utilisation de la solution n° 2.
- Les calfeutrements des joints de façade au mastic doivent être exécutés avec des produits bénéficiants du label S.N.J.F.
pour les emplois prévus et suivant les Règles Professionnelles en la matière (1).
- Les procédés spéciaux de jointoiement visés dans le Dossier Technique annexé à l'Avis doivent être utilisés, conformément aux conditions et prescriptions des fabricants des produits les constituant.
- Les profilés de jointoiement bénéficiant d'un Avis technique doivent être mis en oeuvre conformément à l'Avis et répondre aux conditions de la conclusion à un Risque Normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
- L'Avis et la présente conclusion ne visent pas :
. les solutions de relevés d'étanchéité de toitures terrasses par bandes de solin métalliques non indépendants des voiles
dilatables extérieurs,
. les planchers-caissons, non décrits d'ailleurs dans le Dossier Technique.
NB.1 : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis (au niveau de l'appui des
acrotères de façade en allèges filantes) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB.2 : Les fissures intérieures au droit des joints entre éléments préfabriqués ayant un caractère prévisible et ne présentant
que des inconvénients d'aspect ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB.3 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les mises en oeuvre réalisées par la Sté.
SOGEA et les entreprises licenciées.
Cette conclusion annule et remplace celle du 29/1/1987 formulée à propos de l'A.T. n° 1/86-565 auquel le présent
Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 14).
Date : 17/1/1990
1
LISTE N° 32
Atec n° : 2/89-183
PROMISOL 1003 B (bardage)
Titulaire :
Sté. DES FORGES D'HAIRONVILLE
HAIRONVILLE
55000 BAR LE DUC
- Limitations d'emploi :
. aux bâtiments industriels, commerciaux, agricoles, chauffés ou non, mais non réfrigérés,
. aux environnements extérieurs et intérieurs référencés 1 et 2 au tableau du paragraphe 2.22 "Durabilité-entretien" de
l'Avis.
N.B.1 : Pour la définition des environnements extérieurs, il y a lieu de se reporter à l'annexe B1 du D.T.U. n° 40.35 de
Septembre 1983.
N.B.2 : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis ne doivent pas donner
lieu à indemnisation.
Date : 15/11/1989
Atec n° : 2/89-188
PERFRISA (bardage)
Titulaire :
PERFIL EN FRIO
Sta. Engracia 2
SP - 31014 PAMPLONA
- Limitations d'emploi :
. aux bâtiments industriels et tertiaires, chauffés ou non, mais non réfrigérés,
. à l'environnement extérieur rural pour les bardages à revêtement vinylique,
. aux environnements extérieurs rural et industriel ou urbain normal pour les bardages à revêtement polyester-siliconé.
N.B. : Pour la définition des environnements extérieurs, il y a lieu de se reporter à l'annexe B1 du D.T.U. n° 40.35 de
Septembre 1983.
Date : 11/12/1989
2
LISTE N° 32
Atec n°: 5/89-741
TECHNILATTE type TLP, TLX et TLU (composite isolant
support de couverture type "caisson chevronné")
Titulaire :
Sté. DES POLYURETHANES RIGIDES
Usine du Gouffre de Fer
81660 BOUT DU PONT DE L'ARN
- Limitation d'emploi des plaques ou des éléments discontinus de couverture non traditionnels associés, à ceux visés au
Dossier technique et bénéficiant en outre d'Avis techniques propres et de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
N.B. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'emploi de ce système en climat de montagne
(altitude > 900 m).
Date : 13/12/1989
Atec n° : 5/89-751
TUILE PLEIN CIEL (couverture en tuiles en béton)
Titulaire :
Sté. COVERLAND
Les Miroirs Cédex 27
92096 PARIS LA DEFENSE
Usines :
AIGUILLON (42) ST.NABORD (88) DOMAZAN
(30) ST. JUST DE CLAIX (39).
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : NEANT
NB.1 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant du droit d'usage
de la marque NF. "Tuiles en béton".
NB.2 : La présente conclusion à un risque normal ne vise pas l'emploi de ce type de couverture en climat de montagne
(caractérisé par une altitude supérieure à 900 m) qui d'ailleurs, n'est pas prévu au Dossier technique.
Date : 26/1/1990
3
LISTE N° 32
Atec n° : 5/89-752
TUILE PLEIN CIEL RONDE (couverture en tuiles en béton)
Titulaire :
Sté. COVERLAND
Les Miroirs Cédex 27
Usines : AIGUILLON (47),DOMAZAN (30)
NB.1 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant du droit d'usage
de la marque NF. "Tuiles en béton".
NB.2 : La présente conclusion à un risque normal ne vise pas l'emploi de ce type de couverture en climat de montagne
(caractérisé par une altitude supérieure à 900 m) qui d'ailleurs, n'est pas prévu au Dossier technique.
Date : 26/1/1990
Atec n° : 5/89-754
HYRENE (revêtement d'étanchéité de toitures)
Titulaire :
Sté. GERLAND ETANCHEITE
Rue Joseph Coste
COURCHELETTES
59500 DOUAI
- Limitation des associations avec des panneaux isolants ou autres supports non traditionnels admissibles (2).
- Les panneaux isolants utilisables en système "d'isolation inversée" sont ceux bénéficiant d'un Avis technique aux
appréciations favorables pour cet emploi et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C.
attachée à cet Avis.
Date : 23/1/1990
4
LISTE N° 32
Atec n° : 5/89-755
HYRENE TS (revêtement d'étanchéité de toitures)
Titulaire :
Sté. GERLAND ETANCHEITE
Rue Joseph Coste
COURCHELETTES
59500 DOUAI
- Les panneaux isolants utilisables en système "d'isolation inversée" sont ceux bénéficiant d'un Avis technique aux
appréciations favorables pour cet emploi et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C.
attachée à cet Avis.
Date : 23/1/1990
Atec n° : 5/89-756
SCR ALLIANCE (revêtement d'étanchéité de toitures)
Titulaire :
Sté. SIPLAST
12, rue Cabanis
75680 PARIS CEDEX 14
- L'Avis et la conclusion de l'A.F.A.C. ne valent que pour les travaux de réfection sur ancien revêtement d'étanchéité
conservé.
Cette conclusion annule et remplace celle du 13/1/1986 formulée à propos de l'A.T n° 5/85-525 auquel le présent
Date : 18/4/1990
Atec n° : 5/89-761
ROLLPRENE UNO (revêtement d'étanchéité de toitures)
Titulaire :
Sté. ASPHALTOID
15, rue du Port
68330 HUNINGUE
NB : L'Avis et la présente conclusion ne porte pas sur l'emploi en climat de montagne (caractérisé par une altitude
supérieure à 900 m) qui n'est d'ailleurs pas traité par le Dossier Technique.
Date : 12/3/1990
5
LISTE N° 32
Atec n° : 5/90-762
MONODECK (couverture métallique avec revêtement d'étanchéité)
Titulaire :
Sté. MONOPANEL
176, ave. Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
- Limitation d'emploi en climat de plaine au-dessus de locaux à faible et moyenne hygrométrie.
- La mise en oeuvre des bacs et du revêtement d'étanchéité doit être effectuée par la même entreprise qualifiée et agréée par
le fabricant des bacs.
NB : L'Avis et la présente conclusion visent exclusivement des emplois en qualité de couvertures ne participant pas au
contreventement des ossatures des bâtiments.
Date : 9/3/1990
Atec n° : 5/90-763
SARKING ROOFMATE (isolant support de couverture ventilée)
Titulaire :
Sté. DOW CHEMICAL FRANCE
Division Jacques Labeille
49, rue de Billancourt - BP 76
92105 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
- Limitation d'emploi des systèmes de couverture par éléments discontinus non traditionnels (3).
NB : L'Avis et la présente conclusion ne visent pas :
. la prise en compte du système dans la participation au contreventement de la toiture,
. l'emploi du système à la couverture des locaux à forte ou très forte hygrométrie.
Date : 22/3/1990
6
LISTE N° 32
Atec n° : 5/90-764
CANALAVEROU (R) 40 TBF (couverture en tuiles de terre cuite)
Titulaire :
Sté. TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE (T.B.F.)
16270 ROUMAZIERES LOUBERT
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. les emplois en bardage,
. l'emploi du système de faîtage "à sec".
NB : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un certificat de
qualification attaché à l'Avis délivré par le C.S.T.B.
Date : 22/3/1990
Atec n° : 5/90-765
TULOISE (couverture en petits éléments de fibres-ciment)
Titulaire :
Sté. ETERNIT INDUSTRIES
3, rue de l'Amandier - BP 3
78540 VERNOUILLET
- Limitation des supports de couverture non traditionnels admissibles (4).
Date : 21/3/1990
Atec n° : 5/90-766
ROCKWOOL
d'étanchéité)
341
(isolant
thermique
non
porteur
support
Titulaire :
Sté. ROCKWOOL ISOLATION
111, rue du Château des Rentiers
75013 PARIS
- Limitation des éléments porteurs non traditionnels admissibles (5).
- Limitation des revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles (6).
Date : 26/3/1990
7
LISTE N° 32
Atec n° : 5/90-767 add. à l'AT n° 5/90-766
ROCKWOOL 340 (St.ELOY) (isolant thermique non porteur support
d'étanchéité)
Titulaire :
Sté. ROCKWOOL ISOLATION
111, rue du Château des Rentiers
75013 PARIS
Date : 26/3/1990
Atec n° : 5/90-771
ROLITOIT CS Z ACOUSTIQUE et CS Z M1 ACOUSTIQUE
(composite isolant support de couverture et d'étanchéité)
Titulaire :
Sté. ROL (ROUGIER OCEAN LANDEX)
339, avenue de la Rochelle
79009 NIORT
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 5/87-651 et concerne l'emploi de panneaux de particules d'anas de lin
LINEX KOH d'épaisseur 20 mm en sous face.
L'appréciation favorable de l'Avis n'étant pas modifiée, il y a donc lieu de se reporter, outre à l'Avis technique de base, à la
conclusion à un risque normal qui s'y rattache (et figurant sur la liste n° 21) et qui demeure inchangée.
Date : 23/5/1990
Atec n° : 5/90-772
ALSATHERM 501 et 501 F (isolant thermique non porteur support
d'étanchéité)
Titulaire :
Sté. KNAUF PSE LA RHENANE
Z.I. UNGERSHEIM
67190 ENSISHEIM
Date : 23/5/1990
8
LISTE N° 32
Atec n° : 5/90-773
STISOLETANCH
d'étanchéité)
(isolant
thermique
non
porteur
support
Titulaire :
Sté. ISOBOX HENRY
8, rue des Grandes Terres
BP 275
92505 RUEIL MALMAISON CEDEX
Date : 6/6/1990
Atec n° : 5/90-775
ALUFORM 56/305 - ALUDECK (couverture métallique)
Titulaire :
Sté. VAW AG
Friedrich-Wöhler Str. 2
D - 5300 BONN 1
Distributeur :
Sté. VAW FRANCE
16, avenue de la Grande-Armée
75017 PARIS
- Limitation d'emploi, dans le cas des couvertures de pente égale ou supérieure à 5 %, aux expositions atmosphériques
extérieures (par références à celles définies par l'annexe B1 du D.T.U. n° 40.36) rurale non polluée, industrielle ou urbaine
normale,et marine.
NB : Dans le cas de couvertures de pente comprise entre 2,6 et 5%, l'assistance technique du fabricant devra être
systématiquement requise pour préciser la nature d'un revêtement complémentaire éventuel.
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'emploi :
. de cette couverture en climat de montagne (caractérisé par une altitude supérieure à 900 m),
. des systèmes d'éclairement en plaques de P.V.C.
NB.1 : L'Avis et la présente conclusion ne vaut que pour la réalisation de couverture de forme simple ne comportant ni
noue, ni arêtier, ni rive latérale biaise et présentant peu de pénétrations.
NB.2 : Les éventuels dommages dûs à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis (en sous face des
couvertures de faible pente et aux rampants de grande longueur) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 11/6/1990
9
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-644
BEL-ISKOTHERM 64 (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à
soufflet)
Titulaires :
- Sté. SCHUCO FRANCE
78610 LE PERRAY EN YVELINES
- Entreprise BEL
73, Petit Chemin des Bruyères
69150 DECINES
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le C.S.T.B. qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (7).
Date : 12/3/1990
Atec n° : 6/89-645
EDIL PLASTIX (fenêtre à la française)
Titulaire :
Sté. EDIL PLASTIX
Via Nationale 49
I - BOSARO (ROVIGO)
Cette conclusion à un risque normal annule et remplace celles des 1/6/1987 et 20/10/1988 formulées à propos des
A.T. n° 6/86-432 et 6/88-756 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant respectivement sur les listes n° 16 et
28).
Date : 5/4/1990
Atec n° : 6/89-646
EDIL PLASTIX (fenêtre oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. EDIL PLASTIX
Via Nationale 49
I - BOSARO (ROVIGO)
Cette conclusion à un risque normal annule et remplace celle du 1/6/1987 formulée à propos de l'A.T. n° 6/86-476
auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 16).
Date : 5/4/1990
10
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-647
FKI (fenêtre à la française, oscillo-battante et à soufflet)
Titulaire :
Sté. TECHNAL
270, rue Léon Joulin
31037 TOULOUSE
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas la pose au nu intérieur dans le cas d'isolation - Les
fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le C.S.T.B. qui atteste leur conformité aux
Date : 30/3/1990
Atec n° : 6/89-650
ISOFERM (fenêtre à la française et oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. ISOFERM
57430 SARRALBE
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne vise pas l'emploi de ces fenêtres dans les immeubles de grande
hauteur.
Date : 10/4/1990
Atec n° : 6/89-651
GEMMA RT 53 (fenêtre coulissante)
Titulaire :
Sté GEMMA
21, rue Lavoisier
45142 ST. JEAN DE LA RUELLE CEDEX
Cette conclusion annule et remplace celles des 9/10/1986 et 16/3/1987 formulée respectivement à propos des A.T.
n° 6/86-428 et 6/86-469 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 13 et 16).
Date : 12/3/1990
11
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-652
LUCOBAY 65 (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à soufflet)
Titulaire :
Sté. ALPHACAN
Elysées 2 - BP 2
78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Cette conclusion annule et remplace celles des 27/11/1986, 6/11/1987 et 10/11/1988 formulées respectivement à
propos des A.T. n° 6/86-434, 6/87-502 et 6/88-575 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes
n° 14, 20 et 28).
Date : 25/4/1990
Atec n° : 6/89-653
THERMO-SYSTEM (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à
soufflet)
Titulaire :
Sté. REYNAERS
Oude Liersebaan
B - 2570 DUFFEL
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas la pose au nu intérieur dans le cas d'isolation d'épaisseur
supérieure à 50 mm.
Date : 7/3/1990
Atec n° : 6/89-655
VILLA (bloc-porte)
Titulaire :
Sté. BATIMETAL
14440 DOUVRES LA DELIVRANCE
NB. : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis technique (dans le cas
d'utilisation d'huisserie métallique) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 4/5/1990
12
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-657
ATLANTIDE (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à soufflet)
Titulaires :
- Sté. ACOME
52, rue du Montparnasse
75014 PARIS
- Sté. FIMA
69380 LOZANNE
- Sté. L.V.I.
76870 GAILLEFONTAINE
Date : 2/5/1990
Atec n° : 6/89-660
ALUPLAST (fenêtre à la française et oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. ALUPLAST
Zeppelinstrasse 11/13
S - 7505 ETTLINGEN
Date : 4/5/1990
Atec n° : 6/89-661
REPLASTO 6001 A JOINT CENTRAL (fenêtre à la française et
oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. ROPLASTO
POSTFACH 205 50
D - BERGISH-GLADBACH
Date : 5/4/1990
13
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-662
LZ 88 (fenêtre à la française et oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. LES ZELLES - BP N° 7
88250 LA BRESSE
Cette conclusion annule et remplace celles des 1/6/1987 et 14/6/1989 formulées à propos des A.T. n° 6/86-452 et
6/89-619 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 16 et 28).
Date : 22/3/1990
Atec n° : 6/89-663
TOICIEL R 320 et R 320P (fenêtre pour toit en pente)
Titulaire :
Sté. ROTO FRANK
Avenue du District
37380 FAULQUEMONT
- Limitation d'emploi :
. aux toitures en tuiles, ardoises ou bardeaux d'asphalte de pente égale ou supérieure à 15 °,
. en région de plaine, caractérisée par une altitude inférieure ou égale à 900 m,
NB : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis technique (dans des locaux
humides, en raison de la faible épaisseur du dormant) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 26/2/1990
Atec n° : 6/89-665
STRUCTAL 55 (fenêtre à la française et oscillo-battante)
Titulaire :
Sté. RINALDI STRUCTAL
21, rue Chauffour
68000 COLMAR
Date : 1/3/1990
14
LISTE N° 32
Atec n° : 6/89-666
SERIE 273 (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à soufflet)
Titulaire :
Sté. STEP
8, rue des Lilas
21100 GENLIS
Date : 9/3/1990
Atec n° : 6/89-667
DECEUNINCK 800 (fenêtre à la française ou oscillo-battante)
Titulaire:
Sté. DECEUNINCK S.A.
Z.I. Impasse des Bleuets
80700 ROYE
Date : 4/4/1990
Atec n° : 6/89-669
CEPEAL (coffre de volet roulant)
Titulaire :
Sté. SCHWENK DAMMTECHNIK
Hauptverwaltung und werk
Isotex Strasse
D - 8910 LANDSBERG
Date : 26/2/1990
15
LISTE N° 32
Atec n° : 6/90-672
CLIMABAIE OPTIMA (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à
soufflet)
Titulaire :
Sté. ACOME
52, rue du Montparnasse
75014 PARIS
Cette conclusion annule et remplace celles des 19/11/1986 et 9/2/1989 formulées à propos des A.T. n° 6/86-445 et
6/88-581 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 13 et 28).
Date : 4/5/1990
Atec n° : 6/90-677
ARIANE (fenêtre pour toit en pente)
Titulaire :
Sté. GIMM
164, avenue du Gal. de Gaulle
69811 TASSIN LA DEMI-LUNE CEDEX
- Limitation d'emploi de ces fenêtres :
. aux régions dites "de plaine" (altitude inférieure ou égale à 900 m),
. aux toitures en tuiles, ardoises ou bardeaux d'asphalte (shingles).
Date : 4/5/1990
16
LISTE N° 32
Atec n° : 6/90-679
SP 60 ou CONFORT 60 (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à
soufflet)
Titulaires :
- Sté. SAFERM
B.P. 189
85304 CHALLANS CEDEX
- Sté. COUGNAUD ATLANTIQUE
LA CHAIZE GIRAUD
85220 COEX
- Sté. COUGNAUD S.A.
85190 AIZENAY
- Sté. MENUISERIES FRANCAISES
133, rue de la Montat
42000 SAINT ETIENNE
Cet Avis technique constitue un modificatif à l'A.T. n° 6/89-635 qui s'étend à l'ensemble des tenants du système la
fabrication des fenêtres SP 60 ou CONFORT 60.
Il y a donc lieu de se reporter outre à l'Avis technique de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant
sur la liste n° 30) qui demeure inchangée.
Date : 20/4/1990
Atec n°: 6/90-681
VELUX type GGL-GFL (fenêtre pour toit en pente)
Titulaire :
Sté. VELUX FRANCE
5, avenue Ferdinand Lesseps
91421 MORANGIS
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 6/88-612 et porte sur la possibilité d'utiliser concurremment au pin
sylvestre, de l'épicéa ou du pin maritime pour la réalisation de cadres dormants et ouvrants de la fenêtre.
L'appréciation de l'Avis n'étant pas modifiée, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis technique de base, à la conclusion à un
risque qui s'y rattache (et figurant sur la liste n° 29) qui demeure inchangée.
Date : 25/4/1990
Atec n° : 7/89-757
VILBOFA NVE (bardage rapporté)
Titulaire :
Sté. VILLEROY ET BOCH
77320 LA FERTE GAUCHER
Date : 11/12/1989
17
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-763
LOCALIT 2 (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. WEBER ET BROUTIN
Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
38 - HEYRIEUX
NB.1 :L'Avis technique et le classement à un risque normal ne valent que pour les revêtements de teinte claire dont le
coefficient d'absorption du rayonnement solaire est inférieur à 0,7 (en cas de doute, le constructeur se fera préciser par le
fabricant, par avance et par écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
NB.2 : L'Avis technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le (ou les) produit (s) bénéficie (nt) d'un
certificat de qualification délivré au fabricant par le C.S.T.B.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les emballages des symboles et
codes du marquage imposés par l'Avis et précisés au Cahier des Prescriptions Techniques qui lui est annexé.
NB.3 : Voir également la note (8).
Date : 16/2/1990
Atec n° : 7/89-764
MAUER MONOCOUCHE 15 (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. MAUER
Rue des 5 Frères Robinet - B.P. 19
61600 LA FERTE MACE
Usine :
38 - LA VERPILLIERE
Date : 26/2/1990
18
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-765
PROJEMAC (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. DE PRODUCTION POUR LE BATIMENT
22, route de Mondonville
31820 PIBRAC
Usine :
31 - PIBRAC
NB.1 : L'Avis technique et le classement à un risque normal ne valent que pour les revêtements de teinte claire dont le
Date : 26/2/1990
Atec n° : 7/89-766
TH DECOR (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. C.D.Z.
9, avenue Larrieu
BP 1046
31023 TOULOUSE CEDEX
Usine :
47 - BRAY
Cette conclusion annule et remplace celles du 30/5/1988 formulées à propos des A.T. n° 7/85-378 et 7/86-449
auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 26).
Date : 27/2/1990
19
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-768
GRANDUREX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. C.D.Z.
9, avenue Larrieu
BP 1046
Usine :
31 - PORTET
Date : 27/2/1990
Atec n° : 7/89-769
SUPER SIMAB PLP (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire:
Sté. LA PIERRE LIQUIDE
MEZIERES EN VEXIN
27510 TOURNY
Usine :
27 - MEZIERES EN VEXIN
Date : 1/3/1990
20
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-770
DECORABAT (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Q.L.B.V. SA
12, Quai Jean Bart
BP 38
35601 REDON CEDEX
Usine :
35 - REDON
Date : 16/2/1990
Atec n° : 7/89-771
PM 12 (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. PROLIFIX
111, avenue Victor Hugo
93300 AUBERVILLIERS
Usine :
69 - ST.-PIERRE DE-CHANDIEU
Date : 14/2/1990
21
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-772
ISOFARGE 3.6 C (système d'isolation thermique extérieure de façade
avec enduit mince sur isolant collé)
Fabricant :
Sté. LAFARGE NOUVEAUX
MATERIAUX
62 bis, rue de Bagneux
92542 MONTROUGE
Distributeurs :
- Sté. PROLIFIX
93300 AUBERVILLIERS
- Sté. C.D.Z. CIPA DUREX
9, Avenue Larrieu - BP 1046
- Limitation à la réalisation de murs de type XII ou XIII (9),
- Obligation de décapage des supports anciens (10),
- Limitation aux finitions de teinte claire (11),
- Obligation de formation de l'entreprise et d'assistance techniques par le fabricant (12),
- Obligation d'entretien et non garantie des conséquences (13),
- Non garantie des obligations de résultat thermique ou phonique (14).
Date : 7/2/1990
Atec n° : 7/89-773
ISOFARGE 3.6 FM (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit mince sur isolant fixé mécaniquement)
Fabricant :
Sté. LAFARGE NOUVEAUX
MATERIAUX
62 bis, rue de Bagneux
92542 MONTROUGE
Distributeurs :
- Sté. PROLIFIX
93300 AUBERVILLIERS
- Sté. C.D.Z. CIPA DUREX
9, Avenue Larrieu - BP 1046
- Limitation aux parois et murs anciens (déjà en service) en maçonnerie ou en béton sur lesquels l'effort normal dû au vent
en dépression n'excède pas 700 Pascals dans la 1ère variante du procédé, 1675 Pascals dans la 2ème variante et 1300 Pascals
ou 1375 Pascals dans la 3ème variante,
Date : 7/2/1990
22
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-774
MAUER THERM C (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit mince sur isolant)
Titulaire :Sté. MAUER
61600 LA FERTE MACE
- Obligation de formation de l'entreprise et d'assistance technique par le fabricant (12),
Date : 17/1/1990
Atec n° : 7/89-774 BIS
DOX THERM (système d'isolation thermique extérieure de façade
avec enduit mince sur isolant)
Titulaire :
Sté MAUER
61600 LA FERTE MACE
Distributeur:
Sté PLASDOX
19, rue de la Calandre
72000 LE MANS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 7/89-774 MAUER THERM C et ne vise qu'une autre dénomination
commerciale de ce même produit.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache et qui n'est pas
modifiée par la présente extension.
Date : 17/1/1990
23
LISTE N° 32
Atec n°: 7/89-775
MAUER THERM S.R. (système d'isolation thermique extérieure de
Titulaire :
Sté. MAUER
61600 LA FERTE MACE
en dépression n'excède pas 700 Pascals dans la 1ère variante du procédé, 1675 Pascals dans la 2ème variante et 1300 ou
1375 Pascals dans la 3ème variante,
Date : 17/1/1990
Atec n° : 7/89-776
MECAFIX-ROCARMUR 1000 PYREFIX SM (système d'isolation
thermique extérieure de façade avec enduit sur isolant fixé
mécaniquement)
Titulaire :
Sté. CASCO NOBEL FRANCE
B.P. 109
92164 ANTONY CEDEX
en dépression n'excède pas 700 Pascals dans la 1ère variante du procédé, 1675 Pascals dans la 2ème variante et 1300 Pascals
ou 1375 Pascals dans la 3ème variante,
Cette conclusion annule et remplace celle du 1/3/1988 formulée à propos des A.T. n° 7/87-515 et 7/87-515 bis
auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 22).
Date : 26/1/1990
24
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-777
ISPOTHERM-BELFATHERM-SETTADUR-BATHERM
(système d'isolation thermique extérieure de façade avec enduit mince
sur isolant collé)
Titulaire :
Sté. BELFA STRASBOURG
145, Route du Général de Gaulle
67300 SCHILTIGHEIM
Date : 26/1/1990
Atec n° : 7/89-780
COMPACT FD VISSE (bardage rapporté)
Titulaire :
Sté. POLYREY
78143 VELIZY VILLACOUBLAY
- Limitations d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas, en fonction du type
de panneau utilisé, les valeurs maximales suivantes :
. COMPACT FD 6 au format 600 x 600 : 1100 Pa.
Date : 26/1/1990
25
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-781
(modificatif à l'AT 7/89-679)
ARMAROC (bardage rapporté)
Titulaire :
Sté. ZOLPAN
17, Quai Joseph-Gillet
69316 LYON CEDEX 04
Usine :
Sté. CAPE FACADE
Z.I.
54920 VILLERS LA MONTAGNE
Cet Avis technique, qui constitue un modificatif à l'A.T. n° 7/88-679, vise la fabrication des plaques ARMAROC STENI
par la Sté. CAPE FACADE dans son usine de VILLERS LA MONTAGNE.
Les appréciations de l'Avis étant inchangées, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis de base précité, à la conclusion à un
risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 28) et qui n'est pas modifiée par le présent Avis.
Date : 1/7/1990
Atec n° : 7/89-782
VETISOL-ROC (bardage rapporté)
Titulaires :
- Sté. C.I.B.
11, Bld. Brune
75014 PARIS
- Sté. CAPE BOARDS FRANCE
10/12, rue des Trois Fontanot
92000 NANTERRE
Usine :
Sté. CAPE FACADE
Z.I.
- Limitations d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs
maximales indiquées par l'Avis au § 1.2. "Domaine d'emploi accepté".
Date : 26/2/1990
Atec n° : 7/89-783
(modificatif à l'AT 7/88-706)
ARMAROC TYPE 2 (vêtage)
Titulaire :
Sté. ZOLPAN
17, Quai Joseph-Gillet
69310 LYON CEDEX 04
Usine :
Sté. CAPE FACADE
Z.I.
Cet Avis technique, qui constitue un modificatif à l'A.T. n° 7/88-706, vise la fabrication des plaques ARMAROC STENI
par la Sté. CAPE FACADE dans son usine de VILLERS LA MONTAGNE.
Les appréciations de l'Avis étant inchangées, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis de base précité, à la conclusion à un
risque normal de l'AFAC qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 29) et qui n'est pas modifiée par le présent Avis.
Date : 1/2/1990
26
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-784
ARDAL type T.P.R. (bardage rapporté)
Titulaire :
Sté. DES ARDOISIERES D'ANGERS
52, Bld. du Roi René
49005 ANGERS
- Limitation d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs minimales
indiquées par l'Avis en son § 2.1. "Domaine d'emploi accepté".
Date : 30/3/1990
Atec n° : 7/89-785
ARDAL type AR-AL. (bardage rapporté)
Titulaire :
Sté. DES ARDOISIERES D'ANGERS
52, Bld. du Roi René
49005 ANGERS
Cette conclusion annule et remplace celle du 15/10/1986 formulée à propos de l'A.T. n° 7/86-458 auquel le
présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 14).
Date : 30/3/1990
Atec n° : 7/89-786
SICOFISO-VETURE (vêture)
Titulaire :
Sté. SICOF
9, rue Marcel Sembat
44005 NANTES CEDEX 01
NB : Les fissures trouvant leur origine dans les zones du becquet qui ne sont pas en appui ayant un caractère prévisible
souligné par l'Avis et ne présentant que des inconvénients d'aspect, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 30/3/1990
27
LISTE N° 32
Atec n°: 7/89-787
ALFAL 300 TYPE L.R. (vêture)
Titulaire :
Sté. PECHINEY-BATIMENT
Site Industriel Pommeuse
FAREMOUTIERS
77524 COULOMMIERS
Cet Avis, qui constitue un modificatif à l'A.T. n° 7/89-712 (lui-même étant un additif à l'A.T. n° 7/87-561), vise les
modifications destinées à renforcer la rigidité des éléments de la variante L.R. et bénéficie d'une appréciation favorable.
Il y a donc lieu de se reporter, outre aux deux Avis techniques précités, aux conclusions à un risque normal qui s'y
rattachent (figurant sur les listes n° 19 et 30) et qui ne sont pas modifiées par le présent Avis.
Date : 17/1/1990
Atec n° : 7/89-788
ALFAL 485 (vêture)
Titulaire :
Sté. PECHINEY-BATIMENT
Site Industriel Pommeuse
FAREMOUTIERS
77524 COULOMMIERS
- Limitation d'emploi :
. aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas 2000 Pascals,
. pour les éléments revêtus de peinture PVdF, aux atmosphères rurale, urbaine normal, industrielle normale ou marine,
. pour les éléments revêtus de peinture polyester, à l'atmosphère rurale non polluée,
NB. : Pour la définition des expositions atmosphériques, il y a lieu de se reporter à l'annexe B1 du D.T.U.n° 40.36
d'Octobre 1984.
Date : 17/1/1990
28
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-789
LEVERRIER TYPE G Série 100 (vêtage)
Titulaire :
Sté. LEVERRIER PRODUCTION
Division Bâtiment
Rue Emile Landun
92100 BOULOGNE
- Limitation d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs maximales
de 1200 Pascals.
Date : 1/2/1990
Atec n° : 7/89-792
BELFATHERM FM (système d'isolation thermique extérieure de
Titulaire :
Sté. BELFA STRASBOURG
145, route du Gal. de Gaulle
67300 SCHILTIGHEIM
en dépression n'excède pas 700 Pascals dans la 1ère variante du procédé, 1675 Pascals dans la 2ème variante et 1300 ou
1375 Pascals dans la 3ème variante,
Date : 4/5/1990
29
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-794
ISOFARGE 2.4 et 2.5 (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit hydraulique sur isolant fixé mécaniquement)
Titulaires :
- Sté. CDZ
9, rue Larrieu - BP 1046
- Sté. PROLIFIX
93300 AUBERVILLIERS
- Limitation à la réalisation de mur de type XI et XII (15),
Date : 23/5/1990
Atec n° : 7/89-795
MONOPRAL KD (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. WEBER et BROUTIN
BP 7 - Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
38 - HEYRIEUX
Date : 17/4/1990
30
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-796
DUREXAL (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. CDZ
9, avenue Larrieu - BP 1046
Usine :
31 - PORTET SUR GARONNE
Cette conclusion annule et remplace celles des 22/9/1986 et 30/5/1988 formulées à propos de l'A.T. n° 7/86-448
auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 14 et 26).
Date : 25/4/1990
Atec n° : 7/89-797
MONODUREX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. CDZ
Usine :
Date : 25/4/1990
31
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-798
MONODUREX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. CDZ
Usine :
83 - LE LUC
Date : 25/4/1990
Atec n° : 7/89-799
ECODUREX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. CDZ
Usine :
Date : 25/4/1990
32
LISTE N° 32
Atec n° : 7/89-800
Titulaire :
Usine :
Sté. CDZ
ECODUREX (enduit d'imperméabilisation)
83 - LE LUC
Date : 25/4/1990
Atec n° : 7/89-801
VEGA (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. CDZ
Usine :
83 - LE LUC
Date : 25/4/1990
33
LISTE N° 32
Atec n° : 7/90-814
MONOJEX MX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
Sté. ACTIV FRANCE ENDUIT
BP 127
57201 SARREGUEMINES CEDEX
Usine :
28 - AUNEAU
Date : 11/6/1990
Atec n° : 7/90-815
Titulaire :
BP 127
Usine :
33 - LE BARP
Date : 11/6/1990
34
LISTE N° 32
Atec n° : 7/90-816
Titulaire :
BP 127
Usine :
26 - ROCHEFORT-SAMSON
Date : 11/6/1990
Atec n° : 7/90-817
CERAJET CX (enduit d'imperméabilisation)
Titulaire :
BP 127
Usine :
28 - AUNEAU
Date : 11/6/1990
35
LISTE N° 32
Atec n° : 7/90-818
Titulaire :
BP 127
Usine :
33 - LE BARP
Date : 11/6/1990
Atec n° : 7/90-819
Titulaire :
BP 127
Usine :
26 - ROCHEFORT-SAMSON
Date : 11/6/1990
36
LISTE N° 32
Atec n° : 9/89-417 ter
PREGYFOAM (PORODUR) (doublage de mur)
Titulaire :
Sté. PLATRES LAFARGE
5, avenue de l'Egalité
B.P. N° 28
84200 L'ISLE SUR SORGUE
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis et des
mortiers adhésifs à ceux bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association
avec ce type de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un certificat de
qualification délivré au fabricant par le C.S.T.B.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments".
Cette conclusion annule et remplace celles des 9/3/1988 et 12/7/1988 formulée respectivement à propos des A.T.
n° 9/87-417 et 9/87-417 bis auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 23 et 25).
Date : 26/2/1990
Atec n° : 9/88-442
DOUBLAGE PREGYMETAL PLAQUES EPAISSES BA 18 ET
BA 23 (doublage de mur)
Titulaire :
5, Avenue de l'Egalité - B.P. 18
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de doublage de mur, de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 10)
Date : 4/9/1989
37
LISTE N° 32
Atec n° : 9/88-444
TECHNOPAN (cloison)
Titulaire :
Sté. PLACOPLATRE
20, rue Victorien Sardou
92505 RUEIL-MALMAISON
Date : 8/9/1989
Atec n° : 9/89-451
PREGYFEU MO (cloison de distribution et de doublage)
Titulaire :
BP 28
Date : 4/5/1990
Atec n° : 9/89-452
PREGYFEU MO (plafond suspendu)
Titulaire :
BP 28
Date : 4/5/1990
38
LISTE N° 32
Atec n° : 9/89-453
ENDUIT JLS-SN avec bandes SOROPA, MARCO-PAPER et
GEDE (systèmes de traitement des joints entre plaques de parement
en plâtre à bords amincis)
Titulaire :
Sté. PLATRES LAMBERT
2, rue Nouvelle
95240 CORMEILLES EN PARISIS
NB : Cet Avis technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le produit bénéficie d'un certificat de
codes de marquage imposés par l'Avis en son § 1.2. "Identification des produits".
Date : 17/1/1990
Atec n° : 9/89-455
PREGYLYS 85 C avec bandes MARCO-PAPER et SOROPA)
(système de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre
à bords amincis)
Titulaire :
Autre commercialisation :
Sous la marque LANKO 145, par la Sté
LAFARGE NOUVEAUX MATERIAUX
Cette conclusion annule et remplace celles des 31/12/1985 et 9/3/1988 formulées respectivement à propos des
A.T. n° 9/85-356 et 9/85-356 bis auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 10 et 23).
Date : 17/1/1990
39
LISTE N° 32
Atec n° : 9/89-456
PREGYLYS 55 avec bandes MARCO-PAPER et SOROPA
(système de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre
à bords amincis)
Titulaire :
5, avenue de L'Egalité
BP N° 28
Cette conclusion annule et remplace celle du 7/8/1986 formulée à propos de l'A.T. n° 9/86-371 et auquel le
Date : 17/1/1990
Atec n° : 9/89-457
PREGYLYS 45 avec bandes MARCO-PAPER et SOROPA
(système de traitement des joints entre plaques de parement en
plâtre à bords amincis)
Titulaire :
BP. N° 28
A.T. n° 9/85-355 et 9/85-355 bis auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 10 et 23).
Date : 17/1/1990
40
LISTE N° 32
Atec n° : 9/89-458
PREGYMETAL SB (cloison)
Titulaire :
BP. N° 28
Date : 17/1/1990
Atec n° : 9/89-459
ADHESIF-CONTACT R75
d'isolation thermique intérieure)
(mortier-adhésif
pour
complexes
Titulaire :
Sté. SOPREBA
Z.I. Montmartre
17, rue du Puits Rochefort
42100 SAINT ETIENNE
- Limitation d'emploi au montage de complexes d'isolation thermique intérieure plaque de parement en plâtre isolant objet
d'Avis techniques propres et bénéficiant de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que le (ou les) produit (s) bénéficie (nt) d'un certificat
de qualification délivré par le C.S.T.B.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des produits".
Date : 6/3/1990
41
LISTE N° 32
Atec n° : 11/89-179
CHIMFLEX (tubage)
Titulaire :
RITE VENT LIMITED
Crowther Estate
WASHINGTON
Tyre and Wear
ENGLAND NE 38 OAB
- L'Avis et la présente conclusion ne valent que pour :
. les fabrications bénéficiant d'un certificat de qualification attaché à l'Avis délivré par le C.S.T.B. (16),
. l'évacuation de gaz brûlés de combustibles gazeux (générateurs classiques ou à condensation), de fioul domestique
et de combustibles solides (charbon et bois),
. une température courante de fonctionnement des appareils :
. 100° C pour la condensation à gaz,
. 150° C pour le gaz,
. 350° C pour les autres combustibles.
. l'utilisation de ce tubage dans le cas d'ambiances corrosives, telles que pressings, salons de coiffure, etc ....
. la desserte de chaudières à condensation fioul,
. la desserte d'appareils encastrables du type inserts.
NB : Ce tubage est considéré comme un élément d'équipement ne relevant que de la responsabilité et de la garantie de bon
fonctionnement.
Date : 6/6/1990
42
LISTE N° 32
Atec n° : 11/89-183
SCHIEDEL (conduit polycombustible)
Titulaire :
Sté. SCHIEDEL
Lerchenstrasse 9
D - 8000 MUNICH 50
. la réalisation de conduits de fumée, sans dévoiement, destinés à l'évacuation des produits de combustion des
combustibles gazeux ou hydrocarbures liquéfiés, (chaudières classiques ou à condensation), du fioul domestique et
lourd n° 2 (chaudières classiques), du bois et du charbon, en situation intérieure ou extérieure aux bâtiments.
. l'utilisation pour la desserte de foyers ouverts et foyers fermés conformes à la norme NF D35 376.
. des températures courantes de fonctionnement des appareils :
. à condensation gaz : 100° C,
. à combustibles gazeux : 150° C,
. autres combustibles : 350° C,
. foyers conformes à la NF D35 376 : 400° C.
- L'Avis et la présente conclusion ne visent pas la desserte de chaudières à condensation alimentées en fioul domestique et
lourd n° 2, au charbon et au bois.
Date : 6/6/1990
43
LISTE N° 32
Atec n° : 11/89-184
CONDUIT POLYCOMBUSTIBLE CI HAUTE RESISTANCE
(conduit de fumée composite)
Titulaire :
CHEMINEE SECURITE
B.P. 97
77202 MARNE LA VALLEE CEDEX 1
Usine :
LAVAL-QUEBEC (Canada)
. la réalisation de conduits de fumée en situation intérieure ou extérieure aux bâtiments ou en gaine maçonnée,
destinés à l'évacuation des produits de combustion :
. des combustibles gazeux ou hydrocarbures liquifiés, fioul (domestique et lourd n° 2), et du bois dans le cas
d'utilisation de l'acier inoxydable austénitique Z6 CN 18.10 (AISI 304) ou de l'acier inoxydable ferritique selon
appellation AFNOR Z2 CDT 18.02 (AISI 444),
. de ces mêmes combustibles et du charbon dans le cas d'utilisation de l'acier inoxydable austénitique Z6 CND
17.12 (AISI 316).
. la desserte directe ou indirecte de foyers ouverts et de foyers conformes à la norme NF D 35 376 jusqu'au diamètre
254 mm inclus,
. la desserte directe de foyers ouverts et indirecte de foyers conformes à la norme NF D 35 376 pour les diamètres
supérieurs à 254 mm,
. la desserte de chaudières à condensation gaz ou équipées d'un récupérateur de chaleur (parcours vertical ou
oblique),
. condensation gaz : 100° C,
. combustibles gazeux : 150° C,
. foyers conformes à la norme NF D 35 376 : 400° C.
- L'Avis et la présente conclusion à un risque ne visent pas :
. l'utilisation de ce conduit dans le cas d'ambiances corrosives, telles que pressing, salon de coiffure, etc ...
. les appareils ou combustibles pouvant dégager des fumées particulièrement chaudes ou agressives, tels que foyers
alimentés en sciure, en copeaux de bois, incinérateurs.
Date : 6/3/1990
44
LISTE N° 32
Atec n°: 11/89-185
CONDUIT SPECIAL GAZ-CG (conduit de fumée composite)
Titulaire :
CHEMINEE SECURITE
B.P. 97
77202 MARNE LA VALLEE CEDEX 1
Usine :
LAVAL-QUEBEC (Canada)
. la réalisation de conduits de fumée destinés à l'évacuation des produits de combustion des combustibles gazeux ou
hydrocarbures liquifiés, chaudières classiques ou à condensation, ou équipées d'un récupérateur de chaleur,
. à l'intérieur des bâtiments pour une puissance de générateurs raccordés inférieure ou égale à 300 kw,
. à l'intérieur des logements, à condition que la puissance des générateurs raccordés soit de puissance
inférieure ou égale à 87 kw,
. à l'extérieur des logements lorsque la puissance des générateurs raccordés est d'une puissance
supérieure à 87 kw,
. à l'extérieur des bâtiments pour une puissance des générateurs raccordés supérieure à 300 kw.
. condensation gaz : 100° C,
. combustibles gazeux : 150° C.
- L'Avis et la présente conclusion à un risque ne visent pas l'utilisation de ce conduit dans le cas d'ambiances corrosives,
telles que pressing, salon de coiffure, etc ...
Date : 6/3/1990
45
LISTE N° 32
Atec n° : 11/90-186
FUMISTAR (conduit de fumée)
Titulaire :
Sté. SERATEC
B.P. 67
35740 PACE
. la réalisation de conduits de fumée destinés à l'évacuation des produits de combustion :
. des combustibles gazeux ou hydrocarbures liquéfiés, fioul (domestique et lourd n° 2), et du bois dans le cas
d'utilisation de l'acier inoxydable austénitique Z6 CN 18.09 (AISI 304);
. de ces mêmes combustibles et du charbon dans le cas d'utilisation de l'acier inoxydable austénitique Z6 CN
17.12 (AISI 316).
en situation intérieure ou extérieure aux bâtiments ou en gaine maçonnée.
. de températures courantes de fonctionnement des appareils :
. de 150° C avec des combustibles gazeux,
. de 350° C avec les autres combustibles,
. à foyers conformes à la norme NF D 35 376, de 400° C pour la gamme de diamètres nominaux compris entre
125 et 300.
. les combustibles ou appareils pouvant dégager des fumées particulièrement chaudes ou agressives tels que foyers
alimentés en sciure, en copeaux de bois, incinérateurs,
. l'utilisation de conduit dans le cas d'ambiances corrosives telles que pressings, salons de coiffure, etc ...,
. la desserte de chaudières à condensation.
Date : 22/5/1990
Atec n° : 12/85-433 TER
ROXOL T (enduit de lissage de sol)
Fabricant :
Sté. PROLIFIX
Z.I.
Avenue du Gal. Patton
43330 MALESHERBES
Distributeur :
Sté. CECA
La Défense - CEDEX 54
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/85-433 POLISOL LANKO 121 et ne vise qu'une autre dénomination
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste n° 13) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 11/1/1990
46
LISTE N° 32
Atec n° : 12/85-434 ter
ROXOL T Adjuvanté (adjuvant UNIDUR T3) (enduit de lissage
de sol)
Fabricant :
Distributeur :
Sté. PROLIFIX
Sté. CECA
Z.I. - Av.du Gal Patton
La Défense - CEDEX 54
43330 MALESHERBES
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/85-434 POLISOL LANKO 121 Adjuvanté et ne vise qu'une autre
appellation commerciale de ce même produit.
Date : 11/1/1990
Atec n° : 12/87-486 bis
A.D-COR CONFORT GRANITE 33 (revêtement de sol plastique)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
BOIS ET SOLS
12, Passage des Plantes
94272 KREMLIN-BICETRE
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/87-486 SARLON MOUSSE 33 et ne vise qu'une autre dénomination
commerciale du même produit.
Il y a donc lieu de se reporter, outre à cet Avis technique de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache
(figurant sur la liste n° 20) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 17/1/1990
Atec n° : 12/87-512 quinto
GB-NYL 2S2 (revêtement de sol textile)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
BOIS ET SOLS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/87-512 BIFFOR S et ne vise qu'une autre dénomination commerciale
du même produit.
Date : 9/2/1990
47
LISTE N° 32
Atec n° : 12/87-557 bis
A.D-COR CONFORT GRANITE 43 (revêtement de sol plastique)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
BOIS ET SOLS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/88-557 SARLON MOUSSE 43 et ne vise qu'une autre dénomination
Date : 17/1/1990
Atec n° : 12/87-558 bis
A.D-COR CONFORT GRANITE MARCHE 43 (revêtement de sol
plastique)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
BOIS ET SOLS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/88-558 SARLON MOUSSE MARCHE COMPLETE et ne vise
qu'une autre dénomination commerciale du même produit.
Date : 26/1/1990
Atec n° : 12/89-587
PRELUDE (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté. INTERFACE
40, avenue Kléber
75116 PARIS
- Respect du classement UPEC (17).
Date : 11/12/1989
48
LISTE N° 32
Atec n° : 12/89-598
FLOTEX S.115 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
BONAR et FLOTEX S.A.
Z.I. N° 2
37110 CHATEAU-RENAULT
- Respect du classement UPEC (17).
Date : 11/12/1989
Atec n° : 12/89-600
KNAUF FE 80 (chape anhydrite)
Titulaire :
PLATRES KNAUF-LA RHENANE
D - 4040 NEUSS
Usine :
Sté FEBR. KNAUF
D - 6641 PERL
- Respect du classement UPEC des revêtements associés (18),
- L'Avis et la présente conclusion ne visent pas l'emploi de cette chape dans des locaux dont le sol est soumis à des chocs
thermiques dépassant 50° C (exemple, lavage à la vapeur).
Date : 17/1/1990
Atec n° : 12/89-601
GERFLEX-SOLILIEGE 200, 300 et 400 (dalles vinyliques sur
semelles PVC/Liège)
Titulaire :
sté. GERLAND
50, Cours de la République
69625 VILLEURBANNE
- Respect du classement UPEC des locaux (17).
Date : 17/1/1990
49
LISTE N° 32
Atec n° : 12/89-602
DALLES DALSAN 650 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté. BALSAN
Usine de CORBILLY-ARTHON
36330 LE POINCONNET
Date : 26/2/1990
Atec n° : 12/89-602 bis
QUADRO BALTIMORE (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté. BALSAN
Usine de CORBILLY-ARTHON
36330 LE POINCONNET
Distributeur:
Sté. UDIREV
19, rue Robert Lindet
75015 PARIS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/89-602 DALLES DALSAN 650 et ne vise qu'une autre dénomination
(figurant sur cette même liste) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 26/2/1990
Atec n° : 12/89-603
TAPISOM S.560 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté. SOMMER
20, Bld. du Parc
92520 NEUILLY SUR SEINE
Date : 26/2/1990
50
LISTE N° 32
Atec n° : 12/89-605
SUPER BIP S et SUPER BIP DECOR (revêtements de sols textiles)
Titulaire :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
A.T. n° 12/83-369 et 12/84-393 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 7 et 10).
Date : 9/2/1990
Atec n° : 12/89-605 bis
UDINYL 330 et UDINYL DECOR 333 (revêtements de sols
textiles)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
Sté. UDIREV
129/29, rue Robert Lindet
75015 PARIS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/89-605 SUPER BIP S et SUPER BIP DECOR et ne vise que
d'autres dénominations commerciales des mêmes produits.
Date : 9/2/1990
Atec n° : 12/89-605 ter
ORIANA EXTRA et ORIANA IMPRIME (revêtements de sols
textiles)
Fabricant :
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
Sté. DECOSOL
Z.I. du Vert Galant
95310 ST. OUEN L'AUMONE
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/89-605 "SUPER BIP S" et "SUPER BIP DECOR" et ne vise que
Date : 9/2/1990
51
LISTE N° 32
Atec n° : 12/89-605 quater
GB-NYL 33 GB et NYL DECO (revêtements de sols textiles)
Fabricant:
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
BOIS ET SOLS
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/89-605 SUPER BIP S et SUPER BIP DECOR et ne vise que
Date : 9/2/1990
Atec n° : 12/89-605 quinto
SYCOMORE (revêtements de sols textiles)
Fabricant:
Sté. FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
COMPTOIRS DES SOLS
Z.I. Solific Nord
8, allée des Platanes
94262 FRESNES CEDEX
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 12/89-605 SUPER BIP S et ne vise qu'une autre dénomination
Date : 9/2/1990
Atec n° : 12/89-606
TARKETT STRONG 3 et TARKETT STRONG 4 (revêtements de
sols textiles)
Fabricant :
TARKETT
S - 37203 RONNEBY
Distributeur :
Sté. TARKETT FRANCE
29, rue des Morillons
95140 GARGES LES GONESSE
Date : 17/1/1990
52
LISTE N° 32
Atec n° : 12/90-607
CHAPE SECHE PLACOSOL (chape flottante sèche)
Titulaire :
Sté. PLACOPLATRE
74 CHAMBERY
- L'Avis et la présente conclusion ne valent que pour l'utilisation de ce procédé sur sols intérieurs (planchers chauffants
compris) dans la limite du classement UPEC défini par l'Avis, à l'exclusion des circulations de bâtiments hospitaliers.
- L'Avis et la présente conclusion ne visent pas l'emploi de revêtements céramiques pour les locaux à affectation collective.
Date : 6/6/1990
Atec n° : 13/89-493
SUPER CERAMEX (adhésif sans ciment épais)
Titulaire :
Sté. COLBASOL
Bosquet Mordry
Rue Amboise Croizat
59410 PETITE FORET
NB. : Voir toutefois le renvoi (19).
Date : 13/2/1990
Atec n° :13/90-496
CARRO JET (adhésif sans ciment)
Titulaire :
Sté. CASCO NOBEL FRANCE
Autres dénominations :
-TOUCERAM SUPER et PRO-PAT par la Sté
CASCO NOBEL FRANCE
-CEDIPRET SUPER par la Sté GEDIMAT-GEDEX
-MA 600 SUPER par la Sté MIRACLE ADHESIVES.
34, rue Léon Jouhaux
92164 ANTONY
NB : Voir toutefois le renvoi (19).
Date : 23/5/1990
53
LISTE N° 32
Atec n° : 14 + 15/82-129 Quater
CICH FRANCE (canalisation en polyéthylène réticulé)
Fabricant :
Distributeur :
Sté. ACOME
C.I.C.H.
14, rue de Marignan
157, avenue Charles Eloquet
75008 PARIS
93158 LE BLANC MESNIL
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 14+15/85-129 ECOTUBE-SOCATUB et ne vise qu'une autre
appellation commerciale de ce même produit.
Date : 10/1/1990
Atec n° : 14+15/88-253 bis
P0LYDISTRI (canalisation en polyéthylène réticulé)
Fabricant :
HEWING
Waldstrasse, 3
D - 4434 OCHTRUP
Distributeur :
Sté. N.T.D.
Route de la Bastille - Fosse 4
62210 AVION
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 14+15/88-253 EUROTUBE et ne vise qu'une autre appellation
Date : 11/1/1990
Atec n° : 14+15/88-253 ter
PROTUB (système de canalisations en polyéthylène réticulé)
Fabricant :
Sté. HEWING
Waldstrasse 3
D - 4434 OCHTRUP
Distributeur :
Sté SEDMT
3, rue du 10ème BCP
88100 SAINT DIE
Cet avis technique constitue une extension à l'A.T. n° 14+15/88-253 EUROTUBE et ne vise qu'une nouvelle appellation
commerciale du même produit distribué par la Sté. SEDMT.
L'appréciation du risque demeurant inchangée, il y a donc lieu de se reporter, outre à l'Avis technique de base, à la
conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 28) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 10/4/1990
54
LISTE N° 32
Atec n° : 14+15/89-271
RETUBE (canalisations en matière plastique)
Titulaire :
Sté. ALPHACAN
Elysée 2
BP 2
78170 LA CELLE ST. CLOUD
Cet Avis technique est un additif de l'A.T. n° 14+15/87-240 RETUBE et vise l'extension de la gamme des diamètres aux
tubes de DN 25, 32, 40, 50 et 63 et les raccords BARBI associés pour ces mêmes diamètres.
L'appréciation étant favorable, il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui
s'y rattache (figurant sur la liste n° 23) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 8/9/1989
Atec n° : 14/89-276
ENTREES D'AIR
EH -
BOUCHES D'EXTRACTION
BHR (ventilation
hygrorèglable)
Titulaire :
Sté. ALDES
82, rue Feuillat
69008 LYON
NB : Ces équipements ne relèvent pas de la responsabilité décennale des constructeurs , mais au plus, de la responsabilité
dite "de bon fonctionnement" et de la garantie correspondante.
En tout état de cause, leur bon fonctionnement est assujetti à un entretien.
Date : 12/4/1990
Atec n° : 14+15/89-278
LUXOR (tuyaux flexibles de raccordement)
Titulaire :
LUXOR Spa
Via Zanardelli 88
I - 15013 CARPENEDOLO (BS)
LIMITATIONS OU CONDITONS COMPLEMENTAIRES :
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne vise pas une longueur maximale des éléments flexibles de 0,80 m,
en un ou plusieurs flexibles.
Date : 26/2/1990
55
LISTE N° 32
Atec n° : 14/90-284
ELECTRAL (équipement de chauffage électrique)
Titulaire :
Sté. FLEXEL DYTEC INTERNATIONAL
33, rue Sainte Barbe
81400 CARMAUX
Cet Avis technique constitue un modificatif à l'A.T. n° 14/89-277 visant le changement du tenant du procédé
ELECTRAL.
L'appréciation des risques demeurant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis technique précité, à la conclusion à
un risque normal qui s'y rattache (et figurant sur la liste n° 31).
Date : 5/4/1990
Atec n° : 15/90-150
CARBOX CULLIGAN (procédé de traitement des eaux)
Titulaire :
Sté. CULLIGAN FRANCE
4, avenue du Président Kennedy
78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS
- Limitation du domaine d'emploi aux installations neuves du production et de distribution, c'est-à-dire celles qui n'ont
jamais été mises en service avant l'application de ce procédé de traitement des eaux.
NB : Le Cahier des Prescriptions Techniques impose que les installations fassent l'objet d'un suivi technique effectué par le
tenant du procédé ou l'un de ses licenciés et en précise les prestations minimales.
Date : 10/4/1990
Atec n° : 15/90-152
BM EUROPIPE (système d'évacuation en acier inoxydable)
Titulaire :
Sté. BLUCHER METALVARE
Blüchersvej 1
DK - 7880 VILDBJERG
Distributeur :
S.A.R.L. BLUCHER METALVARE FRANCE
5, allée du Dauphiné - CE 1816
91018 EVRY CEDEX
Date : 11/6/1990
56
LISTE N° 32
Atec n° : 16/89-206
SUD D'ARCHEVIE (mur extérieur)
Titulaire :
Sté ARCHEVIE
Prudhomat
46130 BRETENOUX
NB1 : Limitation d'emploi aux murs de bâtiment de 18 m de hauteur maximum, sis en toutes zones d'exposition sauf sur
front de mer.
NB2 : Le tenant de système doit assurer à l'entreprise une assistance technique pour les études, les méthodes, la mise en
oeuvre et notamment pour le choix du revêtement extérieur.
Date : 23/4/1990
Atec n° : 17/87-19 bis
BIPEAU CR8 (tuyau d'assainissement)
Titulaire :
Sté. ALPHACAN
12/18, rue de la Jonchère
78170 LA CELLE SAINT CLOUD
Usine :
72 - SABLE SUR SARTHE
Cet Avis technique constitue une extension de l'A.T. n° 17/87-19 à la fabrication du même produit par l'usine de SABLE
SUR SARTHE (72).
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis technique de base, à la conclusion
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 21) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 6/3/1990
Atec n° 17/89-24 bis
TP 3 (tuyau d'assainissement)
Titulaire :
SOTRA INDUSTRIES
BP 04
78570 ANDRESY
Cet Avis technique constitue une extension de l'A.T. n° 17/89-24 à la fabrication du même produit par l'usine de SAINT
RAMBERT D'ALBON (26).
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 31) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 7/2/1990
57
LISTE N° 32
Atec n° : 17/90-26
WAVIHOL CLASSE 34 (tuyau d'assainissement)
Titulaire :
Sté. WAVIN
B.P. 5
03150 VARENNES-SUR-ALLIER
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 17/87-20 et porte sur l'ajout de diamètres nominaux 125 et 400, ainsi que
sur des indications relatives au prémanchonnage en usine des diamètres nominaux 250 et 315.
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 21) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 6/3/1990
Atec n° : 17/90-27
TP 3 - CR 8 (tuyau d'assainissement)
Titulaire :
SOTRA INDUSTRIES
BP 04
78570 ANDRESY
L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour le transport des effluents conformes à la
réglementation en vigueur, sans pression et d'une température inférieure à 35° C.
Date : 19/3/1990
58
LISTE N° 32
SIGNIFICATION DES RENVOIS
(1)
Soit actuellement les "Recommandations Professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des
joints" publiées par le S.N.J.F. (10, rue du Débarcadère - 75852 PARIS CEDEX 17) dans leur édition en vigueur au
jour de la dévolution des travaux.
(2)
Les panneaux isolants ou les supports non traditionnels sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en outre
d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec le revêtement ici considéré,
mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de
l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(3)
Les systèmes de couverture par éléments discontinus non traditionnels admissibles sont ceux bénéficiant d'un Avis
technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec le support ici considéré, mis en oeuvre
conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y
rattache.
(4)
Les composites isolants supports de couverture non traditionnels sont ceux bénéficiant d'un Avis technique aux
appréciations favorables pour leur emploi en association avec ce type de couverture, mis en oeuvre conformément à
cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(5)
Les éléments porteurs non traditionnels admissibles sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en outre
d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec une isolation thermique du
type ici considéré, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque
normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(6)
Les revêtements ou complexes d'étanchéité non traditionnels admissibles sont ceux visés au Dossier technique et
bénéficiant en outre d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec le
support ici considéré, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un
risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(7)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat valide sont identifiables par le marquage qu'il autorise. Ce marquage est
effectué dans l'angle droit de la fenêtre vue de l'intérieur en fond de feuillure et il comporte au minimum le logo du
C.S.T.B. suivi du numéro du certificat et du classement A.E.V.
(8)
Cet enduit appartient à la famille des enduits précomposés "prêts à mouiller" proches des enduits traditionnels, mais
ayant chacun des conditions d'emploi et de mise en oeuvre spécifiques qui impliquent de respecter scrupuleusement
le domaine d'emploi admissible (support, le taux d'humidification, la proportion d'eau de gâchage et la durée de
malaxage) propre à chaque enduit et indiqués dans le Dossier technique.
59
LISTE N° 32
(9)
Par référence aux "Conditions Générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur
faisant l'objet d'un Avis technique", (Cahier du C.S.T.B. n° 237 - Livraison 1833 - Mars 1983), soit limitation à la
réalisation de murs :
-
de type XII (§ 3.222 des dites conditions), lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
élémentaire (D.T.U. 23.1) ou en maçonnerie non enduite (cela revient à écarter les applications sur des murs
non étanches par eux-mêmes de hauteur supérieure à 28 m en toutes situations, sauf front de mer et de
hauteur supérieure à 18 m en façade non abritée sur front de mer).
-
de type XIII (§ 3.223 des dites conditions), lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
élémentaire (D.T.U. 23.1) ou sur maçonnerie enduite (cela revient à admettre ces systèmes sur des hauteurs
de murs supérieures lorsque les murs sont déjà étanches par eux-mêmes).
(10)
Plus précisément obligation de décapage de tout support maçonnerie ou en béton initialement revêtu d'une peinture
(quelle que soit la nature de cette peinture) ou de tout épiderme organique (film d'imperméabilisation ou
d'étanchéité, revêtements plastiques épais).
Cette obligation absolue, étendue à toutes peintures, n'est pas une condition nouvelle sur le plan assurance (pour une
conclusion à un risque normal). L'obligation de décapage de tous les revêtements organiques et de la plupart des
peintures a toujours existé et découlait des conditions de respect des Avis techniques. Celle de décapage de toutes
peintures (pliolite comprise) a été introduite dans les conditions des conclusions de l'A.F.A.C. à un Risque Normal le
22 Octobre 1984. Cette obligation sur le plan assurance est devenue également une prescription du Groupe
Spécialisé n° 7 et une condition de validité des Avis techniques. (Décision du G.S. n° 7 du 21 janvier 1988 portant
modification des "Conditions Générales de mise en oeuvre des systèmes d'isolation par l'extérieur avec enduit mince
sur isolant" Cahier du C.S.T.B. - Supplément 253-2 d'Octobre 1984) visant à étendre à tous les supports peints
l'obligation de décapage (modificatif général à tous les Avis techniques en cours portant référence n° 7/88-623).
(11)
Cette obligation vise plus particulièrement l'exclusion des teintes de coefficient d'absorption du rayonnement solaire
> 7 en exposition Sud à Ouest. En cas de doute, on consultera le fabricant ou le tenant de système pour se faire
préciser par écrit la valeur du coefficient d'absorption correspondant à la teinte choisie dans son nuancier et lui
demander son accord.
(12)
L'Avis technique retient cette obligation et les constructeurs doivent notamment faire appel à l'assistance technique
du fabricant pour tout doute, ou problème d'interprétation des Avis techniques.
(13)
Les travaux de rénovation nécessités par l'aspect de l'enduit de finition, les menus désordres qu'il convient de réparer
avant qu'ils ne s'aggravent, relèvent de l'entretien à charge du maître d'ouvrage et ne peuvent donner lieu à
indemnisation au titre de la garantie décennale. Les conséquences de l'absence ou de l'insuffisance d'entretien ne
relèvent pas en conséquence de la garantie.
(14)
Les éventuelles réclamations pour insuffisance de résultat sur le plan de l'isolation thermique ou phonique ne
relèvent pas de la responsabilité et de la garantie décennale.
60
LISTE N° 32
(15)
Par référence aux "Conditions Générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur
faisant l'objet d'un Avis technique", (Cahier du C.S.T.B. n° 237 - Livraison 1833 - Mars 1983), soit limitation à la
réalisation de murs :
-
-
de type XI (§ 3.221 des dites conditions), lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
ordinaire (D.T.U. 23.1) ou en maçonnerie non enduite et insuffisante pour être du type I au sens du D.T.U.
20.1 (cela revient à admettre ces systèmes sur des hauteurs inférieures à 6 m en façade non abritée et en
situation a, b, ou c, ou encore jusqu'à 28 m en façade abritée et en situation a, b, c, ou d.
de type XII (§ 3.222 des dites conditions), lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
élémentaire (D.T.U. 23.1) ou en maçonnerie non enduite (cela revient à écarter les applications sur des murs
non étanches par eux-mêmes de hauteur supérieure à 28 m en toutes situations, sauf front de mer et de
hauteur supérieure à 18 m en façade non abritée sur front de mer).
(16)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat valide sont identifiables par la présence, notamment, du logo C.S.T.B.,
suivi du numéro de l'Avis apposé sur le conditionnement.
(17)
Cela signifie que le classement à un Risque Normal ne vaut que pour l'utilisation de ce revêtement de sol dans des
locaux caractérisés par un classement UPEC attribué par le G.S. n° 12 au plus égal à celui du revêtement.
Noter que le classement attribué par le G.S. n° 12 peut être plus limitatif que celui mentionné par le fabricant dans
son Dossier technique ou dans sa documentation.
(18)
Le classement à un Risque Normal ne vaut que pour l'utilisation de ce produit dans des locaux caractérisés par un
indice P (au sens du classement UPEC) au plus égal à celui du produit.
Les revêtements associés admissibles dont la nature est indiquée dans l'Avis doivent, quant à eux, avoir un
classement UPEC au moins égal à celui des locaux.
(19)
La mention "NEANT" ou la simple exclusion de l'emploi d'un adhésif (ou d'un mortier-colle ou d'un ciment-colle)
sur un certain support ne doit pas laisser penser que cet adhésif (ou mortier-colle ou ciment-colle) est admis sur tous
les autres supports susceptibles d'être rencontrés dans les travaux du bâtiment.
En fait, la mention "NEANT" signifie que les autres supports jugés d'ordinaire non admissibles n'ont pas été
proposés par le demandeur et/ou ont été écartés par une prescription ou condition de l'Avis lui-même. Ici, plus
qu'ailleurs sans doute, il convient absolument de se reporter aux documents annexés (dont le C.P.T.) pour juger de
l'admissibilité effective d'une solution envisagée. La nature de l'adhésif (ou du mortier-colle ou d'un ciment-colle), le
support, les caractéristiques des revêtements céramiques, l'hygrométrie des locaux auxquels ils sont destinés, sont en
effet étroitement associés et interdépendants.
61

Liste AFAC 1990-1998 - Agence Qualité Construction

Transcription

Documents pareils

www.arcinfo.com

Domdidier, Sté de tir Pistolet et Petit calibre

Imprimer - ALLIANCE immo SXM

BUREAU2011_2015 v2

CV au format pdf - le site de Christophe MAHÉ

conditions de diffusion

Plaquette pondeuses 2015

Imprimer - ALLIANCE immo SXM

Téléchargez la plaquette PDF "Art`System"

Comité d`éthique - Bio